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Le devoir de secours entre époux et les mesures provisoires dans le divorce : le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Le devoir de secours entre époux et les mesures provisoires dans le divorce : le contrôle renforcé de la première chambre civile (2023-2026)

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Introduction

Le devoir de secours constitue l’une des obligations matrimoniales les plus cardinales du droit français. Consacré par l’article 212 du Code civil aux côtés du respect, de la fidélité et de l’assistance, il impose aux époux une solidarité financière dont l’intensité ne faiblit pas avec la séparation ; au contraire, c’est précisément au moment où les liens du mariage se distendent que le juge doit en garantir l’effectivité. La chancellerie recensait en 2024 plus de 120 000 procédures de divorce contentieux engagées devant les juridictions françaises, et dans l’immense majorité d’entre elles, la fixation d’une pension alimentaire au titre du devoir de secours constitue le premier point d’achoppement entre les époux.

La période qui s’étend de l’ordonnance de non-conciliation au jugement définitif de divorce — parfois plusieurs années — place l’époux économiquement fragile dans une situation d’urgence que le législateur a entendu protéger par l’institution des mesures provisoires. Ces mesures, énumérées à l’article 255 du Code civil, permettent au juge aux affaires familiales d’organiser la vie des époux pendant l’instance : attribution de la jouissance du logement, fixation de la pension alimentaire, provision pour frais d’instance, désignation d’un notaire, etc. Mais la pratique révèle des difficultés récurrentes : quel juge est compétent pour modifier ces mesures ? Que deviennent-elles lorsqu’un divorce est prononcé à l’étranger ? La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu, entre 2023 et 2026, plusieurs arrêts majeurs qui clarifient ces questions avec une rigueur renouvelée.

De l’actualité législative récente — notamment l’amendement au budget 2026 visant à défiscaliser la pension alimentaire adopté en commission des finances — aux groupes de parole pour pères séparés inaugurés à Cergy en avril 2026, en passant par les analyses doctrinales publiées au Village de la Justice, le devoir de secours est plus que jamais au cœur du débat public. Le présent article propose une analyse juridique rigoureuse du cadre légal et de la jurisprudence la plus récente de la première chambre civile.

I. Le devoir de secours, pilier des obligations matrimoniales encadrant la procédure de divorce

A. Le fondement légal du devoir de secours et sa nature juridique

Le devoir de secours trouve son fondement dans l’article 212 du Code civil, qui dispose que « les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance ». Cette formulation lapidaire, inchangée depuis la loi du 4 avril 2006, recouvre une obligation d’une portée considérable. Le devoir de secours est une déclinaison pécuniaire de la solidarité conjugale : il oblige chaque époux à fournir à l’autre les moyens matériels nécessaires pour vivre, lorsque celui-ci se trouve dans un état de besoin.

La loi du 11 juillet 1975, dite loi Carbonnier, puis la réforme du divorce du 26 mai 2004, ont profondément remodelé l’articulation entre le devoir de secours et la prestation compensatoire. L’article 270 du Code civil dispose désormais que « le divorce met fin au devoir de secours entre époux » et que « l’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives ». Cette prestation « a un caractère forfaitaire » et « prend la forme d’un capital dont le montant est fixé par le juge ». Il s’agit donc de deux institutions distinctes : la pension alimentaire due au titre du devoir de secours est une mesure provisoire qui prend fin au prononcé du divorce, tandis que la prestation compensatoire est une mesure définitive destinée à compenser une disparité durable.

En complément, l’article 214 du Code civil précise que « si les conventions matrimoniales ne règlent pas la contribution des époux aux charges du mariage, ils y contribuent à proportion de leurs facultés respectives ». Ce texte, applicable tant que le mariage n’est pas dissous, fonde l’obligation de contribution aux charges du mariage, distincte du devoir de secours mais poursuivant une finalité similaire : garantir que les ressources du ménage profitent équitablement aux deux époux pendant la durée de l’union.

La jurisprudence est venue préciser les contours de cette obligation. La première chambre civile rappelle avec constance que le devoir de secours survit à la séparation de fait des époux et ne cesse qu’au prononcé du divorce. Dans un arrêt du 4 mars 2026 (pourvoi n° 23-19.444), la Cour de cassation a censuré une cour d’appel qui avait refusé d’examiner la demande d’un époux tendant à voir supprimer rétroactivement la pension alimentaire mise à sa charge au titre du devoir de secours. La Haute juridiction a jugé que « la cour d’appel, qui s’est contredite, n’a pas satisfait aux exigences » de l’article 455 du Code de procédure civile, lequel impose que « tout jugement doit être motivé », la contradiction entre les motifs et le dispositif équivalant à un défaut de motifs.

B. Les mesures provisoires comme traduction concrète du devoir de secours dans le divorce

Dès l’ordonnance de non-conciliation, le juge aux affaires familiales est investi du pouvoir de prendre les mesures provisoires énumérées à l’article 255 du Code civil. Ce texte offre au juge une palette d’instruments remarquablement étendue :

  • Proposer une mesure de médiation familiale (1°), sauf en cas de violences alléguées ou d’emprise manifeste ;
  • Statuer sur les modalités de la résidence séparée des époux (3°) ;
  • Attribuer à l’un des époux la jouissance du logement et du mobilier du ménage (4°) ;
  • Fixer la pension alimentaire et la provision pour frais d’instance (6°) ;
  • Accorder des provisions à valoir sur les droits dans la liquidation du régime matrimonial (7°) ;
  • Statuer sur l’attribution de la jouissance ou de la gestion des biens communs (8°) ;
  • Désigner un notaire en vue d’élaborer un projet de liquidation du régime matrimonial (10°).

La pension alimentaire au titre du devoir de secours, prévue au 6° de l’article 255, constitue la mesure provisoire la plus fréquemment ordonnée. Elle est fixée en considération des besoins de l’époux créancier et des ressources de l’époux débiteur, sans qu’il soit nécessaire de caractériser une faute. Le montant peut être révisé à tout moment de la procédure si un fait nouveau le justifie, conformément à l’article 1118 du Code de procédure civile, aux termes duquel « en cas de survenance d’un fait nouveau, le juge peut, jusqu’au dessaisissement de la juridiction, supprimer, modifier ou compléter les mesures provisoires qu’il a prescrites ».

La contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants, bien que distincte du devoir de secours entre époux, relève d’une logique protectrice comparable. L’article 371-2 du Code civil dispose que « chacun des parents contribue à l’entretien et à l’éducation des enfants à proportion de ses ressources, de celles de l’autre parent, ainsi que des besoins de l’enfant », et que « cette obligation ne cesse de plein droit ni lorsque l’autorité parentale ou son exercice est retiré, ni lorsque l’enfant est majeur ». Le juge aux affaires familiales peut statuer simultanément sur la pension alimentaire entre époux et la contribution à l’entretien des enfants dans le cadre de l’ordonnance de non-conciliation.

La situation particulière de la séparation de corps mérite une attention spécifique. En effet, l’article 303 du Code civil dispose que « la séparation de corps laisse subsister le devoir de secours » et que « le jugement qui la prononce ou un jugement postérieur fixe la pension alimentaire qui est due à l’époux dans le besoin ». Cette pension est « attribuée sans considération des torts » et « soumise aux règles des obligations alimentaires ». La subsistance du devoir de secours en cas de séparation de corps distingue fondamentalement cette institution du divorce, qui y met fin.

II. Le contrôle renforcé de la première chambre civile sur le régime des mesures provisoires (2023-2026)

A. La compétence du juge pour modifier les mesures provisoires : une clarification jurisprudentielle décisive

La question de savoir quel juge est compétent pour modifier les mesures provisoires a donné lieu à un contentieux nourri devant la première chambre civile. Deux arrêts récents apportent des réponses déterminantes.

Dans un premier arrêt du 4 mars 2026 (pourvoi n° 23-19.444), la première chambre civile a censuré un arrêt de la cour d’appel de Grenoble du 26 avril 2023 qui avait rejeté la demande de l’époux tendant à voir supprimer rétroactivement, à compter du 1er août 2016, la pension alimentaire mise à sa charge au titre du devoir de secours. La cour d’appel avait retenu qu’« il n’appartiendrait pas au juge du divorce de revenir sur les mesures provisoires fixées par le juge conciliateur, seul le juge de la mise en état ayant cette compétence au cours de la procédure de divorce ». La Cour de cassation casse cette décision sur deux fondements distincts.

D’une part, sur le fondement de l’article 455 du Code de procédure civile, la Haute juridiction relève que « la cour d’appel, qui s’est contredite, n’a pas satisfait aux exigences du texte », en ce qu’elle avait confirmé le jugement tout en jugeant qu’elle n’était pas compétente pour en connaître. La contradiction entre les motifs et le dispositif équivaut en effet à un défaut de motifs.

D’autre part, et surtout, sur le fondement de l’article 1118 du Code de procédure civile, la Cour de cassation énonce un principe fondamental : « Il résulte de ce texte qu’en cas de survenance d’un fait nouveau, la cour d’appel, saisie d’une instance en divorce, a le pouvoir de modifier ou de supprimer une mesure provisoire ». Ce faisant, la Cour réaffirme avec force que le juge du divorce, statuant au fond, a compétence pour connaître des demandes de modification des mesures provisoires, y compris rétroactivement. La cour d’appel, en jugeant le contraire, a « méconnu l’étendue de ses pouvoirs et violé, par fausse application, le texte ».

Cette solution est d’une importance pratique considérable pour les justiciables. Elle signifie que l’époux qui estime que la pension alimentaire mise à sa charge au titre du devoir de secours n’est plus justifiée — par exemple parce que l’époux créancier a retrouvé une activité professionnelle ou s’est remis en couple — peut saisir le juge du divorce lui-même, sans avoir à engager une procédure distincte devant le juge de la mise en état. La Cour de cassation démontre ici sa volonté de simplifier le parcours procédural des époux en cours de divorce et de garantir l’effectivité du droit à un recours effectif.

Un second arrêt, rendu le 12 juin 2025 (pourvoi n° 23-18.832, publié au Bulletin), est venu préciser la solution en matière de séparation de corps convertie en divorce. Dans cette espèce, un arrêt du 24 juin 1999 avait prononcé la séparation de corps des époux et condamné le mari au paiement mensuel d’une pension alimentaire au titre du devoir de secours. Le 29 décembre 2020, l’époux avait assigné son épouse en conversion de la séparation de corps en divorce et saisi le juge de la mise en état d’une demande de révision de la pension alimentaire.

La cour d’appel de Versailles, dans un arrêt du 6 avril 2023, avait fait application de l’article 1118 du Code de procédure civile pour rejeter la demande. La Cour de cassation casse cette décision sans renvoi, au visa combiné de l’article 303 du Code civil et des articles 1084, 1118 et 1129 du Code de procédure civile, en énonçant un attendu de principe :

« Il n’entre pas dans les attributions du juge de la mise en état de statuer sur une telle demande au cours d’une instance en conversion de la séparation de corps en divorce. »

La Cour relève en effet que la demande de l’époux « visait à la modification d’une mesure accessoire au prononcé de la séparation de corps, et non la modification d’une mesure provisoire prise pour la durée de l’instance en conversion de la séparation de corps en divorce ». Elle en déduit que le juge de la mise en état, en statuant dans les mêmes limites, « a excédé ses pouvoirs ».

La Cour de cassation, statuant au fond en application de l’article 627 du Code de procédure civile, annule l’ordonnance du juge de la mise en état et déclare la demande irrecevable. Cette solution, fortement pédagogique, rappelle que le juge de la mise en état n’est pas le juge naturel des mesures provisoires prises dans le cadre d’une séparation de corps, lesquelles relèvent de la compétence exclusive du juge aux affaires familiales statuant selon la procédure prévue aux articles 1137 et suivants du Code de procédure civile.

La portée combinée de ces deux arrêts est claire : la première chambre civile exerce un contrôle rigoureux sur la compétence juridictionnelle en matière de mesures provisoires. Le juge du fond (juge du divorce ou cour d’appel) a compétence pour modifier les mesures provisoires prises pendant l’instance en divorce, tandis que le juge de la mise en état ne peut connaître des demandes de modification d’une mesure accessoire à un jugement de séparation de corps.

B. Le sort des mesures provisoires en cas de divorce prononcé à l’étranger : l’apport de l’arrêt du 21 mai 2025

La mobilité internationale des couples contemporains soulève des difficultés particulières lorsque l’un des époux saisit une juridiction étrangère d’une demande en divorce parallèlement à une procédure engagée en France. La première chambre civile a rendu sur cette question un arrêt fondamental le 21 mai 2025 (pourvoi n° 23-17.532, publié au Bulletin).

Dans cette espèce, une épouse avait saisi le juge aux affaires familiales de Mulhouse d’une requête en divorce le 17 janvier 2019. Une ordonnance de non-conciliation du 17 juin 2019 avait autorisé les époux à introduire l’instance et prévu diverses mesures provisoires, notamment une pension alimentaire au titre du devoir de secours de 500 euros par mois et une contribution à l’entretien des enfants de 650 euros par mois et par enfant. L’époux avait interjeté appel de cette ordonnance. Devant la cour d’appel de Colmar, il avait soulevé une fin de non-recevoir tirée de l’autorité de chose jugée d’un jugement de divorce rendu le 8 avril 2022 par le tribunal supérieur de Californie du comté de Santa Clara (États-Unis).

La cour d’appel de Colmar, dans un arrêt du 4 avril 2023, avait reconnu la régularité du jugement californien et dit que celui-ci devait être reconnu de plein droit en France, ce qui rendait sans objet les demandes des parties relatives au divorce lui-même. Mais elle avait également jugé que l’ordonnance de non-conciliation avait conservé ses effets entre les époux jusqu’à ce que le divorce ait acquis force de chose jugée, soit le 30 juin 2022, et avait statué sur le bien-fondé des mesures financières pour la période antérieure.

La Cour de cassation rejette le pourvoi formé par l’époux et énonce un double principe fondamental :

« La procédure de divorce engagée en France est privée d’objet et les mesures provisoires ordonnées pour la durée de la procédure deviennent caduques lorsque le divorce a été prononcé à l’étranger par une décision passée en force de chose jugée remplissant les conditions de sa reconnaissance en France. »

« Sauf disposition contraire, la caducité d’un titre exécutoire ne le prive pas de son efficacité pour la période antérieure à la caducité. »

La Cour en déduit que « la caducité affectant les mesures provisoires prises en application de l’article 255 du Code civil à raison de la reconnaissance d’un jugement étranger de divorce ne les prive d’efficacité qu’à compter de la date à laquelle cette décision est passée en force de chose jugée ». En d’autres termes, les mesures provisoires — pension alimentaire au titre du devoir de secours, contribution à l’entretien des enfants, provision pour frais d’instance — restent pleinement exécutoires pour toute la période comprise entre l’ordonnance de non-conciliation et la date à laquelle le jugement étranger de divorce a acquis force de chose jugée.

Cette solution est d’une grande sagesse pratique. Elle évite qu’un époux de mauvaise foi puisse se soustraire rétroactivement à ses obligations alimentaires en obtenant un divorce à l’étranger après avoir laissé s’accumuler des arriérés de pension en France. Elle préserve également les droits de l’époux créancier qui a pu légitimement compter sur les sommes fixées par le juge français pour assurer sa subsistance pendant la procédure. L’arrêt du 21 mai 2025 consacre ainsi un équilibre remarquable entre le respect de l’autorité de la chose jugée étrangère et la protection des droits acquis sous l’empire de la décision française.

La solution s’inscrit dans la droite ligne de la jurisprudence antérieure de la première chambre civile sur la reconnaissance des décisions étrangères en matière de divorce. La Cour rappelle implicitement les trois conditions classiques de cette reconnaissance : la compétence indirecte du juge étranger, la conformité à l’ordre public international français de fond et de procédure, et l’absence de fraude à la loi. Dès lors que ces conditions sont remplies, le jugement étranger produit en France les mêmes effets qu’un jugement français, y compris celui de rendre caduques les mesures provisoires antérieurement ordonnées, mais sans effet rétroactif.

L’enseignement pratique de cette jurisprudence est triple. Premièrement, pour l’époux qui envisage un divorce international, il est impératif d’anticiper l’articulation entre les procédures engagées dans différents pays, afin d’éviter que la reconnaissance du jugement étranger ne vienne perturber l’économie des mesures provisoires ordonnées en France. Deuxièmement, pour l’avocat, il est essentiel de vérifier la date exacte à laquelle le jugement étranger a acquis force de chose jugée, car c’est de cette date que dépendra la caducité des mesures provisoires. Troisièmement, pour le juge français, il lui appartient, même après avoir constaté la caducité des mesures provisoires, de statuer sur leur bien-fondé pour la période antérieure à cette caducité, comme l’a fait la cour d’appel de Colmar en l’espèce.

Conclusion

Le devoir de secours demeure, en 2026, une institution vivante du droit de la famille, dont la première chambre civile de la Cour de cassation assure un contrôle exigeant. Les trois arrêts analysés — 4 mars 2026 (n° 23-19.444), 12 juin 2025 (n° 23-18.832, publié au Bulletin) et 21 mai 2025 (n° 23-17.532, publié au Bulletin) — témoignent d’une volonté constante : garantir la sécurité juridique des mesures provisoires, clarifier la répartition des compétences entre les juges et protéger l’époux économiquement vulnérable pendant toute la durée de la procédure.

Dans un contexte où 200 000 couples avec enfants se séparent chaque année en France, où le législateur débat de la défiscalisation des pensions alimentaires et où la jurisprudence affine sans cesse les contours de l’obligation de secours, il est plus que jamais nécessaire pour les justiciables d’être accompagnés par un avocat spécialisé en droit de la famille, rompu aux subtilités de la procédure de divorce et capable d’anticiper les conséquences patrimoniales d’une séparation.

Hassan KOHEN, Avocat au Barreau de Paris
Cabinet Kohen Avocats

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