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Donner son logement à son enfant : pleine propriété dessaisie ou nue-propriété avec usufruit conservé, ce que l’acte change

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Donner son logement à son enfant : pleine propriété dessaisie ou nue-propriété avec usufruit conservé, ce que l’acte change

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Un parent propriétaire de son logement hésite entre deux gestes : donner le bien à son enfant tout de suite et s’en dessaisir entièrement, ou lui donner la nue-propriété en conservant l’usufruit pour continuer à habiter les lieux ou à en percevoir les loyers. Les deux opérations se signent devant notaire, les deux transmettent le même bien, mais elles ne coûtent pas la même somme le jour de l’acte et ne produisent pas les mêmes effets le jour du partage. La réponse tient en une phrase : la pleine propriété fait payer des droits sur la valeur entière mais solde la question immédiatement, tandis que la nue-propriété réduit les droits payés le jour de la donation et reporte une partie du règlement successoral au décès, avec un rapport calculé sur la valeur du bien à l’époque du partage.

Le moment rend la comparaison utile. Le 21 septembre 2026, la Cour des comptes a publié une note sur la fiscalité du patrimoine des ménages qui propose notamment de diminuer de cinq points toutes les tranches du barème des droits de donation et de succession, en contrepartie d’un rabot sur plusieurs régimes de faveur. Du 30 septembre au 2 octobre 2026, le 122e congrès des notaires réuni à Lille soumet au vote 21 propositions fiscales, dont la division par deux des taux sur les donations jusqu’à une part taxable définie. Ces deux séries de propositions, résumées par la presse patrimoniale dans un article mis à jour le 30 septembre 2026, n’ont aucune valeur contraignante : ce sont des recommandations, pas des textes votés. Le droit applicable aujourd’hui reste celui du code civil et du code général des impôts en vigueur, éclairé par deux arrêts récents de la Cour de cassation qu’il faut avoir lus avant de choisir.

Quelques réserves s’imposent avant d’entrer dans le détail. Les montants de droits dépendent de l’âge du donateur, de la valeur du bien et de la composition de la famille : les exemples chiffrés ci-dessous supposent un parent donnant à son enfant unique et doivent être recalculés pour chaque dossier. Toute donation entre vifs exige un acte notarié, sous peine de nullité. Enfin, lorsqu’une donation dépasse la part réservée aux héritiers ou qu’elle est consentie hors part successorale, seule l’analyse complète du dossier permet de mesurer le risque d’une action en réduction.

I. Donner la pleine propriété : le dessaisissement immédiat et total

Pratiquement, le choix se prépare en trois temps : faire estimer le bien par un professionnel pour arrêter une valeur défendable le jour de l’acte, recenser les donations consenties depuis moins de quinze ans afin de mesurer le disponible fiscal restant, puis vérifier avec le notaire que chaque enfant recevra un lot si une donation-partage est envisagée. Ces trois vérifications, menées avant la signature, conditionnent à la fois le montant des droits et la solidité du partage à venir.

Donner la pleine propriété, c’est transmettre l’usage, les revenus et la disposition du bien en une seule fois. Le donateur ne conserve rien : il ne peut plus habiter le logement, ni le louer à son profit, ni le vendre. En contrepartie, l’opération est définitive et son coût fiscal est connu dès la signature.

A. Des droits calculés sur la valeur entière, dès la signature

Le jour de l’acte, les droits de donation sont liquidés sur la valeur du bien en pleine propriété. Pour les transmissions entre parents et enfants, la loi prévoit d’abord un abattement : « Pour la perception des droits de mutation à titre gratuit, il est effectué un abattement de 100 000 € sur la part de chacun des ascendants et sur la part de chacun des enfants vivants ou représentés par suite de prédécès ou de renonciation. » (article 779 du code général des impôts, en vigueur). Cet abattement se reconstitue tous les quinze ans et s’applique séparément pour chaque parent donateur.

Sur la part qui dépasse l’abattement, le tarif progressif s’applique : « Les droits de mutation à titre gratuit sont fixés aux taux indiqués dans les tableaux ci-après, pour la part nette revenant à chaque ayant droit » (article 777 du code général des impôts, en vigueur). En ligne directe, les tranches vont de 5 % jusqu’à 8 072 euros, 10 % entre 8 072 et 12 109 euros, 15 % entre 12 109 et 15 932 euros, 20 % entre 15 932 et 552 324 euros, puis 30 %, 40 % et 45 % au-delà. Concrètement, pour un logement donné en pleine propriété d’une valeur de 400 000 euros à un enfant unique, la part taxable après abattement est de 300 000 euros et les droits atteignent environ 58 200 euros, payés le jour de la donation. Un avocat fiscaliste à Paris pour sécuriser une donation familiale peut vérifier ce calcul et l’articulation avec les donations antérieures, car tout don consenti depuis moins de quinze ans par le même donateur au même donataire s’ajoute pour le calcul des droits.

L’acte lui-même obéit à une condition de forme stricte : « Tous actes portant donation entre vifs seront passés devant notaires dans la forme ordinaire des contrats ; et il en restera minute, sous peine de nullité. » (article 931 du code civil, en vigueur). Un simple écrit sous seing privé, un virement accompagné d’un mot ou une promesse verbale ne valent pas donation d’un immeuble : sans acte notarié conservé en minute, la transmission est nulle et l’enfant n’est pas devenu propriétaire.

B. Au décès, un bien qui se rapporte à sa valeur du jour du partage

Donner en pleine propriété ne met pas fin aux comptes de famille : au décès du donateur, l’enfant donataire doit en principe rapporter la donation à la succession pour que l’égalité entre héritiers soit rétablie. La règle est posée sans détour : « Tout héritier, même ayant accepté à concurrence de l’actif, venant à une succession, doit rapporter à ses cohéritiers tout ce qu’il a reçu du défunt, par donations entre vifs, directement ou indirectement ; il ne peut retenir les dons à lui faits par le défunt, à moins qu’ils ne lui aient été faits expressément hors part successorale. » (article 843 du code civil, en vigueur). Seule une clause expresse de hors part successorale, ou un legs, permet de conserver le bien sans le rapporter, dans la limite de la quotité disponible.

Le point que les familles sous-estiment le plus tient au mode de calcul : « Le rapport est dû de la valeur du bien donné à l’époque du partage, d’après son état à l’époque de la donation. Si le bien a été aliéné avant le partage, on tient compte de la valeur qu’il avait à l’époque de l’aliénation. » (article 860 du code civil, en vigueur). Autrement dit, si le logement donné valait 400 000 euros et qu’il en vaut 550 000 au jour du partage entre les enfants, c’est cette dernière valeur qui entre dans les comptes, même si les droits de donation avaient été payés sur 400 000 euros. La plus-value profite à la succession, et donc à tous les héritiers, pas au seul donataire.

La Cour de cassation vient de rappeler avec fermeté comment ce calcul doit être mené. Dans un arrêt du 17 novembre 2021, la première chambre civile jugeait d’une donation ancienne ayant servi à acquérir un immeuble, dont la cour d’appel avait fixé le rapport à 130 443,39 euros en déduisant du prix de revente les travaux réalisés par la donataire après la donation. La Haute juridiction a censuré ce raisonnement : « CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu’il dit que Mme [R] doit rapporter à la succession de sa mère la somme de 130 443,39 euros au titre de la donation que lui a fait Mme [N] [E] le 21 octobre 1966 » (Cour de cassation, première chambre civile, 17 novembre 2021, pourvoi n° 19-23.218). Le motif tient en une règle que les familles doivent retenir : « en cas d’aliénation avant le partage du bien acquis grâce à la donation d’une somme d’argent du de cujus, le rapport est dû de la valeur du bien à l’époque de l’aliénation, d’après son état à l’époque de la donation, sans qu’il y ait lieu de s’attacher aux travaux réalisés par le donataire » (même arrêt). Les améliorations financées par l’enfant donataire ne viennent donc pas réduire ce qu’il doit rapporter, et la discussion sur le montant du rapport reste ouverte même des décennies après l’acte.

Il existe un moyen de figer les valeurs dès l’acte : la donation-partage, qui répartit les biens entre les héritiers présomptifs du vivant du donateur. Dans ce cadre, « Nonobstant les règles applicables aux donations entre vifs, les biens donnés seront, sauf convention contraire, évalués au jour de la donation-partage pour l’imputation et le calcul de la réserve, à condition que tous les héritiers réservataires vivants ou représentés au décès de l’ascendant aient reçu un lot dans le partage anticipé et l’aient expressément accepté, et qu’il n’ait pas été prévu de réserve d’usufruit portant sur une somme d’argent. » (article 1078 du code civil, en vigueur). Quand tous les enfants reçoivent un lot et acceptent expressément, la valeur retenue pour vérifier la réserve est celle du jour du partage anticipé, et la hausse ultérieure du bien ne gonfle plus les comptes. Préparer ce type d’acte suppose d’anticiper le partage successoral accompagné par un avocat pour sécuriser la réserve des héritiers, car une donation-partage qui oublie un enfant ou qui dépasse la quotité disponible reste contestable.

II. Donner la nue-propriété et conserver l’usufruit : payer moins aujourd’hui, régler le reste au partage

La seconde voie consiste à démembrer la propriété : l’enfant reçoit la nue-propriété et le parent conserve l’usufruit, c’est-à-dire le droit d’habiter le logement ou d’en percevoir les loyers jusqu’à son décès. Le parent garde la jouissance, l’enfant obtient un droit qui ne deviendra une pleine propriété qu’à l’extinction de l’usufruit. Ce montage réduit les droits payés le jour de la donation, mais il déplace une partie des questions successorales au jour du décès.

A. Des droits calculés sur une fraction seulement, puis plus aucun impôt à l’extinction

L’économie fiscale du démembrement vient du barème légal : « Pour la liquidation des droits d’enregistrement et de la taxe de publicité foncière, la valeur de la nue-propriété et de l’usufruit est déterminée par une quotité de la valeur de la propriété entière, conformément au barème ci-après » (article 669 du code général des impôts, en vigueur). Ce barème dépend de l’âge de l’usufruitier : moins de 21 ans révolus, l’usufruit vaut 90 % et la nue-propriété 10 % ; à 51 ans révolus, 60 % contre 40 % ; à 61 ans révolus, 50 % contre 50 % ; à 71 ans révolus, 40 % contre 60 % ; à 81 ans révolus, 30 % contre 70 % ; à 91 ans révolus, 20 % contre 80 % ; au-delà de 91 ans révolus, 10 % contre 90 %. Les droits de donation ne portent alors que sur la valeur de la nue-propriété, avant application de l’abattement de 100 000 euros.

Reprenons le même logement de 400 000 euros, donné en nue-propriété par un parent de 68 ans qui conserve l’usufruit : la tranche des 61 ans révolus s’applique, la nue-propriété vaut 50 %, soit 200 000 euros. Après l’abattement de 100 000 euros, la part taxable tombe à 100 000 euros et les droits atteignent environ 18 200 euros, contre environ 58 200 euros pour une donation en pleine propriété. L’écart d’environ 40 000 euros le jour de l’acte explique l’attrait du démembrement, d’autant que le parent conserve la jouissance du bien.

Au décès du donateur, l’usufruit s’éteint et l’enfant devient plein propriétaire sans payer de nouveaux droits sur cette réunion : « L’usufruit s’éteint : Par la mort de l’usufruitier ; Par l’expiration du temps pour lequel il a été accordé ; Par la consolidation ou la réunion sur la même tête, des deux qualités d’usufruitier et de propriétaire ; Par le non-usage du droit pendant trente ans ; Par la perte totale de la chose sur laquelle l’usufruit est établi. » (article 617 du code civil, en vigueur). Et sur le plan fiscal, « Sous réserve des dispositions de l’article 1020, la réunion de l’usufruit à la nue-propriété ne donne ouverture à aucun impôt ou taxe lorsque cette réunion a lieu par l’expiration du temps fixé pour l’usufruit ou par le décès de l’usufruitier. » (article 1133 du code général des impôts, en vigueur). C’est la conséquence cachée la plus souvent ignorée : l’enfant qui a payé des droits réduits sur la nue-propriété recueille l’usufruit au décès sans droit supplémentaire, quelle qu’ait été l’appréciation du bien entre-temps.

Un dernier détail technique commande souvent le calendrier de l’acte : pour la valorisation fiscale, « Pour déterminer la valeur de la nue-propriété, il n’est tenu compte que des usufruits ouverts au jour de la mutation de cette nue-propriété. » (article 669 du code général des impôts, en vigueur). Autrement dit, un usufruit qui ne serait pas encore ouvert le jour de la donation ne réduit pas la valeur taxable de la nue-propriété transmise. De même, lorsque l’usufruit est constitué pour une durée fixe et non viagère, la loi l’estime à 23 % de la valeur de la propriété entière pour chaque période de dix ans, sans fraction et sans égard à l’âge de l’usufruitier. Ces règles expliquent pourquoi deux donations démembrées d’un même bien, signées à quelques années d’intervalle ou selon des durées différentes, peuvent produire des droits sensiblement différents : le barème applicable est toujours celui de l’âge et de la situation existant au jour précis de la mutation.

B. La contrepartie : rapport, dettes et part du conjoint survivant

Le prix de cette économie se paie au partage. Comme la donation en pleine propriété, la donation de nue-propriété se rapporte à la succession, et le même article 860 s’applique : c’est la valeur du bien à l’époque du partage, d’après son état à l’époque de la donation, qui entre dans les comptes. Si le logement a pris de la valeur, les cohéritiers en profitent par le rapport, alors même que les droits de donation avaient été calculés sur une fraction seulement. L’arrêt du 17 novembre 2021 cité plus haut concernait d’ailleurs une nue-propriété, et la censure de la Cour de cassation sur la déduction des travaux du donataire vaut pour les deux gestes. Une donation-partage réalisée en nue-propriété permet, sous les mêmes conditions d’acceptation par tous les réservataires, de figer l’évaluation au jour de l’acte.

Deuxième contrepartie : les dettes de la succession. L’usufruitier doit contribuer avec le nu-propriétaire à leur paiement : « L’usufruitier, ou universel, ou à titre universel, doit contribuer avec le propriétaire au paiement des dettes ainsi qu’il suit : On estime la valeur du fonds sujet à usufruit ; on fixe ensuite la contribution aux dettes à raison de cette valeur. » (article 612 du code civil, en vigueur). La chambre commerciale l’a rappelé le 2 avril 2025 dans une affaire où l’épouse survivante avait opté pour l’usufruit de la totalité des biens et où le fisc contestait l’imputation de tout le passif sur la seule part du fils nu-propriétaire : « CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l’arrêt rendu le 5 septembre 2023, entre les parties, par la cour d’appel de Dijon » et « DIT n’y avoir lieu à renvoi » (Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, 2 avril 2025, pourvoi n° 23-22.537), la demande de décharge du fils étant rejetée. Conserver l’usufruit ou le recueillir au décès n’est donc jamais gratuit : celui qui jouit du bien participe aux dettes à proportion de la valeur de son droit.

Troisième contrepartie, souvent décisive dans les familles recomposées : la place du conjoint survivant. Lorsque le défunt laisse des enfants, « Si l’époux prédécédé laisse des enfants ou descendants, le conjoint survivant recueille, à son choix, l’usufruit de la totalité des biens existants ou la propriété du quart des biens lorsque tous les enfants sont issus des deux époux et la propriété du quart en présence d’un ou plusieurs enfants qui ne sont pas issus des deux époux. » (article 757 du code civil, en vigueur). Si le parent donateur était marié et qu’il décède après avoir donné la nue-propriété à son enfant tout en conservant l’usufruit, cet usufruit s’éteint à son décès et le conjoint survivant exerce son option sur les autres biens de la succession. Mais si le parent avait donné la pleine propriété et s’était dessaisi de tout, le conjoint ne peut plus rien attendre du logement donné : son usufruit légal ne portera que sur ce qui reste. Le choix entre pleine propriété et nue-propriété modifie donc aussi, indirectement, ce qui restera disponible pour le conjoint.

Reste la question de la réserve héréditaire. Une donation de nue-propriété consentie à un seul enfant, surtout si elle est faite hors part successorale, peut dépasser la quotité disponible et exposer le donataire à une action en réduction de ses frères et sœurs. Le rapport égalise les parts, la réduction sanctionne l’atteinte à la réserve : les deux mécanismes se cumulent et se calculent sur des valeurs au jour du partage, pas au jour de l’acte. C’est pour cette raison qu’une donation importante gagne à être intégrée dans une donation-partage acceptée par tous, plutôt que consentie isolément.

Au regard des débats du moment, la leçon est double. La Cour des comptes propose de baisser les taux mais de limiter certains avantages aux donations en pleine propriété, tandis que les notaires proposent de diviser les taux par deux sur les donations, y compris démembrées, pour les donateurs de moins de 75 ans. Si ces orientations devaient un jour devenir la loi, l’écart entre les deux gestes pourrait se réduire ou se déplacer. En attendant, suspendre une transmission utile à des annonces non votées fait courir un risque concret : l’âge du donateur avance, la valeur du bien évolue et la part taxable comme le rapport se calculent sur des montants qui ne cessent de bouger.

Donner la pleine propriété, c’est payer davantage le jour de l’acte pour solder la question fiscale immédiatement, au prix d’un rapport calculé sur la valeur du jour du partage. Donner la nue-propriété en conservant l’usufruit, c’est réduire fortement les droits initiaux et recueillir le surplus sans impôt au décès, au prix d’un rapport identique et d’une contribution aux dettes. Entre ces deux gestes, il n’existe pas de bonne réponse générale : il existe un acte notarié dont chaque clause, de l’évaluation du démembrement à la stipulation de hors part, doit être relue à la lumière de la réserve, du conjoint survivant et des donations passées. C’est cette relecture, menée avant la signature, qui évite que l’économie réalisée devant le notaire ne se perde devant le partage.

Si vous êtes concerné, un avocat intervenant en donation et transmission peut examiner votre dossier. Plus généralement, Kohen Avocats exerce comme avocat en droit de la famille à Paris.

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