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Tuée par son chien dans les Landes : enquête, sort de l’animal et indemnisation des proches

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Maître Hassan Kohen, avocat en dommage corporel à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Tuée par son chien dans les Landes : enquête, sort de l’animal et indemnisation des proches

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Mardi soir, à Callen, une commune des Landes située à une cinquantaine de kilomètres au nord de Mont-de-Marsan, une femme de 83 ans a été retrouvée morte chez elle, tuée par son propre chien, un malinois âgé de 5 ans que la famille avait recueilli chiot. C’est son fils qui a découvert la scène : à son arrivée, l’animal s’acharnait encore sur sa mère, et il a lui-même failli être attaqué avant de réussir à isoler la bête in extremis. Sur demande du parquet de Mont-de-Marsan, le chien a été placé dans un chenil, une enquête est ouverte et une autopsie a été demandée pour vérifier l’absence d’intervention d’un tiers. Le fils de la victime, un temps placé en garde à vue, est ressorti libre de cette mesure : selon le parquet, tout était en règle concernant le chien. Ces faits, rapportés le 18 septembre 2026 par 20 Minutes d’après Sud Ouest, posent trois questions de droit que se posent toutes les familles confrontées à un animal devenu mortel : que fait exactement le parquet dans les premières heures, qui peut être poursuivi pénalement quand le maître est lui-même la victime, que devient l’animal et qui indemnise les proches.

I. Tuée par son chien : l’enquête pénale ouverte après le drame des Landes

A. Enquête pour recherche des causes de la mort, autopsie et garde à vue : ce que fait le parquet dans les premières heures

Quand une personne est retrouvée morte à son domicile dans des circonstances violentes, le premier réflexe du droit pénal n’est pas de désigner un coupable, mais de figer la scène et de comprendre. L’article 74 du code de procédure pénale prévoit que : « Sur instructions du procureur de la République, une enquête aux fins de recherche des causes de la mort est ouverte. » (article 74 du code de procédure pénale). Dans ce cadre, les enquêteurs peuvent procéder aux actes prévus par les articles 56 à 62 du même code, c’est-à-dire les perquisitions, saisies et réquisitions de l’enquête de flagrance, et le procureur « peut aussi requérir information pour recherche des causes de la mort ».

À Callen, ce cadre est exactement celui qui a été activé : découverte du corps par le fils, transport des enquêteurs sur place, placement du chien en chenil sur demande du parquet de Mont-de-Marsan, et autopsie demandée. L’autopsie n’est pas une formalité : elle doit permettre, selon les informations du parquet relayées par la presse, de vérifier l’absence d’intervention d’un tiers. Autrement dit, avant même de parler de responsabilité du fait de l’animal, la justice doit exclure qu’une personne ait provoqué la mort, directement ou indirectement. Tant que cette vérification n’est pas faite, toutes les hypothèses restent ouvertes, y compris celle d’un décès naturel antérieur aux morsures, ce qui changerait radicalement la qualification juridique des faits.

Le fils de la victime a été placé en garde à vue avant d’en sortir : cette mesure, qui a ému, est en réalité classique dans les morts suspectes au domicile. La garde à vue permet d’entendre rapidement une personne présente sur les lieux ou susceptible de détenir des informations, sous un régime protecteur (avocat, médecin, notification des droits). Elle ne préjuge d’aucune culpabilité : la présomption d’innocence s’applique à plein, et la levée rapide de la mesure, accompagnée de la précision du parquet selon laquelle tout était en règle concernant le chien, montre que l’enquête s’oriente vers l’accident causé par l’animal plutôt que vers l’intervention humaine. Pour les proches, l’enseignement pratique est simple : en cas de découverte d’un corps, ne déplacer ni le corps ni l’animal, appeler le 17, laisser les enquêteurs constater, et demander à être assisté par un avocat dès la première audition, même comme témoin.

Si l’autopsie confirme que les morsures du malinois sont bien la cause du décès, l’enquête pour recherche des causes de la mort peut déboucher soit sur un classement sans suite (aucune infraction caractérisée), soit sur l’ouverture d’une information judiciaire contre X ou contre une personne précise, soit sur des poursuites pour homicide involontaire. C’est ce second temps, celui des responsabilités pénales, qui mérite l’examen le plus attentif, car il réserve une difficulté : la victime était elle-même la gardienne de l’animal.

B. Homicide involontaire et agression commise par un chien : qui peut être poursuivi et quelles peines sont encourues

Le droit pénal français ne punit pas le chien, il punit les hommes qui devaient le surveiller. Le principe est posé par l’article 121-3 du code pénal : « Il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre. » (article 121-3 du code pénal). Mais le même texte ajoute qu’il y a délit, lorsque la loi le prévoit, en cas de faute d’imprudence, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement. L’homicide involontaire est l’application la plus grave de ce mécanisme. Le texte punit de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende le fait de causer « par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, la mort d’autrui » qui « constitue un homicide involontaire ». (article 221-6 du code pénal). Quand la violation de l’obligation de sécurité est manifestement délibérée, les peines montent à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende.

Pour les blessures causées par un chien, le législateur a créé un délit spécial, l’article 222-20-2 du code pénal : « Lorsque l’atteinte involontaire à l’intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail de moins de trois mois prévue par l’article 222-20 résulte de l’agression commise par un chien, le propriétaire ou celui qui détient le chien au moment des faits est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende. » (article 222-20-2 du code pénal). Les peines sont aggravées, jusqu’à trois ans et 45 000 euros, quand la détention du chien est illicite, quand le détenteur est ivre ou stupéfié, quand les mesures prescrites par le maire n’ont pas été exécutées ou quand le permis de détention fait défaut. En cas de décès, c’est l’homicide involontaire de l’article 221-6 qui s’applique, avec les mêmes logiques d’aggravation.

La Cour de cassation a précisé le mode d’emploi de ces textes dans un arrêt du 1er octobre 2024 (n° 23-83.421) rendu à propos de trois chiens qui s’étaient échappés d’un enclos vétuste pour agresser une passante. La chambre criminelle y rappelle que le délit d’agression par un chien est une aggravation du délit de blessures involontaires et que « le fait de causer à autrui, par la violation manifestement délibérée d’une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, une ITT de moins de trois mois, avec cette circonstance que les faits résultent de l’agression commise par un chien » (Cass. crim., 1er oct. 2024, n° 23-83.421). Surtout, elle censure une cour d’appel qui s’était contentée d’une imprudence ordinaire : « En se déterminant ainsi, sans mieux établir le caractère manifestement délibéré de la méconnaissance par le prévenu de l’obligation particulière de prudence ou de sécurité résultant de l’interdiction de laisser divaguer un chien prévue aux articles L. 211-19-1 et L. 211-23 du code rural et de la pêche maritime, la cour d’appel n’a pas justifié sa décision. » Concrètement, pour condamner, les juges doivent identifier une obligation précise imposée par un texte et démontrer que le gardien l’a méconnue de façon manifestement délibérée.

Or cette obligation existe et elle est simple : « Il est interdit de laisser divaguer les animaux domestiques et les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité. » (article L. 211-19-1 du code rural et de la pêche maritime). « Est considéré comme en état de divagation tout chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la garde ou de la protection du troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître » (article L. 211-23 du code rural et de la pêche maritime). À cela s’ajoute la contravention de l’article R. 622-2 du code pénal : « Le fait, par le gardien d’un animal susceptible de présenter un danger pour les personnes, de laisser divaguer cet animal est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la 2e classe. » (article R. 622-2 du code pénal).

Reste la question la plus délicate du dossier landais : contre qui poursuivre quand la gardienne est décédée ? On ne poursuit pas une personne morte, et le fils, qui ne détenait pas l’animal au moment des faits et qui a été mis hors de cause, n’a commis aucune faute pénale établie à ce stade. Des poursuites pour homicide involontaire ne seraient envisageables que si l’enquête révélait un tiers ayant la garde ou une obligation de sécurité : par exemple un professionnel (éducateur, pension, vétérinaire) qui aurait restitué un animal notoirement dangereux sans alerte, ou une personne à qui la garde avait été confiée. La presse rappelle d’ailleurs qu’un précédent jugé s’est soldé par une condamnation avec sursis du maître et l’euthanasie du chien après la mort d’une femme dévorée par son animal (20 Minutes, 11 juin 2026). Dans l’affaire des Landes, le parquet souligne au contraire que tout était en règle : sans manquement caractérisé à une obligation de sécurité, il n’y a pas de délit, même face à un drame absolu. C’est la dure logique de l’article 121-3 : la mort ne suffit pas, il faut une faute.

II. Chien devenu mortel : le sort de l’animal et l’argent des proches

A. Chenil, évaluation comportementale et euthanasie : le maire, le préfet et le permis de détention face au chien dangereux

Le placement du malinois en chenil sur demande du parquet n’est que la première mesure. Le code rural confie au maire, et à défaut au préfet, un pouvoir de police propre : « Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou, à défaut, le préfet peut prescrire à son propriétaire ou à son détenteur de prendre des mesures de nature à prévenir le danger. » (article L. 211-11 du code rural et de la pêche maritime). En cas d’inexécution, le maire peut placer l’animal dans un lieu de dépôt adapté, et si les garanties font toujours défaut après huit jours ouvrés, statuer sur son sort : restitution avec conditions, cession, ou euthanasie.

Avant toute décision irréversible, le maire peut demander une évaluation comportementale : « Une évaluation comportementale peut être demandée par le maire pour tout chien qu’il désigne en application de l’article L. 211-11 » (article L. 211-14-1 du code rural et de la pêche maritime). Réalisée par un vétérinaire inscrit sur une liste départementale, aux frais du propriétaire, elle classe le chien selon son niveau de dangerosité et conditionne les mesures : formation du détenteur, attestation d’aptitude, muselière et laisse obligatoires sur la voie publique, ou euthanasie quand l’animal est jugé définitivement dangereux. Le maire de Callen, cité par la presse, a précisé que le malinois n’avait jamais montré de signe d’agressivité : cet élément jouera en faveur d’une mesure proportionnée, mais il ne lie pas l’autorité, car un chien qui a tué relève par définition du plus haut niveau de vigilance.

Le statut du chien compte aussi : la loi distingue les chiens d’attaque (première catégorie) et les chiens de garde et de défense (deuxième catégorie), et dispose que les types visés « sont répartis en deux catégories : 1° Première catégorie : les chiens d’attaque ; 2° Deuxième catégorie : les chiens de garde et de défense. » (article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime). Le malinois n’appartient en principe à aucune de ces catégories, mais sa puissance et son dressage en font un animal dont la détention exige une vigilance particulière. Pour les chiens catégorisés, la détention est subordonnée à un permis : « la détention des chiens mentionnés à l’article L. 211-12 est subordonnée à la délivrance d’un permis de détention par le maire de la commune où le propriétaire ou le détenteur de l’animal réside. » (article L. 211-14 du code rural et de la pêche maritime), avec identification, vaccination antirabique et assurance responsabilité civile obligatoires. Le défaut de régularisation après mise en demeure est un délit : « de ne pas procéder à la régularisation requise dans le délai prescrit est puni de trois mois d’emprisonnement et de 3 750 euros d’amende. » (article L. 215-2-1 du code rural et de la pêche maritime), outre la confiscation et l’interdiction de détenir un animal.

Quand le propriétaire est décédé, comme dans l’affaire des Landes, les arrêtés du maire et les décisions du préfet sont notifiés aux héritiers, qui deviennent interlocuteurs de l’administration pour le sort de l’animal : ils peuvent récupérer le chien si les garanties de garde sont réunies, le céder à un tiers solvable et assuré, ou contester la décision d’euthanasie devant le tribunal administratif par un référé-suspension en cas d’urgence. Ils supportent en attendant les frais de garde en chenil et d’évaluation comportementale, sauf à démontrer qu’un tiers assumait la garde au moment des faits. Anticiper ces coûts et désigner rapidement un avocat permet d’éviter que l’addition du chenil ne s’ajoute au deuil.

En pratique, la famille du défunt n’a pas son mot à dire sur l’euthanasie, sauf à faire valoir des observations auprès de la mairie : la décision appartient à l’autorité administrative, sous le contrôle du juge administratif. Si l’animal est conservé, il le sera avec des prescriptions strictes ; s’il est euthanasié, c’est un vétérinaire qui procède, après décision motivée. Dans les deux cas, les proches doivent demander copie des arrêtés et de l’évaluation comportementale : ces pièces serviront au volet indemnitaire.

B. Assurance et responsabilité du gardien : qui paie le préjudice des proches quand la victime gardait elle-même l’animal

Au civil, le principe est d’une sévérité redoutable pour les gardiens : « Le propriétaire d’un animal, ou celui qui s’en sert, pendant qu’il est à son usage, est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé. » (article 1243 du code civil). C’est une responsabilité de plein droit : la victime n’a pas à prouver une faute, il suffit que l’animal ait causé le dommage. La Cour de cassation l’a rappelé le 16 juillet 2020 à propos d’un cheval emballé lors d’une manifestation taurine : « La responsabilité édictée par ce texte à l’encontre du propriétaire d’un animal ou de celui qui s’en sert est fondée sur l’obligation de garde corrélative aux pouvoirs de direction, de contrôle et d’usage qui la caractérisent. » (Cass. 2e civ., 16 juil. 2020, n° 19-14.678). Autrement dit, est gardien celui qui, en fait, dirige, contrôle et utilise l’animal au moment du dommage. Et la Cour admet largement la responsabilité même pour des comportements d’effroi : le 17 janvier 2019, à propos de chiens non tenus en laisse surgis d’un talus qui avaient provoqué l’emballement d’un cheval, elle a approuvé les juges du fond car « la cour d’appel, qui a ainsi caractérisé le comportement anormal des chiens a pu, par ces seuls motifs » retenir la responsabilité des propriétaires (Cass. 2e civ., 17 janv. 2019, n° 17-28.861).

Mais dans le drame des Landes, la gardienne est la victime : on ne se doit pas réparation à soi-même. Les proches (enfants, conjoint, frères et sœurs) peuvent-ils néanmoins être indemnisés de leur préjudice d’affection ? Oui, par deux voies. D’abord, l’assurance : la multirisque habitation de la défunte comporte en règle générale une garantie responsabilité civile vie privée qui couvre les dommages causés par les animaux domestiques du foyer, y compris quand la victime est un membre du foyer selon les clauses du contrat. Les ayants droit doivent déclarer le sinistre à l’assureur dans les cinq jours ouvrés, transmettre le certificat de décès, le rapport d’autopsie, les pièces de l’enquête et l’évaluation comportementale, et chiffrer chaque préjudice (frais d’obsèques, préjudice d’affection, éventuel préjudice économique pour un proche à charge). Si l’assureur refuse ou minore, comme cela arrive fréquemment dans les dossiers de morsure (notre analyse des refus d’indemnisation après morsure de chien), il faut le mettre en demeure puis saisir le tribunal judiciaire, avec expertise médicale des proches si un préjudice psychologique est invoqué.

Ensuite, la voie de la faute contre un tiers éventuel : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » (article 1240 du code civil). Si l’enquête établit qu’un professionnel avait vendu, dressé ou gardé ce malinois en connaissant son agressivité sans alerter la famille, sa faute ouvrirait un recours direct des proches contre lui et son assureur professionnel. La preuve sera toutefois exigeante : témoignages sur les antécédents de l’animal, factures de dressage, échanges écrits, évaluation comportementale. En l’état des informations du parquet — chien recueilli chiot, jamais agressif, tout en règle — cette voie paraît étroite, et l’assurance vie privée de la défunte reste le levier principal.

Concrètement, les proches doivent agir vite et dans l’ordre : se constituer partie civile dès l’ouverture d’une information judiciaire s’il y en a une, faute de quoi agir au civil ; demander à l’enquêteur l’accès aux pièces une fois l’enquête terminée ; faire établir par le médecin traitant un certificat décrivant le retentissement psychologique ; conserver toutes les factures d’obsèques et de succession ; et ne signer aucune transaction avec un assureur sans avis, car une quittance générale éteint tout recours ultérieur, y compris pour un préjudice d’aggravation. Le délai de prescription est de cinq ans au civil à compter de la connaissance du dommage, mais les assureurs opposent vite la forclusion contractuelle : la déclaration rapide est donc vitale.

Conclusion

Le drame de Callen rappelle une vérité que le droit ne cesse de répéter : un chien, même recueilli chiot et jamais agressif, reste un animal dont le gardien répond de plein droit, et dont la dangerosité peut engager la responsabilité pénale de celui qui devait le surveiller. L’enquête pour recherche des causes de la mort dira si un manquement précis peut être reproché à quelqu’un ; à défaut, la justice constatera un accident, et il reviendra aux assurances d’indemniser les proches. Pour les propriétaires de chiens puissants, la leçon est préventive : sécuriser les lieux, ne jamais laisser l’animal seul avec une personne vulnérable, souscrire une assurance adaptée, et au moindre signe d’agressivité, faire évaluer l’animal et suivre une formation. Quand le pire est arrivé, les familles doivent sanctuariser les preuves, suivre l’enquête pas à pas et chiffrer chaque préjudice : c’est ce dossier-là, précis et daté, qui fait gagner l’indemnisation.

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