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Le consentement en matiere de revenge porn : la chambre criminelle dissocie fixation, enregistrement et transmission de l image intime

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Le consentement en matiere de revenge porn : la chambre criminelle dissocie fixation, enregistrement et transmission de l image intime

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Le 23 juin 2026, la chambre criminelle de la Cour de cassation a rendu un arrêt publié au Bulletin dont l’enseignement principal pourrait passer inaperçu dans le tumulte législatif de la fin de session parlementaire. Elle y énonce que le consentement donné par une personne à la captation de son image dans un lieu privé ne s’étend ni à l’enregistrement ni à la transmission de cette image. Autrement dit, consentir à être filmé n’emporte pas consentement à ce que la vidéo soit copiée, conservée ou diffusée. Cette dissociation des actes — fixation, enregistrement, transmission — constitue une clarification décisive du régime de l’article 226-1 du code pénal, dont les conséquences pratiques touchent au cœur de ce que le langage courant désigne sous le terme de revenge porn. L’arrêt, rendu sur le seul pourvoi de la partie civile après relaxe des prévenus, présente l’originalité d’une cassation sans effet pénal immédiat : la relaxe a acquis autorité de chose jugée. La chambre criminelle n’en a pas moins saisi l’occasion pour fixer l’interprétation des textes d’incrimination, dans une décision qui intéresse autant le praticien de la défense que le magistrat correctionnel.

I. La dissociation du consentement : une clarification prétorienne de l’article 226-1 du code pénal

A. Les trois actes distincts de l’incrimination : fixation, enregistrement, transmission

L’article 226-1 du code pénal, dans sa rédaction applicable à la date des faits, incrimine, en son 2°, le fait « au moyen d’un procédé quelconque, volontairement de porter atteinte à l’intimité de la vie privée d’autrui, en fixant, enregistrant ou transmettant, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé ». La doctrine et la jurisprudence antérieure avaient déjà relevé que le texte énonce trois verbes — fixer, enregistrer, transmettre — et que chacun de ces trois actes constitue une modalité autonome de l’infraction. Ce que la chambre criminelle ajoute dans son arrêt du 23 juin 2026, c’est le corollaire : le consentement s’apprécie distinctement pour chaque acte.

Le texte légal — article 226-1 du code pénal — prévoit en son deuxième alinéa une présomption de consentement : « lorsque les actes mentionnés aux 1° et 2° du présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu’ils s’y soient opposés, alors qu’ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé ». La lecture combinée de ces deux alinéas conduit la Cour de cassation à déduire que chaque opération — fixation, enregistrement, transmission — doit être examinée séparément au regard du consentement de la personne concernée. Comme l’écrit la chambre criminelle dans les motifs de son arrêt :

« Il s’en déduit que tout enregistrement ou transmission de l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé, aurait-elle même été fixée avec son consentement, est incriminé dès lors que cet enregistrement ou transmission est effectué à son insu » (Crim. 23 juin 2026, n° 25-82.188, Publié au Bulletin).

Cette dissociation n’était pas évidente pour toutes les juridictions du fond. L’arrêt de la cour d’appel de Paris du 31 janvier 2025, censuré par la chambre criminelle, avait retenu une interprétation restrictive des textes, considérant que la partie civile avait elle-même transmis les images sexuelles à la prévenue, qui ne les avait pas captées elle-même mais avait reçu le message qui les contenait et les avait ensuite conservées. Les juges parisiens en avaient déduit que la conservation, dans la mémoire d’un téléphone portable ou d’un ordinateur personnel, à l’insu de la partie civile, des vidéos réalisées et transmises volontairement par cette dernière, échappait au champ répressif des articles 226-1 et 226-2 du code pénal. La chambre criminelle censure ce raisonnement avec netteté.

B. Le consentement à la captation n’emporte pas consentement aux actes subséquents

Le raisonnement de la Cour de cassation repose sur une constatation factuelle déterminante. La partie civile s’était filmée elle-même et avait adressé ces vidéos à caractère sexuel sous la forme de messages éphémères, qui devaient s’effacer automatiquement après avoir été visionnés. Or, la prévenue « a copié ces vidéos sur son téléphone et son ordinateur portables, sans aviser la partie civile de l’existence de ces copies ». La Cour en déduit que « cette dernière ne lui avait transmises que pour un visionnage unique suivi d’une suppression automatique, ce dont il se déduisait son absence de consentement auxdites opérations d’enregistrement ».

Le raisonnement tenu par la chambre criminelle s’articule avec les dispositions de l’article 226-2 du code pénal, qui punit des mêmes peines « le fait de conserver, porter ou laisser porter à la connaissance du public ou d’un tiers ou d’utiliser de quelque manière que ce soit tout enregistrement ou document obtenu à l’aide de l’un des actes prévus par l’article 226-1 » (article 226-2 du code pénal). La conservation et la diffusion sont ainsi des infractions autonomes, distinctes de la captation initiale, et le consentement donné à celle-ci ne préjuge en rien du consentement à celles-là.

Cette solution s’inscrit dans une ligne jurisprudentielle que la chambre criminelle avait déjà esquissée. Dans un arrêt du 20 mai 2025, elle avait rappelé, au visa de l’article 226-1 du code pénal, « qu’est punissable le fait de fixer, enregistrer ou transmettre, sans le consentement de celle-ci, l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé » et avait censuré une cour d’appel qui avait condamné un prévenu pour diffusion de photographies sans rechercher si celles-ci avaient été prises sans le consentement de la personne (Crim. 20 mai 2025, n° 24-82.751). L’arrêt du 23 juin 2026 franchit une étape supplémentaire en énonçant explicitement la règle de la dissociation.

L’enseignement est aussi simple que redoutable pour la défense : le fait que la victime ait consenti à la prise d’images intimes — voire qu’elle les ait elle-même réalisées et envoyées — ne constitue en rien un blanc-seing pour leur enregistrement, leur conservation ou leur diffusion ultérieure. La chambre criminelle referme ainsi une brèche qu’une lecture littérale et atomisée des textes avait ouverte.

Sur le plan de la technique juridique, l’arrêt du 23 juin 2026 rappelle également le mécanisme de la présomption de consentement prévu au deuxième alinéa de l’article 226-1 du code pénal. Cette présomption ne joue que « lorsque ces actes ont été accomplis au vu et au su de l’intéressée sans qu’elle s’y soit opposée, alors qu’elle était en mesure de le faire ». Or, précisément, l’enregistrement subreptice par capture d’écran ou copie dans la mémoire d’un appareil échappe par nature à cette condition : réalisé à l’insu de la personne, il ne peut bénéficier d’aucune présomption de consentement. C’est ce que la Cour exprime en énonçant que l’incrimination est constituée « dès lors que cet enregistrement ou transmission est effectué à son insu ». La notion d’insu devient ainsi la clé de voûte du dispositif : ce n’est pas tant l’absence de consentement qu’il faut prouver que l’absence de connaissance par la victime de l’acte d’enregistrement ou de transmission. Cette inversion de perspective facilite considérablement la charge probatoire pour la partie civile, qui n’a pas à démontrer un refus qu’elle n’a pas pu exprimer faute d’avoir été informée de l’existence même de l’acte incriminé.

II. Les conséquences de l’arrêt sur l’architecture de la protection pénale de la vie privée numérique

A. L’articulation avec les articles 226-2 et 226-2-1 du code pénal : une chaîne de protection cohérente

L’arrêt du 23 juin 2026 éclaire l’articulation des articles 226-1, 226-2 et 226-2-1 du code pénal. Cette architecture, issue de la loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique, dite loi Lemaire, a créé une infraction spécifique lorsque les faits portent sur des « paroles ou des images présentant un caractère sexuel prises dans un lieu public ou privé ».

L’article 226-2-1 du code pénal est ainsi rédigé : « Lorsque les délits prévus aux articles 226-1 et 226-2 portent sur des paroles ou des images présentant un caractère sexuel prises dans un lieu public ou privé, les peines sont portées à deux ans d’emprisonnement et à 60 000 € d’amende. Est puni des mêmes peines le fait, en l’absence d’accord de la personne pour la diffusion, de porter à la connaissance du public ou d’un tiers tout enregistrement ou tout document portant sur des paroles ou des images présentant un caractère sexuel, obtenu, avec le consentement exprès ou présumé de la personne ou par elle-même, à l’aide de l’un des actes prévus à l’article 226-1 » (article 226-2-1 du code pénal).

Le deuxième alinéa de ce texte présente un intérêt particulier au regard de la solution du 23 juin 2026. Il incrimine, en effet, la diffusion d’images à caractère sexuel même lorsque celles-ci ont été « obtenues, avec le consentement exprès ou présumé de la personne ou par elle-même ». Le législateur de 2016 avait donc anticipé, dans une certaine mesure, la dissociation que la chambre criminelle vient de consacrer : le consentement à la captation ne fait pas obstacle à l’incrimination de la diffusion non consentie. L’arrêt du 23 juin 2026 étend logiquement ce raisonnement à l’enregistrement non consenti d’images pourtant librement transmises.

La constitutionnalité de cet édifice a été confirmée par le Conseil constitutionnel. Dans sa décision n° 2021-933 QPC du 30 septembre 2021, il a jugé conforme à la Constitution l’article 226-2-1 du code pénal, en relevant que « le législateur, qui n’a pas retenu une qualification pénale unique pour l’ensemble des faits qu’il a entendu réprimer, a précisément défini les éléments constitutifs de ces infractions » et que ces dispositions « ne sont pas contraires au principe de légalité des délits et des peines ». L’appréciation distincte du consentement pour chaque acte de la chaîne — fixation, enregistrement, transmission — participe précisément de cette précision des éléments constitutifs.

B. La portée de la cassation : entre autorité de la chose jugée au pénal et survie de l’action civile

L’originalité procédurale de l’arrêt mérite d’être soulignée. La chambre criminelle n’était saisie que du pourvoi de la partie civile, la relaxe des prévenus étant devenue définitive. La Cour prend soin de préciser que « la cassation à intervenir ne concerne que les dispositions civiles de l’arrêt ayant rejeté les demandes de la partie civile concernant Mme [E], la relaxe de celle-ci des chefs précités ayant acquis autorité de chose jugée ».

Cette situation, loin d’être anecdotique, illustre une fonction essentielle de la Cour de cassation : dire le droit pour l’avenir, au-delà du sort immédiat des parties. La chambre criminelle profite de l’occasion procédurale que lui offre le pourvoi civil pour fixer l’interprétation des textes d’incrimination, alors même que l’action publique est éteinte. La cour d’appel de renvoi devra « rechercher l’existence d’une faute civile, à partir et dans la limite des faits objet de la poursuite ».

Cette dissociation de l’action publique et de l’action civile, bien connue du praticien, prend ici une dimension particulière. La relaxe pénale définitive n’interdit pas au juge civil de caractériser une faute civile sur le fondement des mêmes faits. La chambre criminelle le rappelle implicitement en ordonnant le renvoi pour qu’il soit statué sur les seuls intérêts civils. La faute civile peut ainsi prospérer là où la qualification pénale a échoué définitivement, sous réserve de respecter « la limite des faits objet de la poursuite ». Ce mécanisme, qui trouve son fondement dans le principe d’autonomie de la faute civile par rapport à la faute pénale, est ici mis au service d’une protection renforcée de la vie privée.

Plus largement, l’arrêt du 23 juin 2026 s’inscrit dans un mouvement de fond de protection pénale de la vie privée à l’ère numérique. La chambre criminelle, dans un arrêt du 7 février 2023, avait déjà rappelé que « la réputation d’une personne, même lorsque celle-ci est critiquée au cours d’un débat public, fait partie de son identité personnelle et de son intégrité morale et, dès lors, relève de la vie privée de celle-ci au sens de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme » (Crim. 7 février 2023, n° 22-81.057, Publié au Bulletin, citant CEDH, arrêt du 15 novembre 2007, Pfeifer c. Autriche, n° 12556/03). La protection de l’image intime s’ancre ainsi dans le droit à la vie privée consacré par l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, dont la Cour de Strasbourg a constamment rappelé qu’il crée à la charge des États une obligation positive de protéger les personnes contre les atteintes à leur vie privée, y compris commises par d’autres particuliers.

L’arrêt du 23 juin 2026 s’inscrit également dans la continuité d’une jurisprudence plus large sur la protection des victimes d’infractions sexuelles. Le même arrêt du 7 février 2023 rappelait que « l’identité d’une victime de violences sexuelles relève également de sa vie privée et bénéficie de la protection offerte par l’article 8 précité » (CEDH, arrêt du 17 janvier 2012, Kurier Zeitungsverlag und Druckerei GmbH c. Autriche, n° 3401/07). La diffusion non consentie d’images intimes — ce que le débat public désigne sous le terme de revenge porn ou de pornodivulgation — constitue une violation d’une particulière gravité de ce droit, en ce qu’elle ajoute à l’atteinte à la vie privée une dimension d’humiliation publique et de réification de la personne.

Pour l’avocat pénaliste, l’arrêt du 23 juin 2026 emporte des conséquences pratiques immédiates. Il impose, dans le cadre de la défense d’un prévenu poursuivi pour atteinte à la vie privée, de vérifier distinctement le consentement à chacun des actes matériels visés par la prévention. L’argument tiré du consentement à la captation ne suffit plus à couvrir l’enregistrement ou la diffusion. Inversement, pour la partie civile, l’arrêt offre une grille de lecture des textes d’incrimination qui permet de caractériser plus finement l’atteinte subie, en isolant le moment précis où le consentement a été dépassé. Le praticien veillera, dans la rédaction de la plainte ou de la constitution de partie civile, à qualifier distinctement chaque acte — fixation, enregistrement, transmission — et à établir pour chacun d’eux l’absence de consentement de la victime.

La portée de l’arrêt dépasse le seul cadre du revenge porn pour intéresser l’ensemble du contentieux de la vie privée numérique. La multiplication des messageries éphémères, des captures d’écran subreptices et des sauvegardes automatiques non maîtrisées crée un terrain fertile pour les atteintes à la vie privée que le droit pénal a vocation à réprimer. En dissociant les actes et en exigeant un consentement pour chacun d’eux, la chambre criminelle donne aux juridictions du fond un outil d’analyse adapté à la réalité technique des communications numériques contemporaines.

Sur le plan probatoire, l’arrêt du 23 juin 2026 invite également à reconsidérer la charge de la preuve en matière d’atteinte à la vie privée numérique. La Cour de cassation déduit l’absence de consentement de circonstances objectives : l’envoi sous forme de message éphémère, l’absence d’information de la personne sur l’existence de copies. Ce faisceau d’indices, qui n’exige pas de la victime qu’elle rapporte la preuve d’un refus explicite qu’elle n’a pas eu l’occasion d’exprimer, constitue un allègement probatoire significatif. Il suffit désormais à la partie civile d’établir que l’acte d’enregistrement ou de transmission a été accompli « à son insu », ce que les circonstances de fait — nature éphémère du message, absence de notification de sauvegarde, découverte fortuite ultérieure — permettent de caractériser sans difficulté insurmontable. Cette construction prétorienne, qui puise dans la lettre même du deuxième alinéa de l’article 226-1 du code pénal, aboutit à un rééquilibrage de la charge probatoire en faveur de la victime, dans un contentieux où la preuve est traditionnellement difficile à rapporter.

L’arrêt commenté s’inscrit enfin dans un contexte de renforcement continu de la protection pénale des victimes d’infractions sexuelles et d’atteintes à la vie privée. La loi du 23 juillet 2026 sur la justice criminelle et le respect des victimes, adoptée un mois jour pour jour après cet arrêt, comporte plusieurs dispositions qui consolident indirectement la solution dégagée par la chambre criminelle. En particulier, l’allongement des délais de prescription pour les infractions sexuelles et l’amélioration de la prise en charge des victimes de violences intrafamiliales participent d’un même mouvement de fond, dont l’arrêt du 23 juin 2026 est l’une des manifestations prétoriennes les plus abouties.

Conclusion

L’arrêt de la chambre criminelle du 23 juin 2026 fixe une règle dont la simplicité apparente ne doit pas masquer la portée : consentir à la captation de son image intime n’est pas consentir à son enregistrement ni à sa diffusion. Cette dissociation, que le deuxième alinéa de l’article 226-2-1 du code pénal énonçait déjà pour la diffusion, se trouve étendue par la Cour de cassation à l’enregistrement, refermant une brèche ouverte par une interprétation excessivement littérale des textes. La solution s’inscrit dans la cohérence de l’architecture protectrice de la vie privée numérique édifiée depuis la loi du 7 octobre 2016, et renforcée par la jurisprudence de la chambre criminelle sous le contrôle du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l’homme. La décision du Conseil constitutionnel n° 2021-933 QPC du 30 septembre 2021 avait validé la constitutionnalité de l’article 226-2-1 du code pénal au regard du principe de légalité des délits et des peines ; l’arrêt du 23 juin 2026 en parachève la portée effective en donnant à ce texte, et à l’article 226-1 qui le fonde, une interprétation qui en garantit l’effectivité sans en dénaturer la lettre. Pour le justiciable victime de la diffusion non consentie de ses images intimes comme pour l’avocat qui l’assiste, cet arrêt publié au Bulletin rappelle utilement que le consentement ne se présume pas au-delà de l’acte pour lequel il a été donné. Il appartient désormais aux juridictions du fond, et singulièrement à la cour d’appel de renvoi, de tirer les conséquences civiles de cette interprétation, dans les limites des faits objet de la poursuite. Le commentaire autorisé de cet arrêt, publié par le magistrat Clément Jouen aux éditions Dalloz Actualité du 10 juillet 2026, confirme que l’apport principal de la décision réside dans l’application distincte du consentement à chacun des verbes de l’incrimination, mettant fin à une lecture globalisante qui privait d’effectivité la protection pénale de la vie privée numérique.

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