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L’audience correctionnelle sans prévenu : la chambre criminelle redessine l’équilibre entre droits de la défense et efficacité procédurale (2023-2026)

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

L’audience correctionnelle sans prévenu : la chambre criminelle redessine l’équilibre entre droits de la défense et efficacité procédurale (2023-2026)

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Le procès pénal se conçoit traditionnellement comme une confrontation : celle du prévenu avec ses juges, celle de l’accusation avec la défense. La présence physique de la personne poursuivie aux débats constitue, depuis les origines de la procédure inquisitoire réformée, un principe cardinal du droit répressif français. L’article préliminaire du code de procédure pénale le rappelle en son III : « toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été établie » et « a le droit d’être informée des charges retenues contre elle et d’être assistée d’un défenseur ». La comparution personnelle constitue l’un des corollaires de ce droit fondamental.

La réalité contentieuse impose toutefois des nuances. Plus d’un tiers des audiences correctionnelles se tiennent en l’absence du prévenu. La dématérialisation croissante, accélérée par la crise sanitaire de 2020 mais pérennisée par la pratique, a transformé la visioconférence d’expérimentation en instrument ordinaire de comparution. Le projet de loi sur la justice criminelle, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 7 juillet 2026, entend d’ailleurs élargir le recours à ce dispositif. Dans ce contexte, la chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu, entre 2023 et 2026, une série d’arrêts qui précisent, avec une rigueur croissante, le régime juridique de la présence — et de l’absence — du prévenu aux débats.

L’analyse de cette jurisprudence révèle un double mouvement : d’un côté, la chambre criminelle consolide le principe de comparution personnelle en renforçant les garanties qui l’entourent (I) ; de l’autre, elle admet et encadre des aménagements significatifs, témoignant d’une conception plus flexible de la présence au procès (II).

I. Le principe de comparution personnelle : une garantie fondamentale consolidée

A. Le droit d’être présent et de participer aux débats

La présence du prévenu aux débats n’est pas une simple faculté : elle conditionne l’effectivité des droits de la défense. La chambre criminelle le rappelle avec constance, en s’appuyant sur les exigences conventionnelles. L’article 6, § 3, d, de la Convention européenne des droits de l’homme garantit à tout accusé le droit « d’interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l’interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions ». Cette garantie ne peut s’exercer pleinement qu’en présence de l’intéressé.

L’arrêt du 28 mai 2026 (n° 25-82.732, Publié au Bulletin) illustre cette exigence avec une particulière netteté. La chambre criminelle y censure une cour d’appel qui avait condamné un père pour violences sur son fils mineur sans avoir mis en oeuvre les moyens procéduraux à sa disposition pour assurer la comparution de la partie civile mineure, dont les déclarations incriminantes n’avaient jamais été confrontées au prévenu. La Cour rappelle que, « à défaut de confrontation, durant l’enquête, entre [le plaignant] et le prévenu, il appartient aux juges de mettre en oeuvre les moyens procéduraux à leur disposition pour tenter d’assurer la comparution de la partie civile à l’audience, afin de permettre à la défense de l’interroger ». La décision consacre ainsi un véritable office du juge dans la garantie du contradictoire, au-delà de la seule présence passive des parties.

Dans le prolongement de cette logique, l’arrêt du 18 mars 2026 (n° 25-88.280) applique le principe de la parole en dernier à la personne comparaissant devant la chambre de l’instruction. La Cour énonce que « il se déduit des articles 6 de la Convention européenne des droits de l’homme et 199 du code de procédure pénale que la personne comparaissant devant la chambre de l’instruction, ou son avocat, doivent avoir la parole les derniers ». Cette règle, dont la violation entraîne la cassation, témoigne de l’importance que la chambre criminelle attache à la qualité de la présence aux débats : il ne suffit pas d’être physiquement présent, encore faut-il pouvoir participer effectivement à la discussion contradictoire.

La Cour européenne des droits de l »homme a, de son côté, rappelé avec constance que le droit de participer effectivement à son procès constitue l »un des éléments fondamentaux de l »article 6 de la Convention. Dans l »arrêt Colozza c. Italie du 12 février 1985, elle jugeait déjà que « la comparution d »un prévenu revêt une importance capitale en raison du droit pour l »accusé d »être entendu mais aussi de la nécessité de contrôler l »exactitude de ses affirmations et de les confronter avec les dires de la victime et des témoins ». Cette exigence conventionnelle irrigue la jurisprudence de la chambre criminelle qui, dans son contrôle de la motivation des arrêts de cours d »assises, vérifie que la présence de l »accusé a été effective et que les débats se sont déroulés contradictoirement.

La chambre criminelle a également précisé les obligations du juge en matière d »information du prévenu sur ses droits. L »article 406 du code de procédure pénale impose au président du tribunal correctionnel d »informer le prévenu de son droit, au cours des débats, de faire des déclarations, de répondre aux questions qui lui sont posées ou de se taire. La jurisprudence récente confirme que cette formalité est substantielle et que son omission peut entraîner la nullité de la procédure. La défense ne saurait être réduite au silence par méconnaissance de ses droits ; l »information préalable constitue le préalable indispensable à l »exercice éclairé de la défense.

La signification profonde de ces arrêts réside dans l’affirmation que la présence aux débats n’est pas réductible à une formalité : elle constitue une condition substantielle de la légitimité du jugement pénal. La chambre criminelle l’avait déjà affirmé en matière d’information du prévenu, par son arrêt du 1er avril 2025 (n° 24-82.627), qui juge que le président doit informer le prévenu, sans distinction entre personnes physiques et morales, de son droit « de faire des déclarations, de répondre aux questions qui lui sont posées ou de se taire ».

B. La convocation et la citation : les conditions de validité de la comparution

Le droit d’être présent ne peut s’exercer que si le prévenu a été régulièrement appelé à comparaître. La chambre criminelle exerce sur ce point un contrôle méticuleux, qui s’est récemment renforcé.

L’arrêt du 1er octobre 2024 (n° 23-87.360, Publié au Bulletin) précise les exigences de l’article 503-1 du code de procédure pénale relatif à la déclaration d’adresse par le prévenu libre appelant. La Cour y juge que « pour l’application des dispositions spéciales de l’article 503-1 du code de procédure pénale, exigeant du prévenu appelant l’élection d’un domicile, il importe peu que le commissaire de justice précise, en cas de citation en étude, s’il a opté pour la lettre simple ou la lettre recommandée, prévues aux alinéas 2 et 4 de l’article 558 du même code, dès lors que l’acte mentionne qu’une telle lettre a été envoyée sans délai à la personne citée ». La solution témoigne d’un souci de sécurité juridique : la validité de la citation ne dépend pas de mentions surabondantes mais du respect des formalités substantielles garantissant l’information effective du prévenu.

La question de lélection de domicile et de la citation revêt une importance pratique considérable. Lorsque le prévenu est laissé en liberté, larticle 503-1 du code de procédure pénale lui impose de déclarer une adresse, qui vaudoir citation à toutes les audiences ultérieures. La jurisprudence de la chambre criminelle a progressivement assoupli les exigences formelles, privilégiant leffectivité de linformation sur le formalisme. Ainsi, une citation délivrée à la dernière adresse déclarée est réputée valable, quand bien même le prévenu aurait déménagé sans en informer la juridiction. Cette charge procédurale pesant sur le prévenu a été jugée conforme aux exigences du procès équitable, dès lors que linformation initiale sur cette obligation a été délivrée sans ambiguïté.

De manière plus remarquable encore, la chambre criminelle a étendu le contrôle de la régularité des débats à des formalités longtemps négligées. L’arrêt du 8 octobre 2025 (n° 24-86.766) rappelle, au visa de l’article 513 du code de procédure pénale, que le rapport oral du conseiller « est une formalité substantielle, nécessaire à l’information de la juridiction saisie et des parties, qui doit être accomplie, à peine de nullité, avant tout débat ». La Cour censure l’arrêt d’appel dont les mentions relatives au déroulement des débats ne permettent pas de s’assurer que le rapport a bien été présenté avant l’interrogatoire du prévenu, les notes d’audience « ne pouvant prévaloir sur les mentions de l’arrêt avec lesquelles elles sont en contradiction ».

Ce formalisme protecteur s’applique également aux demandes de renvoi. L’arrêt du 17 mars 2026 (n° 26-80.013) énonce que « le juge des libertés et de la détention qui rejette une demande de renvoi motivée présentée avant le débat contradictoire par l’avocat de la personne détenue doit, dans son ordonnance ou dans le procès-verbal du débat contradictoire, motiver sa décision ». Cette obligation de motivation, dont la méconnaissance entraîne la cassation, constitue une garantie essentielle pour la préparation de la défense et témoigne de l’attention portée par la chambre criminelle à l’effectivité de la présence.

II. Les aménagements et exceptions : vers une présence à géométrie variable

A. La visioconférence et la comparution à distance

La dématérialisation de la comparution constitue l’évolution la plus significative du droit processuel pénal contemporain. Les articles 706-71 et suivants du code de procédure pénale encadrent le recours aux moyens de télécommunication audiovisuelle. La chambre criminelle a dû préciser, au fil des espèces, les conditions dans lesquelles ce dispositif peut être employé sans méconnaître les droits fondamentaux.

L’arrêt du 26 novembre 2024 (n° 24-85.125, Publié au Bulletin) pose une règle déterminante : « il se déduit de l’article 706-71-1, alinéa 3, du code de procédure pénale que la personne mise en examen qui ne s’est pas opposée au recours à un moyen de télécommunication audiovisuelle pour une audience ne peut ensuite le refuser, en cas de renvoi de cette audience ». La solution, qui peut paraître sévère, repose sur une logique d’irrévocabilité de l’acceptation : le consentement donné pour une audience déterminée vaut pour toute audience se substituant à celle-ci du fait d’un renvoi. La chambre criminelle garantit ainsi la continuité du service public de la justice sans sacrifier le contradictoire, dès lors que l’accord initial a été librement exprimé.

L’arrêt du 4 novembre 2025 (n° 25-85.429, Publié au Bulletin) apporte des précisions importantes sur les formalités entourant la visioconférence. La chambre criminelle y juge que « c’est à bon droit que la chambre de l’instruction énonce que l’omission de la signature du procès-verbal du débat contradictoire par la personne mise en examen n’est pas de nature à lui faire grief dès lors qu’elle s’est bornée à soutenir ne pas avoir pu prendre connaissance de ses déclarations et les relire alors qu’elle avait exercé son droit au silence ». La Cour applique ainsi une logique de grief : la nullité n’est pas automatique, elle suppose une atteinte concrète aux droits de la défense. Cette approche pragmatique témoigne d’une volonté d’éviter un contentieux purement formel tout en préservant l’essentiel des garanties.

La pratique de la visioconférence en matière pénale a connu une extension considérable depuis la loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, qui a supprimé l »exigence d »un accord préalable du mis en examen pour certaines audiences. Le décret du 27 décembre 2023 est venu préciser les conditions techniques de mise en oeuvre de ce dispositif, en imposant notamment que la retransmission assure la confidentialité des échanges entre la personne et son avocat. La chambre criminelle veille au respect de ces garanties : lorsqu »elles font défaut, la nullité de la procédure est encourue, sans qu »il soit nécessaire pour le requérant de démontrer un grief particulier, tant l »atteinte aux droits de la défense est consubstantielle à l »absence de confidentialité.

La question se pose avec une acuité particulière dans le contentieux de la détention provisoire, où la visioconférence est devenue le mode dominant de comparution devant le juge des libertés et de la détention. La chambre criminelle a validé ce recours systématique, sous réserve du respect des droits de la défense, estimant que l »article 706-71 du code de procédure pénale n »impose pas de motivation spéciale pour justifier le recours à ce dispositif lorsque la personne est détenue. Cette position, si elle se comprend au regard des contraintes matérielles de l »administration pénitentiaire, n »en suscite pas moins des interrogations quant à la qualité du débat contradictoire lorsque le juge et la personne détenue ne partagent pas le même espace physique.

Il convient toutefois de relever que le dispositif de visioconférence fait l’objet de vives critiques doctrinales, fondées sur la dégradation de la qualité du contradictoire qu’il induit. La présence à distance n’est pas la présence. Le projet de loi sur la justice criminelle adopté le 7 juillet 2026 envisage d’ailleurs d’élargir le champ de la visioconférence, ce qui ne manquera pas d’alimenter le contentieux. La chambre criminelle aura, dans les prochains mois, à préciser les limites de cette extension au regard des exigences du procès équitable.

B. L’absence du prévenu et ses conséquences procédurales

L’absence du prévenu n’est pas nécessairement synonyme d’irrégularité. Le code de procédure pénale organise plusieurs régimes de jugement en l’absence de l’intéressé : le contradictoire à signifier, l’itératif défaut, le jugement par défaut, chacun obéissant à des conditions strictes. La chambre criminelle veille à ce que ces mécanismes ne dégénèrent pas en une justice rendue par défaut des garanties.

L’arrêt du 8 février 2023 (n° 22-86.524, Publié au Bulletin) illustre cette vigilance dans le cadre de la chambre de l’instruction. La Cour y juge que « la personne, dont il est indiqué en en-tête de l’arrêt qu’elle est comparante à l’audience de la chambre de l’instruction, mais dont la comparution, qui n’est pas de droit, n’a pas été ordonnée, d’office ou à sa demande, ne comparaît pas à l’audience au sens de l’article 199 du code de procédure pénale. Il s’en suit que les juges n’ont pas l’obligation de l’entendre et de lui donner la parole en dernier ». La solution distingue nettement entre la présence matérielle mentionnée dans l’arrêt et la comparution effective au sens procédural, qui suppose une décision expresse de la juridiction ou une demande de l’intéressé. Cette distinction est essentielle pour la pratique : un prévenu qui se présente spontanément sans que sa comparution ait été ordonnée ne bénéficie pas des garanties attachées à la qualité de comparant.

La question de l’absence du prévenu se pose avec une acuité particulière en matière d’aménagement de peine. L’arrêt du 16 décembre 2025 (n° 25-86.659) confirme que, en matière de débat contradictoire devant le juge des libertés et de la détention, l’absence de l’avocat choisi ne constitue pas nécessairement une nullité dès lors que le débat s’est déroulé en présence de l’avocat commis d’office. La Cour veille ainsi à ce que le formalisme protecteur ne devienne pas un instrument dilatoire.

Le contentieux de l’opposition aux jugements rendus par défaut connaît également des évolutions notables. L’arrêt du 2 septembre 2025 (n° 24-85.973) rappelle, au visa des articles 494 et 544 du code de procédure pénale, que « le tribunal de police ne peut déclarer l’opposition non avenue lorsque l’opposant poursuivi pour une contravention qui n’est passible que d’une peine d’amende est représenté par un avocat, celui-ci serait-il même dépourvu d’un pouvoir spécial ». La solution, protectrice des droits de l’opposant, confirme que la représentation par avocat constitue un mode légitime de présence procédurale, y compris pour les infractions les moins graves.

Enfin, il convient d »évoquer la situation particulière du prévenu qui, bien que régulièrement cité, ne comparaît pas et n »est pas représenté. L »article 410 du code de procédure pénale prévoit que le tribunal statue alors par jugement contradictoire à signifier si la citation a été délivrée à personne. Dans le cas contraire, notamment lorsque la citation a été délivrée à domicile ou à parquet, le jugement est rendu par défaut et ouvre la voie de l »opposition. La chambre criminelle contrôle avec rigueur le respect de ces distinctions, qui commandent l »étendue des droits du prévenu défaillant. L »arrêt du 2 septembre 2025 (n° 24-85.973) a ainsi rappelé l »importance de ne pas déclarer l »opposition non avenue en présence d »un avocat, même dépourvu de pouvoir spécial, lorsque la contravention n »est passible que d »une peine d »amende. Cette solution, protectrice des droits de la défense, illustre l »attention que la chambre criminelle porte à la substance de la présence sur sa forme.

Au-delà de ces cas particuliers, la tendance générale qui se dégage de la jurisprudence 2023-2026 est celle d’une chambre criminelle soucieuse de préserver l’essence du contradictoire tout en adaptant les formes de la comparution aux contraintes contemporaines. Le législateur, avec le projet de loi sur la justice criminelle adopté le 7 juillet 2026, pousse cette logique plus loin encore, en élargissant le recours à la visioconférence et en créant de nouveaux mécanismes de jugement à distance. Il appartiendra à la chambre criminelle de confronter ces innovations aux principes fondamentaux qu’elle a elle-même contribué à consolider.

Conclusion

La jurisprudence de la chambre criminelle relative à la présence du prévenu aux débats dessine un équilibre subtil entre deux impératifs de valeur constitutionnelle : le droit à un procès équitable, qui suppose une participation effective de la personne poursuivie à son jugement, et la nécessité d’une justice efficiente, qui commande de ne pas paralyser l’institution par un formalisme excessif. La période 2023-2026 aura été marquée par un renforcement significatif des garanties procédurales, notamment en matière de motivation des refus de renvoi, de respect de la parole en dernier et de contrôle de la régularité des citations. Mais elle aura aussi vu la consécration de la visioconférence comme mode ordinaire de comparution, au prix d’une certaine érosion de la présence physique.

L’enjeu pour les prochaines années sera de déterminer si le curseur peut encore être déplacé en faveur de la dématérialisation sans rompre le lien personnel entre le juge et le justiciable qui constitue, depuis toujours, la légitimité première de la justice répressive. La pratique des comparutions immédiates et des audiences correctionnelles confirme que la qualité de la présence conditionne, plus que toute autre variable, l’issue du procès.

L’intervention du Conseil constitutionnel, qui pourrait être saisi de la loi du 7 juillet 2026, et celle de la Cour européenne des droits de l’homme, dont la jurisprudence rappelle régulièrement l’exigence d’une présence effective au procès, seront déterminantes. Le cabinet Kohen Avocats suit avec attention ces évolutions, qui intéressent directement les droits de la défense et la garantie d’un procès équitable.

Maître La présente analyse est fournie à titre d’information et ne constitue pas une consultation juridique.

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