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Retraite anglaise en France : que change la fin annoncée du triple lock pour votre pension ?

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Maître Hassan KOHEN
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Retraite anglaise en France : que change la fin annoncée du triple lock pour votre pension ?

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Le 28 septembre 2026, la BBC révèle que le Premier ministre britannique Andy Burnham pourrait abandonner la garantie dite du triple lock, ce mécanisme qui revalorise chaque mois d’avril la pension d’État britannique au plus favorable des trois indicateurs : l’inflation, la hausse des salaires ou un plancher de 2,5 %. Annoncée au lendemain de l’ouverture de la conférence du Labour à Liverpool et d’un plan de service national d’aide à l’autonomie qui doit figurer au prochain manifeste électoral, l’hypothèse n’est plus taboue à Westminster : interrogé, le chancelier de l’Échiquier John Healey refuse de l’exclure et répond qu’il faut réduire les dépenses sociales. Pour les centaines de milliers de personnes qui perçoivent au Royaume-Uni une pension en lien avec la France, la question devient très concrète : une pension britannique versée en France peut-elle baisser, vos trimestres cotisés à Londres restent-ils comptés par la CARSAT, et où vos pensions sont-elles imposées ? La France accueille, selon le Cleiss, quasiment sept fois plus de pensionnés des régimes britanniques que le Royaume-Uni n’accueille de pensionnés des régimes français. Cet article explique le droit applicable : la coordination de sécurité sociale qui survit au Brexit, la totalisation de vos périodes validée par la Cour de cassation, la réversion du conjoint survivant, puis l’imposition en France de la retraite anglaise et les démarches pour défendre vos droits.

I. Retraite anglaise en France : vos trimestres cotisés outre-Manche comptent pour ouvrir vos droits

La fin éventuelle du triple lock ne supprime aucune pension : elle fige ou ralentit seulement la revalorisation annuelle de la part britannique. Vos droits déjà acquis restent dus, en France comme au Royaume-Uni, et chaque État continue de verser sa part au prorata des périodes accomplies sous sa législation. La première bataille se joue donc avant la liquidation : faire reconnaître par la caisse française toutes vos années travaillées de l’autre côté de la Manche.

A. Cotisation retraite Angleterre France : comment vos périodes britanniques sont totalisées

Le droit français liquide la pension du régime général en fonction de la durée d’assurance. L’article L. 351-1 du code de la sécurité sociale dispose que le montant de la pension résulte de l’application au salaire annuel de base d’un taux croissant, jusqu’à un maximum dit taux plein, en fonction de la durée d’assurance, dans une limite déterminée, tant dans le régime général que dans un ou plusieurs autres régimes obligatoires, ainsi que de celle des périodes reconnues équivalentes, ou en fonction de l’âge auquel est demandée cette liquidation. Quand une partie de votre carrière s’est déroulée au Royaume-Uni, la caisse doit additionner vos périodes françaises et britanniques pour vérifier si vous atteignez le taux plein : c’est la totalisation. Sans elle, des années cotisées à Londres seraient perdues pour le calcul français et votre taux serait minoré.

La Cour de cassation l’a jugé dans une espèce directement transposable : un ressortissant britannique, après une activité salariée au Royaume-Uni, en France et à Monaco, avait obtenu une pension liquidée sur la base d’un taux minoré de 32,50 %, faute de prise en compte de ses trimestres monégasques. La deuxième chambre civile, le 7 novembre 2019 (pourvoi n° 18-18.344), rappelle que les autorités de sécurité sociale compétentes d’un premier Etat membre de l’Union européenne sont tenues de prendre en compte, aux fins de l’acquisition du droit à prestations de vieillesse, les périodes d’assurance accomplies dans un Etat tiers par un ressortissant d’un second Etat membre lorsque, en présence des mêmes conditions de cotisation, lesdites autorités compétentes reconnaissent, à la suite d’une convention internationale bilatérale conclue entre le premier Etat membre et l’Etat tiers, la prise en compte de telles périodes accomplies par leurs propres ressortissants. Dans cette affaire, la cour d’appel avait exactement déduit que l’assuré pouvait revendiquer la totalisation des périodes acquises au Royaume-Uni et en France par application des règlements de coordination, la pension la plus élevée devant lui être attribuée. Le raisonnement vaut pour tout Franco-Britannique : la caisse française ne peut pas ignorer vos années anglaises dès lors qu’un instrument de coordination les rend comptabilisables.

Depuis le Brexit, deux instruments se partagent le travail. Pour les personnes installées avant la fin de la période de transition, l’accord de retrait garantit l’agrégation des périodes et le maintien de l’indexation : le guide officiel britannique précise que les intéressés conservent la faculté d’additionner les périodes accomplies dans les deux États pour atteindre les durées minimales d’ouverture des droits, et que la prestation reste exportée et payée au même montant que dans l’État débiteur. Pour les parcours commencés après le 1er janvier 2021, l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume-Uni a pris le relais : le Cleiss, organisme officiel français de liaison, indique qu’en matière de sécurité sociale, l’accord vise à garantir un certain nombre de droits aux citoyens de l’Union et aux ressortissants britanniques, ce qui concerne les citoyens de l’Union qui travaillent, voyagent ou s’installent au Royaume-Uni et les ressortissants britanniques qui travaillent, voyagent ou s’installent dans l’Union après le 1er janvier 2021. Concrètement, si vous avez travaillé à Londres puis à Paris, chaque État totalise pour ouvrir le droit, puis chacun paie sa part : la CARSAT pour les trimestres français, le Department for Work and Pensions pour les années britanniques. La disparition du triple lock ne toucherait que la revalorisation de cette seconde part, jamais son existence.

La totalisation obéit toutefois à une règle stricte rappelée le 25 septembre 2025 par la deuxième chambre civile (pourvoi n° 23-15.880) à propos d’un accord bilatéral : pour les personnes qui ont été soumises successivement ou alternativement en France ou au Gabon à un ou plusieurs régimes d’assurance vieillesse de chacun de ces États, les périodes d’assurance accomplies dans chaque État, de même que les périodes assimilées à des périodes d’assurance, sont totalisées, à la condition qu’elles ne se superposent pas, tant en vue de la détermination du droit aux prestations qu’en vue du maintien ou du recouvrement de ce droit. Deux périodes qui se chevauchent ne comptent qu’une fois : si vous avez cotisé la même année à Londres et à Paris, l’année n’est retenue qu’une seule fois pour la durée d’assurance. Vérifiez donc vos relevés des deux côtés avant de déposer votre demande, et conservez vos bulletins de salaire britanniques (payslips) et vos relevés de National Insurance : la caisse française statue sur pièces, et une période non justifiée est une période perdue.

B. Retraite Angleterre retour France : réversion et pension du conjoint survivant

Le retour en France à la retraite, ou le décès d’un assuré qui partageait sa carrière entre les deux pays, pose la question de la réversion. Le droit français l’ouvre largement : l’article L. 353-1 du code de la sécurité sociale prévoit qu’en cas de décès de l’assuré, son conjoint survivant a droit à une pension de réversion à partir d’un âge et dans des conditions déterminés par décret si ses ressources personnelles ou celles du ménage n’excèdent pas des plafonds fixés par décret. Le conjoint survivant qui vit en France peut donc percevoir la réversion de la pension française de son époux, même si celui-ci a terminé sa carrière au Royaume-Uni, dès lors que des droits français existent. Les conditions de ressources s’apprécient sur l’ensemble des revenus du ménage, y compris la part de pension britannique que le survivant perçoit déjà : déclarez-la, car une omission peut fonder une révision et un indu.

Quand le défunt a cotisé dans deux États liés par une convention bilatérale, la demande transite par l’institution du pays de résidence. La Cour de cassation l’a rappelé le 5 décembre 2024 (pourvoi n° 22-18.227) : le survivant d’un travailleur résidant en France ou en Algérie qui, ayant travaillé sur le territoire de l’un et de l’autre Etat, sollicite le bénéfice d’une prestation de vieillesse, adresse sa demande à l’institution algérienne, s’il réside en Algérie, à l’institution française, s’il réside en France. Et celui qui sollicite le bénéfice d’une prestation de survivant précise, à l’appui de sa demande, soit la ou les institutions auprès desquelles le travailleur a été assuré dans l’autre pays, soit le ou les employeurs par lesquels le travailleur a été occupé sur le territoire de ce pays. La leçon pratique est directe pour les veuves et veufs franco-britanniques : déposez votre demande auprès de votre caisse de résidence en citant expressément les employeurs et les caisses de l’autre pays, faute de quoi la date d’effet de la pension française ne courra qu’à compter de la demande complétée. Dans l’affaire jugée, l’assurée qui avait d’abord saisi la seule caisse algérienne sans signaler l’activité française de son mari n’a obtenu la réversion française qu’à la date où sa demande a été régularisée. Pour un conjoint survivant installé en France après un retour d’Angleterre, cela signifie un dossier unique mais documenté des deux côtés : acte de décès, preuve du mariage, relevés de carrière français et britanniques, justificatifs de ressources du ménage.

La réversion britannique obéit de son côté aux règles du Royaume-Uni et ne transite pas par la caisse française : renseignez-vous auprès de l’institution britannique sur la part de State Pension transmissible, car le droit anglais ne connaît pas la réversion à la française et ses conditions diffèrent. Enfin, si vous revenez vivre en France en percevant déjà une pension britannique, signalez votre changement de résidence aux deux institutions : c’est ce signalement qui déclenche, côté français, l’examen de vos droits propres et dérivés, et, côté britannique, le paiement à l’étranger de la State Pension. La fin du triple lock ne remettrait pas en cause ce paiement à l’étranger pour les personnes protégées par l’accord de retrait, dont le guide officiel britannique confirme que la prestation reste versée hors du Royaume-Uni au même montant qu’aux résidents.

II. Imposition de la retraite anglaise en France et démarches pour sécuriser votre pension

Une pension versée par Londres à un résident français obéit à deux droits à la fois : le droit de la sécurité sociale, qui dit qui paie, et le droit fiscal, qui dit qui impose. La convention fiscale signée le 19 juin 2008 entre la France et le Royaume-Uni répartit le droit d’imposer et évite la double imposition. Son économie est simple pour l’essentiel des retraités : les pensions privées suivent la résidence. Ajoutez-y l’abattement français de 10 %, et votre retraite anglaise se déclare en France comme une pension française, avec une formalité préalable à accomplir côté britannique pour cesser d’y être prélevé à la source.

A. Imposition retraite anglaise en France : pensions privées taxées en France, exonérées au Royaume-Uni

La doctrine officielle de l’administration fiscale française, publiée au Bulletin officiel des finances publiques sous la référence BOI-INT-CVB-GBR-10-30, organise l’exonération de la retenue britannique : à compter du 1er janvier 2012, l’exonération de l’impôt britannique retenu à la source sur les intérêts, redevances et pensions privées de source britannique est accordée selon la procédure suivante. Le mécanisme repose sur un formulaire franco-britannique visé par votre centre des finances publiques, qui atteste de votre résidence fiscale française et transmet l’exemplaire anglais à l’administration britannique. Tant que cette exonération n’est pas accordée, le débiteur britannique peut prélever l’impôt à la source : accomplissez la démarche dès votre installation en France, puis déclarez l’intégralité de la pension sur votre déclaration française. Si une retenue a déjà été opérée à Londres avant l’exonération, la convention prévoit l’élimination de la double imposition par le jeu du crédit d’impôt ou de l’exonération selon les cas : conservez les avis britanniques pour justifier votre situation auprès du fisc français.

Une fois la pension rapatriée fiscalement en France, elle suit le régime commun des retraites. L’article 158 du code général des impôts dispose que les pensions et retraites font l’objet d’un abattement de 10 % qui ne peut excéder 4 439 euros, et précise que l’abattement indiqué au deuxième alinéa ne peut être inférieur à 454 euros, sans pouvoir excéder le montant brut des pensions et retraites. Votre State Pension et vos pensions complémentaires britanniques entrent donc dans le revenu net global après cet abattement, comme une pension française. Les plafonds affichés sont ceux de la version du texte applicable à la date de rédaction et sont révisés chaque année selon le barème : vérifiez le millésime de votre avis d’imposition. Les prélèvements sociaux obéissent à des règles propres selon votre affiliation maladie : un retraité affilié au régime français peut être redevable de la CSG et de la CRDS sur ses pensions, tandis qu’un retraité couvert par le seul système britannique relève d’un autre traitement. Faites trancher votre situation par votre CPAM et votre centre des impôts avant de contester un prélèvement.

Deux points de vigilance méritent une mention. D’abord, les pensions versées au titre d’un emploi public britannique et certaines pensions spécifiques relèvent de stipulations distinctes de la convention : ne transposez pas le régime des pensions privées à une pension de la fonction publique britannique sans vérifier la clause applicable à votre cas. Ensuite, si vous percevez des revenus fonciers ou des gains en capital au Royaume-Uni en plus de votre retraite, chaque catégorie suit sa propre règle de répartition : la convention traite séparément les revenus d’emploi, les pensions, les dividendes et les gains. Notre analyse détaillée de la convention fiscale franco-britannique, publiée sur ce site, en présente l’architecture complète : convention fiscale entre la France et le Royaume-Uni en matière d’impôts sur le revenu et sur les gains en capital. L’actualité du triple lock ne modifie aucune de ces règles fiscales : elle ne joue que sur le montant brut versé par Londres, donc indirectement sur votre base imposable française.

B. Encore actif ou déjà pensionné : affiliation, assurance volontaire et recours contre la CARSAT

Si vous travaillez encore au Royaume-Uni en résidant en France, ou si vous préparez votre retour, l’affiliation décide de tout. Le principe de la coordination est l’unicité de législation applicable : vous cotisez dans un seul État à la fois, en général celui où vous travaillez. Un salarié détaché par son employeur français à Londres reste affilié en France avec un certificat de détachement ; un expatrié embauché sur place relève du système britannique et cesse de valider des trimestres français. C’est dans cette seconde situation que naissent les trous de carrière découverts à la liquidation. La loi française offre une soupape : l’assurance volontaire vieillesse auprès de la Caisse des Français de l’étranger. L’article L. 762-1 du code de la sécurité sociale ouvre cette faculté dans les termes suivants : le ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne, d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse qui réside à l’étranger et qui n’est pas soumis à la législation française de sécurité sociale en application d’une convention internationale ou de l’article L. 761-2 a la faculté de s’assurer volontairement dans les conditions prévues au présent chapitre contre les risques suivants, au nombre desquels figurent la maladie, l’invalidité et la vieillesse. Cotiser volontairement pendant vos années londoniennes, c’est acheter des trimestres français au lieu de subir une minoration définitive : comparez le coût des cotisations volontaires avec le gain de taux sur vingt ans de retraite avant de trancher.

L’employeur n’est pas tenu de réparer lui-même ces trous de carrière. La chambre sociale de la Cour de cassation l’a jugé le 26 mars 2025 (pourvoi n° 23-17.461) dans le cas d’un salarié expatrié en Indonésie puis en Arabie saoudite qui reprochait à son employeur un défaut d’affiliation vieillesse pendant l’expatriation : la cour d’appel a retenu à bon droit que les dispositions en cause n’obligeaient pas l’employeur à garantir aux agents expatriés, dans le cadre du régime compensatoire instauré pour lesdits agents, la validation dans le régime de l’assurance vieillesse de la sécurité sociale des trimestres correspondant aux périodes d’expatriation. Et le salarié ne démontrait pas qu’il se trouvait dans l’obligation d’effectuer le rachat des trimestres non cotisés à l’assurance vieillesse de la sécurité sociale en raison d’une perte financière qui résulterait d’une compensation imparfaite du régime instauré par l’employeur, en sorte que la preuve de son préjudice en matière de retraite n’était pas rapportée. Autrement dit, le rachat de trimestres reste une décision personnelle et chiffrée : l’employeur doit vous informer, mais c’est à vous de vérifier votre relevé et d’agir. Pour un Français qui part travailler à Londres, la check-list tient en quatre points : demander le maintien ou la radiation en connaissance de cause, adhérer si besoin à l’assurance volontaire dès la première année, conserver chaque preuve d’activité britannique, et refaire le point à chaque changement de statut.

Si la CARSAT liquide votre pension sans compter vos années britanniques, contestez par écrit en visant la totalisation et en joignant vos justificatifs anglais. En cas de refus maintenu, le recours se porte devant le pôle social du tribunal judiciaire, après la phase de recours préalable selon les cas : joignez à votre contestation le relevé britannique, la preuve de votre demande de totalisation et la décision de la caisse. Les assurés qui cumulent une reprise d’activité avec leur retraite noteront enfin une limite posée par l’article L. 161-22-1 du code de la sécurité sociale : la reprise ou la poursuite d’une activité professionnelle par le bénéficiaire d’une pension de vieillesse personnelle servie par un régime de retraite de base légalement obligatoire n’ouvre droit à aucun avantage de vieillesse, de droit direct ou dérivé, auprès d’un régime légal ou rendu légalement obligatoire d’assurance vieillesse, de base ou complémentaire. Reprendre un emploi à Paris en percevant déjà une pension britannique ne crée donc aucun droit nouveau côté français : arbitrez entre cumul et retraite progressive avant de signer un contrat.

Conclusion

La menace qui pèse sur le triple lock britannique ne change rien à l’architecture de vos droits : la part française de votre retraite se liquide selon la durée d’assurance totale, périodes britanniques comprises grâce à la totalisation ; la part britannique reste versée en France, avec une revalorisation qui dépendra demain des choix de Londres ; et l’ensemble est imposé en France avec l’abattement de 10 % après exonération de la retenue britannique. Les perdants de l’histoire seraient les assurés qui découvrent trop tard des années non comptées ou une réversion demandée à la mauvaise caisse. Trois réflexes protègent l’essentiel : faire totaliser vos périodes avant de liquider, déposer chaque demande auprès de la bonne institution en citant les employeurs des deux pays, et déclarer en France chaque pension étrangère après avoir fait cesser la retenue à la source. Le débat de Westminster sur le triple lock durera des mois ; vos démarches, elles, produisent leurs effets dès aujourd’hui.

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