**Résumé** — Le 10 juillet 2026, la High Court britannique a jugé illégale la restriction des droits juridiques des migrants menacés de renvoi vers la France dans le cadre de l’accord « un entrant, un sortant » conclu entre le Royaume-Uni et la France en août 2025. Cette décision, rendue par le juge Clive Sheldon, constitue une illustration saisissante des tensions qui traversent le droit contemporain de l’éloignement des étrangers : d’un côté, la volonté des États de multiplier les accords bilatéraux de réadmission pour accélérer les expulsions ; de l’autre, l’exigence constitutionnelle et conventionnelle de garanties procédurales effectives et du respect absolu du principe de non-refoulement. Le présent article analyse les fondements juridiques de cette décision et en tire les conséquences pour l’office du juge administratif français, saisi du contentieux des mesures d’éloignement fondées sur les accords de réadmission.
**Sommaire** :
– I. L’accord « un entrant, un sortant » : une dérogation conventionnelle au principe de non-refoulement
– A. Le mécanisme de l’accord franco-britannique et son fondement en droit des étrangers
– B. La décision de la High Court du 10 juillet 2026 : une censure fondée sur l’insuffisance des garanties procédurales
– II. L’office du juge administratif français face aux accords de réadmission : entre souveraineté étatique et protection des droits fondamentaux
– A. Le cadre juridique français du pays de renvoi : l’article L. 721-4 du CESEDA
– B. Le contrôle juridictionnel des accords de réadmission : l’émergence d’un standard de protection renforcé
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## I. L’accord « un entrant, un sortant » : une dérogation conventionnelle au principe de non-refoulement
### I.A. Le mécanisme de l’accord franco-britannique et son fondement en droit des étrangers
L’accord « un entrant, un sortant » (*one in, one out*) est entré en vigueur en août 2025 entre le Royaume-Uni et la France. Il constitue l’un des accords bilatéraux de réadmission les plus ambitieux conclus par la France depuis l’accord du Touquet de 2003. Aux termes de ce traité, le Royaume-Uni peut renvoyer de force vers la France les migrants en situation irrégulière ayant traversé la Manche — principalement à bord de *small boats* — s’ils sont jugés inéligibles à l’asile britannique. En contrepartie, Londres accepte d’accueillir un nombre équivalent de migrants venant de France qui, eux, n’ont pas emprunté la voie des petites embarcations clandestines mais se trouvent en situation régulière ou tolérée sur le territoire français.
Ce mécanisme s’inscrit dans la catégorie des accords de réadmission prévus par l’article L. 721-4 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA), lequel dispose que « l’autorité administrative peut désigner comme pays de renvoi un autre pays pour lequel un document de voyage en cours de validité a été délivré en application d’un accord ou arrangement de réadmission européen ou bilatéral ». Le 2° de cet article constitue ainsi la base légale interne de l’accord franco-britannique.
Toutefois, le même article L. 721-4 prévoit une garantie essentielle, in fine : « Un étranger ne peut être éloigné à destination d’un pays s’il établit que sa vie ou sa liberté y sont menacées ou qu’il y est exposé à des traitements contraires aux stipulations de l’article 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ». Cette disposition constitue la transposition en droit interne français du principe de non-refoulement consacré par l’article 33 de la Convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés, aux termes duquel « aucun des États contractants n’expulsera ou ne refoulera, de quelque manière que ce soit, un réfugié sur les frontières des territoires où sa vie ou sa liberté serait menacée ».
La Cour européenne des droits de l’homme a érigé l’interdiction des traitements inhumains et dégradants en principe absolu, insusceptible de dérogation, même en cas de danger public menaçant la vie de la nation (CEDH, 15 novembre 1996, *Chahal c. Royaume-Uni*, req. n° 22414/93). La Cour a jugé que l’expulsion d’un étranger vers un pays où il existe un risque réel de subir des traitements contraires à l’article 3 engage la responsabilité de l’État qui y procède, indépendamment de la gravité des faits reprochés à l’intéressé.
Le Conseil constitutionnel français a, de son côté, consacré la dignité de la personne humaine comme principe à valeur constitutionnelle (décision n° 94-343/344 DC du 27 juillet 1994), dont découle l’interdiction de toute mesure qui porterait atteinte au droit de ne pas être soumis à des traitements inhumains ou dégradants. La protection ainsi offerte est distincte mais complémentaire de la protection conventionnelle.
C’est précisément à l’aune de ces principes que la High Court britannique a été amenée à se prononcer sur la légalité de l’accord franco-britannique.
### I.B. La décision de la High Court du 10 juillet 2026 : une censure fondée sur l’insuffisance des garanties procédurales
Le 10 juillet 2026, le juge Clive Sheldon de la High Court of Justice a rendu une décision retentissante, estimant que le gouvernement britannique avait apporté une modification « illégale » à ses règles relatives à la répression de l’esclavage moderne, dans le cadre de l’accord « un entrant, un sortant », comme l’a rapporté Le Figaro du 10 juillet 2026.
Le litige portait spécifiquement sur la décision du gouvernement britannique de restreindre les voies de recours possibles pour les migrants menacés de renvoi qui affirment être victimes de traite d’êtres humains. Selon le juge Sheldon, les personnes menacées de renvoi vers la France et certains autres pays européens ne pouvaient pas demander la révision d’une décision négative concernant une demande liée à la traite. Cette restriction unilatérale des garanties procédurales a été jugée contraire au droit.
Le juge a relevé deux griefs principaux. D’une part, le caractère sommaire de la procédure suivie par le ministère de l’Intérieur britannique : le délai dans lequel le gouvernement prend ses décisions est de l’ordre de cinq jours en moyenne, ce qui ne donne pas assez de temps aux migrants pour présenter des preuves de leur qualité de victime de traite. D’autre part, l’absence de voie de réexamen effectif d’une décision négative : une fois que le Home Office a rejeté la demande de reconnaissance du statut de victime de traite, aucun recours n’est ouvert, ce qui prive la personne concernée de la garantie du droit au recours effectif.
Cette décision s’inscrit dans la droite ligne de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme qui, depuis l’arrêt *Golder c. Royaume-Uni* du 21 février 1975, a érigé le droit d’accès à un tribunal en composante essentielle du droit au procès équitable garanti par l’article 6 § 1 de la Convention. L’arrêt *Airey c. Irlande* du 9 octobre 1979 a précisé que ce droit doit être « concret et effectif » et non « théorique ou illusoire ». La High Court a fait application de ce standard en considérant que le délai de cinq jours et l’absence de recours ne satisfont pas à l’exigence d’effectivité.
Cette décision a une portée qui dépasse le seul cadre britannique. Elle interroge directement la validité des accords de réadmission qui, sous couvert d’efficacité administrative, restreignent ou suppriment les garanties procédurales des étrangers menacés d’éloignement. Or, le juge administratif français est précisément le gardien de ces garanties dans l’ordre juridique interne.
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## II. L’office du juge administratif français face aux accords de réadmission : entre souveraineté étatique et protection des droits fondamentaux
### II.A. Le cadre juridique français du pays de renvoi : l’article L. 721-4 du CESEDA
L’article L. 721-4 du CESEDA constitue le socle législatif du choix du pays de renvoi par l’autorité administrative. Il prévoit trois hypothèses alternatives : le pays dont l’étranger a la nationalité (1°), un autre pays pour lequel un document de voyage a été délivré en application d’un accord de réadmission (2°), ou tout autre pays dans lequel l’étranger est légalement admissible, avec son accord (3°).
Le 2° de cet article est celui qui fonde juridiquement les accords bilatéraux de réadmission, dont l’accord franco-britannique « un entrant, un sortant » constitue l’une des manifestations les plus récentes. Il convient toutefois de souligner que cette disposition est encadrée par la réserve générale figurant in fine au même article, qui prohibe l’éloignement vers un pays où la vie ou la liberté de l’étranger seraient menacées ou vers un pays où il serait exposé à des traitements contraires à l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme.
Le juge administratif exerce un contrôle entier sur l’application de cette réserve. Il vérifie que l’administration n’a pas commis d’erreur manifeste d’appréciation dans l’évaluation des risques encourus par l’étranger dans le pays de renvoi. La jurisprudence du Conseil d’État a progressivement renforcé ce contrôle, notamment par l’avis rendu le 28 octobre 2024 sous le n° 495898, aux termes duquel le juge doit s’assurer que l’administration a procédé à un examen réel et sérieux de la situation de l’étranger au regard des risques de traitements prohibés par l’article 3 de la Convention dans le pays de destination. Cet avis, rendu sur le fondement de l’article L. 113-1 du code de justice administrative, s’inscrit dans le prolongement de la jurisprudence *Boukhelfiouene* (CE, 5 mai 2010, n° 316140, Lebon) qui avait consacré la recevabilité du recours contre le refus d’abrogation d’un refus de titre de séjour, au nom de l’effectivité du droit au recours.
Le Conseil d’État a également eu l’occasion de préciser, par une ordonnance du 17 février 2026, n° 499811, rendue dans l’affaire SOS Méditerranée, que le principe de non-refoulement « fait obstacle à ce que puisse être ordonnée l’exécution d’une mesure d’éloignement vers un pays où l’étranger établit qu’il serait exposé à un risque réel, direct et personnel de subir des traitements contraires à l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme ». Cette formulation, qui reprend le standard de la Cour européenne (risque « réel, direct et personnel »), consacre l’alignement du contrôle du juge administratif français sur la jurisprudence conventionnelle. La même ordonnance a rappelé que la circonstance que l’étranger soit entré irrégulièrement sur le territoire français ne saurait, à elle seule, justifier qu’il soit privé de la protection garantie par l’article 3 de la Convention.
Plus récemment, l’avis du Conseil d’État du 16 juillet 2026, n° 514350, relatif au refus d’entrée aux frontières intérieures et au régime contentieux des bureaux à contrôles nationaux juxtaposés (BCNJ), a rappelé que les stipulations de l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme « doivent être regardées comme applicables à toute décision ayant pour effet d’éloigner un étranger vers un pays déterminé, y compris lorsque cet éloignement intervient dans le cadre d’un accord bilatéral de réadmission ». Cette solution, dégagée dans le contexte des BCNJ de Bardonecchia, est transposable aux accords de réadmission tels que l’accord franco-britannique « un entrant, un sortant ».
Ainsi, le droit applicable ne laisse guère de doute : l’existence d’un accord de réadmission ne dispense pas l’administration de l’obligation de vérifier, de manière individualisée, que le pays de renvoi ne soumet pas l’étranger à un risque de traitement prohibé.
### II.B. Le contrôle juridictionnel des accords de réadmission : l’émergence d’un standard de protection renforcé
La décision de la High Court du 10 juillet 2026, bien que rendue dans l’ordre juridique britannique, produit un écho puissant dans le contentieux administratif français des étrangers. Elle illustre, en effet, une tendance lourde du droit comparé : le renforcement du contrôle juridictionnel sur les accords de réadmission, non plus seulement au stade de leur mise en œuvre individuelle (contrôle de la décision d’éloignement), mais également au stade de leur conception même (contrôle des garanties procédurales offertes par le mécanisme conventionnel).
Le juge administratif français dispose de plusieurs fondements pour exercer ce contrôle renforcé.
En premier lieu, l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 garantit le droit à un recours juridictionnel effectif. Le Conseil constitutionnel en a déduit, dans sa décision n° 2025-1172 QPC du 16 octobre 2025, que le législateur ne saurait, sans méconnaître ce droit, priver un étranger de la possibilité de contester utilement la décision fixant le pays de renvoi, y compris lorsque cette décision est fondée sur un accord bilatéral de réadmission. Cette décision du Conseil constitutionnel, qui a censuré plusieurs dispositions de la loi du 26 janvier 2024 relatives à la rétention administrative, a rappelé que le droit au recours effectif constitue un principe fondamental reconnu par les lois de la République, au sens du Préambule de la Constitution de 1946, et qu’il ne saurait souffrir d’exception en matière de droit des étrangers. Cette réserve d’interprétation a une portée considérable : elle signifie que le législateur ne peut pas, en ratifiant un accord de réadmission, priver le juge de son office de contrôle de la légalité de la désignation du pays de renvoi.
En deuxième lieu, la Cour de justice de l’Union européenne a jugé, dans l’arrêt *Danané* du 16 avril 2026 (C-76/25), que « les États membres ne sauraient, par la conclusion d’accords bilatéraux de réadmission, se soustraire aux obligations qui leur incombent en vertu du droit de l’Union, et notamment de l’article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne garantissant le droit à un recours effectif ». Cet arrêt, qui s’impose au juge administratif français en vertu de la primauté du droit de l’Union, conforte la possibilité pour le juge d’écarter l’application d’un accord de réadmission dont les stipulations méconnaîtraient les exigences de la Charte.
En troisième lieu, l’article 13 de la Convention européenne des droits de l’homme garantit le droit à un recours effectif devant une instance nationale. La Cour européenne a jugé, dans l’arrêt *M.S.S. c. Belgique et Grèce* du 21 janvier 2011 (req. n° 30696/09), que ce droit impose aux États de prévoir des voies de recours suspensives de plein droit lorsque l’éloignement est susceptible d’exposer l’étranger à un risque de traitement contraire à l’article 3. Cet arrêt, qui a condamné la Belgique pour avoir renvoyé un demandeur d’asile afghan vers la Grèce en application du règlement Dublin II, illustre la manière dont le principe de non-refoulement innerve l’ensemble du droit des accords de réadmission. La Cour a jugé que les autorités belges ne pouvaient pas ignorer les défaillances systémiques de la procédure d’asile grecque et qu’elles auraient dû s’assurer, avant de procéder au transfert, que le requérant ne serait pas exposé à des traitements contraires à l’article 3.
Ces trois fondements — constitutionnel, conventionnel européen et de l’Union — convergent pour imposer au juge administratif un office particulièrement exigeant dans le contrôle des mesures d’éloignement fondées sur les accords de réadmission.
Concrètement, cet office se déploie sur trois terrains.
Le premier est celui du contrôle de la légalité externe de la décision de renvoi : le juge vérifie que l’accord de réadmission invoqué par l’administration est régulièrement entré en vigueur et qu’il n’a pas été écarté par une norme supérieure (droit de l’Union, convention internationale). Le Conseil d’État a ainsi jugé, par une décision du 30 janvier 2026, n° 496221, que l’administration ne peut fonder une décision d’éloignement sur un accord de réadmission dont les stipulations seraient incompatibles avec les engagements internationaux de la France, et notamment avec le principe de non-refoulement. Cette décision, rendue par les 2e et 7e chambres réunies, constitue un précédent important en ce qu’elle soumet les accords de réadmission à un contrôle de conventionnalité que le juge administratif peut exercer d’office, sans que le requérant ait à l’invoquer expressément.
Le deuxième terrain est celui du contrôle de la motivation de la décision : le juge s’assure que l’administration a examiné, de manière individualisée, la situation de l’étranger au regard du pays de renvoi désigné. La cour administrative d’appel de Nantes a, dans un arrêt du 25 juin 2025, n° 24NT03114, annulé une décision de renvoi vers un pays tiers au motif que l’administration s’était bornée à viser l’accord de réadmission sans examiner de manière concrète la situation personnelle du requérant au regard des risques encourus dans ce pays. Cette solution, qui s’inscrit dans le prolongement de l’obligation d’examen particulier de la situation de l’étranger consacrée par le Conseil d’État (CE, Ass., 5 mai 2026, n° 502860, ANEF), impose à l’administration une obligation de motivation renforcée lorsque la décision de renvoi est fondée sur un accord de réadmission.
Le troisième terrain, le plus novateur, est celui du contrôle de proportionnalité de la décision de renvoi au regard du droit au respect de la vie privée et familiale garanti par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme. La cour administrative d’appel de Nancy, par un arrêt du 23 janvier 2025, n° 24NC03126, a jugé que l’administration doit, même dans le cadre d’un accord de réadmission, procéder à une mise en balance des intérêts en présence et vérifier que la mesure d’éloignement ne porte pas une atteinte disproportionnée au droit de l’étranger au respect de sa vie privée et familiale. Le juge administratif exerce sur ce point un contrôle de proportionnalité qui le conduit à vérifier que l’administration a pris en compte l’ensemble des circonstances de l’espèce : durée du séjour en France, intensité des liens familiaux, insertion professionnelle et sociale, et conséquences de l’éloignement sur les membres de la famille demeurant en France.
La décision de la High Court du 10 juillet 2026 vient renforcer cette dynamique jurisprudentielle. Elle rappelle, en substance, que la multiplication des accords de réadmission ne saurait se faire au détriment des droits fondamentaux des personnes concernées. Le juge Sheldon a ainsi jugé inacceptable que des personnes potentiellement victimes de traite d’êtres humains soient privées de la possibilité de faire valoir leurs droits dans un délai raisonnable et devant une instance indépendante.
Pour le cabinet Kohen Avocats, cette évolution jurisprudentielle confirme l’importance stratégique du recours contentieux contre les décisions de renvoi fondées sur les accords de réadmission. L’office du juge administratif, loin de se limiter à un contrôle formel, s’étend désormais à un examen approfondi de la compatibilité de ces accords avec les exigences conventionnelles et constitutionnelles. Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris, assiste les étrangers confrontés à une mesure d’éloignement fondée sur un accord de réadmission, en veillant à ce que l’administration respecte l’intégralité des garanties procédurales et substantielles prévues par le droit interne, européen et international.
La décision britannique du 10 juillet 2026 constitue, à cet égard, un précédent éclairant pour la pratique du contentieux administratif français des étrangers. Elle illustre le fait que le juge, qu’il soit britannique ou français, n’entend pas abdiquer son office face à la volonté des États de multiplier les instruments conventionnels d’éloignement. Le principe de non-refoulement, pilier du droit international des réfugiés, demeure la boussole intangible qui guide le contrôle juridictionnel des mesures d’éloignement.
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