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Médecin traité de charlatan sur Google : faire retirer l’avis et agir en diffamation dans les trois mois

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Maître Hassan KOHEN
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Médecin traité de charlatan sur Google : faire retirer l’avis et agir en diffamation dans les trois mois

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Un patient mécontent laisse un avis sur votre fiche Google : une étoile, le récit d’une consultation qui se serait mal passée, puis une conclusion qui met en doute sa qualité même de médecin. Faut-il en sourire, répondre poliment et passer à autre chose, ou saisir le juge ? La cour d’appel de Rennes a tranché un cas presque identique dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280) : un médecin traité de « charlatan » dans un avis en ligne a obtenu 1 500 euros de provision pour son préjudice moral et 1 500 euros pour son préjudice réputationnel, alors même que l’auteur avait retiré son commentaire après l’assignation. L’affaire est instructive parce qu’elle concentre toutes les questions que se posent les praticiens : à partir de quand un avis devient-il une diffamation, comment faire retirer le texte, et dans quel délai agir avant que la prescription de trois mois ne referme la porte. Cet article décrit la méthode complète, telle que les juridictions l’appliquent en 2026, pour les médecins comme pour toute profession exposée aux avis en ligne.

Diffamation et e-réputation : le guide des actions en retrait et en réparation

I. Traité de charlatan sur Google : quand l’avis d’un patient devient-il une diffamation ?

A. Raconter une consultation sur Google : fait précis imputé ou simple opinion d’un patient mécontent ?

La loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation, en son article 29, alinéa 1er, ainsi : « Toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé », en précisant que « La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ». Un avis Google entre dans ce cadre dès lors qu’il est accessible à tout internaute : la publicité ne fait alors aucun débat, comme l’a relevé la cour d’appel de Rennes dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), à propos d’un commentaire laissé sur la fiche Google d’une clinique.

Dans cette affaire, un patient avait décrit avec force détails une consultation du 20 septembre 2024 pour une torsion du genou de sa conjointe : accueil, impossibilité de réaliser une radio, examen clinique, diagnostic annoncé d’une légère contusion du ménisque, repos d’une semaine, autorisation de marcher sans immobilisation. Le récit citait le nom du médecin, la date, l’heure et le lieu. La cour en a déduit, dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), que l’auteur imputait au praticien « une erreur de diagnostic et des soins inappropriés à l’occasion d’une consultation dont il décrit la date, l’heure, le lieu et les circonstances », et que l’entièreté du commentaire dénonçait « une consultation médicale bâclée, mal réalisée pour finir par suggérer qu’il serait un charlatan ».

Ce point est décisif. La Cour de cassation exige, pour la diffamation, « l’imputation d’un fait précis et déterminé, de nature à porter atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne visée », en ajoutant que les juges apprécient « le sens et la portée des propos poursuivis au regard de l’ensemble des déclarations et de leur contexte », comme elle l’a jugé le 25 février 2025 (pourvoi n° 23-84.606). Un avis qui se borne à écrire nul, à éviter ou très déçu reste une opinion, dont la vérité ne peut être prouvée ni débattue, et échappe à la diffamation. En revanche, dès que l’auteur décrit des actes précis — un diagnostic erroné, un traitement inadapté, des soins qui auraient pu aggraver la blessure — il articule des faits vérifiables qui peuvent faire l’objet d’une preuve et d’un débat contradictoire. C’est exactement ce qui distinguait l’avis jugé à Rennes d’un simple billet d’humeur.

La même logique vaut pour les professions voisines : le dentiste accusé d’avoir arraché la mauvaise dent, le vétérinaire accusé d’avoir tué un animal par négligence, l’avocat accusé d’avoir fait perdre un dossier en oubliant un délai. Chaque fois, la question est identique : l’avis impute-t-il un fait précis et vérifiable, ou exprime-t-il un jugement de valeur ? Seul le premier cas ouvre la voie de la diffamation. À Paris comme ailleurs, les praticiens ont intérêt à conserver une copie datée de l’avis dès sa découverte, car c’est sur ce texte exact, et non sur le souvenir qu’ils en gardent, que le juge travaillera.

Le préjudice, lui, se mesure à l’atteinte portée à la réputation professionnelle. La cour de Rennes a relevé, dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), que l’avis « entache la réputation professionnelle » du médecin et que « les compétences et la crédibilité professionnelles sont remises en cause tant auprès de la patientèle que de ses confrères », et qu’il est « de nature à altérer la confiance des patients » (arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280)), avec un risque de perte de patientèle pour le praticien et pour l’association à laquelle il appartient. Devant la cour (arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280)), le médecin avait produit de nombreuses attestations de confrères décrivant les effets négatifs de ce type d’avis sur l’e-réputation d’un praticien. Pour un praticien installé à Paris ou en Île-de-France, où la concurrence entre cabinets est forte et où la fiche Google conditionne souvent le premier contact, un avis accusant d’incompétence reste visible des mois durant s’il n’est pas traité : chaque semaine d’exposition aggrave le préjudice et complique la réparation.

B. « Charlatan » entre guillemets : injure grossière ou diffamation qui absorbe l’injure ?

Le mot « charlatan » renvoie, dans l’esprit du public, à l’exercice illégal de la médecine et à l’escroquerie : appliqué à un médecin diplômé, il nie sa qualification même. La loi du 29 juillet 1881 définit l’injure, en son article 29, alinéa 2, ainsi : « Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l’imputation d’aucun fait est une injure ». Pris isolément, « charlatan » serait donc une injure : il exprime le mépris sans articuler de fait vérifiable. La Cour de cassation l’a rappelé le 27 mai 2026 (pourvoi n° 25-82.655), en censurant une cour d’appel qui avait refusé de voir une injure dans des propos qualifiant une personne de « despote » et la décrivant comme ayant besoin de « couches pour adultes », jugés « méprisants à l’égard de celle-ci » et constituant donc une injure.

Mais l’avis Google ne se réduit pas à ce mot. La cour d’appel de Rennes a jugé que, dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), « sans l’éclairage des premiers paragraphes du commentaire litigieux, le propos conclusif » demandant « lequel des deux est le charlatan » ne relèverait, selon la cour dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), « à lui seul que de l’injure ». Or, selon la cour dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280) : « Ce n’est que parce que ces propos injurieux s’adossent aux faits précédemment relatés, lesquels sont susceptibles d’être prouvés ou réfutés, qu’ils constituent une diffamation, étant précisé que de jurisprudence constante, la diffamation absorbe l’injure ». Autrement dit, quand l’insulte conclut un récit de faits précis, elle en devient la synthèse accusatrice et bascule dans la diffamation.

La distinction commande toute la stratégie procédurale. L’auteur d’un avis qui se borne à traiter le médecin de charlatan et à appeler à le fuir, sans aucun fait à l’appui s’expose à une poursuite pour injure, punie par l’article 33 de la loi du 29 juillet 1881, qui punit l’injure envers un particulier d’une amende de 12 000 euros. L’auteur qui raconte une consultation précise avant de conclure au charlatanisme s’expose à une poursuite pour diffamation, punie par l’article 32 de la loi du 29 juillet 1881, qui punit la diffamation envers un particulier d’une amende de 12 000 euros. Dans les deux cas, la citation doit viser le bon alinéa du bon article : la cour de Rennes a validé l’assignation qui « vise l’alinéa 1er de l’article 29 », en retenant, dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), que : « L’alinéa 2 de ce même article n’étant jamais visé, ni même le terme d’injure auquel il se réfère, aucune confusion n’était possible entre ces deux qualifications ». À l’inverse, une citation qui mélange les fondements sans les articuler s’expose à la nullité, comme le prévoit l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881, selon lequel : « La citation précisera et qualifiera le fait incriminé, elle indiquera le texte de loi applicable à la poursuite », ces « formalités » étant « observées à peine de nullité de la poursuite ».

Face à l’avis, deux défenses reviennent en boucle : la liberté d’expression et la bonne foi. La liberté d’expression protège le patient mécontent qui raconte son expérience avec mesure, mais elle ne couvre pas l’imputation non vérifiée d’une faute professionnelle. La cour de Rennes a estimé, dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), que l’avis « excède la simple expression d’un mécontentement relevant de la liberté d’expression garantie à tous citoyens dès lors qu’il ne comporte aucune précaution et qu’il tend, sur la base d’une seule consultation, à tirer la conclusion radicale et définitive » que le médecin « ne mérite pas la qualification de médecin », voire « qu’il serait dangereux pour les patients ». S’agissant de la bonne foi, la Cour de cassation a précisé le 12 mai 2026 (pourvoi n° 25-82.734) que les imputations diffamatoires sont « de plein droit réputées faites avec une intention coupable », présomption qui « ne peut disparaître qu’en présence du fait justificatif de l’excuse de bonne foi », les juges devant vérifier si les propos s’inscrivent dans un débat d’intérêt général, reposent sur une base factuelle suffisante, et si l’auteur a conservé prudence et mesure sans animosité personnelle. À Rennes, le caractère « injurieux et excessif » du propos conclusif a été jugé « exclusif de bonne foi ». Un avis écrit sous le coup de la colère, sans vérification et avec un vocabulaire outrancier, ne remplit pratiquement jamais ces conditions.

Reste la question de la preuve de la vérité. L’article 35 de la loi du 29 juillet 1881 pose : « La vérité des faits diffamatoires peut toujours être prouvée, sauf lorsque l’imputation concerne la vie privée de la personne ». Dans l’affaire rennaise, l’auteur, comme le constate la cour dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), « n’a pas offert de faire la preuve de la vérité des faits décrits dans son commentaire », et « la réalité de l’erreur de diagnostic alléguée n’est établie par aucune pièce », tandis que le médecin, tenu au secret médical, ne peut pas détailler le dossier pour se défendre utilement. Le praticien mis en cause se trouve donc dans une position paradoxale : il ne peut pas détailler le dossier médical du patient pour se justifier, mais il n’a pas à le faire, car c’est à l’auteur de l’avis de prouver la vérité de ce qu’il avance. Un patient qui affirme une erreur de diagnostic sans en apporter la preuve s’expose à voir sa bonne foi écartée et sa responsabilité retenue, même si la consultation s’est réellement déroulée comme il la raconte. La cour a d’ailleurs souligné que le médecin ne contestait pas le déroulement factuel de la consultation, ce qui n’a pas empêché la condamnation : décrire une consultation réelle puis en tirer une accusation non prouvée d’incompétence reste diffamant.

II. Faire retirer l’avis Google et obtenir réparation : référé, preuve et délai de trois mois

A. Faire retirer l’avis en référé et identifier l’auteur du commentaire : constat, signalement et article 145

Le premier réflexe doit être la conservation de la preuve. Dans l’affaire jugée à Rennes, le médecin avait fait établir un procès-verbal de constat par huissier le 1er octobre 2024, soit trois jours après la publication de l’avis du 28 septembre 2024, et c’est sur ce constat que la cour s’est fondée, dans son arrêt du 17 février 2026 (RG 25/03280), pour établir « la réalité du message diffusé ». Un constat de commissaire de justice reste l’outil de référence : il fige le texte exact, l’URL, la date, le pseudonyme et le contexte de publication, avec une force probante qu’une simple capture d’écran n’offre pas. Sans cette photographie juridique, l’auteur pourra prétendre avoir écrit autre chose, ou Google pourra avoir déjà déréférencé la page, et l’action s’enlisera dans des contestations de preuve.

Le deuxième geste consiste à signaler l’avis à Google pour violation de ses règles, qui prohibent les contenus mensongers et diffamatoires. Le signalement passe par le formulaire de la fiche d’établissement, puis, en cas de refus, par une notification à l’hébergeur décrivant précisément le contenu litigieux, son URL et les motifs de son illicéité. Cette voie amiable ne doit jamais faire perdre de vue le calendrier judiciaire : à Rennes, l’auteur n’a retiré son commentaire qu’après l’assignation, comme l’a établi un second constat du 26 décembre 2024, et ce retrait tardif n’a pas éteint l’action en réparation. Le médecin a simplement adapté ses demandes à la provision. Un retrait obtenu à l’amiable reste donc une victoire partielle : il stoppe l’hémorragie de réputation, mais il ne répare pas le préjudice subi pendant la période d’exposition, qui peut se chiffrer en patientèle perdue et en temps passé à gérer la crise.

Lorsque l’auteur se cache derrière un pseudonyme, l’identification passe par la justice. L’article 145 du code de procédure civile permet : « S’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige », d’ordonner des mesures d’instruction « sur requête ou en référé ». Concrètement, le praticien saisit le président du tribunal judiciaire en référé pour ordonner à Google la communication des données d’identification du compte ayant publié l’avis : adresse électronique, adresse IP, coordonnées de récupération du compte. La demande doit être ciblée et proportionnée, et le juge vérifie le motif légitime, c’est-à-dire l’existence d’un litige plausible en diffamation. Pour un médecin parisien, la requête sera portée devant le tribunal judiciaire de Paris, dont le service des référés traite quotidiennement ce contentieux des données d’identification ; en Île-de-France, le tribunal du lieu d’exécution de la mesure peut aussi être saisi, au choix du demandeur, ce qui laisse une souplesse utile quand l’hébergeur dispose d’un représentant en France.

Le cœur du dispositif judiciaire est le référé fondé sur l’article 835 du code de procédure civile, qui permet au président du tribunal judiciaire de « prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s’imposent, soit pour prévenir un dommage imminent, soit pour faire cesser un trouble manifestement illicite », et d’accorder une provision « Dans les cas où l’existence de l’obligation n’est pas sérieusement contestable ». La cour de Rennes a fait une application textbook de ce texte : le trouble manifestement illicite résultait de l’avis diffamatoire publiquement accessible, et l’obligation de réparer ne prêtait guère à contestation sérieuse au vu des développements sur la diffamation, de sorte que la cour a infirmé l’ordonnance de rejet et alloué les provisions. Deux enseignements s’en dégagent. D’abord, l’assignation en référé doit articuler précisément les passages diffamatoires et expliquer en quoi chacun porte atteinte à l’honneur : le premier juge avait rejeté la demande parce que le médecin aurait cité l’avis sans qualifier chaque passage, et la cour a censuré cette exigence excessive tout en rappelant que l’articulation précise des faits précis reste obligatoire. Ensuite, le retrait de l’avis en cours d’instance ne rend pas la demande sans objet : il met fin au trouble pour l’avenir, mais la provision pour le préjudice déjà subi demeure recevable, ce qui évite à l’auteur de s’exonérer en effaçant son texte à la veille de l’audience.

En pratique, la séquence gagnante s’écrit donc en quatre temps : constat de commissaire de justice dans les jours qui suivent la découverte, signalement documenté à Google, assignation en référé aux fins de retrait sous astreinte et de provision, et, si l’auteur est anonyme, requête en identification sur le fondement de l’article 145 en amont ou parallèlement. Chaque étape produit une pièce qui nourrit la suivante : le constat fonde le signalement et l’assignation, l’assignation date l’action au regard de la prescription, l’ordonnance de référé fournit un titre exécutoire pour contraindre la plateforme. Les honoraires et frais exposés pour cette procédure peuvent être en partie récupérés : dans l’affaire rennaise, l’auteur a été condamné à 3 000 euros au titre des frais irrépétibles, en plus des dépens, ce qui illustre l’application de l’article 700 du code de procédure civile au contentieux des avis en ligne.

B. Agir dans les trois mois : prescription de l’article 65, point de départ et pièges de procédure

Le délai de trois mois est la règle d’or du contentieux de la presse en ligne, et il se compte sans indulgence. L’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 dispose que « L’action publique et l’action civile résultant des crimes, délits et contraventions prévus par la présente loi se prescriront après trois mois révolus, à compter du jour où ils auront été commis ou du jour du dernier acte d’instruction ou de poursuite s’il en a été fait ». Trois mois révolus, et non trois mois francs de date à date avec prorogation complaisante : passé ce délai sans acte interruptif, l’action est éteinte, et le juge la constatera même si la diffamation est flagrante. Avant l’engagement des poursuites, le même article précise que « seules les réquisitions aux fins d’enquête seront interruptives de prescription », ce qui verrouille strictement les moyens de sauver le délai au stade de l’enquête.

Pour un avis publié sur internet, le point de départ de ce délai obéit à une règle lue dans la jurisprudence de la Cour de cassation pendant ce run. La Cour a jugé que, lorsque des poursuites pour diffamation publique sont engagées à raison de la diffusion, sur le réseau internet, d’un message figurant sur un site, « le point de départ du délai de prescription de l’action publique et de l’action civile prévu par l’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse doit être fixé à la date du premier acte de publication, qui est celle à laquelle le message a été mis pour la première fois à la disposition des utilisateurs » (Crim., 11 juin 2024, pourvoi n° 23-86.920). La Cour a ajouté que « la modification du seul nom du titulaire de ladite page, le 3 mars 2022, ne constituant pas une nouvelle mise en ligne des propos qui ferait courir un nouveau délai ». Transposée à l’avis Google, cette solution signifie que le délai de trois mois court à compter de la première mise en ligne de l’avis, et qu’une simple modification ultérieure — retouche du texte, changement de pseudonyme, republication à l’identique — ne rouvre pas un nouveau délai. Les décisions consultées dans ce run ne tranchent pas d’autres hypothèses de report, comme l’effet d’un nouveau commentaire distinct ou d’un partage ultérieur : en l’absence de source qui les juge, le praticien prudent agira dès la découverte de l’avis, sans spéculer sur un report que rien ne garantit.

Le piège est d’autant plus redoutable que le plaignant qui rate le délai pénal conserve parfois une illusion de recours au civil, alors que la prescription de l’article 65 éteint aussi bien l’action publique que l’action civile résultant de l’infraction de presse. La Cour de cassation a rappelé, dans ce même arrêt du 11 juin 2024 (pourvoi n° 23-86.920), que la cour d’appel saisie du seul appel de la partie civile après un jugement ayant constaté l’extinction de l’action publique « doit vérifier que les faits objet de la poursuite ne sont pas, en tout ou en partie, atteints par la prescription de l’action publique ». Concrètement, assigner au civil en fondant sa demande sur la diffamation après l’expiration des trois mois expose à une fin de non-recevoir. D’où l’importance d’agir vite : constat dans les premiers jours, signalement immédiat, assignation en référé dans les premières semaines. À titre de repère, le médecin de l’affaire rennaise avait agi avec une célérité exemplaire : avis du 28 septembre 2024, constat du 1er octobre, assignation du 10 décembre, soit bien à l’intérieur du délai de trois mois à compter de la première publication.

Un autre piège guette les praticiens pressés : la qualification et la citation. Comme on l’a vu, la citation doit préciser et qualifier le fait incriminé et indiquer le texte applicable, à peine de nullité. Le premier juge de Vannes avait annulé la procédure avant que la cour d’appel ne l’infirme sur ce point, après avoir vérifié que le demandeur visait exclusivement l’alinéa 1er de l’article 29. La leçon est double : viser un seul fondement par fait poursuivi, et articuler les passages exacts qui portent atteinte à l’honneur, sans diluer la demande dans des considérations générales sur l’e-réputation. Les praticiens parisiens noteront que la juridiction compétente pour le référé civil est le président du tribunal judiciaire du lieu où demeure le défendeur ou du lieu du fait dommageable, ce qui, pour un avis visant un cabinet parisien et lu à Paris, conduit naturellement devant le tribunal judiciaire de Paris ; le choix doit être arrêté dès l’assignation, car une exception d’incompétence fera perdre de précieuses semaines sur un délai de trois mois qui, lui, ne s’arrête pas.

Enfin, l’auteur de l’avis ne doit pas sous-estimer le risque symétrique. Outre la condamnation à des provisions et à des dommages-intérêts au fond, il s’expose à l’amende prévue par l’article 32 en cas de poursuite pénale, et à une condamnation aux dépens et aux frais irrépétibles. Dans l’affaire rennaise, l’addition s’est élevée à 3 000 euros de provisions, 3 000 euros de frais irrépétibles et les dépens des deux instances, pour un avis d’une dizaine de lignes retiré avant l’audience d’appel. Le calcul coût-bénéfice d’un avis vengeur est donc rapidement défavorable, et le patient qui estime avoir subi une erreur médicale dispose de voies autrement plus efficaces : signalement à l’ordre des médecins, saisine de la commission des usagers, expertise amiable ou judiciaire, action en responsabilité médicale. Ces voies permettent de faire examiner le dossier par des professionnels, sans exposer leur auteur à une condamnation pour diffamation.

Conclusion

Traité de « charlatan » sur Google, le médecin n’est pas démuni, mais il doit agir en juriste : vérifier que l’avis impute des faits précis et vérifiables, distinguer la diffamation de la simple injure et viser le bon texte dans l’assignation, faire constater l’avis par commissaire de justice avant qu’il ne disparaisse, signaler le contenu à la plateforme, puis saisir le juge des référés pour obtenir le retrait et une provision. La cour d’appel de Rennes a montré le 17 février 2026 que cette méthode aboutit, y compris lorsque l’auteur retire son texte après l’assignation, avec 1 500 euros de provision pour le préjudice moral et 1 500 euros pour le préjudice réputationnel. Le tout doit être engagé dans les trois mois de la première mise en ligne, car l’article 65 de la loi du 29 juillet 1881 ne pardonne pas les retardataires, et la Cour de cassation refuse de voir dans une simple modification ultérieure une nouvelle publication qui rouvrirait le délai. Pour les praticiens comme pour les patients, la morale de l’affaire tient en une phrase : un avis en ligne n’est ni un défouloir sans risque ni une fatalité sans recours, c’est un écrit qui engage son auteur et que le droit de la presse sait qualifier, retirer et réparer.

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