Le 5 octobre 2026, la presse américaine révèle que le département de la Justice des États-Unis s’apprête à demander à des juges fédéraux de retirer la citoyenneté américaine à 40 Américains nés à l’étranger. Le lendemain, un communiqué officiel présente l’opération comme le plus gros effort de dénaturalisation de l’histoire moderne du pays. Les personnes visées auraient menti ou tu des éléments de leur passé pénal dans leur demande de naturalisation. Pour un lecteur français, la question se pose aussitôt : un double national franco-américain peut-il perdre sa citoyenneté américaine de cette façon, et que devient alors sa nationalité française ? La réponse tient en deux temps. Côté américain, la procédure existe, elle passe devant un juge et elle vise la fraude dans la demande, pas une opinion ni un comportement postérieur. Côté français, la naturalisation américaine ne fait pas perdre la nationalité française, et la déchéance française obéit à des règles étroites, sous contrôle du Conseil d’État. Cet article explique les deux régimes et la conduite à tenir.
I. « Revoke US citizenship » : ce que le DOJ fait en octobre 2026
A. « Denaturalization cases » : 40 dossiers fondés sur le mensonge dans la demande
Selon NBC News, qui a obtenu un projet de communiqué du département de la Justice le 5 octobre 2026 : que le département de la Justice veut retirer la citoyenneté à 40 Américains nés à l’étranger pour fraude à l’immigration, mensonges ou omissions dans leur demande, d’après un projet de communiqué obtenu par la chaîne Le lendemain, Al Jazeera décrit la même opération comme un record : les 40 requêtes auraient été déposées entre la fin du mois d’août et le début du mois d’octobre, soit, d’après le communiqué cité, le plus gros volume de demandes de dénaturalisation sur une période aussi courte. L’Attorney General y présente l’opération comme le plus gros effort de dénaturalisation de l’histoire moderne et annonce que le département continuera d’utiliser cette procédure au nom de la sécurité nationale et de la protection des Américains
Les infractions reprochées, toujours d’après ces articles, sont graves : blanchiment d’argent, abus sexuels sur mineurs, fraude au visa, fraude fiscale. Deux des personnes visées seraient en outre accusées d’espionnage pour le compte de la Chine. Les pays d’origine cités par le communiqué vont du Mexique au Pakistan, de la Chine à la Sierra Leone. Le point commun à tous les dossiers n’est pas la gravité abstraite des faits, mais leur dissimulation : les intéressés auraient caché des actes criminels et d’autres éléments au moment où ils demandaient la citoyenneté, et la plupart des condamnations pénales seraient intervenues après la prestation de serment. Le raisonnement du DOJ, tel que rapporté, est que ces personnes manquaient de « good moral character », la condition de bonne moralité exigée pour être naturalisé, et qu’elles n’auraient donc jamais dû devenir américaines.
Il faut prendre ces annonces pour ce qu’elles sont : des accusations portées par le ministère public dans des procédures à venir, pas des décisions de justice. Aucun des 40 noms n’a été rendu public dans les articles consultés, et aucune décision de retrait n’est intervenue à ce stade. La présomption d’innocence s’applique aux faits pénaux sous-jacents, et chaque personne visée pourra contester devant le juge que la dissimulation alléguée porte bien sur un fait « matériel », c’est-à-dire un fait qui aurait changé la décision de naturalisation. C’est ce second étage, la procédure, qui intéresse directement un binational.
L’histoire éclaire la portée de l’événement. Al Jazeera rappelle que les lois de dénaturalisation existent depuis des décennies mais qu’elles étaient réservées aux crimes les plus graves : après la Seconde Guerre mondiale, Washington avait ainsi poursuivi des dizaines de naturalisés accusés d’avoir caché une participation à l’Holocauste ou des crimes de guerre, et le cas resté célèbre d’Emma Goldman, anarchiste née en Lituanie dénaturalisée puis déportée vers l’Union soviétique après sa condamnation de 1917 pour activités antimilitaristes, appartient à cette première époque. Depuis la fin de la guerre froide, la pratique était devenue rare. L’administration actuelle veut l’élargir dans le cadre d’une politique d’expulsions présentée comme la plus massive de l’histoire américaine, ce qui suscite, toujours selon Al Jazeera, les critiques d’organisations de défense des droits humains : certaines personnes visées risqueraient de se retrouver apatrides, et l’arme serait dirigée contre des groupes désignés comme adversaires. Ces critiques montrent l’enjeu pour un Français naturalisé américain : ce n’est pas sa vie en France qui est en cause, c’est son statut aux États-Unis, son passeport américain, son droit d’y résider et d’y travailler.
B. « Denaturalization process » : un procès civil fédéral, pas une décision administrative
Le point le plus protecteur du système américain est aussi le plus méconnu : la citoyenneté ne se retire pas par décret ni par une décision d’un agent de l’immigration. Comme l’explique Al Jazeera, le droit américain permet aux procureurs de demander au juge de retirer la citoyenneté à une personne née à l’étranger qui a volontairement caché, dans sa demande, un fait matériel qui l’aurait disqualifiée. Autrement dit, le DOJ doit saisir un juge fédéral, prouver la dissimulation volontaire d’un fait matériel, et obtenir un jugement. La base légale de ces actions civiles est le 8 U.S.C. § 1451(a), présenté par le service de recherche du Congrès comme le texte qui permet de révoquer une naturalisation obtenue par dissimulation. Seuls les citoyens naturalisés sont concernés : un Américain de naissance ne peut pas être dénaturalisé, et la remise en cause vise exclusivement la régularité de la demande initiale, jamais des faits postérieurs à la naturalisation pris isolément.
Concrètement, la défense d’une personne visée s’organise autour de trois questions. La première est celle du fait matériel : le gouvernement doit démontrer que l’élément tu aurait conduit au rejet de la demande s’il avait été connu. Omettre une contravention de stationnement n’a évidemment pas la même portée que taire une condamnation pénale. La deuxième est celle de la volonté : l’erreur de bonne foi, l’oubli ou la mauvaise compréhension d’une question du formulaire N-400 ne valent pas dissimulation volontaire. La troisième est celle de la preuve : c’est au gouvernement d’établir la fraude, avec un standard d’exigence élevé propre à cette matière, et la personne visée a droit à un avocat et à un procès contradictoire. Tant que le juge n’a pas statué, la citoyenneté subsiste avec tous ses attributs, y compris le passeport américain.
Si le juge prononce la dénaturalisation, les effets sont brutaux : la personne retombe au statut d’étranger et s’expose à une procédure d’éloignement du territoire américain, puisque toute la politique affichée articule dénaturalisation et expulsions. C’est ici que le risque d’apatridie signalé par les organisations de défense des droits prend son sens : celui qui n’a pas d’autre nationalité peut se retrouver sans État d’accueil. Pour un double national franco-américain, le filet de sécurité existe : la nationalité française demeure, et avec elle le droit de vivre en France, d’y travailler et de solliciter la protection consulaire française. En revanche, le retour aux États-Unis supposera un visa ou un autre titre, soumis à l’appréciation des autorités américaines, et tout voyage vers les États-Unis pendant la procédure doit être préparé avec un avocat américain : quitter le territoire ou s’y présenter sans stratégie peut aggraver la situation. La conservation méthodique du dossier de naturalisation, du formulaire déposé, des pièces produites et de la chronologie exacte des condamnations éventuelles par rapport à la date du serment constitue la première mesure utile, avant même tout contentieux.
II. « Déchéance nationalité binationaux » : le miroir français et la conduite à tenir
A. « Déchéance nationalité française » : un décret, des délais stricts, un juge
Le droit français connaît lui aussi la perte forcée de la nationalité, mais dans un cadre plus étroit que l’offensive américaine du moment. L’article 25 du code civil dispose : « L’individu qui a acquis la qualité de Français peut, par décret pris après avis conforme du Conseil d’Etat, être déchu de la nationalité française, sauf si la déchéance a pour résultat de le rendre apatride : 1° S’il est condamné pour un acte qualifié de crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou pour un crime ou un délit constituant un acte de terrorisme ; 2° S’il est condamné pour un acte qualifié de crime ou délit prévu et réprimé par le chapitre II du titre III du livre IV du code pénal ; 3° S’il est condamné pour s’être soustrait aux obligations résultant pour lui du code du service national ; 4° S’il s’est livré au profit d’un Etat étranger à des actes incompatibles avec la qualité de Français et préjudiciables aux intérêts de la France. » Trois verrous sautent aux yeux : seuls les Français par acquisition sont concernés, jamais les Français de naissance ; le décret exige l’avis conforme du Conseil d’État, ce qui donne au juge administratif un rôle en amont ; et la mesure est interdite si elle rend apatride, ce qui protège en pratique la plupart des binationaux, mais pas seulement eux.
Les délais enferment ensuite l’administration. L’article 25-1 du code civil prévoit : « La déchéance n’est encourue que si les faits reprochés à l’intéressé et visés à l’article 25 se sont produits antérieurement à l’acquisition de la nationalité française ou dans le délai de dix ans à compter de la date de cette acquisition. Elle ne peut être prononcée que dans le délai de dix ans à compter de la perpétration desdits faits. Si les faits reprochés à l’intéressé sont visés au 1° de l’article 25, les délais mentionnés aux deux alinéas précédents sont portés à quinze ans. » Autrement dit, des faits commis plus de dix ans après la naturalisation, ou poursuivis plus de dix ans après leur commission, échappent à la déchéance, sauf en matière d’atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation et de terrorisme où le délai passe à quinze ans. Cette architecture a été jugée conforme à la Constitution : par sa décision n° 2014-439 QPC du 23 janvier 2015, le Conseil constitutionnel a validé ces dispositions au regard de la Constitution, y compris l’extension aux crimes et délits terroristes et les délais de l’article 25-1 La déchéance pour terrorisme repose donc sur un fondement solide, mais elle suppose toujours une condamnation pénale préalable : sans condamnation, pas de déchéance.
La jurisprudence récente du Conseil d’État montre comment le contrôle s’exerce une fois le décret pris. Dans deux affaires de déchéance prononcées après des condamnations pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d’actes de terrorisme, la haute juridiction a validé le raisonnement de l’administration. Elle rappelle d’abord le texte : « L’individu qui a acquis la qualité de Français peut, par décret pris après avis conforme du Conseil d’Etat, être déchu de la nationalité française, sauf si la déchéance a pour résultat de le rendre apatride », puis articule les articles 25 et 25-1 avec la définition pénale du terrorisme : l’article 421-2-1 du code pénal « qualifie d’acte de terrorisme » le fait de participer à un groupement formé ou à une entente établie en vue de la préparation, caractérisée par un ou plusieurs faits matériels, d’un des actes de terrorisme » mentionnés aux articles 421-1 et 421-2 du code pénal ». Le Conseil d’État, 27 septembre 2023, n° 471588, rejette le recours : « La requête de M. A… est rejetée. » Il en va de même dans l’affaire jugée le 15 mars 2023, n° 460443, où le requérant contestait un décret du 17 novembre 2021 pris sur les mêmes fondements.
Deux enseignements de l’arrêt du 27 septembre 2023 méritent l’attention des binationaux. D’abord, l’atteinte à la vie privée : le Conseil d’État juge que, vu la gravité des faits et l’ensemble des circonstances, le décret ne porte pas une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. La vie familiale en France ne fait donc pas échec à la déchéance lorsque les faits sont graves. Ensuite, l’articulation avec l’éloignement : le fait que la déchéance rende possible une procédure d’expulsion ne caractérise pas, à lui seul, un détournement de procédure Autrement dit, l’administration peut déchoir puis expulser, sans que la succession des deux mesures soit en soi fautive. Le parallèle avec la logique américaine est frappant : des deux côtés de l’Atlantique, la perte de la nationalité ouvre la voie à l’éloignement. Pour approfondir le contentieux proprement français du décret de déchéance, ses délais et ses recours, on pourra lire utilement l’analyse dédiée du cabinet sur la contestation d’un décret de déchéance de la nationalité française.
Reste à distinguer la déchéance-sanction des autres pertes de nationalité, car un binational franco-américain s’interroge souvent sur le sort de sa nationalité française après une naturalisation volontaire aux États-Unis. La réponse du droit français est rassurante. L’article 23 du code civil dispose : « Toute personne majeure de nationalité française, résidant habituellement à l’étranger, qui acquiert volontairement une nationalité étrangère ne perd la nationalité française que si elle le déclare expressément, dans les conditions prévues aux articles 26 et suivants du présent titre. » Devenir américain ne fait donc pas perdre la qualité de Français : seule une déclaration expresse en ce sens produit cet effet. Les autres cas de perte supposent des situations particulières : l’article 23-6 vise le Français d’origine par filiation qui n’a ni possession d’état ni résidence habituelle en France alors que ses ascendants sont dans le même cas depuis un demi-siècle ; l’article 23-7 dispose que « Le Français qui se comporte en fait comme le national d’un pays étranger peut, s’il a la nationalité de ce pays, être déclaré, par décret après avis conforme du Conseil d’Etat, avoir perdu la qualité de Français » ; l’article 23-8 concerne le Français qui sert une armée ou un service public étranger malgré l’injonction du Gouvernement de cesser. Aucun de ces textes ne sanctionne la simple acquisition de la citoyenneté américaine, et une dénaturalisation américaine prononcée à Washington ne produit par elle-même aucun effet sur la nationalité française : il faudrait une procédure française distincte, fondée sur un texte français, pour la remettre en cause.
B. « Certificat nationalité » et « perte nationalité » : prouver, conserver, agir dans les délais
Pour un binational, la question n’est pas seulement théorique : il faut pouvoir prouver la nationalité française quand une administration, une compagnie aérienne ou un consulat la conteste, et agir vite quand un décret ou un jugement la remet en cause. Le régime de la preuve est fixé par l’article 30 du code civil, qui fait peser la preuve sur celui dont la nationalité est en cause, sauf lorsqu’il détient un certificat de nationalité française La Cour de cassation veille à cette répartition. Dans un arrêt du 29 juin 2022, n° 20-13.913, la première chambre civile rappelle : « Il résulte de ce texte que la charge de la preuve, en matière de nationalité, incombe à celui dont la nationalité est en cause ; que, toutefois, cette charge incombe à celui qui conteste la qualité de Français à un individu titulaire d’un certificat de nationalité française délivré conformément aux articles 31 et suivants de ce code. » En l’espèce, la cour d’appel avait exigé de l’intéressé, pourtant titulaire d’un certificat, qu’il prouve lui-même sa qualité de Français ; la cassation sanctionne cette inversion : c’était au ministère public de prouver l’extranéité. La leçon pratique est directe : demander et conserver un certificat de nationalité française, c’est inverser la charge de la preuve en sa faveur.
Le certificat lui-même est un titre sérieux. L’article 31-2 du code civil précise qu’il indique la disposition légale fondant la qualité de Français et les documents qui l’établissent, et qu’« Il fait foi jusqu’à preuve du contraire ». Les déclarations de nationalité, elles, sont reçues pour l’essentiel par le directeur des services de greffe judiciaires du tribunal judiciaire ou par le consul, comme le prévoit l’article 26 du code civil. À Paris, le contentieux de la nationalité se traite devant des chambres spécialisées du tribunal judiciaire, ce qui donne aux résidents d’Île-de-France un accès direct à la juridiction compétente pour faire constater leur nationalité ou contester un refus de certificat. Conserver ensemble acte de naissance, pièces d’identité, certificats et jugements éventuels, en originaux et en copies numériques, transforme un dossier fragile en dossier solide.
Quand la menace prend la forme d’un décret de déchéance, le temps compte double. D’une part, le recours pour excès de pouvoir contre le décret doit être formé dans les deux mois de sa notification ou de sa publication, conformément à l’article R. 421-1 du code de justice administrative : « La juridiction ne peut être saisie que par voie de recours formé contre une décision, et ce, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée. » Passé ce délai, le décret devient définitif et seule la discussion de ses effets subsiste. D’autre part, la procédure américaine suit son propre calendrier devant le juge fédéral, sans lien avec le délai français : il faut donc mener les deux fronts en parallèle, avec un avocat américain pour la dénaturalisation et un avocat français pour la protection du statut en France. Dans les deux cas, les moyens se ressemblent : contester la matérialité des faits allégués, vérifier les délais, invoquer la proportionnalité et, côté français, l’interdiction de créer un apatride.
Quelques réflexes complètent le dispositif. Vérifier la chronologie : aux États-Unis, seuls des faits antérieurs à la naturalisation et tus dans la demande peuvent fonder la dénaturalisation ; en France, seuls les faits antérieurs à l’acquisition ou commis dans les dix ans qui suivent, et poursuivis dans les dix ans de leur commission, ouvrent la déchéance, avec quinze ans en matière terroriste et d’atteintes aux intérêts fondamentaux. Séparer les dossiers : une condamnation américaine postérieure au serment ne prouve pas à elle seule une fraude initiale, et une dénaturalisation américaine ne vaut pas condamnation au sens de l’article 25 du code civil. Anticiper les voyages : tant qu’une procédure américaine est pendante, chaque déplacement doit être pesé, et la famille restée en France doit disposer des procurations et des copies nécessaires pour agir. Enfin, signaler sa situation au consulat de France compétent aux États-Unis permet de documenter sa qualité de Français et de préparer, si le pire survient, un retour organisé plutôt qu’une expulsion subie. Le contentieux de la nationalité se gagne avec des papiers en ordre et des délais respectés, jamais avec des démarches de dernière minute.
Conclusion
La vague de dénaturalisations annoncée à Washington en octobre 2026 ne vise ni les Américains de naissance ni les naturalisés irréprochables dans leur demande : elle vise la fraude initiale, prouvée devant un juge fédéral, dossier par dossier. Pour un double national franco-américain, le danger est réel mais circonscrit : la citoyenneté américaine peut être retirée en cas de mensonge matériel, avec à la clé une procédure d’éloignement, tandis que la nationalité française, elle, survit à la naturalisation américaine et ne tombe que dans les cas étroits des articles 23 et suivants du code civil, sous le contrôle du Conseil d’État et dans le respect de l’interdiction de créer des apatrides. La bonne stratégie tient en trois gestes : conserver l’intégralité du dossier de naturalisation américaine et sa chronologie exacte, sécuriser la preuve de la nationalité française par un certificat qui fait foi jusqu’à preuve du contraire, et saisir les bons juges dans les bons délais des deux côtés de l’Atlantique. Face à une mécanique aussi lourde, l’anticipation documentaire vaut mieux que n’importe quelle contestation improvisée.