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Congé maternité : durée 16 semaines, calcul, report et salaire, ce que dit le droit (2026)

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Maître Hassan KOHEN
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Congé maternité : durée 16 semaines, calcul, report et salaire, ce que dit le droit (2026)

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Combien de temps dure le congé maternité en 2026 ? La question revient chaque mois dans près de 15 000 recherches Google en France, avec ses variantes immédiates : congé maternité calcul, congé maternité salaire, congé maternité pour le troisième enfant ou pour des jumeaux. La réponse courte, seize semaines pour un premier ou un deuxième enfant, cache un régime précis, avec des reports possibles avant et après la naissance, des prolongations en cas de grossesse difficile, des règles propres au troisième enfant et aux naissances multiples, et une protection du contrat de travail qui dépasse largement la seule période du congé. Le Code du travail et le Code de la sécurité sociale fixent chaque durée au jour près, et les juges sanctionnent l’employeur qui licencie pendant la période protégée. Cet article explique le droit applicable à la situation de la salariée enceinte en 2026 : la durée exacte selon le rang de l’enfant et le nombre d’enfants à naître, les reports et les prolongations, les indemnités journalières et le salaire, puis l’interdiction de licencier et les recours quand l’employeur ne respecte pas la règle.

I. Congé maternité : combien de temps dure-t-il et comment se calcule-t-il ?

La durée du congé maternité dépend de deux paramètres : le nombre d’enfants déjà à charge ou déjà nés, et le nombre d’enfants à naître. Le point de départ se calcule à partir de la date présumée de l’accouchement fixée par le professionnel de santé qui suit la grossesse. Toutes les durées ci-dessous sont celles des textes en vigueur à la date de rédaction, vérifiés article par article sur Légifrance.

A. Congé maternité premier et deuxième enfant : 16 semaines, 6 avant et 10 après, report de 3 semaines vers l’après-naissance

Pour un premier ou un deuxième enfant, la règle de base tient en une phrase de l’article L. 1225-17 du Code du travail : &la salariée a le droit de bénéficier d’un congé de maternité pendant une période qui commence six semaines avant la date présumée de l’accouchement et se termine dix semaines après la date de celui-ci. Seize semaines au total, dont six semaines de congé prénatal et dix semaines de congé postnatal. L’indemnisation par la Sécurité sociale suit exactement le même découpage : pendant une période qui débute six semaines avant la date présumée de l’accouchement et se termine dix semaines après celui-ci, l’assurée reçoit une indemnité journalière de repos à condition de cesser tout travail salarié durant la période d’indemnisation et au moins pendant huit semaines, selon l’article L. 331-3 du Code de la sécurité sociale. Huit semaines d’arrêt total de travail constituent donc un minimum obligatoire, même si la salariée souhaitait reprendre plus tôt.

La salariée peut déplacer une partie du congé prénatal après la naissance. Le même article L. 1225-17 précise : la période de suspension du contrat de travail qui commence avant la date présumée de l’accouchement peut être réduite d’une durée maximale de trois semaines. La période postérieure à la date présumée de l’accouchement est alors augmentée d’autant. Concrètement, avec l’avis favorable du médecin ou de la sage-femme, la future mère peut ne s’arrêter que trois semaines avant le terme et prolonger d’autant son congé après la naissance, soit treize semaines postnatales au lieu de dix. Ce report suppose un avis médical favorable, et il est fragile : lorsque la salariée a reporté après la naissance de l’enfant une partie du congé de maternité et qu’elle se voit prescrire un arrêt de travail pendant la période antérieure à la date présumée de l’accouchement, ce report est annulé et la période de suspension du contrat de travail est décomptée à partir du premier jour de l’arrêt de travail. Un arrêt maladie prescrit avant le terme fait donc tomber le report, et le congé commence au premier jour de cet arrêt.

Quand l’accouchement survient avant la date présumée, la salariée ne perd pas les semaines de congé prénatal non prises : la période totale de seize semaines n’est pas réduite de ce fait, et les semaines non utilisées avant s’ajoutent après. Le calcul se fait toujours sur la durée totale garantie, pas sur le calendrier prévisionnel. Pour sécuriser ses droits, la salariée adresse à l’employeur un certificat médical indiquant la date présumée, puis l’acte de naissance dès que possible, et conserve une copie de chaque envoi.

B. Congé maternité troisième enfant, jumeaux et triplés : 26, 34 et 46 semaines, grossesse et couches pathologiques

Lorsque la salariée ou le foyer assume déjà la charge d’au moins deux enfants, ou lorsque la salariée a déjà mis au monde au moins deux enfants nés viables, la durée passe à vingt-six semaines. L’article L. 1225-19 du Code du travail dispose : le congé de maternité commence huit semaines avant la date présumée de l’accouchement et se termine dix-huit semaines après la date de celui-ci. Huit semaines avant, dix-huit semaines après : le congé postnatal, le plus précieux pour s’occuper du nouveau-né, est presque doublé par rapport au régime de base. Le report de trois semaines vers l’après-naissance existe aussi dans ce cas, dans les mêmes conditions d’avis médical favorable. Côté Sécurité sociale, l’article L. 331-4 du Code de la sécurité sociale porte l’indemnisation au même niveau : la période d’indemnisation prévue au premier alinéa de l’article L. 331-3 est portée à huit semaines avant la date présumée de l’accouchement et à dix-huit semaines après celui-ci. Là encore, quand la naissance a lieu avant la date présumée, la période d’indemnisation de vingt-six semaines n’est pas réduite de ce fait.

Dans ce régime du troisième enfant, l’assurée peut aussi avancer le début de son indemnisation : la période d’indemnisation antérieure à la date présumée de l’accouchement peut être augmentée d’une durée maximale de deux semaines ; la période d’indemnisation postérieure à l’accouchement est alors réduite d’autant. La salariée qui se sent fatiguée en fin de grossesse peut donc s’arrêter jusqu’à dix semaines avant le terme, en sachant que son congé postnatal sera raccourci d’autant. Pour comparer les options, le calcul se fait toujours en semaines pleines à partir de la date présumée : huit semaines avant et dix-huit après dans le cas général, dix avant et seize après avec l’anticipation maximale, cinq avant et vingt et un après avec le report maximal de trois semaines vers l’après-naissance. Chaque choix suppose l’avis favorable du professionnel de santé et une information écrite de l’employeur, car c’est la date effective de suspension du contrat qui déclenche le versement des indemnités journalières.

Pour des naissances multiples, les durées s’allongent encore. L’article L. 1225-18 du Code du travail prévoit : pour la naissance de deux enfants, cette période commence douze semaines avant la date présumée de l’accouchement et se termine vingt-deux semaines après la date de l’accouchement, soit trente-quatre semaines au total. La salariée qui attend des jumeaux peut en outre anticiper le début de son congé : la période de suspension antérieure à la date présumée de l’accouchement peut être augmentée d’une durée maximale de quatre semaines, la période postnatale étant alors réduite d’autant. Pour la naissance de trois enfants ou plus, cette période commence vingt-quatre semaines avant la date présumée de l’accouchement et se termine vingt-deux semaines après la date de l’accouchement, soit quarante-six semaines. Le Code de la sécurité sociale aligne l’indemnisation sur ces durées, y compris la possibilité d’allonger de quatre semaines la période antérieure pour des jumeaux.

Deux prolongations médicales s’ajoutent à ces durées. En cas de grossesse ou de couches difficiles, l’article L. 1225-21 du Code du travail prévoit : lorsqu’un état pathologique est attesté par un certificat médical comme résultant de la grossesse ou de l’accouchement, le congé de maternité est augmenté de la durée de cet état pathologique dans la limite de deux semaines avant la date présumée de l’accouchement et de quatre semaines après la date de celui-ci. Le congé pathologique prénatal, deux semaines au maximum, et le congé de couches pathologiques, quatre semaines au maximum, exigent chacun un certificat médical qui établit le lien avec la grossesse ou l’accouchement. Côté prestations, l’article L. 331-5 du Code de la sécurité sociale ajoute que l’indemnité journalière de repos peut également être attribuée sur prescription médicale pendant une période supplémentaire n’excédant pas deux semaines. Enfin, quand le nouveau-né reste hospitalisé au-delà de la sixième semaine après l’accouchement, l’assurée peut demander le report, à la date de la fin de l’hospitalisation de l’enfant, de tout ou partie de la période d’indemnisation à laquelle elle peut encore prétendre, ce qui permet de passer les premières semaines auprès de l’enfant hospitalisé sans consommer le congé.

II. Congé maternité : salaire, indemnités et protection contre le licenciement

La durée ne fait pas tout : pendant le congé, la salariée doit continuer à percevoir un revenu, voir ses congés payés préservés, et retrouver son emploi au retour sans risquer un licenciement déguisé. Le droit organise ces trois garanties avec des textes distincts, et les conseils de prud’hommes les appliquent strictement.

A. Congé maternité et salaire : indemnités journalières plafonnées, congés payés reportés et examens rémunérés

Pendant le congé, la Caisse primaire d’assurance maladie verse des indemnités journalières dites de repos, à condition de cesser tout travail salarié. Le montant se calcule sur le salaire soumis à cotisations : l’article R. 331-5 du Code de la sécurité sociale indique que le salaire pris en compte est le salaire servant de base, lors de chaque paie, au calcul de la cotisation due pour les risques maladie, maternité, invalidité et décès dans la limite du plafond mentionné à l’article L. 241-3 en vigueur le dernier jour du mois civil précédant celui de l’interruption de travail. Autrement dit, seuls les salaires plafonnés comptent, et ce salaire est diminué par application d’un taux forfaitaire représentatif de la part salariale des cotisations et contributions d’origine légale ou conventionnelle rendues obligatoires par la loi, taux fixé par arrêté ministériel. En pratique, l’indemnité journalière avoisine le salaire journalier net, dans la limite du plafond de la Sécurité sociale. Le même article précise une garantie souvent ignorée : elle est allouée même si l’enfant n’est pas né vivant au terme de vingt-deux semaines d’aménorrhée. Beaucoup de conventions collectives et d’accords d’entreprise prévoient en outre un maintien de salaire par l’employeur, qui complète les indemnités journalières à hauteur du salaire net : il faut vérifier sa convention collective, car ce complément n’est pas automatique. Les salariées dont l’employeur ne verse pas le complément de salaire attendu trouveront les règles du maintien de salaire pendant les arrêts dans notre analyse du maintien de salaire en arrêt maladie, durée et montant dus par l’employeur.

Les congés payés acquis avant le congé maternité ne sont pas perdus quand la salariée n’a pas pu les prendre. La cour d’appel de Montpellier l’a jugé le 1er juillet 2026 : une salariée placée en arrêts pour maladie puis en maternité pendant ses périodes de congés pouvait prétendre au report des jours correspondants, et les jours de congé dont celle-ci n’a pas bénéficié pendant la période de prise des congés doivent faire l’objet d’une indemnisation sans qu’aucun délai de prescription lui soit opposable, dès lors que l’employeur ne l’avait pas mise en mesure d’exercer effectivement son droit à congé (cour d’appel de Montpellier, 1er juillet 2026, RG 24/03806). La salariée qui n’a pas pu solder ses congés avant son départ en maternité doit donc en demander le report à son retour par écrit, et à défaut en réclamer l’indemnité devant le conseil de prud’hommes.

Pendant la grossesse elle-même, les absences pour les examens médicaux obligatoires sont intégralement payées. L’article L. 1225-16 du Code du travail prévoit que ces absences n’entraînent aucune diminution de la rémunération et sont assimilées à une période de travail effectif pour la détermination de la durée des congés payés ainsi que pour les droits légaux ou conventionnels acquis par la salariée au titre de son ancienneté dans l’entreprise. Sept examens prénataux et un examen postnatal sont concernés, outre les actes liés à une assistance médicale à la procréation. Après la naissance, la salariée qui allaite bénéficie d’une heure par jour sur son temps de travail : pendant une année à compter du jour de la naissance, la salariée allaitant son enfant dispose à cet effet d’une heure par jour durant les heures de travail, selon l’article L. 1225-30 du Code du travail. Cette heure, sauf accord collectif plus favorable, n’est pas rémunérée.

Le père ou le second parent salarié n’est pas oublié : pour accompagner la future mère aux examens, le conjoint salarié de la femme enceinte ou de la personne bénéficiant d’une assistance médicale à la procréation ou la personne salariée liée à elle par un pacte civil de solidarité ou vivant maritalement avec elle bénéficie également d’une autorisation d’absence pour se rendre à trois de ces examens médicaux obligatoires ou de ces actes médicaux nécessaires pour chaque protocole du parcours d’assistance médicale au maximum. Trois absences autorisées et payées, donc, pour le conjoint, le partenaire de PACS ou le concubin, à condition de prévenir l’employeur et de justifier du rendez-vous. Ces absences suivent le même régime que celles de la salariée : ni perte de salaire, ni effet sur les congés payés ou l’ancienneté.

En pratique, le versement des indemnités journalières suppose que la caisse dispose de toutes les pièces : certificat médical de grossesse avec la date présumée, puis extrait d’acte de naissance, et surtout l’attestation de salaire établie par l’employeur, puisque c’est sur le salaire déclaré que la caisse applique le calcul de l’article R. 331-5. La salariée a intérêt à signaler sa grossesse à l’employeur par écrit dès le premier trimestre, à transmettre chaque prolongation pathologique sans attendre, et à vérifier sur ses décomptes que toutes les semaines indemnisables ont bien été payées. En cas de semaine manquante ou de montant contesté, la réclamation auprès de la caisse, puis le recours devant le tribunal judiciaire, permettent de faire régulariser.

B. Licenciement pendant la grossesse et le congé maternité : nullité, 10 semaines de protection après et recours prud’homal à Paris

L’interdiction de licencier une salariée enceinte ou en congé maternité est l’une des protections les plus fortes du droit du travail français. L’article L. 1225-4 du Code du travail énonce : aucun employeur ne peut rompre le contrat de travail d’une salariée lorsqu’elle est en état de grossesse médicalement constaté, pendant l’intégralité des périodes de suspension du contrat de travail auxquelles elle a droit au titre du congé de maternité, qu’elle use ou non de ce droit, et au titre des congés payés pris immédiatement après le congé de maternité ainsi que pendant les dix semaines suivant l’expiration de ces périodes. La protection couvre donc la grossesse dès qu’elle est médicalement constatée, tout le congé maternité même non pris en totalité, les congés payés enchaînés juste après, puis dix semaines supplémentaires. Deux exceptions seulement existent : l’employeur peut rompre le contrat s’il justifie d’une faute grave de l’intéressée, non liée à l’état de grossesse, ou de son impossibilité de maintenir ce contrat pour un motif étranger à la grossesse ou à l’accouchement, par exemple un licenciement économique avéré ou la gravité d’une faute sans rapport avec la maternité. Et dans ce cas, la rupture du contrat de travail ne peut prendre effet ou être notifiée pendant les périodes de suspension du contrat de travail mentionnées au premier alinéa : même justifié, le licenciement ne peut pas être notifié pendant le congé.

Les juges appliquent ce texte sans indulgence pour l’employeur. Dans une affaire parisienne, une salariée en congé maternité avait été convoquée à un entretien préalable pendant son congé, placée en mise à pied à effet différé au jour de sa reprise, puis licenciée pour faute lourde au motif d’un courriel adressé à un client avant son départ. Le conseil de prud’hommes de Paris a jugé le licenciement nul, alloué préavis, congés payés afférents, indemnité de licenciement et 16 458 euros de dommages-intérêts pour licenciement illicite, outre un rappel de salaire sur la mise à pied. La cour d’appel de Paris a confirmé l’ensemble le 18 janvier 2023 (cour d’appel de Paris, pôle 6 chambre 10, 18 janvier 2023, RG 20/01974), en rappelant que la convocation et la mise à pied intervenues pendant la période de suspension caractérisaient la violation de l’article L. 1225-4. La salariée victime d’un licenciement nul peut demander sa réintégration ou, si elle la refuse ou si elle est impossible, des indemnités qui ne sont pas plafonnées par le barème Macron : le juge fixe une indemnité au moins égale aux salaires des six derniers mois, sans plafond.

À Paris et en Île-de-France, le contentieux suit le circuit ordinaire mais avec des délais à surveiller. La salariée licenciée saisit le conseil de prud’hommes de Paris du lieu de travail ou du domicile, en référé si l’employeur refuse la réintégration ou le paiement du salaire, au fond pour faire juger la nullité et chiffrer les indemnités. Les demandes salariales se prescrivent par trois ans, les demandes indemnitaires liées à la rupture par douze mois à compter de la notification, de sorte qu’il faut agir vite et faire constater chaque étape par écrit : convocation reçue pendant le congé, notification, attestation de l’employeur. Les salariées confrontées à une procédure engagée pendant leur grossesse liront utilement notre dossier sur le licenciement d’une femme enceinte, nullité, indemnités et contestation, et celles qui s’apprêtent à reprendre leur poste celui sur le retour de congé maternité, licenciement dans les 10 semaines et réintégration.

Conclusion

Seize semaines pour un premier ou un deuxième enfant, vingt-six semaines à partir du troisième, trente-quatre semaines pour des jumeaux et quarante-six pour des triplés, plus deux semaines de grossesse pathologique et quatre semaines de couches pathologiques sur certificat médical : la durée du congé maternité se calcule semaine par semaine à partir des articles L. 1225-17 à L. 1225-21 du Code du travail, avec l’indemnisation correspondante des articles L. 331-3 à L. 331-5 du Code de la sécurité sociale. Le report de trois semaines vers l’après-naissance, le report des congés payés impossibles à prendre et l’heure quotidienne d’allaitement complètent un dispositif qui protège aussi le contrat de travail lui-même, puisque tout licenciement notifié pendant la suspension est nul et que dix semaines de protection suivent le retour. La salariée qui prépare son congé a intérêt à faire fixer par écrit la date présumée, à demander chaque report avant le terme avec l’avis du soignant, à vérifier le maintien de salaire de sa convention collective et à conserver chaque courrier de l’employeur reçu pendant la période protégée. Le congé maternité n’est ni un arrêt maladie ordinaire ni un congé sans solde : c’est une suspension légale du contrat, indemnisée par la Sécurité sociale, qui laisse intacts l’ancienneté, les congés payés reportés et le droit de retrouver son emploi ou un emploi similaire avec une rémunération au moins équivalente.

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