Le divorce international met en présence des ordres juridiques distincts, chacun revendiquant sa compétence. Lorsque deux époux de nationalités différentes, ou porteurs d’une double nationalité, engagent simultanément des procédures dans deux États, le juge français doit trancher une double question : celle de la litispendance, qui commande de surseoir à statuer au profit du juge premier saisi, et celle de la reconnaissance de la décision étrangère une fois celle-ci prononcée. La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu, entre janvier 2025 et juillet 2026, une série d’arrêts publiés au Bulletin qui précisent avec une netteté nouvelle l’office du juge français face à ces conflits de procédures. Ces décisions, qui mobilisent le règlement Bruxelles II bis, la Convention franco-marocaine du 10 août 1981 et les principes généraux du droit international privé, dessinent un cadre jurisprudentiel dont la technicité ne doit pas masquer les enjeux pratiques considérables pour les justiciables.
L’actualité de la première chambre civile sur la période 2025-2026 se caractérise par un double mouvement. D’une part, elle renforce l’exigence de rigueur dans l’appréciation de la litispendance internationale, en imposant au juge du fond de vérifier précisément les conditions de la saisine de la juridiction étrangère et l’étendue de sa compétence indirecte. D’autre part, elle facilite la reconnaissance des décisions étrangères de divorce en écartant les obstacles procéduraux qui privaient jusqu’alors d’effet des jugements pourtant réguliers. Ces deux tendances, apparemment contradictoires, convergent vers un objectif commun : assurer la prévisibilité du for compétent et l’effectivité des droits des parties dans l’espace judiciaire international. La Cour de cassation a également précisé, dans un arrêt du 14 janvier 2026 (Civ. 1re, n° 23-22.958, publié au Bulletin), les modalités d’attribution de la prestation compensatoire sous forme d’usufruit, et dans un arrêt du 10 décembre 2025 (Civ. 1re, n° 23-22.356, publié au Bulletin), rappelé que la prestation compensatoire est fixée « selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les ressources de l’autre », en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l’évolution dans un avenir prévisible, conformément à l’article 271 du Code civil.
I. La litispendance internationale : l’office du juge dans la régulation des compétitions procédurales
La litispendance internationale est le mécanisme par lequel le juge saisi en second lieu sursoit à statuer au profit de la juridiction première saisie, à la condition que celle-ci soit compétente et que la décision à intervenir soit susceptible d’être reconnue. La première chambre civile a récemment précisé, dans deux arrêts de principe, les conditions de ce mécanisme, d’abord sous l’empire du règlement Bruxelles II bis, puis dans le cadre des conventions bilatérales liant la France au Maroc.
A. La détermination de la juridiction première saisie : l’arrêt du 15 janvier 2025
Dans un arrêt du 15 janvier 2025 (pourvoi n° 22-22.336, publié au Bulletin), la première chambre civile a apporté une clarification décisive sur la notion de saisine au sens du règlement (CE) n° 2201/2003 du 27 novembre 2003, dit Bruxelles II bis. En l’espèce, une épouse de nationalité polonaise avait déposé une demande en divorce devant le juge polonais le 4 janvier 2021. Postérieurement, l’époux, de nationalité française, avait assigné son épouse en divorce devant une juridiction française. La cour d’appel de Paris avait rejeté l’exception de litispendance soulevée par l’épouse, au motif que celle-ci n’établissait pas la matérialité de la signification ou de la notification de la procédure engagée en Pologne au défendeur.
La Cour de cassation censure cette décision au visa des articles 16, paragraphe 1, sous a), et 19 du règlement Bruxelles II bis. Elle rappelle qu’« une juridiction est réputée saisie à la date à laquelle l’acte introductif d’instance ou un acte équivalent est déposé auprès de la juridiction, à condition que le demandeur n’ait pas négligé par la suite de prendre les mesures qu’il était tenu de prendre pour que l’acte soit notifié ou signifié au défendeur ». La Cour précise que cette disposition institue un critère unique : le dépôt de l’acte introductif d’instance suffit à caractériser la saisine, pour autant que le demandeur n’ait pas omis d’accomplir les diligences qui lui incombaient en vertu du droit national applicable.
Cette solution est d’une portée pratique considérable : « il résulte de ce dernier texte qu’une juridiction est réputée saisie par la réalisation d’un seul acte, à savoir le dépôt de l’acte introductif d’instance, dès lors que le demandeur n’a pas omis de prendre les mesures qui lui incombaient en vertu du droit national applicable pour que l’acte initial soit régulièrement notifié ou signifié au défendeur ». La Cour reproche à la cour d’appel de s’être déterminée « sans rechercher, comme elle y était invitée, si, selon le droit procédural polonais, la notification de la requête en divorce après son dépôt incombait, non pas au demandeur, mais à la juridiction saisie ». L’enseignement est clair : le juge français ne peut rejeter une exception de litispendance sans avoir préalablement examiné, au besoin d’office, les règles procédurales de l’État dont la juridiction a été saisie en premier, afin de déterminer si le demandeur était effectivement tenu d’une diligence particulière.
Le règlement Bruxelles II bis, applicable aux procédures de divorce engagées dans les États membres de l’Union européenne, organise en son article 3 les chefs de compétence alternatifs — résidence habituelle, nationalité commune, domicile commun — et en son article 19 le mécanisme de litispendance. Ce dernier impose à la juridiction saisie en second lieu de surseoir d’office à statuer jusqu’à ce que la compétence de la juridiction première saisie soit établie. La décision du 15 janvier 2025 s’inscrit dans la droite ligne de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne, qui a toujours privilégié une interprétation autonome et uniforme de la notion de saisine.
B. Les conventions bilatérales et l’office renforcé du juge français : l’arrêt du 5 février 2025
Trois semaines plus tard, le 5 février 2025, la première chambre civile rendait un arrêt de section publié au Bulletin et au Rapport (pourvoi n° 22-22.729), cette fois sous l’empire de la Convention franco-marocaine du 10 août 1981 relative au statut des personnes et de la famille et à la coopération judiciaire. Deux époux, tous deux de nationalités française et marocaine, mariés au Maroc, s’opposaient : l’épouse avait assigné en divorce devant le juge aux affaires familiales français le 11 octobre 2021, tandis que l’époux avait déposé une requête en divorce le 24 septembre 2021 auprès du tribunal de Tinghir, au Maroc. La cour d’appel de Montpellier avait rejeté l’exception de litispendance en retenant que le juge marocain n’était pas compétent.
La Cour de cassation censure cette analyse. Le visa est l’article 11 de la Convention du 10 août 1981, dont le troisième alinéa prévoit que « si une action judiciaire a été introduite devant une juridiction de l’un des deux États, et si une nouvelle action entre les mêmes parties et ayant le même objet est portée devant le tribunal de l’autre État, la juridiction saisie en second lieu doit surseoir à statuer ». La Cour pose en principe que « l’accueil de l’exception conventionnelle de litispendance internationale prévue au troisième alinéa de ce texte n’est exclu que si la décision à intervenir du juge marocain, également compétent et préalablement saisi, n’est pas susceptible d’être reconnue en France ».
La Cour précise ensuite l’office du juge français : « au nombre des conditions de cette reconnaissance, que le juge français doit vérifier avant de surseoir à statuer, figure la compétence indirecte du juge marocain, telle qu’elle est définie aux premier et deuxième alinéas de ce texte ». Or, cette compétence indirecte est établie, selon l’arrêt, « lorsque les époux ont tous deux la nationalité marocaine, peu important qu’ils aient également la nationalité française, dès lors que le principe suivant lequel, en cas de cumul de nationalités, la nationalité française est seule prise en considération par les tribunaux français, n’a pas lieu d’être appliqué dans l’examen de la compétence indirecte du juge étranger ».
Cette dernière formule constitue un apport doctrinal majeur. Elle écarte, dans l’examen de la compétence indirecte du juge étranger, la règle de primauté de la nationalité du for — règle constante en droit international privé français, selon laquelle le Français possédant une autre nationalité est exclusivement considéré comme Français par les tribunaux français. La première chambre civile opère ainsi une dissociation entre la compétence directe du juge français, pour laquelle la primauté de la nationalité française demeure, et la compétence indirecte du juge étranger, pour laquelle les deux nationalités sont prises en compte. La justification est téléologique : il s’agit de ne pas priver d’effet la convention bilatérale qui fonde précisément une compétence concurrente au profit des juridictions de l’État dont les deux époux ont la nationalité.
II. La reconnaissance des décisions étrangères : entre effectivité et protection des droits substantiels
Une fois la décision étrangère rendue, se pose la question de sa reconnaissance en France. La première chambre civile a, sur la période récente, rendu plusieurs décisions qui témoignent d’une volonté de faciliter la reconnaissance des jugements de divorce étrangers, tout en préservant les droits substantiels des parties, notamment en matière de prestation compensatoire.
A. Les conditions de la reconnaissance de plein droit : l’arrêt du 25 mars 2026
L’arrêt du 25 mars 2026 (pourvoi n° 24-13.011, publié au Bulletin) illustre avec netteté la position de la Cour de cassation sur les conditions de l’exequatur d’un jugement de divorce marocain. Un époux de nationalité marocaine et une épouse de nationalités marocaine et française, mariés au Maroc, s’opposaient : l’épouse avait saisi le juge aux affaires familiales de Bobigny le 9 mars 2018, et l’époux avait saisi le tribunal de première instance de Figuig le 17 juillet 2018, lequel avait prononcé le divorce. La cour d’appel de Paris avait refusé l’exequatur du jugement marocain au motif que le juge français, saisi antérieurement, était seul compétent.
La Cour de cassation censure cette décision, au visa de l’article 16 de la Convention franco-marocaine du 5 octobre 1957 et de l’article 11 de la Convention du 10 août 1981. Elle énonce que « l’éventuelle méconnaissance des règles de litispendance prévues à l’article 11, alinéa 3, de la Convention du 10 août 1981 ne saurait en effet justifier, à elle seule, l’exclusion de la compétence indirecte du juge étranger et, plus largement, la régularité internationale de cette décision ». Autrement dit, la violation de la règle de litispendance — qui imposait au juge marocain, saisi en second, de surseoir à statuer — ne constitue pas, en elle-même, un motif de refus de reconnaissance de la décision marocaine. La régularité internationale s’apprécie au jour de la demande d’exequatur, et non au stade de la saisine de la juridiction étrangère.
Cette solution, qui peut surprendre par son libéralisme apparent, se justifie par la finalité même des conventions bilatérales : favoriser la circulation des décisions de justice entre les deux États signataires. La Cour de cassation rappelle, dans le même arrêt, que la décision étrangère doit remplir les conditions cumulatives de l’article 16 de la Convention de 1957 : compétence indirecte du juge étranger, respect des droits de la défense, force de chose jugée, conformité à l’ordre public international français et absence de contrariété avec une décision judiciaire française possédant à son égard l’autorité de la chose jugée. La simple antériorité de la saisine française ne suffit pas à faire échec à l’exequatur.
Ce courant jurisprudentiel trouve un prolongement dans un second arrêt du même jour, le 25 mars 2026 (pourvoi n° 23-20.905, publié au Bulletin et au Rapport), qui aborde la question sous l’angle du droit substantiel. Une épouse de nationalités hongroise et française avait vu son divorce prononcé en Hongrie par jugement définitif du 4 mai 2004, sans qu’aucune demande alimentaire n’ait été formée devant le juge hongrois. Elle avait ultérieurement saisi le juge français d’une demande de prestation compensatoire le 10 juin 2013. La cour d’appel de Versailles, sur renvoi après cassation (1re Civ., 12 mai 2021, n° 19-19.531, publié), avait déclaré cette demande irrecevable, au motif que la demande de prestation compensatoire doit impérativement être formée au cours de la procédure de divorce.
La Cour de cassation censure cette analyse. Dans un attendu de principe, elle juge que « la fin de non-recevoir opposée à une demande de prestation compensatoire formée hors procédure de divorce doit être écartée lorsque le divorce a été prononcé à l’étranger ». Le fondement de cette solution réside dans le règlement (CE) n° 4/2009 du 18 décembre 2008 relatif aux obligations alimentaires, dont relève la prestation compensatoire. La Cour relève que ce règlement offre au créancier d’aliments une option entre plusieurs fors alternatifs — résidence habituelle du défendeur, résidence habituelle du créancier, for du divorce — « sans hiérarchie entre eux ». Exclure toute possibilité de saisir le juge français d’une demande de prestation compensatoire après un divorce prononcé à l’étranger « priverait d’effet l’attribution d’une compétence internationale à ce juge pour statuer sur les obligations alimentaires indépendamment de sa compétence pour statuer sur le divorce ». La Cour s’appuie ici sur la jurisprudence de la CJUE, notamment l’arrêt du 1er août 2022, M P A (C-501/20), qui a rappelé le caractère alternatif des chefs de compétence de l’article 3 du règlement n° 4/2009.
B. Les effets de la reconnaissance sur les procédures en cours : l’arrêt du 21 mai 2025
La reconnaissance d’un jugement étranger de divorce n’épuise pas le contentieux : elle produit des effets immédiats sur les procédures pendantes en France. L’arrêt du 21 mai 2025 (pourvoi n° 23-17.532, publié au Bulletin) répond à la question des conséquences procédurales de la reconnaissance, en distinguant le sort de l’instance en divorce de celui des mesures provisoires.
En l’espèce, une épouse avait saisi le juge aux affaires familiales de Mulhouse d’une requête en divorce le 17 janvier 2019. Une ordonnance de non-conciliation avait été rendue le 17 juin 2019, assortie de mesures provisoires — pension alimentaire au titre du devoir de secours, contribution à l’entretien des enfants, provision pour frais d’instance. Postérieurement, le tribunal supérieur de Californie avait prononcé la dissolution du mariage par jugement du 8 avril 2022, devenu définitif le 30 juin 2022. L’époux soutenait que la reconnaissance du divorce américain rendait caduques l’ensemble des mesures provisoires, y compris pour la période antérieure.
La Cour de cassation rejette le pourvoi en énonçant une solution en deux temps. D’une part, « la procédure de divorce engagée en France est privée d’objet et les mesures provisoires ordonnées pour la durée de la procédure deviennent caduques lorsque le divorce a été prononcé à l’étranger par une décision passée en force de chose jugée remplissant les conditions de sa reconnaissance en France ». D’autre part, et c’est l’apport essentiel, « sauf disposition contraire, la caducité d’un titre exécutoire ne le prive pas de son efficacité pour la période antérieure à la caducité ».
La conséquence est double. La reconnaissance du jugement américain de divorce rend sans objet la procédure française de divorce et prive d’effet, pour l’avenir, les mesures provisoires. Mais ces mesures conservent leur efficacité pour la période antérieure à la date à laquelle le jugement étranger est passé en force de chose jugée — en l’espèce, le 30 juin 2022. La cour d’appel de Colmar avait donc à bon droit statué sur le bien-fondé des mesures financières pour la période courant jusqu’à cette date. Cette solution, qui s’inscrit dans le prolongement de l’arrêt du 19 novembre 2025 (Civ. 1re, n° 24-18.496, publié au Bulletin) qui a jugé que la saisine du juge aux affaires familiales au titre du divorce vide de son objet l’appel de l’ordonnance de protection, garantit la protection du conjoint créancier pendant la période de transition entre la saisine du juge français et le prononcé définitif du divorce à l’étranger.
La première chambre civile confirme également, dans un arrêt du 1er juillet 2026 (pourvoi n° 24-15.575, publié au Bulletin), que la question du for compétent doit être examinée au regard des conventions internationales applicables, et que la seule nationalité française de l’un des époux ne suffit pas à fonder la compétence exclusive du juge français lorsque l’autre État dispose également d’un titre de compétence en vertu de la convention liant les deux États. Cette décision, qui fait application du règlement Bruxelles II bis et de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996, témoigne de la constance de la jurisprudence de la première chambre civile dans la recherche d’un équilibre entre les fors concurrents.
L’ensemble de ces décisions dessine un paysage jurisprudentiel cohérent. Le juge français, confronté à un divorce international, doit d’abord vérifier l’existence d’une situation de litispendance en déterminant, selon les règles de l’instrument international applicable, la date de saisine de chaque juridiction. S’il constate que la juridiction étrangère a été saisie la première et que sa compétence indirecte est établie — y compris par l’effet d’une nationalité commune des époux — il doit surseoir à statuer. Si, au contraire, la décision étrangère est déjà intervenue et qu’elle remplit les conditions de sa reconnaissance, le juge français doit en tirer toutes les conséquences : la procédure française de divorce devient sans objet, mais les mesures provisoires antérieures conservent leurs effets jusqu’à la date où le jugement étranger a acquis force de chose jugée. Enfin, les droits substantiels des parties, au premier rang desquels la prestation compensatoire, ne sont pas éteints par le seul fait que le divorce a été prononcé à l’étranger : le créancier conserve la faculté de saisir le juge français sur le fondement des fors alternatifs du règlement n° 4/2009.
Conclusion
Les décisions rendues par la première chambre civile entre janvier 2025 et juillet 2026 témoignent d’une maîtrise remarquable des instruments du droit international privé de la famille. La Cour de cassation y affirme un office rigoureux du juge français dans l’appréciation de la litispendance internationale, tout en facilitant la reconnaissance des décisions étrangères de divorce et en préservant les droits alimentaires du conjoint qui n’a pas pu les faire valoir devant le for étranger. Cette jurisprudence, publiée au Bulletin et, pour certaines décisions, au Rapport annuel, constitue un guide précieux pour le praticien confronté à la multiplication des contentieux familiaux internationaux.
Pour les justiciables, l’enjeu est considérable : le choix du for peut déterminer non seulement la loi applicable au divorce, mais aussi l’étendue des droits patrimoniaux post-conjugaux, au premier rang desquels la prestation compensatoire. La jurisprudence récente de la première chambre civile offre une sécurité juridique accrue, en rappelant que les conventions internationales et les règlements européens priment sur les règles de procédure interne et en imposant au juge un examen méthodique des conditions de la litispendance et de la reconnaissance. Elle rappelle aussi que la multiplicité des nationalités ne saurait priver un époux de la protection que lui offrent les instruments internationaux, et que le droit français demeure accessible au créancier d’aliments même après un divorce prononcé à l’étranger.
Ces questions, d’une grande technicité, appellent un accompagnement juridique spécialisé. La détermination de la juridiction compétente, l’appréciation des conditions de la litispendance internationale et la mise en œuvre des procédures de reconnaissance ou d’exequatur requièrent une analyse précise des conventions applicables et de la jurisprudence la plus récente.