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Recettes de cuisine recopiées par un concurrent, un blog ou un livre : faire retirer, prouver et obtenir réparation en 2026

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Recettes de cuisine recopiées par un concurrent, un blog ou un livre : faire retirer, prouver et obtenir réparation en 2026

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Au printemps 2025, une influenceuse cuisine suivie par des millions d’abonnés s’est retrouvée au cœur d’une polémique de plagiat de recettes, relayée notamment par Libération le 7 mai 2025 : des créatrices affirmaient reconnaître leurs propres recettes, à peine reformulées, dans son livre à succès. L’affaire a rappelé une réalité que les cheffes, blogueuses, traiteurs et éditeurs connaissent bien : sur internet, une recette qui fonctionne est recopiée en quelques heures, avec ses photos, sur le blog d’un concurrent, la carte d’un restaurant voisin ou un ouvrage vendu en ligne. La question qui suit est toujours la même : la recette appartient-elle à quelqu’un, et que faire quand elle est pillée ? La réponse du droit français est nuancée, et c’est précisément cette nuance qui décide du gain ou de la perte d’un procès. La recette prise isolément, comme simple succession d’instructions, n’est presque jamais protégée ; en revanche, les photographies, les textes de présentation, le livre et le site qui les portent le sont, dès lors qu’ils portent l’empreinte de la personnalité de leur auteur. Et quand la voie du droit d’auteur se referme, celle du parasitisme et du droit des bases de données reste grande ouverte, comme l’a confirmé le tribunal judiciaire de Paris le 28 juin 2024 dans un litige opposant une banque d’images culinaires à un traiteur qui utilisait ses photographies sans payer. Ce guide explique, pièces et montants à l’appui, comment faire retirer une copie de vos recettes, comment la prouver devant le juge et combien les tribunaux accordent.

I. Vos recettes recopiées : ce que le droit protège vraiment et ce qu’il refuse de protéger

A. Pourquoi la recette prise isolément n’est presque jamais une œuvre protégée ?

Le point de départ est l’article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle, aux termes duquel « L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. » La protection naît donc sans dépôt ni enregistrement, du seul fait de la création. Mais elle suppose une condition que le tribunal judiciaire de Paris rappelait le 28 juin 2024 dans l’affaire dite des photographies culinaires (jugement RG n° 23/05932, décision consultable ici) : l’œuvre doit être originale, « dès lors qu’elle est originale ». Le tribunal précise l’exigence en des termes applicables à tout litige de cuisine : « L’originalité de l’œuvre, qu’il appartient à celui invoquant la protection de caractériser, suppose qu’elle soit issue d’un travail libre et créatif et résulte de choix arbitraires révélant la personnalité de son auteur, lesquels peuvent résider dans les couleurs, dessins, formes, matières ou ornements, mais également dans la combinaison originale d’éléments connus. »

C’est ce filtre de l’originalité qui élimine la recette ordinaire. Une liste d’ingrédients assortie d’étapes de préparation relève du savoir-faire et de la succession d’instructions : battre, saisir, enfourner à telle température pendant tant de minutes. Deux cuisiniers placés devant les mêmes produits aboutissent normalement aux mêmes gestes, et le juge n’y décèle aucun choix arbitraire révélant une personnalité. La doctrine et les décisions rendues en la matière convergent : la recette de cuisine, comme méthode, n’accède pas à la qualité d’œuvre de l’esprit, pas plus que le goût du plat lui-même, qui ne se fixe sur aucun support et ne matérialise aucune empreinte personnelle. Retenez la règle pratique : plus votre recette ressemble à un mode d’emploi interchangeable, moins le droit d’auteur vous servira ; plus elle porte une écriture, une mise en scène et des choix identifiables, plus la protection se rapproche.

Le jugement parisien du 28 juin 2024 illustre cette sévérité jusque dans le domaine voisin de la photographie culinaire, pourtant mieux protégée en principe. La société Sucré Salé, qui exploite une banque de photographies de plats proposées sous licence sur son site, reprochait à un traiteur d’utiliser quatre de ses images sans autorisation ni paiement. Elle décrivait avec soin sa mise en scène, selon le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 28 juin 2024 (RG n° 23/05932) : pour un tajine de poulet, « sur un arrière-plan en dégradé de violet, posé sur deux assiettes d’une belle couleur orange, on découvre dans son écrin rouge un somptueux tajine de poulet », avec une lumière venant de la gauche et un couvercle conique entr’ouvert. Le tribunal écarte la protection : la photographie « représente un tajine de poulet, plat traditionnel d’Afrique du Nord, présenté dans un plat en terre cuite du même nom à couvercle conique », dans des tons évoquant « de manière classique, la cuisine méditerranéenne », et « La présentation du couvercle du plat entr’ouvert, de manière à montrer partiellement les aliments, à susciter la curiosité et à suggérer que le plat est appétissant, constitue un procédé banal de la photographie culinaire. » Pour les trois autres images, des petits fours en assiette noire, le tribunal retient une présentation « de façon banale pour une assiette de petits fours » et juge que « Ni le cadrage, qui relève du savoir-faire technique du photographe culinaire, ni la mise en valeur des gâteaux – qui est le propre de la photo culinaire -, ici par leur brillance, ne peuvent être regardés comme étant originaux. » Verdict : « Ces quatre photographies, de facture classique, ne sauraient traduire l’empreinte de la personnalité de leurs auteurs. » La demande en contrefaçon de droit d’auteur est rejetée.

La leçon pour les créatrices et créateurs culinaires est directe. Si des photographies professionnelles stylisées échouent au test de l’originalité, une recette brute, copiée-collée avec quelques synonymes, n’a quasiment aucune chance d’être jugée originale. Agir en contrefaçon sur la seule recette, sans travail d’écriture ni parti pris visuel, expose à un débouté. Mais l’affaire ne s’arrête pas là : dans ce même jugement, le traiteur a malgré tout été condamné à payer 2 800 euros de dommages et intérêts, plus 3 500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile. L’arme décisive n’était pas le droit d’auteur, c’était le parasitisme. Avant d’y venir, il faut inventorier ce qui, dans votre travail culinaire, reste protégé par le droit d’auteur quand l’exigence d’originalité est remplie.

Un dernier garde-fou mérite d’être posé, tiré d’un arrêt de la cour d’appel de Paris du 3 juin 2022 (RG n° 21/00450, décision consultable ici), rendu dans un litige entre deux restaurants italiens voisins, La Scala et Marzo. Le demandeur invoquait la concurrence déloyale et le parasitisme en faisant valoir que son concurrent « s’inscrit dans son sillage », avec des livreurs et des clients qui se trompaient d’établissement. La cour a confirmé le rejet : les demandes formées au titre de la concurrence déloyale et du parasitisme « doivent être, par confirmation du jugement entrepris, rejetées ». Autrement dit, la simple proximité, l’activité voisine ou l’impression de marcher dans vos pas ne suffit pas. Le juge exige la démonstration d’une faute précise, d’un profit indu sur des investissements identifiés ou d’un risque de confusion caractérisé. Cette exigence de rigueur vaut pour les recettes comme pour les enseignes : affirmer que le concurrent vous copie ne suffit jamais, il faut le démontrer pièce par pièce.

B. Quelles parties de votre travail restent protégées : photos, textes, livre et site ?

Une fois admise que la recette-instruction n’est pas protégeable en soi, tout le reste de votre création peut l’être, à condition d’en caractériser l’originalité avec précision. L’article L. 112-2 du code de la propriété intellectuelle range parmi les œuvres de l’esprit « 1° Les livres, brochures et autres écrits littéraires, artistiques et scientifiques », ce qui couvre vos textes de recettes rédigés avec une écriture personnelle, vos introductions, vos tours de main racontés, vos histoires de plats, ainsi que « 9° Les oeuvres photographiques et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie », ce qui couvre vos clichés. Chacun de ces objets appelle un raisonnement distinct.

Pour les photographies, le régime est le plus favorable, car la Cour de cassation a fixé un standard d’appréciation globale. Le tribunal de Paris le rappelle dans le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 28 juin 2024 (RG n° 23/05932) : la protection des photographies doit être, selon la première chambre civile de la Cour de cassation (arrêt du 12 septembre 2018, pourvoi n° 17-18.390), « appréciée dans son ensemble au regard des différents éléments qui la composent, pris en leur combinaison ». Et « Cette originalité peut résulter tant du sujet et de sa mise en scène, du cadrage, de la lumière et de la prise de la vue, que des conditions de tirage de la photographie. » Concrètement, une photo culinaire devient protégeable quand le photographe impose des partis pris qui ne s’imposaient pas : décor construit au lieu du plat posé sur une table, lumière latérale sculptante au lieu de l’éclairage plat, cadrage serré ou plongée assumée, stylisme d’assiette singulier. À l’inverse, la photo d’illustration banale du plat dans son contenant usuel, éclairée pour mettre en valeur les aliments comme le ferait n’importe quel professionnel, reste dans le savoir-faire et échappe à la protection, comme l’a jugé le tribunal pour les quatre images du traiteur. L’exigence procédurale est stricte : « Il appartient au demandeur à l’action en contrefaçon d’une photographie de définir de façon précise ce qui caractérise l’originalité de sa photographie et de dire où se trouve l’empreinte de sa personnalité. » Une assignation qui se contente d’affirmer que les photos sont belles ou coûteuses, sans décortiquer les choix créatifs, part avec un handicap.

Pour les textes, le test est identique mais le terrain vous est souvent plus favorable. La recette recopiée mot pour mot, avec vos formulations, vos anecdotes et votre architecture de propos, constitue une reproduction illicite dès lors que votre rédaction porte votre empreinte. L’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle dispose que « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. » La reprise partielle suffit : il n’est pas nécessaire que le concurrent ait copié l’intégralité de votre livre ou de votre blog. Quelques recettes reproduites à l’identique, avec vos textes d’accompagnement, caractérisent la contrefaçon si l’originalité de ces textes est établie. Et la sanction pénale existe : l’article L. 335-2 du même code prévoit que « Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit », puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende, avec des peines aggravées en bande organisée. Le concurrent qui réédite vos recettes dans un livre ou un ebook piraté s’expose à ce volet pénal, en plus des réparations civiles. Sur ce point, les créateurs confrontés à la diffusion illégale de leurs ouvrages trouveront des démarches complémentaires dans notre guide sur le livre piraté sur Telegram ou Drive, et ceux dont les textes de site sont repris sans autorisation dans notre analyse de la copie des textes d’un site internet.

Pour le livre de cuisine pris comme ensemble et pour le site de recettes, une protection supplémentaire existe : celle des recueils et des bases de données. L’article L. 112-3 du code de la propriété intellectuelle protège « Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’oeuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles », en précisant qu’« On entend par base de données un recueil d’oeuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. » Un blog de recettes organisé par saison, par technique ou par univers, un livre construit autour d’un parcours, d’un classement ou d’une progression originale, peut ainsi être protégé par le choix et la disposition des matières, même si chaque recette isolée ne l’est pas. Le copieur qui aspire l’intégralité de votre classement, vos catégories, votre arborescence et vos sélections porte atteinte à cette création de second niveau. À cette protection par le droit d’auteur du recueil s’ajoute le droit sui generis du producteur de base de données, qui protège l’investissement : l’article L. 341-1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que « Le producteur d’une base de données, entendu comme la personne qui prend l’initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d’une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d’un investissement financier, matériel ou humain substantiel. » Vos années de développement de recettes, de tests, de shootings et de vérifications constituent précisément cet investissement. Et l’article L. 342-1 donne au producteur « le droit d’interdire : 1° L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu d’une base de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ; 2° La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme. » Le scraping systématique de votre site de recettes par un concurrent tombe directement sous le coup de ce texte.

II. Faire retirer la copie, prouver et obtenir réparation en 2026

A. Comment prouver la copie et la faire retirer vite ?

Le procès se gagne d’abord sur la preuve, et la preuve d’une copie en ligne s’organise dès la découverte. Le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 28 juin 2024 (RG n° 23/05932) valide une méthode de constat que tout créateur peut reproduire : la banque d’images avait produit « deux séries de captures d’écran », d’une part celles qu’elle avait réalisées elle-même et datées du 17 novembre 2021, d’autre part des captures issues « d’une base de données d’archives, Wayback Machine, les captures visées étant datées entre le 25 février 2021 et le 29 mai 2023 ». Le traiteur « se borne à en contester la fiabilité, sans produire aucun élément de nature à établir que ces captures d’écran ne proviennent pas de son site internet », et le tribunal en déduit « que la défenderesse a utilisé sans autorisation ni paiement les photographies litigieuses au moins 25 février 2021 et le 29 mai 2023 ». Trois enseignements pratiques : capturez vous-même sans attendre, avec date et adresse visible ; doublez avec les archives publiques de type Wayback Machine pour établir la durée ; faites établir un constat par un commissaire de justice pour les contenus appelés à disparaître, car sa force probante est supérieure. Conservez les URL, les codes sources montrant le nom de vos fichiers images, les métadonnées de vos photos originales et vos fichiers de travail datés : c’est la comparaison entre vos originaux et la copie qui emporte la conviction.

Parallèlement, agissez pour faire cesser. Adressez une mise en demeure précise identifiant chaque contenu copié, son adresse d’origine, son adresse de copie et le fondement invoqué, avec un délai de retrait. Signalez parallèlement les contenus auprès des plateformes (formulaires de signalement pour atteinte au droit d’auteur, hébergeur du site du concurrent) : un retrait rapide limite le préjudice et démontre votre diligence. Si le concurrent ignore la mise en demeure, l’article L. 332-1 du code de la propriété intellectuelle ouvre la saisie-contrefaçon : « Tout auteur d’une œuvre protégée par le livre Ier de la présente partie, ses ayants droit ou ses ayants cause peuvent agir en contrefaçon. A cet effet, ces personnes sont en droit de faire procéder par tous huissiers, le cas échéant assistés par des experts désignés par le demandeur, sur ordonnance rendue sur requête par la juridiction civile compétente, soit à la description détaillée, avec ou sans prélèvement d’échantillons, soit à la saisie réelle des œuvres prétendument contrefaisantes ainsi que de tout document s’y rapportant. » Pour un livre de recettes copié, la saisie des exemplaires et des recettes d’exploitation peut être autorisée ; pour un site, la description détaillée fige la preuve avant toute suppression. Cette mesure se demande sur requête, sans débat contradictoire préalable, ce qui préserve l’effet de surprise. Les créateurs dont la formation payante est pillée plutôt que leurs recettes trouveront la même logique probatoire dans notre dossier sur la formation en ligne recopiée par un concurrent.

À Paris et en Île-de-France, le contentieux se plaide devant le tribunal judiciaire de Paris, dont la troisième chambre civile concentre le droit de la propriété intellectuelle et a rendu le jugement commenté ici. Les constats peuvent être dressés par tout commissaire de justice du ressort, les captures d’archives se consultent librement, et les assignations en référé pour faire cesser un trouble manifestement illicite y sont audiencées rapidement. Préparez un dossier ordonné : originaux datés, copies datées, tableau de comparaison recette par recette et photo par photo, licences et tarifs démontrant votre modèle économique, échanges avec le copieur. C’est ce dossier, plus que l’indignation, qui obtient l’ordonnance et l’indemnité.

B. Combien obtenir : parasitisme, base de données et montants accordés par les juges

Quand le droit d’auteur ne suffit pas, le parasitisme prend le relais, et c’est lui qui a fait condamner le traiteur parisien. L’article 1240 du code civil pose le principe : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » La Cour de cassation définit le parasitisme, selon la formule reprise par le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 28 juin 2024 (RG n° 23/05932) : « Le parasitisme consiste dans le fait, pour un agent économique, de se placer dans le sillage d’une entreprise en profitant indûment des investissements consentis ou de sa notoriété, ou encore de ses efforts et de son savoir-faire » (première chambre civile, 10 juillet 2018, pourvoi n° 16-23.694). Trois éléments doivent être réunis : des investissements identifiés de votre côté, une appropriation indue de leur fruit par le copieur, et un dommage. Dans l’affaire jugée à Paris, le tribunal relève que « Ces photographies représentent une valeur économique, dans la mesure où elles résultent du travail d’un professionnel, qui détient un matériel et une technique dont la mise en œuvre a un coût », puis que leur mise à disposition « Leur mise à disposition nécessite en outre l’établissement d’une base de données, ce qui justifie de la part des utilisateurs, le paiement d’une licence ». En utilisant les images sans payer pour promouvoir son activité de traiteur, la société « s’est placée dans le sillage de la société SUCRÉ SALÉ afin de profiter de ses investissements commerciaux, humains et financiers nécessaires à son activité économique de commercialisation de licences d’utilisation de ses photographies ». Transposez ce raisonnement à vos recettes : vos tests, vos shootings, vos rédacteurs, votre référencement et votre communauté sont des investissements commerciaux, humains et financiers ; le blog concurrent qui aspire vos contenus pour capter votre audience sans engager ces dépenses se place dans votre sillage.

Le chiffrage suit une méthode lisible. Le jugement du tribunal judiciaire de Paris du 28 juin 2024 (RG n° 23/05932) évalue le préjudice patrimonial sur la base des tarifs des licences proposées et des frais de détection engagés, en écartant les pénalités et frais non justifiés, faute de pièces explicites : 2 000 euros au titre du préjudice patrimonial, outre « L’atteinte à sa propriété et à son modèle économique est à l’origine d’un préjudice moral, qui sera fixé à la somme de 800 euros », soit un total de 2 800 euros de dommages et intérêts, plus 3 500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile et les dépens mis à la charge du traiteur. Pour vos recettes, construisez le chiffrage de la même façon : redevances éludées (combien aurait coûté une licence ou une commande de contenu équivalent), baisse de trafic et de revenus publicitaires documentée, frais de détection et de constat, atteinte au modèle économique. Les pénalités contractuelles gonflées et les frais forfaitaires non expliqués seront écartés : ne réclamez que ce que vous justifiez, facture et relevé à l’appui.

Si votre site entier est aspiré, ajoutez le droit des producteurs de bases de données, dont la Cour de cassation a précisé le régime le 15 octobre 2025 (première chambre civile, pourvoi n° H 23-23.167, décision consultable ici), dans un litige opposant un site d’annonces automobiles à un agrégateur. La Cour exige un investissement autonome : seuls comptent les moyens consacrés à la recherche et au rassemblement des éléments existants, à l’exclusion des moyens consacrés à la création des données elles-mêmes, le titulaire « devant dès lors justifier d’un investissement autonome par rapport à celui que requiert la création des données contenues dans la base dont il demande la protection ». Pour un site de recettes, cela signifie documenter séparément le travail de collecte, de test, de vérification, de classement et de présentation, au-delà de la simple création de chaque recette. La Cour impose aussi une balance des intérêts pour sanctionner l’extraction : le juge doit « mettre en balance, d’une part, l’intérêt légitime des fabricants de bases de données d’être en mesure d’amortir leur investissement » et apprécier le risque pour cet amortissement. Un concurrent qui pompe votre catalogue pour détourner votre audience fait peser exactement ce risque. Dans le même esprit, la Cour avait déjà validé le 5 octobre 2022 (première chambre civile, pourvoi n° J 21-16.307, décision consultable ici) la lutte contre « d’un système d’extraction total, répété et systématique de la base de données immobilière » dénoncé par l’exploitant d’un site de petites annonces face à un service de pige immobilière : la méthode du scraping industriel, transposée au pillage systématique d’un site de recettes, caractérise la faute.

Conclusion

Vos recettes isolées, réduites à des instructions, n’appartiennent juridiquement à personne ; tout ce qui les habille et les porte — textes personnels, photographies originales, livre construit, site classé et vérifié — peut en revanche être défendu avec des armes redoutables. Le réflexe gagnant tient en quatre temps : figez la preuve par constats et archives dès la découverte, exigez le retrait par une mise en demeure précise, visez juste sur le fondement en combinant droit d’auteur pour les contenus originaux, parasitisme pour le profit indû et droit des bases de données pour le pillage systématique, puis chiffrez chaque euro avec des pièces. Les juges sanctionnent le copieur qui vit de vos investissements, comme les 2 800 euros et l’article 700 infligés au traiteur parisien le rappellent, mais ils rejettent les demandes approximatives, comme l’arrêt parisien de 2022 entre restaurants voisins l’enseigne. Un dossier ordonné et des fondements ajustés transforment une colère légitime en condamnation.

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