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Agressée dans le métro ou le RER à Paris : plainte, peine du frotteur et indemnisation en 2026

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Agressée dans le métro ou le RER à Paris : plainte, peine du frotteur et indemnisation en 2026

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Une main glissée dans la foule de la ligne 4 à Châtelet, un sexe exhibé dans une rame du RER A entre Nation et Gare de Lyon, des propos obscènes répétés dans un couloir de correspondance à Montparnasse : chaque jour, dans les transports d’Île-de-France, des femmes subissent des gestes que la loi qualifie d’agressions sexuelles, d’exhibition sexuelle ou de harcèlement sexuel. Les chiffres publiés par vie-publique.fr le 11 mars 2025, à partir des données de l’Observatoire national de la délinquance dans les transports, donnent la mesure du phénomène : 3 374 victimes de violences sexistes ou sexuelles ont été recensées dans les transports en commun en 2024, un nombre en progression de 6 % par rapport à 2023 et de 9 % par rapport à 2022, et en augmentation de 86 % depuis 2016. La quasi-totalité des victimes sont des femmes, dans une proportion de 91 %, et la majorité d’entre elles a moins de trente ans. Sept femmes sur dix déclarent avoir déjà été victimes de ce type de violences dans les transports d’Île-de-France, et 56 % d’entre elles déclarent ne pas se sentir rassurées dans les espaces du réseau ferré, selon l’enquête publiée le 10 mars 2025 par l’Observatoire national des violences faites aux femmes. Pourtant, seules 7 % des victimes de ces violences dans les transports avaient porté plainte en 2023. Cet écart entre le nombre d’agressions et le nombre de plaintes s’explique par la sidération, la honte, la peur de ne pas être crue et la méconnaissance des droits. La justice, elle, sanctionne fermement : la presse a ainsi rapporté une peine d’un an de prison ferme prononcée contre un frotteur de la ligne 5 du métro parisien, et une peine de deux ans de prison contre un autre frotteur de la même ligne. Une brigade spécialisée traque désormais ces agresseurs dans le métro parisien. Si vous avez été victime d’un frotteur, d’une exhibition ou d’une agression sexuelle dans le métro, le RER, le tramway ou le bus à Paris ou en Île-de-France, cet article explique où porter plainte, quelles preuves garder, quelles peines encourt l’auteur et comment obtenir une indemnisation complète de vos préjudices.

I. Porter plainte après une agression sexuelle dans le métro ou le RER : où aller et quelles preuves garder ?

A. Où déposer plainte à Paris et dans quel délai après les faits ?

La première urgence, après une agression sexuelle dans les transports, consiste à se mettre en sécurité : descendre à la prochaine station, rejoindre un agent en gare, appeler le 17 en cas de danger immédiat ou le 114 par SMS si vous ne pouvez pas parler. Le numéro national 3919, rappelé par la plateforme arretonslesviolences.gouv.fr, oriente les victimes de violences sexuelles vers une écoute et un accompagnement. Ces démarches d’urgence ne remplacent pas la plainte, mais elles créent les premières traces datées des faits, et ces traces compteront ensuite devant les enquêteurs.

Pour déposer plainte, la victime peut se déplacer directement au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie de son choix, comme le rappelle la fiche officielle du service public consacrée à l’agression sexuelle sur personne majeure. À Paris, le dépôt peut se faire dans n’importe quel commissariat d’arrondissement, y compris celui du lieu de l’agression ou celui du domicile. La plainte peut aussi être adressée par courrier au procureur de la République du tribunal judiciaire du lieu des faits, donc au parquet de Paris si l’agression a eu lieu dans le métro ou le RER parisien. La pré-plainte en ligne permet de prendre rendez-vous et de gagner du temps, mais elle doit être suivie d’une audition physique pour que la plainte soit enregistrée. Au moment du dépôt de plainte, le service public recommande de se munir de tous les éléments qui démontrent l’infraction subie et qui permettent d’identifier l’auteur, tels que des messages, des témoignages, des photographies ou des vidéos.

Le délai pour agir dépend de l’âge de la victime au moment des faits. Pour une victime majeure, l’article 8 du code de procédure pénale dispose que « L’action publique des délits se prescrit par six années révolues à compter du jour où l’infraction a été commise. » L’agression sexuelle étant un délit, une femme majeure agressée dans le métro dispose donc de six ans pour déposer une plainte utile. Pour les victimes mineures, qui représentent une part massive des victimes dans les transports — 7 % des femmes victimes avaient moins de 13 ans, 32 % avaient entre 13 et 17 ans et 44 % entre 18 et 29 ans selon les données 2024 —, les délais sont allongés et courent à compter de la majorité, avec des durées de dix ou vingt ans selon la qualification exacte. Concrètement, une adolescente agressée dans le RER peut donc encore agir des années après les faits, et il ne faut jamais renoncer à consulter un avocat au motif que les faits seraient trop anciens.

L’examen médico-judiciaire joue un rôle central dès les premiers jours. À Paris, les unités médico-judiciaires, notamment celle de l’Hôtel-Dieu, reçoivent les victimes sur réquisition pour constater les lésions, décrire l’état psychologique et fixer, même provisoirement, une durée d’incapacité totale de travail. Ce certificat ne conditionne pas la plainte, mais il documente le préjudice corporel et moral, et il servira de base au chiffrage de l’indemnisation. Les associations d’aide aux victimes, agréées et présentes dans les commissariats parisiens, peuvent accompagner la victime à chaque étape, de l’audition au procès.

B. Quelles preuves réunir quand l’agression a eu lieu dans une rame ou une station ?

Dans les transports, la preuve la plus fragile est aussi la plus décisive : les images de vidéosurveillance. Les caméras des stations et des rames de la RATP et de la SNCF conservent les enregistrements pendant une durée courte, de quelques jours à quelques semaines selon les systèmes. Chaque jour qui passe sans réquisition risque donc d’effacer la preuve visuelle de l’agression et de l’identité de l’auteur. C’est la raison pour laquelle la plainte doit être déposée au plus vite, en précisant avec exactitude la ligne, la direction, la station, l’heure et, si possible, le numéro de la rame ou de la voiture. Ces précisions permettent aux enquêteurs de demander immédiatement les images avant leur effacement automatique.

Les témoignages des autres voyageurs forment la deuxième famille de preuves. Dans une rame bondée aux heures de pointe, plusieurs personnes ont souvent vu tout ou partie de la scène, et certaines filment même les faits avec leur téléphone. Si des témoins se manifestent sur place, il faut relever leurs coordonnées et les transmettre aux enquêteurs. Les agents de station, les conducteurs et les équipes de sûreté de la RATP ou de la SNCF peuvent également attester du signalement passé sur le moment et des vérifications effectuées. Un signalement immédiat auprès d’un agent, même sans plainte formelle le jour même, laisse une trace horodatée dans les registres de l’exploitant, et cette trace appuiera la plainte déposée ensuite.

Les preuves matérielles et médicales complètent le dossier. Les vêtements portés au moment des faits doivent être conservés sans les laver, car ils peuvent porter des traces biologiques exploitables. Les messages échangés juste après l’agression avec un proche, les captures d’écran, les photographies de l’agresseur prises sur le vif et les certificats médicaux, même établis par un médecin traitant ou aux urgences, corroborent le récit de la victime. La Cour de cassation, dans un arrêt du 7 mai 2025 rendu sur des faits d’agressions sexuelles, a validé une condamnation en relevant que les déclarations des plaignantes étaient corroborées par des constatations matérielles et que les expertises mettaient en évidence l’existence d’un traumatisme, avant de juger que les juges « ont suffisamment caractérisé, lors des atteintes sexuelles commises sur Mmes [C] et [M], l’existence d’une surprise constitutive du délit d’agression sexuelle ». Cet arrêt éclaire directement les affaires de frotteurs : la victime tétanisée, paralysée par la peur dans une rame bondée, subit une agression par surprise au sens de la loi pénale, et son absence de réaction physique ne vaut ni consentement ni abandon de plainte.

Enfin, la répétition des faits par un même individu, fréquente chez les frotteurs qui sévissent sur une même ligne, peut être établie par le recoupement de plusieurs plaintes. Les enquêteurs de la brigade spécialisée croisent les signalements, les images et les descriptions pour identifier un agresseur en série. Déposer plainte, même quand l’auteur n’a pas été interpellé sur le moment, alimente donc l’enquête et protège les victimes suivantes.

II. Que risque l’auteur d’une agression sexuelle dans les transports et comment obtenir réparation ?

A. Quelles peines pour le frotteur, l’exhibitionniste et l’auteur de harcèlement dans le métro ?

Le geste du frotteur, qui impose un contact sexuel dans une rame bondée, constitue une agression sexuelle au sens de la loi pénale. L’article 222-22 du code pénal dispose que « Constitue une agression sexuelle tout acte sexuel non consenti commis sur la personne d’autrui ou sur la personne de l’auteur ou, dans les cas prévus par la loi, commis sur un mineur par un majeur. » Le même article précise que « Il n’y a pas de consentement si l’acte à caractère sexuel est commis avec violence, contrainte, menace ou surprise, quelle que soit leur nature. » Dans un métro bondé, l’auteur profite de la promiscuité pour imposer un frottement, un attouchement ou un contact que la victime n’a ni voulu ni accepté, et la surprise tient à la soudaineté du geste comme à l’impossibilité de s’y soustraire. La peine de base est fixée par l’article 222-27 du code pénal : « Les agressions sexuelles autres que le viol sont punies de cinq ans d’emprisonnement et de 75 000 euros d’amende. »

Lorsque les faits se déroulent dans les transports, la peine est aggravée. L’article 222-28 du code pénal prévoit que « L’infraction définie à l’article 222-27 est punie de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende » dans une série de circonstances aggravantes, au nombre desquelles figure le cas où l’agression « est commise dans un moyen de transport collectif de voyageurs ou dans un lieu destiné à l’accès à un moyen de transport collectif de voyageurs. » Un attouchement imposé dans une rame du métro, du RER, du tramway ou du Transilien, mais aussi sur un quai, dans un couloir de correspondance ou dans une gare, expose donc son auteur à sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende. La même aggravation s’applique quand l’auteur agit en état d’ivresse manifeste ou sous l’emprise de stupéfiants, quand il utilise une arme, quand il agit à plusieurs ou quand un mineur a assisté à la scène. Pour les victimes particulièrement vulnérables en raison de leur âge, d’une maladie, d’une infirmité, d’une déficience, d’un état de grossesse ou de la précarité de leur situation, l’article 222-29 du code pénal porte également la peine à sept ans d’emprisonnement et 100 000 euros d’amende, dès lors que cette vulnérabilité était apparente ou connue de l’auteur.

Quand le geste imposé va jusqu’à la pénétration, la qualification change et les peines s’alourdissent considérablement. L’article 222-23 du code pénal définit le viol comme « Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, ou tout acte bucco-génital ou bucco-anal commis sur la personne d’autrui ou sur la personne de l’auteur par violence, contrainte, menace ou surprise », et précise que « Le viol est puni de quinze ans de réclusion criminelle. » Les circonstances aggravantes, dont la commission dans les transports collectifs ou sur une victime mineure, peuvent porter cette peine à vingt ans, voire davantage.

L’exhibition, fréquente dans les rames et les couloirs déserts en soirée, obéit à une qualification distincte mais sévère. L’article 222-32 du code pénal dispose que « L’exhibition sexuelle imposée à la vue d’autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. » Une rame de métro, un quai ou un hall de gare sont des lieux accessibles aux regards du public, et l’infraction est constituée même sans dénudement, dès lors qu’est imposée à la vue d’autrui la commission explicite d’un acte sexuel, réel ou simulé. Quand les faits visent un mineur de quinze ans, les peines sont portées à deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende. La Cour de cassation a confirmé cette lecture exigeante dans un arrêt du 9 janvier 2019, en validant la condamnation d’une personne « qui a volontairement dénudé sa poitrine dans une église qu’elle savait accessible aux regards du public », peu important les mobiles invoqués. Le raisonnement vaut pour une rame ou une station : ce qui compte, c’est le caractère volontaire de l’exposition dans un lieu ouvert au public et l’absence totale de consentement des personnes présentes.

Les propos et comportements à connotation sexuelle imposés de façon répétée, par exemple par un individu qui suit une voyageuse de correspondance en correspondance en lui tenant des propos obscènes, relèvent du harcèlement sexuel. L’article 222-33 du code pénal définit cette infraction comme « le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante. » Les peines encourues sont de deux ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende, et « Ces peines sont portées à trois ans d’emprisonnement et 45 000 € d’amende lorsque les faits sont commis » dans des circonstances aggravantes, notamment sur un mineur ou une personne vulnérable. Au-delà de la prison et de l’amende, les auteurs encourent des peines complémentaires : l’article 222-44 du code pénal permet notamment au tribunal d’interdire à l’auteur d’exercer l’activité professionnelle ou sociale à l’occasion de laquelle l’infraction a été commise, et l’inscription au fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles accompagne les condamnations les plus graves, avec des conséquences durables sur la vie professionnelle et les déplacements du condamné.

B. Comment obtenir des dommages-intérêts et une indemnisation complète à Paris ?

La condamnation pénale de l’auteur ne répare pas à elle seule le préjudice de la victime : il faut demander expressément réparation devant le tribunal. L’article 2 du code de procédure pénale ouvre cette voie en disposant que « L’action civile en réparation du dommage causé par un crime, un délit ou une contravention appartient à tous ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l’infraction. » Concrètement, la victime d’une agression dans les transports peut se constituer partie civile dès le stade de l’enquête, puis devant le tribunal correctionnel ou la cour d’assises, pour réclamer des dommages-intérêts au titre de son préjudice moral, de ses souffrances endurées, de son préjudice d’agrément, de ses frais médicaux et psychologiques et de ses pertes de revenus si un arrêt de travail a été nécessaire. Pour approfondir les règles générales de la plainte et de la preuve en matière d’attouchement, le lecteur peut aussi consulter notre analyse dédiée sur l’attouchement sexuel, la plainte, les preuves et la peine encourue, qui complète utilement le présent article centré sur les transports parisiens.

Le chiffrage du préjudice repose sur les pièces médicales et sur la démonstration de l’impact concret des faits sur la vie quotidienne : certificats des unités médico-judiciaires, attestations du médecin traitant et du psychologue, arrêts de travail, attestations de proches décrivant le changement de comportement, et, pour les usagères régulières des transports, la preuve du bouleversement des trajets, du recours au taxi ou du déménagement. Les souffrances endurées après une agression dans un lieu clos et fréquenté quotidiennement sont généralement évaluées avec attention par les tribunaux parisiens, car la victime y revit la scène à chaque trajet. Quand l’auteur est inconnu, en fuite ou insolvable, la victime n’est pas dépourvue de recours : l’article 706-3 du code de procédure pénale prévoit que la victime « peut obtenir la réparation intégrale des dommages qui résultent des atteintes à la personne, lorsque sont réunies les conditions suivantes », et ouvre l’accès à la commission d’indemnisation des victimes d’infractions, la CIVI, qui statue même sans auteur identifié ou solvable. Les agressions sexuelles, qui figurent au nombre des infractions ouvrant cet accès, permettent ainsi une indemnisation par le fonds de garantie, dans des délais souvent plus rapides qu’une exécution contre un condamné insolvable.

À Paris et en Île-de-France, le parcours de la victime suit des juridictions identifiées. L’enquête est confiée aux services de police parisiens, dont la brigade spécialisée dans les faits commis dans les transports, sous la direction du parquet de Paris. Le procès se tient devant le tribunal judiciaire de Paris pour les délits, ou devant la cour criminelle départementale ou la cour d’assises de Paris pour les crimes. Les victimes mineures bénéficient de modalités d’audition protégées, avec des enquêteurs formés et, si nécessaire, un administrateur ad hoc. Les associations d’aide aux victimes interviennent à l’audience aux côtés de la partie civile. Pour les victimes étrangères ou non francophones, un interprète est désigné gratuitement. Dans tous les cas, l’assistance d’un avocat dès le dépôt de plainte permet de vérifier que la qualification retenue intègre la circonstance aggravante des transports collectifs, de veiller à la préservation des images de vidéosurveillance, de préparer l’audition et l’expertise, puis de chiffrer chaque poste de préjudice afin qu’aucune réparation ne soit oubliée.

Conclusion

Une agression sexuelle dans le métro ou le RER n’est jamais un simple incident de trajet : c’est un délit puni de cinq ans d’emprisonnement, porté à sept ans quand il est commis dans un moyen de transport collectif ou dans un lieu d’accès à ce transport, et la loi offre à la victime un arsenal complet, de la plainte à l’indemnisation devant la CIVI. Les données 2024 rappellent l’ampleur du phénomène en Île-de-France, avec 3 374 victimes recensées dans les transports, une hausse de 6 % en un an et une écrasante majorité de jeunes femmes, alors que seule une minorité porte plainte. Chaque plainte déposée avec des faits précis, des images préservées et des certificats médicaux renforce non seulement le dossier individuel, mais aussi les enquêtes contre les agresseurs en série qui sévissent sur les mêmes lignes. Le bon réflexe après les faits consiste à se protéger immédiatement, à faire constater ses blessures et son état psychologique, à déposer plainte vite en détaillant la ligne, la station et l’heure, à conserver les vêtements et les messages, puis à se constituer partie civile avec l’aide d’un avocat pour obtenir une réparation intégrale. À Paris, le parquet, la brigade spécialisée et les unités médico-judiciaires sont organisés pour traiter ces affaires : il reste à franchir la porte du commissariat ou du cabinet de l’avocat.

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