Vous détenez des parts d’un navire avec d’autres copropriétaires, le gérant ne rend plus de comptes, les appels de fonds s’accumulent et la vente du bateau semble impossible sans l’accord de tous. Cette situation, fréquente sur les navires de pêche, les bateaux de plaisance exploités en commun et les petites unités de commerce, obéit à un régime précis du code des transports. La copropriété de navire n’est pas une société : chaque quirataire reste propriétaire de ses parts, répond des dettes dans des conditions strictes et dispose d’actions directes contre un gérant défaillant ou une majorité abusive. Depuis l’arrêt de la Cour de cassation du 19 décembre 2018, qui rappelle que le navire appartient à chacun des copropriétaires à proportion de sa part, jusqu’à l’arrêt du 19 mai 2021 sur l’opposabilité des cessions de quirats, la jurisprudence récente a clarifié les réflexes qui protègent : vérifier la fiche matricule, exiger la reddition des comptes, contester une décision contraire à l’intérêt commun dans les délais et, en cas de blocage durable, demander au tribunal un gérant provisoire ou la licitation du navire. Cet article décrit ces leviers, les textes qui les fondent et les preuves à réunir.
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I. Identifier vos droits dans la copropriété du navire avant d’agir
A. Qui possède quoi : des quirats, pas des actions d’une société
La première erreur consiste à raisonner comme dans une société. En copropriété de navire, il n’existe pas de personne morale distincte qui serait propriétaire du bâtiment. La Cour de cassation l’a formulé sans détour : « le navire n’est pas un élément d’actif de la copropriété, en tant que personne morale, mais appartient à chacun des copropriétaires à proportion de sa part » (arrêt de la chambre commerciale du 19 décembre 2018, pourvoi n° 17-20.122). Concrètement, si vous détenez 20 parts sur 100, vous êtes propriétaire de 20 % du navire lui-même, avec les conséquences qui suivent en matière de dettes, de profits et de cession.
Cette propriété partagée s’exprime en quirats ou en parts. Pour chaque navire, la loi impose une fiche qui mentionne notamment « s’il y a plusieurs copropriétaires, tous leurs noms figurent, avec l’indication du nombre de leurs parts ou de leurs quotas » (article L. 5114-3 du code des transports). La fiche matricule, tenue avec l’acte de francisation, constitue la publicité de la propriété : c’est elle que les tiers, les créanciers et le juge consultent pour savoir qui répond de quoi. Toute cession de quirats doit donc y être inscrite ; à défaut, elle reste inopposable aux tiers, comme l’a jugé la Cour de cassation le 19 mai 2021 : « les actes devant être inscrits sur la fiche matricule du navire, tels ceux par lesquels le copropriétaire d’un navire aliène ses quirats, ne sont pas opposables aux tiers avant leur inscription, de sorte que les dettes contractées avant la réalisation de la publicité sont à la charge du cédant » (arrêt de la chambre commerciale du 19 mai 2021, pourvoi n° 19-20.155). Autrement dit, vendre ses parts sans faire inscrire la cession ne libère pas le cédant vis-à-vis des créanciers antérieurs.
Les décisions relatives à l’exploitation se prennent à la majorité des intérêts, non à la majorité des personnes : « les décisions relatives à l’exploitation en copropriété sont prises à la majorité des intérêts. Chaque copropriétaire dispose d’un droit de vote correspondant à sa part de propriété » (article L. 5114-30 du code des transports). Un quirataire qui détient 69 parts sur 100 impose donc sa décision à deux minoritaires de 20 et 10 parts, sous réserve du recours de la minorité examiné plus loin. Cette règle vaut sauf convention écrite contraire, et seulement « lorsqu’elles sont permises », car certaines dispositions restent impératives. En pratique, beaucoup de copropriétés fonctionnent avec une convention écrite qui précise la durée, l’objet, la répartition des voix et les modalités de consultation ; l’arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence du 30 avril 2025 (RG 20/12023) illustre ce montage classique, avec une copropriété constituée pour quinze années, une répartition en 69, 20 et 10 parts assortie d’une part de gérant, et une convention dont l’article 2.13 organisait la consultation écrite pour nommer un nouveau gérant (arrêt de la cour d’appel d’Aix-en-Provence du 30 avril 2025). Conservez cette convention : elle fixe les règles du jeu que le juge appliquera en premier.
Côté finances, la règle est proportionnelle : « Les copropriétaires participent aux profits et pertes de l’exploitation au prorata de leurs intérêts dans le navire » (article L. 5114-31 du code des transports). Le même texte ajoute qu’ils « contribuent, dans la même proportion, aux dépenses de la copropriété et répondent aux appels de fonds du ou des gérants présentés en exécution des décisions prises dans les conditions de majorité » prévues par l’article L. 5114-30. Un appel de fonds n’est donc exigible que s’il exécute une décision régulièrement prise à la majorité des intérêts. Exigez systématiquement la copie de la décision qui fonde l’appel de fonds et le décompte proratisé avant de payer, et contestez par écrit tout appel qui ne repose sur aucune décision ou qui majore votre quote-part.
B. Le gérant : désignation, pouvoirs face aux tiers et comptes à rendre
Par défaut, la loi répute tous les copropriétaires gérants : « Tous les copropriétaires du navire sont réputés gérants, sauf décision contraire faisant l’objet d’une publicité dans des conditions définies par voie réglementaire » (article L. 5114-32 du code des transports). La copropriété peut ensuite, « Par une décision prise à la majorité des intérêts », confier la gestion « à une ou plusieurs personnes copropriétaires ou étrangères à la copropriété », et « En cas de pluralité des gérants, ceux-ci agissent d’un commun accord ». Vérifiez donc qui est gérant en titre : sans décision publiée contraire, chaque quirataire peut se présenter comme gérant ; avec une décision régulière, seul le gérant désigné engage la copropriété.
Face aux tiers, les pouvoirs du gérant sont larges : « Le ou les gérants ont tous pouvoirs pour agir dans l’exercice de leur mission de gestion au nom de la copropriété en toutes circonstances. Toute limitation contractuelle de leurs pouvoirs est sans effet à l’égard des tiers » (article L. 5114-33 du code des transports). Un fournisseur, un chantier de réparation ou une banque peut donc se fier à la signature du gérant sans vérifier la convention interne. En revanche, entre copropriétaires, les limites stipulées dans la convention restent opposables : un gérant qui dépasse son mandat répond envers la copropriété et les quirataires lésés. Cette dualité explique de nombreux litiges : l’acte est valable envers le tiers, mais fautif envers les associés, qui peuvent en demander réparation au gérant.
Deux garde-fous méritent une attention particulière. D’abord, l’hypothèque du navire exige une majorité renforcée : « Le ou les gérants peuvent hypothéquer le navire avec le consentement d’une majorité des intérêts représentant les trois quarts de la valeur du navire » (article L. 5114-34 du code des transports). Une hypothèque consentie sans ce seuil est contestable, et la banque qui l’accepte prend un risque sérieux sur sa sûreté. Dans l’affaire jugée à Aix-en-Provence, l’hypothèque maritime garantissant un prêt de 130 000 euros avait été constituée pour financer l’acquisition du navire, avant que la société gérante ne soit placée en liquidation judiciaire en 2012, ce qui avait conduit à la désignation d’un mandataire ad hoc chargé de convoquer l’assemblée pour nommer un nouveau gérant. Ensuite, l’exploitation quotidienne passe par le capitaine, qui « se conforme aux instructions des gérants » (article L. 5114-37 du code des transports). En cas de conflit entre copropriétaires, les instructions contradictoires adressées au capitaine aggravent la désorganisation : faites trancher la désignation du gérant avant de multiplier les ordres.
Le cœur du contentieux reste la reddition des comptes. Le gérant administre des fonds communs : recettes d’exploitation, indemnités éventuelles, prix de vente du navire, primes liées à la sortie de flotte. L’arrêt du 19 décembre 2018 portait précisément sur un navire de pêche ayant donné lieu au versement d’une prime d’arrêt définitif d’activité de pêche et à une vente à une société étrangère, le quirataire demandeur n’ayant reçu qu’un acompte et réclamant le solde de ses droits dans l’indemnité et le prix. Face à un gérant qui ne rend pas compte, le réflexe utile consiste à lui adresser une mise en demeure détaillée, avec demande de production des relevés bancaires de la copropriété, des factures, du livre des décisions et du décompte de répartition au prorata des quirats. L’exemple aixois montre l’issue possible : après des années sans reddition des comptes et une cession du navire contestée, le tribunal judiciaire de Marseille avait condamné le gérant à payer 8 000 euros de dommages-intérêts au copropriétaire minoritaire, outre 1 500 euros de frais, avant que la cour d’appel ne statue sur les appels respectifs des parties. Sans pièces comptables, le juge apprécie la faute du gérant à partir des flux établis et des manquements à son devoir d’information.
Anticipez aussi les changements de gérant liés aux difficultés des personnes morales : liquidation d’une société gérante, décès d’un gérant personne physique, cession de parts. Dans ces cas, la désignation d’un administrateur provisoire ou d’un mandataire ad hoc chargé de convoquer l’assemblée, comme dans l’affaire aixoise avec deux ordonnances du président du tribunal de commerce en 2013 et 2014, permet de sortir de la vacance de gestion sans attendre le règlement du fond. Agissez tôt : plus la vacance dure, plus les dettes et les actes contestables s’accumulent.
II. Sortir du blocage : dettes, cession de quirats et actions en justice
A. Qui paie les dettes : le gérant, les quirataires et le cédant qui a négligé la publicité
La répartition des dettes distingue nettement gérants et non-gérants. D’abord, « Nonobstant toute convention contraire, les copropriétaires gérants sont tenus indéfiniment et solidairement des dettes de la copropriété » (article L. 5114-38 du code des transports). Indéfiniment signifie au-delà de la valeur des parts, y compris sur le patrimoine personnel ; solidairement signifie que le créancier peut poursuivre un seul gérant pour le tout, à charge pour lui de se retourner ensuite contre les autres. Aucune clause de la convention ne peut écarter cette responsabilité envers les tiers.
Ensuite, « Les copropriétaires non gérants sont tenus indéfiniment des dettes de la copropriété à proportion de leurs intérêts dans le navire. Toutefois, il peut être stipulé, par convention, qu’ils ne répondent des dettes sociales qu’à concurrence de leurs intérêts. Il peut être également stipulé que les copropriétaires non gérants sont tenus solidairement » (article L. 5114-39 du code des transports). Par défaut, le quirataire non gérant répond donc sur tout son patrimoine, mais seulement à proportion de ses parts : 20 % des dettes pour 20 quirats sur 100. La convention peut limiter cet engagement à la valeur des intérêts, ce qui rapproche la situation d’une responsabilité limitée, ou au contraire ajouter la solidarité entre non-gérants. Vérifiez la clause applicable avant toute négociation avec un créancier, car elle détermine votre exposition réelle.
Un cas particulier vise la gestion confiée à un étranger à la copropriété : « Lorsque le ou les gérants sont étrangers à la copropriété, il est stipulé par convention que des propriétaires représentant plus de la moitié des intérêts sont indéfiniment et solidairement responsables des dettes de la copropriété. A défaut d’une telle stipulation, tous les copropriétaires sont indéfiniment et solidairement responsables » (article L. 5114-40 du code des transports). Si votre navire est géré par un professionnel extérieur, contrôlez que cette désignation des responsables figure dans la convention et qu’elle a été publiée, car « Les conventions mentionnées aux articles L. 5114-39 et L. 5114-40 ne sont opposables aux tiers qu’après la publicité définie par voie réglementaire » (article L. 5114-41 du code des transports). Une clause limitative non publiée reste lettre morte face au créancier.
Enfin, la sortie individuelle ne purge pas le passé sans formalités : chacun peut céder sa part, mais il reste tenu « des dettes contractées avant d’avoir effectué la publicité de l’aliénation réalisée » (article L. 5114-42 du code des transports). L’arrêt du 19 mai 2021 en donne l’application la plus nette : la cession de quirats conclue en octobre 2012 n’avait été publiée par mention sur la fiche matricule qu’après la modification de l’acte de francisation intervenue en janvier 2015, et le cédant restait recherché pour les dettes de la période intermédiaire, la Cour retenant que ces dettes étaient à la charge du cédant tant que la publicité n’était pas réalisée. Pour le vendeur de quirats, la chronologie est donc impérative : signer l’acte, faire modifier l’acte de francisation, faire mentionner la cession sur la fiche matricule, puis conserver les preuves datées de chaque étape. Pour l’acquéreur, le réflexe symétrique consiste à vérifier la fiche avant d’acheter et à exiger du vendeur l’attestation des dettes antérieures, car les créanciers impayés chercheront le débiteur solvable.
Face à un appel de fonds ou à une mise en demeure d’un créancier, procédez par étapes. Identifiez votre qualité exacte à la date de la dette : gérant ou non-gérant, cédant ayant publié ou non. Réclamez la décision majoritaire qui fonde l’appel de fonds et le décompte au prorata. Si vous êtes poursuivi comme gérant alors qu’une décision publiée vous a retiré cette qualité, opposez la publicité. Si vous êtes poursuivi comme cédant pour une dette postérieure à votre vente, produisez la preuve de l’inscription sur la fiche matricule. Et si le créancier est un fournisseur du navire, rappelez-vous qu’il a pu contracter valablement avec le gérant en vertu de ses larges pouvoirs : contester la dette elle-même exige de démontrer qu’elle est étrangère à la gestion, tandis que contester votre part suppose de discuter la répartition et la publicité.
B. Contester une décision abusive et forcer la sortie : recours de la minorité, gérant provisoire et licitation
Le quirataire minoritaire n’est pas démuni face à une majorité qui décide seule. D’abord, « Nonobstant toute clause contraire, les décisions de la majorité sont susceptibles de recours en justice de la part de la minorité. Ces recours doivent être exercés dans un délai de trois ans » (article L. 5114-36 du code des transports). L’annulation suppose, outre le vice de forme, une décision « contraire à l’intérêt général de la copropriété » et prise « dans le seul but de favoriser la majorité au détriment de la minorité ». Les exemples visés en pratique parlent d’eux-mêmes : vente du navire à un prix minoré au profit d’une société liée au majoritaire, rémunération excessive du gérant majoritaire, refus systématique de distribuer les recettes, travaux somptuaires qui écrasent les minoritaires d’appels de fonds. Pour préparer ce recours, réunissez la décision attaquée, la preuve de sa date de notification ou de connaissance, les pièces montrant l’intérêt commun lésé et celles établissant l’avantage exclusif de la majorité. Le délai de trois ans court vite quand les tensions durent : faites dater votre contestation par un écrit dès les premiers mois.
Ensuite, lorsque « aucune majorité des intérêts ne peut se dégager ou en cas d’annulation répétée des décisions de la copropriété, le tribunal peut, à la requête d’un des copropriétaires, soit désigner un gérant provisoire, soit ordonner la licitation du navire, soit prendre l’une et l’autre de ces mesures » (article L. 5114-35 du code des transports). Ce texte vise deux impasses : le blocage pur, où deux groupes égaux se neutralisent, et l’instabilité chronique, où chaque décision est annulée. Le juge dispose d’une gradation : maintenir l’exploitation sous gérant provisoire neutre, ou trancher par la vente aux enchères du navire avec distribution du prix entre quirataires. La licitation constitue l’arme ultime du minoritaire enfermé dans une copropriété devenue invivable : même sans faute démontrée de la majorité, l’impossibilité de dégager une majorité suffit à saisir le tribunal. Préparez cette demande avec un dossier montrant les votes bloqués, les assemblées infructueuses, les mises en demeure restées sans effet et, si possible, une évaluation du navire qui éclairera le juge sur l’enjeu.
La vente amiable de vos propres quirats reste souvent la sortie la moins coûteuse. Chacun peut disposer de sa part, mais l’opération n’est efficace que publiée : acte écrit, modification de l’acte de francisation auprès des douanes, mention sur la fiche matricule, information du gérant et des copropriétaires. Vérifiez si la convention prévoit un droit de préemption ou une procédure d’agrément ; à défaut de clause, la cession à un tiers reste libre entre les parties mais inopposable aux créanciers tant qu’elle n’est pas inscrite. Exigez le paiement du prix contre remise des justificatifs de publicité, ou séquestrez le prix jusqu’à l’inscription. L’acquéreur avisé demandera l’état des dettes, les trois derniers décomptes annuels, la copie de la convention de copropriété et l’attestation d’assurance du navire.
Enfin, l’action en responsabilité contre le gérant défaillant répare le préjudice personnel de chaque quirataire. L’arrêt de 2018 ouvre clairement cette voie : puisque chacun est propriétaire de sa part, chacun peut agir pour son propre préjudice, sans être renvoyé vers une hypothétique personne morale. Constituez le dossier en trois volets : la faute, avec les manquements à la reddition des comptes, les actes hors mandat, la cession opérée en fraude des droits des minoritaires ; le préjudice, avec les sommes détournées ou perdues au prorata de vos quirats, les frais exposés et les pertes d’exploitation documentées ; le lien entre les deux, avec la chronologie des flux et des décisions. Dans l’affaire aixoise, le minoritaire reprochait au gérant de n’avoir jamais exécuté ses obligations, de ne lui avoir jamais rendu compte de l’exploitation et d’avoir cédé le navire en fraude de ses droits : c’est exactement le triptyque à établir, pièces à l’appui. Pensez aussi aux mesures conservatoires : si le navire risque d’être vendu ou déplacé à l’étranger pendant le procès, une saisie conservatoire peut figer la situation le temps que le juge statue.
Conclusion : la check-list du quirataire qui veut récupérer ses droits
Commencez par établir votre photographie juridique : nombre exact de quirats, qualité de gérant ou non, contenu de la convention, état de la fiche matricule et de l’acte de francisation. Réclamez ensuite par écrit la reddition complète des comptes et la copie des décisions qui fondent chaque appel de fonds. En parallèle, faites inscrire sans retard toute cession de parts et conservez les preuves de publicité, car le cédant qui néglige cette formalité reste tenu des dettes antérieures envers les tiers. Si une décision de la majorité lèse l’intérêt commun au seul profit du majoritaire, contestez-la en justice dans le délai de trois ans avec un dossier comparant l’avantage du majoritaire et votre préjudice. Et si aucune majorité ne peut plus se dégager, demandez au tribunal un gérant provisoire ou la licitation du navire plutôt que de laisser les dettes et les actes litigieux s’accumuler. Chaque étape gagne à être datée et documentée : en copropriété de navire, le quirataire qui écrit, qui publie et qui agit dans les délais conserve l’initiative.
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