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Conteneur ouvert au port : vide ou pillé malgré un plomb intact, prouver le manquant et faire payer le transporteur

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Conteneur ouvert au port : vide ou pillé malgré un plomb intact, prouver le manquant et faire payer le transporteur

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Le conteneur arrive, le plomb paraît en place, les portes s’ouvrent devant le cariste et le commissionnaire : il ne reste rien, ou presque, des cartons décrits au connaissement. En quelques minutes, le destinataire perd la valeur de sa marchandise et gagne un litige contre un transporteur qui se retranche derrière ses clauses, ses plafonds et ses délais. Ce scénario n’a rien d’exceptionnel : empotage lointain, transbordements multiples, escales successives, autant d’occasions pour un vol partiel ou total pendant la garde du transporteur. Le tribunal des activités économiques du Havre a jugé le 10 avril 2026 une affaire de ce type, avec un conteneur de bois ouvert vide au Havre alors que le plomb d’origine était intact, et le tribunal des activités économiques de Marseille a autorisé le 3 juillet 2026 la vente de conteneurs non réclamés avec consignation du prix. Deux illustrations récentes qui rappellent la même leçon : en matière de manquant, tout se joue dans les heures qui suivent l’ouverture, sur la preuve de ce qui a été remis, de ce qui a été reçu et de la date à laquelle agir. Cet article explique qui répond du vide constaté à l’ouverture, comment figer la preuve avant qu’elle ne s’efface, et contre qui agir, dans quel délai et pour quel montant.

I. Le transporteur garde la marchandise jusqu’à la livraison véritable, et le connaissement fige ce qu’il reconnaît avoir reçu

A. La garde du transporteur ne cesse qu’à la remise matérielle à l’ayant droit, pas au déchargement sur le quai

Le contrat de transport maritime ne se résume pas à déplacer une boîte d’acier d’un port à un autre. L’article L. 5422-1 du code des transports dispose : « Par le contrat de transport maritime, le chargeur s’engage à payer un fret déterminé et le transporteur à acheminer une marchandise déterminée, d’un port à un autre. » Le même article ajoute : « Ce contrat de transport s’applique depuis la prise en charge jusqu’à la livraison. » Toute la question du manquant tient dans ce dernier mot : tant que la livraison n’est pas accomplie, la marchandise reste sous la garde du transporteur, et c’est lui qui répond des pertes. L’article L. 5422-12 du code des transports le confirme : « Le transporteur est responsable des pertes ou dommages subis par la marchandise depuis la prise en charge jusqu’à la livraison », sauf à prouver l’une des neuf causes d’exonération énumérées par le texte, parmi lesquelles l’innavigabilité sans manquement à l’obligation de mise en état de navigabilité, l’incendie, l’événement non imputable au transporteur, les grèves, le vice propre de la marchandise, les fautes du chargeur dans l’emballage ou le marquage, les vices cachés du navire échappant à un examen vigilant, le sauvetage en mer et les fautes nautiques. Le même article réserve toutefois au chargeur ou à son ayant droit la possibilité de démontrer que la perte provient, en tout ou partie, d’une autre faute du transporteur ou de ses préposés : « Le chargeur ou son ayant droit pourra néanmoins faire la preuve que les pertes ou dommages sont dus, en tout ou en partie, à une faute du transporteur ou de ses préposés, autre que celles citées au 9°. »

Cette présomption se comprend car le transporteur est tenu, avant même d’appareiller, de préparer soigneusement son navire et ses cales. L’article L. 5422-6 du code des transports lui impose, avant et au début du voyage, de faire diligence pour : « Mettre le navire en état de navigabilité, compte tenu du voyage qu’il doit effectuer et des marchandises qu’il doit transporter » ; « Convenablement armer, équiper et approvisionner le navire » ; « Approprier et mettre en bon état toutes parties du navire où les marchandises doivent être chargées. » Un conteneur éventré, des dispositifs de fermeture défectueux ou des rondes de surveillance inexistantes pendant la traversée rendent vaine toute invocation d’un événement extérieur, puisque le transporteur doit d’abord établir qu’il n’a manqué à aucune de ces diligences.

La Cour de cassation a précisé ce qu’est exactement cette livraison qui met fin à la garde. Dans son arrêt du 24 mai 2023, chambre commerciale, pourvoi n° 21-15.151, rendu dans un litige où un conteneur de parfums déchargé au Venezuela avait été ouvert plusieurs jours après son transfert sur un terminal, la Cour énonce : « La livraison, qui met fin à l’exécution du contrat de transport, s’entend de l’opération matérielle par laquelle le transporteur remet la marchandise à l’ayant droit, celui-ci étant en mesure d’en prendre possession et d’en vérifier l’état. » Le déchargement sur le quai, la remise au manutentionnaire ou le transfert sur une aire de dédouanement ne suffisent donc pas. La Cour ajoute : « Il en résulte que, sauf clause contraire, la seule remise de la marchandise par le transporteur maritime à une entreprise portuaire qui disposerait d’un monopole pour la manutention des marchandises ne vaut pas, en soi, livraison. » Et lorsque le connaissement prévoit une clause de livraison au conteneur, dite clause CY, la livraison s’accomplit à l’ouverture du conteneur, moment où le destinataire peut enfin appréhender la marchandise et vérifier son état. La Cour retient que « jusqu’à l’ouverture du conteneur, les marchandises étaient demeurées sous la garde du transporteur maritime » et que « la cour d’appel a exactement retenu que celui-ci était présumé responsable des manquants. »

Pour le destinataire qui découvre un conteneur vide, cette jurisprudence fixe le cadre : jusqu’à l’ouverture, la présomption de responsabilité pèse sur le transporteur maritime, et c’est à lui de démontrer une cause d’exonération. Le fait que le plomb paraisse intact ne renverse pas cette présomption ; il oriente seulement le débat vers les circonstances du vol, par exemple un plomb substitué en cours de route ou un empotage initial non conforme, sans dispenser le transporteur de prouver l’événement non imputable qu’il invoque.

Le texte réglementaire complète ce dispositif pour les remises intermédiaires. L’article R. 5422-19 du code des transports dispose : « Le consignataire de la cargaison représente le destinataire. » Et : « La livraison des marchandises entre ses mains libère le transporteur de la même manière qu’elle le libère quand elle est effectuée entre les mains du destinataire. » Autrement dit, remettre la marchandise au consignataire désigné libère le transporteur comme une remise au destinataire lui-même. En pratique, vérifiez donc à qui la marchandise a été remise sur le terminal : une remise entre les mains d’un simple intermédiaire non habilité n’offre pas au transporteur la même protection, et la discussion sur la qualité de la personne qui a reçu le conteneur fait partie des premières vérifications du dossier.

Pour comprendre l’ensemble des règles applicables au transport de vos marchandises par mer, consultez notre page dédiée au droit maritime et au contentieux du transport de marchandises.

B. Le connaissement décrit la marchandise reçue et désigne la chaîne des ayants droit

Le connaissement n’est pas un simple bon de transport : c’est le document qui fige ce que le transporteur reconnaît avoir pris en charge, et c’est sur cette photographie que se mesure le manquant. L’article L. 5422-3 du code des transports dispose : « Ce document vaut présomption, sauf preuve contraire, de la réception par le transporteur des marchandises, telles qu’elles y sont décrites. » Le texte ajoute une protection décisive pour l’acheteur qui a acquis la marchandise documents contre paiement : « Toutefois, la preuve contraire n’est pas admise lorsque le connaissement a été transféré à un tiers de bonne foi. » Concrètement, si vous avez reçu le connaissement par endos dans le cadre d’une vente internationale et que vous êtes de bonne foi, le transporteur ne peut pas soutenir après coup qu’il n’avait jamais reçu les quantités décrites : il est tenu par sa propre description. C’est le premier verrou du dossier de manquant, et il commande de rapprocher immédiatement le connaissement, la facture commerciale, la liste de colisage et le bon d’empotage.

Le même code répartit les responsabilités sur la sincérité de ces mentions. L’article L. 5422-4 du code des transports dispose : « Le chargeur est garant de l’exactitude des mentions relatives à la marchandise inscrites sur le connaissement conformément à ses déclarations. » Si le vide du conteneur s’explique parce que le chargeur a déclaré des quantités jamais empotées, le recours se dirige vers lui plutôt que vers le transporteur. Et l’article L. 5422-5 du code des transports prive d’effet à l’égard des tiers les arrangements par lesquels le chargeur promet d’indemniser le transporteur qui accepte de signer un connaissement sans réserves : « Toutes lettres ou conventions par lesquelles le chargeur s’engage à dédommager le transporteur lorsque celui-ci ou son représentant a consenti à délivrer un connaissement sans réserves, sont nulles et sans effet à l’égard des tiers ». Un transporteur qui a signé un connaissement net sans vérifier l’empotage ne peut donc pas opposer au destinataire tiers de bonne foi un engagement secret du chargeur.

Enfin, le champ d’application de ces règles suit le connaissement jusque dans les transports organisés par des intermédiaires. L’article L. 5422-2 du code des transports dispose : « Les dispositions du présent chapitre s’appliquent : 1° Aux rapports entre tous les intéressés au transport, en l’absence de charte-partie ; 2° Aux connaissements émis en exécution d’une charte-partie, dans les rapports du transporteur et des tiers porteurs. » Le destinataire porteur du connaissement bénéficie donc du régime légal du transport maritime même lorsque le navire opérait sous charte-partie entre l’armateur et l’affréteur.

II. Constater le vide sans délai, puis assigner le bon débiteur avant l’expiration du délai d’un an

A. L’ouverture contradictoire, le plomb, les réserves et l’expertise : la preuve se joue le jour même

Le vide d’un conteneur ne se prouve pas six mois plus tard dans un bureau, mais le jour de l’ouverture, devant témoins, avec des écrits. La première exigence tient au caractère contradictoire des constatations : faites ouvrir le conteneur en présence du représentant du transporteur ou de son agent, du manutentionnaire et, si possible, d’un commissaire d’avaries mandaté par votre assureur. L’arrêt du 24 mai 2023 cité plus haut illustre l’importance de ce réflexe, puisque la Cour relève que l’ouverture avait eu lieu en présence du transporteur, conteneur encore scellé par le plomb d’origine, et que le manquant avait été constaté contradictoirement à cette occasion. Dans l’affaire du Havre jugée le 10 avril 2026, le plomb d’origine a été retiré par l’entreprise de traction portuaire, l’ouverture a révélé un conteneur vide de toute marchandise, le destinataire a déclaré le sinistre à son assureur facultés et une expertise contradictoire a été organisée quelques jours plus tard avec le transporteur. Reprenez cette méthode point par point : photographiez le conteneur fermé sous tous les angles, relevez le numéro du plomb et comparez-le au numéro mentionné au connaissement, filmez l’ouverture, photographiez l’intérieur vide, faites consigner par écrit aux personnes présentes le numéro du conteneur, le numéro du plomb, l’heure et le lieu de l’ouverture, puis adressez le jour même des réserves écrites et détaillées au transporteur et à son agent local.

Le numéro du plomb mérite une attention particulière. Un plomb intact au numéro conforme au connaissement oriente vers un empotage initial déficient ou une substitution de plomb en cours de route ; un plomb au numéro différent ou portant des traces de manipulation oriente vers une ouverture frauduleuse pendant la garde du transporteur. Dans les deux cas, exigez la traçabilité complète : relevés du terminal, mouvements du conteneur, dates de transbordement, identité des dépositaires successifs. Adressez une mise en demeure au transporteur en lui demandant la communication de ces documents et en lui rappelant qu’il reste présumé responsable jusqu’à la livraison. Parallèlement, déclarez le sinistre à votre assureur facultés sans attendre, car votre police contient des délais de déclaration et des obligations de préservation des recours contre le transporteur, y compris la subrogation qui permettra à l’assureur, après vous avoir indemnisé, de poursuivre le transporteur à votre place.

Ne négligez pas la pesée et le comptage : faites établir un constat d’huissier ou un rapport de commissaire d’avaries mentionnant le poids constaté, le nombre de colis restants et l’état des scellés. Ces pièces feront le lien entre la description du connaissement, qui vaut présomption de réception, et le vide constaté, qui établit le manquant. Conservez enfin tous les échanges avec le vendeur et le transitaire sur l’empotage, car si l’enquête révèle que le conteneur a voyagé vide depuis le port de chargement, le débiteur du recours ne sera plus le transporteur mais le chargeur garant des mentions du connaissement.

Si votre marchandise est bloquée dans un conteneur litigieux et que chaque jour d’immobilisation aggrave le préjudice, exposez-nous la situation via notre page dédiée au droit maritime et au contentieux du transport de marchandises.

B. Le bon débiteur, le bon délai et le bon montant : transporteur identifié, prescription annale et plafonds

Le deuxième réflexe vital consiste à assigner la bonne personne avant que le délai ne tue le recours. Le transport maritime international multiplie les intervenants : compagnie, agent consignataire, commissionnaire, transitaire, manutentionnaire. L’affaire du Havre le montre : le destinataire avait agi contre l’agent local, et le tribunal a jugé que cet agent n’était pas le transporteur maritime concerné, retenant à sa place la compagnie qui avait émis le connaissement et opéré le transport. Identifiez donc le transporteur sur le connaissement lui-même, à l’en-tête et à la signature, et dirigez l’assignation contre lui, quitte à appeler les autres intervenants en garantie. Une erreur sur la personne du transporteur fait perdre des mois, parfois l’année entière dont vous disposez.

Car le délai est bref et impitoyable. L’article L. 5422-18 du code des transports dispose : « L’action contre le transporteur à raison de pertes ou dommages se prescrit par un an. » Le même article autorise une prolongation conventionnelle postérieure à l’événement et ouvre aux actions récursoires un délai complémentaire : « Les actions récursoires peuvent être intentées, même après les délais prévus par les dispositions de l’alinéa précédent, pendant trois mois à compter du jour de l’exercice de l’action contre la personne garantie ou du jour où celle-ci a, à l’amiable, réglé la réclamation. » L’affaire du Havre donne la mesure concrète de cette rigueur : conteneur livré et sinistre constaté le 30 juin 2022, demande jugée prescrite depuis le 30 juin 2023, l’ensemble des demandes rejetées avec condamnation aux dépens et à des indemnités de procédure. Comptez donc un an à partir de la livraison pour agir contre le transporteur, sollicitez si nécessaire une prolongation écrite du délai avant son expiration, et faites délivrer l’assignation en temps utile plutôt qu’une simple réclamation amiable, qui n’interrompt pas la prescription.

Le montant du recours obéit lui aussi à des règles précises qu’il faut intégrer avant de chiffrer la demande. L’article L. 5422-13 du code des transports dispose : « La responsabilité du transporteur est limitée, pour les pertes ou dommages subis par les marchandises, aux montants fixés par les dispositions du paragraphe 5 de l’article 4 de la convention internationale pour l’unification de certaines règles en matière de connaissement, signée à Bruxelles le 25 août 1924 modifiée. » Le transporteur peut donc opposer un plafond calculé par colis ou par kilo, sauf dans deux hypothèses que l’article L. 5422-14 du code des transports vise : la faute intentionnelle ou téméraire du transporteur lui-même, et la déclaration de valeur acceptée. Sur ce second point, le texte dispose : « En cas de déclaration de valeur par le chargeur, insérée dans le connaissement et acceptée par le transporteur. » Et : « Une telle déclaration fait foi à l’égard du transporteur, sauf preuve contraire de sa part. » Vérifiez donc si le connaissement mentionne une valeur déclarée : en son absence, le plafond s’applique et votre chiffrage doit l’intégrer ; en sa présence, elle fait foi et peut relever l’indemnisation au-dessus du plafond.

Deux situations symétriques appellent enfin des gestes complémentaires. Si c’est le transporteur qui fait face à une marchandise non réclamée, conteneurs immobilisés et destinataire introuvable, l’article R. 5422-20 du code des transports lui ouvre une voie judiciaire : « A défaut de réclamation des marchandises ou en cas de contestation relative à la livraison ou au paiement du fret, le capitaine peut, être autorisé par décision de justice, à : 1° En faire vendre une partie pour le paiement de son fret, à moins que le destinataire ne préfère fournir une caution ; 2° Faire ordonner le dépôt du surplus. » Le texte précise : « Si le produit de la vente est insuffisant, le transporteur conserve son recours en paiement du fret contre le chargeur. » Le tribunal des activités économiques de Marseille en a fait application le 3 juillet 2026 : il a reconnu à la compagnie maritime la faculté de faire vendre la marchandise empotée dans les conteneurs couverts par le connaissement litigieux, et d’en consigner le prix sur un compte séquestre ouvert auprès de la CARPA en attendant une décision de justice exécutoire ou un accord amiable entre les parties. Destinataire, ne laissez donc jamais une contestation documentaire s’enliser : au-delà des frais qui s’accumulent, le transporteur peut obtenir du juge la vente de votre marchandise. Et l’article R. 5422-22 du code des transports ajoute un repère de délai utile pour les recours dirigés contre le chargeur ou le destinataire : « Le délai de prescription des actions contre le chargeur ou le destinataire court du jour prévu pour la livraison. »

Conclusion

Le conteneur vide à l’ouverture n’est pas une fatalité juridique, mais un dossier de preuve qui se gagne ou se perd en quelques jours. Retenez l’essentiel : le transporteur reste gardien de la marchandise jusqu’à sa remise matérielle à l’ayant droit en mesure de la vérifier, et la remise au terminal ne vaut pas livraison ; le connaissement vaut présomption de réception des marchandises telles que décrites, et cette présomption devient irréfragable face au tiers porteur de bonne foi ; l’ouverture contradictoire, le relevé du plomb, les réserves écrites du jour même et l’expertise fixent le manquant ; l’action contre le transporteur se prescrit par un an à compter de la livraison, avec un complément de trois mois pour les recours en garantie ; l’indemnisation peut être plafonnée sauf déclaration de valeur acceptée ; et une marchandise non réclamée expose le destinataire à une vente judiciaire dont le prix sera consigné. Face au vide du conteneur, la méthode prime : constater, écrire, identifier le vrai transporteur, puis assigner dans le délai avec un chiffrage intégrant le plafond applicable.

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