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Le revirement du 4 juin 2026 relatif à l’obligation de mise en cause des tiers dans le contentieux du recouvrement URSSAF : la consécration d’une approche fonctionnelle du litige

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Le revirement du 4 juin 2026 relatif à l’obligation de mise en cause des tiers dans le contentieux du recouvrement URSSAF : la consécration d’une approche fonctionnelle du litige

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I. La mise en cause obligatoire des tiers, une exigence procédurale ancrée dans le contentieux du recouvrement social

A. La genèse prétorienne d’une obligation systématique fondée sur le principe du contradictoire

Le contentieux du recouvrement des cotisations de sécurité sociale a longtemps été structuré par une exigence procédurale singulière, imposant à la juridiction saisie d’une contestation de redressement URSSAF de mettre en cause les travailleurs ou dirigeants dont la situation était examinée à l’occasion du litige. Cette obligation, d’origine purement prétorienne, trouvait son fondement dans l’article 14 du code de procédure civile, aux termes duquel nul ne peut être jugé sans avoir été entendu ou appelé. La Cour de cassation avait, par deux arrêts fondateurs du 9 mars 2017, posé le principe selon lequel lorsque la juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale est saisie de la contestation d’une décision de redressement de cotisations et contributions sociales par un organisme de recouvrement, nécessitant qu’il soit statué sur la qualification de la relation de travail liant le cotisant à un travailleur, elle ne peut trancher ce litige sans avoir appelé ce dernier en la cause (2e Civ., 9 mars 2017, n° 16-11.535 et 16-11.536, Bull. 2017, II, n° 54). La Haute juridiction avait ainsi entendu garantir le respect du principe du contradictoire à l’égard des personnes dont l’affiliation au régime général de la sécurité sociale se trouvait indirectement examinée au cours du litige.

Cette jurisprudence, constamment réaffirmée au cours des années suivantes, avait été étendue aux hypothèses dans lesquelles le litige portait sur la qualité de dirigeant de la personne à laquelle une société cotisante verse une rémunération (2e Civ., 10 novembre 2022, n° 21-11.806). L’obligation de mise en cause était considérée comme impérative et sanctionnée par la nullité de la procédure, sans que le cotisant ou l’organisme de recouvrement ne puisse y déroger. La Cour de cassation avait précisé, dans un arrêt du 25 avril 2024 (2e Civ., 25 avril 2024, n° 21-21.927), que « cette mise en cause n’est pas facultative mais obligatoire », confirmant ainsi le caractère d’ordre public de cette exigence procédurale. En conséquence, la saisine du juge du contentieux de la sécurité sociale imposait d’identifier, de localiser et d’appeler en cause les personnes physiques concernées par le redressement, sous peine d’annulation de l’ensemble de la procédure de contrôle.

La portée de cette jurisprudence s’étendait bien au-delà des seules hypothèses de travail dissimulé pour englober tous les cas dans lesquels le redressement impliquait une appréciation de la situation individuelle d’un travailleur ou d’un dirigeant. Ainsi, la Cour de cassation avait jugé que l’absence de mise en cause par l’URSSAF des salariés pour lesquels la situation de travail dissimulé avait été retenue faisait obstacle à la poursuite de la procédure de redressement (2e Civ., 9 mars 2017, précités). Cette solution, qui imposait aux organismes de recouvrement comme aux cotisants de procéder à l’identification et à la mise en cause systématique de tous les travailleurs concernés, avait pour effet de transformer chaque contentieux de recouvrement en un contentieux multipartite, alors même que la décision à rendre ne portait que sur le bien-fondé du redressement notifié au cotisant.

Le fondement textuel de cette obligation mérite d’être précisé. L’article L. 243-7 du code de la sécurité sociale confie aux organismes de recouvrement le contrôle de l’application des dispositions du code de la sécurité sociale par les employeurs, travailleurs indépendants et toute personne versant des cotisations ou contributions. Ces agents, assermentés et agréés, ne sont pas tenus par la qualification donnée par la personne contrôlée aux faits qui leur sont soumis, ce qui leur permet de requalifier des situations contractuelles pour en tirer les conséquences en matière d’assujettissement et de recouvrement. Or, cette faculté de requalification pouvait placer le juge dans une situation délicate dès lors qu’il devait, selon la jurisprudence de 2017, statuer sur la qualification de la relation de travail tout en étant tenu d’appeler les travailleurs concernés en la cause, alors même que la décision de redressement n’opposait formellement que le cotisant et l’organisme de recouvrement.

B. Les difficultés pratiques engendrées par une exigence procédurale inadaptée à la nature du litige de recouvrement

Or, cette construction jurisprudentielle, pour protectrice qu’elle fût du droit à un procès équitable, a rapidement révélé des inconvénients substantiels dans la pratique du contentieux social. La Cour de cassation le relève elle-même avec une remarquable lucidité dans ses deux arrêts du 4 juin 2026 : la mise en oeuvre de cette obligation « suscite des difficultés pratiques d’identification et de localisation des travailleurs concernés de nature à accroître le coût de traitement et la charge procédurale des juridictions ». Le moyen tiré de l’absence de mise en cause, qui pouvait être invoqué en tout état de cause, y compris pour la première fois devant la Cour de cassation, constituait un levier procédural d’une redoutable efficacité pour les cotisants, indépendamment du bien-fondé du redressement contesté. Cette situation créait une insécurité juridique préjudiciable tant aux organismes de recouvrement qu’aux juridictions, contraintes de multiplier les actes de procédure pour régulariser des situations dans lesquelles les droits des tiers n’étaient nullement affectés par la décision à rendre.

En effet, lorsque le cotisant, seul redevable des cotisations et, sous sa responsabilité personnelle, de leur versement à l’organisme de recouvrement, conteste une décision de redressement, la juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale, qui ne peut être saisie que d’un recours à l’encontre d’une décision d’un organisme de sécurité sociale en application de l’article L. 142-5 du code de la sécurité sociale, ne statue que sur la régularité et le bien-fondé du redressement. Si pour l’appréciation du bien-fondé de celui-ci, la juridiction peut être amenée à vérifier les conditions d’assujettissement au régime général des travailleurs concernés, elle ne statue pas sur l’affiliation de ces derniers à ce régime. Par ailleurs, il convient de souligner que l’obligation de mise en cause créait un décalage temporel significatif entre la période contrôlée et le traitement juridictionnel du litige. Les contrôles URSSAF portant sur les trois années civiles précédant le contrôle, auxquelles s’ajoute l’année en cours, conformément à l’article L. 244-3 du code de la sécurité sociale, l’identification et la localisation de travailleurs ou dirigeants plusieurs années après les faits litigieux s’avéraient souvent difficilement réalisables. Dès lors, le formalisme procédural pesait excessivement sur l’efficacité du contrôle, sans bénéfice tangible pour les droits des tiers, ce qui justifiait amplement une reconsidération de la jurisprudence antérieure.

Il convient d’ajouter que cette exigence procédurale était d’autant plus difficile à satisfaire dans le cadre des contrôles portant sur la protection sociale complémentaire ou sur les avantages en nature, pour lesquels le nombre de salariés concernés pouvait être considérable. Les organismes de recouvrement se trouvaient ainsi contraints de déployer des moyens disproportionnés pour localiser des personnes parfois parties à l’étranger, dont les coordonnées n’étaient plus actualisées, alors que l’enjeu du litige portait exclusivement sur l’assiette des cotisations dues par le cotisant. Cette situation engendrait un allongement significatif des délais de traitement des contentieux, préjudiciable tant à la bonne administration de la justice qu’à la sécurité juridique des cotisants.

II. L’abandon de l’obligation systématique de mise en cause, un recentrage pragmatique du contentieux du recouvrement

A. La redéfinition de l’office du juge du contentieux de la sécurité sociale par les arrêts du 4 juin 2026

Par deux arrêts rendus en formation de section le 4 juin 2026, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation a opéré un revirement explicite de sa jurisprudence relative à la mise en cause obligatoire des tiers. Dans la première espèce, publiée au Bulletin et au Rapport (2e Civ., 4 juin 2026, n° 23-18.882), la société cotisante contestait un redressement opéré par l’URSSAF de Provence-Alpes-Côte d’Azur, portant sur les sommes versées à des sportifs de haut niveau chargés de promouvoir les équipements d’une marque, que l’organisme avait requalifiées en rémunérations soumises à cotisations sur le fondement des articles L. 7123-2 à L. 7123-4 du code du travail, relatifs à la présomption de salariat des mannequins. La cour d’appel d’Aix-en-Provence, statuant sur renvoi après cassation, avait débouté la société de son opposition à contrainte sans mettre en cause les sportifs concernés. La cotisante soutenait que « le litige portait sur la qualification de la relation contractuelle les ayant liés à la société » et qu’il ne pouvait être tranché sans appeler les intéressés en la cause.

Dans la seconde espèce, également publiée au Bulletin (2e Civ., 4 juin 2026, n° 23-20.189), le litige portait sur les sommes facturées par une société tierce à la société cotisante en exécution d’une convention de gestion du 31 décembre 2009, que l’URSSAF de Lorraine avait réintégrées dans l’assiette des cotisations en les qualifiant de rémunérations versées au dirigeant de la société cotisante au sens de l’article L. 311-3, 23°, du code de la sécurité sociale. Le contrôle portait sur les années 2015 et 2016. La société faisait grief à la cour d’appel de Metz d’avoir validé le chef de redressement n° 7 sans que le dirigeant ait été « entendu, ni même appelé en la cause, tandis qu’elle était saisie d’un litige portant sur la rémunération que ce dernier aurait perçue en sa qualité de dirigeant d’une société par actions simplifiées et sur son affiliation aux assurances sociales du régime général ». Dans les deux cas, la Cour de cassation rejette les pourvois et énonce un attendu de principe appelé à faire date : la juridiction chargée du contentieux de la sécurité sociale, « qui n’est pas saisie d’un conflit d’affiliation mais de la contestation d’une décision de redressement de cotisations sociales, n’est pas tenue d’appeler en la cause les personnes concernées ni les autres organismes de protection sociale ».

La motivation déployée par la Haute juridiction au soutien de ce revirement mérite une analyse approfondie. La Cour constate, en premier lieu, que sa jurisprudence antérieure « soulève des difficultés d’application et des divergences d’appréciation entre les juges du fond, de nature à affecter les objectifs de sécurité juridique et de bonne administration de la justice ». En deuxième lieu, elle observe que le moyen tiré de l’absence de mise en cause des travailleurs concernés peut être invoqué en tout état de cause, ce qui nuit à la stabilité des procédures et favorise les manoeuvres dilatoires au détriment de l’examen au fond du litige. En troisième lieu, elle relève que la décision statuant sur la contestation d’un redressement « ne statue pas sur l’affiliation de ces derniers à ce régime », de sorte que l’absence des intéressés ne porte aucune atteinte à leurs droits propres. Enfin, elle prend acte des « difficultés pratiques d’identification et de localisation des travailleurs concernés de nature à accroître le coût de traitement et la charge procédurale des juridictions », considérations d’ordre pragmatique qui témoignent d’une prise en compte réaliste des contraintes de fonctionnement des juridictions sociales.

B. La portée du revirement et ses conséquences sur la stratégie contentieuse des cotisants et de leurs conseils

Cette nouvelle interprétation ne prive cependant pas le cotisant de toute faculté procédurale. La Cour de cassation précise en effet, dans les deux arrêts du 4 juin 2026, que le cotisant conserve « la faculté d’appeler en la cause les travailleurs dont la qualification de la relation de travail est examinée » et que le juge peut toujours « ordonner toute mesure d’instruction s’il estime ne pas disposer d’éléments suffisants pour statuer ». La mise en cause devient ainsi facultative, fondée sur l’opportunité et l’utilité pour la défense du cotisant, et non plus sur une obligation sanctionnée par la nullité de la procédure. Désormais, le cotisant qui souhaite contester un redressement ne pourra plus se retrancher derrière l’absence de mise en cause des tiers pour obtenir l’annulation du redressement ; il devra concentrer sa défense sur le fond du litige, en démontrant l’absence de bien-fondé des chefs de redressement qui lui sont notifiés dans la lettre d’observations prévue à l’article R. 243-59 du code de la sécurité sociale. La période contradictoire ouverte par cette lettre d’observations, d’une durée de trente jours pouvant être portée à soixante jours à la demande du cotisant, devient ainsi le moment procédural déterminant pour faire valoir ses observations sur le fond du redressement.

Par ailleurs, le revirement du 4 juin 2026 s’inscrit dans un mouvement législatif plus large de renforcement des prérogatives des organismes de recouvrement, dont la loi n° 2026-534 du 25 juin 2026 relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales constitue la manifestation la plus récente. Cette loi, validée pour l’essentiel par le Conseil constitutionnel dans sa décision n° 2026-904 DC du 18 juin 2026, a notamment instauré le mécanisme de flagrance sociale permettant aux organismes de recouvrement de prendre des mesures conservatoires immédiates, y compris le gel des actifs des entreprises, aux fins d’éviter l’organisation d’une insolvabilité après le contrôle. Elle a également rendu la contrainte exécutoire de droit à titre provisoire en cas de travail illégal, conformément au nouvel article L. 244-9 du code de la sécurité sociale, le débiteur conservant néanmoins la faculté de saisir le président du tribunal judiciaire pour en arrêter l’exécution provisoire lorsqu’il existe un moyen sérieux d’invalidation et que l’exécution risque d’entraîner des conséquences manifestement excessives. Par ailleurs, la loi du 25 juin 2026 a renforcé les sanctions en matière de travail dissimulé, la majoration du redressement passant de 25 % à 35 %, et jusqu’à 50 % en cas de circonstances aggravantes, conformément au nouvel article L. 243-7-7 du code de la sécurité sociale.

A cet égard, il convient de relever que le revirement du 4 juin 2026 s’articule également avec les règles relatives à l’abus de droit en matière de cotisations sociales, codifiées à l’article L. 243-7-2 du code de la sécurité sociale. Dans l’arrêt n° 23-20.189, la Cour de cassation a d’ailleurs rappelé que l’organisme de sécurité sociale n’est tenu de mettre en oeuvre la procédure d’abus de droit que « s’il écarte un acte juridique en raison de son caractère fictif ou parce qu’il n’a pu être inspiré par aucun autre motif que celui d’éluder ou d’atténuer les cotisations de sécurité sociale auxquelles le cotisant est tenu », précisant que « l’abus de droit requiert donc un élément intentionnel » que l’URSSAF n’avait pas caractérisé en l’espèce. Cette précision limite utilement le champ de la procédure d’abus de droit aux hypothèses dans lesquelles un élément intentionnel est établi, ce qui n’était pas le cas d’une simple requalification de sommes versées en exécution d’une convention de gestion.

En conséquence, le contentieux du recouvrement se trouve désormais recentré sur sa finalité première : vérifier la régularité et le bien-fondé du redressement opéré par l’organisme de recouvrement, sans faire intervenir systématiquement des tiers dont les droits ne sont pas directement affectés par la décision à rendre. Cette approche fonctionnelle du litige, consacrée par les arrêts du 4 juin 2026, impose au cotisant comme au cabinet intervenant en contentieux social de repenser la stratégie de défense, en concentrant les moyens sur la contestation au fond du redressement plutôt que sur les exceptions de procédure liées à l’absence de mise en cause des tiers. La faculté conservée par le cotisant d’appeler volontairement les personnes concernées à l’instance demeure toutefois un outil stratégique qui pourra être mobilisé lorsque leur intervention apparaît utile à la démonstration de l’absence de bien-fondé du redressement, notamment pour établir la réalité de la relation contractuelle, l’absence de lien de subordination ou la qualification exacte des sommes versées.

En pratique, cette évolution jurisprudentielle emporte plusieurs conséquences immédiates pour les entreprises faisant l’objet d’un contrôle URSSAF. En premier lieu, elle renforce l’importance cruciale de la phase contradictoire préalable à la mise en recouvrement, durant laquelle le cotisant dispose d’un délai de trente jours, porté à soixante jours sur demande, pour présenter ses observations à l’agent de contrôle, conformément aux dispositions de l’article R. 243-59, III, du code de la sécurité sociale. En deuxième lieu, elle invite les praticiens à concentrer leurs efforts sur la discussion au fond des chefs de redressement, en mobilisant les éléments comptables, contractuels et factuels de nature à démontrer la réalité et la régularité des opérations litigieuses. En troisième lieu, elle rappelle l’utilité de la saisine de la commission de recours amiable prévue à l’article L. 142-5 du code de la sécurité sociale, préalable obligatoire à tout recours contentieux, qui constitue désormais un espace privilégié pour faire valoir les arguments de fond avant l’engagement du litige judiciaire. Enfin, la conservation par le cotisant de la faculté d’appeler volontairement les tiers en la cause pourra être exploitée de manière stratégique dans les hypothèses où le témoignage ou les pièces détenues par le travailleur ou le dirigeant concerné sont de nature à établir le caractère infondé du redressement. Cette possibilité, qui relève désormais d’un choix tactique délibéré et non plus d’une obligation impérative sanctionnée à peine de nullité, confère au cotisant une maîtrise renouvelée de la conduite du litige, sous réserve qu’il assume les conséquences de son choix procédural.

Conclusion

Le revirement opéré par la deuxième chambre civile le 4 juin 2026 constitue une évolution majeure du droit du contentieux du recouvrement social, dont les effets se déploieront bien au-delà des espèces ayant donné lieu à ces décisions. En abandonnant l’obligation systématique de mise en cause des tiers, la Cour de cassation entend restaurer la sécurité juridique et la bonne administration de la justice, tout en préservant les droits fondamentaux des cotisants par la faculté d’appeler volontairement les personnes concernées à l’instance. Cet infléchissement jurisprudentiel, qui s’articule avec les dispositions renforcées de la loi du 25 juin 2026, redessine les contours du contentieux du recouvrement et appelle les praticiens à adapter leurs stratégies contentieuses à ce nouveau cadre procédural, dans lequel le débat doit désormais porter sur la régularité et le bien-fondé du redressement, et non plus sur la régularité formelle de la composition de l’instance.

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