Une ingénieure marocaine titulaire d’une carte de résident de longue durée-UE délivrée en Italie accepte un poste à Lyon. Son employeur français lui demande une autorisation de travail, elle suppose que sa carte italienne suffit pour vivre et travailler en France, et son conjoint resté à Milan veut la rejoindre avec leurs deux enfants. À l’inverse, un étudiant sénégalais détenteur du même statut obtenu au Portugal envisage un master à Paris et croit qu’il n’a aucune démarche à accomplir avant la rentrée. Ces deux parcours se ressemblent en apparence, un statut européen solide et une installation en France, mais le droit français leur réserve une réponse précise et contraignante : la carte de longue durée obtenue dans un autre pays européen n’est pas un titre de séjour français, elle ouvre seulement le droit d’entrer en France sans visa de long séjour et de demander, dans les trois mois qui suivent l’entrée, la carte correspondant à son motif d’installation.
La réponse tient en trois points. D’abord, le résident de longue durée-UE admis dans un autre État membre peut entrer et s’installer en France sans visa de long séjour, à condition de déposer sa demande de carte de séjour dans les trois mois, avec des ressources stables et suffisantes et une assurance maladie. Ensuite, la carte délivrée dépend du motif : salarié, travailleur temporaire, entrepreneur, étudiant ou visiteur, chacun avec ses conditions propres, et la dispense de visa ne dispense d’aucune autre condition. Enfin, la famille suit un régime à deux vitesses : le conjoint et les enfants qui vivaient déjà avec le résident dans le premier État obtiennent une carte vie privée et familiale, tandis que les autres relèvent du regroupement familial classique, et un refus expose à une obligation de quitter le territoire qu’il faut contester dans des délais très courts.
Cet article décrit la méthode complète pour passer du statut européen au titre français, avec les textes en vigueur au 15 octobre 2026 et trois décisions récentes qui montrent comment le juge contrôle les refus. Il s’adresse aux étrangers titulaires d’un statut de longue durée dans un autre pays européen et à leurs familles, dans le cas général : chaque préfecture instruit au cas par cas, les listes de pièces et les délais varient, et seules les sources officielles citées font foi. Aucun développement ne remplace l’examen d’un dossier individuel. Le dispositif décrit ne concerne ni l’Irlande ni le Danemark, qui n’appliquent pas ce régime européen, ni les salariés détachés par un prestataire dans le cadre d’une prestation transfrontalière, qui n’ont pas de carte à demander.
I. De la carte européenne au titre français, un parcours en trois mois
A. Entrer sans visa, puis déposer vite le bon dossier
Le point de départ est européen. La directive 2003/109/CE du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée organise, en ses articles 14 à 23, la mobilité des résidents de longue durée vers un deuxième État membre : le résident y demande un permis de séjour au plus tard trois mois après son entrée, en justifiant de ressources stables et d’une assurance maladie. En France, ce régime est transposé aux articles L. 426-11 et suivants du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, qui reprennent ce calendrier de trois mois et ces deux conditions de ressources et d’assurance.
Côté français, la fiche officielle du portail de la justice, mise à jour le 1er janvier 2026, l’indique clairement : le titulaire de ce permis de séjour peut entrer et s’installer en France sans demande de visa de long séjour, mais il doit déposer une demande de carte de séjour dans les trois mois qui suivent son entrée en France. Le fondement interne est l’article L. 426-11 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, en vigueur dans sa version vérifiée au 15 octobre 2026 : « L’étranger titulaire de la carte de résident de longue durée-UE, définie par les dispositions de la directive 2003/109/ CE du Conseil du 25 novembre 2003 relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée, accordée dans un autre Etat membre de l’Union européenne, et qui justifie de ressources stables et suffisantes pour subvenir à ses besoins et, le cas échéant, à ceux de sa famille, ainsi que d’une assurance maladie obtient, sous réserve qu’il en fasse la demande dans les trois mois qui suivent son entrée en France, et sans que la condition prévue à l’article L. 412-1 soit opposable » la carte correspondant à sa situation. La dispense porte donc uniquement sur le visa de long séjour exigé en principe pour toute première délivrance : tout le reste du dossier doit être réuni. Le volet réglementaire confirme le couperet calendaire : aux termes de l’article R. 426-4 du même code, « l’étranger titulaire de la carte de résident portant la mention » résident de longue durée-UE » accordée dans un autre Etat membre de l’Union européenne doit présenter sa demande dans les trois mois qui suivent son entrée en France ».
Le sens de la mobilité compte autant que le délai. La carte de résident de longue durée-UE délivrée par la France autorise elle aussi un séjour de plus de trois mois sans visa de long séjour dans un autre pays membre, mais il devra demander un titre de séjour dans le deuxième pays d’accueil en fonction du motif de son installation, comme le rappelle la fiche service-public consacrée à cette carte. Autrement dit, le statut européen est un pont, jamais une dispense de titre dans le pays d’accueil, dans un sens comme dans l’autre. Un cas particulier mérite d’être signalé pour les cadres : le titulaire d’une carte bleue européenne qui a séjourné au moins dix-huit mois dans un autre pays de l’Union peut obtenir en France une carte talent dédiée, à condition d’en faire la demande dans le mois qui suit son entrée, selon la même fiche officielle. Ce régime dérogatoire, plus rapide mais plus étroit, ne doit pas être confondu avec le régime général des trois mois.
B. La bonne carte selon le motif, et les trois conditions qui ne pardonnent pas
La carte française n’est pas unique : elle épouse le motif réel de l’installation. La fiche officielle énumère les cartes accessibles : carte de séjour temporaire visiteur, carte étudiant, carte pluriannuelle talent pour le chercheur ou les professions artistiques et culturelles, carte salarié ou travailleur temporaire, carte entrepreneur ou profession libérale. L’article L. 426-11 renvoie lui-même aux conditions de chaque fondement : salarié, travailleur temporaire ou entrepreneur si l’étranger « remplit les conditions prévues » par les textes applicables à ces mentions, étudiant sous ses propres conditions, visiteur sous les siennes. Concrètement, le salarié doit avoir obtenu l’autorisation de travailler en France avant que la carte puisse lui être délivrée : l’employeur français ne peut pas se contenter de la carte italienne, espagnole ou portugaise du candidat, il doit accomplir la procédure d’autorisation de travail comme pour tout salarié étranger. L’étudiant doit justifier de son inscription et de ses ressources, le visiteur de ressources suffisantes sans intention de travailler.
Par-dessus ces conditions propres à chaque mention s’ajoutent les trois conditions transversales du régime, qui sont cumulatives et font l’objet d’un contrôle strict. Les ressources doivent être stables et suffisantes pour le demandeur et, le cas échéant, sa famille. Pour la famille, l’article L. 426-14 du même code précise le mode de calcul : « Les ressources doivent atteindre un montant qui tient compte de la taille de la famille du demandeur. Ce montant, qui doit être au moins égal au salaire minimum de croissance mensuel et au plus égal à ce salaire majoré d’un cinquième, est fixé par décret en Conseil d’Etat. » À titre indicatif, la fiche officielle retient un montant d’au moins 1 823,03 euros brut mensuel pour une personne qui n’est ni propriétaire de son logement ni hébergée sans payer de loyer, montant donné par cette fiche à sa date de mise à jour et susceptible d’évoluer : il faut vérifier le chiffre applicable au jour du dépôt. L’assurance maladie doit couvrir l’ensemble des risques normalement couverts pour les ressortissants français. Et la demande doit intervenir dans les trois mois de l’entrée, délai repris à la fois par la directive, la loi et le règlement.
La jurisprudence récente illustre ce que coûte une pièce manquante. Par un arrêt du 10 juin 2025, la cour administrative d’appel de Toulouse (n° 23TL02777, texte intégral sur Légifrance) a confirmé le refus opposé à un ressortissant marocain entré en France avec un titre espagnol portant les mentions de résidence et de longue durée autorisant le travail : l’intéressé « n’a pas justifié, alors qu’il s’agit d’une condition légale de délivrance du titre de séjour prévu par l’article L. 426-11 » et n’a pas établi être détenteur d' » une carte de résident de longue durée-UE » délivrée par les autorités espagnoles ». La cour en déduit que « le préfet a fait une exacte application des dispositions précitées en rejetant la demande de titre présentée », sans qu’il y ait lieu d’ordonner une expertise du titre dont le requérant ne produisait qu’une copie. La leçon est double : un titre national de long séjour, même de longue durée et même autorisant le travail, n’équivaut pas à la carte de résident de longue durée-UE au sens de la directive, et c’est la mention exacte portée par le document étranger qui conditionne tout le régime. Avant de quitter le premier État, il faut donc vérifier la mention figurant sur sa carte et en conserver une copie lisible, car la préfecture française contrôlera ce point en premier.
Un autre écueil tient aux ressources des années passées. Par un arrêt du 23 septembre 2026 (n° 26PA00772, texte intégral sur Légifrance), rendu à propos de la carte de résident de longue durée-UE française sollicitée après cinq ans de séjour, la cour administrative d’appel de Paris a jugé que le préfet ne pouvait refuser la carte au seul motif que les ressources du demandeur avaient été inférieures au SMIC deux années plus tôt, dès lors qu’à la date de la décision elles atteignaient le niveau requis et suffisaient à ses besoins. La cour précise que « ces mêmes dispositions n’imposent pas que le demandeur ait disposé, sur la période antérieure qui est prise en considération, de ressources égales à ce même montant ». Le raisonnement, développé pour la carte française, éclaire la logique du contrôle : des ressources actuelles, stables et documentées priment sur un trou ancien et expliqué, pourvu que le dossier le démontre pièces à l’appui.
II. Faire venir sa famille et sécuriser la suite du séjour
A. Conjoint et enfants, entre carte vie privée et familiale et regroupement
Le conjoint et les enfants qui vivaient déjà avec le résident dans le premier État membre bénéficient d’une voie d’accès direct, sans passer par la procédure de regroupement familial. Aux termes de l’article L. 426-12 du même code : « Sous réserve qu’il en fasse la demande dans les trois mois qui suivent son entrée en France, le conjoint d’un étranger titulaire du statut de résident de longue durée-UE dans un autre Etat membre de l’Union européenne et d’une carte de séjour temporaire délivrée en application de l’article L. 426-11 se voit délivrer, s’il justifie avoir résidé légalement avec le résident de longue durée-UE dans l’autre Etat membre, disposer de ressources stables et suffisantes ainsi que d’une assurance maladie, une carte de séjour temporaire portant la mention » vie privée et familiale « . La condition prévue à l’article L. 412-1 n’est pas opposable. » Trois remarques s’imposent. D’abord, le droit du conjoint suppose que le résident ait lui-même obtenu sa carte française : c’est la carte délivrée sur le fondement de l’article L. 426-11 qui déclenche le droit dérivé. Ensuite, la vie commune antérieure dans le premier État doit être prouvée par des justificatifs de résidence légale partagée, ce qui suppose d’avoir conservé baux, attestations et titres du premier pays. Enfin, la carte ainsi délivrée comporte une restriction souvent ignorée : « Par dérogation à l’article L. 414-10, cette carte n’autorise pas l’exercice d’une activité professionnelle dans l’année qui suit sa première délivrance. » Le conjoint qui comptait travailler dès l’arrivée en France doit intégrer cette année sans emploi salarié, sauf à relever d’un autre fondement.
Les enfants suivent un régime voisin mais distinct. L’article L. 426-13 du même code prévoit que la carte vie privée et familiale « est également délivrée, lorsqu’il atteint l’âge de dix-huit ans, à l’enfant, entré mineur en France, d’un étranger titulaire du statut de résident de longue durée – UE dans un autre Etat membre de l’Union européenne et d’une carte de séjour temporaire délivrée en application de l’article L. 426-11 sous réserve qu’il en fasse la demande dans les trois mois qui suivent son dix-huitième anniversaire ». L’enfant doit avoir résidé légalement avec le résident dans l’autre État membre, disposer d’une assurance maladie et de ressources propres ou être pris en charge par son parent titulaire de la carte. Les membres majeurs de la famille doivent déposer leur demande dans les trois mois de leur entrée en France, comme le rappelle l’article R. 426-6 du même code, et la validité de leur carte ne peut excéder celle de la carte du résident : aux termes de l’article L. 426-15 du même code : « La date d’expiration de la carte de séjour temporaire délivrée dans les conditions définies aux articles L. 426-12 et L. 426-13 ne peut être postérieure à celle de la carte de séjour temporaire délivrée, en application de l’article L. 426-11, à l’étranger titulaire du statut de résident de longue durée – UE ». En pratique, toute la famille doit donc être renouvelée ensemble, au rythme du titre du résident.
À l’inverse, si la famille ne vivait pas avec le résident dans le premier État membre, la voie directe est fermée et il faut demander un regroupement familial en France, avec ses conditions de ressources, de logement et de durée de séjour préalable. L’erreur fréquente consiste à faire entrer toute la famille en même temps en comptant sur la carte européenne du parent, puis à découvrir que le conjoint resté au pays ne peut pas bénéficier de la carte vie privée et familiale faute de vie commune antérieure dans le premier État. Dans ce cas, seule la procédure de regroupement familial permet l’admission, avec des délais propres qui n’ont rien à voir avec les trois mois du régime européen. Un arrêt récent rappelle l’importance de viser le bon fondement dès le départ : le 2 octobre 2026, la cour administrative d’appel de Nancy (n° 24NC02508, texte intégral sur Légifrance) a écarté l’argument d’une requérante qui invoquait l’article L. 426-12 sans avoir présenté sa demande sur ce fondement, jugeant qu’« il ne ressort pas des pièces du dossier » qu’elle l’ait fait et qu’elle ne pouvait donc reprocher au préfet un défaut d’examen à ce titre. Le choix du fondement dans le dossier conditionne tout le contentieux ultérieur.
B. Le refus, l’obligation de quitter le territoire et l’horizon pluriannuel
Un refus de carte n’est jamais une simple fin de non-recevoir : il s’accompagne en principe d’une obligation de quitter le territoire français, que le préfet ne peut prendre qu’après avoir vérifié le droit au séjour de l’intéressé. Cette vérification tient compte de la durée de présence en France, de la nature et de l’ancienneté des liens avec la France et des considérations humanitaires. Le refus peut reposer sur l’absence de la mention longue durée-UE sur le titre étranger, sur des ressources insuffisantes ou instables, sur l’absence d’assurance maladie, sur le dépôt après les trois mois ou sur le non-respect des conditions du motif invoqué, par exemple l’absence d’autorisation de travail pour un salarié. Dans l’affaire toulousaine déjà citée, le refus s’est accompagné d’une obligation de quitter le territoire dans un délai de trente jours, confirmée par le tribunal puis par la cour. Le contentieux doit alors être engagé vite : lorsque l’obligation de quitter le territoire n’est assortie d’aucun délai de départ volontaire, le recours doit être formé dans les quarante-huit heures de la notification, et les délais de recours ne sont opposables que s’ils ont été mentionnés avec les voies de recours dans la notification, comme l’a rappelé la cour administrative d’appel de Paris le 10 décembre 2025 (n° 25PA01922) en annulant une ordonnance d’irrecevabilité. Conserver l’enveloppe, la date de notification et la copie de l’arrêté avec ses voies de recours est donc aussi important que le fond du dossier.
À Paris et en Île-de-France, où la préfecture de police instruit un volume considérable de demandes, trois points d’attention pratiques s’ajoutent. D’abord, l’autorisation de travail du salarié doit être obtenue avant le dépôt utile : un dossier déposé dans les trois mois mais sans autorisation de travail risque le refus pour ce seul motif, et le délai européen ne suspend pas l’instruction. Ensuite, les justificatifs du premier État membre, souvent rédigés en italien, en espagnol ou en portugais, doivent être exploitables par l’agent instructeur : faire traduire la carte étrangère et les preuves de résidence commune évite les demandes de compléments qui consomment le délai de trois mois. Enfin, les ressources doivent être prouvées par des documents récents et stables, relevés bancaires, contrat de travail français et bulletins de paie quand ils existent : un dossier qui n’établit la stabilité qu’à l’oral s’expose au refus confirmé ensuite par le juge. Pour un parcours qui combine installation, emploi et regroupement familial, un accompagnement par un avocat en droit des étrangers à Paris permet de vérifier avant l’entrée en France la mention portée par la carte européenne, le calendrier des trois mois et la complétude du dossier de chaque membre de la famille.
Au-delà de la première carte, le parcours se poursuit vers la stabilité. Au terme d’une première année de séjour régulier, l’étranger peut bénéficier à sa demande d’une carte de séjour pluriannuelle, à condition de justifier de son assiduité et du sérieux de sa participation aux formations prescrites dans le cadre du contrat d’intégration républicaine, d’obtenir à l’examen prévu par les textes un résultat au moins égal au seuil fixé par décret et de justifier d’une connaissance de la langue française lui permettant au moins « de comprendre des expressions fréquemment utilisées dans le langage courant, de communiquer lors de tâches habituelles et d’évoquer des sujets qui correspondent à des besoins immédiats », selon l’article L. 433-4 du même code. Plus tard, après cinq ans de résidence régulière ininterrompue en France, avec des ressources stables et une assurance maladie, il pourra solliciter la carte de résident de longue durée-UE française elle-même, qui ouvre à son tour la mobilité vers un troisième pays européen. Chaque étape suppose des ressources documentées au jour où l’administration statue, comme l’a montré l’arrêt parisien du 23 septembre 2026 : la continuité des droits se construit dossier après dossier, sans jamais présumer qu’un statut acquis ailleurs vaut titre en France.
En conclusion, la carte de résident de longue durée-UE obtenue dans un autre pays européen est une chance réelle mais fragile : elle dispense du visa de long séjour et ouvre la France, à condition de demander la bonne carte dans les trois mois, avec des ressources stables, une assurance maladie et, pour le salarié, une autorisation de travail. La famille qui partageait déjà la vie du résident suit par la carte vie privée et familiale, avec une année sans travail pour le conjoint, tandis que les autres relèvent du regroupement familial. La mention exacte du titre étranger, le calendrier et la preuve des ressources font l’essentiel des refus, et un refus s’accompagne d’une mesure d’éloignement dont la contestation obéit à des délais comptés en jours. Vérifier sa carte avant de partir, préparer le dossier avant d’entrer et déposer dans les trois mois : c’est ce triptyque, et lui seul, qui transforme la mobilité européenne en installation durable.
Pour être assisté dans cette démarche, vous pouvez faire appel à un avocat intervenant en immigration professionnelle.