Le référé-suspension constitue, en droit des étrangers, la voie de recours la plus stratégique pour contester un refus de titre de séjour avant qu’il ne produise ses effets irréversibles. En ordonnant la suspension de l’exécution d’une décision administrative, le juge des référés offre au justiciable étranger une protection provisoire dans l’attente du jugement au fond, souvent décisive pour la préservation de ses droits fondamentaux. Deux décisions récentes du Conseil d’État — l’une rendue par la 2ème chambre le 12 février 2026 (n° 508062), l’autre par les 7ème et 2ème chambres réunies le 7 février 2025 (n° 497396) — viennent préciser les contours de l’office du juge des référés, en articulant avec une rigueur renouvelée les deux conditions cumulatives posées par l’article L. 521-1 du code de justice administrative : l’urgence et le doute sérieux quant à la légalité de la décision. Au moment où les délais d’instruction des titres de séjour atteignent des niveaux inédits et où la dématérialisation via l’ANEF multiplie les décisions implicites de rejet, l’analyse de cette jurisprudence éclaire les praticiens sur les standards qui gouvernent l’intervention du juge administratif en amont du contentieux de l’excès de pouvoir.
I. La condition d’urgence dans le référé-suspension : une présomption à géométrie variable selon la nature de la demande
A. La présomption d’urgence applicable au refus de renouvellement du titre de séjour
Le Conseil d’État a, par sa décision du 7 février 2025 rendue en formation de chambres réunies (7ème et 2ème chambres), énoncé un principe structurant qui gouverne désormais l’appréciation de la condition d’urgence en matière de référé-suspension des refus de titre de séjour. Selon les termes de l’arrêt (CE, 7ème-2ème ch. réunies, 7 février 2025, n° 497396) : « Cette condition d’urgence sera en principe constatée dans le cas d’un refus de renouvellement du titre de séjour, comme d’ailleurs d’un retrait de celui-ci. Dans les autres cas, il appartient au requérant de justifier de circonstances particulières caractérisant la nécessité pour lui de bénéficier à très bref délai d’une mesure provisoire dans l’attente d’une décision juridictionnelle statuant sur la légalité de la décision litigieuse. »
Cette distinction opérée par la Haute juridiction administrative entre le refus de renouvellement et la première demande de titre de séjour revêt une portée considérable pour la pratique contentieuse. Le refus de renouvellement place l’étranger qui bénéficiait jusqu’alors d’un séjour régulier dans une situation de précarité immédiate : perte du droit au travail, interruption de la couverture sociale, impossibilité de justifier de la régularité du séjour auprès des organismes sociaux et des employeurs. Ces conséquences, qui découlent directement et nécessairement de la décision de refus, justifient que l’urgence soit présumée sans que le requérant ait à en rapporter la preuve spécifique.
Le raisonnement du Conseil d’État s’inscrit dans la continuité de sa jurisprudence relative à l’office du juge des référés, telle que synthétisée dans l’arrêt de Section du 19 janvier 2001, Confédération nationale des radios libres (n° 228815), qui avait posé le principe selon lequel « la condition d’urgence à laquelle est subordonné le prononcé d’une mesure de suspension doit être regardée comme remplie lorsque la décision contestée préjudicie de manière suffisamment grave et immédiate à un intérêt public, à la situation du requérant ou aux intérêts qu’il entend défendre ». La présomption dégagée par l’arrêt du 7 février 2025 constitue une application sectorielle de ce principe général, adaptée aux spécificités du contentieux des étrangers où la décision de refus emporte, par elle-même, des conséquences graves et immédiates sur la situation du requérant.
Il convient de souligner que cette présomption d’urgence ne joue que pour les refus de renouvellement et les retraits de titre, à l’exclusion des premières demandes. La Cour administrative d’appel de Lyon, dans un arrêt du 7 juin 2025 (CAA Lyon, 4ème chambre, n° 25LY02622), a fait application de ce principe en jugeant que le refus de renouvellement d’un titre de séjour « étudiant » opposé à un ressortissant colombien entré en France en 2017 créait une situation d’urgence justifiant la saisine du juge des référés, dès lors que l’intéressé, qui poursuivait ses études depuis huit années sur le territoire français, se trouvait subitement privé de la possibilité de justifier de la régularité de son séjour.
Le décret n° 2026-526 du 22 juin 2026, portant actualisation et indexation du niveau de ressources exigé des étudiants étrangers (lien Legifrance), vient renforcer l’enjeu de cette présomption d’urgence. En relevant le seuil de ressources que l’étudiant doit justifier pour obtenir le renouvellement de son titre, ce texte accroît mécaniquement le risque de refus pour insuffisance de moyens d’existence, et partant, multiplie les hypothèses dans lesquelles le référé-suspension devient le seul recours utile pour préserver les droits de l’étudiant étranger dans l’attente du jugement au fond.
B. L’exigence de circonstances particulières pour les premières demandes : un standard exigeant
Pour les premières demandes de titre de séjour, le Conseil d’État écarte la présomption d’urgence et impose au requérant de « justifier de circonstances particulières caractérisant la nécessité pour lui de bénéficier à très bref délai d’une mesure provisoire » (CE, 7 février 2025, n° 497396, précité). Ce standard, qui relève de l’appréciation souveraine des juges du fond, place le demandeur dans une position procédurale moins favorable que le titulaire d’un titre arrivé à expiration.
Dans l’affaire ayant donné lieu à l’arrêt du 7 février 2025, Mme B., ressortissante marocaine titulaire d’une carte de séjour pluriannuelle portant la mention « étudiant » valable jusqu’au 18 avril 2024, avait sollicité le 3 avril 2024 la délivrance d’un titre de séjour portant la mention « recherche d’emploi – création d’entreprise » sur le fondement de l’article L. 422-10 du CESEDA. Le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, confirmé par le Conseil d’État, a considéré qu’en demandant un titre sur un fondement différent de celui dont elle bénéficiait antérieurement, Mme B. n’était pas dans une situation de renouvellement mais de première demande, de sorte que la présomption d’urgence ne trouvait pas à s’appliquer. Le Conseil d’État a validé ce raisonnement en jugeant que le juge des référés « n’a pas commis d’erreur de droit » en statuant ainsi.
Cette solution, qui peut paraître sévère, se justifie par la nature même de l’office du juge des référés : en exigeant des circonstances particulières pour les premières demandes, le Conseil d’État préserve l’équilibre entre le droit au recours effectif du demandeur et la nécessité de ne pas paralyser l’action administrative par un usage systématique du référé-suspension. Il appartient alors au requérant de démontrer en quoi le refus de séjour crée, dans sa situation personnelle, une urgence spécifique — par exemple, l’imminence d’un éloignement, la rupture d’un contrat de travail, ou l’impossibilité d’accéder à des soins médicaux.
La Cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 7 mai 2025 (CAA Nancy, 1ère chambre, n° 25NC02638), a illustré cette exigence en rejetant la demande de suspension d’un refus de titre de séjour « étudiant » opposé à un ressortissant algérien qui, après avoir laissé expirer son précédent titre en octobre 2023, avait présenté une nouvelle demande le 1er avril 2025. La Cour a jugé que l’intéressé, qui n’avait pas sollicité le renouvellement dans la continuité de son précédent titre mais présenté une demande tardive assimilable à une primo-demande, ne pouvait se prévaloir de la présomption d’urgence et ne justifiait pas de circonstances particulières au sens de la jurisprudence du Conseil d’État.
Cette gradation dans l’appréciation de l’urgence répond à une logique cohérente : le référé-suspension n’est pas une voie de recours ordinaire mais un instrument de protection provisoire destiné à prévenir un préjudice grave et immédiat. Le Conseil d’État, en distinguant le renouvellement de la première demande, délimite le champ d’intervention légitime du juge des référés dans le respect des prérogatives de l’administration et de l’office du juge du fond.
II. Le contrôle du doute sérieux : l’office du juge des référés face aux moyens de légalité
A. L’office du juge des référés et l’obligation d’examen des écritures des parties
Si la condition d’urgence constitue le premier filtre de la recevabilité du référé-suspension, la condition tenant à l’existence d’un « moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision » (article L. 521-1 du code de justice administrative) forme le second. Le Conseil d’État, dans sa décision du 12 février 2026 (CE, 2ème chambre, n° 508062), a rappelé avec force l’obligation qui pèse sur le juge des référés d’examiner effectivement les écritures des parties.
Dans cette affaire, M. B., ressortissant marocain titulaire d’une carte de séjour temporaire « étudiant » délivrée le 13 février 2024 par le préfet de la Vienne, s’était vu opposer un refus de renouvellement le 4 novembre 2024. Il avait saisi le juge des référés du tribunal administratif de Poitiers d’une demande de suspension sur le fondement de l’article L. 521-1 du CJA. Par une ordonnance du 21 juillet 2025, le juge des référés avait rejeté cette demande comme « manifestement mal fondée dès lors qu’elle se bornait à exposer des éléments de fait et ne comportait aucun moyen de droit », en faisant application de l’article L. 522-3 du CJA qui permet au juge de rejeter par ordonnance motivée une demande manifestement mal fondée sans procédure contradictoire.
Le Conseil d’État censure cette ordonnance au motif que « M. B… avait produit un mémoire présentant plusieurs moyens tendant à mettre en évidence l’urgence et l’existence d’un doute sérieux sur la légalité de la décision attaquée. Le juge des référés s’est ainsi mépris sur la portée des écritures dont il avait été saisi ». Cette cassation pour méprise sur les écritures constitue un rappel solennel de l’office du juge des référés : celui-ci ne saurait rejeter une demande comme manifestement mal fondée sans avoir préalablement examiné les moyens de droit que le requérant a effectivement soulevés dans ses écritures.
Cette décision s’inscrit dans le droit fil de la jurisprudence du Conseil d’État relative à l’office du juge, qui impose à toute juridiction de répondre aux moyens opérants soulevés devant elle (CE, Section, 20 février 1953, Sieur Lemaire, n° 97528). L’apport spécifique de l’arrêt du 12 février 2026 tient à ce qu’il applique cette exigence au stade du référé, où le risque d’un examen expéditif des écritures est accru par la nature même de la procédure, régie par des délais contraints et un formalisme allégé.
Statuant au fond par évocation, le Conseil d’État a toutefois rejeté la demande de suspension, estimant qu’aucun des moyens soulevés par M. B. — tirés de l’insuffisance de motivation, du défaut d’examen particulier, de la méconnaissance des articles L. 422-1, L. 423-23 et L. 435-1 du CESEDA (article L. 422-1), et de l’erreur d’appréciation — n’était « propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision litigieuse ». La cassation prononcée pour méprise sur les écritures n’impliquait donc pas que les moyens fussent fondés ; elle sanctionnait seulement le défaut d’examen de ces moyens par le premier juge.
L’article L. 422-1 du CESEDA dispose que « L’étranger qui établit qu’il suit un enseignement en France ou qu’il y fait des études et qui justifie disposer de moyens d’existence suffisants se voit délivrer une carte de séjour temporaire portant la mention « étudiant » d’une durée inférieure ou égale à un an ». La justification de moyens d’existence suffisants, condition substantielle de la délivrance et du renouvellement du titre étudiant, constitue un terrain contentieux particulièrement fertile. Le décret n° 2026-526 du 22 juin 2026, en procédant à l’indexation des seuils de ressources exigés, a renforcé l’exigence pesant sur les étudiants étrangers, ce qui est de nature à multiplier les refus fondés sur l’insuffisance des moyens d’existence et, partant, les référés-suspension dirigés contre ces refus.
B. Le contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation et le pouvoir discrétionnaire du préfet
Au-delà des moyens de légalité externe (incompétence, vice de forme, défaut de motivation), le référé-suspension met fréquemment en jeu des moyens de légalité interne, au premier rang desquels figure l’erreur manifeste d’appréciation. Le juge des référés doit alors évaluer, au stade provisoire qui est le sien, si le moyen tiré de ce que le préfet aurait commis une erreur manifeste dans l’appréciation de la situation personnelle du demandeur est de nature à créer un doute sérieux.
S’agissant du refus de titre de séjour opposé sur le fondement de l’article L. 435-1 du CESEDA, qui confère au préfet un large pouvoir d’appréciation pour admettre exceptionnellement au séjour un étranger dont la situation répond à des considérations humanitaires ou se justifie au regard de motifs exceptionnels (article L. 435-1), le contrôle du juge des référés s’exerce avec une retenue particulière. La Cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 19 mai 2026 (CAA Paris, 2ème chambre, n° 26PA00367), a ainsi jugé que le préfet de police, en refusant l’admission exceptionnelle au séjour d’un ressortissant malien qui se prévalait d’une présence en France depuis 2018 et d’une promesse d’embauche, n’avait commis aucune erreur manifeste d’appréciation, le requérant ne justifiant pas de motifs exceptionnels ou de considérations humanitaires au sens des dispositions précitées.
L’office du juge des référés se distingue ici nettement de celui du juge du fond. Là où ce dernier exercera un contrôle entier de l’erreur manifeste d’appréciation, le juge des référés se borne à vérifier si le moyen est « propre à créer un doute sérieux », ce qui constitue un standard moins exigeant que la démonstration de l’illégalité de la décision. Comme l’a rappelé le Conseil d’État dans sa décision de Section du 19 janvier 2001 précitée, le doute sérieux est caractérisé lorsque les moyens invoqués par le requérant « paraissent, en l’état de l’instruction, de nature à justifier l’annulation de la décision attaquée ». Il ne s’agit donc pas d’une simple vraisemblance, mais d’une probabilité suffisante d’illégalité, appréciée au stade provisoire du référé.
La Cour administrative d’appel de Nancy, dans un arrêt du 13 mars 2025 (CAA Nancy, 3ème chambre, n° 23NC01989), a illustré l’application de ce standard en matière d’admission exceptionnelle au séjour. Saisie d’un recours contre un refus opposé à une ressortissante kosovare présente en France depuis 2013, la Cour a jugé que le moyen tiré de l’erreur manifeste d’appréciation n’était pas de nature à créer un doute sérieux, dès lors que l’intéressée, bien qu’établie de longue date en France, ne justifiait pas de motifs exceptionnels au sens de l’article L. 435-1 et conservait des attaches familiales dans son pays d’origine.
La combinaison de l’exigence d’urgence et de celle du doute sérieux conduit à un filtrage rigoureux des référés-suspension en droit des étrangers. Le Conseil d’État, par sa jurisprudence du 7 février 2025 et du 12 février 2026, a construit un cadre procédural équilibré qui, sans fermer l’accès au prétoire, impose au requérant de démontrer de manière circonstanciée tant l’urgence que le sérieux de ses moyens. Ce double standard, appliqué avec une vigilance renouvelée par le juge de cassation, garantit que le référé-suspension demeure ce qu’il doit être : une voie de droit exceptionnelle, réservée aux hypothèses dans lesquelles l’attente du jugement au fond causerait un préjudice irréparable au justiciable.
Pour l’avocat praticien du droit des étrangers, la maîtrise de ces standards jurisprudentiels est déterminante. La rédaction de la requête en référé-suspension doit identifier avec précision la nature de la décision contestée — renouvellement ou première demande — pour déterminer le régime de l’urgence applicable. Elle doit également exposer avec clarté les moyens de droit invoqués, en les assortissant des justificatifs nécessaires, afin d’éviter le rejet pour défaut manifeste de fondement que sanctionne, le cas échéant, la cassation pour méprise sur les écritures. Le cabinet Kohen Avocats accompagne les justiciables étrangers dans la mise en œuvre de ces voies de recours, en mobilisant une connaissance actualisée de la jurisprudence du Conseil d’État et des cours administratives d’appel.
L’évolution la plus récente du cadre législatif — marquée par l’entrée en vigueur du Pacte européen sur la migration et l’asile le 12 juin 2026, la multiplication des décrets d’application, et la mise en œuvre de la circulaire du 10 juin 2026 relative à l’application dudit Pacte — renforce encore l’importance du référé-suspension. Dans un contexte où les délais d’instruction s’allongent et où les décisions implicites de rejet se multiplient, la capacité à obtenir une mesure provisoire de suspension devient, pour le justiciable étranger, une garantie essentielle de l’effectivité de son droit au recours, tel que protégé par l’article 13 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales et par l’article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne.
RÉFÉRENCES JURISPRUDENTIELLES ET TEXTES :
— Conseil d’État, 2ème chambre, 12 février 2026, n° 508062 (cassation pour méprise sur les écritures ; rejet de la demande de suspension faute de moyen propre à créer un doute sérieux).
— Conseil d’État, 7ème-2ème chambres réunies, 7 février 2025, n° 497396 (présomption d’urgence pour le refus de renouvellement ; exigence de circonstances particulières pour les premières demandes).
— Article L. 422-1 du CESEDA (carte de séjour temporaire « étudiant » ; justification de moyens d’existence suffisants).
— Article L. 435-1 du CESEDA (admission exceptionnelle au séjour ; considérations humanitaires et motifs exceptionnels).
— Décret n° 2026-526 du 22 juin 2026 (actualisation et indexation du niveau de ressources exigé des étudiants étrangers).
— Article L. 521-1 du code de justice administrative (conditions du référé-suspension : urgence et doute sérieux).
— Article L. 522-3 du code de justice administrative (rejet par ordonnance motivée des demandes manifestement mal fondées).
— Cour administrative d’appel de Lyon, 4ème chambre, 7 juin 2025, n° 25LY02622 (application de la présomption d’urgence au refus de renouvellement du titre « étudiant »).
— Cour administrative d’appel de Nancy, 1ère chambre, 7 mai 2025, n° 25NC02638 (absence de présomption d’urgence pour une demande tardive assimilable à une primo-demande).
— Cour administrative d’appel de Paris, 2ème chambre, 19 mai 2026, n° 26PA00367 (contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation en matière d’admission exceptionnelle au séjour).
— Cour administrative d’appel de Nancy, 3ème chambre, 13 mars 2025, n° 23NC01989 (admission exceptionnelle au séjour ; absence de doute sérieux).
— Article 13 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (droit à un recours effectif).
— Article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne (droit à un recours effectif et à accéder à un tribunal impartial).
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