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Martha’s rule à l’hôpital : brouillon retiré (doublon)

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit de la santé à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Martha’s rule à l’hôpital : brouillon retiré (doublon)

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Le 22 septembre 2026, le service public de santé anglais a annoncé l’extension à tous les services d’urgences d’Angleterre d’un dispositif né d’un drame : le « Martha’s rule ». Désormais, dans chaque Accident & Emergency, un patient dont l’état se dégrade, sa famille ou un soignant pourra composer un numéro dédié pour déclencher un réexamen urgent par une autre équipe lorsqu’il estime ne pas être écouté. Le déploiement commence immédiatement et doit être achevé en mars 2028, après un essai de huit mois mené dans sept établissements au cours duquel 69 appels ont été passés, certains ayant conduit à une opération immédiate ou à un transfert en soins intensifs. Cette actualité britannique, très recherchée aujourd’hui sur Google, pose une question directe à tout lecteur français : que pouvez-vous faire, en France, quand vous sentez que votre état empire à l’hôpital et que l’équipe ne vous entend pas ? Le droit français ne connaît pas de « numéro Martha », mais il donne des leviers précis et immédiatement utilisables : un droit au second avis inscrit dans les textes, la personne de confiance, l’accès au dossier médical, puis, si un dommage est survenu, un circuit d’indemnisation complet devant les commissions de conciliation et d’indemnisation et l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux. Cet article part du fait anglais, tel que la presse britannique le rapporte, puis expose le droit français applicable, avec les textes et les décisions à l’appui.

I. « Martha’s rule » : ce qui change dans les hôpitaux anglais

A. « Martha’s rule what happened » : l’histoire de Martha et le dispositif

La règle porte le prénom de Martha Mills, décédée à l’âge de 13 ans au King’s College Hospital de Londres en 2021 après avoir développé une septicémie. Hospitalisée après un accident de vélo pendant des vacances en famille, qui lui avait gravement blessé le pancréas, elle a présenté une infection puis des signes de sepsis qui n’ont pas été pris en charge correctement, alors que sa famille alertait les équipes. En 2022, le coroner a jugé que Martha aurait probablement survécu si elle avait été transférée plus tôt en soins intensifs et avait reçu un traitement adapté. Ses parents, Merope et Paul, ont ensuite obtenu la création d’un mécanisme permettant aux familles de contester l’attitude des équipes et de demander un second avis sur les soins.

Concrètement, le dispositif annoncé par la BBC le 22 septembre 2026 fonctionne ainsi : les patients, leurs proches et les soignants des services d’urgences peuvent appeler un numéro de téléphone dédié pour déclencher un réexamen urgent si l’état du patient se dégrade et s’ils craignent de ne pas être écoutés. Les soignants eux-mêmes peuvent demander le réexamen par une équipe différente s’ils estiment que les mesures appropriées ne sont pas prises. Le directeur national de la sécurité des patients du NHS England, le professeur Aidan Fowler, a déclaré que cette extension donnerait aux familles et aux personnels du NHS « a critical new lifeline », une bouée de sauvetage décisive pour améliorer les soins et sauver davantage de vies. Le dispositif était déjà en cours de déploiement dans les services d’hospitalisation classique ; il gagne désormais les urgences (BBC, The Guardian, 22 septembre 2026).

Ce point mérite d’être souligné pour un lecteur français : le « Martha’s rule » n’est pas une action en justice. C’est un mécanisme d’alerte interne à l’hôpital, actionnable pendant les soins, qui contourne la hiérarchie habituelle quand le dialogue avec l’équipe en charge est rompu. Il ne se substitue ni à l’enquête du coroner ni aux recours indemnitaires. Toute la question, côté français, est de savoir quels équivalents le droit français met à votre disposition pendant l’hospitalisation, puis après, si le pire est arrivé. La réponse tient en deux temps : des droits d’expression et de contrôle pendant les soins, puis un régime de responsabilité et d’indemnisation après le dommage.

B. « Martha’s rule hospitals » : urgences, numéro dédié et calendrier jusqu’en mars 2028

Les requêtes des internautes qui font la tendance — « martha’s rule nhs », « martha’s rule hospitals », « martha’s rule uk » — montrent ce que le public cherche : le périmètre exact du dispositif et son calendrier. Sur ces deux points, les informations publiées le 22 septembre 2026 sont précises. Le périmètre, d’abord : tous les services d’urgences (A&E departments) d’Angleterre sont concernés, après les services d’hospitalisation où la règle est déjà déployée. Le calendrier, ensuite : l’extension nationale commence maintenant et doit être terminée en mars 2028. L’expérimentation préalable, menée pendant huit mois dans sept trusts, a enregistré 69 appels vers les numéros dédiés, y compris des appels liés à une dégradation brutale ayant donné lieu à un réexamen clinique urgent. Dans certains cas, l’appel a entraîné une opération chirurgicale immédiate ou un transfert en soins intensifs. Autrement dit, le dispositif a déjà modifié des trajectoires de soins, ce qui explique l’ampleur de la couverture médiatique britannique, de la BBC à Sky News et au Guardian, et l’intérêt des recherches associées comme « martha’s rule story » ou « martha’s rule guardian ».

Pour un patient français ou un résident étranger en France, l’enseignement pratique est double. D’une part, si vous êtes pris en charge dans un hôpital anglais, notamment aux urgences, vous pouvez désormais exiger ce réexamen : demandez le numéro dédié au personnel d’accueil ou à l’équipe soignante, décrivez précisément les signes de dégradation (fièvre persistante, confusion, essoufflement, douleur qui s’aggrave) et exigez une trace écrite de votre demande dans le dossier. D’autre part, et c’est l’objet de la seconde partie, le droit français vous donne, dans les hôpitaux français, des moyens comparables en esprit, répartis entre plusieurs textes : personne n’est tenu de subir en silence une prise en charge qui l’inquiète. Vous pouvez demander qu’un autre médecin examine la situation, faire intervenir votre personne de confiance, exiger d’être informé au cours d’un entretien individuel, et obtenir communication de l’ensemble de votre dossier. Ces droits s’exercent pendant les soins, au moment où ils peuvent encore changer l’issue, exactement comme le numéro anglais.

II. En France, que faire quand l’hôpital ne vous écoute pas

A. Exiger un second avis et faire entendre votre voix pendant les soins

Le premier levier est le droit à l’information. L’article L. 1111-2 du code de la santé publique dispose que « Toute personne a le droit d’être informée sur son état de santé », et précise que « Cette information est délivrée au cours d’un entretien individuel ». L’information porte sur les investigations, les traitements ou les actions de prévention proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles, les autres solutions possibles et les conséquences prévisibles en cas de refus. Concrètement, face à une équipe qui minimise vos inquiétudes, exigez cet entretien individuel : demandez au médecin de vous expliquer ce qui est fait, ce qui est écarté et pourquoi, et faites consigner vos questions et ses réponses au dossier. Seules l’urgence ou l’impossibilité d’informer peuvent dispenser le professionnel de cette obligation. En pratique, dans un service d’urgences saturé, cette exigence simple change souvent la dynamique : elle oblige l’équipe à formuler son raisonnement et laisse une trace.

Le deuxième levier est le consentement et le droit de dire non, puis de demander un autre médecin. L’article L. 1111-4 du code de la santé publique pose que « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment », et que « Le médecin a l’obligation de respecter la volonté de la personne après l’avoir informée des conséquences de ses choix et de leur gravité ». Surtout, le même article ajoute, pour l’hypothèse où le patient met sa vie en danger en refusant un traitement : « Elle peut faire appel à un autre membre du corps médical. » Cette phrase est l’équivalent français le plus direct du second avis anglais : le patient qui doute, ou dont la famille doute, peut exiger l’intervention d’un autre praticien, et l’ensemble de la procédure doit être inscrit dans le dossier médical. Quand la personne est hors d’état d’exprimer sa volonté, aucune intervention ne peut être réalisée, sauf urgence ou impossibilité, sans que la personne de confiance, la famille ou un proche ait été consulté.

Le troisième levier est précisément cette personne de confiance. L’article L. 1111-6 du code de la santé publique permet à toute personne majeure de désigner par écrit une personne de confiance, parent, proche ou médecin traitant, qui sera consultée si elle devient hors d’état d’exprimer sa volonté. Le texte précise que « Son témoignage prévaut sur tout autre témoignage » et que, si le patient le souhaite, elle l’accompagne dans ses démarches et assiste aux entretiens médicaux pour l’aider dans ses décisions. La désignation est révisable et révocable à tout moment. En situation de crise — un parent âgé qui se dégrade aux urgences, un patient confus, une douleur post-opératoire que l’équipe banalise —, la personne de confiance est votre porte-voix juridique : elle peut exiger d’être reçue, demander un nouvel examen clinique, et son témoignage sur la volonté du patient prime celui de tout autre tiers. Désignez-la avant l’hospitalisation quand c’est possible : un écrit cosigné glissé dans le dossier d’admission évite les discussions sur votre qualité pour parler au nom du patient.

Le quatrième levier vise directement les médecins : le code de déontologie leur impose le second avis. L’article R. 4127-60 du code de la santé publique dispose que « Le médecin doit proposer la consultation d’un confrère dès que les circonstances l’exigent ou accepter celle qui est demandée par le patient, ou le cas échéant, par son entourage », et qu’« Il doit respecter le choix du patient ou, le cas échéant, de son entourage, et faire appel au confrère choisi par celui-ci ». Autrement dit, un médecin français ne peut pas refuser par principe la demande de second avis formulée par le patient ou sa famille : il doit soit la proposer lui-même quand la situation l’exige, soit accepter celle qui lui est demandée et faire appel au confrère désigné, sauf objection sérieuse dûment expliquée. Deux autres articles encadrent la qualité de son travail : l’article R. 4127-32 l’engage, dès qu’il a accepté de répondre à une demande, à assurer « des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science, en faisant appel, s’il y a lieu, à l’aide de tiers compétents », et l’article R. 4127-33 lui impose d’« élaborer son diagnostic avec le plus grand soin, en y consacrant le temps nécessaire, en s’aidant dans toute la mesure du possible des méthodes scientifiques les mieux adaptées et, s’il y a lieu, de concours appropriés ». Un diagnostic expédié aux urgences, sans examen complémentaire alors que les signes imposaient des vérifications, se mesure très concrètement à cette aune.

Le cinquième levier est l’accès au dossier en temps utile. L’article L. 1111-7 du code de la santé publique reconnaît que « Toute personne a accès à l’ensemble des informations concernant sa santé » détenues par les professionnels et les établissements, notamment les résultats d’examen, les comptes rendus de consultation, d’intervention ou d’hospitalisation, les protocoles et prescriptions, les feuilles de surveillance et les correspondances entre professionnels. Pendant l’hospitalisation, demandez la communication des éléments : constantes, résultats de biologie et d’imagerie, comptes rendus de passage. Après la sortie, demandez le dossier complet par écrit à la direction de l’établissement : c’est le socle de toute contestation ultérieure, qu’elle soit amiable ou judiciaire. Sans dossier, pas d’expertise sérieuse ; sans expertise, pas d’indemnisation. Les familles qui, comme celle de Martha, ont le sentiment de ne pas avoir été entendues doivent donc, dès les premiers jours, constituer ce faisceau de traces : demandes écrites de réexamen, nom des médecins rencontrés, heures des alertes données, copie des échanges. Ces pièces feront ensuite la différence devant l’expert et devant le juge.

B. Faire reconnaître la faute et obtenir réparation après un dommage

Quand le dommage est survenu — état aggravé par un diagnostic tardif, infection contractée à l’hôpital, séquelles d’une prise en charge défaillante —, le droit français organise la réparation autour d’un principe simple posé par l’article L. 1142-1 du code de la santé publique : hors responsabilité du fait d’un produit de santé défectueux, les professionnels de santé et les établissements « ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ». La faute s’apprécie par comparaison avec ce qu’aurait fait un praticien normalement diligent placé dans les mêmes circonstances : diagnostic insuffisamment approfondi au regard de l’article R. 4127-33, alerte de la famille ignorée, transfert en réanimation décidé trop tard, surveillance post-opératoire lacunaire. Le dossier médical, les prescriptions, les feuilles de surveillance et les témoignages écrits recueillis pendant les soins deviennent alors les pièces maîtresses de l’expertise. Lorsque la faute est établie et qu’elle a fait perdre au patient une chance d’éviter l’aggravation, l’indemnisation est calculée à la mesure de cette chance perdue : dans un arrêt du 2 septembre 2026 (Cass. 1re civ., 2 sept. 2026, n° 25-14.523), la Cour de cassation juge qu’« une perte de chance d’éviter des complications ouvre droit, en l’absence de certitude qu’elles ne seraient pas survenues, si aucune faute n’avait été commise, à une fraction des différents chefs de préjudice subis, souverainement évaluée par les juges du fond à hauteur de la chance perdue ». Dans cette espèce, la faute du praticien avait fait perdre à la patiente 86,2 % de chances d’éviter les complications, et la Cour a cassé l’arrêt d’appel qui avait indemnisé sans appliquer ce taux. Retenez la méthode : l’expert chiffre la chance perdue, le juge applique le pourcentage à chaque poste de préjudice.

Le cas particulier des infections contractées à l’hôpital obéit à un régime plus protecteur encore. Le même article L. 1142-1 prévoit que « Les établissements, services et organismes susmentionnés sont responsables des dommages résultant d’infections nosocomiales, sauf s’ils rapportent la preuve d’une cause étrangère » : c’est une responsabilité de plein droit, sans faute à prouver pour la victime. Deux décisions récentes en précisent la portée. Dans un arrêt du 7 janvier 2026 (Cass. 1re civ., 7 janv. 2026, n° 24-20.829), la Cour juge que « Doit être regardée, au sens de ces dispositions, comme présentant un caractère nosocomial une infection qui survient au cours ou au décours de la prise en charge d’un patient et qui n’était ni présente, ni en incubation au début de celle-ci, sauf s’il est établi qu’elle a une autre origine que la prise en charge », et qu’« c’est à l’établissement de santé qu’il incombe d’apporter la preuve que la contamination ne s’est pas produite lors des soins qu’il a prodigués au patient et procède ainsi d’une cause étrangère ». La cour d’appel, qui avait exigé de la victime la preuve d’un lien direct et certain avec les soins de la clinique, a été censurée pour avoir inversé la charge de la preuve. Et lorsqu’un groupement de coopération sanitaire associe deux établissements, « seul celui dans lequel les soins ont été réalisés peut être responsable de plein droit de tels dommages » (Cass. 1re civ., 3 mai 2018, n° 17-13.561). Dans le même sens, un arrêt du 8 décembre 2021 (Cass. 1re civ., 8 déc. 2021, n° 19-26.191) a maintenu la responsabilité du chirurgien, pris comme chef d’établissement, pour l’infection du site opératoire apparue après une intervention. Pour la victime d’une infection après un passage aux urgences ou un acte chirurgical, la démarche est donc lisible : faire constater la chronologie (infection absente à l’entrée, apparue pendant ou après la prise en charge), puis laisser l’établissement tenter — difficilement — la preuve d’une cause étrangère.

Reste le circuit pratique de la demande. La voie amiable passe par les commissions de conciliation et d’indemnisation : l’article L. 1142-5 du code de la santé publique indique que, dans chaque région, « une ou plusieurs commissions de conciliation et d’indemnisation sont chargées de faciliter le règlement amiable des litiges relatifs aux accidents médicaux, aux affections iatrogènes et aux infections nosocomiales ». La demande, accompagnée des pièces justificatives (dossier médical complet, certificats, factures, justificatifs de pertes de revenus), est adressée à la commission du ressort où l’acte a été pratiqué. La commission ordonne une expertise, se prononce sur le caractère fautif ou non du dommage et sur son imputabilité, puis oriente l’indemnisation : assureur du professionnel ou de l’établissement en cas de faute, ou solidarité nationale dans les autres cas. Car lorsque la responsabilité n’est pas engagée mais que l’accident médical a entraîné des conséquences anormales au regard de l’état de santé et de son évolution prévisible, c’est la solidarité nationale qui prend le relais, par l’intermédiaire de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux : l’article L. 1142-22 charge cet établissement public de « l’indemnisation au titre de la solidarité nationale » des dommages causés par un accident médical, une affection iatrogène ou une infection nosocomiale. La voie judiciaire reste ouverte à chaque étape : tribunal judiciaire contre un établissement privé ou un praticien libéral, juridiction administrative contre un hôpital public, avec l’expertise judiciaire comme temps fort du procès. Dans tous les cas, le réflexe acquis pendant les soins — exiger le second avis, faire écrire, garder copie de tout — conditionne le succès de la phase indemnitaire.

Conclusion

Le « Martha’s rule » anglais et le droit français partent du même constat : une équipe médicale peut se tromper, et la vigilance du patient et de sa famille fait partie de la sécurité des soins. Là où l’Angleterre installe un numéro dédié dans chaque service d’urgences d’ici mars 2028, la France donne à chacun des droits immédiatement mobilisables : être informé au cours d’un entretien individuel, refuser un traitement et faire appel à un autre membre du corps médical, désigner une personne de confiance dont le témoignage prime tout autre, exiger du médecin qu’il propose ou accepte la consultation d’un confrère, obtenir l’accès à l’ensemble des informations de santé. Et si un dommage survient malgré tout, le régime de réparation prend le relais : responsabilité pour faute des soignants, responsabilité de plein droit des établissements pour les infections nosocomiales avec la preuve de la cause étrangère à leur charge, indemnisation de la perte de chance à hauteur du pourcentage retenu par l’expert et le juge, commissions de conciliation et solidarité nationale via l’ONIAM. Le réflexe utile, pendant comme après les soins, tient en une phrase : ne restez pas seul face à une équipe qui ne vous écoute pas, demandez un autre regard, et faites-en garder la trace écrite.

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