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Qui paie les dettes de la succession : la division entre héritiers, les poursuites des créanciers et le contrôle de la première chambre civile

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Qui paie les dettes de la succession : la division entre héritiers, les poursuites des créanciers et le contrôle de la première chambre civile

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Le décès n’éteint pas les dettes. Lorsqu’une succession s’ouvre, les héritiers recueillent un patrimoine composé d’un actif et d’un passif, et la question de savoir qui paie les dettes du défunt obéit à des règles précises que la première chambre civile de la Cour de cassation contrôle avec constance. Le principe directeur tient en une formule simple : chaque héritier est personnellement tenu des dettes de la succession pour la part successorale dont il est saisi. Derrière cette simplicité apparente se déploient pourtant trois mécanismes distincts qu’il convient de ne jamais confondre : la division des dettes entre les héritiers dans leurs rapports avec les créanciers, le recours contributoire de l’héritier qui a payé au-delà de sa part, et le régime particulier des déclarations de créances lorsque la succession a été acceptée à concurrence de l’actif net.

Cet article décrypte neuf arrêts de la première chambre civile, dont six publiés au Bulletin, qui dessinent l’architecture complète de la matière : la division de plein droit des dettes entre cohéritiers, l’action individuelle recevable contre un seul d’entre eux, le rapport des dettes dues par un copartageant à la succession, l’imprescriptibilité temporaire des créances successorales avant la clôture du partage, la solidarité transmise aux héritiers du codébiteur solidaire, et la déchéance qui frappe le créancier négligent dans la succession acceptée à concurrence de l’actif net.

I. La division des dettes entre héritiers et les poursuites des créanciers

A. Chaque héritier est tenu pour sa part : la division de plein droit et l’action contre un seul co­héritier

Le point de départ de toute analyse réside dans les articles 873 et 1220 du code civil. La première chambre civile l’a rappelé avec netteté dans un arrêt du 16 décembre 2020 : « Selon les articles 873 et 1220 du code civil, ce dernier dans sa rédaction antérieure à celle issue de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, chaque héritier est personnellement tenu des dettes de la succession pour la part successorale dont il est saisi » (Civ. 1re, 16 déc. 2020, n° 19-16.295). La dette du défunt se divise donc de plein droit entre ses héritiers, à proportion de leurs parts héréditaires, dès l’ouverture de la succession. Le créancier ne peut exiger d’un héritier que la fraction correspondant à sa part, sauf les cas de solidarité ou d’indivisibilité qui seront examinés plus loin.

De cette division découle une conséquence procédurale importante que le même arrêt consacre : « Il en résulte qu’est recevable l’action engagée par un héritier à l’encontre d’un seul de ses cohéritiers aux fins de voir fixer sa créance à l’encontre de la succession, la décision rendue sur celle-ci étant inopposable aux autres indivisaires à défaut de mise en cause de ces derniers » (Civ. 1re, 16 déc. 2020, n° 19-16.295). Un héritier créancier de la succession peut donc agir contre un seul de ses cohéritiers pour faire fixer sa créance, sans être contraint d’ordonner un partage judiciaire contre tous. La Cour censure d’ailleurs l’arrêt qui avait déclaré une telle demande irrecevable au motif qu’elle s’analyserait en une contestation relative au règlement de la succession supposant un partage judiciaire contre tous les cohéritiers. La décision ainsi rendue demeure toutefois inopposable aux indivisaires non mis en cause, ce qui préserve leurs droits.

La même logique de division gouverne la situation des héritiers du codébiteur solidaire. Dans un arrêt de section du 14 mars 2018, la première chambre civile juge qu’« Il résulte de l’article 1220 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, que les héritiers du codébiteur solidaire ne sont tenus de payer la dette de leur auteur qu’au prorata de leurs droits respectifs dans sa succession appliquée à la dette globale » (Civ. 1re, 14 mars 2018, n° 17-14.583, publié au Bulletin, formation de section). La solidarité qui liait le défunt à ses codébiteurs ne se transmet pas comme telle à ses héritiers pris ensemble : chacun d’eux n’est tenu qu’au prorata de ses droits, appliqué à la dette globale. Cette solution protège les héritiers contre une extension mécanique de la solidarité passive au-delà de la personne de leur auteur.

En pratique, lorsqu’un parent décède en laissant plusieurs enfants, chacun ne répond des dettes qu’à hauteur de sa vocation héréditaire. Le créancier qui poursuit un héritier pour le tout excède ses droits, et l’héritier assigné au-delà de sa part peut opposer la division.

B. La solidarité et la prescription : le créancier face aux héritiers du codébiteur solidaire

La solidarité passive complique le schéma de la division. Lorsque le défunt était codébiteur solidaire d’une dette, le créancier dispose contre chacun des codébiteurs d’un droit de poursuite pour le tout, et cette prérogative soulève deux questions après le décès : contre qui le créancier peut-il agir, et comment la prescription se calcule-t-elle à l’égard des héritiers ?

Sur la prescription, un arrêt publié au Bulletin du 23 janvier 2019 apporte une précision décisive : « En cas de solidarité passive, l’impossibilité d’agir, au sens de l’article 2234 du code civil, doit être appréciée au regard du lien que fait naître la solidarité entre le créancier et chaque codébiteur solidaire, peu important que le créancier, qui peut s’adresser à celui des codébiteurs de son choix, ait la faculté, en application de l’article 2245, alinéa 1, du code civil, d’interrompre la prescription à l’égard de tous les codébiteurs solidaires, y compris leurs héritiers, en agissant contre l’un quelconque d’entre eux » (Civ. 1re, 23 janv. 2019, n° 17-18.219, publié au Bulletin). Dans cette affaire, la banque n’avait eu connaissance de la dévolution successorale que tardivement, et la Cour admet qu’elle s’était trouvée dans l’impossibilité d’agir contre les héritiers du défunt jusqu’à cette date, ce qui suspendait la prescription à leur égard. La simple faculté théorique d’interrompre la prescription contre tous en agissant contre l’un d’eux ne suffit pas à écarter cette impossibilité d’agir lorsqu’elle est concrètement établie.

Cette solution équilibre les intérêts en présence. D’un côté, le créancier d’une obligation solidaire conserve l’efficacité de son droit de poursuite après le décès de l’un des codébiteurs ; de l’autre, les héritiers bénéficient des règles protectrices de la prescription dès lors qu’aucune impossibilité d’agir ne peut être démontrée. Les praticiens retiendront que la connaissance de la dévolution successorale constitue le point de bascule : tant que le créancier ignore qui sont les héritiers, la prescription ne court pas contre lui au sens de l’article 2234, mais dès cette connaissance acquise, l’inaction lui devient opposable.

La distinction entre l’obligation au paiement et la contribution finale à la dette mérite d’être soulignée, car elle commande tout le contentieux fiscal successoral. Dans l’arrêt de section du 14 mars 2018, rendu à propos de droits de succession réclamés aux ayants droit d’un cohéritier décédé, la cour d’appel avait jugé que la moitié de la dette initiale constituait l’obligation au paiement des héritiers, laquelle devait être distinguée de leur contribution finale à la dette. La première chambre civile censure cette analyse en rappelant que l’héritier « ne pouvait être poursuivi qu’au prorata de ses droits dans la succession de son époux », et qu’en statuant autrement « la cour d’appel a violé le texte susvisé » (Civ. 1re, 14 mars 2018, n° 17-14.583). L’administration fiscale, comme tout créancier, ne peut donc exiger d’un héritier davantage que sa part virile, même lorsque la dette présente un caractère solidaire du côté du défunt. Le recours contributoire entre cohéritiers relève ensuite du règlement interne de la succession : celui qui a payé au-delà de sa part récupère l’excédent auprès de ses cohéritiers à proportion de leurs parts respectives, sans pouvoir être contraint de supporter seul la charge définitive. Cette architecture à deux étages, poursuite divisée puis contribution proportionnelle, évite à la fois l’enrichissement du cohéritier qui échapperait à sa part et l’appauvrissement de celui qui aurait fait l’avance.

II. Le règlement interne entre héritiers et le verrou de l’actif net

A. Le rapport des dettes et l’imprescriptibilité temporaire : composer les lots avant de payer

Au-delà des rapports avec les créanciers extérieurs, les héritiers doivent régler entre eux les dettes dont l’un d’eux est redevable envers la succession. Ce mécanisme, dénommé rapport des dettes et régi par les articles 864 à 867 du code civil, obéit à une logique propre que la première chambre civile a clarifiée dans un arrêt de section publié au Bulletin : « En matière successorale, à la différence du rapport des libéralités, lequel, régi par les articles 843 à 863 du code civil, intéresse la composition de la masse partageable et constitue une opération préparatoire au partage, le rapport des dettes, prévu aux articles 864 à 867, concerne la composition des lots et constitue une opération de partage proprement dite » (Civ. 1re, 12 févr. 2020, n° 18-23.573, publié au Bulletin, formation de section). Le rapport des dettes n’augmente pas la masse à partager : il ajuste la composition des lots attribués à chacun, en imputant sur la part du débiteur ce qu’il doit à la succession.

Le même arrêt précise le mécanisme de l’article 864, alinéa 1 : « Aux termes de l’article 864, alinéa 1, du code civil, lorsque la masse partageable comprend une créance à l’encontre de l’un des copartageants, exigible ou non, ce dernier en est alloti dans le partage à concurrence de ses droits dans la masse. A due concurrence, la dette s’éteint par confusion. Si son montant excède les droits du débiteur dans cette masse, il doit le paiement du solde sous les conditions et délais qui affectaient l’obligation » (Civ. 1re, 12 févr. 2020, n° 18-23.573). Concrètement, l’héritier débiteur reçoit dans son lot la créance détenue contre lui, qui s’éteint alors par confusion à hauteur de ses droits ; seul l’excédent éventuel donne lieu à paiement effectif.

Quant à la preuve, la Cour pose une répartition claire des charges : « S’il appartient à l’héritier qui demande le rapport d’une dette par l’un de ses copartageants de prouver son existence, une fois cette preuve rapportée, le copartageant qui prétend s’en être libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l’extinction de son obligation » (Civ. 1re, 12 févr. 2020, n° 18-23.573). Dans l’espèce, le fils ne contestait pas que sa mère lui avait prêté 600 000 francs ; l’existence de la dette étant établie, il lui appartenait de prouver qu’il l’avait remboursée, et faute d’élément en ce sens, il devait rapporter cette somme à la succession. Les héritiers qui préparent le règlement d’une succession peuvent utilement consulter la page consacrée au partage successoral à Paris pour organiser la preuve des créances et des paiements entre cohéritiers.

Un second apport majeur concerne le temps : la créance de la succession contre l’un des copartageants bénéficie d’une imprescriptibilité temporaire. Selon un arrêt publié au Bulletin du 26 mai 2021, « Selon l’article 865 du code civil, sauf lorsqu’elle est relative aux biens indivis, la créance de la succession à l’encontre de l’un des copartageants n’est pas exigible et ne peut se prescrire avant la clôture des opérations de partage » (Civ. 1re, 26 mai 2021, n° 19-21.302, publié au Bulletin). Dans cette affaire, la succession disposait d’une créance contre le conjoint survivant au titre du financement d’une soulte mise à sa charge pour l’acquisition d’un immeuble qui lui était personnel ; la cour d’appel en avait exactement déduit que cette créance n’était soumise à aucune prescription avant la clôture des opérations de partage. Les cohéritiers n’ont donc pas à craindre qu’une créance successorale contre l’un d’eux se prescrive pendant la durée, parfois longue, des opérations de liquidation et de partage.

Ce verrou temporel ne joue toutefois que pour les créances étrangères aux biens indivis eux-mêmes. Lorsque la créance est relative aux biens indivis, le droit commun de la prescription et de l’exigibilité retrouve son empire, ce qui invite à distinguer soigneusement la nature de chaque créance dans le règlement successoral. L’arrêt du 26 mai 2021 illustre d’ailleurs la frontière voisine avec l’indivision : les dépenses d’acquisition d’un bien indivis ne relèvent pas de l’article 815-13 du code civil, et l’époux séparé de biens qui finance la part de son conjoint dispose d’une créance évaluable selon les règles auxquelles renvoie l’article 1543 du code civil. Chaque créance successorale doit ainsi être qualifiée avant d’être chiffrée : créance contre un copartageant soumise au rapport des dettes, créance d’indivision évaluée selon l’équité, ou créance d’acquisition évaluée selon le régime matrimonial applicable.

B. L’acceptation à concurrence de l’actif net : la déclaration des créances comme condition de survie du droit des créanciers

Lorsque la succession a été acceptée à concurrence de l’actif net, le législateur organise un régime particulier de protection de l’héritier : les créanciers de la succession doivent déclarer leurs créances en notifiant leur titre au domicile élu de la succession, et cette formalité conditionne la survie de leurs droits. Trois arrêts publiés au Bulletin en fixent le régime avec une rigueur constante.

Le principe est posé par un arrêt du 12 octobre 2022 : « Selon l’article 792 du code civil, lorsque la succession a été acceptée par un héritier à concurrence de l’actif net, les créanciers de la succession doivent déclarer leurs créances en notifiant leur titre au domicile élu de la succession. Les créances dont le montant n’est pas encore définitivement fixé sont déclarées à titre provisionnel sur la base d’une évaluation. Faute de déclaration dans un délai de quinze mois à compter de la publicité », la créance s’éteint (Civ. 1re, 12 oct. 2022, n° 20-21.016, publié au Bulletin). Le créancier dont la créance n’est pas encore liquidée ne peut donc se retrancher derrière l’incertitude de son montant : il lui appartient de déclarer à titre provisionnel, sur la base d’une évaluation, sous peine d’extinction.

Un arrêt du 16 janvier 2019 confirme la généralité de l’obligation : « Selon les articles 788 et 792 du code civil, lorsque la succession a été acceptée par l’héritier à concurrence de l’actif net, les créanciers de la succession doivent déclarer leurs créances en notifiant leur titre au domicile élu de la succession, dans un délai de quinze mois à compter de la publication nationale dont fait l’objet la déclaration d’acceptation de la succession. Cette obligation s’impose également pour les créances dont le montant » n’est pas encore définitivement fixé (Civ. 1re, 16 janv. 2019, n° 18-11.916, publié au Bulletin). Le délai de quinze mois court à compter de la publication nationale de la déclaration d’acceptation, et aucune catégorie de créances n’échappe à la formalité.

La portée de l’obligation est encore élargie par un arrêt du 22 octobre 2025, rendu sous l’empire des textes applicables en Polynésie française : « Selon les articles 788 et 792 du code civil, applicables en Polynésie française : 8. Selon ces textes, lorsque la succession a été acceptée par un héritier à concurrence de l’actif » net, les créanciers doivent déclarer leurs créances dans les mêmes formes (Civ. 1re, 22 oct. 2025, n° 23-18.010, publié au Bulletin). L’uniformité du régime sur l’ensemble du territoire national, y compris outre-mer, s’en trouve assurée.

Enfin, l’arrêt du 11 décembre 2024 étend l’obligation au codébiteur solidaire du défunt devenu créancier de la succession par l’effet de son recours contributoire : « Selon l’article 792 du code civil, lorsque la succession a été acceptée par un héritier à concurrence de l’actif net, les créanciers de la succession doivent déclarer leurs créances en notifiant leur titre au domicile élu de la succession. Les créances dont le montant n’est pas encore définitivement fixé sont déclarées à titre provisionnel sur la base d’une évaluation. Faute de déclaration dans » le délai requis, la créance est éteinte (Civ. 1re, 11 déc. 2024, n° 22-17.867, publié au Bulletin). En l’espèce, l’épouse séparée de biens, codébitrice solidaire de l’impôt avec le défunt, avait payé seule la dette puis exercé son recours en contribution contre les héritiers ; sa créance, non déclarée dans les quinze mois de la publication, s’est trouvée éteinte, alors même que la plupart de ses paiements étaient intervenus dans l’année du décès. La Cour précise que la cour d’appel n’avait pas à distinguer selon que les paiements étaient antérieurs ou postérieurs à l’expiration du délai, la déclaration pouvant le cas échéant être faite à titre provisionnel.

Il convient de souligner que l’héritier qui a payé au-delà de sa part dispose, en dehors du cas de l’actif net, d’un recours en contribution contre ses cohéritiers à proportion de leurs parts successorales respectives. Mais lorsque la succession est acceptée à concurrence de l’actif net, ce recours doit lui-même être déclaré dans les formes et délais de l’article 792, sous peine d’extinction. La vigilance s’impose donc à tous les créanciers, y compris ceux dont la créance naît d’un paiement postérieur au décès. Le praticien qui accompagne un héritier ayant réglé seul une dette du défunt doit ainsi vérifier en priorité le mode d’acceptation de la succession : en acceptation pure et simple, le recours contributoire s’exerce librement entre cohéritiers ; en acceptation à concurrence de l’actif net, il doit être déclaré au domicile élu dans les quinze mois, à titre provisionnel si son montant n’est pas encore arrêté. Cette diligence conditionne la récupération des sommes avancées et ne souffre aucun retard.

Conclusion

Qui paie les dettes de la succession ? La réponse tient en trois temps. Dans les rapports avec les créanciers, les dettes se divisent de plein droit entre les héritiers à proportion de leurs parts, chacun n’étant tenu que pour sa part, y compris les héritiers du codébiteur solidaire. Entre héritiers, les dettes de l’un envers la succession se règlent par le rapport des dettes, opération de composition des lots assortie d’une répartition claire de la charge de la preuve et d’une imprescriptibilité temporaire jusqu’à la clôture du partage. Enfin, lorsque la succession est acceptée à concurrence de l’actif net, tout créancier, même provisionnel ou subrogé par un paiement, doit déclarer sa créance dans les quinze mois de la publication, sous peine d’extinction pure et simple. Ces règles dessinent un équilibre entre la protection des créanciers, la sécurité des héritiers et l’efficacité du règlement successoral, sous le contrôle attentif de la première chambre civile.

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