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La clause de non-dénigrement en droit du travail : conditions de validité, portée de l’obligation et sanctions de sa violation

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Maître Hassan KOHEN
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La clause de non-dénigrement en droit du travail : conditions de validité, portée de l’obligation et sanctions de sa violation

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La clause de non-dénigrement est devenue un outil incontournable des départs négociés. Son régime juridique, au carrefour de la liberté d’expression et de la force obligatoire des contrats, soulève de délicates questions d’équilibre et de proportionnalité.

I. Le régime de validité de la clause de non-dénigrement : la recherche d’un équilibre proportionné face à la liberté d’expression

La clause de non-dénigrement, qu’elle soit insérée dans le contrat de travail d’origine ou dans un accord de rupture postérieur, constitue par nature une restriction volontaire à un droit fondamental. Sa validité juridique est donc strictement subordonnée à des conditions de légitimité, de clarté et de proportionnalité, garantissant que l’engagement contractuel ne dégénère pas en une interdiction absolue et abusive de s’exprimer sur son vécu professionnel.

A. Les conditions de licéité de la clause : protection des droits d’autrui et impératif de proportionnalité

Le droit fondamental à la liberté d’expression est solennellement garanti par l’article 10 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, qui dispose que toute personne a droit à la liberté d’expression, comprenant la liberté d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques. Toutefois, ce même article fondamental admet en son paragraphe 2 que l’exercice de ces libertés peut être soumis à des restrictions, formalités ou sanctions prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, notamment à la protection de la réputation ou des droits d’autrui. En droit interne, cette exigence est relayée par l’article L. 1121-1 du Code du travail, qui dispose de manière impérative que « nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché ».

La validité d’une clause de non-dénigrement post-contractuelle dépend ainsi de sa justification par un but légitime et de sa proportionnalité par rapport à ce but. La protection de la réputation de l’entreprise, de son image commerciale, de sa stabilité économique et de sa situation financière face à des attaques infondées ou malveillantes d’anciens collaborateurs constitue assurément un but légitime reconnu par le juge. La Cour de cassation valide ainsi le principe même de telles restrictions contractuelles de la liberté d’expression, dès lors qu’elles sont limitées et justifiées. Elle l’a notamment rappelé dans un arrêt de principe concernant un contrat d’animateur de télévision, jugeant que « la rupture du contrat de travail, motivée par les propos tenus par le salarié, constituant une ingérence de l’employeur dans l’exercice de son droit à la liberté d’expression tel que garanti par l’article 10, § 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, il appartient au juge de vérifier si, concrètement, dans l’affaire qui lui est soumise, une telle ingérence est nécessaire dans une société démocratique… et d’apprécier la nécessité de la mesure au regard du but poursuivi, son adéquation et son caractère proportionné à cet objectif » (Cass. soc., 20 avril 2022, n° 20-10.852).

Lorsqu’elle est intégrée dans un protocole d’accord transactionnel conclu sous l’empire de l’article 2044 du Code civil, la clause de non-dénigrement bénéficie d’une force obligatoire et d’une présomption de validité particulièrement vigoureuses. La Cour de cassation admet en effet que les parties peuvent, dans le cadre de concessions réciproques librement négociées pour mettre fin à un litige en cours ou à naître, restreindre conventionnellement l’exercice de certains de leurs droits, y compris constitutionnels. Par un arrêt du 14 janvier 2014, la chambre sociale a validé une clause par laquelle un journaliste de télévision s’était engagé de manière très stricte et générale, stipulant que le salarié « s’interdisait toute publication verbale ou écrite se rapportant avec sa collaboration… qui aurait pour objet ou pour effet de critiquer ou dénigrer la société… cette interdiction étant étendue quant à leur objet, aux Dirigeants et Collaborateurs » (Cass. soc., 14 janvier 2014, n° 12-27.284). Les restrictions à la liberté d’expression du salarié sont juridiquement valables dès lors qu’elles sont proportionnées au but recherché de protection de la réputation de l’employeur et négociées de bonne foi, d’autant plus lorsque le salarié a bénéficié de l’assistance et des conseils de son avocat pour consentir à une telle concession en toute connaissance de cause.

B. La conciliation de la clause avec la libre critique professionnelle de l’ancien salarié

Si l’engagement de s’abstenir de dénigrer l’employeur ou l’entreprise est parfaitement valable dans son principe, il ne saurait pour autant être interprété de manière extensive comme un instrument de bâillonnement absolu interdisant toute critique objective ou tout partage d’expérience professionnelle. La jurisprudence sociale opère à cet égard une distinction d’une importance capitale entre le dénigrement illicite, caractérisé par une intention malveillante et des propos outranciers visant à jeter le discrédit sur l’activité de l’entreprise, et la libre critique mesurée du fonctionnement managérial ou des conditions de travail de l’entreprise.

C’est cette ligne de partage essentielle qu’a tracée avec une grande clarté la Cour d’appel de Paris dans une décision de premier plan rendue le 7 mai 2025. Dans cette affaire, une société de conseil poursuivait la plateforme d’avis professionnels Glassdoor pour obtenir la suppression en référé d’un avis critique et sévère rédigé par un « ancien employé » sous couvert d’anonymat, soutenant que cet avis violait la clause de réserve et de loyauté insérée dans le contrat de travail de chaque collaborateur. La Cour d’appel de Paris a rejeté les demandes de l’entreprise et posé en principe que « cette clause ne saurait avoir pour effet d’exclure toute liberté d’expression des salariés anciens ou actuels de la société quant à leur vécu au sein de l’entreprise ou leur opinion sur leurs conditions de travail ou leur employeur, dès lors que les propos tenus à cet égard ne revêtent pas de caractère dénigrant et qu’ils sont mesurés et exempts d’outrance » (CA Paris, Pôle 5 – Chambre 1, 7 mai 2025, RG n° 23/18809).

La Cour de Paris a rappelé dans cet arrêt la définition juridique stricte du dénigrement, retenant qu’il « consiste, même en l’absence d’une situation de concurrence directe et effective entre les personnes concernées, en la divulgation, par l’une, d’une information de nature à jeter le discrédit sur un produit ou un service commercialisé par l’autre, à moins que l’information en cause ne se rapporte à un sujet d’intérêt général et repose sur une base factuelle suffisante, et sous réserve qu’elle soit exprimée avec une certaine mesure ». Appliquant cette définition aux avis en ligne, les juges d’appel ont estimé que le commentaire, bien que critique sur le management et le manque de bien-être des salariés, relevait de l’expression subjective du vécu du collaborateur, et que « l’objectif du site… étant notamment de permettre à des salariés de donner leur avis, à l’intention de personnes en recherche d’emploi, sur les conditions de travail au sein d’entreprises qui les ont recrutés, ces avis pouvant être positifs aussi bien que négatifs dès lors, dans ce cas, qu’ils sont exprimés avec mesure », l’employeur ne pouvait exiger la suppression sélective des avis négatifs.

Dans l’exercice quotidien de son activité de conseil et de rédaction d’actes pour le cabinet, notre équipe en droit du travail procède à un audit rigoureux de ces clauses lors de la conclusion de transactions. L’avocat analyse minutieusement la portée géographique et temporelle de l’engagement, afin d’assurer au salarié que la restriction consentie reste proportionnée, temporaire, et ne fasse pas obstacle à sa recherche future d’emploi ni à l’exercice d’un droit de critique mesuré et conforme au droit. Une clause de non-dénigrement disproportionnée ou rédigée de manière illimitée dans le temps, sans contrepartie claire ou visant à empêcher toute expression légitime, encourrait un risque sérieux d’annulation ou de neutralisation judiciaire par le conseil de prud’hommes.

II. La mise en œuvre et les sanctions de la violation de la clause de non-dénigrement : l’exigence de bonne foi et la rigueur des sanctions

L’exécution de la clause de non-dénigrement, qu’elle soit insérée dans un contrat de travail ou dans un protocole transactionnel, est gouvernée par le principe d’exécution de bonne foi de l’article 1104 du Code civil. Lorsque la violation de cet engagement contractuel est judiciairement établie, les sanctions prononcées par le juge s’avèrent d’une extrême rigueur, allant jusqu’à l’anéantissement de l’accord de départ.

A. La caractérisation du dénigrement illicite et le fardeau de la preuve

La preuve d’un manquement à l’obligation contractuelle de non-dénigrement incombe à la partie qui s’en prévaut, conformément aux dispositions de l’article 9 du Code de procédure civile. Le juge du fond apprécie souverainement si les éléments de preuve produits caractérisent une violation de la clause de nature à justifier des sanctions. La caractérisation de l’acte de dénigrement exige d’établir que les propos tenus sortent du cadre de la libre critique objective pour s’inscrire dans une démarche de discrédit ou de malveillance, ou qu’ils révèlent une outrance caractérisée.

Un exemple topique d’une violation de cette obligation réciproque par l’employeur lui-même, et non par le salarié, est illustré de manière éclairante par l’arrêt de la Cour d’appel d’Amiens du 6 février 2025. Dans cette affaire, une vendeuse d’automobiles avait conclu un protocole transactionnel avec son ancien employeur, prévoyant une clause de non-dénigrement réciproque à l’article 5. Après son départ de l’entreprise, la salariée avait retrouvé un emploi et débuté une période d’essai au sein d’une concession concurrente. Le chef des ventes de son ancien employeur avait alors pris l’initiative d’appeler le nouveau directeur de la concession pour lui dire de se méfier de la salariée, présentée comme un « mauvais élément » qu’il ne fallait pas conserver.

Saisie d’une demande d’indemnisation par la salariée dont la période d’essai avait été rompue à la suite de ces déclarations, la Cour d’appel d’Amiens a fait droit à ses demandes. Les juges d’appel ont retenu que « Mme W. établit ainsi la réalité de dénigrement par un salarié de la société… en violation du protocole transactionnel conclu le 24 avril 2020, ce qui constitue une faute contractuelle. (…) La violation contractuelle a provoqué la rupture anticipée de la période d’essai alors que ses résultats étaient bons » (CA Amiens, 5ème Chambre Prud’homale, 6 février 2025, RG n° 23/04250). L’ancien employeur a été condamné à verser à la salariée la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral.

À l’inverse, lorsque la violation est imputée à l’ancien salarié, la preuve réside principalement dans les écrits publics, les correspondances électroniques, les messages diffusés sur les réseaux sociaux professionnels ou les médias traditionnels. La Cour d’appel d’Angers a ainsi jugé justifié le licenciement pour faute grave d’une assistante commerciale ayant publié sur le réseau social Facebook, sous la publication d’un collègue de travail, des commentaires injurieux et dénigrants à l’égard de l’employeur lors de la crise sanitaire. Les juges d’appel ont estimé que la salariée avait « pris part à une vague de propos diffamants et dénigrants voire insultants initiée par un de ses collègues sur le réseau social Facebook » (CA Angers, 6 février 2025, RG n° 22/00062).

Dans le même sens, la Cour d’appel d’Angers a validé dans un autre arrêt l’avertissement disciplinaire notifié à un salarié de transport pour des propos insultants tenus à l’encontre de la direction, soulignant la conformité de la sanction disciplinaire avec le règlement intérieur de l’entreprise qui prévoyait expressément que « les propos injurieux et ou diffamatoires d’un salarié à l’encontre de l’employeur ou de ses tiers sont une limite à cette liberté et constituent une faute » (CA Angers, 20 novembre 2025, RG n° 22/00461).

B. La rigueur des sanctions : de la résolution de la transaction à la restitution de l’indemnité globale

En cas d’inexécution par l’une des parties de ses engagements contractuels, l’article 1217 du Code civil prévoit une série de sanctions, au nombre desquelles figurent la résolution du contrat et l’octroi de dommages et intérêts. Lorsque la clause de non-dénigrement est stipulée dans un protocole transactionnel et désignée par les parties comme une condition essentielle, substantielle et déterminante du consentement, sa violation unilatérale peut fonder le créancier à solliciter la résolution judiciaire de l’accord transactionnel sur le fondement de l’article 1224 du Code civil.

Cette sanction drastique de l’anéantissement rétroactif du protocole transactionnel a été récemment confirmée par un arrêt retentissant de la Cour d’appel de Versailles en date du 20 mai 2026. Dans cette affaire, un journaliste d’investigation, grand reporter au sein d’une filiale d’un important groupe de production télévisuelle, avait conclu un protocole transactionnel par lequel il percevait une indemnité transactionnelle globale et définitive d’un montant de 140 000 euros net, en contrepartie du désistement de l’ensemble de ses actions prud’homales et d’un engagement très strict de confidentialité et de loyauté. Cependant, quelques mois après avoir perçu l’indemnité transactionnelle de 140 000 euros, le salarié avait accordé plusieurs interviews d’envergure nationale et publié des messages véhéments et répétés à l’encontre de son ancien employeur et de ses principaux actionnaires et dirigeants.

Saisie par la société d’une action en résolution judiciaire de la transaction pour inexécution des obligations du salarié, la Cour d’appel de Versailles a écarté les arguments du salarié fondés sur la liberté d’expression. Les juges d’appel ont souligné que si l’accord « avait pour conséquence de réduire un droit fondamental du salarié (et même de l’anéantir pour tout ce qui concernait des sujets intéressant les sociétés du groupe… ainsi que leurs dirigeants et préposés), il convient de relever qu’il est possible, par contrat, de renoncer en tout ou partie à un droit fondamental tel la liberté d’expression. De fait, la liberté d’expression… n’est pas hors du champ de la négociation présidant à la conclusion d’une transaction » (CA Versailles, Chambre sociale 4-4, 20 mai 2026, RG n° 24/00921).

La Cour de Versailles a constaté que les propos répétés du salarié constituaient des manquements caractérisés à son obligation contractuelle de non-dénigrement, et que « le respect de cet engagement était une condition substantielle et déterminante à la signature du présent Accord ». En conséquence, la Cour d’appel a prononcé la résolution judiciaire de la transaction aux torts exclusifs du salarié, relevant que « le délai dans lequel le salarié s’est autorisé à transgresser l’accord auquel il avait librement souscrit est trop court pour apparaître comme raisonnable. Il caractérise en tout état de cause un manquement qui apparaît comme suffisamment grave pour permettre la résolution de la transaction ».

L’effet rétroactif de cette résolution contractuelle est implacable pour le salarié : la transaction étant déclarée anéantie, les parties sont remises dans l’état où elles se trouvaient avant la conclusion de l’accord. Le salarié a donc été condamné à restituer à l’employeur l’intégralité de la somme perçue au titre de l’indemnité transactionnelle, soit la somme nette de 140 000 euros, à laquelle s’est ajoutée une condamnation à 1 000 euros de dommages-intérêts pour préjudice d’image au profit de la société.

Cette rigueur s’inscrit dans un courant jurisprudentiel constant visant à faire respecter l’exécution de bonne foi des transactions. Elle démontre que la violation d’une obligation de silence transactionnelle n’ouvre pas seulement droit à l’octroi de dommages et intérêts complémentaires : elle peut détruire l’accord lui-même et priver rétroactivement le salarié de la contrepartie financière de son départ. C’est cette même rigueur que la Cour de cassation applique aux autres clauses de rupture, retenant par exemple que la violation par un agent général d’assurance de ses obligations post-contractuelles justifie l’application d’une déchéance financière contractuelle, qualifiée de clause pénale soumise à l’appréciation du juge, dès lors que « l’inexécution par l’agent général d’assurance de ses obligations de non-rétablissement et de non-concurrence est sanctionnée par la déchéance de son droit à l’indemnité de fin de mission… constituant une clause pénale au sens de l’article 1152 du code civil » (Cass. 2e civ., 12 mars 2026, n° 24-13.954). Il est ainsi constant que l’inexécution d’obligations comportementales ou de loyauté post-contractuelles, lorsqu’elles sont qualifiées de conditions substantielles et déterminantes, justifie la restitution des contreparties financières initialement allouées. Une telle obligation est indissociable du respect des engagements pris, sous peine de devoir restituer les indemnités perçues ou de supporter une décision financière d’ordre public comme cela s’observe par comparaison pour l’employeur dans l’obligation de respecter les durées du travail, jugé par la Cour de cassation : « Ne peut, en l’absence de base suffisante en droit interne, constituer l’atteinte à un \ »bien\ » au sens de l’article 1er du premier protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, l’obligation de l’employeur de supporter les conséquences financières résultant de l’absence de respect de dispositions d’ordre public se rapportant à la durée du travail à temps partiel » (Cass. soc., 23 janvier 2019, n° 17-19.393).

Conclusion

La clause de non-dénigrement constitue un instrument juridique puissant de pacification et de sécurisation sociale de l’après-rupture du contrat de travail. Son efficacité et sa validité sont aujourd’hui solidement ancrées en jurisprudence, au confluent de la liberté d’expression et du principe de force obligatoire des contrats. Néanmoins, pour conserver sa pleine efficacité devant les tribunaux, cette clause exige une rédaction équilibrée, proportionnée aux intérêts légitimes de l’employeur et limitée dans le temps. Si les juges se montrent particulièrement sévères pour sanctionner les comportements de mauvaise foi et les manquements caractérisés aux pactes de silence transactionnels, ils veillent également à ce que ces stipulations ne se transforment pas en clauses d’interdiction absolue de toute expression objective et mesurée des collaborateurs quant à leur vécu en entreprise. La décision de la Cour d’appel de Versailles de mai 2026 rappelle avec force aux praticiens et aux justiciables que le protocole transactionnel est un acte juridique d’une rigueur absolue, dont la transgression de mauvaise foi se paie d’un retour forcé à la case départ et d’une perte totale des avantages pécuniaires négociés.

Sources et décisions citées

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