Le règlement (UE) n° 604/2013 du 26 juin 2013, dit « Dublin III », constitue depuis plus d’une décennie la clé de voûte du système européen de détermination de l’État membre responsable de l’examen d’une demande d’asile. Son principe fondateur tient en une phrase : toute demande de protection internationale est examinée par un seul État membre, celui que les critères objectifs du chapitre III désignent comme responsable. Appliqué mécaniquement, il conduirait au transfert systématique du demandeur vers l’État de première entrée dans l’Union, sans égard pour les circonstances individuelles. Or le contentieux administratif français révèle un office du juge administratif bien plus riche que ne le laisse présumer ce schéma apparemment rigide. Le magistrat administratif, saisi d’un recours contre une décision de transfert, exerce un contrôle qui se déploie sur plusieurs fronts : la régularité de la procédure d’information et d’entretien, le respect des garanties substantielles attachées à la clause discrétionnaire, la vérification de l’absence de défaillances systémiques dans l’État de destination, et l’écoulement des délais qui, à eux seuls, peuvent priver le transfert de base légale.
L’entrée en vigueur progressive du Pacte européen sur la migration et l’asile le 12 juin 2026, qui remplacera à terme le règlement Dublin III par le règlement (UE) 2024/1351 « gestion de l’asile et de la migration », confère à cette analyse une actualité particulière. La période transitoire en cours laisse coexister les anciens mécanismes Dublin avec les nouvelles dispositions, créant une situation d’imbrication normative dont le juge administratif est le premier interprète. L’étude de l’office du juge administratif dans ce contentieux mérite donc d’être menée à la lumière des décisions récentes des cours administratives d’appel et du Conseil d’État, qui dessinent les contours d’un contrôle à la fois procédural, substantiel et temporel.
I. L’office du juge administratif dans le contrôle de la légalité de l’arrêté de transfert Dublin
A. Un contrôle procédural rigoureux : information, entretien individuel et motivation
Le règlement Dublin III impose à l’État membre qui procède à la détermination de l’État responsable une double obligation d’information et d’entretien individuel, que le juge administratif contrôle avec une vigilance constante. L’article 4 du règlement prévoit que le demandeur reçoive, dès l’introduction de sa demande, une information écrite complète dans une langue qu’il comprend, au moyen des brochures communes dites « A » et « B ». La Cour administrative d’appel de Paris a rappelé la teneur de cette obligation dans un arrêt du 26 juin 2024 : « les autorités compétentes informent le demandeur de l’application du présent règlement, et notamment : a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d’une autre demande dans un État membre différent (…) b) des critères de détermination de l’État membre responsable, de la hiérarchie de ces critères (…) c) de l’entretien individuel en vertu de l’article 5 et de la possibilité de fournir des informations sur la présence de membres de la famille » (CAA Paris, 2e ch., 26 juin 2024, n° 24PA01405).
La preuve de la remise effective et complète de ces brochures conditionne la régularité de la procédure. Dans cette même espèce, la cour a constaté que le demandeur s’était vu remettre en temps utile, le 7 novembre 2023, les brochures en langue somalie, qu’il avait signées, et a en conséquence écarté le moyen tiré de la méconnaissance de l’article 4. La rigueur probatoire s’impose également à l’administration, comme l’illustre l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Versailles du 10 octobre 2023 : « Il ressort des pièces versées au dossier que M. C… s’est vu délivrer les deux brochures d’information dites A (J’ai demandé l’asile dans l’Union européenne — Quel pays sera responsable de l’analyse de ma demande d’asile ?) et B (Je suis sous procédure Dublin — Qu’est-ce que cela signifie ?), qui constituent la brochure commune visée au paragraphe 3 de l’article 4 du règlement » (CAA Versailles, 1re ch., 10 octobre 2023, n° 23VE01132).
L’article 5 du même règlement impose la tenue d’un entretien individuel destiné à faciliter la détermination de l’État responsable et à vérifier la bonne compréhension des informations fournies. Le juge administratif exerce un contrôle précis sur les conditions de cet entretien : il doit être mené dans une langue comprise par le demandeur, par une personne qualifiée, et dans des conditions garantissant la confidentialité. La Cour administrative d’appel de Paris, dans son arrêt du 19 janvier 2024, a précisé que « l’absence d’indication de l’identité de l’agent ayant conduit l’entretien est sans incidence sur la régularité de la procédure suivie » dès lors que « l’entretien a été mené par une personne devant être regardée comme étant qualifiée » (CAA Paris, 9e ch., 19 janvier 2024, n° 23PA04256). La cour ajoute que ni le règlement ni aucune disposition nationale n’imposent qu’une relecture du résumé de l’entretien soit réalisée avant sa signature, ni que la durée de l’entretien figure dans ce résumé.
S’agissant de la motivation de l’arrêté de transfert, le juge se réfère à une formule désormais bien établie, rappelée par la Cour administrative d’appel de Paris dans l’arrêt du 26 juin 2024 : « est suffisamment motivée une décision de transfert qui mentionne le règlement du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 et comprend l’indication des éléments de fait sur lesquels l’autorité administrative se fonde pour estimer que l’examen de la demande présentée devant elle relève de la responsabilité d’un autre État membre, une telle motivation permettant d’identifier le critère du règlement communautaire dont il est fait application » (CAA Paris, 2e ch., 26 juin 2024, n° 24PA01405).
L’article L. 571-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile fonde cette procédure en précisant que « lorsque l’autorité administrative estime que l’examen d’une demande d’asile relève de la compétence d’un autre État qu’elle entend requérir, en application du règlement (UE) n° 604/2013 (…) il est procédé à l’enregistrement de la demande ». Le même article réserve expressément « le droit souverain de l’État d’accorder l’asile à toute personne dont l’examen de la demande relève de la compétence d’un autre État », ce qui annonce le second volet de l’office du juge.
B. Le contrôle restreint de la clause discrétionnaire : l’article 17 du règlement Dublin III
La clause discrétionnaire de l’article 17 constitue le principal tempérament à l’automaticité du mécanisme Dublin. Son premier paragraphe énonce que « par dérogation à l’article 3, paragraphe 1, chaque État membre peut décider d’examiner une demande de protection internationale qui lui est présentée par un ressortissant de pays tiers ou un apatride, même si cet examen ne lui incombe pas en vertu des critères fixés dans le présent règlement ». La portée de ce pouvoir discrétionnaire a été précisée avec constance par la jurisprudence administrative.
La Cour administrative d’appel de Versailles a dégagé le standard de contrôle applicable dans son arrêt du 10 octobre 2023 : « Les autorités administratives d’un État membre disposent d’une large marge d’appréciation dans la mise en œuvre de la clause dite « discrétionnaire » de souveraineté prévue par ces dispositions pour décider, sous le contrôle restreint du juge administratif, alors que l’examen d’une demande de protection internationale ne leur incombe pas en application des règles de détermination de l’État responsable, de se reconnaître néanmoins responsables de cet examen » (CAA Versailles, 1re ch., 10 octobre 2023, n° 23VE01132).
Cette formulation, désormais classique, emporte deux conséquences majeures. D’une part, le préfet n’est jamais tenu de faire application de cette clause : il s’agit d’une faculté, non d’une obligation, et le demandeur d’asile ne saurait s’en prévaloir comme d’un droit. La Cour administrative d’appel de Paris l’a rappelé dans son arrêt du 19 janvier 2024 : « La faculté laissée à chaque État membre, par l’article 17 du règlement (UE) n° 604/2013 précité, de décider d’examiner une demande de protection internationale qui lui est présentée (…) même si cet examen ne lui incombe pas en vertu des critères fixés dans ce règlement, est discrétionnaire et ne constitue nullement un droit pour les demandeurs d’asile » (CAA Paris, 9e ch., 19 janvier 2024, n° 23PA04256). D’autre part, le juge n’exerce sur ce refus qu’un contrôle restreint à l’erreur manifeste d’appréciation, qui ne saurait sanctionner qu’un choix administratif déraisonnable au regard des circonstances de l’espèce.
En pratique, les éléments susceptibles de déclencher le jeu de la clause discrétionnaire sont appréciés strictement. La présence d’un membre de la famille en France ne suffit pas, à elle seule, à caractériser une erreur manifeste. Comme l’a jugé la Cour administrative d’appel de Versailles, « la circonstance que la sœur de M. C… et son beau-frère, qui a la qualité de réfugié, résident régulièrement en France et l’hébergent n’est pas, par elle-même, de nature à démontrer qu’en refusant de mettre en œuvre la clause discrétionnaire (…) le préfet de l’Essonne a entaché sa décision d’une erreur manifeste d’appréciation » (CAA Versailles, précité). De même, l’invocation d’un état de santé n’emporte pas d’office l’application de la clause, le juge vérifiant que les soins nécessaires sont disponibles dans l’État membre de destination. La Cour de Versailles a ainsi relevé qu’« il ne ressort pas des pièces du dossier qu’il ne pourrait bénéficier d’un suivi approprié en Allemagne, ni que la présence à ses côtés de sa sœur est indispensable ».
Cette lecture restrictive de la clause discrétionnaire s’adosse au principe constitutionnel rappelé par la Cour de Paris : « La mise en œuvre par les autorités françaises de l’article 17 doit être assurée à la lumière des exigences définies par le second alinéa de l’article 53-1 de la Constitution, aux termes duquel les autorités de la République ont toujours le droit de donner asile à tout étranger persécuté en raison de son action en faveur de la liberté ou qui sollicite la protection de la France pour un autre motif » (CAA Paris, 9e ch., 19 janvier 2024, n° 23PA04256). La souveraineté de l’État en matière d’asile, réaffirmée par ces dispositions, justifie que le juge n’intervienne qu’à la marge dans l’appréciation portée par l’administration.
II. Les garde-fous substantiels et temporels dans l’office du juge du transfert Dublin
A. Le contrôle des défaillances systémiques et la présomption de confiance mutuelle
Le second pilier du contrôle juridictionnel du transfert Dublin réside dans la vérification de l’absence de défaillances systémiques dans l’État membre de destination. Cette obligation, prévue au paragraphe 2 de l’article 3 du règlement, dispose que « lorsqu’il est impossible de transférer un demandeur vers l’État membre initialement désigné comme responsable parce qu’il y a de sérieuses raisons de croire qu’il existe dans cet État membre des défaillances systémiques dans la procédure d’asile et les conditions d’accueil des demandeurs, qui entraînent un risque de traitement inhumain ou dégradant au sens de l’article 4 de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, l’État membre procédant à la détermination de l’État membre responsable poursuit l’examen des critères énoncés au chapitre III ».
Le juge administratif fait application d’une présomption de conformité fondée sur le principe de confiance mutuelle entre États membres. Comme l’a rappelé la Cour administrative d’appel de Paris, « l’Allemagne, État membre de l’Union européenne, est partie tant à la convention de Genève du 28 juillet 1951 sur le statut des réfugiés (…) qu’à la convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales » (CAA Paris, 2e ch., 26 juin 2024, n° 24PA01405). Cette présomption ne cède que devant des preuves circonstanciées et concordantes de l’existence de défaillances systémiques.
La Cour administrative d’appel de Paris, dans son arrêt du 19 janvier 2024, a fourni une illustration éclairante du standard probatoire applicable. La demanderesse invoquait la situation de la Pologne, « confrontée à un afflux massif de réfugiés », et la dégradation des conditions d’accueil. Elle produisait son propre témoignage et un certificat médical faisant état de traitements qu’elle aurait subis dans un centre de détention. La cour a écarté ces éléments en jugeant qu’« il n’en demeure pas moins que la seule production d’un témoignage écrit par ses soins et d’un certificat médical faisant état de symptômes post-traumatiques (…) ne suffit pas à établir l’existence de défaillances systémiques dans la procédure d’asile et les conditions d’accueil des demandeurs dans cet État ». Et la cour d’ajouter que « ces pièces ne donnent pas de précisions sur les lieux exacts où se situent les camps de réfugiés où elle aurait été victime de violences et sur les dates auxquelles ces violences auraient été perpétrées » (CAA Paris, 9e ch., 19 janvier 2024, n° 23PA04256).
Cette exigence probatoire élevée s’explique par l’architecture même du système Dublin, qui repose sur le postulat — réfragable mais robuste — que chaque État membre respecte les standards du droit d’asile européen. La Cour de cassation administrative précise encore que « l’arrêté en litige a seulement pour objet de prononcer son transfert vers l’Allemagne et non de le renvoyer dans son pays d’origine », de sorte que les craintes d’expulsion indirecte (« refoulement par ricochet ») doivent être étayées par des éléments démontrant que l’État de destination n’évaluera pas les risques avant de procéder à un éventuel éloignement (CAA Paris, 2e ch., 26 juin 2024, n° 24PA01405).
Le droit au recours effectif, garanti par l’article 27 du règlement Dublin III et par l’article 13 de la Convention européenne des droits de l’homme, a également été précisé par la jurisprudence. La Cour administrative d’appel de Douai, saisie par le barreau de Lille d’une demande tendant à faire figurer le numéro de téléphone de la permanence avocats du week-end dans les décisions de transfert, a jugé le 21 juin 2024 que « si le délai de recours est de 48 heures pour l’étranger, objet d’un transfert (…) et si ce délai peut se dérouler intégralement sur un week-end, l’étranger peut dans ce délai compléter par tous éléments sa requête qui peut être sommaire ». La cour en a déduit que « l’absence d’indication dans la mention des voies et délais de recours du numéro de téléphone où pourrait être contacté un avocat n’est pas de nature à priver d’effectivité le droit à un recours effectif » (CAA Douai, 1re ch., 21 juin 2024, n° 23DA02300). Cette décision, tout en préservant la capacité opérationnelle du système, rappelle que le juge reste attentif à l’articulation entre célérité des procédures et effectivité des droits de la défense.
B. Le délai de transfert : un mécanisme objectif d’extinction de la responsabilité de l’État requis
Le troisième levier de l’office du juge administratif dans le contentieux Dublin est d’ordre temporel. L’article 29 du règlement pose une règle simple dans son principe mais complexe dans ses déclinaisons contentieuses : le transfert doit s’effectuer « dès qu’il est matériellement possible et, au plus tard, dans un délai de six mois à compter de l’acceptation par un autre État membre de la requête aux fins de prise en charge ou de reprise en charge de la personne concernée ou de la décision définitive sur le recours ou la révision lorsque l’effet suspensif est accordé ». Le paragraphe 2 précise que « si le transfert n’est pas exécuté dans le délai de six mois, l’État membre responsable est libéré de son obligation de prendre en charge ou de reprendre en charge la personne concernée et la responsabilité est alors transférée à l’État membre requérant ».
La Cour administrative d’appel de Nantes a livré une synthèse remarquable de la mécanique de ce délai dans un arrêt du 27 septembre 2024. Après avoir rappelé la combinaison des articles L. 572-1 et L. 572-4 du CESEDA avec l’article 29 du règlement, elle énonce que « l’introduction d’un recours devant le tribunal administratif contre la décision de transfert a pour effet d’interrompre le délai de six mois fixé à l’article 29 du règlement (UE) n° 604/2013, qui courait à compter de l’acceptation du transfert par l’État requis, délai qui recommence à courir intégralement à compter de la date à laquelle le jugement du tribunal administratif statuant au principal sur cette demande a été notifié à l’administration, quel que soit le sens de sa décision ». La cour ajoute une précision décisive : « Ni un appel ni le sursis à exécution du jugement accordé par le juge d’appel sur une demande présentée en application de l’article R. 811-15 du code de justice administrative n’ont pour effet d’interrompre ce nouveau délai » (CAA Nantes, 4e ch., 27 septembre 2024, n° 24NT01411).
En l’espèce, la cour a constaté que le délai de six mois avait expiré le 13 août 2024 sans que le transfert ait été exécuté, et en a tiré une conséquence radicale : « À la date du présent arrêt, la France est devenue responsable de l’examen de la demande de protection internationale de M. A…. Les conclusions du préfet d’Ille-et-Vilaine aux fins d’annulation du jugement (…) sont donc privées d’objet. Il n’y a pas lieu de statuer sur ces conclusions. » Ce mécanisme d’extinction de la responsabilité de l’État requis par le seul écoulement du temps confère au juge administratif un pouvoir particulier : sans même avoir à trancher le fond de la légalité de l’arrêté, il peut constater la caducité de la procédure de transfert et renvoyer l’administration à sa propre responsabilité.
Cette construction jurisprudentielle s’articule avec les mécanismes de prolongation du délai prévus par le règlement : le délai peut être porté à un an en cas d’emprisonnement de la personne concernée, ou à dix-huit mois si celle-ci prend la fuite. La Cour administrative d’appel de Toulouse a rappelé cette gradation dans un arrêt où elle a énoncé que « ce délai peut être porté à un an au maximum s’il n’a pas pu être procédé au transfert en raison d’un emprisonnement de la personne concernée ou à dix-huit mois au maximum si la personne concernée prend la fuite », après avoir cité le texte même de l’article 29, paragraphe 2 du règlement (CAA Toulouse, 2e ch., 2 juillet 2024, n° 23TL01425). L’office du juge consiste alors à vérifier que l’administration établit bien la survenance de l’une des causes de prolongation du délai.
La combinaison de ces trois niveaux de contrôle — procédural, substantiel et temporel — dessine un office du juge administratif qui, sans remettre en cause le principe de confiance mutuelle sur lequel repose le système Dublin, en garantit l’application loyale et conforme aux droits fondamentaux. La transition en cours vers le règlement européen « gestion de l’asile et de la migration » du 12 juin 2026, qui substitue au critère du premier État d’entrée un mécanisme de solidarité obligatoire entre États membres, ne rendra pas cet office obsolète. Le contentieux des transferts Dublin continuera de prospérer pendant la période transitoire, et les standards dégagés par la jurisprudence administrative — exigence d’information effective, contrôle des défaillances systémiques, sanction de l’expiration des délais — demeureront pertinents pour éclairer l’application du nouveau cadre normatif. Le juge administratif restera, à n’en pas douter, le garant de l’équilibre entre l’efficacité du mécanisme européen de détermination de l’État responsable et la protection effective des droits des demandeurs d’asile.
Pour toute question relative à une procédure de transfert Dublin, à un recours contre une décision de transfert ou à l’application du règlement Dublin III durant la période transitoire du Pacte européen, le cabinet se tient à votre disposition.
Si vous êtes concerné, vous pouvez faire appel à un avocat spécialiste du droit des étrangers.