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Réclamé à Paris en extradition par la Suisse : contester la remise et obtenir la mise en liberté

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Réclamé à Paris en extradition par la Suisse : contester la remise et obtenir la mise en liberté

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Vous vivez à Paris, vous êtes en règle au quotidien, et un matin les policiers vous interpellent : la Suisse demande votre extradition. Vol par métier, escroquerie, fraude fiscale requalifiée, blanchiment via un compte genevois : les motifs suisses les plus fréquents visent des faits financiers ou des vols en bande punis sévèrement des deux côtés des Alpes. La panique est mauvaise conseillère, car la procédure française d’extradition passive offre de vrais leviers : présentation au procureur général dans les quarante-huit heures, avis motivé de la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris, décret du Premier ministre susceptible de recours, et surtout mise en liberté possible à tout moment. Deux arrêts rendus par la chambre criminelle de la Cour de cassation en 2025, tous deux dans des dossiers suisses, montrent où les défenses gagnent et où elles perdent : un avis favorable cassé parce que l’État de nationalité n’avait pas été effectivement mis en mesure de reprendre les poursuites, et un pourvoi rejeté parce que l’argument de santé n’avait pas été soulevé précisément devant la chambre de l’instruction. Cet article explique, étape par étape, comment contester la remise vers la Suisse et comment obtenir la mise en liberté pendant la procédure parisienne.

I. Arrêté à Paris sur demande d’extradition de la Suisse : vos droits dans les premières heures et la mise en liberté

A. Interpellation, présentation au procureur général sous quarante-huit heures et avocat : les réflexes qui protègent toute la suite

L’arrestation résulte le plus souvent d’une demande d’arrestation provisoire émise par les autorités judiciaires suisses et diffusée par Interpol, suivie d’une demande formelle d’extradition. Dans un dossier suisse jugé le 14 octobre 2025, la Cour de cassation relève ainsi : « Le 14 août 2024, les autorités judiciaires suisses ont émis une demande d’arrestation provisoire » visant un ressortissant géorgien pour des « vols en bande et par métier commis les 9 et 10 avril 2024 en divers endroits de Suisse », que « l’intéressé a été interpellé » en France le 1er février 2025 et que « la demande d’extradition a été reçue le 10 février suivant » (Cass. crim., 14 oct. 2025, n° 25-82.263). Retenez ce calendrier : l’interpellation précède presque toujours la demande formelle, et chaque délai compte.

Dès l’interpellation à Paris ou en Île-de-France, le texte applicable est l’article 696-10 du code de procédure pénale : « Toute personne appréhendée à la suite d’une demande d’extradition doit être conduite dans les quarante-huit heures devant le procureur général territorialement compétent. » À Paris, il s’agit du procureur général près la cour d’appel de Paris. Ce magistrat vérifie votre identité, vous informe dans une langue que vous comprenez de l’existence et du contenu de la demande suisse, et vous avise que vous pouvez être assisté par un avocat de votre choix ou, à défaut, par un avocat commis d’office. Exigez immédiatement l’avocat et l’interprète : tout ce que vous déclarez à ce stade figure au procès-verbal et resservira devant la chambre de l’instruction.

Le même article 696-10 ouvre aussi la voie de la procédure simplifiée : si vous consentez à l’extradition, la chambre de l’instruction est immédiatement saisie et la remise peut intervenir très vite. Ne consentez jamais dans l’urgence, sur le trottoir ou au commissariat, sans avis d’avocat. Le consentement prive la défense de l’examen approfondi des conditions légales décrit ci-dessous, et la renonciation à la règle de la spécialité, proposée au même moment, autoriserait ensuite la Suisse à vous poursuivre pour d’autres faits que ceux de la demande. Dans un dossier suisse jugé le 3 septembre 2025, la personne réclamée, de nationalité portugaise, « a déclaré ne pas consentir à sa remise » et « a été placée sous contrôle judiciaire » (Cass. crim., 3 sept. 2025, n° 24-86.757) : refuser la remise simplifiée n’implique pas la détention, et c’est ce refus qui a permis ensuite de faire casser l’avis favorable.

Dans les deux jours de l’arrestation, l’article 696-26 du code de procédure pénale impose une seconde garantie : « Dans un délai de deux jours à compter de l’arrestation de la personne réclamée, le procureur général notifie à cette dernière, dans une langue qu’elle comprend, les pièces en vertu desquelles elle a été appréhendée. » Il vous avise que vous pouvez consentir devant la chambre de l’instruction selon la procédure simplifiée et que vous pouvez renoncer à la règle de la spécialité, et « Mention de ces informations est faite au procès-verbal, à peine de nullité de la procédure ». Toute notification tardive, incomplète ou dans une langue que vous ne comprenez pas constitue une cause de nullité à soulever devant la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris : faites vérifier le procès-verbal ligne par ligne par votre avocat.

B. Écrou extraditionnel, contrôle judiciaire ou mise en liberté : rester libre pendant la procédure parisienne

Après la présentation au procureur général, trois situations existent : le placement sous écrou extraditionnel, le placement sous contrôle judiciaire, ou la liberté. L’écrou n’est pas automatique. Le dossier suisse du 3 septembre 2025 le prouve : la personne réclamée par Berne a été placée sous contrôle judiciaire, pas en détention, tout en contestant utilement l’avis favorable jusqu’à la cassation. À Paris, demandez systématiquement le contrôle judiciaire avec remise du passeport, interdiction de quitter le territoire et pointage, plutôt que l’écrou à la maison d’arrêt.

Si l’écrou est prononcé, la détention extraditionnelle n’a rien d’irréversible. L’article 696-19 du code de procédure pénale dispose que « La mise en liberté peut être demandée à tout moment à la chambre de l’instruction selon les formes prévues aux articles 148-6 et 148-7 ». Votre avocat est convoqué quarante-huit heures au moins avant l’audience, et la chambre de l’instruction statue au plus tard dans les vingt jours de la réception de la demande, délai réduit à quinze jours si la demande est formée dans les quarante-huit heures de la mise sous écrou. La chambre peut assortir la mise en liberté d’un contrôle judiciaire ou d’une assignation à résidence sous surveillance électronique. Préparez dès le premier jour le dossier de garanties : domicile stable à Paris ou en Île-de-France, activité professionnelle, attaches familiales, suivi médical, absence d’antécédents de fuite.

Du côté suisse, en miroir, l’Office fédéral de la justice suisse indique sur sa page Extradition que la personne recherchée peut demander sa mise en liberté tout au long de la procédure, et que la procédure ordinaire dépasse parfois une année dans les dossiers complexes où toutes les voies de recours sont exercées. Autrement dit, accepter passivement un écrou d’un an à Paris serait une faute de défense : chaque mois de détention doit être contesté, et la durée même de la procédure constitue un argument pour la liberté sous contrôle.

Enfin, l’état de santé peut fonder une demande de mise en liberté et, dans des cas exceptionnels, faire échec à la remise elle-même au titre de la réserve formulée par la France sur l’article 1er de la Convention européenne d’extradition. Mais l’arrêt suisse du 14 octobre 2025 donne un avertissement sévère : l’intéressé invoquait un traitement expérimental suivi à l’hôpital, et la Cour de cassation a déclaré le moyen irrecevable parce que, « devant la chambre de l’instruction, l’intéressé s’est borné à faire valoir qu’il suivait un traitement expérimental », mais « il n’a jamais fait valoir que son état de santé était incompatible avec sa remise ou qu’il ne pourrait pas bénéficier des soins appropriés à son état en Suisse ». Moralité pratique : tout argument de santé doit être soulevé tôt, par écrit, devant la chambre de l’instruction, avec certificats médicaux détaillés, démonstration de l’incompatibilité avec la remise ou de l’absence de soins équivalents en Suisse, et non pour la première fois devant la Cour de cassation (Cass. crim., 14 oct. 2025, n° 25-82.263).

II. Bloquer la remise vers la Suisse : contester les conditions légales et annuler la procédure

A. Double incrimination, prescription et nature des faits : les moyens tirés du dossier suisse lui-même

La France n’extrade que si les faits sont punissables des deux côtés de la frontière. L’article 696-3 du code de procédure pénale fixe le seuil : faits punis de peines criminelles par la loi suisse, ou faits punis de peines correctionnelles dont le maximum encouru atteint au moins deux ans d’emprisonnement, ou peine prononcée d’au moins deux mois pour un condamné. Et surtout : « En aucun cas l’extradition n’est accordée par le gouvernement français si le fait n’est pas puni par la loi française d’une peine criminelle ou correctionnelle. » La doctrine suisse résume la même exigence en miroir sur sa page Extradition : les actes reprochés doivent être punissables dans les deux États, sans que la qualification juridique retenue de chaque côté doive être identique.

Concrètement, pour une demande suisse, vérifiez point par point : les vols par métier et en bande visés dans les deux arrêts de 2025 correspondent en droit français au vol aggravé, notamment en bande organisée, puni de peines criminelles ou de longs emprisonnements correctionnels, de sorte que la double incrimination est généralement remplie pour ces faits. En revanche, la matière fiscale exige une vigilance particulière : une simple soustraction d’impôt, non punissable pénalement en France au même titre, ne satisfait pas toujours la double incrimination, à la différence d’une escroquerie fiscale caractérisée par des manœuvres. De même, certaines infractions suisses spécifiques, comme la violation du secret bancaire par un particulier ou des délits de faillite construits différemment, appellent une comparaison terme à terme des éléments constitutifs. Faites établir par votre avocat un tableau comparatif des qualifications suisses et françaises, textes à l’appui : c’est le cœur du débat devant la chambre de l’instruction.

Au-delà de la double incrimination, l’article 696-4 du code de procédure pénale énumère huit cas où « l’extradition n’est pas accordée ». Chacun doit être testé sur votre dossier : nationalité française de la personne réclamée appréciée à l’époque de l’infraction ; caractère politique de l’infraction ou demande inspirée par un but politique ; faits commis sur le territoire de la République ; faits déjà poursuivis et jugés définitivement en France ; prescription de l’action ou de la peine acquise selon la loi suisse ou la loi française ; peine contraire à l’ordre public français ; juridiction suisse n’assurant pas les garanties fondamentales de procédure et des droits de la défense ; infraction purement militaire. Pour la Suisse, les moyens les plus souvent opérants sont la prescription, car les faits financiers sont parfois anciens et les deux prescriptions doivent être calculées, la chose jugée en France, et l’exécution d’une peine suisse déjà purgée pour partie. La prescription s’apprécie « antérieurement à la demande d’extradition » pour l’action, et « antérieurement à l’arrestation » pour la peine : reconstituez la chronologie exacte des actes interruptifs suisses et français.

Exigez aussi la complétude du dossier transmis par Berne : côté suisse, l’Office fédéral de la justice rappelle que la demande formelle comporte les indications d’identité, un mandat d’arrêt ou un jugement entré en force et exécutoire, les dispositions pénales applicables, les moyens de preuve et une traduction, selon les règles conventionnelles rappelées par l’Office fédéral de la justice suisse sur sa page Extradition. Devant la chambre de l’instruction de Paris, chaque pièce manquante est un moyen : mandat d’arrêt suisse absent ou non traduit, dispositions pénales cantonales non versées, jugement dont le caractère exécutoire n’est pas établi, identité approximative. Dans les dossiers financiers genevois ou zurichois, réclamez en outre les relevés bancaires et les actes de transmission déjà effectués par voie d’entraide, car ils révèlent souvent que les enquêteurs suisses ont qualifié les faits avant même de les prouver, ce qui nourrit la contestation de la double incrimination et de l’erreur évidente visée par l’article 696-15.

Ajoutez la Convention européenne d’extradition du 13 décembre 1957, applicable entre la France et la Suisse, dont l’article 1er pose le principe de l’obligation d’extrader et sur lequel la France a formulé des réserves, notamment pour les remises susceptibles d’avoir des conséquences d’une gravité exceptionnelle en raison de l’état de santé. Comme l’a montré l’arrêt du 14 octobre 2025, cette réserve ne protège que la défense qui l’invoque correctement et tôt. Enfin, si vous êtes ressortissant d’un État membre de l’Union européenne résidant à Paris, l’arrêt Petruhhin impose aux autorités françaises d’informer votre État de nationalité avant toute remise vers un État tiers : c’est l’objet du point suivant, et c’est exactement ce qui a fait casser un avis favorable rendu dans un dossier suisse.

B. Avis de la chambre de l’instruction, décret du Premier ministre et recours : chaque étape parisienne peut arrêter la remise

Lorsque vous refusez la remise simplifiée, l’article 696-15 du code de procédure pénale organise l’examen juridictionnel : vous comparaissez devant la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris dans les dix jours ouvrables de votre présentation au procureur général, et « Si, lors de sa comparution, la personne réclamée déclare ne pas consentir à être extradée, la chambre de l’instruction donne son avis motivé sur la demande d’extradition ». Elle rend son avis dans le délai d’un mois, sauf complément d’information, et « Cet avis est défavorable si la cour estime que les conditions légales ne sont pas remplies ou qu’il y a une erreur évidente ». L’audience est contradictoire : demandez le renvoi si le dossier suisse est incomplet ou mal traduit, produisez vos pièces, et faites constater toute violation du contradictoire, car elle annule l’avis.

L’arrêt suisse du 3 septembre 2025 illustre un vice qui annule tout : la chambre de l’instruction de Bordeaux avait émis un avis favorable contre un ressortissant portugais réclamé par la Suisse en rappelant « qu’en application de l’arrêt Petruhin du 6 septembre 2016 (CJUE, arrêt du 6 septembre 2016, Petruhin, C-182/15) les autorités portugaises ont été avisées de la demande d’extradition », mais la Cour de cassation a jugé « qu’aucun avis des autorités françaises compétentes adressé aux autorités portugaises les informant de la demande d’extradition émanant des autorités judiciaires suisses n’a été communiqué à la défense et ne figure dans les pièces de la procédure soumises au débat contradictoire », et que la chambre ne s’était pas assurée « que l’État portugais avait effectivement été mis en mesure, dans un délai raisonnable, d’apprécier l’opportunité d’émettre un mandat d’arrêt européen aux fins de poursuites ». Conclusion de la Cour : « En statuant ainsi, au vu d’éléments dont il n’est pas établi qu’ils aient été soumis au débat contradictoire et sans s’assurer que l’État portugais avait effectivement été mis en mesure, dans un délai raisonnable, d’apprécier l’opportunité d’émettre un mandat d’arrêt européen aux fins de poursuites pour les faits objet de la demande d’extradition, la chambre de l’instruction a méconnu les textes et principes susvisés », d’où cassation et renvoi devant une chambre autrement composée (Cass. crim., 3 sept. 2025, n° 24-86.757). Si vous êtes portugais, italien, espagnol ou ressortissant de tout autre État membre et que la Suisse vous réclame à Paris, exigez la preuve de l’information effective de votre État de nationalité et le respect du contradictoire sur ce point : c’est un moyen de cassation qui a déjà prospéré dans un dossier suisse.

Le pourvoi contre l’avis de la chambre de l’instruction se forme devant la chambre criminelle de la Cour de cassation, qui contrôle strictement la motivation, le contradictoire et l’application des textes. Si l’avis défavorable devient définitif, la cause est entendue : l’article 696-17 du code de procédure pénale dispose que « Si l’avis motivé de la chambre de l’instruction repousse la demande d’extradition et que cet avis est définitif, l’extradition ne peut être accordée », et que « La personne réclamée, si elle n’est pas détenue pour une autre cause, est alors mise d’office en liberté ». L’avis défavorable définitif lie le gouvernement : aucun décret ne peut passer outre.

Si l’avis est favorable, le dossier passe au stade politique : l’article 696-18 du code de procédure pénale prévoit que « l’extradition est autorisée par décret du Premier ministre pris sur le rapport du ministre de la justice ». Ce décret peut être contesté par un recours pour excès de pouvoir devant le Conseil d’État, mais attention au couperet : « Le recours pour excès de pouvoir contre le décret mentionné à l’alinéa précédent doit, à peine de forclusion, être formé dans le délai d’un mois. » Confiez immédiatement le décret à un avocat dès sa notification : les moyens portent sur la légalité externe et interne, le respect des conditions des articles 696-3 et 696-4, et les garanties obtenues de la Suisse, comme l’interdiction de la réextradition ou la déduction de la détention subie en France. Pour la stratégie complète contre le décret, reportez-vous à notre analyse dédiée : contester un décret d’extradition en France : délai et recours devant le Conseil d’État. Et si un décret définitif venait à être exécuté, chaque heure compte pour la mise en liberté : arrêté à Paris pour exécuter un décret d’extradition définitif : écrou, remise et mise en liberté.

À Paris et en Île-de-France, la défense s’organise concrètement autour de la cour d’appel de Paris : comparution devant la chambre de l’instruction dans les dix jours ouvrables, demandes de mise en liberté répétées, traduction intégrale du dossier suisse par un traducteur assermenté, et coordination avec un correspondant en Suisse pour obtenir les pièces de la procédure cantonale, le calcul de la prescription selon le droit suisse et, le cas échéant, un accord de reprise des poursuites par votre État de nationalité. Juridiction compétente, délais resserrés, pièces à préparer, canal procédural : tout se joue dans les premières semaines, et une défense construite tôt devant la chambre de l’instruction conditionne le pourvoi, le décret et le recours.

Conclusion

Réclamé à Paris par la Suisse, vous n’êtes pas livré sans défense : quarante-huit heures pour voir le procureur général avec un avocat, deux jours pour recevoir les pièces dans une langue comprise, dix jours ouvrables pour comparaître devant la chambre de l’instruction, un mois pour l’avis motivé, mise en liberté demandable à tout moment, décret du Premier ministre attaquable dans le mois, et huit causes légales de refus à tester une par une. Les deux arrêts suisses de 2025 fixent la méthode : soulever chaque moyen tôt, par écrit et avec pièces, exiger le contradictoire sur tout, et vérifier l’information effective de l’État de nationalité pour les ressortissants européens. La double incrimination, la prescription et la procédure sont vos trois champs de bataille, et la liberté sous contrôle judiciaire pendant l’instruction du dossier reste l’objectif immédiat. Faites examiner votre dossier suisse par un avocat dès l’interpellation : en extradition, les moyens perdus en première ligne ne se rattrapent presque jamais.

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