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Passager blessé à bord d’un ferry ou d’un navire de croisière : constat, responsabilité et indemnisation

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Maître Hassan KOHEN
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Passager blessé à bord d’un ferry ou d’un navire de croisière : constat, responsabilité et indemnisation

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Une chute dans un escalier du ferry pendant la traversée, un embarquement dans une chaloupe par mer formée, un bagage lourd qui tombe d’un coffre mal fermé au-dessus d’une couchette : la blessure d’un passager en mer soulève aussitôt trois questions pratiques. Que faut-il faire dans les heures qui suivent pour ne pas perdre la preuve ? Contre qui diriger la réclamation, le transporteur maritime, l’organisateur de l’excursion, l’affréteur du navire ? Dans quel délai agir et sur quel fondement chiffrer la demande ? Le droit applicable dépend du trajet : transport intérieur soumis au code des transports, ou transport international soumis à la convention d’Athènes de 1974 modifiée par le protocole de 2002, rendue applicable dans l’Union européenne par le règlement (CE) n° 392/2009. Les deux socles retiennent une logique proche, une responsabilité pour faute du transporteur tenu à la sécurité des passagers, mais les montants, l’assurance obligatoire et les délais obéissent à des textes précis qu’il faut manier sans approximation. Cet article décrit la marche à suivre, les textes à viser et les erreurs qui font échouer les recours.

I. Faire constater la blessure et figer la preuve dès le bord

Le sort d’une demande d’indemnisation se joue rarement à l’audience. Il se joue dans les premières heures : déclaration au bord, passage par le médecin du navire, certificat d’urgence au débarquement. Un dossier médical continu et une déclaration écrite immédiate valent mieux qu’un long argumentaire reconstruit un an plus tard.

A. Les réflexes des premières heures à bord et au débarquement

La première démarche consiste à signaler l’accident à l’équipage et à exiger qu’il soit consigné. Le journal de bord et le rapport de mer constituent les pièces maîtresses du dossier du transporteur : devant le tribunal judiciaire de Marseille, dans un jugement du 18 septembre 2026 relatif à la chute d’un passager entre un paquebot et sa chaloupe d’excursion, le tribunal a jugé sur la base du journal de bord, du rapport de mer du capitaine, du certificat d’inspection de l’embarcation et d’une vidéo de l’embarquement. Le passager, qui soutenait que la procédure d’embarquement était insuffisamment sécurisée, a été débouté parce qu’il ne prouvait ni la distance à enjamber qu’il alléguait, ni l’obligation d’installer passerelle ou rambardes en pleine mer, tandis que le transporteur établissait le respect de la procédure, la formation de l’équipage le matin même, la navigabilité de l’embarcation et des conditions météorologiques favorables. La leçon est directe : le passager qui ne fait consigner ni les circonstances, ni l’état de la mer, ni les témoins, laisse le rapport de mer occuper seul le terrain probatoire.

Concrètement, il faut déclarer l’accident par écrit auprès du commissaire de bord ou du capitaine, conserver une copie de cette déclaration, se faire examiner par le médecin de bord et réclamer le compte rendu de cet examen. Au débarquement, un passage aux urgences ou chez le médecin traitant dans les vingt-quatre heures permet de faire établir un certificat médical initial décrivant les lésions et fixant, même à titre prévisionnel, la durée d’incapacité temporaire. Ce certificat fera le lien entre l’événement de mer et les soins : fractures, entorse, plaie, traumatisme crânien, chaque lésion doit y figurer. Les arrêts de travail, ordonnances, factures de soins restés à charge et justificatifs de frais de rapatriement complètent ce premier socle. Lorsque le passager est affilié à un régime de sécurité sociale, l’organisme qui verse les prestations dispose d’un recours contre le responsable : la caisse doit donc être informée et sera, le moment venu, appelée à la procédure pour faire valoir sa créance, poste par poste, sur les indemnités allouées.

Parallèlement, il faut préserver les preuves matérielles du voyage : billet ou confirmation de réservation, carte d’embarquement, conditions générales de transport, photographies du lieu de la chute, de l’équipement en cause et des blessures, coordonnées des passagers témoins. Les attestations de ces témoins doivent respecter un formalisme précis : l’attestation contient la relation des faits auxquels son auteur a assisté ou qu’il a personnellement constatés. Même imparfaites, elles peuvent être prises en compte par le juge, qui reste libre d’en apprécier la force probante. Une vidéo tournée au moment des faits, lorsqu’elle existe, pèse souvent plus lourd que les récits croisés : dans l’affaire jugée à Marseille, les images de l’embarquement ont confirmé les énonciations du rapport de mer. Enfin, lorsque la blessure survient pendant une excursion vendue avec la croisière, il faut conserver le descriptif de l’excursion, le ticket correspondant et tout document indiquant qui l’organisait, car la question du transporteur substitué se posera ensuite.

B. Constituer un dossier qui tient devant le juge

Une fois rentré, le passager doit structurer son dossier autour de quatre blocs : le contrat, l’événement, le dommage, le lien entre les deux. Le contrat, c’est le titre de transport. Le code des transports dispose que par le contrat de passage, l’armateur s’oblige à transporter par mer, sur un trajet défini, un voyageur qui s’oblige à acquitter le prix du passage. Le billet prouve la qualité de passager et le trajet : sans lui, il faut reconstituer la preuve du contrat par la réservation, le relevé bancaire et les échanges avec la compagnie. Les passagers qui voyagent avec un véhicule ou des bagages ont intérêt à photographier leur chargement et à conserver les tickets de bagages, car les plafonds propres aux bagages et aux véhicules relèvent de dispositions distinctes de celles du préjudice corporel.

L’événement, ce sont les circonstances de l’accident : lieu exact à bord, heure, phase du voyage, état de la mer, équipement impliqué, personnes présentes. La déclaration faite à bord, le rapport médical du bord, les photographies et les témoignages doivent converger. Lorsque le transporteur oppose son rapport de mer, il ne suffit pas de le contester dans son principe : ces documents font foi jusqu’à preuve contraire, de sorte qu’il faut apporter des éléments positifs inverses, témoignages circonstanciés, images, constat d’huissier ultérieur sur l’état des lieux lorsqu’il est encore possible, avis technique sur l’équipement. Affirmer sans pièce, comme l’a montré le jugement marseillais, conduit au débouté.

Le dommage, c’est l’ensemble des préjudices, qu’il faut chiffrer poste par poste dès l’amont : frais de santé restés à charge, perte de gains professionnels, déficit fonctionnel temporaire puis permanent, souffrances endurées, préjudice esthétique, assistance par tierce personne, frais de déplacement et de rapatriement. Une expertise médicale, amiable et contradictoire si le transporteur ou son assureur l’accepte, judiciaire dans le cas contraire, permet de fixer ces postes selon une nomenclature reconnue. Le certificat initial, les comptes rendus d’hospitalisation, les arrêts de travail et les justificatifs de revenus constituent la matière première de cette évaluation. Les lecteurs qui souhaitent situer ce contentieux dans l’ensemble du droit du transport de personnes en mer peuvent consulter le panorama du droit maritime du cabinet, qui présente les différents régimes de responsabilité et de recours liés à la navigation.

Le lien entre l’événement et le dommage suppose une continuité médicale sans rupture : toute interruption inexpliquée entre l’accident et la première consultation fragilise la causalité. Les antécédents médicaux sur la zone blessée doivent être assumés et documentés plutôt que tus, car l’expertise les révélera et le silence sera interprété au détriment du demandeur. Lorsque l’organisme social est en cause, ses débours doivent être distingués des préjudices personnels : l’imputation poste par poste évite les doubles indemnisations et sécurise la demande face à l’assureur du transporteur.

II. Identifier le bon régime et obtenir réparation

Le fondement de l’action dépend du trajet. Un Marseille Alger, un Marseille Bastia et une croisière Malaga Corse ne relèvent pas du même texte. Se tromper de fondement, c’est risquer l’irrecevabilité ou la prescription.

A. Transport intérieur ou international : deux socles à manier sans les confondre

En transport intérieur, le code des transports impose au transporteur une obligation de sécurité précise : le transporteur est tenu de mettre et conserver le navire en état de navigabilité, convenablement armé, équipé et approvisionné pour le voyage considéré et de faire toute diligence pour assurer la sécurité des passagers. Le texte suivant vise directement notre hypothèse : l’accident corporel survenu en cours de voyage, ou pendant les opérations d’embarquement ou de débarquement, soit aux ports de départ ou de destination, soit aux ports d’escale, donne lieu à réparation de la part du transporteur, s’il est établi qu’il a contrevenu aux obligations prescrites par les dispositions de l’article L. 5421-2 ou qu’une faute a été commise par lui-même ou un de ses préposés. La responsabilité est donc une responsabilité pour faute, qu’il appartient au passager d’établir : défaut d’entretien, passerelle glissante non signalée, manœuvre brutale, embarquement poursuivi malgré une mer dangereuse, consigne de sécurité omise. Le régime se durcit en cas de sinistre majeur : le transporteur est responsable de la mort ou des blessures des voyageurs causées par naufrage, abordage, échouement, explosion, incendie ou tout sinistre majeur, sauf preuve, à sa charge, que l’accident n’est imputable ni à sa faute ni à celle de ses préposés. Ici, la charge de la preuve s’inverse et c’est au transporteur de démontrer l’absence de faute.

En transport international, la convention d’Athènes, incorporée au droit de l’Union par le règlement (CE) n° 392/2009 relatif à la responsabilité des transporteurs de passagers par mer en cas d’accident, distingue deux situations. Lorsque le préjudice est causé par un événement maritime, naufrage, chavirement, collision, échouement, explosion, incendie ou défaut du navire, le transporteur encourt une responsabilité objective jusqu’à un premier plafond : le transporteur y est responsable de plein droit jusqu’à 250 000 unités de compte par passager et par événement, sauf s’il prouve que l’événement résulte d’un fait de guerre ou de l’acte intentionnel d’un tiers. Au-delà de ce seuil, il reste responsable sauf s’il prouve l’absence de faute de sa part. En revanche, hors événement maritime, le passager ne peut obtenir réparation qu’en prouvant une faute ou une négligence du transporteur ou de ses préposés. La chute isolée dans un escalier, l’escarre provoquée par un équipement défectueux hors tout événement de mer, l’accident d’embarquement en annexe par mer calme relèvent de ce second cas : c’est au passager de prouver la faute, exactement comme dans le jugement marseillais où le tribunal a appliqué ce régime à un transport entre l’Espagne et la France. Dans tous les cas, la responsabilité globale reste encadrée : un plafond global de 400 000 unités de compte par passager et par événement borne l’indemnisation du préjudice corporel. L’unité de compte est le droit de tirage spécial du Fonds monétaire international, dont la contre-valeur en euros varie : le chiffrage définitif suppose une conversion au jour du paiement.

Deux compléments protègent le passager sur le plan financier. D’une part, le transporteur qui assure effectivement le transport doit souscrire une assurance ou une autre garantie financière couvrant sa responsabilité pour mort ou lésions corporelles, à hauteur d’au moins 250 000 unités de compte par passager et par événement, et le navire doit détenir le certificat correspondant : l’identification de l’assureur, que le passager peut exiger dès la phase amiable, ouvre une voie de recouvrement même si la compagnie est défaillante. D’autre part, en cas de mort ou de lésions corporelles, le transporteur verse dans les quinze jours de l’identification de l’ayant droit une avance couvrant les besoins économiques immédiats, proportionnée au dommage subi, sachant que cette avance, qui ne vaut pas reconnaissance de responsabilité et s’impute sur l’indemnité finale, ne peut être inférieure à 21 000 EUR en cas de décès. En pratique, la réclamation écrite adressée au transporteur demande le nom et les coordonnées de l’assureur couvrant la responsabilité à l’égard des passagers, ainsi que la référence du certificat de garantie financière détenu à bord. Obtenir ces informations tôt permet d’adresser à l’assureur une déclaration de sinistre parallèle, de solliciter l’avance pour les besoins immédiats et d’éviter qu’une compagnie retranchée derrière son rapport de mer ne retarde le chiffrage du préjudice. En droit interne, le même souci de solvabilité se retrouve dans le renvoi aux plafonds de la convention de Londres sur la limitation de responsabilité, avec une soupape : ces limites ne s’appliquent pas s’il est prouvé que le dommage résulte du fait ou de l’omission personnels du transporteur ou de son préposé.

Reste la question de l’excursion et du transporteur substitué. Quand la blessure survient pendant une excursion organisée par un prestataire local, il faut déterminer qui exécutait le transport au moment des faits et à quel titre. Si l’excursion fait partie du contrat de passage et que le transport, y compris en annexe, était exécuté pour le compte du transporteur contractuel, l’action peut être dirigée contre ce dernier, quitte à ce qu’il appelle son substitué en garantie. Si l’excursion a été achetée indépendamment auprès d’un prestataire local, le régime du transport maritime de passagers peut ne pas s’appliquer et c’est le droit commun de la responsabilité, voire la loi locale, qui gouverne. La lecture du contrat, du programme de la croisière et des tickets d’excursion tranche cette qualification avant toute assignation. À ne pas confondre avec les droits propres au retard et à l’annulation, qui relèvent du règlement (UE) n° 1177/2010 concernant les droits des passagers voyageant par mer et par voie de navigation intérieure : remboursement, réacheminement, assistance et indemnisation forfaitaire en cas de traversée annulée ou retardée, présentés en détail par la fiche pratique de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et par la page européenne des droits des passagers par navire. Ces droits coexistent avec l’action en réparation du préjudice corporel sans s’y substituer.

B. Agir dans les délais, devant le bon juge et pour le bon montant

Le délai est le couperet de ce contentieux. En droit interne, l’action en responsabilité contre le transporteur se prescrit par deux ans. En transport international, la convention d’Athènes retient la même durée de principe : un délai de prescription de deux ans encadre l’action en réparation du préjudice corporel comme celle relative aux bagages. Le point de départ, en cas de lésions corporelles, court à compter du débarquement du passager en cas de lésions corporelles. La loi du tribunal saisi gouverne les causes de suspension et d’interruption, mais deux butoirs absolus s’appliquent : cinq ans à compter du débarquement, ou trois ans à compter du jour où le demandeur a connu ou aurait dû connaître la lésion et sa cause, si ce délai expire plus tôt. Concrètement, une assignation doit être délivrée avant l’expiration des deux ans suivant le débarquement, et toute hésitation sur le point de départ doit conduire à agir tôt. La jurisprudence applique strictement ce délai, y compris aux recours des organismes sociaux : dans un litige jugé sur une traversée Bastia Nice, le tribunal a examiné la prescription de l’action de la caisse au regard de la date du débarquement et des actes interruptifs, rappelant que la demande en justice interrompt la prescription mais que l’inaction prolongée l’éteint. Une mise en demeure, même recommandée, n’interrompt pas la prescription : la demande en justice, même en référé, interrompt le délai de prescription ainsi que le délai de forclusion. Seules l’action en justice ou la reconnaissance de responsabilité du transporteur produisent cet effet interruptif.

Devant quel juge agir ? La convention d’Athènes ouvre au demandeur un choix entre plusieurs fors : le tribunal de l’État du domicile ou de l’établissement principal du transporteur, le tribunal du lieu de départ ou de destination convenu, le tribunal de l’État du domicile du demandeur lorsque le transporteur y a un établissement et y est soumis à juridiction, ou encore le tribunal de l’État de conclusion du contrat dans les mêmes conditions. Pour un passager domicilié en France ayant acheté son billet en France auprès d’une compagnie qui y opère, le tribunal judiciaire français est donc généralement accessible, ce qui évite d’aller plaider au siège étranger de la compagnie. En transport intérieur, les règles ordinaires de compétence s’appliquent et le tribunal judiciaire du lieu du domicile du défendeur ou du lieu de survenance du dommage peut être saisi. La demande dirigée contre l’assureur du transporteur, lorsqu’elle est permise, suit le sort de l’action principale. L’organisme social doit être appelé en déclaration de jugement commun afin que la décision lui soit opposable et que ses débours s’imputent correctement.

La phase amiable, bien conduite, vaut souvent mieux qu’une assignation précipitée, à condition de ne pas laisser courir la prescription. Une réclamation circonstanciée adressée à la compagnie, avec copie des pièces médicales essentielles, demande d’identification de l’assureur, demande d’avance pour les besoins immédiats et proposition d’expertise contradictoire, teste la position adverse et fige les écritures. Si la compagnie nie toute faute ou oppose son rapport de mer, l’expertise judiciaire permet de trancher le débat technique avant le procès au fond : état des lieux, conformité de l’équipement, respect des procédures d’embarquement, lien entre l’événement et les lésions. Le chiffrage final reprend alors chaque poste : dépenses de santé actuelles et futures, assistance tierce personne avant et après consolidation, pertes de gains professionnels, incidence professionnelle, déficit fonctionnel temporaire et permanent, souffrances endurées, préjudice esthétique temporaire et permanent, préjudice d’agrément, préjudice moral des proches en cas d’atteinte grave. Les plafonds de 250 000 et 400 000 unités de compte bornent l’enveloppe par passager et par événement, mais la plupart des blessures de traversée s’indemnisent en dessous de ces seuils : l’enjeu réel reste la preuve de la faute et la qualité du dossier médical, non le plafond.

Conclusion

Blessé à bord d’un ferry ou d’un navire de croisière, le passager ne doit ni minimiser l’événement ni attendre pour réagir. Déclarer l’accident à bord, se faire examiner par le médecin du navire, obtenir un certificat médical dès le débarquement, conserver billet, photographies et témoignages : ces gestes simples conditionnent tout le reste. Vient ensuite la qualification juridique, transport intérieur sous l’empire du code des transports ou transport international sous l’empire de la convention d’Athènes et du règlement européen, avec des logiques de preuve distinctes selon que la blessure procède ou non d’un événement maritime. Les plafonds, l’assurance obligatoire et l’avance due aux victimes organisent la solvabilité du recours, tandis que le délai de deux ans à compter du débarquement en commande le tempo. Menée avec méthode, la réclamation aboutit à une indemnisation poste par poste ; menée sans preuve de la faute et hors délai, elle échoue, comme l’illustrent les décisions récentes des tribunaux du littoral. La rigueur du dossier fait la différence entre ces deux issues.

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