Cabinet Kohen Avocats · Paris 16ᵉ
Quels véhicules peut-on conduire sans permis de conduire ?

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Source : Cour de cassation – Base Open Data « Judilibre » & « Légifrance ».

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit routier à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Quels véhicules peut-on conduire sans permis de conduire ?

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Information : Cette fiche presente les regles generales applicables.
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Du lundi au vendredi de 9h à 17h.

Questions frequentes

  • Quels permis de conduire faut-il avoir selon la catégorie du véhicule ?
  • À quel âge peut-on conduire une moto ou un scooter ?
  • Peut-on conduire un scooter 3 roues ou une moto 125 avec le permis B ?
  • Quels véhicules peut-on conduire avec le permis B ?
  • Engin non homologué (quad, mini moto, motocross …) : quelles sont les règles (déclaration, conduite…) ?
  • Carte grise : faut-il immatriculer une voiture sans permis ?
  • Faut-il une assurance pour conduire une voiture sans permis ?
  • Quels documents faut-il pour circuler en 2 roues ne dépassant pas 50 cm3 ?
  • Comment assurer un tracteur ou un engin automoteur agricole ?

Source : Cette fiche est issue du site Service-Public.fr,
le site officiel de l’administration francaise, edite par la Direction de l’information legale et administrative (DILA).

Fiche F1464 – Derniere mise a jour : 13/01/2021

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Le cabinet Kohen Avocats intervient sur ces questions comme avocat intervenant en droit routier.

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