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Vos collègues vous donnent leurs congés pour votre enfant malade : ce que l’employeur peut refuser et ce que la paie garantit

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Maître Hassan KOHEN
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Vos collègues vous donnent leurs congés pour votre enfant malade : ce que l’employeur peut refuser et ce que la paie garantit

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Un salarié apprend que son enfant est gravement malade et qu’il devra rester auprès de lui pendant des semaines. Ses collègues proposent de lui céder leurs jours de RTT et leur cinquième semaine de congés pour qu’il ne perde ni sa présence ni sa paie. La direction hésite, demande un certificat médical, s’interroge sur l’anonymat et sur ce qu’elle a le droit de refuser. Cette scène se joue dans de nombreuses entreprises, souvent en fin d’année quand les compteurs de repos se soldent et que les équipes s’organisent. La solidarité affichée est réelle, mais le mécanisme qui l’autorise est strictement encadré : tout ne peut pas être donné, l’employeur peut dire non, et le bénéficiaire doit fournir des pièces précises.

La réponse tient en trois phrases. Oui, un salarié peut renoncer à ses jours de repos non pris au profit d’un collègue dont l’enfant de moins de vingt ans est gravement malade, ou d’un collègue qui aide un proche en perte d’autonomie, mais seulement en accord avec l’employeur et de manière anonyme et sans contrepartie. Les quatre premières semaines de congés payés ne peuvent jamais être cédées ; seuls la cinquième semaine, les RTT, les repos compensateurs et les jours épargnés sur un compte épargne-temps peuvent faire l’objet d’un don. Le salarié qui reçoit ces jours conserve sa rémunération, son ancienneté et ses avantages acquis, à condition de justifier sa situation par un certificat médical détaillé. Chaque dossier dépend toutefois de la convention collective applicable et des règles internes de l’entreprise : cet article décrit les vérifications utiles dans toute situation comparable, sans prédire l’issue d’un cas particulier.

I. Donner ses jours : une solidarité affichée, des conditions strictes

A. Ce qui peut être cédé, et ce qui ne le peut pas

Le point de départ est fixé par l’article L1225-65-1 du code du travail : « Un salarié peut, sur sa demande et en accord avec l’employeur, renoncer anonymement et sans contrepartie à tout ou partie de ses jours de repos non pris, qu’ils aient été affectés ou non sur un compte épargne temps, au bénéfice d’un autre salarié de l’entreprise qui assume la charge d’un enfant âgé de moins de vingt ans atteint d’une maladie, d’un handicap ou victime d’un accident d’une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue et des soins contraignants. » (texte officiel) Trois précisions sautent aux yeux : le don suppose l’accord de l’employeur, il est anonyme, et il ne profite qu’à un salarié de la même entreprise.

Concrètement, les jours cessibles sont les jours de repos non pris : les jours correspondant à la cinquième semaine de congés payés, les jours de RTT accordés dans le cadre de la réduction du temps de travail, les repos compensateurs et les autres jours de récupération non pris, qu’ils proviennent ou non d’un compte épargne-temps. La limite est posée par le même article : « Le congé annuel ne peut être cédé que pour sa durée excédant vingt-quatre jours ouvrables. » (texte officiel) Autrement dit, les quatre premières semaines de congés payés sont incessibles : un salarié ne peut pas se dépouiller de son repos annuel minimum pour aider un collègue, même volontairement. Le salarié donateur ne peut pas non plus donner des jours qu’il n’a pas encore acquis, par exemple par anticipation. Et le don ne peut pas être monnayé : l’anonymat et l’absence de contrepartie sont des conditions de validité, pas de simples usages. Un donateur ne peut donc pas exiger quoi que ce soit en échange, ni choisir publiquement son bénéficiaire pour en tirer avantage.

Le même dispositif existe au profit du salarié qui aide un proche en situation de handicap ou de perte d’autonomie. L’article L3142-25-1 du code du travail dispose : « Un salarié peut, sur sa demande et en accord avec son employeur, renoncer anonymement et sans contrepartie à tout ou partie de ses jours de repos non pris, qu’ils aient été ou non affectés sur un compte épargne-temps, au bénéfice d’un autre salarié de l’entreprise qui vient en aide à une personne atteinte d’une perte d’autonomie ou présentant un handicap » (texte officiel) La personne aidée doit faire partie du cercle défini par la loi, et l’article L3142-16 vise « Son conjoint », « Son concubin », « Son partenaire lié par un pacte civil de solidarité », « Un ascendant », « Un descendant », « Un enfant dont il assume la charge », « Un collatéral jusqu’au quatrième degré », les mêmes parents du conjoint, du concubin ou du partenaire, et « Une personne âgée ou handicapée avec laquelle il réside ou avec laquelle il entretient des liens étroits et stables, à qui il vient en aide de manière régulière et fréquente, à titre non professionnel, pour accomplir tout ou partie des actes ou des activités de la vie quotidienne. » (texte officiel) Un salarié qui aide régulièrement son père âgé, sa sœur handicapée ou la personne avec laquelle il vit peut donc recevoir des jours de ses collègues, dans les mêmes conditions d’accord, d’anonymat et de jours cessibles.

B. L’accord de l’employeur : le verrou que la générosité ne fait pas sauter

La promesse affichée par les campagnes de dons en entreprise est celle d’une solidarité simple : des collègues donnent, un collègue reçoit, l’entreprise facilite. La réalité procédurale est différente : sans l’accord de l’employeur, il n’y a pas de don. La fiche officielle de Service-public le rappelle sans détour : l’accord de l’employeur est indispensable, et l’employeur peut refuser d’effectuer un don de jours (fiche officielle). Ce refus n’a pas à être motivé par un texte : la loi subordonne le don à cet accord, sans ouvrir au salarié un recours pour contraindre l’entreprise à accepter. Un salarié dont l’employeur refuse le dispositif ne peut donc pas saisir le juge pour obtenir les jours quand même ; il doit se tourner vers d’autres droits.

Il n’existe pas de formalisme légal pour formuler la demande : ni courrier recommandé imposé, ni formulaire national. En pratique, le donateur comme le bénéficiaire ont intérêt à écrire au service des ressources humaines, à dater leur demande et à conserver une copie, puis à vérifier ce que prévoient la convention collective et, le cas échéant, l’accord collectif d’entreprise. Car c’est souvent là que se joue la différence entre la promesse et la réalité : certaines branches et certaines entreprises ont négocié des dispositifs plus favorables que la loi, avec abondement de l’employeur, plafonds élargis ou procédure simplifiée, tandis que d’autres appliquent le minimum légal. Avant de promettre des jours à un collègue ou de compter sur eux, la première vérification utile porte donc sur le texte conventionnel applicable, que l’on retrouve avec le nom de l’entreprise ou son numéro Siret.

L’anonymat mérite un mot supplémentaire, car il est souvent mal compris. La loi impose que la renonciation soit anonyme : le bénéficiaire ne doit pas savoir quels collègues ont donné, ni combien chacun a cédé. C’est l’employeur qui centralise les dons et les redistribue, ce qui protège à la fois la discrétion du donateur et la dignité du bénéficiaire. En pratique, cela signifie qu’une cagnotte affichée avec les noms des donateurs sur l’intranet de l’entreprise ne respecte pas l’esprit du dispositif, même si l’intention est louable. De la même façon, un manager ne peut pas faire pression sur un salarié pour qu’il donne, ni reprocher à un autre de ne pas avoir donné : le don est un acte volontaire, individuel et sans contrepartie, et toute forme de contrainte ou de rétorsion liée au don ou à son refus fausse le mécanisme et peut nourrir un litige distinct, sur le terrain du harcèlement ou de la discrimination selon les circonstances. Les entreprises qui organisent ces dons ont donc intérêt à écrire une procédure neutre — appel anonymisé, centralisation par les ressources humaines, information identique de tous les salariés — plutôt que de laisser chaque équipe bricoler sa propre collecte.

Quand le don est impossible ou refusé, il reste des voies de droit distinctes qu’il ne faut pas confondre avec lui. Le parent d’un enfant malade peut bénéficier du congé pour enfant malade : l’article L1225-61 prévoit que « Le salarié bénéficie d’un congé non rémunéré en cas de maladie ou d’accident, constatés par certificat médical, d’un enfant de moins de seize ans dont il assume la charge au sens de l’article L. 513-1 du code de la sécurité sociale. La durée de ce congé est au maximum de trois jours par an. Elle est portée à cinq jours si l’enfant est âgé de moins d’un an ou si le salarié assume la charge de trois enfants ou plus âgés de moins de seize ans. » (texte officiel) Ce congé est court et non rémunéré, mais il est de droit : l’employeur ne peut pas le refuser lorsque les conditions sont réunies. Pour les situations durables, le congé de présence parentale et le congé de proche aidant offrent des cadres plus longs, avec leurs propres conditions d’ancienneté, de demande et d’indemnisation. Le don de jours n’est donc pas le seul outil, et il est parfois cumulé dans le temps avec ces congés : des jours donnés peuvent prendre le relais d’un congé épuisé, ou l’inverse. Face à un refus ou à une situation bloquée, les avocats en droit social à Paris qui accompagnent les salariés sur leurs congés et leur rémunération peuvent aider à identifier, pièces en main, la voie encore ouverte.

II. Recevoir les jours : ce que la loi garantit au bénéficiaire

A. L’enfant gravement malade : charge, gravité prouvée et paie maintenue

Côté bénéficiaire, la première condition tient à l’enfant : le salarié doit assumer la charge d’un enfant âgé de moins de vingt ans, atteint d’une maladie, d’un handicap ou victime d’un accident d’une particulière gravité rendant indispensables une présence soutenue et des soins contraignants. Chacun de ces mots compte. L’âge est apprécié au jour du don : un enfant de vingt ans révolus ne permet plus le don sur ce fondement. La gravité ne se présume pas : l’article L1225-65-2 exige qu’elle soit prouvée par écrit, car « La particulière gravité de la maladie, du handicap ou de l’accident mentionnés au premier alinéa de l’article L. 1225-65-1 ainsi que le caractère indispensable d’une présence soutenue et de soins contraignants sont attestés par un certificat médical détaillé, établi par le médecin qui suit l’enfant au titre de la maladie, du handicap ou de l’accident. » (texte officiel) Un simple arrêt de travail du parent ou une attestation vague ne suffit donc pas : c’est le médecin qui suit l’enfant qui doit décrire précisément la situation, et c’est ce certificat détaillé que le salarié adresse à son employeur.

La loi a étendu le dispositif au deuil, dans des conditions elles aussi précises : « Un salarié peut, dans les mêmes conditions, renoncer à tout ou partie de ses jours de repos non pris au bénéfice d’un autre salarié de l’entreprise dont l’enfant âgé de moins de vingt-cinq ans est décédé. » (texte officiel) La possibilité est également ouverte au bénéfice du salarié au titre du décès de la personne de moins de vingt-cinq ans à sa charge effective et permanente, et « Cette renonciation peut intervenir au cours de l’année suivant la date du décès. » (texte officiel) Le délai d’un an à compter du décès est donc une limite couperet : passé ce délai, le don pour deuil n’est plus possible sur ce fondement.

Quand le don est accepté et utilisé, la protection du bénéficiaire est forte. Le code dispose : « Le salarié bénéficiaire d’un ou plusieurs jours cédés en application des deux premiers alinéas bénéficie du maintien de sa rémunération pendant sa période d’absence. Cette période d’absence est assimilée à une période de travail effectif pour la détermination des droits que le salarié tient de son ancienneté. Le salarié conserve le bénéfice de tous les avantages qu’il avait acquis avant le début de sa période d’absence. » (texte officiel) Concrètement, les jours donnés sont payés comme des jours travaillés, ils comptent pour l’ancienneté, et les avantages acquis (primes, intéressement, droits à congés en cours d’acquisition selon les règles applicables) sont conservés. C’est ce qui distingue le don d’un congé sans solde : l’absence est financée par la solidarité des collègues, sans perte de salaire ni trou d’ancienneté. Le même triple effet est prévu pour le don au proche aidant : « Le salarié bénéficiant d’un ou de plusieurs jours cédés en application du premier alinéa du présent article bénéficie du maintien de sa rémunération pendant sa période d’absence. Cette période d’absence est assimilée à une période de travail effectif pour la détermination des droits que le salarié tient de son ancienneté. Le salarié conserve le bénéfice de tous les avantages qu’il avait acquis avant le début de sa période d’absence. » (texte officiel)

L’articulation avec le congé pour enfant malade de droit commun mérite l’attention, car les deux droits se complètent sans se confondre. Le 4 décembre 2024, la chambre sociale de la Cour de cassation a jugé, à propos d’un salarié absent deux jours pour garder son enfant malade, que « Le conseil de prud’hommes, qui a constaté que le salarié avait été absent afin de garder un enfant malade, a pu décider que cette absence constituait une cause personnelle indépendante de la volonté du salarié justifiant le maintien du salaire. » (arrêt n° 23-11.485) Dans cette affaire jugée sous l’empire du droit local d’Alsace-Moselle, la Cour a validé le maintien du salaire pour ces deux jours tout en cassant partiellement la décision sur les seuls congés payés afférents, faute d’assimilation légale de cette absence à du temps de travail effectif. L’enseignement vaut au-delà du cas d’espèce : chaque absence a son régime de paie et d’effets, et c’est la qualification exacte de l’absence (congé de droit commun, jours donnés, congé conventionnel) qui commande ce que le bulletin de paie doit montrer. Un salarié qui cumule plusieurs types d’absence pour le même enfant a donc intérêt à exiger un décompte écrit, jour par jour, avec le fondement de chacun.

B. Ce que le débat public a révélé : les enseignants, les aidants et la fin d’année

Le dispositif n’est pas figé : il fait débat, jusque dans les lieux où il ne s’applique pas. Le 12 juin 2025, une sénatrice interrogeait le gouvernement sur les enseignants : du fait de leurs obligations de service, ils ne disposent pas de jours de repos assimilables à ceux des salariés du privé et ne peuvent donc pas donner leurs congés, ce qui les prive d’un geste de solidarité reconnu ailleurs (question écrite n° 05081 du 12 juin 2025). La réponse ministérielle publiée le 30 octobre 2025 confirme la situation tout en l’éclairant : les enseignants ne peuvent pas donner leurs congés annuels, puisque ceux-ci correspondent aux vacances des classes, mais ils peuvent être bénéficiaires d’un don consenti par les personnels non enseignants du ministère, sous réserve de remplir les conditions prévues par le décret du 28 mai 2015 ; quant aux autorisations spéciales d’absence pour garde d’enfant malade, accordées à titre individuel, elles ne peuvent pas être transférées à un autre agent (réponse ministérielle publiée le 30 octobre 2025). Pour le salarié du privé, l’enseignement est double : d’une part, le don entre collègues est un droit du secteur privé que d’autres secteurs envient ; d’autre part, même dans le privé, tout ne circule pas, et les autorisations individuelles restent incessibles.

Pour le proche aidant salarié, le don de jours s’articule avec un paysage d’aides plus large : congé de proche aidant ouvert au large cercle des proches défini par la loi, autorisations d’absence conventionnelles, aides des caisses et des départements. Le don de jours présente un avantage décisif sur le congé non rémunéré : il maintient la rémunération. Mais il suppose, comme pour l’enfant malade, l’accord de l’employeur, l’anonymat et des jours cessibles. Un salarié qui aide un parent âgé en perte d’autonomie a donc intérêt à comparer les deux voies avant de choisir : le congé de proche aidant, de droit mais non rémunéré par l’employeur, ou les jours donnés par les collègues, rémunérés mais subordonnés à l’accord de l’entreprise et à la générosité disponible. Dans les deux cas, la preuve de la situation (certificats, justificatifs de la perte d’autonomie, résidence du proche aidé) conditionne l’ouverture des droits.

Un point de vigilance concerne les jours placés sur un compte épargne-temps. La loi admet le don de jours qu’ils aient été affectés ou non sur un CET, mais chaque CET a ses propres règles d’alimentation, de plafonds et de liquidation, fixées par accord collectif. Un salarié qui a thésaurisé des jours sur son CET doit vérifier que son accord permet bien la cession à un collègue, et sous quelles modalités de valorisation : un jour de CET valorisé différemment d’un jour de RTT peut créer des écarts de paie si la conversion est mal paramétrée. De la même façon, les jours de fractionnement, les congés d’ancienneté conventionnels et les ponts offerts par l’employeur suivent chacun leur régime : cessibles s’ils constituent des jours de repos non pris au sens des articles cités, incessibles dans le cas contraire. Face à un compteur complexe, demander au service paie une extraction écrite du solde par nature de jours, avant de signer quoi que ce soit, évite les promesses intenables.

Reste la question du calendrier. C’est souvent en fin d’année que les dons se multiplient : les compteurs de RTT, de repos compensateurs et de CET se soldent, des jours risquent d’être perdus selon les règles applicables, et les équipes cherchent à les flécher vers un collègue en difficulté plutôt que de les voir disparaître. Rien dans la loi n’impose une campagne annuelle, et un don peut intervenir à tout moment de l’année dès lors que les jours sont acquis et non pris. Mais l’expérience des services de ressources humaines montre que l’automne est le moment où il faut vérifier trois choses sans attendre : le solde exact des jours cessibles avant leur éventuelle péremption, les règles de la convention collective sur le don et sur le CET, et la procédure interne de demande. Côté bénéficiaire, la checklist est symétrique : certificat médical détaillé du médecin qui suit l’enfant, demande écrite et datée à l’employeur, décompte des jours reçus et contrôle du bulletin de paie (maintien de la rémunération, ancienneté, avantages). Un refus de l’employeur, une paie amputée ou une ancienneté mal calculée se contestent pièces en main, dans les délais applicables, après avoir fait constater par écrit chaque anomalie.

En définitive, le don de congés tient sa promesse seulement quand la procédure est respectée des deux côtés : des donateurs qui cèdent des jours réellement cessibles, un employeur qui donne son accord en connaissance de cause, un bénéficiaire qui justifie sa situation par le bon certificat. La solidarité des collègues finance alors une absence payée, sans trou d’ancienneté ni perte d’avantages, pour rester auprès d’un enfant gravement malade, après un deuil ou auprès d’un proche aidé. Et quand l’un des maillons manque, ce sont les autres congés et les règles de paie de droit commun qui prennent le relais, à condition de les invoquer à temps et avec les bonnes pièces.

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