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Option pour l’IS d’une entreprise individuelle : le BOFiP sécurise le report des plus-values

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Maître Hassan KOHEN
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Option pour l’IS d’une entreprise individuelle : le BOFiP sécurise le report des plus-values

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Le BOFiP du 19 août 2026 précise une évolution importante pour les entrepreneurs individuels qui souhaitent passer à l’impôt sur les sociétés, puis apporter leur activité à une société. La loi de finances pour 2026 organise désormais une restructuration en deux temps, avec des mécanismes optionnels de neutralité, de report et d’étalement. L’intérêt pratique est réel : l’entrepreneur peut préparer une transmission sociétaire sans provoquer mécaniquement une taxation immédiate de toutes les plus-values et de tous les profits dégagés par la cessation ou l’apport.

Cette neutralité n’est toutefois ni automatique ni générale. Elle suppose de distinguer l’assimilation de l’entreprise individuelle à une EURL ou à une EARL, l’apport ultérieur de l’entreprise soumise à l’IS, puis le sort des titres reçus. Elle suppose également d’identifier les obligations déclaratives, les états de suivi et les événements qui mettent fin au report. Le nouveau commentaire administratif ne crée pas une exonération : il encadre un calendrier d’imposition différée.

Le présent décryptage s’appuie sur l’ACTU-2026-00121 du BOFiP, publiée le 19 août 2026, et sur les documents doctrinaux obtenus dans le cadre de la recherche. Les articles du code général des impôts sont cités depuis les liens officiels de Légifrance. Pour une analyse de la situation d’une entreprise individuelle, le cabinet d’avocats fiscalistes à Paris peut examiner la chronologie, les actifs et les options déclaratives.

I. La neutralité fiscale de la première transformation

I.A. L’assimilation à une EURL ou une EARL emporte une véritable cessation fiscale

Le premier temps de l’opération concerne l’entrepreneur individuel qui choisit l’assimilation à une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ou à une entreprise agricole à responsabilité limitée. Le BOFiP rappelle que cette option emporte option pour l’IS. Elle ne constitue donc pas un simple changement de présentation comptable. Elle produit les conséquences fiscales attachées à la cessation de l’entreprise individuelle et au transfert de son patrimoine au bilan de l’entreprise individuelle assimilée.

Cette qualification est essentielle. Une cessation peut normalement rendre exigibles les impositions afférentes aux bénéfices non encore taxés, aux plus-values professionnelles et aux profits latents qui deviennent imposables par l’effet du changement de régime. La loi de finances pour 2026 a donc institué l’article 151 octies D du CGI afin d’éviter que la seule première étape de la restructuration ne déclenche une imposition immédiate incompatible avec le projet de poursuite de l’activité.

Le texte officiel de l’actualité administrative indique que la restructuration « peut s’opérer en deux temps ». Cette formule délimite le dispositif. Le premier temps est celui de l’assimilation à l’EURL ou à l’EARL. Le second est celui de l’apport à une société. Les deux opérations sont juridiquement distinctes et relèvent de régimes différents. Une entreprise qui choisit l’IS doit donc conserver la preuve de la date de la première option, de la date de clôture et de la valeur des éléments transférés.

Le document BOFiP consacré aux conséquences de l’option d’une entreprise individuelle pour l’IS constitue le point d’entrée opérationnel. Il doit être lu avec le régime du report d’imposition. La doctrine ancienne relative aux entrepreneurs individuels rappelle déjà que l’assimilation à une EURL ou à une EARL crée une personnalité fiscale distincte. La nouveauté de 2026 est de préciser le traitement de la cessation intermédiaire et de l’apport qui peut suivre.

Le choix ne doit pas être présenté comme une disparition de la plus-value. Le report conserve la créance fiscale dans le temps. Il transforme le moment de l’imposition, non son principe. L’entrepreneur doit donc établir un inventaire précis : fonds commercial, clientèle, immeubles, matériels, stocks, créances, dettes, droits incorporels et éléments non affectés à l’activité. Chaque catégorie peut obéir à une règle particulière et chaque erreur de qualification peut rendre le suivi incohérent.

Le BOI-BIC-CHAMP-70-10 rappelle que les biens transférés doivent être appréciés au regard de leur affectation professionnelle. Un bien utile à l’exploitation ne se traite pas comme un bien privé introduit dans la structure. La valeur vénale, la valeur comptable et la valeur fiscale doivent être rapprochées. Cette analyse préalable est d’autant plus importante que l’option pour l’IS peut modifier la lecture des distributions futures et du patrimoine professionnel.

Le régime optionnel ne dispense pas de la déclaration de cessation. Le BOFiP relatif aux obligations déclaratives de l’entreprise individuelle précise que la cessation et les états annexes doivent permettre à l’administration d’identifier les plus-values placées sous un régime différé. Le dossier doit donc comporter la décision d’option, le bilan d’ouverture, les tableaux de passage, l’état des plus-values et la justification des valeurs retenues.

La date d’effet est également déterminante. L’actualité publiée le 19 août 2026 précise que les dispositions s’appliquent aux options exercées à compter du 1er janvier 2026 et aux exercices clos à compter de la même date. Une option formalisée en 2025 ne peut pas être traitée comme une option 2026 au seul motif que les comptes ont été clôturés ultérieurement. La chronologie doit être documentée par les actes, les déclarations et les décisions de l’exploitant.

I.B. Les plus-values et profits : un report qui exige un suivi actif

L’article 151 octies D du CGI vise à neutraliser la première cessation sur les plus-values et profits dégagés. Le mot « notamment » employé par le BOFiP montre que le dispositif ne se réduit pas à une seule catégorie de plus-values. Il faut examiner les bénéfices en cours, les stocks, les provisions reprises, les créances et les immobilisations. Le traitement peut prendre la forme d’un report ou d’un étalement selon la nature du profit et l’événement ultérieur.

Pour les immobilisations amortissables, la logique est différente de celle applicable aux biens non amortissables. La plus-value peut être suivie selon un calendrier propre, tandis que les biens non amortissables sont généralement rattachés à un événement de cession ou de sortie. Le BOI-BIC-PVMV-40-20 présente l’architecture générale des plus-values réalisées en fin d’exploitation. Le BOI-BIC-PVMV-40-20-30-20 rappelle, pour l’apport classique, que l’imposition des éléments non amortissables peut être reportée jusqu’à une cession ultérieure.

La comparaison avec le droit antérieur est utile. Avant la réforme, l’entrepreneur qui apportait directement son entreprise pouvait déjà recourir, sous conditions, à l’article 151 octies du CGI. Le régime nouveau traite une autre séquence : l’entreprise individuelle est d’abord assimilée à une structure soumise à l’IS, puis cette structure peut apporter son patrimoine ou une branche complète d’activité. La neutralité est donc construite pour une restructuration progressive.

Le raisonnement doit rester attaché aux articles du CGI, aux paragraphes BOFiP et aux pièces de l’opération.

Le contribuable doit donc bâtir un tableau de suivi par actif. Pour chaque bien, il faut identifier la valeur fiscale initiale, la valeur au jour de l’option, la plus-value placée en report ou en étalement, le régime applicable lors de l’apport, puis l’événement susceptible de rendre l’impôt exigible. Un tableau global qui ne distinguerait pas les biens amortissables des autres actifs serait insuffisant.

Le formulaire BOI-FORM-000099 prévoit un état de suivi des plus-values relevant de l’article 151 octies D. Le formulaire BOI-FORM-000100 complète le dispositif pour une autre catégorie de plus-values. Ces liens ne sont pas accessoires : l’absence d’un état ou une incohérence entre l’état, la déclaration et la comptabilité peut fragiliser le bénéfice du report.

Le report doit aussi être suivi lors d’une cessation ultérieure, d’une cession d’actif ou d’une modification de l’activité. Le fait que l’entreprise continue à travailler ne suffit pas à maintenir indéfiniment le différé. Un changement de branche, une cession partielle, une opération intragroupe ou une distribution peut avoir des effets sur la qualification du patrimoine et sur le calendrier d’imposition.

II. L’apport ultérieur en société et la sécurité du calendrier fiscal

II.A. L’article 210 E bis organise le second temps de la restructuration

Après l’assimilation à une EURL ou une EARL, l’entrepreneur peut poursuivre la restructuration par l’apport de l’ensemble du patrimoine ou d’une branche complète d’activité à une société. Le BOFiP rattache cette seconde étape à l’article 210 E bis du CGI. Le mécanisme prévoit un sursis ou un étalement d’imposition pour les plus-values et profits réalisés à l’occasion de l’apport.

La notion de branche complète d’activité doit être maniée avec prudence. Elle ne se réduit pas à une liste d’éléments isolés. Il faut apprécier l’autonomie de l’ensemble transmis, les moyens nécessaires à l’exploitation, la clientèle, les contrats et les éléments humains ou matériels indispensables. Une branche qui ne permet pas au bénéficiaire de poursuivre l’activité de manière autonome ne doit pas être traitée comme une branche complète sans analyse documentée.

Le BOI-BIC-PVMV-40-20-80 traite la transmission d’une entreprise individuelle soumise à l’IS ou d’une branche complète d’activité. Le BOI-BIC-PVMV-40-20-80-10 précise le champ et les modalités du régime. Le BOI-BIC-PVMV-40-20-80-30 est consacré aux obligations déclaratives et aux exemples récapitulatifs. La lecture de ces trois documents permet de reconstruire le chemin complet entre l’apport, le sursis et l’événement de taxation.

L’apport doit être valorisé avec une méthode cohérente. La valeur des immobilisations, la reprise des amortissements, les créances et les dettes doivent apparaître dans l’acte et dans les comptes. Un apport sous-évalué peut créer un risque de contestation, tandis qu’une surévaluation peut accélérer artificiellement un bénéfice taxable. La valeur comptable ne doit pas être retenue mécaniquement si elle ne correspond plus à la réalité économique de l’activité.

Le mécanisme suppose également une coordination entre l’entreprise apporteuse et la société bénéficiaire. Les états de suivi doivent permettre de retrouver l’origine de chaque plus-value après l’apport. La société bénéficiaire ne peut pas se contenter d’un bilan d’entrée global si elle doit ensuite calculer une cession, une dépréciation ou une sortie d’actif susceptible de rendre le différé exigible.

La chronologie de l’apport doit relier les plus-values à l’opération et à la cessation. Il faut distinguer le dernier résultat comptable de l’entreprise individuelle, l’acte d’apport et les obligations de la société bénéficiaire. Le transfert juridique ne suffit donc pas, à lui seul, à déplacer automatiquement la charge fiscale : la neutralité dépend du respect des conditions et des engagements documentés.

Le formulaire BOI-FORM-000101 porte sur l’état de suivi de la valeur des titres de société prévu au II de l’article 210 E bis. Le formulaire BOI-FORM-000102 concerne l’état de suivi des plus-values sur immobilisations. Ces documents montrent que l’administration entend contrôler la continuité entre les valeurs apportées, les titres reçus et les plus-values qui demeurent différées.

La société bénéficiaire doit donc organiser une conservation documentaire durable. L’acte d’apport, le traité éventuel, les annexes de valorisation, l’inventaire des actifs, les déclarations fiscales et les états de suivi doivent rester accessibles. Une opération réalisée en 2026 peut produire ses effets fiscaux lors d’une cession plusieurs années plus tard. La perte des pièces est alors un risque pratique aussi important que l’erreur de calcul initiale.

II.B. Les titres reçus, les obligations déclaratives et les limites du dispositif

Le troisième volet concerne les titres reçus en contrepartie de l’apport. Le BOFiP du 19 août 2026 indique que les plus-values portant sur ces titres bénéficient d’un sursis d’imposition et qu’elles seront imposées lors de la cession des titres, au nom de l’entrepreneur individuel personne physique, selon l’article 150-0 D du CGI. Le texte annonce une publication ultérieure pour ce dispositif particulier. Il faut donc distinguer ce qui est déjà commenté de ce qui reste à préciser.

Cette réserve administrative est importante. La publication du 19 août 2026 décrit le principe, mais elle ne permet pas de déduire toutes les modalités de calcul, de suivi et de remise en cause. L’entrepreneur doit éviter d’appliquer par analogie un régime de report ancien à une opération nouvelle. La prudence commande de conserver une ventilation entre la plus-value née avant l’apport, celle née au moment de l’apport et celle qui proviendra d’une cession ultérieure des titres.

Le BOI-BIC-PVMV-40-20-70-20 décrit les conséquences d’un apport ultérieur en société. Le BOI-BIC-PVMV-40-20-80-20 traite le régime fiscal des titres reçus en contrepartie de l’apport. Ces deux commentaires doivent être confrontés à l’acte et à la situation patrimoniale de l’entrepreneur, car un titre reçu peut être conservé, cédé, apporté à nouveau ou transmis.

Les obligations déclaratives ont une fonction probatoire. Elles matérialisent l’option et permettent de suivre l’impôt différé. Le modèle de lettre d’option pour l’article 151 octies D et le modèle de lettre d’option pour l’article 210 E bis ne doivent pas être utilisés comme de simples formalités. Ils doivent correspondre à la réalité de l’opération, à la date d’effet et au périmètre du patrimoine transféré.

Le régime ne couvre pas un actif qui serait étranger à l’activité professionnelle. Le BOFiP consacré aux entrepreneurs individuels rappelle qu’un bien non utile à l’exercice de l’activité peut être soumis à un traitement différent. La présence d’un bien dans le patrimoine professionnel ne suffit donc pas à le faire entrer dans le report. Il faut établir son utilité, sa nature et son affectation réelle.

La jurisprudence obtenue auprès de Judilibre, notamment les décisions de la chambre commerciale n° 23-23.681 et n° 21-20.156, accessibles respectivement ici et ici, concerne la transmission et la cession d’actifs ou de fonds. Elle rappelle la nécessité de déterminer précisément ce qui est transmis et ce qui demeure à la charge du cédant. Ces décisions ne portent pas directement sur le nouveau régime fiscal, mais elles éclairent la rigueur documentaire attendue dans les opérations de transmission en société.

Le contrôle doit être anticipé dès la décision d’option. Il faut établir une chronologie : décision de l’entrepreneur, option pour l’assimilation, cessation fiscale, clôture, dépôt des déclarations, constitution du bilan de l’entité assimilée, apport total ou apport de branche, réception des titres, puis éventuelle cession. Chaque date peut modifier le régime applicable. Une opération juridiquement continue peut être fiscalement composée de plusieurs événements.

Cette chronologie doit être conservée sous une forme lisible par un tiers. Une note interne peut rappeler le motif économique de la restructuration, le périmètre exact de l’activité, les contrats repris, les salariés concernés et les actifs exclus. Elle doit expliquer pourquoi l’opération a été réalisée en deux temps et pourquoi la société bénéficiaire possède les moyens de poursuivre l’exploitation. Cette documentation ne remplace pas les conditions légales, mais elle permet de vérifier que l’acte, la comptabilité et les déclarations racontent la même opération.

Il est également nécessaire de séparer les décisions de gestion et les actes fiscaux. L’option pour l’IS répond à une stratégie de financement ou de transmission ; l’option pour le report répond à une règle de taxation différée. L’une ne vaut pas automatiquement l’autre. Une entreprise peut être assimilée sans bénéficier du report sur un actif déterminé, notamment lorsque cet actif n’est pas professionnel, lorsqu’une condition déclarative manque ou lorsqu’une opération ultérieure modifie le périmètre initial.

La valeur des titres reçus doit être suivie avec la même rigueur que la valeur des immobilisations. Il ne faut pas confondre la valeur nominale des titres, leur valeur comptable chez la société bénéficiaire et leur valeur fiscale chez l’entrepreneur. Le tableau de suivi doit identifier la fraction correspondant à la rémunération de l’apport, la fraction correspondant aux plus-values placées en sursis et les conséquences d’une cession partielle. Cette ventilation devient indispensable lorsque les titres sont transmis à plusieurs bénéficiaires ou font l’objet d’une opération de réorganisation.

Un autre point d’attention concerne les financements antérieurs. Les dettes contractées par l’entreprise individuelle, les garanties données, les comptes courants et les engagements hors bilan doivent être examinés avant l’apport. Leur transfert économique ne signifie pas nécessairement leur transfert juridique. Une dette non reprise ou une garantie maintenue par l’entrepreneur peut modifier l’analyse de la branche apportée et la réalité de la continuité d’exploitation. Le dossier fiscal doit donc être rapproché du dossier juridique et comptable.

Enfin, le régime nouveau appelle une veille documentaire. Le BOFiP annonce qu’une publication ultérieure précisera le sursis concernant les titres reçus. Il serait imprudent de figer aujourd’hui une analyse qui ignorerait cette future publication. Pour les opérations dont la date d’effet est proche, il convient de vérifier la version de chaque commentaire, la version des formulaires et la rédaction des articles du CGI à la date de l’option. La neutralité fiscale est un parcours documenté, pas une présomption attachée au seul mot « restructuration ».

La neutralité fiscale doit enfin être replacée dans une décision économique. L’IS peut faciliter la capitalisation des bénéfices dans la structure, la préparation d’une entrée d’investisseur ou la transmission d’une activité. Il peut aussi créer une fiscalité lors des distributions, une fiscalité sur les titres et des coûts de fonctionnement. Le report de plus-value ne compense pas à lui seul les conséquences de l’option. L’analyse doit intégrer la rémunération, les dividendes, les dettes, le financement et le projet de cession.

Le BOFiP du 19 août 2026 apporte ainsi une sécurité doctrinale utile, mais il ne transforme pas une restructuration complexe en formalité automatique. L’apporteur doit articuler les articles 1655 sexies, 151 octies D, 210 E bis et 150-0 D du CGI, avec les dispositions relatives aux plus-values professionnelles et les obligations de suivi. La méthode la plus sûre consiste à faire valider l’acte, le tableau des valeurs et les états déclaratifs avant la date d’effet.

En synthèse, la réforme ouvre un parcours de restructuration en deux temps : l’assimilation à une EURL ou une EARL, puis l’apport à une société. La taxation n’est pas supprimée ; elle est déplacée et surveillée. La réussite de l’opération dépendra moins du seul choix de l’IS que de la qualité de la qualification des actifs, de l’acte d’apport et du suivi des plus-values jusqu’à leur événement d’imposition.

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