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Contentieux du coefficient de taxation TVA : les enseignements des arrêts American Express et CAA Paris de 2026

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Contentieux du coefficient de taxation TVA : les enseignements des arrêts American Express et CAA Paris de 2026

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Contentieux du coefficient de taxation TVA : les enseignements des arrêts American Express et CAA Paris de 2026

La détermination du coefficient de taxation constitue l’une des clés de voûte du droit à déduction de la taxe sur la valeur ajoutée. Ce mécanisme, qui gouverne la proportion dans laquelle un assujetti peut récupérer la TVA ayant grevé ses dépenses mixtes — celles qui concourent simultanément à des opérations ouvrant droit à déduction et à des opérations n’y ouvrant pas droit —, fait l’objet d’un contentieux nourri devant les juridictions administratives. L’année 2026 apporte deux illustrations significatives de la permanence et du renouvellement de ce contentieux : l’arrêt du Conseil d’État du 10 avril 2026 relatif à la société American Express Carte France (n° 500369) et l’arrêt de la cour administrative d’appel de Paris du 20 mars 2026 (n° 24PA03463) concernant un assujetti mixte étranger.

Ces décisions s’inscrivent dans une jurisprudence désormais stabilisée depuis l’arrêt fondateur du Conseil d’État du 8 février 2019, Société d’Exploitation du Casino de Salins-les-Bains (n° 410807), qui a consacré le principe de l’utilisation exclusive du coefficient de taxation forfaitaire — dit prorata financier — pour la détermination de la TVA déductible grevant les dépenses mixtes. Le présent article se propose d’analyser la portée de ces décisions récentes en les replaçant dans le cadre juridique applicable (I), avant d’examiner les contentieux émergents qui en dessinent les frontières (II).

I. La détermination du coefficient de taxation : un cadre juridique verrouillé

A. Le fondement légal : l’article 206 de l’annexe II au CGI et la directive TVA

Le droit à déduction de la TVA est régi, en droit interne, par les dispositions de l’article 271 du code général des impôts et de ses textes d’application. L’article 206 de l’annexe II au CGI constitue le texte de référence pour le calcul du coefficient de taxation applicable aux dépenses mixtes. Ce coefficient est déterminé par un rapport comportant au numérateur le montant total du chiffre d’affaires afférent aux opérations ouvrant droit à déduction et, au dénominateur, le montant total du chiffre d’affaires afférent à l’ensemble des opérations réalisées par l’assujetti.

La doctrine administrative, publiée au Bulletin officiel des finances publiques sous la référence BOI-TVA-DED-20-10-20, précise les modalités de détermination de ce coefficient de taxation. Elle distingue les sommes à inscrire au numérateur — le chiffre d’affaires ouvrant droit à déduction — de celles à inscrire au dénominateur — l’ensemble du chiffre d’affaires de l’assujetti — et énumère les sommes expressément exclues du calcul, telles que les cessions de biens d’investissement ou certaines opérations financières accessoires.

Ce dispositif trouve sa source dans le droit de l’Union européenne. L’article 173, paragraphe 1, de la directive 2006/112/CE du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée prévoit que la TVA d’amont est déduite en proportion du montant afférent aux opérations ouvrant droit à déduction, le prorata étant déterminé conformément à l’article 174 de la même directive. Le paragraphe 2 de cet article 173 autorise les États membres à prévoir des clés de répartition plus précises que le prorata financier, mais ne le leur impose pas. C’est sur cette faculté — non transformée en obligation par le législateur français — que repose l’essentiel du contentieux.

B. La consécration jurisprudentielle : de Casino de Salins-les-Bains à American Express

Par un arrêt du 8 février 2019, Société d’Exploitation du Casino de Salins-les-Bains (n° 410807), le Conseil d’État a posé un principe dont la portée n’a cessé de se confirmer : seul le coefficient de taxation forfaitaire — le prorata financier — peut être utilisé pour la détermination de la TVA déductible ayant grevé des dépenses mixtes. Toute autre clé de répartition fondée sur des critères liés à l’utilisation effective des dépenses, telle qu’une clé de surface, est écartée.

Dans cette affaire, à la suite de l’incendie de ses locaux, la société d’exploitation du casino avait été contrainte de reconstruire l’immeuble abritant à la fois l’activité de jeux — exonérée de TVA — et l’activité de restauration — soumise à TVA. Pour les dépenses relatives aux espaces communs, la société avait appliqué une clé de surface, déterminée par la proportion des locaux affectés à chaque activité. L’administration fiscale avait remis en cause ce calcul. Le Conseil d’État, après avoir constaté que l’article 206 de l’annexe II au CGI ne fait référence qu’au coefficient de taxation forfaitaire, a jugé que « si ces dispositions permettent aux États membres de prévoir, aux fins du calcul du prorata de déduction des dépenses mixtes, des clés de répartition plus précises, au regard du principe de neutralité, que celle qui est fondée sur le prorata financier, elles ne le leur imposent pas et elles n’autorisent pas, dès lors, le redevable à se prévaloir de telles clés de répartition lorsqu’elles n’ont pas été prévues par l’État membre ».

Cette solution a été réaffirmée avec constance par la jurisprudence postérieure. La cour administrative d’appel de Versailles, dans un arrêt du 27 mars 2023 (n° 21VE01745), a appliqué le même raisonnement à une hypothèse de dépenses de communication engageant à la fois des activités taxables et exonérées. Le tribunal administratif de Montreuil, puis la cour administrative d’appel de Paris dans son arrêt du 8 novembre 2024 (n° 21PA03089, 21PA04273) — précisément l’arrêt déféré au Conseil d’État dans l’affaire American Express — ont également fait application de ce principe, en retenant une analyse stricte de la composition du numérateur et du dénominateur du coefficient de taxation.

Le Conseil d’État, dans son arrêt du 10 avril 2026 (n° 500369), est venu préciser les contours de cette jurisprudence s’agissant des commissions d’émetteur perçues par la société American Express Carte France. La question était de savoir si ces commissions, correspondant à la rémunération du service rendu aux commerçants acceptant la carte American Express, devaient être incluses au numérateur du coefficient de taxation — en tant que chiffre d’affaires afférent à des opérations ouvrant droit à déduction — ou exclues de ce calcul.

Le Conseil d’État a jugé que ces commissions d’émetteur constituaient la contrepartie d’une prestation de services entrant dans le champ d’application de la TVA et ouvrant droit à déduction, de sorte qu’elles devaient être incluses au numérateur du coefficient de taxation. Cette solution, qui confirme l’arrêt de la cour administrative d’appel de Paris du 8 novembre 2024, illustre la rigueur avec laquelle le juge de l’impôt détermine la qualification des recettes aux fins du calcul du prorata. Elle rappelle que la ventilation des opérations entre le numérateur et le dénominateur du coefficient de taxation obéit à une analyse objective de la nature juridique de chaque flux financier, indépendamment des considérations économiques liées au rendement respectif des activités taxables et exonérées.

II. Les contentieux émergents sur les frontières du prorata

A. L’affaire American Express Carte France : la qualification des commissions d’émetteur

L’arrêt du Conseil d’État du 10 avril 2026, Société American Express Carte France (n° 500369), présente un intérêt qui dépasse la seule question de la qualification des commissions d’émetteur. Il illustre la complexité du contentieux du coefficient de taxation lorsque l’assujetti réalise des opérations relevant de catégories juridiques distinctes, dont la qualification détermine directement l’étendue de son droit à déduction.

Dans cette affaire, la société American Express Carte France exerçait une activité de réseau de cartes de paiement, générant à la fois des commissions d’émetteur — rémunération du service rendu aux commerçants — et d’autres flux financiers. L’administration fiscale avait remis en cause l’inclusion de ces commissions au numérateur du coefficient de taxation, estimant qu’elles relevaient d’opérations exonérées n’ouvrant pas droit à déduction. Le tribunal administratif de Montreuil avait partiellement fait droit à la demande de la société, avant que la cour administrative d’appel de Paris, par son arrêt du 8 novembre 2024 (n° 21PA03089, 21PA04273), ne rétablisse les impositions.

Le Conseil d’État, saisi d’un pourvoi en cassation, a confirmé l’arrêt de la cour en jugeant que les commissions d’émetteur constituent la contrepartie d’une prestation de services entrant dans le champ d’application de la TVA et ouvrant droit à déduction. Cette solution s’inscrit dans le droit fil de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne relative à la notion de prestation de services effectuée à titre onéreux, au sens de l’article 2, paragraphe 1, sous c), de la directive 2006/112/CE.

L’enseignement principal de cet arrêt réside dans la méthode d’analyse retenue par le juge de l’impôt. Le Conseil d’État procède à une qualification juridique objective de chaque flux financier, indépendamment de sa dénomination contractuelle ou de son traitement comptable. Cette approche, qui privilégie la substance sur la forme, impose aux assujettis une vigilance particulière dans la détermination de leur coefficient de taxation. La doctrine administrative BOI-TVA-DED-20-10-20 rappelle à cet égard que le coefficient de taxation doit refléter la proportion réelle d’utilisation des biens et services pour la réalisation d’opérations ouvrant droit à déduction.

Le contentieux American Express révèle également l’importance de la documentation justificative du coefficient de taxation. L’administration fiscale, dans le cadre de son pouvoir de contrôle, peut remettre en cause la ventilation opérée par l’assujetti si elle n’est pas étayée par des éléments probants. La charge de la preuve incombe alors au contribuable, qui doit démontrer la réalité de l’affectation des dépenses aux opérations taxables. Cette exigence probatoire est particulièrement contraignante pour les groupes intégrés, dont les flux intragroupes peuvent rendre délicate l’identification précise de l’affectation des dépenses.

Il convient de souligner que la jurisprudence du Conseil d’État en matière de coefficient de taxation ne se limite pas aux seules commissions d’émetteur. Dans un arrêt du 12 décembre 2025, Conseil national des barreaux (n° 502001), la Haute juridiction administrative a eu l’occasion de préciser les règles applicables aux organismes exerçant à la fois des activités soumises à TVA et des activités exonérées. De même, l’arrêt de la cour administrative d’appel de Versailles du 4 juin 2026 (n° 24VE00969) a rappelé, à propos de la cession d’un logement autre que la résidence principale, que la qualification des opérations au regard de la TVA doit être appréciée de manière autonome pour chaque flux, sans possibilité de globalisation. La doctrine administrative confirme cette approche analytique, en précisant que le coefficient de taxation est calculé sur la base des opérations de l’année civile précédente, avec une régularisation obligatoire au terme de l’exercice.

La question de la charge de la preuve occupe une place centrale dans ce contentieux. L’article 206 de l’annexe II au CGI ne prévoit pas de régime probatoire dérogatoire au droit commun. Il appartient donc au contribuable, en application des principes généraux de la procédure fiscale, de justifier du bien-fondé de la ventilation opérée entre les opérations ouvrant droit à déduction et celles n’y ouvrant pas droit. La Haute juridiction administrative a précisé, dans une jurisprudence constante, que cette preuve peut être rapportée par tous moyens, mais que le juge de l’impôt exerce un contrôle entier sur la qualification juridique des faits et sur l’adéquation du coefficient retenu à la réalité de l’activité exercée.

B. L’affaire CAA Paris du 20 mars 2026 : l’assujetti mixte étranger et le crédit de TVA

L’arrêt rendu par la cour administrative d’appel de Paris le 20 mars 2026 (n° 24PA03463) apporte un éclairage complémentaire sur le régime du coefficient de taxation applicable aux assujettis mixtes étrangers. Dans cette affaire, une société immatriculée aux Îles Caïmans, mais identifiée à la TVA en France, sollicitait le remboursement de la TVA d’amont grevant les redevances de mise à disposition garantie de deux emplacements de stationnement de bateaux. La société soutenait exercer une activité économique imposable par le biais d’une sous-location de ces emplacements, ce qui lui ouvrirait droit à une déduction intégrale de la TVA, sans application d’un coefficient de taxation partiel.

L’administration fiscale avait refusé le remboursement sollicité. La cour administrative d’appel de Paris, saisie de l’appel, a jugé que la société exerçait effectivement une activité économique au sens de l’article 9 de la directive 2006/112/CE, mais que cette activité ne pouvait être qualifiée d’activité taxable ouvrant droit à une déduction intégrale. La cour a ainsi confirmé l’application d’un coefficient de taxation partiel, en considération de la nature mixte de l’activité exercée par la requérante.

Cet arrêt est remarquable à plusieurs titres. En premier lieu, il confirme que le critère de l’exercice d’une activité économique — condition préalable à la reconnaissance de la qualité d’assujetti — ne se confond pas avec celui du droit à déduction intégrale. Un assujetti peut exercer une activité économique et se voir néanmoins appliquer un coefficient de taxation partiel, dès lors que tout ou partie de ses opérations n’ouvrent pas droit à déduction.

En deuxième lieu, l’arrêt illustre les difficultés particulières rencontrées par les assujettis étrangers identifiés à la TVA en France. Ces opérateurs, qui ne disposent pas d’établissement stable sur le territoire français, sont soumis aux mêmes obligations déclaratives et aux mêmes règles de détermination du coefficient de taxation que les assujettis établis en France. La cour administrative d’appel de Paris rappelle implicitement que la localisation du siège social dans un État tiers ne saurait constituer un motif d’exonération des règles de détermination du prorata.

En troisième lieu, la décision s’inscrit dans une tendance jurisprudentielle plus large de contrôle renforcé du coefficient de taxation des assujettis mixtes. La doctrine administrative prévoit que le coefficient de taxation est, en principe, déterminé de manière provisoire en fonction des opérations de l’année précédente, puis fait l’objet d’une régularisation annuelle. Cette régularisation, qui peut donner lieu à un complément de droit à déduction ou à un reversement de TVA, constitue un enjeu contentieux majeur pour les entreprises dont le chiffre d’affaires taxable fluctue significativement d’une année sur l’autre.

La jurisprudence récente des juridictions administratives confirme que l’administration fiscale dispose d’un pouvoir de contrôle étendu sur la détermination du coefficient de taxation. Le juge de l’impôt vérifie non seulement la qualification juridique des opérations inscrites au numérateur et au dénominateur, mais également la cohérence d’ensemble du calcul au regard de la réalité économique de l’activité exercée. Cette approche globale, déjà présente dans l’arrêt Casino de Salins-les-Bains, se trouve renforcée par les arrêts American Express et CAA Paris de 2026.

Les conséquences pratiques pour les assujettis sont significatives. La détermination du coefficient de taxation ne peut plus être considérée comme un simple exercice arithmétique. Elle requiert une analyse juridique approfondie de la qualification de chaque flux financier, une documentation rigoureuse de l’affectation des dépenses, et une anticipation des risques de redressement en cas de contrôle fiscal. Les entreprises dont l’activité comporte une part significative d’opérations exonérées — établissements financiers, organismes de formation, professions médicales, secteurs de l’immobilier et des jeux — sont particulièrement exposées.

Le Conseil d’État, dans sa formation de jugement, maintient une ligne jurisprudentielle cohérente : le coefficient de taxation forfaitaire — le prorata financier — demeure la seule clé de répartition des dépenses mixtes. Les tentatives des assujettis de substituer à ce prorata des clés alternatives fondées sur l’utilisation effective des biens et services — clé de surface, clé de temps, clé d’effectifs — sont systématiquement rejetées, sauf disposition législative ou réglementaire expresse les autorisant. Cette position, constamment réaffirmée depuis l’arrêt Casino de Salins-les-Bains de 2019, s’inscrit dans une lecture stricte de l’habilitation conférée aux États membres par l’article 173 de la directive TVA, que la France n’a pas entendu exercer au-delà du prorata financier. La doctrine BOI-TVA-DED-30-30-20 relative aux exclusions du droit à déduction pour certains biens et services, notamment les véhicules de transport de personnes, confirme cette approche restrictive.

Conclusion

Les arrêts rendus par le Conseil d’État le 10 avril 2026 et par la cour administrative d’appel de Paris le 20 mars 2026 confirment la permanence et la rigueur du cadre juridique applicable au coefficient de taxation TVA. Ils illustrent la double exigence qui pèse sur les assujettis : celle d’une qualification juridique précise de chaque flux financier aux fins de la détermination du prorata, et celle d’une documentation probante de l’affectation des dépenses aux opérations taxables. Le principe posé par l’arrêt Casino de Salins-les-Bains en 2019 — exclusivité du prorata financier — demeure la clé de voûte du système, et toute tentative d’y déroger par des clés alternatives se heurte à une jurisprudence constante.

La convergence des jurisprudences administratives et de la doctrine fiscale sur ce point est remarquable. La doctrine BOI-TVA-DED-20-10-20 expose de manière détaillée les règles de détermination du coefficient de taxation, tandis que le juge de l’impôt en sanctionne rigoureusement la violation. Cette double contrainte — textuelle et jurisprudentielle — réduit considérablement la marge de manœuvre des assujettis dans la détermination de leurs droits à déduction. Elle impose aux entreprises, et à leurs conseils, une analyse préalable rigoureuse de la qualification de chaque opération au regard de son incidence sur le coefficient de taxation.

Les entreprises confrontées à un contrôle de leur coefficient de taxation ou à un refus de remboursement de crédit de TVA doivent être en mesure de justifier la qualification retenue pour chaque opération et la cohérence d’ensemble de leur calcul. Le contentieux American Express illustre, à cet égard, que même une société disposant des ressources juridiques et comptables d’un groupe international peut se voir opposer une analyse divergente de l’administration fiscale sur la qualification de ses flux financiers. Une analyse préalable du coefficient de taxation, au regard de la jurisprudence la plus récente et de la doctrine administrative, constitue un investissement prudent face au risque de redressement. L’enjeu est d’autant plus significatif que la remise en cause du coefficient de taxation peut avoir des conséquences en cascade sur l’ensemble des déclarations de TVA d’un exercice et, le cas échéant, sur la taxe sur les salaires due par les assujettis partiels.


Pour toute question relative à un contrôle fiscal portant sur la détermination de votre coefficient de taxation TVA, votre droit à déduction ou un refus de remboursement de crédit de TVA, le cabinet se tient à votre disposition. Une analyse préalable de votre situation au regard de la jurisprudence récente du Conseil d’État et des cours administratives d’appel permet d’anticiper les risques de redressement et de sécuriser votre position fiscale.

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