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Interdiction d’appareiller : navire retenu au port par la capitainerie, contester l’ordre et obtenir la mainlevée

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Interdiction d’appareiller : navire retenu au port par la capitainerie, contester l’ordre et obtenir la mainlevée

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Votre navire est prêt à appareiller, l’équipage est à son poste et la marée est favorable, mais la capitainerie s’y oppose : l’officier de port retient le navire à quai, subordonne la sortie à une visite ou interdit l’appareillage jusqu’à nouvel ordre. Chaque heure d’immobilisation fait courir les frais : gardiennage, équipage, pénalités d’affrètement, marchandise qui attend. La question n’est pas seulement de savoir qui commande dans le port, mais comment repartir vite sans aggraver la sanction et comment faire payer l’immobilisation quand elle est injustifiée. Que vous soyez armateur d’un cargo, capitaine d’un navire de commerce, affréteur dont la cargaison est à bord ou plaisancier retenu dans un port de collectivité, le raisonnement est le même et les textes sont les mêmes. Cet article décrit d’abord l’étendue exacte des pouvoirs de la capitainerie et ce que coûte un refus d’obtempérer, puis les recours qui permettent de contester l’ordre, d’obtenir la mainlevée et, le cas échéant, d’être indemnisé.

I. Ce que la capitainerie peut imposer à votre navire

A. Qui commande dans le port et sur quel texte

Dans un port maritime, deux autorités se partagent le pouvoir et il faut les distinguer, car on ne conteste pas leurs actes de la même manière. D’un côté, l’autorité portuaire, désignée par l’article L. 5331-5 du code des transports, exploite le port : elle attribue les postes à quai, gère les terre-pleins et conserve le domaine public. De l’autre, l’autorité investie du pouvoir de police portuaire, désignée par l’article L. 5331-6 du code des transports, règle la sécurité des mouvements : dans les grands ports maritimes, il s’agit du président du directoire ; dans les autres ports relevant de l’État, de l’autorité administrative ; dans les ports des collectivités dont l’activité dominante est le commerce ou qui accueillent des marchandises dangereuses, également de l’autorité administrative ; dans les autres ports des collectivités, de l’exécutif de la collectivité compétente.

La répartition des rôles est écrite dans le code. Aux termes de l’article L. 5331-7 du code des transports, l’autorité portuaire « exerce la police de l’exploitation du port » et « la police de la conservation du domaine public du port », tandis que, selon l’article L. 5331-8 du même code, l’autorité de police portuaire « exerce la police du plan d’eau qui comprend notamment l’organisation des entrées, sorties et mouvements des navires ». C’est donc cette seconde autorité, par ses officiers de port, qui peut retenir votre navire ou lui interdire d’appareiller. Les deux autorités doivent coordonner leurs mouvements : l’article L. 5334-1 du code des transports prévoit qu’une convention organise la concertation entre elles. Le cadre géographique du pouvoir ne s’arrête pas aux digues : l’article L. 5331-1 du code des transports étend la police du plan d’eau à une zone de régulation couvrant les chenaux d’accès, les zones d’attente et de mouillage nécessaires à l’approche et au départ du port.

Concrètement, l’officier de port dispose de trois leviers. D’abord, l’ordre direct : l’article L. 5334-5 du code des transports dispose que tout capitaine, maître ou patron « est tenu d’obtempérer aux signaux réglementaires ou aux ordres donnés, par quelque moyen que ce soit, par les officiers de port, officiers de port adjoints ou surveillants de port concernant le mouvement de son navire ». L’ordre peut donc être verbal, donné par radio ou par signaux, et il s’impose immédiatement. Ensuite, le contrôle préalable : l’article L. 5334-3 du code des transports autorise l’autorité de police à « subordonner l’accès au port à une visite préalable du navire et exiger le dépôt d’un cautionnement », en précisant que « Les coûts d’expertise entraînés par la visite sont à la charge de l’armateur ou de l’affréteur du navire ». Enfin, le refus d’accès : l’article L. 5334-4 du code des transports interdit l’accès au port aux navires présentant un risque pour la sécurité ou la sûreté maritime ou pour l’environnement et ayant fait l’objet d’une décision de refus d’accès, ainsi qu’aux navires dont le propriétaire ou l’exploitant ne justifie pas du certificat d’assurance requis, tout en réservant les cas de force majeure pour lesquels l’autorité peut autoriser l’accès.

Un cas particulier mérite d’être connu des armateurs : le navire en difficulté. L’article L. 5331-3 du code des transports confie à l’État la détermination des conditions d’accueil des navires en difficulté et permet à l’autorité administrative d’enjoindre à l’autorité portuaire d’accueillir un navire ayant besoin d’assistance, comme d’autoriser ou d’ordonner son mouvement dans le port. Le même article ajoute que « La réparation des dommages causés par un navire en difficulté accueilli dans un port peut être demandée au propriétaire, à l’armateur, ou à l’exploitant ». L’accueil ne vaut donc pas exonération : si votre navire cause un dommage en entrant au port en difficulté, le port pourra se retourner contre vous. Les règles générales de police qui encadrent l’ensemble de ces pouvoirs sont établies par voie réglementaire, comme le rappelle l’article L. 5331-2 du code des transports. Dans la pratique, vos interlocuteurs quotidiens seront les officiers de port, leurs adjoints et les surveillants de port, qui exercent ces pouvoirs sur le plan d’eau et à l’entrée du port. Gardez leurs noms, leurs fonctions et l’heure exacte de chaque ordre : en cas de contestation, le juge commencera par vérifier qui a décidé, sur quel fondement et dans quelles circonstances, et c’est sur ces mentions précises que se jouera le doute sérieux exigé en référé.

B. Ce que coûte un refus d’obtempérer ou une occupation irrégulière

Désobéir à l’ordre de la capitainerie ou rester dans le port sans droit expose à des sanctions dont le barème est fixé par la loi et que le juge administratif applique sans hésitation. L’article L. 5337-5 du code des transports punit le capitaine, maître ou patron qui ne respecte pas les signaux ou les ordres donnés en application de l’article L. 5334-5 d’une amende de 500 euros pour les engins de 20 mètres ou moins, de 8 000 euros entre 20 et 100 mètres et de 20 000 euros au-delà de 100 mètres, et précise : « En cas de nouveau manquement commis moins de cinq ans après le prononcé d’une première condamnation, l’amende peut être portée au double ». Appareiller malgré l’interdiction, c’est donc risquer de payer deux fois : l’amende du premier ordre ignoré, puis son double en cas de récidive dans les cinq ans, et ces montants se cumulent avec les frais d’immobilisation qui continuent de courir.

À côté de l’amende pénale figure la contravention de grande voirie, qui permet à l’administration de faire payer la remise en état du domaine. L’article L. 5337-1 du code des transports dispose que tout manquement aux règles d’utilisation du domaine public portuaire, « notamment celles relatives aux occupations sans titre, constitue une contravention de grande voirie », et l’article R. 5337-1 du même code qualifie de contravention de grande voirie la violation des interdictions ou obligations prévues par le règlement général de police et les règlements locaux, punie de l’amende prévue par le premier alinéa de l’article L. 2132-26 du code général de la propriété des personnes publiques, c’est-à-dire le montant de la contravention de cinquième classe. Le fondement matériel le plus courant de ces poursuites est l’article L. 5335-2 du code des transports, qui interdit « de porter atteinte au bon état et à la propreté du port et de ses installations ». Face à un ordre de retenue, la défense des armateurs et des propriétaires de navires commence donc toujours par mesurer ce double risque financier avant de décider de la riposte.

La jurisprudence récente montre que le juge ne transige pas avec ces textes. Le commandant d’un navire de commerce accosté à Port-la-Nouvelle a été poursuivi pour la détérioration d’installations portuaires ; le tribunal administratif de Montpellier l’a condamné à 500 euros d’amende et à 29 985 euros de remise en état, et la cour administrative d’appel de Marseille a rejeté son appel le 16 octobre 2020 (n° 18MA04135, texte intégral sur Legifrance). Le commandant soutenait que les dégâts venaient de la faute de l’autorité de police portuaire, qui ne lui avait remis aucun plan d’amarrage. La cour a rappelé la règle applicable : le contrevenant ne s’exonère de l’obligation de réparer les atteintes au domaine public qu’en établissant que le dommage est imputable, de façon exclusive, à un cas de force majeure ou à un fait de l’administration assimilable à un cas de force majeure. L’absence de plan d’amarrage remis à l’arrivée n’a pas été jugée exclusive de toute autre cause, et la condamnation a été maintenue avec 2 000 euros de frais au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. L’enseignement est net : pour échapper à la facture, il ne suffit pas de critiquer la capitainerie, il faut prouver que son fait est la cause exclusive du dommage.

Les plaisanciers ne sont pas épargnés. Le tribunal administratif de Caen a condamné un utilisateur de jet-ski à deux amendes de 500 euros chacune pour avoir mis son engin à l’eau malgré l’interdiction en vigueur dans la cale du port de plaisance de Ouistreham, et la cour administrative d’appel de Nantes a rejeté son appel le 6 octobre 2026 (n° 25NT02784, texte intégral sur Legifrance). Le requérant contestait l’information du public, soutenant que l’interdiction n’était ni affichée ni publiée sur le site du port et que le message diffusé par haut-parleur n’était pas compréhensible ; ces moyens ne lui ont pas valu la relaxe. Dans la même logique, la cour administrative d’appel de Nantes a confirmé le 11 mars 2022 la condamnation à 1 200 euros d’amende d’un plaisancier qui stationnait son annexe sur un ponton réservé aux navires de sauvetage en mer et aux passagers (n° 21NT01725, texte intégral sur Legifrance), en rejetant le surplus des demandes, dont l’astreinte de 50 euros par jour réclamée pour obtenir l’enlèvement. Et le 5 avril 2019, la même cour a maintenu 1 500 euros d’amende contre un plaisancier du port du Crouesty poursuivi sur le fondement des articles L. 5337-1 et L. 5335-2 du code des transports, de l’article R. 5337-1 et du règlement particulier de police du port (n° 18NT01443, texte intégral sur Legifrance). Le règlement particulier de chaque port compte donc autant que le code : avant de contester, il faut le lire.

II. Contester l’ordre et faire repartir le navire

A. Les recours qui permettent de lever la retenue

L’ordre de la capitainerie est une décision administrative et il se conteste devant le juge administratif, en pratique le tribunal administratif dans le ressort duquel se trouve le port. Le recours en annulation obéit à un délai strict : l’article R. 421-1 du code de justice administrative dispose que la juridiction ne peut être saisie que par un recours formé « dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée ». Deux mois, c’est court quand le navire est immobilisé et que l’équipage attend : le recours au fond doit donc être préparé dès les premières heures, même si la priorité immédiate est la mainlevée. Pour obtenir rapidement la suspension de l’ordre, le référé-suspension est l’outil adapté : l’article L. 521-1 du code de justice administrative permet au juge des référés d’ordonner la suspension de l’exécution d’une décision « lorsque l’urgence le justifie et qu’il est fait état d’un moyen propre à créer, en l’état de l’instruction, un doute sérieux quant à la légalité de la décision ». L’urgence se démontre par les frais quotidiens de l’immobilisation, les engagements d’affrètement compromis et les risques pour l’équipage ; le doute sérieux suppose un moyen argumenté, par exemple l’incompétence de l’auteur de l’ordre, l’absence de base réglementaire ou une erreur manifeste dans l’appréciation du risque. Lorsque l’ordre porte une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale, le référé-liberté de l’article L. 521-2 du code de justice administrative offre une voie encore plus rapide, le juge se prononçant « dans un délai de quarante-huit heures », mais son champ reste étroit et chaque situation doit être appréciée pour ce qu’elle est.

La qualité du dossier fait la différence entre une mainlevée rapide et des mois d’immobilisation. Il faut exiger que tout ordre soit confirmé par écrit ou, à défaut, en consigner immédiatement la teneur : qui l’a donné, à quelle heure, par quel moyen, pour quel motif, pour quelle durée. Il faut conserver les procès-verbaux, photographier la situation du navire et du plan d’eau, garder les échanges avec la capitainerie et l’autorité portuaire, réunir les témoignages de l’équipage et du pilote le cas échéant, et produire le règlement particulier de police du port ainsi que le plan d’amarrage qui vous a été remis ou qui ne vous a pas été remis. Surtout, il ne faut jamais appareiller sans mainlevée pour forcer le destin : outre l’amende de l’article L. 5337-5 portée au double en cas de récidive dans les cinq ans, ce départ irrégulier discrédite tout recours ultérieur et peut fonder un refus d’accès futur au titre de l’article L. 5334-4. La voie régulière consiste à exécuter l’ordre tout en le contestant, à demander sa suspension au juge des référés et à chiffrer chaque jour d’immobilisation pour le recours indemnitaire.

Trois situations voisines appellent des réflexes différents et il faut les trier dès le premier jour. Si la retenue vient d’un contrôle de sécurité de l’État du port, avec visite, détention et éventuel refus d’accès, le régime applicable est celui du contrôle par l’État du port, avec ses propres délais et voies de recours, que nous avons décrits dans notre analyse de la détention après contrôle de sécurité (navire immobilisé après un contrôle de sécurité : levée de la détention et indemnisation). Si le navire est retenu pour des droits de port ou des redevances d’outillage impayés, le litige porte sur la facture et le débiteur des droits, sujet que nous avons traité à part (droits de port et redevances d’outillage : qui paie et comment faire repartir le navire). Si l’immobilisation résulte d’une mesure de gel ou de sanction internationale, la marge de contestation est beaucoup plus étroite, comme l’illustre l’affaire du vraquier immobilisé au port de Saint-Malo en mars 2022 : la cour administrative d’appel de Paris a jugé le 27 mai 2026 que l’État, après avoir vérifié le contrôle du navire par une personne visée par le règlement (UE) n° 269/2014 du 17 mars 2014, « était tenu » de procéder à la mesure, de sorte qu’« aucune faute ne peut lui être reproché », et elle a rejeté les 7 673 335 euros de préjudices réclamés pour perte de bénéfices, frais de garde et d’entretien et préjudice d’image, y compris sur le fondement de la responsabilité sans faute, en mettant 1 500 euros de frais à la charge du requérant (n° 24PA05133, texte intégral sur Legifrance). Quand l’administration est en situation de compétence liée, elle ne commet pas de faute en appliquant la mesure : le recours doit alors viser la mesure elle-même devant le juge compétent pour son fondement, pas une indemnisation pour faute qui sera rejetée.

B. Faire payer le préjudice de l’immobilisation injustifiée

Quand l’ordre était illégal ou fautif, l’armateur peut demander réparation, mais le juge administratif ne la lui accordera qu’au prix d’une démonstration rigoureuse. Le principe qui ressort des arrêts cités plus haut est exigeant : dans l’affaire du navire de Port-la-Nouvelle, l’absence de plan d’amarrage n’a pas suffi parce qu’elle n’était pas la cause exclusive du dommage, et dans l’affaire du vraquier de Saint-Malo, aucune faute n’a été retenue parce que l’administration était tenue d’agir. Pour obtenir une indemnisation, il faut donc établir trois éléments cumulatifs : une illégalité ou une faute précise de l’autorité de police portuaire, un préjudice direct et certain, et un lien de causalité entre les deux. Les préjudices chiffrables d’une immobilisation sont connus : perte d’exploitation et pénalités d’affrètement, frais de garde, de maintien et d’entretien du navire et de l’équipage, frais d’expertise et de cautionnement exposés pour obtenir la mainlevée, et le cas échéant atteinte à la réputation commerciale. Dans l’affaire de Saint-Malo, l’armateur avait chiffré 1 365 642 euros de perte de bénéfices, 5 587 693 euros de frais de garde et d’entretien et 720 000 euros de préjudice d’image : ces montants montrent l’ordre de grandeur des enjeux, mais la cour les a rejetés avec tout le reste parce que la condition première, la faute, faisait défaut. Pour chiffrer vos propres surcoûts et transmettre vos pièces au cabinet, commencez dès le premier jour un décompte journalier pièces à l’appui : factures, relevés d’équipage, correspondance avec l’affréteur et attestations de l’agent maritime.

La procédure indemnitaire a ses propres règles qu’il faut respecter sous peine d’irrecevabilité. L’article R. 421-1 du code de justice administrative prévoit que « Lorsque la requête tend au paiement d’une somme d’argent, elle n’est recevable qu’après l’intervention de la décision prise par l’administration sur une demande préalablement formée devant elle » : avant de saisir le tribunal d’une demande indemnitaire, il faut donc adresser à l’administration une réclamation préalable chiffrée et attendre sa réponse, expresse ou implicite. Cette réclamation doit détailler chaque poste de préjudice avec ses justificatifs, rappeler le fondement de la faute alléguée et, si le préjudice continue de courir, réserver l’actualisation des montants. Il faut aussi intégrer le risque financier du procès perdu : les cours d’appel mettent régulièrement à la charge du requérant qui succombe une somme au titre des frais irrépétibles, 1 500 euros dans l’affaire de Saint-Malo et 2 000 euros dans celle de Port-la-Nouvelle, sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Un recours indemnitaire ne se tente que sur un dossier solide, avec une faute démontrable et un préjudice documenté jour par jour ; à défaut, la mainlevée rapide reste le seul objectif raisonnable et le contentieux indemnitaire doit être abandonné avant d’aggraver la facture.

Lorsqu’un navire est retenu au port, chaque jour compte double : il coûte de l’argent et il affaiblit le dossier si les preuves ne sont pas conservées. L’ordre de la capitainerie s’exécute mais se conteste par écrit et sans délai, la suspension se demande au juge des référés avec un moyen sérieux, et l’indemnisation se prépare par un chiffrage quotidien adossé à des pièces. Les décisions rendues en 2026 montrent que le juge administratif applique ces règles avec constance : il sanctionne les occupations et les désobéissances, il rejette les contestations mal étayées, et il n’indemnise que la faute établie. C’est à cette aune que doit être appréciée toute immobilisation décidée dans un port français.

Un avocat intervenant en droit maritime peut vous assister dans ces démarches.

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