Semaine du lundi 24 au vendredi 27 novembre 2026
Mardi 24 novembre 2026, à 9 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249 et visioconférence.
Projet d'avis Information et médias : l'urgence d'agir (Jérémie BOROY et Emmanuel VIRE, rapporteurs).
* 9 heures à 10 heures : audition de Mme Pauline AMIEL, Maîtresse de conférences en sciences de l'information et de la communication à Aix-Marseille Université, Directrice de l'Ecole de journalisme et de communication d'Aix-Marseille (EJCAM), en visioconférence ;
* Bilan des auditions ;
* Echange sur l'état des lieux.
Mardi 24 novembre 2026, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 229.
Saisine sur : « L'infertilité » (titre provisoire) (Mmes Marion LELOUVIER et Catherine LOPEZ, rapporteures).
Fin de l'examen en seconde lecture et vote de l'avant-projet d'avis.
Mardi 24 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission Activités économiques.
Salle 301 et en visioconférence.
Projet de note de cadrage sur « Electrification de la France : énergie, transition et souveraineté énergétique ».
Présentation de la note de cadrage.
Proposition d'un programme d'auditions.
Mardi 24 novembre 2026, à 9 h 30 :
Commission Travail et Emploi.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine La lutte contre les violences sexistes et sexuelles au travail (rapporteure Clémence HELFTER) :
Table ronde des organisations professionnelles d'employeurs avec la Fédération des Entreprises du Spectacle vivant, de la Musique, de l'Audiovisuel et du Cinéma (FESAC), l'Union des employeurs des entreprises de l'économie sociale et solidaire (UDES), l'Union des entreprises de proximité (U2P) ; la Confédération paysanne.
Point sur les futurs travaux de la commission et débat exploratoire sur le projet de saisine La dignité au travail et par le travail.
Mardi 24 novembre 2026, toute la journée :
Commission environnement.
Déplacement dans le Jura et la Bresse Louhannaise.
Saisine gouvernementale « Programme national milieux humides » : visite du Domaine de Chambly (39), de la réserve nationale de la Truchère-Ratenelle (71) et de la zone humide de la Corne de Vachon (01).
Mardi 24 novembre 2026, à 13 heures :
Commission temporaire.
Salle 229.
Première COP de l'Accord sur la haute mer : le CESE assure le suivi de ses préconisations pour l'Océan » : Adoption de l'avant-projet d'avis pour transmission au Bureau.
Mardi 24 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Aménagement du Territoire.
Salle 214 et en visioconférence.
Thème : « Attractivité économique et plus largement vitalité des ruralités ».
Echange et validation du programme d'auditions, de tables-rondes et d'entretiens des rapporteurs.
Mardi 24 novembre 2026, à 14 heures :
Commission Economie et Finances.
Salle 229 et visioconférence.
Saisine « Dépenses contraintes, une inflation à bas bruit qui obère le moral des Françaises et des Françaises » (Mme Morgane LENAIN, rapporteure).
Discussion sur le projet de plan détaillé.
Saisine gouvernementale « Adaptation au changement climatique » (Volet financier : Mme Valérie LEGUEREAU et M. Antoine BONDUELLE).
Examen en première lecture de la contribution ECOFIN (blocs B1, B2, B4 et B5).
Mardi 24 novembre 2026, à 17 heures :
Délégation aux Outre-mer.
Visioconférence et salle 245.
Organisation des travaux, échéances et priorités de la Délégation aux Outre-mer.
Point sur l'avancement des travaux en cours et les prochaines échéances.
Violences sexistes et sexuelles au travail, infertilité, Droits des enfants, Lutte contre la vie chère, avis court jeunes.
Proposition de nouvelles autosaisines.
Identification des priorités et des contributions attendues.
Organisation et coordination des prochaines étapes.
Texte reproduit à titre d'information à partir de Légifrance (DILA). La version officielle est celle publiée au Journal officiel de la République française.