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Annulation vol Volotea en octobre : remboursement, réacheminement et recours

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Maître Hassan KOHEN
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Annulation vol Volotea en octobre : remboursement, réacheminement et recours

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Votre vol Volotea d’octobre vers la Grèce, la Croatie, la Corse, les Baléares ou Malaga vient d’être supprimé et vous vous demandez ce que la compagnie vous doit : une indemnisation, un simple remboursement, un autre vol. La question est légitime car, selon les informations rapportées par la presse spécialisée du tourisme il y a quelques jours, Volotea aurait annulé une partie importante de son programme de vols du mois d’octobre, pour des départs compris entre le 29 septembre et le 28 octobre, au départ de neuf aéroports régionaux français dont Nantes, Bordeaux, Lille, Lyon, Toulouse, Brest, Strasbourg, Caen et Marseille. L’aide en ligne du tour-opérateur Fram, mise à jour le 24 septembre, indique que ses services seraient pleinement mobilisés pour anticiper les effets de ces suppressions sur les séjours de ses clients et rechercher des solutions de remplacement, tandis que le magazine Tourmag évoque des tour-opérateurs et des agents de voyages mis sous pression par ces annulations. France 3 Nouvelle-Aquitaine rapporte de son côté que cette suspension de vols saisonniers était prévue pour la fin du mois de septembre et le début du mois d’octobre, avec un préavis d’environ un mois. Les recherches des voyageurs ont suivi : les requêtes en progression sur sept jours portent sur l’annulation des vols Volotea, leur remboursement et les vols d’octobre, avec des hausses à trois chiffres. Cet article répond à la question pratique que se posent ces passagers : face à la suppression programmée de votre vol Volotea d’octobre, annoncée plusieurs semaines à l’avance, à quoi avez-vous droit exactement, dans quel délai, et contre qui agir si le remboursement tarde ou si votre séjour organisé s’en trouve bouleversé. Aucune responsabilité n’est établie à ce stade et les contrats que vous avez signés priment sur toute analyse générale : seul le juge tranchera en cas de litige, et aucune intrusion ni aucun dommage autre que l’annulation des vols n’a été constaté par une source officielle à la date de rédaction.

I. Annulation vol Volotea : remboursement du billet ou réacheminement, que choisir et dans quel délai

A. Vol annulé plus de deux semaines avant le départ : pourquoi l’indemnisation forfaitaire n’est pas due mais le remboursement l’est

La première chose à comprendre tient au calendrier. Le règlement européen sur l’indemnisation et l’assistance des passagers aériens, le règlement (CE) n° 261/2004 du 11 février 2004, organise les droits des passagers en cas d’annulation à son article 5, et ce texte prévoit que les passagers d’un vol annulé se voient proposer le choix entre le remboursement et le réacheminement, ainsi qu’une prise en charge, et qu’ils ont en principe droit à une indemnisation forfaitaire prévue à son article 7, sauf s’ils ont été informés de l’annulation au moins deux semaines avant l’heure de départ prévue. Autrement dit, lorsque la compagnie prévient plus de quatorze jours avant le départ, comme cela semble être le cas pour les suppressions du programme d’octobre annoncées dès la fin du mois de septembre pour des départs postérieurs au 29 septembre, l’indemnisation forfaitaire n’est pas due, alors même que l’annulation résulterait d’une décision commerciale de la compagnie et non d’une circonstance extraordinaire. Cette lecture se déduit directement de l’articulation du texte : l’exonération liée au délai de prévenance joue indépendamment du motif, et la question des circonstances extraordinaires, que le texte n’admet que si le transporteur prouve que l’annulation est due à des événements qu’il ne pouvait éviter malgré toutes les mesures raisonnables, ne se pose que pour les annulations notifiées tardivement. Concrètement, si votre vol Nantes Rhodes du 15 octobre a été supprimé et que vous en avez été informé dès la fin septembre, vous ne pourrez pas réclamer les 250, 400 ou 600 euros d’indemnité forfaitaire, et toute demande en ce sens serait rejetée. En revanche, l’absence d’indemnisation ne prive de rien d’autre : le droit au remboursement intégral du billet ou au réacheminement reste entier, et c’est sur ce terrain que se joue l’essentiel. La Cour de cassation applique ce texte avec rigueur jusque dans le calcul des montants, comme le montre son arrêt du 12 octobre 2016 rendu à propos d’un vol Paris Saint-Denis de La Réunion annulé : la juridiction de proximité avait alloué 600 euros par passager en écartant la qualification de vol intracommunautaire, et la première chambre civile a cassé en rappelant « qu’en cas d’annulation d’un vol, les passagers concernés ont droit à une indemnisation, de la part du transporteur aérien effectif, dont le montant est fixé à la somme de 250 euros, pour tous les vols de 1 500 kilomètres ou moins, de 400 euros, pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres et pour tous les autres vols de 1 500 à 3 500 kilomètres, et de 600 euros, pour tous les vols qui ne relèvent pas des catégories précédentes » (Cass. 1re civ., 12 oct. 2016, n° 15-20.380), avant de juger « que le montant de l’indemnité versée à la suite de l’annulation d’un vol intracommunautaire de plus de 1 500 kilomètres est de 400 euros » (Cass. 1re civ., 12 oct. 2016, n° 15-20.380). Ces repères restent utiles : un vol Bordeaux Ajaccio ou Marseille Corse relève du palier de 250 euros, un vol Nantes Rhodes ou Lyon Héraklion du palier de 400 euros, pour les hypothèses où l’indemnisation serait due, par exemple si la compagnie vous a prévenu moins de quatorze jours avant le départ sans vous proposer un réacheminement équivalent. Vérifiez donc en premier lieu la date à laquelle vous avez été informé, conservez le courriel ou le message de la compagnie qui en fait foi, et comparez-la à la date de départ prévue : tout le régime de l’indemnisation en dépend. Si l’information vous est parvenue par votre agence de voyages plutôt que par la compagnie elle-même, sachez que le texte met la preuve du délai d’information à la charge du transporteur, de sorte qu’en cas de contestation sur la date réelle de notification, c’est à la compagnie d’établir quand et comment vous avez été prévenu, et non à vous de prouver que vous ne l’avez pas été à temps.

B. Remboursement sous sept jours ou autre vol : comment exiger l’un ou l’autre et la prise en charge de l’attente

Une fois écartée l’indemnisation en cas de préavis suffisant, il reste le choix offert à chaque passager d’un vol annulé, et ce choix appartient au passager, pas à la compagnie. Le même règlement européen prévoit à son article 8 que le passager se voit proposer le choix entre, d’une part, le remboursement du billet dans un délai de sept jours au prix auquel il a été acheté, pour la partie du voyage non effectuée ainsi que pour la partie déjà effectuée devenue inutile, avec le cas échéant un vol retour vers le point de départ dans les meilleurs délais, et, d’autre part, un réacheminement vers la destination finale dans des conditions comparables, soit dans les meilleurs délais, soit à une date ultérieure à sa convenance sous réserve des places disponibles. Ce choix est une option, pas une alternative imposée : la compagnie ne peut pas vous contraindre à accepter un avoir ou un bon de voyage à la place du remboursement en espèces, et tout accord pour un avoir suppose votre signature. Si vous aviez réservé un aller-retour Nantes Rhodes et que l’aller est supprimé, le retour isolé n’ayant plus de sens pour vos vacances, vous pouvez exiger le remboursement de l’ensemble, aller et retour ; si vous préférez maintenir votre séjour, vous pouvez exiger d’être réacheminé, par exemple sur un vol d’une autre compagnie au départ de Nantes ou d’un aéroport voisin, dans des conditions comparables. Lorsque le réacheminement vous conduit vers un aéroport différent de celui initialement prévu, le texte met à la charge du transporteur les frais de transfert entre l’aéroport d’arrivée et celui prévu au billet, ce qui compte pour les passagers des aéroports régionaux redirigés vers Paris ou vers une autre ville. La Cour de cassation veille strictement à ce que ces obligations soient exécutées au bénéfice du passager tel qu’il figure sur le titre de transport : dans un arrêt du 17 février 2021 rendu contre la compagnie Vueling, elle a jugé que « cette destination finale est définie comme étant celle figurant sur le billet présenté au comptoir d’enregistrement ou, dans le cas des vols avec correspondance, la destination du dernier vol » (Cass. 1re civ., 17 fév. 2021, n° 19-21.362) et que « il incombe au transporteur aérien de démontrer qu’il s’est acquitté de ses obligations » (Cass. 1re civ., 17 fév. 2021, n° 19-21.362), en censurant un jugement qui avait rejeté la demande d’un passager débarqué à Roissy au lieu d’Orly. Retenez-en que toute substitution d’aéroport ou d’horaire doit être prouvée par la compagnie, et que les frais supplémentaires qu’elle vous impose lui incombent. Ajoutez que la prise en charge prévue par le texte, repas et rafraîchissements, hébergement et transferts en cas d’attente, communications, reste due lorsque vous attendez le réacheminement, et que les dépenses raisonnables que vous avancez faute de prise en charge spontanée doivent être conservées avec leurs justificatifs pour en demander le remboursement. En pratique, écrivez à la compagnie en lui laissant le choix entre les deux branches de l’option, fixez-lui le délai de sept jours pour le remboursement en rappelant qu’il court à compter de votre demande, et refusez par écrit tout avoir imposé. Si Volotea, transporteur communautaire établi d’un État membre, opère au départ d’un aéroport français vers la Grèce, la Croatie ou l’Espagne, le règlement s’applique sans discussion, puisque ce texte couvre les passagers au départ d’un aéroport situé sur le territoire d’un État membre, quel que soit le transporteur. La Cour de cassation l’a confirmé en sens inverse pour les vols au départ d’un pays tiers, en jugeant que « le règlement n° 261/2004 s’applique aux passagers au départ d’un aéroport situé dans un pays tiers et à destination d’un aéroport situé sur le territoire d’un Etat membre soumis aux dispositions du traité, à moins que ces passagers ne bénéficient de prestations ou d’une indemnisation et d’une assistance dans ce pays tiers, si le transporteur aérien effectif qui réalise le vol est un transporteur communautaire » (Cass. 1re civ., 26 sept. 2019, n° 18-21.188). Pour vos vols d’octobre au départ de la France, cette condition est remplie d’office. Le contentieux indemnitaire obéit en outre à un régime autonome : la Cour de cassation rappelle que le règlement européen instaure une réparation standardisée et immédiate des désagréments subis, en amont de la Convention de Montréal, de sorte que vous n’avez pas à démontrer un préjudice particulier pour obtenir l’indemnisation lorsqu’elle est due (Cass. 1re civ., 9 nov. 2022, n° 21-11.304). Face à un refus ou à un silence de la compagnie, la mise en demeure reste l’étape préalable utile avant toute action, et le droit aérien au cabinet couvre l’ensemble de ces recours des passagers comme des exploitants.

II. Vol Volotea réservé avec une agence : remboursement, avoir imposé et recours contre qui

A. Voyage à forfait : l’agence répond de plein droit et doit vous proposer une solution de remplacement

Beaucoup de vols Volotea d’octobre vers la Grèce, la Croatie, les Baléares ou la Corse ont été vendus dans le cadre de séjours organisés par des tour-opérateurs, et c’est précisément ce que suggèrent les messages des professionnels rapportés par la presse : les services de Fram se disent mobilisés pour réorganiser l’acheminement de leurs clients avec une autre compagnie, et Promovacances diffuse la même information à ses réseaux. Si vous êtes dans ce cas, votre interlocuteur premier n’est pas la compagnie mais l’organisateur ou le détaillant qui vous a vendu le séjour, et le droit applicable change. Le Code du tourisme dispose en effet, pour le professionnel qui vend un forfait touristique, qu’il « est responsable de plein droit de l’exécution des services prévus par ce contrat, que ces services soient exécutés par lui-même ou par d’autres prestataires de services de voyage, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci » (C. tourisme, art. L211-16). La suppression de votre vol par Volotea ne permet donc pas à l’agence de se retrancher derrière la compagnie : c’est à elle d’exécuter le séjour convenu ou de vous proposer une solution, et c’est contre elle que s’exerce votre réclamation, quitte à ce qu’elle se retourne ensuite contre le transporteur. Lorsque, avant le départ, un élément essentiel du contrat devient impossible du fait d’un événement extérieur qui s’impose à l’organisateur, le même code impose à ce dernier d’avertir le voyageur le plus rapidement possible, en l’informant qu’il peut « soit de résoudre sans frais le contrat, soit d’accepter la modification proposée par l’organisateur ou le détaillant » (C. tourisme, art. L211-13). Appliquez ce mécanisme à votre séjour d’octobre : si l’agence vous propose un réacheminement avec une autre compagnie, un décalage de dates ou un changement de destination, vous êtes libre de l’accepter ou de le refuser, et votre refus vous ouvre le droit à la résolution sans frais avec remboursement intégral. L’agence ne peut pas non plus vous imposer un avoir en lieu et place du remboursement lorsque vous choisissez de résoudre : la résolution sans frais emporte restitution de l’intégralité des sommes versées, et tout avoir suppose votre accord exprès. Si l’organisateur préfère annuler lui-même le séjour parce qu’il ne peut pas le réorganiser, le code l’y autorise mais l’oblige à rembourser intégralement le voyageur sans pouvoir lui réclamer d’indemnité, et symétriquement vous ne pouvez pas exiger de lui une indemnisation supplémentaire au-delà du remboursement lorsque l’annulation répond aux cas prévus par le texte. En pratique, écrivez à l’agence en rappelant que le vol supprimé constitue un élément essentiel de votre séjour, demandez-lui par écrit la solution de remplacement qu’elle propose avec ses dates, horaires et compagnie de substitution, et répondez dans le délai qu’elle vous indique en précisant si vous acceptez la modification ou si vous résolvez sans frais. Conservez le contrat initial, la facture du forfait, les messages d’annulation et toute proposition de l’agence : ce sont ces pièces qui établiront, en cas de litige, que vous voyagiez bien dans le cadre d’un forfait et que l’élément essentiel a été modifié sans votre accord. Si l’agence tarde à rembourser après votre résolution, la mise en demeure avec rappel du fondement légal reste le préalable avant toute action en paiement, et les intérêts moratoires comme les frais supplémentaires engagés du fait de la désorganisation, nouvelle réservation plus onéreuse ou frais d’annulation d’excursions, pourront être réclamés sur le fondement de la responsabilité de plein droit de l’organisateur, à condition de les justifier.

B. Vol sec acheté seul : contre la compagnie uniquement, et les pièges de l’avoir et du réacheminement au rabais

Si vous avez acheté votre billet Volotea en direct sur le site de la compagnie ou par l’intermédiaire d’un simple vendeur de billets, sans forfait, votre seul débiteur est le transporteur, et aucune agence n’a à répondre de l’annulation. La Cour de cassation trace nettement cette frontière : elle juge qu’une prestation achetée séparément, qui n’est pas comprise dans la facture du forfait et qui donne lieu à un paiement supplémentaire, reste une prestation autonome qui n’entre pas dans le champ du forfait touristique, comme elle l’a décidé à propos d’une excursion souscrite à part au Maroc, en retenant que « ayant constaté que la prestation litigieuse n’avait qu’un caractère facultatif, qu’elle n’était pas comprise dans la facture émise par l’agence de voyage, et que, souscrite au Maroc, elle avait donné lieu à un paiement supplémentaire réglé en monnaie locale, la cour d’appel en a exactement déduit que cette prestation était autonome et n’entrait pas dans le champ de l’article L. 211-17 du code du tourisme alors applicable » (Cass. 1re civ., 15 janv. 2015, n° 13-26.446). Transposez ce raisonnement : l’hôtel que vous avez réservé vous-même à Rhodes ou à Héraklion, la voiture de location, les excursions payées séparément ne sont pas à la charge de Volotea, qui ne doit que le remboursement de son billet ou votre réacheminement, et c’est auprès de chaque prestataire, selon ses propres conditions d’annulation, que vous devrez agir pour le reste. Cette délimitation commande aussi votre stratégie de réclamation : adressez votre demande de remboursement à la compagnie par son formulaire de réclamation en joignant la référence de réservation et la preuve de l’annulation, exigez le remboursement en espèces sur le moyen de paiement initial dans le délai de sept jours, et refusez par écrit tout avoir ou bon de voyage imposé d’office, car le texte européen n’autorise le paiement sous forme de bons qu’avec votre accord signé. Méfiez-vous également du réacheminement au rabais : un vol de remplacement avec une escale interminable, un départ d’un autre aéroport sans prise en charge du transfert, ou une arrivée la veille sans hébergement proposé ne constitue pas un réacheminement dans des conditions comparables, et vous pouvez le refuser en optant pour le remboursement, ou l’accepter sous réserve écrite en réclamant ensuite les frais supplémentaires et, lorsque l’indemnisation est due, l’indemnité forfaitaire sans réduction. Lorsque vous acceptez un réacheminement dont l’arrivée ne dépasse pas de plus de deux heures l’horaire initialement prévu pour un vol de moins de 1 500 kilomètres, ou de trois heures pour un vol intracommunautaire plus long, le texte permet à la compagnie de réduire l’indemnité de moitié, mais cette réduction suppose d’abord que l’indemnisation soit due, ce qui n’est pas le cas des annulations notifiées plus de quatorze jours à l’avance. Enfin, si la compagnie ne rembourse pas dans le délai de sept jours, relancez-la par mise en demeure en rappelant le fondement européen et le montant exact, puis saisissez la juridiction compétente : les juridictions françaises peuvent connaître de ces litiges pour les vols au départ de France, et la Cour de cassation a jugé qu’il incombait à la juridiction saisie d’une demande fondée sur le règlement européen contre un transporteur non domicilié dans l’Union de faire application des règles nationales de compétence, au besoin l’article 46 du Code de procédure civile qui permet d’agir au lieu d’exécution de la prestation (Cass. 1re civ., 9 nov. 2022, n° 21-11.304). Pour Volotea, compagnie établie dans l’Union, l’action devant le juge français du lieu de départ ne soulève pas de difficulté particulière. Si votre situation mêle vol supprimé, séjour organisé et remboursement qui tarde, vous pouvez exposer votre situation au cabinet avec vos pièces pour un examen de vos recours.

Conclusion

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