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Dénaturalisation aux États-Unis : le binational franco-américain perd-il la nationalité française ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des étrangers à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Dénaturalisation aux États-Unis : le binational franco-américain perd-il la nationalité française ?

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Selon le communiqué du ministère américain de la justice en date du 5 octobre 2026, relayé le 6 octobre par la presse internationale, les autorités fédérales des États-Unis ont déposé, entre le 21 août et le 2 octobre 2026, des actions en dénaturalisation contre quarante citoyens américains naturalisés, dans plusieurs tribunaux fédéraux de district. Le ministère présente ce dépôt comme le plus important volume de plaintes de ce type sur une seule période, et indique que les personnes visées auraient dissimulé des faits matériels ou fait de fausses déclarations pendant leur procédure de naturalisation. Cette actualité fait monter en flèche les recherches des francophones d’Amérique du Nord sur la dénaturalisation, son sens et sa procédure. Pour le lecteur binational, la question qui compte est française : déchu de la citoyenneté américaine par un juge fédéral, perd-on automatiquement la nationalité française ? La réponse du droit français est nette et rassurante : non. L’acquisition volontaire d’une nationalité étrangère ne fait perdre la nationalité française que sur déclaration expresse de l’intéressé, et la perte d’une nationalité étrangère subie devant une juridiction étrangère ne figure dans aucun cas de perte ou de déchéance du code civil. Seuls un décret français de perte, dans deux hypothèses étroites, ou un décret français de déchéance, pour les crimes et délits les plus graves et sans créer d’apatride, peuvent retirer la qualité de Français. Cet article explique la procédure américaine telle que les sources officielles la décrivent, les deux seuls cas de perte applicables au binational, la déchéance française avec sa procédure et ses recours jugés par le Conseil d’État, puis les démarches concrètes pour rester Français et revenir en France.

I. Perte de la nationalité française : la dénaturalisation américaine suffit-elle ?

A. Dénaturalisation aux États-Unis : de quoi parle-t-on exactement ?

Le mot qui monte dans les recherches, des deux côtés de l’Atlantique, est anglais : denaturalization. Les suggestions de recherche des internautes francophones du Canada portent sur le sens du terme, la procédure suivie et les dossiers visés par le ministère de la justice. Il faut donc commencer par poser les faits tels que les sources américaines les rapportent, sans y ajouter de qualification française. Selon le communiqué officiel du 5 octobre 2026, quarante actions en dénaturalisation ont été déposées entre le 21 août et le 2 octobre 2026 devant plusieurs tribunaux fédéraux de district, au motif que les intéressés auraient obtenu la citoyenneté américaine de manière irrégulière, en dissimulant des faits ou en mentant pendant la naturalisation. Le ministre de la justice affirme que chaque personne visée aurait trompé les autorités d’immigration, et son adjointe chargée de la division civile déclare que l’administration entend poursuivre le plus vaste effort de dénaturalisation de son histoire pour restaurer la confiance dans la citoyenneté américaine. Selon le quotidien britannique qui a relayé l’annonce le 6 octobre 2026, la loi fédérale américaine sur l’immigration et la nationalité permet à un tribunal fédéral de révoquer une citoyenneté naturalisée lorsque le gouvernement prouve qu’elle a été obtenue illégalement, par dissimulation d’un fait matériel ou fausse déclaration volontaire. Le même journal rappelle le contexte : une note interne de 2025 aurait chargé la division civile d’intensifier ces procédures, et environ cent vingt personnes auraient été dénaturalisées entre 2017 et la fin de l’année 2025, selon le New York Times cité par le journal.

Trois précisions s’imposent pour le lecteur français. D’abord, la dénaturalisation américaine est une décision d’un juge fédéral américain, rendue selon le droit américain : elle retire la citoyenneté des États-Unis, et rien d’autre. Ensuite, les chiffres et les motifs avancés sont ceux du ministère américain : ce sont des allégations portées devant des tribunaux, pas des jugements définitifs, et aucune responsabilité n’est établie tant que le juge ne s’est pas prononcé. Enfin, et c’est le point décisif, le droit français ne donne aucun effet automatique, sur la nationalité française, à une décision étrangère qui retire une nationalité étrangère. La France tolère la double nationalité : devenir américain ne fait pas cesser d’être français, et cesser d’être américain ne fait pas cesser d’être français. La suite le démontre article par article.

B. Perte de la nationalité française : les deux seuls cas qui visent le binational

Le code civil enferme la perte de la nationalité française dans des cas limitativement énumérés, et aucun ne correspond à une dénaturalisation subie à l’étranger. Le texte de principe est l’article 23 du code civil, qui dispose : « Toute personne majeure de nationalité française, résidant habituellement à l’étranger, qui acquiert volontairement une nationalité étrangère ne perd la nationalité française que si elle le déclare expressément, dans les conditions prévues aux articles 26 et suivants du présent titre. » Deux enseignements en découlent pour le binational franco-américain. Premièrement, même l’acquisition volontaire de la citoyenneté américaine, par naturalisation sollicitée et serment prêté, ne retire pas la nationalité française : il faut en outre une déclaration expresse de perte, reçue selon les formes légales. Deuxièmement, et a fortiori, la perte involontaire de la citoyenneté américaine, prononcée par un juge étranger contre la volonté de l’intéressé, n’est pas une acquisition volontaire d’une nationalité étrangère et ne déclenche donc pas l’article 23. Le Franco-Américain dénaturalisé aux États-Unis reste Français de plein droit, sans aucune démarche à accomplir pour le rester.

Restent deux cas de perte par décret qui peuvent viser un binational, mais pour des comportements propres, constatés par les autorités françaises, et jamais pour une décision américaine. D’une part, l’article 23-7 du code civil prévoit : « Le Français qui se comporte en fait comme le national d’un pays étranger peut, s’il a la nationalité de ce pays, être déclaré, par décret après avis conforme du Conseil d’Etat, avoir perdu la qualité de Français. » Ce texte vise celui qui, durablement, ne se comporte plus comme un Français mais comme le seul ressortissant d’un autre État : la nationalité américaine, à elle seule, ne suffit pas, et la dénaturalisation américaine, qui supprime justement cette autre nationalité, éloigne plutôt le cas d’application. D’autre part, l’article 23-8 du code civil dispose : « Perd la nationalité française le Français qui, occupant un emploi dans une armée ou un service public étranger ou dans une organisation internationale dont la France ne fait pas partie ou plus généralement leur apportant son concours, n’a pas résigné son emploi ou cessé son concours nonobstant l’injonction qui lui en aura été faite par le Gouvernement. » Le texte organise une procédure en deux temps : une injonction du Gouvernement, avec un délai qui ne peut être inférieur à quinze jours ni supérieur à deux mois, puis, si l’intéressé n’a pas mis fin à son activité, un décret en Conseil d’État le déclarant déchu, ou un décret en conseil des ministres si l’avis du Conseil d’État est défavorable. Là encore, le fait générateur est un emploi ou un concours apporté à une puissance étrangère malgré l’injonction française, pas une décision de justice étrangère.

En pratique, le binational visé par une action américaine doit donc garder deux réflexes. Conserver et renouveler ses preuves de nationalité française : le passeport et la carte nationale d’identité, et, en cas de contestation, le certificat de nationalité française. Sur ce point, l’article 30 du code civil dispose : « La charge de la preuve, en matière de nationalité française, incombe à celui dont la nationalité est en cause. Toutefois, cette charge incombe à celui qui conteste la qualité de Français à un individu titulaire d’un certificat de nationalité française délivré conformément aux articles 31 et suivants . » Et l’article 31 du code civil précise : « Le directeur des services de greffe judiciaires du tribunal judiciaire a seul qualité pour délivrer un certificat de nationalité française à toute personne justifiant qu’elle a cette nationalité. » Le certificat déplace la charge de la preuve sur celui qui conteste : c’est le document le plus solide à détenir quand un État étranger fragilise l’autre nationalité. Les déclarations de nationalité, y compris la déclaration expresse de perte de l’article 23 pour qui la voudrait, sont reçues selon l’article 26 du code civil, qui dispose : « Les déclarations de nationalité souscrites en raison soit du mariage avec un conjoint français, en application de l’article 21-2 , soit de la qualité d’ascendant de Français, en application de l’article 21-13-1 , soit de la qualité de frère ou sœur de Français, en application de l’article 21-13-2, sont reçues par l’autorité administrative. Les autres déclarations de nationalité sont reçues par le directeur des services de greffe judiciaires du tribunal judiciaire ou par le consul. » Le consul est donc l’interlocuteur naturel du Français de l’étranger pour toute déclaration, et le contentieux de la nationalité relève du juge judiciaire français, jamais du juge étranger. Les lecteurs installés hors de France qui s’interrogent sur l’articulation entre leur statut local et leur nationalité française peuvent utilement se reporter aux développements consacrés au droit des étrangers et de la nationalité à Paris, qui rappellent les guichets et les recours compétents.

II. Déchéance de la nationalité française : conditions, procédure et recours

A. Déchéance de nationalité française : conditions, délais et garanties de procédure

La déchéance est la seule sanction française qui retire la nationalité à une personne qui l’a acquise, et elle n’a rien d’automatique. L’article 25 du code civil dispose : « L’individu qui a acquis la qualité de Français peut, par décret pris après avis conforme du Conseil d’Etat, être déchu de la nationalité française, sauf si la déchéance a pour résultat de le rendre apatride : 1° S’il est condamné pour un acte qualifié de crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou pour un crime ou un délit constituant un acte de terrorisme ; 2° S’il est condamné pour un acte qualifié de crime ou délit prévu et réprimé par le chapitre II du titre III du livre IV du code pénal ; 3° S’il est condamné pour s’être soustrait aux obligations résultant pour lui du code du service national ; 4° S’il s’est livré au profit d’un Etat étranger à des actes incompatibles avec la qualité de Français et préjudiciables aux intérêts de la France. » Quatre remarques décisives en découlent pour le binational franco-américain. D’abord, la déchéance suppose une condamnation pénale française pour des faits d’une gravité exceptionnelle, au premier rang desquels le terrorisme et les atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation : une procédure américaine, une condamnation américaine ou une simple mise en cause outre-Atlantique ne remplit jamais, à elle seule, cette condition. Ensuite, la mesure est interdite si elle rend apatride : le Franco-Américain qui ne possède que ces deux nationalités ne peut pas être déchu de la française à raison de faits qui lui feraient aussi perdre l’américaine, puisque la déchéance le laisserait sans nationalité. Troisièmement, la déchéance exige un décret pris après avis conforme du Conseil d’État : sans cet avis favorable, le Gouvernement ne peut pas prononcer la mesure dans cette forme. Enfin, le quatrième cas, les actes accomplis au profit d’un État étranger et incompatibles avec la qualité de Français, suppose des faits matériels établis au préjudice de la France, et non la révocation d’une citoyenneté étrangère.

Les délais enferment encore la déchéance dans des bornes strictes. L’article 25-1 du code civil dispose : « La déchéance n’est encourue que si les faits reprochés à l’intéressé et visés à l’article 25 se sont produits antérieurement à l’acquisition de la nationalité française ou dans le délai de dix ans à compter de la date de cette acquisition. Elle ne peut être prononcée que dans le délai de dix ans à compter de la perpétration desdits faits. Si les faits reprochés à l’intéressé sont visés au 1° de l’article 25, les délais mentionnés aux deux alinéas précédents sont portés à quinze ans. » Concrètement, pour un Français de naissance ou naturalisé depuis plus de quinze ans, des faits même graves et même punis par un tribunal français ne peuvent plus fonder une déchéance si les délais sont dépassés. La procédure elle-même est contradictoire : le Gouvernement notifie à l’intéressé les motifs de droit et de fait, qui dispose d’un délai d’un mois pour présenter ses observations en défense, avant un décret motivé pris sur avis conforme du Conseil d’État. Le Conseil d’État l’a rappelé dans une décision dont les motifs méritent d’être lus de près. Par un arrêt du 15 mars 2023 (n° 460443), la Haute juridiction, saisie du recours contre un décret de déchéance du 17 novembre 2021 pris après une condamnation pour participation à une association de malfaiteurs en vue de la préparation d’un acte de terrorisme, a jugé que le décret satisfaisait à l’exigence de motivation dès lors qu’après avoir cité les textes et énoncé la condamnation et les faits, il indiquait que les conditions légales devaient être regardées comme réunies sans qu’aucun élément personnel justifie qu’il y soit fait obstacle. La décision tranche ensuite deux questions de principe que tout binational doit connaître. D’une part : « Toutefois, ces stipulations ne trouvent à s’appliquer que pour les poursuites en matière pénale. Or la déchéance de la nationalité constitue une sanction de nature administrative. Par suite, le requérant ne saurait utilement soutenir que le décret attaqué méconnaîtrait ces stipulations. » Il s’agissait de l’article 4 du protocole n° 7 à la Convention européenne des droits de l’homme, qui interdit d’être poursuivi ou puni deux fois pour les mêmes faits : la déchéance, sanction administrative, échappe à ce grief. D’autre part, sur la vie privée : « Un décret portant déchéance de la nationalité française est par lui-même dépourvu d’effet sur la présence sur le territoire français de celui qu’il vise, comme sur ses liens avec les membres de sa famille, et n’affecte pas, dès lors, le droit au respect de sa vie familiale. En revanche, un tel décret affecte un élément constitutif de l’identité de la personne concernée et est ainsi susceptible de porter atteinte au droit au respect de sa vie privée. » Le juge a admis l’atteinte à la vie privée garantie par l’article 8 de la Convention, puis l’a jugée non disproportionnée eu égard à la gravité des faits, avant de rejeter la requête : « Il résulte de tout ce qui précède que M. A… n’est pas fondé à demander l’annulation pour excès de pouvoir du décret qu’il attaque. » Le recours contre un décret de déchéance se porte donc devant le Conseil d’État, par un recours pour excès de pouvoir, dans le délai contentieux, avec des moyens qui portent sur la régularité de la procédure, la réunion des conditions légales et la proportionnalité au regard de la vie privée.

B. Déchéance de nationalité française : conséquences, réintégration et retour en France

Si la déchéance française reste sans rapport avec la dénaturalisation américaine, le binational doit mesurer précisément ce que chaque décision change pour lui de chaque côté de l’Atlantique. Côté américain, la perte de la citoyenneté ordonnée par le juge fédéral fait de l’intéressé un étranger au regard du droit des États-Unis, et son séjour sur le sol américain relève alors du seul droit américain de l’immigration, avec les procédures d’éloignement que ce droit organise et les défenses qu’un avocat local peut y opposer. Côté français, rien ne change : le dénaturalisé reste Français, conserve ses droits civils et politiques en France, le droit d’y entrer, d’y séjourner, d’y travailler et d’y voter sans aucune autorisation, et peut y revenir à tout moment avec un passeport français en cours de validité. Le Conseil d’État l’a dit en sens inverse pour la déchéance : un décret de déchéance est par lui-même sans effet sur la présence sur le territoire, ce qui vaut a fortiori pour une décision étrangère qui ne retire que la nationalité étrangère. Le retour en France du Franco-Américain dénaturalisé n’est donc ni une immigration ni une réadmission : c’est le retour d’un Français chez lui, qui s’organise matériellement autour de documents à jour, d’une inscription consulaire transférée et, le cas échéant, d’une demande de certificat de nationalité française pour lever toute discussion.

Pour celui qui aurait perdu la nationalité française par le passé, pour un autre motif que la dénaturalisation américaine, le code civil ouvre deux voies de réintégration qu’il ne faut pas confondre. L’article 24-1 du code civil dispose : « La réintégration par décret peut être obtenue à tout âge et sans condition de stage. Elle est soumise, pour le surplus, aux conditions et aux règles de la naturalisation. » C’est la voie générale, discrétionnaire, instruite comme une naturalisation mais sans stage. L’article 24-2 du code civil dispose : « Les personnes qui ont perdu la nationalité française à raison du mariage avec un étranger ou de l’acquisition par mesure individuelle d’une nationalité étrangère peuvent, sous réserve des dispositions de l’article 21-27 , être réintégrées par déclaration souscrite, en France ou à l’étranger, conformément aux articles 26 et suivants. Elles doivent avoir conservé ou acquis avec la France des liens manifestes, notamment d’ordre culturel, professionnel, économique ou familial. » Cette seconde voie, par déclaration reçue en France ou à l’étranger, profite notamment à l’ancien Français devenu américain par une démarche individuelle et qui aurait déclaré perdre la nationalité française : langue conservée, famille en France, activité professionnelle ou biens, tout lien manifeste compte. Le dossier se prépare avec méthode : acte de naissance, anciens documents français, preuve du mariage ou de l’acquisition étrangère, justificatifs des liens avec la France, et déclaration reçue par le greffe du tribunal judiciaire ou par le consul. En attendant, et dans tous les cas, le Français de l’étranger visé par une procédure américaine évite deux fautes : signer une déclaration de perte de la nationalité française sous la pression des événements, alors que l’article 23 fait de cette perte un acte volontaire et exprès, et négliger le contradictoire américain, car seule une défense effective devant le juge fédéral peut empêcher la dénaturalisation elle-même, avec un avocat admis aux États-Unis.

Conclusion

La vague d’actions en dénaturalisation engagée aux États-Unis à l’automne 2026, avec quarante plaintes déposées entre le 21 août et le 2 octobre selon le communiqué américain du 5 octobre, inquiète légitimement les binationaux, mais elle ne change rien au droit français de la nationalité. Le Franco-Américain dénaturalisé par un juge fédéral reste Français : l’article 23 subordonne la perte à une déclaration expresse, les articles 23-7 et 23-8 visent des comportements propres constatés par la France, et la déchéance de l’article 25 suppose une condamnation française pour les faits les plus graves, un décret motivé pris après avis conforme du Conseil d’État, sans créer d’apatride et dans des délais de dix ou quinze ans. Le recours contre un tel décret se porte devant le Conseil d’État, qui contrôle la procédure, les conditions légales et la proportionnalité au regard de la vie privée, comme l’illustre sa décision du 15 mars 2023. Concrètement, le binational visé outre-Atlantique organise sa défense américaine avec un avocat local, conserve ses documents français et, s’il veut revenir, revient en Français, avec les siens et ses droits intacts.

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