Votre pastille Teams passe au rouge quand vous quittez votre écran pour rejoindre une salle de réunion, appeler un client depuis votre mobile ou simplement déjeuner. Un matin, votre manager vous convoque et vous lit un relevé de vos statuts de présence : déconnexions, temps d’inactivité, allées et venues supposées. Quelques jours plus tard, un avertissement arrive, fondé sur ces seuls indicateurs. La scène n’est pas imaginaire : à l’antenne bordelaise de la Caisse des dépôts et consignations, deux agents ont reçu un avertissement disciplinaire après que leur hiérarchie eut exploité leurs statuts de connexion Teams, et le syndicat CGT-CDC a saisi la CNIL et la Défenseure des droits pour faire cesser cette pratique, selon un article de la Nouvelle Vie Ouvrière publié le 5 mai 2026 relatant un communiqué syndical du 29 avril.
La réponse courte tient en trois phrases. Non, votre employeur ne peut pas transformer votre pastille de présence en preuve automatique de faute : un indicateur de connexion ne décrit ni votre travail réel ni un manquement précis. Avant toute surveillance, il aurait dû vous informer individuellement du dispositif et consulter les représentants du personnel, et toute restriction à vos droits doit rester justifiée et proportionnée. Si la sanction est déjà notifiée, elle se conteste par écrit puis devant le conseil de prud’hommes, qui peut l’annuler lorsqu’elle repose sur un procédé déloyal ou sur une preuve insuffisante.
Deux réserves avant d’entrer dans le détail. D’abord, les faits de la Caisse des dépôts sont rapportés par la presse syndicale à partir d’un communiqué de la CGT-CDC ; la direction avait affirmé en décembre 2025 que Teams ne saurait servir à surveiller la présence, et chaque dossier dépendra des pièces que chacun produira. Ensuite, cet article concerne les salariés du secteur privé : les agents publics relèvent d’un régime disciplinaire propre, même si la logique de loyauté de la preuve les protège aussi.
I. Quand l’outil collaboratif devient un surveillant : la promesse et la réalité
A. De la pastille verte à l’avertissement : ce que raconte l’affaire de Bordeaux
Sur le papier, Teams est un outil de communication : messagerie, visioconférence, partage de documents. Dans la pratique décrite à la Caisse des dépôts, les pastilles colorées qui signalent l’état de connexion de chacun — disponible, occupé, absent, hors ligne — seraient devenues un instrument de contrôle. Le secrétaire du syndicat CGT-CDC explique que ces pastilles, qui varient selon l’état de connexion, permettent à la direction de surveiller le temps de travail des personnels, leur activité devant l’écran et leurs allées et venues, et que cet espionnage discret servirait à trouver des prétextes à des sanctions disciplinaires. La question posée par la direction des ressources humaines aux deux agents bordelais donne la mesure du glissement : il leur aurait été demandé où ils se trouvaient et ce qu’ils faisaient heure par heure, au motif qu’on les avait vus absents de leur écran
Le décalage entre la promesse affichée et l’usage réel est au cœur du dossier. En décembre 2025, interrogée en comité social et économique sur l’utilisation du logiciel pour surveiller le temps de présence, la direction avait assuré que Teams ne saurait en aucun cas servir à surveiller le temps de présence ou l’activité Pourtant, les sanctions infligées aux deux agents de Bordeaux auraient été validées par la direction des ressources humaines sur le seul fondement des données fournies par Teams, d’après le communiqué syndical du 29 avril. Le sujet n’était pas nouveau dans l’entreprise : dès 2023, des salariés avaient signalé en CSE la tendance de certains managers à détourner l’outil à des fins de contrôle individuel.
Il faut comprendre ce qu’une pastille mesure vraiment, car tout le raisonnement juridique en découle. Le statut affiché par un logiciel collaboratif reflète l’activité détectée sur un poste — mouvements de souris, frappe au clavier, participation à un appel — et non l’activité professionnelle réelle. Un salarié en rendez-vous client, en appel sur son téléphone portable, en formation dans une autre salle ou en train de relire un dossier papier apparaîtra inactif ou absent. Assimiler une pastille rouge ou un temps d’inactivité à une absence injustifiée ou à une faute, c’est confondre la présence devant l’écran et le travail accompli. Or le droit du travail n’autorise l’employeur à sanctionner ni une impression d’écran ni un soupçon statistique : il lui impose de prouver des faits précis, à une date et une heure données, constitutifs d’un manquement à une obligation connue du salarié. Un relevé de statuts, même exact techniquement, ne raconte ni ce que vous faisiez ni pourquoi vous étiez déconnecté, et c’est précisément pour cela qu’il fait une mauvaise preuve disciplinaire.
B. Ce que votre employeur aurait dû faire avant de vous surveiller
La première règle est une phrase du code du travail que tout salarié convoqué devrait connaître : « Aucune information concernant personnellement un salarié ne peut être collectée par un dispositif qui n’a pas été porté préalablement à sa connaissance. » (article L1222-4) Concrètement, si votre employeur utilise les journaux de connexion, les relevés d’activité ou les statuts Teams pour contrôler votre temps de présence, il doit vous en avoir informé au préalable, individuellement, en précisant les modalités, l’objectif poursuivi et les garanties prévues pour vos données. Sans cette information, le procédé est déloyal et la preuve qui en résulte est illicite. La cour d’appel d’Orléans l’a rappelé le 16 septembre 2025 dans une affaire où un blâme reposait sur le rapport d’un « client mystère » dont le salarié n’avait jamais été informé : « le salarié doit être individuellement informé des outils de contrôle utilisés par son employeur pour contrôler son activité, s’agissant de ses modalités, de l’objectif poursuivi et des garanties mises en place pour la protection des données personnelles. A défaut, le moyen de preuve résultant d’un procédé de contrôle n’ayant pas donné lieu à information individuelle du salarié est illicite. » (cour d’appel d’Orléans, chambre sociale, 16 septembre 2025, RG n° 24/01440, décision) Dans cette affaire, la sanction a été annulée et l’employeur condamné à verser au salarié 200 euros de dommages et intérêts et 2 000 euros au titre des frais de procédure.
La seconde obligation pèse sur l’entreprise collectivement : le comité social et économique doit être informé et consulté avant la mise en place de tout moyen de contrôle de l’activité. Le code est explicite : « Le comité est informé et consulté, préalablement à la décision de mise en œuvre dans l’entreprise, sur les moyens ou les techniques permettant un contrôle de l’activité des salariés. » (article L2312-38) Si votre entreprise a déployé un outil de suivi des temps de connexion sans jamais en parler en CSE, c’est un deuxième manquement qui fragilise toute sanction fondée sur cet outil. Dans l’affaire bordelaise, le syndicat soutient précisément que les salariés n’avaient pas été informés de cette surveillance ; c’est l’un des motifs de la saisine de la CNIL.
La troisième garde-fou est la proportionnalité, qui irrigue tout le droit de la surveillance au travail : « Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives de restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché. » (article L1121-1) La CNIL, qui a actualisé sa fiche sur le contrôle des horaires le 17 juin 2026, l’exprime en termes pratiques : la CNIL admet les dispositifs de gestion des horaires et des temps de présence à condition qu’ils restent proportionnés et non excessifs au regard de l’objectif poursuivi (CNIL, accès aux locaux et contrôle des horaires) La même fiche précise que les informations collectées ne doivent être accessibles qu’aux personnes habilitées et que les salariés doivent être informés de leurs droits sur leurs données. Surveiller en continu chaque bascule de pastille pour en tirer des sanctions individuelles, c’est l’exemple type du dispositif excessif : la collecte est permanente, l’objectif disciplinaire n’a jamais été annoncé, et le résultat punit des comportements — s’absenter de son écran — qui ne sont fautifs dans aucun règlement.
L’avertissement collectif est venu de la CNIL elle-même : le 19 décembre 2024, la CNIL a sanctionné une société d’une amende de 40 000 euros pour une surveillance disproportionnée de ses salariés : un logiciel comptabilisait des périodes d’inactivité supposée et réalisait des captures d’écran régulières, tandis que les salariés étaient en outre filmés en permanence (CNIL, sanction du 19 décembre 2024, publiée le 4 février 2025) Compter de l’inactivité supposée à partir d’un logiciel, c’est exactement le mécanisme de la pastille Teams : l’outil déduit une inactivité d’une absence de signaux, sans savoir ce que fait réellement la personne. Quand ce comptage automatique alimente des sanctions, la disproportion est caractérisée, et l’entreprise s’expose à la fois à l’annulation des mesures et à une sanction administrative.
II. Contester une sanction fondée sur votre statut de connexion : la méthode point par point
A. Le test en trois temps que le juge appliquera à votre dossier
Depuis 2023, la Cour de cassation applique aux preuves issues de la surveillance des salariés une grille d’analyse en trois temps, et c’est elle qui décidera du sort de votre avertissement. Dans un arrêt du 8 mars 2023 concernant un licenciement fondé sur des enregistrements de vidéosurveillance dont la salariée n’avait pas été informée, la chambre sociale a d’abord posé le principe : « l’illicéité d’un moyen de preuve n’entraîne pas nécessairement son rejet des débats, le juge devant, lorsque cela lui est demandé, apprécier si l’utilisation de cette preuve a porté atteinte au caractère équitable de la procédure dans son ensemble, en mettant en balance le droit au respect de la vie personnelle du salarié et le droit à la preuve, lequel peut justifier la production d’éléments portant atteinte à la vie personnelle d’un salarié à la condition que cette production soit indispensable à l’exercice de ce droit et que l’atteinte soit strictement proportionnée au but poursuivi. » Puis elle a détaillé la méthode : « En présence d’une preuve illicite, le juge doit d’abord s’interroger sur la légitimité du contrôle opéré par l’employeur et vérifier s’il existait des raisons concrètes qui justifiaient le recours à la surveillance et l’ampleur de celle-ci. Il doit ensuite rechercher si l’employeur ne pouvait pas atteindre un résultat identique en utilisant d’autres moyens plus respectueux de la vie personnelle du salarié. Enfin le juge doit apprécier le caractère proportionné de l’atteinte ainsi portée à la vie personnelle au regard du but poursuivi. » (Cour de cassation, chambre sociale, 8 mars 2023, pourvoi n° 21-17.802, décision) Dans cette affaire, l’employeur a perdu : la cour d’appel avait constaté qu’il disposait d’un audit interne établissant les irrégularités reprochées mais ne l’avait pas versé aux débats, de sorte que la vidéosurveillance n’était pas indispensable ; le pourvoi de l’employeur a été rejeté et le licenciement jugé sans cause réelle et sérieuse.
Appliquez cette grille à votre pastille Teams. Première question : le contrôle était-il légitime, avec des raisons concrètes ? Surveiller en continu les statuts de connexion de toute une équipe, sans soupçon préalable ni objectif annoncé, ressemble à une pêche aux manquements plutôt qu’à un contrôle ciblé, et la légitimité sera difficile à établir. Deuxième question : l’employeur disposait-il d’un autre moyen ? Si votre travail se mesure à vos livrables, vos rapports, vos dossiers traités ou vos rendez-vous honorés, pourquoi fonder une sanction sur un voyant coloré plutôt que sur la qualité observable de votre production ? L’existence d’indicateurs de résultat rend le flicage de la présence difficilement indispensable. Troisième question : l’atteinte est-elle proportionnée ? Une surveillance permanente, invisible dans ses finalités réelles, exploitée à des fins disciplinaires sans information préalable, cumule tous les marqueurs de la disproportion, comme dans l’affaire sanctionnée par la CNIL.
Une nuance importante, pour rester honnête : tout contrôle n’est pas illicite, et l’absence d’information préalable ne contamine pas automatiquement chaque pièce de l’employeur. Le 22 janvier 2025, la Cour de cassation a jugé, à propos des rapports d’une brigade interne de surveillance de la RATP : « D’abord, le contrôle de l’activité d’un salarié, au temps et au lieu de travail, par un service interne à l’entreprise chargé de cette mission ne constitue pas en soi, même en l’absence d’information préalable du salarié, un mode de preuve illicite. » (Cour de cassation, chambre sociale, 22 janvier 2025, pourvoi n° 22-23.691, décision) Le salarié, révoqué pour faute grave, a été débouté. La leçon est double : un contrôle humain, ciblé, réalisé au temps et au lieu du travail par des agents identifiés, n’est pas traité comme un dispositif clandestin ; mais un relevé automatisé de pastilles, exploité en masse et en continu, se situe à l’opposé de ce cas de figure. Votre dossier se gagnera donc sur la nature du dispositif — surveillance technique permanente et détournée de sa finalité — plutôt que sur le seul défaut d’information.
L’affaire d’Orléans montre enfin ce qu’un salarié peut obtenir quand le procédé est jugé déloyal. Le blâme notifié le 19 octobre 2022 au conducteur de bus reposait sur le rapport d’un client mystère dont ni le salarié ni le CSE n’avaient été informés. La cour a infirmé le jugement prud’homal, a prononcé l’annulation de la sanction disciplinaire infligée au salarié le 19 octobre 2022 (décision), et a condamné l’employeur à 200 euros de dommages et intérêts et 2 000 euros de frais de procédure. Retenez l’architecture du raisonnement : défaut d’information individuelle et de consultation du CSE, preuve déclarée illicite, sanction annulée. C’est exactement le chemin qu’un relevé de pastilles Teams non déclaré peut suivre devant un conseil de prud’hommes.
B. Votre conduite dans les jours qui suivent la notification
Le temps joue contre vous deux fois : pour rassembler les preuves et pour respecter les délais. D’abord, vérifiez la date des faits reprochés. Le code du travail interdit les poursuites tardives : « Aucun fait fautif ne peut donner lieu à lui seul à l’engagement de poursuites disciplinaires au-delà d’un délai de deux mois à compter du jour où l’employeur en a eu connaissance, à moins que ce fait ait donné lieu dans le même délai à l’exercice de poursuites pénales. » (article L1332-4) Si l’avertissement vise des déconnexions remontant à plus de deux mois avant l’engagement de la procédure, et qu’aucune poursuite pénale n’est en cours, la sanction est déjà contestable sur ce seul terrain. Demandez-vous aussi si les faits sont décrits avec précision : une sanction doit viser des griefs datés et circonstanciés, pas une impression générale tirée d’un tableau de bord.
Ensuite, contestez par écrit, vite et calmement. Adressez à votre employeur une lettre qui conteste les griefs point par point, indique ce que vous faisiez réellement aux créneaux incriminés — rendez-vous, appels passés depuis votre mobile, réunions dans une autre salle, panne ou déplacement — et demande la communication des pièces : le relevé exact utilisé contre vous, le document qui vous informait du contrôle, l’avis ou la consultation du CSE sur le dispositif, et les règles écrites qui feraient de la pastille un indicateur disciplinaire. Cette lettre ne fait pas seulement porter votre voix au dossier : elle fige vos explications à une date certaine et oblige l’employeur à préciser son fondement avant tout contentieux. Conservez-en une copie et la preuve de son envoi, et gardez vos propres traces : agendas, confirmations de rendez-vous, relevés d’appels professionnels, attestations de collègues qui vous ont vu en réunion pendant les plages litigieuses, captures de vos livrables horodatés.
Troisième réflexe : exercez vos droits sur vos données. Vous pouvez demander à votre employeur l’accès aux données de connexion qu’il détient sur vous, leur rectification si elles sont erronées, et des explications sur leur durée de conservation et leurs destinataires. Une absence de réponse ou des données manifestement utilisées hors de leur finalité déclarée renforceront votre dossier, et une plainte auprès de la CNIL reste possible, comme l’a fait le syndicat de la Caisse des dépôts. Parallèlement, vérifiez auprès de vos élus ou du secrétariat du CSE si le dispositif de suivi a été présenté et discuté en instance : un procès-verbal muet sur le sujet est une pièce à verser aux débats.
Si l’employeur maintient la sanction, le conseil de prud’hommes peut être saisi pour en demander l’annulation : « Le conseil de prud’hommes peut annuler une sanction irrégulière en la forme ou injustifiée ou disproportionnée à la faute commise. » (article L1333-2) Trois moyens se combinent dans votre cas : l’irrégularité tirée du procédé déloyal — défaut d’information individuelle et de consultation du CSE ; l’absence de justification — une pastille ne prouve ni un manquement précis ni sa gravité ; et la disproportion — punir des temps d’écran sur la foi d’un voyant, sans lien démontré avec votre travail réel. Pour préparer cette action, saisir les prud’hommes suppose un dossier ordonné : lettre de contestation, relevé adverse, vos justificatifs d’activité, documents d’information ou leur absence, et éléments sur la consultation du CSE. Face à un dispositif de surveillance détourné, l’accompagnement d’un avocat en droit social à Paris habitué à contester les sanctions disciplinaires fondées sur des outils numériques permet de qualifier le procédé, d’articuler les trois moyens et de chiffrer les demandes indemnitaires sans se tromper de fondement.
Un dernier point de procédure mérite votre attention avant de saisir le juge : l’avertissement n’est que le premier degré de l’échelle des sanctions, et votre contestation écrite servira aussi à empêcher l’aggravation. Si l’employeur envisage ensuite une mise à pied, une rétrogradation ou un licenciement fondé sur les mêmes relevés, chaque nouvelle mesure devra respecter sa propre procédure — convocation à un entretien préalable, notification motivée — et votre courrier antérieur, qui démontre le caractère automatisé et non vérifié du suivi, pèsera sur l’appréciation de la cause réelle et sérieuse. C’est pourquoi il ne faut jamais laisser un avertissement contestable sans réponse écrite : en droit disciplinaire, le silence passe pour un acquiescement, tandis qu’une contestation précise transforme un simple voyant coloré en question de loyauté de la preuve que l’employeur devra assumer devant le juge.
Conclusion
La pastille Teams promettait de fluidifier le travail hybride ; détournée en instrument disciplinaire, elle punit la déconnexion de l’écran au lieu de mesurer le travail. Le droit applicable est pourtant limpide : information individuelle préalable, consultation du CSE, proportionnalité du dispositif, et preuve de faits précis pour toute sanction. Quand ces conditions manquent, la sanction repose sur du sable — un relevé de statuts qui ignore ce que vous faisiez vraiment — et le juge prud’homal dispose du pouvoir de l’annuler, comme la cour d’Orléans l’a fait pour un blâme fondé sur un contrôle clandestin. Votre partie du contrat, c’est la rapidité : contester par écrit, exiger les pièces, conserver vos traces d’activité réelle et surveiller le délai de deux mois. Les pastilles passeront au vert et au rouge toute la journée ; ce qui restera au dossier, ce sont les documents que vous y aurez mis.