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L’activité partielle en droit du travail : du mécanisme de sauvegarde de l’emploi au contrôle du juge

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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L’activité partielle en droit du travail : du mécanisme de sauvegarde de l’emploi au contrôle du juge

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I. Le cadre juridique de l’activité partielle : un dispositif encadré au service de la préservation de l’emploi

A. Les conditions de mise en œuvre et les motifs de recours

L’activité partielle, anciennement dénommée chômage partiel, constitue un dispositif de sauvegarde de l’emploi permettant à l’employeur confronté à des difficultés conjoncturelles de réduire ou de suspendre temporairement l’activité de son entreprise tout en maintenant ses salariés dans l’emploi. Le législateur a entendu en faire un instrument de flexibilité interne destiné à amortir les chocs économiques sans recourir au licenciement. L’article L. 5122-1 du Code du travail dispose en son premier alinéa que « les salariés sont placés en position d’activité partielle, après autorisation expresse ou implicite de l’autorité administrative, s’ils subissent une perte de rémunération imputable soit à la fermeture temporaire de leur établissement ou partie d’établissement, soit à la réduction de l’horaire de travail pratiqué dans l’établissement ou partie d’établissement en deçà de la durée légale de travail » (Légifrance, art. L. 5122-1). La loi offre ainsi à l’employeur un instrument de gestion des crises dont la mise en œuvre est subordonnée à une autorisation administrative préalable.

La partie réglementaire du Code du travail, en son article R. 5122-1, précise les motifs autorisant le placement des salariés en activité partielle (Légifrance, art. R. 5122-1). Cinq hypothèses sont énumérées : la conjoncture économique, les difficultés d’approvisionnement en matières premières ou en énergie, le sinistre ou les intempéries de caractère exceptionnel, la transformation, restructuration ou modernisation de l’entreprise, et toute autre circonstance de caractère exceptionnel. Cette nomenclature, par sa généralité, couvre un spectre étendu de situations, de la crise sectorielle à l’événement climatique majeur, en passant par les ruptures d’approvisionnement. Le législateur a toutefois expressément exclu du bénéfice de l’allocation et de l’indemnité d’activité partielle les employeurs et leurs salariés lorsque la réduction ou la suspension de l’activité est provoquée par un différend collectif de travail intéressant l’établissement dans lequel les salariés sont employés, conformément au deuxième alinéa de l’article L. 5122-1. Cette exclusion, qui préserve la neutralité de l’État dans les conflits collectifs du travail, garantit que les deniers publics ne soient pas mobilisés pour financer les conséquences d’une grève. La chambre sociale de la Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler, dans un arrêt du 21 janvier 2026 (Cass. soc., 21 janv. 2026, n° 24-20.923), que « le comité social et économique a pour mission d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise » (Cour de cassation, 21 janv. 2026, n° 24-20.923), ce qui impose une consultation préalable du comité social et économique lorsque l’entreprise compte au moins cinquante salariés. Or, l’obligation de consultation constitue une formalité substantielle dont la méconnaissance est de nature à vicier la procédure de demande d’autorisation d’activité partielle.

À cet égard, la dualité des dispositifs d’activité partielle doit être soulignée. Le régime de droit commun, prévu aux articles L. 5122-1 et R. 5122-1 et suivants du Code du travail, coexiste avec le régime de l’activité partielle de longue durée, dit APLD, institué par l’accord national interprofessionnel et décliné par voie d’accords collectifs d’entreprise ou de branche. L’activité partielle de longue durée, réservée aux entreprises confrontées à une réduction d’activité durable mais dont la pérennité n’est pas compromise, offre une indemnisation plus favorable au salarié, portée à 70 % de la rémunération brute antérieure, et s’étend sur une durée maximale de trente-six mois, consécutifs ou non, sur une période de référence de quarante-huit mois. Dès lors, le choix entre ces deux régimes emporte des conséquences significatives tant pour l’employeur que pour le salarié et doit être opéré en considération de la nature et de la durée prévisible des difficultés rencontrées.

B. La procédure de demande et le rôle du comité social et économique

La mise en œuvre de l’activité partielle obéit à une procédure administrative rigoureusement encadrée. L’employeur doit adresser au préfet du département où est implanté l’établissement concerné une demande préalable d’autorisation, précisant les motifs justifiant le recours à l’activité partielle, la période prévisible de sous-activité ainsi que le nombre de salariés concernés. L’autorité administrative dispose d’un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande complète pour notifier sa décision ; le silence gardé au-delà de ce délai vaut acceptation implicite, conformément aux dispositions de l’article R. 5122-4 du Code du travail. Cette autorisation est délivrée pour une période maximale de six mois, renouvelable dans les mêmes conditions.

Par ailleurs, le rôle du comité social et économique dans la mise en œuvre de l’activité partielle a été précisé par la jurisprudence récente de la chambre sociale de la Cour de cassation. Dans son arrêt du 21 janvier 2026 précité, la Haute juridiction a énoncé que l’avis du comité social et économique doit être recueilli préalablement à la transmission de la demande d’autorisation à l’autorité administrative lorsque l’entreprise compte au moins cinquante salariés, rappelant que « le comité social et économique a pour mission d’assurer une expression collective des salariés permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts dans les décisions relatives à la gestion et à l’évolution économique et financière de l’entreprise » (Cass. soc., 21 janv. 2026, n° 24-20.923). Cette obligation de consultation constitue une garantie collective essentielle dont le non-respect expose l’employeur à un risque contentieux. En conséquence, la demande d’autorisation adressée au préfet doit être accompagnée, pour les entreprises d’au moins cinquante salariés, de l’avis rendu préalablement par le comité social et économique, à peine d’irrégularité de la procédure.

La chambre sociale a toutefois tempéré la portée de cette obligation en précisant que, une fois le dispositif d’activité partielle autorisé, l’employeur n’est plus tenu de consulter à nouveau le comité social et économique au titre de l’article L. 2312-8 du Code du travail en cas de modification des jours ou demi-journées ouvrables de la semaine concernée, dès lors que cette modification n’affecte pas le volume hebdomadaire des heures dédiées à l’activité partielle. Cette solution, qui concilie la protection des prérogatives du comité social et économique avec les impératifs de réactivité de l’entreprise confrontée à des aléas conjoncturels, illustre la recherche d’équilibre qui caractérise la jurisprudence de la chambre sociale en la matière. Un avocat en droit du travail à Paris peut utilement accompagner l’employeur dans la sécurisation de cette procédure, dont la complexité ne doit pas être sous-estimée (cabinet d’avocats en droit du travail).

II. Les droits du salarié placé en activité partielle et le contrôle juridictionnel

A. L’indemnisation du salarié et la préservation de ses droits

Le salarié placé en activité partielle bénéficie d’une indemnisation qui, sans compenser intégralement la perte de rémunération, lui assure un revenu de remplacement pendant les périodes d’inactivité. L’article R. 5122-18 du Code du travail dispose que « le salarié placé en activité partielle reçoit une indemnité horaire, versée par son employeur, correspondant à 60 % de sa rémunération brute servant d’assiette de l’indemnité de congés payés telle que prévue au II de l’article L. 3141-24 ramenée à un montant horaire sur la base de la durée légale du travail applicable dans l’entreprise ou, lorsqu’elle est inférieure, la durée collective du travail ou la durée stipulée au contrat de travail » (Légifrance, art. R. 5122-18). Cette indemnité, qui correspond approximativement à 72 % du salaire net horaire, constitue le minimum légal auquel le salarié peut prétendre. La rémunération maximale prise en compte pour le calcul de cette indemnité horaire est plafonnée à 4,5 fois le taux horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance, ce qui signifie que les salariés dont la rémunération excède ce plafond subissent une perte de revenu proportionnellement plus importante. L’indemnité nette versée par l’employeur ne peut excéder la rémunération nette horaire habituelle du salarié, ce qui garantit que ce dernier ne perçoive pas, du fait du placement en activité partielle, une somme supérieure à celle qu’il aurait perçue en travaillant.

La Cour de cassation, dans un arrêt publié au Bulletin du 24 avril 2024, a précisé la méthode de calcul de l’indemnité d’activité partielle en énonçant qu’« il résulte des articles R. 5122-18, alinéa 1, L. 3141-22 et L. 3141-24 du code du travail que l’indemnité d’activité partielle se calcule sur la base de la rémunération brute servant d’assiette au calcul de l’indemnité de congés payés, selon la règle dite du maintien du salaire » (Cass. soc., 24 avr. 2024, n° 22-20.415, Publié au Bulletin). Cette décision impose au juge du fond de vérifier, non pas le taux d’indemnisation conventionnel, mais la rémunération que le salarié aurait perçue au titre de la règle du maintien du salaire pendant ses congés payés, laquelle constitue l’assiette de calcul exclusive de l’indemnité d’activité partielle. En conséquence, une cour d’appel qui condamne l’employeur au paiement d’une indemnité d’activité partielle en se référant aux seules attestations délivrées par la caisse de congés payés, sans vérifier l’assiette de calcul applicable, encourt la cassation. Cette solution, qui consolide l’édifice des règles d’indemnisation de l’activité partielle, doit être connue des praticiens comme des justiciables.

Pendant les périodes d’activité partielle, le contrat de travail est suspendu, mais le salarié conserve plusieurs droits essentiels. Les heures chômées sont intégralement prises en compte pour l’acquisition des droits à congés payés, conformément à l’article R. 5122-11 du Code du travail. De surcroît, les périodes d’activité partielle sont assimilées à des périodes de travail effectif pour la détermination des droits du salarié liés à l’ancienneté, pour le calcul de l’effectif de l’entreprise, ainsi que pour l’acquisition des droits à la retraite complémentaire et aux prestations de sécurité sociale. Par ailleurs, le salarié placé en activité partielle peut, pendant les heures chômées, suivre des actions de formation professionnelle, auquel cas l’indemnité horaire est portée à 100 % de la rémunération nette antérieure, conformément au même article R. 5122-18. Ce dispositif illustre la volonté du législateur de faire des périodes de sous-activité des moments de renforcement des compétences plutôt que de simple inaction.

L’indemnité d’activité partielle peut être améliorée par accord collectif ou par décision unilatérale de l’employeur, celui-ci pouvant verser une allocation complémentaire venant s’ajouter au minimum légal de 60 % de la rémunération brute. Cette faculté, fréquemment mobilisée dans les entreprises dotées d’un dialogue social structuré, permet de limiter l’impact financier de la réduction d’activité sur les salariés et de préserver un climat social apaisé pendant la traversée des difficultés économiques. En toute hypothèse, l’indemnité nette versée au salarié ne saurait être inférieure au taux horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance pour les salariés à temps plein, à l’exception des apprentis et des titulaires d’un contrat de professionnalisation, conformément aux dispositions du dernier alinéa de l’article R. 5122-18 du Code du travail (Légifrance, art. R. 5122-18).

Le financement du dispositif repose sur un mécanisme de mutualisation associant l’État et l’organisme gestionnaire du régime d’assurance chômage, l’Unédic. L’employeur verse aux salariés l’indemnité d’activité partielle, puis sollicite le remboursement d’une allocation versée par l’Agence de services et de paiement, dont le taux varie selon les secteurs d’activité et la nature du dispositif mobilisé. En régime de droit commun, cette allocation couvre 36 % de la rémunération brute antérieure du salarié, dans la limite du plafond de 4,5 SMIC, l’employeur supportant ainsi un reste à charge de 24 %. Dans le cadre de l’activité partielle de longue durée, le taux de l’allocation est porté à 60 %, ce qui réduit le reste à charge de l’employeur à 10 %. Ces paramètres financiers, qui déterminent l’attractivité économique du dispositif pour l’employeur, sont régulièrement ajustés par voie réglementaire en fonction de la conjoncture économique et des priorités de la politique de l’emploi.

B. L’office du juge et le contentieux de l’activité partielle

Le contentieux de l’activité partielle, bien que moins abondant que celui du licenciement, n’en est pas moins révélateur des tensions qui traversent la relation de travail en période de crise. Le juge prud’homal est amené à contrôler tant les conditions de mise en œuvre du dispositif que le respect des droits individuels et collectifs des salariés. La chambre sociale de la Cour de cassation exerce un contrôle rigoureux sur le respect des prérogatives du comité social et économique, ainsi qu’en atteste l’arrêt du 21 janvier 2026 qui sanctionne le défaut de consultation préalable par une cassation sans renvoi de l’arrêt d’appel ayant débouté le comité social et économique de ses demandes (Cass. soc., 21 janv. 2026, n° 24-20.923). Cette sévérité témoigne de l’importance que la Haute juridiction attache au respect des garanties collectives dans la mise en œuvre de l’activité partielle.

L’employeur qui ne sollicite pas l’autorisation de recourir à l’activité partielle alors que les conditions en sont réunies s’expose à un contentieux indemnitaire fondé sur l’inexécution de son obligation de fourniture de travail. La cour d’appel de Caen, dans deux arrêts du 11 juin 2026, a rappelé que « le salarié placé en activité partielle reçoit une indemnité horaire, versée par son employeur, correspondant à 70 % de sa rémunération brute servant d’assiette de l’indemnité de congés payés » dans le cadre du dispositif d’activité partielle de longue durée (CA Caen, 11 juin 2026, n° 24/00057), confirmant que le taux d’indemnisation constitue un élément objectif du calcul échappant à la liberté contractuelle des parties. Le juge est également conduit à examiner les situations dans lesquelles le placement en activité partielle dissimule une discrimination prohibée. Plusieurs juridictions du fond ont ainsi eu à connaître de litiges dans lesquels des salariés protégés ou titulaires de mandats syndicaux s’estimaient victimes de discrimination en raison de leur placement disproportionné en activité partielle par rapport à d’autres salariés de l’entreprise. La cour d’appel de Rouen, dans une série d’arrêts du 8 avril 2025, a rappelé qu’« en application des articles L. 1132-1 et L. 2141-5 du code du travail, lorsqu’un salarié présente des éléments de fait laissant supposer l’existence d’une discrimination directe ou indirecte, il incombe à l’employeur de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination » (CA Rouen, 8 avr. 2025, n° 24/02081). Dès lors, l’employeur qui place en activité partielle un salarié protégé de manière significativement plus importante que ses collègues doit être en mesure de justifier cette différence par des considérations objectives, sous peine de voir sa décision requalifiée en mesure discriminatoire.

En matière de sinistres et d’intempéries, la jurisprudence offre des enseignements éclairants sur les obligations de l’employeur confronté à un événement catastrophique. La cour d’appel de Nouméa, par un arrêt du 29 juin 2026, a eu à connaître de la situation d’une salariée dont le commerce exploité par l’employeur avait été détruit par un incendie, ce dernier se prévalant de la rupture du contrat de travail à la date du sinistre pour s’exonérer de son obligation de paiement des salaires. La cour d’appel a rejeté cette argumentation en retenant que « l’employeur n’a pas été exonéré, du seul fait de l’incendie, de son obligation de payer le salaire convenu » (CA Nouméa, 29 juin 2026, n° 25/00088). Cette décision, qui rappelle que le sinistre ou les intempéries de caractère exceptionnel constituent précisément l’un des motifs de recours à l’activité partielle énumérés par l’article R. 5122-1 du Code du travail, souligne que l’employeur ne peut se prévaloir de la force majeure pour rompre unilatéralement le contrat de travail ou cesser le paiement des salaires sans avoir préalablement sollicité le bénéfice du dispositif d’activité partielle. En conséquence, le mécanisme de l’activité partielle constitue, pour l’employeur confronté à un événement climatique ou à un sinistre majeur, non pas une faculté mais une obligation préalable à toute décision affectant le maintien des contrats de travail.

La cour d’appel de Grenoble, dans un arrêt du 7 janvier 2025, a par ailleurs rappelé que « l’activité partielle s’impose au salarié protégé sans que l’employeur n’ait à recueillir son accord, dès lors qu’elle affecte, dans la même mesure, tous les salariés de l’entreprise, de l’établissement, du service ou de l’atelier » (CA Grenoble, 7 janv. 2025, n° 22/03122). Cette solution, qui concilie la protection spécifique des salariés titulaires de mandats avec les nécessités de la gestion collective de l’entreprise en période de crise, confirme que l’activité partielle s’impose à l’ensemble des salariés placés dans une situation identique au regard de la réduction d’activité, quelle que soit la nature de leur contrat de travail ou la titularité d’un mandat représentatif. Le juge vérifie néanmoins que le placement en activité partielle n’a pas été détourné de sa finalité pour imposer à un salarié protégé une mesure discriminatoire déguisée, le contrôle de proportionnalité et l’exigence de justification objective constituant à cet égard les instruments privilégiés du contrôle juridictionnel.

Conclusion

L’activité partielle constitue un dispositif central du droit du travail contemporain, dont la finalité première est de préserver l’emploi en période de crise conjoncturelle en offrant à l’employeur une alternative au licenciement économique. La jurisprudence récente de la chambre sociale de la Cour de cassation et des juridictions du fond en a précisé les contours procéduraux et substantiels, en renforçant les garanties collectives par l’obligation de consultation du comité social et économique et en consolidant les droits individuels des salariés par une définition rigoureuse de l’assiette de l’indemnité d’activité partielle. L’office du juge prud’homal s’exerce avec une vigilance particulière lorsque le placement en activité partielle est susceptible de dissimuler une discrimination ou un contournement des protections légales. Entre la souplesse nécessaire à la gestion des crises économiques et la protection des droits fondamentaux des salariés, le droit de l’activité partielle illustre la recherche permanente d’équilibre qui caractérise le droit du travail français. Face aux crises climatiques, aux ruptures d’approvisionnement ou aux mutations économiques, ce dispositif constitue un instrument dont la maîtrise est essentielle tant pour les employeurs que pour les salariés qui en sont les bénéficiaires.

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