Cabinet Kohen Avocats · Paris 16ᵉ
BNC – Base d’imposition

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

BNC – Base d’imposition

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La base d’imposition des bénéfices non commerciaux est définie par des dispositions générales
complétées et précisées, pour un certain nombre d’opérations déterminées, par des règles spécifiques.

Dans la présente division, seront donc examinés :

– les règles de détermination du bénéfice imposable (titre 1,
BOI-BNC-BASE-10) ;

– les recettes (titre 2, BOI-BNC-BASE-20) ;

– les plus-values et moins-values (titre 3, BOI-BNC-BASE-30) ;

– les dépenses (titre 4, BOI-BNC-BASE-40) ;

– les amortissements (titre 5, BOI-BNC-BASE-50) ;

– les déficits (titre 6, BOI-BNC-BASE-60).

Sur ces questions, le cabinet met à votre service un avocat fiscaliste à Paris.

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