Un requin blanc de quatre mètres au comportement agressif, des surfeurs évacués d’une plage de Californie : le 15 octobre 2026, 20 Minutes comme Le Figaro racontent la même scène, à quelques heures d’intervalle. Le même jour, un site scientifique décrit comment deux orques ont fait fuir les grands requins blancs de la baie de Gansbaai, en Afrique du Sud. Et les requêtes des internautes français qui accompagnent cette vague d’intérêt sont sans ambiguïté : « grand requin blanc méditerranée », « grand requin blanc marseille », « grand requin blanc france ». La question n’est donc pas ce qui s’est passé sur une plage américaine, mais ce qui se passerait si un tel animal était signalé au large d’une plage française. Car le grand requin blanc fréquente bien la Méditerranée : en novembre 2024, Le Monde rapportait qu’un spécimen avait été filmé par un plaisancier au large de Porquerolles et de Port-Cros, dans le Var, et de nouvelles images sous-marines ont été diffusées en juin 2026. Or cet animal n’est pas un poisson comme les autres. Le droit français et le droit international en ont fait une espèce strictement protégée, dont la capture, la détention ou la mise à mort exposent à trois ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende. Et lorsqu’un requin est signalé près d’une zone de baignade, c’est le maire qui doit décider : interdire, signaler, informer. S’il ne le fait pas et qu’un accident survient, la commune répond de sa faute. Le présent article expose l’intégralité du régime applicable, textes et décisions de justice à l’appui.
I. Le grand requin blanc en France : une espèce protégée, pas un poisson comme les autres
A. Pêche, capture, détention et commerce interdits : ce que disent les textes
Le grand requin blanc, Carcharodon carcharias, cumule les protections. L’Union internationale pour la conservation de la nature le classe depuis 2018 dans la catégorie « vulnérable » de sa Liste rouge mondiale. Il est inscrit à l’annexe II de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, dite CITES, et à l’annexe B du règlement européen qui met en œuvre cette convention, ce qui encadre strictement tout commerce de spécimens. Surtout, comme le rappelle la Cité de la Mer, il est interdit de le pêcher dans l’Union européenne, et l’animal bénéficie de la protection de quatre grandes conventions internationales. Autrement dit, en mer comme à terre, le requin blanc n’appartient à personne et nul ne peut s’en emparer.
En droit interne, l’interdiction repose d’abord sur l’article L. 411-1 du code de l’environnement. Dès lors qu’un intérêt scientifique particulier, le rôle essentiel d’une espèce dans l’écosystème ou les nécessités de la préservation du patrimoine naturel justifient sa conservation, ce texte interdit la destruction, la mutilation, la capture ou l’enlèvement des animaux de ces espèces, leur perturbation intentionnelle, ainsi que, qu’ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur détention, leur mise en vente, leur vente ou leur achat. La liste est volontairement large : elle vise non seulement le geste de tuer ou de capturer, mais toute la chaîne qui suit, du transport à la vente, y compris la simple détention d’un aileron ou d’une mâchoire ramenés comme trophée. Celui qui hisse à bord un requin blanc pris accidentellement dans un filet et le conserve au lieu de le relâcher entre donc dans le champ de l’interdiction, de même que celui qui expose ou vend une dent ou une mâchoire de l’animal.
Le même code verrouille le commerce et la circulation des spécimens. L’article L. 412-1 du code de l’environnement soumet à déclaration ou à autorisation de l’autorité administrative la capture, la détention, la cession, à titre onéreux comme à titre non onéreux, y compris sur support numérique, l’utilisation, le transport, l’importation, l’exportation ou la réexportation de tout ou partie d’animaux d’espèces non domestiques dont la liste est fixée par arrêté. La précision a son importance à l’heure des petites annonces en ligne : proposer à la vente une mâchoire de requin blanc sur internet entre dans les agissements réglementés, quel que soit le support utilisé.
Il n’existe qu’une porte de sortie, étroite et contrôlée : la dérogation. L’article L. 411-2 du code de l’environnement prévoit que la liste des espèces protégées est fixée de manière limitative et que les interdictions peuvent s’appliquer sur tout le territoire, y compris le domaine public maritime, la mer territoriale et la zone économique exclusive. Des dérogations individuelles peuvent être délivrées, mais à des conditions cumulatives strictes : qu’il n’existe pas d’autre solution satisfaisante, que la dérogation ne nuise pas au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations concernées, et moyennant, le cas échéant, une expertise extérieure aux frais du pétitionnaire. Ces dérogations sont accordées pour des motifs précis, comme la recherche scientifique ou des raisons impératives d’intérêt public majeur, et assorties de prescriptions détaillées. Pour un particulier qui aurait croisé un requin blanc en plongée ou en pêche, aucune dérogation de complaisance n’existe : l’observation doit rester une observation, et toute capture, même présentée comme accidentelle puis conservée, reste illicite.
B. Capturer, détenir ou tuer un requin blanc : trois ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende
La violation de ces interdictions n’est pas une simple contravention. L’article L. 415-3 du code de l’environnement punit de trois ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende le fait de porter atteinte à la conservation d’espèces animales non domestiques en violation des interdictions de l’article L. 411-1 ou des prescriptions des dérogations délivrées en application de l’article L. 411-2, ainsi que le fait de capturer, détenir, transporter ou vendre des spécimens en violation des textes. La tentative des mêmes faits est punie des mêmes peines. Ces montants placent le contentieux des espèces protégées au niveau des délits les plus sévèrement réprimés du droit pénal de l’environnement, très au-dessus des amendes de pêche ordinaires. Le message du législateur est clair : l’atteinte à une espèce protégée n’est pas une maladresse administrative, c’est un délit.
La Cour de cassation a encore durci la portée pratique de ce délit par un arrêt du 18 octobre 2022 (pourvoi n° 21-86.965, publié au Bulletin), rendu dans une affaire où un gestionnaire de réseau gazier et son directeur de projet avaient été condamnés pour avoir détruit plus de quarante hectares d’habitats d’espèces protégées et négligé de les reboiser après la fin d’un chantier de gazoduc : chambre criminelle, 18 octobre 2022, n° 21-86.965. Les prévenus soutenaient que le délit suppose un acte positif de destruction et une intention caractérisée, et qu’une simple abstention de remettre en état ne pouvait suffire. La Cour rejette les deux arguments. D’abord, « le délit, prévu par le 1° de l’article L. 415-3 du code de l’environnement, d’atteinte à la conservation des habitats naturels ou espèces animales non domestiques, en violation des prescriptions prévues par les règlements ou décisions individuelles pris en application de l’article L. 411-2 du même code, peut être consommé par la simple abstention de satisfaire aux dites prescriptions. » Ensuite, « une faute d’imprudence ou négligence suffit à caractériser l’élément moral du délit. » Transposé au requin blanc, l’enseignement est direct : le pêcheur qui remonte un spécimen dans ses filets et s’abstient de le relâcher immédiatement, ou qui néglige les précautions permettant d’éviter la capture, commet le délit par sa seule abstention et sa seule négligence, sans qu’il soit besoin de prouver une volonté de tuer l’animal.
La condamnation pénale ne s’arrête pas à la peine. L’article L. 173-5 du code de l’environnement, applicable dans sa version en vigueur jusqu’au 1er janvier 2029, permet au tribunal d’ordonner la remise en état des lieux ou la réparation des dommages causés à l’environnement, sous astreinte journalière au plus égale à 3 000 euros pour une durée d’un an au plus, avec exécution provisoire possible et exécution d’office aux frais du condamné. Dans l’affaire du gazoduc jugée en 2022, l’amende infligée à la société avait atteint 650 000 euros en appel, avec remise en état sous astreinte de 3 000 euros par jour.
Dans le même arrêt, la Cour de cassation rappelle le régime de cette remise en état : « lorsqu’elle ordonne des mesures destinées à remettre en état les lieux auxquels il a été porté atteinte par les faits incriminés ou à réparer les dommages causés à l’environnement, la juridiction correctionnelle doit impartir à l’auteur de l’infraction un délai pour y procéder, et peut assortir sa décision d’une astreinte dont elle fixe le montant et la durée dans les limites déterminées par la loi. » (chambre criminelle, 18 octobre 2022, n° 21-86.965). Pour une atteinte à un grand requin blanc, le même arsenal s’applique : amende, remise en état, astreinte, publication du jugement.
Au-delà du procès pénal, l’atteinte à la biodiversité ouvre la voie de la réparation du préjudice écologique. L’article 1246 du code civil dispose que : « Toute personne responsable d’un préjudice écologique est tenue de le réparer. » L’article 1248 du même code ouvre l’action à l’État, à l’Office français de la biodiversité, aux collectivités territoriales concernées et aux associations agréées ou créées depuis au moins cinq ans qui ont pour objet la protection de la nature. Une association de protection de la nature peut donc agir contre l’auteur d’une atteinte à un requin blanc pour obtenir réparation du dommage causé à la biodiversité elle-même, indépendamment de tout préjudice personnel.
Deux précisions récentes de la Cour de cassation renforcent encore cette action. Par un arrêt du 13 novembre 2025 (pourvois n° 24-10.959 et 24-12.465, publiés au Bulletin), rendu dans un litige où une association de protection des oiseaux demandait réparation du préjudice écologique causé à la biodiversité par une substance insecticide, la troisième chambre civile juge que « l’action en réparation du préjudice écologique, visée aux articles 1246 et suivants du code civil, peut, en l’absence de toute limitation de son champ d’application, être engagée devant le juge judiciaire contre toute personne de droit privé, y compris celle qui exerce une activité autorisée par l’administration » : troisième chambre civile, 13 novembre 2025, n° 24-10.959. L’autorisation administrative dont bénéficierait une activité, par exemple une autorisation de pêche, ne fait donc pas obstacle à l’action en réparation du préjudice écologique devant le juge judiciaire. Et sur la prescription, le même arrêt fixe une règle protectrice des victimes de pollutions diffuses : « le point de départ de la prescription décennale de l’action en réparation d’un préjudice écologique, laquelle ne saurait courir dès les premières suspicions d’un effet indésirable d’un produit sur l’environnement, ne peut être fixé avant la date à laquelle des indices graves, précis et concordants d’imputabilité du préjudice environnemental dont le demandeur sollicite réparation peuvent être raisonnablement invoqués au soutien de cette action. » Pour une atteinte constatée tardivement, comme la disparition progressive d’une espèce sur un secteur, ce point de départ glissant préserve l’action des associations pendant dix ans à compter de la connaissance réelle et documentée du dommage.
II. Requin signalé au large d’une plage de Méditerranée : qui ferme la baignade et qui répond de l’accident
A. Le maire face au requin : interdire, signaler, informer
Lorsqu’un grand requin blanc est observé à quelques centaines de mètres d’une plage fréquentée, comme l’ont été les surfeurs californiens du 15 octobre 2026, la première question est celle de l’autorité compétente. En France, la réponse tient en un nom : le maire. L’article L. 2213-23 du code général des collectivités territoriales lui confie la police des baignades et des activités nautiques pratiquées à partir du rivage, police qui s’exerce en mer jusqu’à 300 mètres à compter de la limite des eaux. Le maire réglemente l’utilisation des aménagements, pourvoit d’urgence à toutes les mesures d’assistance et de secours, délimite les zones surveillées et détermine les périodes de surveillance. Hors des zones et des périodes ainsi définies, les baignades sont pratiquées aux risques et périls des intéressés. Et le texte ajoute une obligation souvent méconnue : le maire est tenu d’informer le public, en mairie et sur les lieux, des conditions dans lesquelles les baignades sont réglementées. Face à un signalement sérieux de requin, ce pouvoir de police se traduit concrètement par un arrêté d’interdiction temporaire de la baignade, des drapeaux et des panneaux sur la plage, et une information diffusée sans délai.
Ce pouvoir s’inscrit dans la police municipale générale. L’article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales donne en effet à cette police pour objet d’assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. La présence avérée d’un prédateur de quatre mètres dans la bande des 300 mètres relève à l’évidence de la sécurité publique : le maire qui, informé par les surveillants de baignade, les pêcheurs ou les services de l’État, laisserait la baignade se poursuivre sans mesure prendrait un risque juridique autant que humain. À l’inverse, l’arrêté d’interdiction qu’il prend dans l’urgence n’a pas à démontrer avec certitude scientifique la dangerosité de l’animal observé : la police administrative se fonde sur le risque plausible, et le signalement crédible d’un grand requin blanc à proximité d’une zone de baignade suffit à justifier une mesure proportionnée et temporaire. Les plagistes, les écoles de surf et les loueurs d’engins de plage sont tenus de respecter cette interdiction, et sa violation expose les contrevenants aux sanctions prévues pour les arrêtés de police municipale.
La jurisprudence administrative précise l’étendue de cette obligation d’information et de signalisation. Par un arrêt du 19 juin 2025 (n° 23BX01422), la cour administrative d’appel de Bordeaux, saisie du décès par noyade d’un jeune baigneur sur une plage non surveillée de Mayotte, juge que « Il résulte de ces dispositions qu’il incombe au maire d’une commune sur le territoire de laquelle sont situés des lieux de baignade qui, en dehors des zones surveillées délimitées à cet effet, sont fréquentées par des baigneurs et par des pratiquants de sports nautiques, de prendre les mesures de publicité appropriées pour signaler la réglementation applicable et les dangers qui excèderaient ceux contre lesquels les intéressés doivent normalement se prémunir » : CAA Bordeaux, 19 juin 2025, n° 23BX01422. Dans cette affaire, la cour a écarté la responsabilité de la commune parce que la baignade était signalée comme non surveillée et que la plage ne présentait pas de danger excédant ceux contre lesquels tout baigneur doit normalement se prémunir. Mais le raisonnement se retourne dès lors qu’un danger inhabituel est connu : un grand requin blanc signalé à proximité immédiate d’une plage excède manifestement ce contre quoi un baigneur doit normalement se prémunir. Le maire qui en a connaissance doit donc signaler ce danger précis, par un panneau mentionnant l’interdiction et son motif, et pas seulement rappeler que la baignade n’est pas surveillée. Le contentieux des arrêtés de baignade montre d’ailleurs que ces décisions se contestent devant le tribunal administratif, dans des délais courts : riverains, commerçants et associations ont intérêt à faire examiner leur situation sans attendre. Un avocat en droit de l’environnement à Paris éclaire sur les recours contre un arrêté municipal de fermeture de plage comme sur la mise en cause de la commune qui aurait tardé à interdire. Pour une interdiction contestée ou une mise en demeure restée sans réponse, chacun peut exposer votre situation au cabinet afin de faire vérifier les délais et les pièces utiles.
B. Après l’accident : faute de la commune, faute de la victime et réparation du dommage écologique
Si, malgré tout, un accident survient, le partage des responsabilités obéit à des règles désormais bien balisées. La commune engage sa responsabilité pour faute dès lors que le maire a manqué à ses obligations de police : absence d’arrêté d’interdiction alors que le danger était connu, signalisation insuffisante ou tardive, défaut d’information sur les lieux. La victime ou ses ayants droit agissent devant le tribunal administratif, qui apprécie souverainement si le danger excédait ce contre quoi un baigneur devait normalement se prémunir et si les mesures prises étaient appropriées. La charge de la preuve pèse sur le demandeur, qui doit établir la connaissance du danger par la commune : signalements antérieurs, articles de presse, observations des surveillants, alertes des pêcheurs ou des services de l’État. D’où l’importance, pour les proches d’une victime comme pour une association, de faire constater rapidement les lieux, de conserver les témoignages et de demander communication des arrêtés et des mains courantes.
La commune dispose toutefois de moyens de défense sérieux. Hors des zones et des périodes surveillées, la baignade reste pratiquée aux risques et périls des intéressés, et le juge tient compte de la faute de la victime : baignade malgré un drapeau rouge ou un arrêté d’interdiction affiché, comportement imprudent, consommation d’alcool, éloignement délibéré de la zone surveillée. Une telle faute peut exonérer partiellement ou totalement la collectivité, selon sa gravité et son lien avec le dommage. Le débat se joue donc souvent sur les panneaux : étaient-ils visibles, compréhensibles, placés aux accès de la plage, et mentionnaient-ils le danger précis ou une formule générique ? Les photographies prises le jour de l’accident, les constats d’huissier et les attestations des autres plagistes deviennent des pièces décisives.
Enfin, l’accident ne fait pas oublier l’animal. Si le requin est blessé ou tué à l’occasion des faits, par exemple par un tir, un harponnage ou une capture dite de représailles après l’attaque, les auteurs s’exposent aux sanctions pénales décrites dans la première partie du présent article, et les associations de protection de la nature peuvent agir en réparation du préjudice écologique sur le fondement des articles 1246 et suivants du code civil, dans le délai de prescription décennale précisé par la Cour de cassation. La mort d’un spécimen d’une espèce vulnérable, dont chaque individu compte pour la population méditerranéenne, constitue un dommage à la biodiversité réparable en tant que tel, distinct des préjudices subis par la victime humaine et sa famille. C’est toute l’originalité du droit français de l’environnement : le même événement fait naître deux contentieux parallèles, celui de la victime devant les juridictions administratives ou civiles, et celui de la nature elle-même, portée par les associations devant le juge judiciaire.
Conclusion
Le grand requin blanc qui fait monter les recherches des Français à la mi-octobre 2026 n’est pas seulement un sujet d’effroi ou de fascination : c’est un cas d’école du droit de l’environnement. Espèce vulnérable inscrite à l’annexe II de la CITES, interdite de pêche dans l’Union européenne, protégée en droit français par les articles L. 411-1 et L. 412-1 du code de l’environnement sous peine de trois ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende, elle ne peut être ni pêchée, ni détenue, ni tuée, et la Cour de cassation sanctionne jusqu’à la simple négligence. Lorsqu’elle s’approche d’une plage, le maire doit exercer sa police des baignades jusqu’à 300 mètres du rivage : interdire, signaler le danger précis, informer le public. S’il manque à ce devoir et qu’un drame survient, la commune répond de sa faute devant le juge administratif, sous réserve de la faute éventuelle de la victime. Et si l’animal lui-même est atteint, les associations peuvent faire réparer le préjudice écologique devant le juge judiciaire pendant dix ans. Observer un requin blanc en Méditerranée reste un événement rare et scientifiquement précieux ; le droit veille à ce qu’il le reste, pour les baigneurs comme pour l’animal.