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Exclusion parentale après séparation : comment le juge aux affaires familiales et la Cour de cassation sanctionnent l’obstruction au droit de visite et d’hébergement (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN
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Exclusion parentale après séparation : comment le juge aux affaires familiales et la Cour de cassation sanctionnent l’obstruction au droit de visite et d’hébergement (2023-2026)

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Introduction

« Mes enfants me manquent à un point inimaginable ». Ce cri du cœur, recueilli par Le Parisien dans son édition du 29 juillet 2026, illustre un phénomène en pleine expansion : l’exclusion parentale après séparation. Selon les chiffres cités par le quotidien, les signalements pour non-représentation d’enfant auraient augmenté de près de 30 % en cinq ans, faisant de ce contentieux l’un des plus inflammables du droit de la famille contemporain. Face à cette réalité sociale douloureuse, le législateur et la Cour de cassation ont considérablement renforcé l’arsenal juridique à la disposition du juge aux affaires familiales (JAF). La loi du 19 février 2024 a introduit une amende civile pouvant atteindre 10 000 euros à l’encontre du parent qui fait délibérément obstacle à l’exécution des décisions relatives à l’enfant. La première chambre civile, par un contrôle normatif de plus en plus exigeant, encadre strictement l’office du juge dans la préservation de l’effectivité du lien parental. Cet article propose une analyse exhaustive de ce dispositif renforcé, à la lumière de la jurisprudence la plus récente de la première chambre civile (2023–2026).

I. L’arsenal juridique de lutte contre l’obstruction parentale

I.A. Les pouvoirs de contrainte du juge aux affaires familiales : astreinte, amende civile et interdiction de sortie du territoire

L’article 373-2-6 du Code civil, dans sa rédaction issue de la loi n° 2024-120 du 19 février 2024 visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes de violences intrafamiliales, constitue aujourd’hui le socle de l’office coercitif du JAF. Cette réforme législative, portée par la garde des Sceaux, s’inscrit dans un mouvement de fond amorcé par la loi du 18 mars 2024 relative à l’autorité parentale et aux droits des tiers, et amplifié par les rapports parlementaires successifs alertant sur l’ineffectivité chronique des décisions du JAF en matière de droit de visite. Le constat était édifiant : selon les données du ministère de la Justice, près de 40 % des décisions fixant un droit de visite et d’hébergement faisaient l’objet de difficultés d’exécution, dont une part significative d’obstructions caractérisées par le parent gardien. Le texte dispose que le juge « peut, même d’office, ordonner une astreinte pour assurer l’exécution de sa décision » et, lorsque les circonstances en font apparaître la nécessité, « assortir d’une astreinte la décision rendue par un autre juge ainsi que l’accord parental constaté dans l’un des titres mentionnés aux 1° et 2° du I de l’article 373-2-2 ». Cette double faculté — astreinte d’office et astreinte sur titre antérieur — confère au JAF un pouvoir de contrainte immédiat et autonome, sans qu’il soit nécessaire que le parent victime de l’obstruction en fasse expressément la demande.

La réforme du 19 février 2024 a franchi un cap supplémentaire en introduisant une amende civile d’un montant maximal de 10 000 euros à l’encontre du parent « qui fait délibérément obstacle de façon grave ou renouvelée à l’exécution » de la décision fixant les modalités d’exercice de l’autorité parentale. Cette sanction pécuniaire, distincte de l’astreinte qui profite au créancier de l’obligation, est versée au Trésor public. Elle revêt une dimension punitive assumée, rompant avec la logique purement comminatoire de l’astreinte classique. Le caractère « délibéré » de l’obstruction — notion empruntée au droit pénal — implique une intention de nuire ou, à tout le moins, une conscience claire de violer la décision de justice. La gravité ou la répétition de l’obstacle constituent des conditions alternatives : un acte isolé mais d’une particulière gravité (tel qu’un déménagement à l’étranger sans information préalable) peut suffire à caractériser le manquement.

Le JAF dispose en outre du pouvoir d’ordonner « l’interdiction de sortie de l’enfant du territoire français sans l’autorisation des deux parents », mesure inscrite au fichier des personnes recherchées par le procureur de la République. Cette inscription, automatisée et opposable à tous les services de police et de gendarmerie, constitue un rempart efficace contre les déplacements illicites internationaux. La combinaison de ces trois outils — astreinte, amende civile, interdiction de sortie — dote le juge d’une palette de sanctions graduées, allant de la contrainte économique à la restriction administrative de la liberté de circulation de l’enfant.

L’article 373-2-1 du Code civil rappelle, en creux, l’importance fondamentale du droit de visite en disposant que « l’exercice du droit de visite et d’hébergement ne peut être refusé à l’autre parent que pour des motifs graves ». La formulation négative du texte — « ne peut être refusé que pour des motifs graves » — souligne le caractère exceptionnel de la restriction, qui doit être justifiée par des circonstances mettant en danger l’intégrité physique ou psychique de l’enfant. Le juge peut, lorsque l’intérêt de l’enfant le commande, organiser le droit de visite dans un espace de rencontre désigné à cet effet, ou avec l’assistance d’un tiers de confiance. La loi instaure ainsi un principe fort : le maintien du lien entre l’enfant et chacun de ses parents constitue un droit fondamental, dont la limitation doit être rigoureusement circonscrite.

I.B. La sanction pénale de la non-représentation d’enfant : l’article 227-5 du Code pénal

Au-delà des sanctions civiles, l’arsenal répressif de l’État intervient par la voie de l’article 227-5 du Code pénal, qui punit d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende « le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer ». Cette incrimination, qui constitue un délit autonome au sein de la section des atteintes à l’exercice de l’autorité parentale, se distingue du délit de soustraction d’enfant par ascendant prévu à l’article 227-7 du même code en ce qu’elle ne suppose pas un déplacement physique de l’enfant : le simple refus de le remettre à l’autre parent aux dates et heures fixées par la décision de justice suffit à caractériser l’infraction.

L’élément moral du délit — le refus « indûment » — renvoie à l’absence de justification légitime. La jurisprudence pénale considère que l’invocation de motifs fallacieux, tels que des allégations non étayées de maltraitance ou des convenances personnelles du parent gardien, ne saurait constituer une cause d’exonération. Le caractère « indû » du refus s’apprécie au regard de la décision judiciaire qui a fixé le cadre du droit de visite : tant que cette décision n’a pas été modifiée par le juge compétent, le parent doit s’y conformer. La chambre criminelle de la Cour de cassation rappelle régulièrement que le parent qui s’estime fondé à ne pas présenter l’enfant doit saisir le JAF d’une demande de modification des modalités du droit de visite, et non se faire justice à lui-même en violant la décision en vigueur.

Les peines complémentaires prévues par l’article 227-9 du Code pénal — notamment l’interdiction des droits civiques, civils et de famille — peuvent également être prononcées, renforçant encore la portée dissuasive du dispositif répressif. La coexistence des sanctions civiles et pénales n’est pas fortuite : elle traduit la double nature de l’atteinte portée par l’obstruction parentale — une atteinte aux droits subjectifs du parent privé de son enfant (dimension civile) et une atteinte à l’ordre public familial protégé par l’État (dimension pénale). Le parent victime peut ainsi actionner cumulativement les deux voies, la constitution de partie civile devant le tribunal correctionnel lui permettant d’obtenir des dommages et intérêts en réparation de son préjudice moral, distincts de l’amende pénale et de l’éventuelle astreinte civile déjà prononcée par le JAF.

L’article 373-2-11 du Code civil impose au JAF, lorsqu’il se prononce sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale, de prendre en considération « l’aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits de l’autre » (3°) ainsi que « les pressions ou violences, à caractère physique ou psychologique, exercées par l’un des parents sur la personne de l’autre » (6°). Ces critères, introduits par la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants, permettent au juge d’apprécier le comportement obstructif d’un parent comme un élément déterminant de la décision relative à la résidence de l’enfant. Un parent qui instrumentalise l’enfant pour nuire à l’autre, en faisant systématiquement obstacle à l’exercice du droit de visite, s’expose non seulement aux sanctions prévues par l’article 373-2-6, mais également à une modification de la résidence habituelle de l’enfant à son détriment.

II. La réponse de la Cour de cassation : un contrôle normatif renforcé de l’office du juge aux affaires familiales

II.A. Le déplacement illicite international d’enfant et l’articulation des conventions de La Haye

La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu, le 10 juillet 2024, un arrêt publié au Bulletin (Civ. 1re, 10 juillet 2024, n° 23-22.272) qui précise l’articulation entre les deux conventions de La Haye applicables en matière de déplacement international d’enfants. Dans cette espèce, une mère domiciliée en Suisse avait assigné le père devant le tribunal judiciaire de Marseille afin que soit constaté le déplacement illicite de l’enfant et ordonné son retour. La cour d’appel d’Aix-en-Provence avait déclaré irrecevables ses demandes fondées sur la Convention de La Haye du 19 octobre 1996, au motif que cette convention ne serait pas applicable en matière de déplacement illicite de l’enfant.

La Cour de cassation rejette le pourvoi et énonce un principe cardinal : « Si, dans les situations où la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants n’est pas applicable, les dispositions en matière de compétence, les dispositions de coopération et les dispositions en matière de reconnaissance et d’exécution de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l’exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants, peuvent trouver à s’appliquer et servir pour garantir le retour effectif de l’enfant dans l’État contractant de sa résidence habituelle, aucune de ces dispositions ne saurait constituer le fondement d’une demande autonome de retour. » Cette décision, dont la portée doctrinale est considérable, trace une frontière nette entre le mécanisme de retour immédiat de la Convention de 1980 (qui cesse de s’appliquer lorsque l’enfant atteint l’âge de 16 ans) et les dispositions plus générales de la Convention de 1996, qui ne sauraient servir de fondement autonome à une action en retour.

L’arrêt du 10 juillet 2024 illustre la complexité procédurale des contentieux transfrontières en matière familiale. La mère tentait de contourner la limite d’âge de la Convention de 1980 en invoquant l’article 50 de la Convention de 1996, qui prévoit que « rien n’empêche […] que des dispositions de la présente Convention soient invoquées pour obtenir le retour d’un enfant qui a été déplacé ou retenu illicitement, ou pour organiser le droit de visite ». La Cour de cassation rejette cette interprétation extensive, rappelant que l’article 50 doit être lu comme une clause de sauvegarde préservant l’application parallèle de la Convention de 1980 — et non comme un fondement alternatif à celle-ci. Cette solution, qui s’inscrit dans une lecture stricte des instruments internationaux, conforte la sécurité juridique en évitant un cumul de fondements qui aurait complexifié le contentieux du déplacement international d’enfants.

II.B. Le contrôle de la motivation de la prestation compensatoire et l’exigence de prise en compte de l’entière valeur des biens

Si le droit de visite et l’exclusion parentale constituent le versant personnel du contentieux familial, la prestation compensatoire en représente le versant patrimonial. La première chambre civile exerce sur ce terrain un contrôle de motivation particulièrement exigeant, dont témoigne l’arrêt du 14 janvier 2026 (Civ. 1re, 14 janvier 2026, n° 23-22.958, Publié au Bulletin). Dans cette affaire, une cour d’appel avait alloué à l’épouse une prestation compensatoire sous forme d’attribution en usufruit de l’ancien domicile conjugal, en fixant la valeur de cette prestation à 213 440 euros — somme calculée en retenant la seule valeur de la construction (533 600 euros), à l’exclusion de celle du terrain, pourtant propre au mari mais composant, avec la villa, un ensemble estimé entre 850 000 et 1 050 000 euros.

La Cour de cassation casse l’arrêt au visa des articles 270 et 274 du Code civil, en énonçant un principe structurant : « pour décider de l’exécution de la prestation compensatoire en capital sous la forme de l’attribution d’un droit d’usufruit, le juge doit tenir compte de l’entière valeur du bien ». La cour d’appel, en ne prenant en considération que la seule valeur attribuée à la construction, a violé les textes susvisés. Cette solution prolonge et renforce la jurisprudence constante de la première chambre civile sur l’office du juge dans la détermination de la prestation compensatoire : le caractère forfaitaire de la prestation n’exonère pas le juge d’une évaluation rigoureuse de l’assiette patrimoniale sur laquelle elle porte. La valeur du bien grevé d’usufruit doit être appréciée dans sa globalité — sol et construction — car c’est bien l’ensemble immobilier qui constitue l’assiette du droit réel accordé au créancier.

Cette exigence de transparence et d’exhaustivité dans l’évaluation patrimoniale trouve un écho dans l’arrêt du 10 décembre 2025 (Civ. 1re, 10 décembre 2025, n° 23-22.356, Publié au Bulletin), qui traite du conflit de lois franco-anglais en matière de prestation compensatoire. Dans cette espèce, la cour d’appel de Paris avait rejeté la demande de prestation compensatoire de l’épouse au motif que la liquidation du régime matrimonial, soumise à la loi anglaise, intégrait déjà des mécanismes de compensation comparables à la prestation compensatoire française. La Cour de cassation censure ce raisonnement avec une netteté remarquable : la loi française, seule applicable à la demande de prestation compensatoire, impose au juge d’apprécier l’existence d’une disparité créée par la rupture du mariage, « sans tenir compte de la part qui lui sera attribuée dans le partage, lequel a vocation à intervenir sur une base égalitaire, selon la loi anglaise régissant la liquidation de leurs intérêts patrimoniaux et dont l’application doit être cantonnée au seul partage de leurs biens ».

Cet arrêt consacre l’étanchéité des notions en droit international privé de la famille : la prestation compensatoire française et le partage anglais (fondé sur les concepts de sharing, needs et compensation) constituent des institutions autonomes, régies par des lois distinctes, dont les finalités ne se confondent pas. Le juge français ne saurait se retrancher derrière l’équité supposée du droit étranger pour éluder son office : l’article 271 du Code civil lui impose de statuer sur la prestation compensatoire selon les critères propres au droit français — durée du mariage, âge et état de santé des époux, qualification et situation professionnelles, patrimoine estimé ou prévisible après liquidation, droits existants et prévisibles, situation en matière de pensions de retraite. La circonstance que la loi étrangère applicable au partage puisse aboutir à un résultat comparable est juridiquement indifférente.

Ce contrôle renforcé de la motivation — qu’il s’agisse de l’évaluation exhaustive du bien supportant l’usufruit (arrêt du 14 janvier 2026) ou de l’interdiction de confondre prestation compensatoire et partage (arrêt du 10 décembre 2025) — traduit une préoccupation constante de la première chambre civile : garantir que l’office du juge, dans le contentieux familial, ne soit pas un arbitraire déguisé sous les atours de l’équité, mais une décision motivée, contrôlable et prévisible. Cette exigence de rigueur dans la motivation rejoint, par un cheminement symétrique, celle qui gouverne le contentieux de l’autorité parentale : lorsqu’il refuse ou restreint un droit de visite, le JAF doit motiver sa décision par des « motifs graves » (article 373-2-1 du Code civil), et la Cour de cassation sanctionne les décisions qui se bornent à des formules générales sans caractériser concrètement le danger pour l’enfant.

La convergence de ces exigences — transparence financière dans l’évaluation de la prestation compensatoire, caractérisation précise des motifs justifiant la restriction du droit de visite, sanction effective de l’obstruction parentale par l’amende civile et l’astreinte — dessine les contours d’un droit de la famille renouvelé, où le juge n’est plus seulement un arbitre des conflits privés mais le garant d’une justice familiale effective, contrôlée et contrôlable. L’office du JAF, tel qu’il se déploie sous le regard de la première chambre civile dans les années 2023–2026, apparaît ainsi comme l’instrument d’une politique jurisprudentielle cohérente de protection des plus vulnérables — enfants privés d’un parent par l’obstruction de l’autre, époux dont la situation financière est gravement compromise par la rupture du mariage.

Conclusion

L’exclusion parentale — ce phénomène que Le Parisien décrivait en juillet 2026 comme « un phénomène en hausse » — ne relève plus de la fatalité ou de l’impuissance judiciaire. Le législateur, par la loi du 19 février 2024, a doté le juge aux affaires familiales d’un arsenal de sanctions civiles dissuasives : astreinte d’office, amende civile de 10 000 euros, interdiction de sortie du territoire. Le législateur pénal, par l’article 227-5 du Code pénal, rappelle que la non-représentation d’enfant constitue un délit puni d’un an d’emprisonnement. La Cour de cassation, par un contrôle normatif exigeant de la motivation des décisions des juges du fond, garantit que ces pouvoirs ne restent pas lettre morte. La première chambre civile, qu’elle statue sur la prestation compensatoire (arrêts du 10 décembre 2025 et du 14 janvier 2026) ou sur le déplacement illicite international d’enfants (arrêt du 10 juillet 2024), rappelle avec constance que l’office du juge n’est pas un pouvoir discrétionnaire mais une compétence liée par les textes et contrôlée par la cassation. Dans un cabinet comme le nôtre, spécialisé en droit de la famille, ces évolutions jurisprudentielles et législatives sont mobilisées quotidiennement au service des parents qui, confrontés à l’obstruction de l’autre, cherchent à faire respecter leur droit fondamental d’entretenir des relations personnelles avec leur enfant. La tendance est claire : le droit de la famille français, sous l’impulsion conjuguée du législateur et de la Cour de cassation, se dote progressivement des instruments nécessaires pour faire de la coparentalité non pas un vœu pieux inscrit dans la loi, mais une réalité effective, sanctionnée et protégée. Le JAF des années 2023–2026 n’est plus ce juge désarmé face à l’obstruction — il est devenu le garant armé de l’effectivité du lien parental.

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