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Surestaries d’affrètement au voyage : contester la facture, vérifier le décompte et payer le bon créancier

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Surestaries d’affrètement au voyage : contester la facture, vérifier le décompte et payer le bon créancier

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La facture arrive quelques semaines après la fin du déchargement : plusieurs dizaines de milliers de dollars ou d’euros de surestaries, un décompte d’une page, un délai de paiement de sept jours et la menace de retenir la prochaine cargaison. Pour l’affréteur au voyage comme pour le chargeur, la question est double : cette somme est-elle vraiment due, et à qui faut-il la payer ? En affrètement au voyage, la réponse ne se trouve pas d’abord dans le code des transports mais dans la charte-partie, ce contrat qui mesure le temps alloué au chargement et au déchargement puis tarifie chaque jour de dépassement. Le contentieux quotidien de l’affrètement tient à ces mécanismes contractuels, comme le relève la pratique des cabinets dédiés : staries et surestaries, avis de mise à disposition, relevés portuaires et feuille de temps opposable (page affrètement maritime d’un cabinet dédié au droit maritime).

Le droit français encadre ce contrat sans l’enfermer : l’article L. 5423-1 du code des transports dispose que « Par le contrat d’affrètement, le fréteur s’engage, moyennant rémunération, à mettre un navire à la disposition d’un affréteur », puis précise que « Les dispositions du présent chapitre sont supplétives de la volonté des parties ». Autrement dit, la charte-partie fait la loi des parties, et le code prend le relais sur les garanties du fréteur, la chaîne des débiteurs et les délais d’action. Cet article explique comment lire une facture de surestaries, quelles vérifications mènent à une contestation qui tient, et comment payer le bon créancier sans s’exposer à payer deux fois.

I. La dette de surestaries naît de la charte-partie, pas du Code

A. L’affrètement au voyage accorde un crédit de temps : les staries

L’article L. 5423-13 du code des transports définit le cadre : « Par le contrat d’affrètement au voyage, le fréteur met à la disposition de l’affréteur, en tout ou en partie, un navire en vue d’accomplir un ou plusieurs voyages. » Dans ce schéma, le fréteur reste responsable de la gestion nautique du navire et, selon l’article L. 5423-14, « Le fréteur est responsable des marchandises reçues à bord par le capitaine dans les limites prévues par la charte-partie ». L’affréteur, lui, promet une marchandise prête à charger, un port sûr et surtout un rythme : les opérations de chargement et de déchargement doivent tenir dans un temps convenu, qu’on appelle le temps de planche, ou staries. Ce crédit de temps se compte en jours ou en heures, parfois rapporté à une cadence journalière de chargement, et il ne commence à courir qu’une fois le navire arrivé et prêt, après l’avis de mise à disposition, la notice of readiness. Tant que les opérations tiennent dans ce crédit, aucun supplément n’est dû. Si elles le dépassent, chaque jour ou fraction de jour supplémentaire devient facturable : ce sont les surestaries, au taux journalier fixé par la charte-partie.

Ce mécanisme est entièrement contractuel et largement hérité de la pratique anglo-saxonne des chartes-parties types. Les ouvrages de pratique rappellent que chaque contrat doit préciser les obligations de l’affréteur et que celles-ci sont laissées à la libre détermination des cocontractants (fiches pratiques consacrées aux contrats d’affrètement). Concrètement, la charte-partie règle : le point de départ du temps de planche, les horaires d’ouverture du port et les périodes exclues comme le dimanche et les jours fériés, les cas qui suspendent le décompte comme le mauvais temps ou la grève, et le sort du temps gagné lorsque les opérations finissent en avance, avec une prime parfois versée à l’affréteur diligent qu’on nomme despatch. Aucune de ces stipulations n’est imposée par le code : elles résultent de la négociation, souvent sur des formulaires types dont les clauses sont connues des deux maisons. Celui qui reçoit une facture de surestaries doit donc commencer par retrouver sa charte-partie et y lire ces clauses, au lieu de chercher dans la loi un barème qui n’existe pas.

Un point de vocabulaire évite bien des confusions. Les surestaries d’affrètement au voyage rémunèrent l’immobilisation du navire lui-même, avec son équipage et ses coûts journaliers. Elles n’ont rien à voir avec les frais de stationnement des conteneurs sur un terminal, qu’on appelle aussi surestaries ou détention dans le transport de ligne, et qui obéissent aux conditions générales du transporteur maritime. Un chargeur qui reçoit une facture libellée en surestaries doit d’abord identifier le contrat qui la fonde : charte-partie au voyage signée avec un fréteur, ou connaissement de ligne soumis aux tarifs du transporteur. La facture d’affrètement se conteste sur le temps de planche et ses exceptions ; la facture de ligne se discute sur les jours gratuits du terminal et la lettre de garantie. Mélanger les deux régimes fait manquer la cible.

Lorsque les opérations se terminent avant l’épuisement du crédit, certaines chartes-parties versent à l’affréteur une prime de célérité, le despatch, généralement égal à la moitié du taux des surestaries pour le temps gagné. Cette symétrie éclaire la logique du contrat : le temps de planche est un crédit que l’affréteur consomme ou épargne, et le dépassement facturé doit se lire avec la même rigueur que le temps gagné. Un décompte qui réclame des surestaries sans examiner le despatch éventuellement acquis mérite une relecture complète, car les deux calculs partent de la même feuille de temps.

B. Le dépassement du crédit devient une dette : taux, point de départ et exceptions

Une fois le crédit de temps épuisé, le compteur des surestaries démarre au taux journalier de la charte-partie, fréquemment exprimé en dollars par jour, au prorata de toute fraction de jour. Le montant final dépend donc de trois variables : le jour et l’heure exacts où le temps de planche a commencé, la durée réellement consommée par les opérations, et les périodes que la charte-partie ordonne de déduire. Chacune de ces variables se prouve par des documents précis. Le point de départ repose sur l’avis de mise à disposition : le capitaine notifie que le navire est arrivé au lieu convenu, prêt à charger ou à décharger, cales propres et apparaux disponibles. Si le navire n’était pas prêt, ou si l’avis a été émis avant l’arrivée au poste, le décompte est vicié dès son premier jour. La pratique contentieuse l’illustre : un affréteur conteste 240 000 dollars de surestaries au motif que le navire n’était pas prêt, et l’analyse porte sur la notice of readiness, les exceptions de la charte-partie et les relevés portuaires pour établir la feuille de temps opposable (page affrètement maritime d’un cabinet dédié au droit maritime).

La durée consommée se lit dans la feuille de temps, le time sheet, confrontée au relevé des faits du port, le statement of facts établi par l’agent maritime. Ces deux documents enregistrent heure par heure l’accostage, le début et la fin des opérations, les interruptions et leurs causes. Tout écart entre la feuille du fréteur et le relevé de l’agent est une piste de contestation : une interruption imputée à l’affréteur alors que le relevé mentionne une panne de grue du bord, une attente comptée en temps de planche alors que le navire était en rade faute de poste disponible, un déchargement ralenti par une cale jugée impropre. Les pièces du bord complètent le tableau : livre de bord, rapports de mer, échanges avec l’agent, bulletins météorologiques. Celui qui veut contester réunit ces pièces dès la fin de l’escale, avant qu’elles ne se dispersent entre l’armateur, l’agent et le manutentionnaire.

Les exceptions stipulées forment le troisième levier. Beaucoup de chartes-parties suspendent le décompte pendant les événements qui échappent à l’affréteur : tempête empêchant les opérations, grève des dockers, fermeture administrative du port, panne des installations à terre. D’autres excluent forfaitairement certaines périodes, comme les dimanches et jours fériés, que les opérations aient lieu ou non. Chaque exception a ses conditions : la grève doit avoir réellement arrêté le travail, le mauvais temps doit être établi par des relevés et non par une simple mention, la panne doit être extérieure à la sphère de l’affréteur. À l’inverse, les retards nés de la marchandise elle-même, documents incomplets, lots non triés, caleurs fournis en retard, restent en principe à la charge de l’affréteur. La lecture honnête de la clause, ligne par ligne, départage ce qui relève du risque du fréteur et ce qui relève du risque de l’affréteur.

II. Contester le décompte, puis payer le bon créancier

A. Les quatre vérifications qui font une contestation solide

La première vérification porte sur l’avis de mise à disposition. Un décompte de surestaries n’est exact que si la notice of readiness était valable : navire arrivé au lieu contractuel, prêt sur le plan nautique et commercial, avis notifié dans les formes et aux destinataires prévus par la charte-partie. Un avis prématuré, émis alors que le navire attendait en rade hors du lieu convenu, ou un navire présenté avec des cales refusées à l’inspection, repousse le point de départ et efface parfois plusieurs jours de surestaries. La preuve se cherche dans les positions du navire, les rapports d’inspection de cales et l’horodatage des messages. Lorsque le fréteur ne produit qu’un décompte sans l’avis lui-même, exiger la notice et ses accusés de réception est le premier réflexe.

La deuxième vérification confronte la feuille de temps du fréteur aux documents indépendants : statement of facts de l’agent, relevés du terminal, livre de bord. Les erreurs les plus fréquentes sont des heures de début ou de fin arrondies au détriment de l’affréteur, des interruptions requalifiées en temps compté, des périodes d’attente du poste imputées aux opérations. Chaque correction d’une heure compte, car le taux journalier se divise au prorata : sur un taux de 15 000 dollars par jour, une journée indûment comptée représente à elle seule 15 000 dollars. La troisième vérification applique les exceptions de la charte-partie aux faits établis : déduire les heures de tempête prouvées par les bulletins, les heures de grève attestées par le port, les dimanches exclus par la clause. La quatrième vérification refait le calcul : taux applicable, prorata exact, monnaie de compte, intérêts éventuels, et imputation d’un éventuel despatch lorsque le temps gagné donne lieu à prime. Un décompte refait proprement, ligne à ligne, avec les pièces à l’appui, transforme une protestation vague en contestation chiffrée que le fréteur doit examiner.

Cette contestation doit être émise vite et par écrit, auprès du fréteur et de son agent, en réservant les droits et en demandant les pièces manquantes : notice of readiness complète, feuille de temps détaillée, relevés portuaires, fondement contractuel du taux. Pendant l’échange, l’affréteur préserve les preuves de son côté : instructions données au manutentionnaire, correspondances sur les retards, constats d’huissier si une cale est contestée, photographies des opérations. Les juridictions tranchent sur pièces, et les récents jugements marseillais montrent que le tribunal condamne sur la base des documents produits aux débats : confirmations de réservation, connaissements, factures et justificatifs de frais (tribunal des activités économiques de Marseille, 8 septembre 2026, RG 2025F01642). Dans cette affaire de transport de fruits en conteneurs frigorifiques, le tribunal a condamné solidairement sept sociétés de chargeurs à payer au transporteur 102 588 dollars de frets impayés, 235 001,78 euros de stockage, branchement et destruction, et 164 160 euros de surestaries, en visant l’article R. 5422-9 du code des transports, qui dispose que « Le chargeur doit le prix du transport ou du fret », ainsi que les conditions du transporteur et les factures produites. La leçon vaut pour l’affrètement : sans pièces contraires, le décompte du créancier fait foi.

B. Payer le bon créancier dans une chaîne d’affrètement

La facture de surestaries n’arrive pas toujours du cocontractant direct. Un navire affrété à temps peut être sous-affrété au voyage, et la marchandise appartient parfois à un troisième acteur qui n’a signé qu’avec l’intermédiaire. Dans cette chaîne, chacun répond de ses propres engagements : l’article L. 5423-6 du code des transports dispose que « Le sous-affrètement laisse l’affréteur tenu envers le fréteur des obligations résultant du contrat d’affrètement ». L’affréteur intermédiaire ne s’efface donc pas derrière son sous-affréteur, et le fréteur peut se tourner vers lui pour le fret comme pour les surestaries nées de sa charte-partie. Pour le destinataire de la facture, la première question reste contractuelle : de quelle charte-partie cette créance découle-t-elle, et suis-je partie à cette charte ?

Le fréteur impayé dispose de deux garanties sur la marchandise, qu’il faut distinguer soigneusement. La première est le privilège légal : l’article L. 5423-3 du code des transports énonce que « Le fréteur a un privilège sur les marchandises pour le paiement de son fret ». La cour d’appel de Paris a précisé la limite de ce privilège dans une chaîne d’affrètement : « En vertu de l’article L. 5423-3 du code des transports, le fréteur a un privilège sur les marchandises appartenant au sous-affréteur », mais « Cependant, le fréteur ne peut exercer son privilège à l’égard du sous-affréteur que dans la mesure où celui-ci est encore redevable envers le fréteur intermédiaire » (cour d’appel de Paris, pôle 5, chambre 5, 27 mars 2025, RG 23/15198). Dans cette affaire, le sous-affréteur avait réglé le solde de 9 500 dollars à l’armateur, et la cour a ordonné la mainlevée des saisies pratiquées sur sa bauxite. Payer le bon créancier, et prouver ce paiement, éteint donc le privilège du fréteur d’amont : le reçu du paiement vaut bouclier contre la rétention.

La seconde garantie est le droit de rétention, souvent stipulé dans la charte-partie par une clause dite de lien sur la cargaison, les sous-frets et les surestaries. La charte-partie à temps du 31 août 2016 examinée par les juges parisiens prévoyait ainsi, dans une traduction non contestée, que « les armateurs peuvent exercer un droit de rétention sur toutes marchandises et tous sous-frets, surestaries, loyers, sous-loyers, pour toutes sommes dues au titre de la présente charte-partie » (cour d’appel de Paris, 27 mars 2025, précité). Mais cette clause ne joue qu’entre ses signataires. La Cour de cassation a cassé l’arrêt qui l’avait appliquée à un tiers : « le droit de rétention conventionnel que le fréteur tient du contrat d’affrètement ne peut être exercé que sur les biens de son cocontractant, sans préjudice d’un droit de rétention dont il pourrait se prévaloir contre un tiers, propriétaire de la marchandise se trouvant à bord de son navire, en raison d’une connexité matérielle ou juridique entre la créance invoquée et la marchandise retenue » (Cour de cassation, chambre commerciale, 14 juin 2023, n° 20-19.948, publié au Bulletin). Autrement dit, le fréteur ne retient la marchandise d’un tiers que s’il démontre un lien matériel ou juridique entre sa créance et cette marchandise, et la cour d’appel de renvoi a appliqué la règle à la lettre : le fréteur à temps, qui avait transmis la gestion commerciale du navire à l’affréteur, n’était pas intervenu en qualité de transporteur du sous-affréteur et ne pouvait ni retenir sa bauxite sur le fondement de sa charte-partie à temps, ni se prévaloir contre lui d’un droit de rétention de transporteur. Pour l’affréteur ou le chargeur dont la marchandise est retenue au port, l’issue se joue donc sur la propriété des marchandises, la qualité en laquelle agit le rétenteur et la preuve du paiement au créancier intermédiaire.

Deux délais complètent le tableau. D’abord, l’action en paiement se prescrit vite en droit maritime : l’article L. 5422-18 du code des transports prévoit que « L’action contre le transporteur à raison de pertes ou dommages se prescrit par un an », avec une prolongation possible par accord postérieur à l’événement et un délai de recours de trois mois pour les actions récursoires. Les actions nées de l’affrètement obéissent à des délais tout aussi brefs selon la charte-partie et les textes applicables, ce qui impose de contester par écrit sans attendre et, côté créancier, d’assigner avant l’échéance. Ensuite, le créancier pressé peut sécuriser sa créance de surestaries par une saisie conservatoire du navire en escale ou de la cargaison, autorisée par ordonnance du président du tribunal, comme l’avaient obtenue les fréteurs à Dunkerque en décembre 2016 avant que la cour d’appel de Paris n’ordonne la mainlevée en 2025. Face à une saisie, le débiteur peut offrir une garantie bancaire et solliciter le cantonnement ou la mainlevée, en démontrant le paiement ou l’absence de créance fondée. La saisie est une mesure de pression, pas un jugement sur le fond du décompte.

Face à la menace d’une saisie, le débiteur n’est pas démuni. Il peut proposer une garantie bancaire autonome ou une lettre d’engagement du club P et I, solliciter en référé le cantonnement de la saisie à une partie de la cargaison ou à un montant correspondant à la créance alléguée, et demander la mainlevée en démontrant le paiement déjà effectué ou l’absence de créance sérieuse. Le juge des référés ne tranche pas le décompte au fond, mais il vérifie la proportion entre la mesure et la créance invoquée. Constituer la garantie sans reconnaître la dette, tout en contestant le décompte par écrit, permet de libérer le navire ou la marchandise sans renoncer à la discussion sur les surestaries.

Côté créancier, la prudence est symétrique. Le délai d’un an prévu par l’article L. 5422-18 du code des transports peut être prolongé par un accord conclu entre les parties postérieurement à l’événement, ce qui laisse une porte ouverte à la négociation sans perdre le droit d’agir. En pratique, les parties prorogent souvent le délai par échange écrit le temps de discuter du décompte, puis le fréteur assigne au fond ou fait saisir à titre conservatoire avant l’échéance. Laisser passer le délai sans accord écrit ni assignation éteint l’action, quel que soit le bien-fondé du décompte.

En pratique, la méthode tient en cinq réflexes. Identifier le contrat fondement : charte-partie au voyage ou connaissement de ligne. Exiger le dossier complet du créancier : notice of readiness, feuille de temps, relevés portuaires, clause applicable et calcul détaillé. Refaire le décompte en appliquant les exceptions et en corrigeant les heures. Vérifier la chaîne des débiteurs : qui doit à qui, ce qui a déjà été payé à l’intermédiaire, et si le privilège ou la rétention invoqués peuvent jouer contre le propriétaire actuel de la marchandise. Enfin, écrire vite : protestation motivée et chiffrée d’un côté, mise en demeure et action au fond avant prescription de l’autre. Les litiges de surestaries se gagnent sur les pièces d’escale et la lecture exacte de la charte-partie, bien avant l’audience. Pour situer ce contentieux parmi les autres litiges du transport et de l’affrètement, la page d’expertise en droit maritime du cabinet présente les matières traitées.

Pour étudier votre situation, un avocat intervenant en droit maritime vous reçoit au cabinet.

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