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Contrôles EES depuis le 6 septembre : vos allers-retours familiaux comptent dans les 90 jours

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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Contrôles EES depuis le 6 septembre : vos allers-retours familiaux comptent dans les 90 jours

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Votre mère vit à Alger, à Dakar ou à Beyrouth, et elle vient garder vos enfants une semaine sur deux. Votre père veuf fait l’aller-retour chaque trimestre pour fuir la solitude et voir grandir ses petits-enfants. Votre sœur, mariée au pays, passe tous ses congés en famille en France. Pendant des années, ces allers-retours ont laissé des tampons sur un passeport et personne n’a compté les jours au jour près. Depuis le 6 septembre 2026, ce temps de la tolérance pratique est terminé : l’enregistrement biométrique aux frontières de l’espace Schengen est devenu systématique, chaque entrée et chaque sortie est horodatée dans un fichier européen, et le compteur des 90 jours de court séjour tourne sans pitié. Pour une famille qui vit entre deux pays, la question n’est plus seulement affective, elle est devenue comptable et juridique : combien de jours reste-t-il, que se passe-t-il en cas de dépassement, et que faire le jour où l’entrée est refusée à Roissy ou à Orly ?

La réponse tient en trois constats, à poser d’emblée avec leurs réserves. D’abord, si votre proche voyage avec un visa de court séjour ou sans visa pour un séjour de moins de 90 jours, il est enregistré dans le système européen d’entrée et de sortie, et ses jours s’additionnent sur toute période glissante de 180 jours, quel que soit le nombre de voyages. Ensuite, un dépassement, même de quelques jours et même commis de bonne foi entre deux visites familiales, place la personne en séjour irrégulier et peut conduire à une obligation de quitter le territoire français, parfois sans délai et avec interdiction de retour. Enfin, un refus d’entrée ou un refus de visa se conteste, mais selon des voies strictes et pour l’essentiel non suspensives : la meilleure défense reste donc la vérification avant le voyage. Réserve importante : les titulaires d’un titre de séjour ou d’un visa de long séjour français ne sont en principe pas enregistrés dans ce système, et les membres de la famille d’un citoyen de l’Union relèvent de règles propres. Chaque situation familiale doit être vérifiée pour elle-même, et cet article expose le cadre général sans remplacer l’examen d’un dossier individuel.

I. Ce qui a changé à la frontière depuis le 6 septembre 2026

A. La fin des flexibilités : chaque passage compte désormais

Le système européen d’entrée et de sortie, dit EES, est devenu pleinement opérationnel aux frontières participantes le 10 avril 2026, au terme d’un déploiement progressif entamé en octobre 2025. C’est ce que rapporte la presse européenne, en précisant que les États avaient été autorisés à suspendre temporairement la collecte des données biométriques à certains points de passage lorsque l’affluence rendait les temps d’attente excessifs. Cette soupape vient de se refermer. Comme l’écrit Euronews dans un article publié le 4 septembre 2026 : « les mesures de flexibilité d’urgence prendront fin » le dimanche 6 septembre Et le même article ajoute : à partir du 6 septembre, cette période transitoire prend fin, ce qui laisse aux aéroports et aux autorités frontalières « moins de marge de manœuvre » pour alléger les exigences biométriques en cas de saturation

Concrètement, le voyageur non européen en court séjour présente son passeport, se fait photographier et, sauf s’il a moins de douze ans, donne ses empreintes digitales. Le ministère français de l’Europe et des Affaires étrangères le résume ainsi sur sa page consacrée à l’EES, publiée le 5 novembre 2025 et mise à jour le 5 août 2026 : EES « remplace l’apposition manuelle d’un cachet » et permet de contrôler électroniquement les entrées, les sorties et les durées de séjour des ressortissants des pays tiers en court séjour dans l’espace Schengen, dans la limite de 90 jours sur 180 jours La fiche de Service-Public sur l’enregistrement EES des séjours de moins de 3 mois confirme ce basculement pour le public français. Lors d’un point presse tenu le 1er septembre 2026, un porte-parole de la Commission européenne a estimé que le système avait « globalement bien fonctionné » pendant l’été, tout en reconnaissant que des ajustements restaient nécessaires à certains points de passage.

Pour les familles, la conséquence la plus immédiate est matérielle avant d’être juridique. Une étude du Financial Times et du cabinet Qsensor citée par Euronews montre qu’à l’aéroport de Francfort, le temps d’attente moyen a atteint 120 minutes en juillet 2026, contre 60 minutes un an plus tôt, et les temps d’attente auraient doublé dans les grands hubs européens. Un opérateur de voyages interrogé conseille d’éviter les correspondances courtes pendant les prochaines semaines : une correspondance raisonnable sur le papier peut devenir très inconfortable après une heure perdue au contrôle des passeports. Une grand-mère qui transite par Francfort ou Amsterdam pour rejoindre sa famille en France avec un temps de correspondance de cinquante minutes prend donc un risque réel de rater son vol, sans qu’aucune faute puisse être reprochée à qui que ce soit. Premier point de décision de ce parcours : prévoir des correspondances larges, vérifier que le passeport a été délivré depuis moins de dix ans et qu’il reste valable au moins trois mois après la date prévue de sortie, et conserver tous les justificatifs du voyage, car le tampon qui racontait autrefois le trajet a disparu.

B. Qui est enregistré dans l’EES, et qui ne l’est pas

C’est ici que beaucoup de familles se trompent, dans un sens comme dans l’autre. Le règlement européen qui crée l’EES, le règlement (UE) 2017/2226 du 30 novembre 2017, délimite précisément son champ. Son article 2 dispose : le texte s’applique aux ressortissants de pays tiers « admis pour un court séjour » et soumis à vérification aux frontières où l’EES fonctionne. Autrement dit, le visiteur familial qui vient pour quelques semaines, avec ou sans visa selon sa nationalité, est enregistré à chaque entrée et à chaque sortie.

Le même article 2 ajoute que le règlement le texte s’applique aussi en cas d’« entrée refusée » pour un court séjour. Un refus d’entrée laisse donc lui aussi une trace dans le système, ce qui n’est pas neutre pour les demandes de visa ultérieures, comme on le verra. À l’inverse, les personnes admises au séjour de longue durée échappent à l’enregistrement : les données des titulaires d’un visa de long séjour ou d’un titre de séjour ne sont pas enregistrées, et les membres de la famille d’un citoyen de l’Union titulaires d’une carte de séjour en sont également exclus. C’est toute la différence entre deux grands-mères : celle qui vit en France avec une carte de séjour traverse le contrôle sans alimenter le compteur, tandis que celle qui vient depuis le pays d’origine en court séjour l’alimente à chaque passage. Confondre les deux situations, c’est risquer soit une inquiétude inutile, soit une insouciance dangereuse. Deuxième point de décision : identifier avant chaque voyage le statut exact du voyageur, car de ce statut dépendent l’enregistrement, le calcul des jours et les recours possibles.

II. Vos allers-retours familiaux face au compteur des 90 jours

A. Le calcul des 90 jours sur 180 jours et le prix du dépassement

La règle du court séjour figure à l’article 6 du règlement (UE) 2016/399 du 9 mars 2016, dit code frontières Schengen. Elle est ainsi rédigée : pour un séjour n’excédant pas 90 jours sur toute période de 180 jours, ce qui implique d’examiner les 180 jours précédant chaque jour de séjour. Chaque jour de présence doit donc être regardé en se retournant sur les 180 jours qui le précèdent, et le total ne doit jamais dépasser 90 jours. Le même article précise le mode de comptage : la date d’entrée vaut « premier jour de séjour » et la date de sortie « dernier jour de séjour », tandis que les périodes couvertes par un titre de séjour ou un visa de long séjour ne comptent pas dans le calcul. Pour une mère qui vient trois semaines tous les deux mois, le calcul exige donc d’additionner tous les séjours des six derniers mois, tampons ou pas, et l’EES le fait désormais à la place du voyageur, sans arrondi complaisant.

Au-delà des conditions de ressources, d’assurance ou d’objet du séjour, que l’article 6 énumère également, c’est ce compteur qui trahit le plus souvent les familles de bonne foi. Un séjour qui devait durer deux mois et se prolonge de trois semaines pour la naissance d’un petit-enfant, un billet retour reporté pour cause d’hospitalisation d’un proche, un troisième voyage dans le semestre pour des obsèques : autant de situations humaines qui font franchir la ligne sans que personne ait eu le sentiment de frauder. Or le droit français ne distingue pas selon l’intention au stade du constat. L’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, en vigueur depuis le 1er mai 2021, dispose que l’autorité administrative peut obliger un étranger à quitter le territoire français notamment lorsque « L’étranger, entré sur le territoire français sous couvert d’un visa désormais expiré ou, n’étant pas soumis à l’obligation du visa, entré en France plus de trois mois auparavant, s’est maintenu sur le territoire français sans être titulaire d’un titre de séjour ou, le cas échéant, sans demander le renouvellement du titre de séjour temporaire ou pluriannuel qui lui a été délivré ». Le dépassement du court séjour fait ainsi basculer le visiteur familial dans le champ de l’obligation de quitter le territoire français.

Et la procédure peut être rapide. L’article L. 612-3 du même code, en vigueur depuis le 1er mai 2021, prévoit que le risque de soustraction à l’éloignement « peut être regardé comme établi, sauf circonstance particulière », lorsque « L’étranger s’est maintenu sur le territoire français au-delà de la durée de validité de son visa ou, s’il n’est pas soumis à l’obligation du visa, à l’expiration d’un délai de trois mois à compter de son entrée en France, sans avoir sollicité la délivrance d’un titre de séjour ». Autrement dit, le simple fait du dépassement sans demande de titre fait présumer le risque, et l’obligation de quitter le territoire peut alors être prise sans délai de départ volontaire. Dans ce cas, l’article L. 612-6 du même code, dans sa version en vigueur depuis le 28 janvier 2024, ajoute : « Lorsqu’aucun délai de départ volontaire n’a été accordé à l’étranger, l’autorité administrative assortit la décision portant obligation de quitter le territoire français d’une interdiction de retour sur le territoire français. » Les effets de cette interdiction, fixés par l’autorité, ne peuvent excéder cinq ans à compter de l’exécution, et dix ans en cas de menace grave pour l’ordre public. Pour une famille, c’est la sanction la plus douloureuse : non seulement le départ forcé, mais plusieurs années sans pouvoir revenir voir les siens.

Ce n’est pas une hypothèse d’école. Par un arrêt du 31 mars 2026, la cour administrative d’appel de Paris, dans une affaire consultée sur Légifrance (CAA Paris, 8e chambre, n° 25PA04166), a jugé le cas d’un ressortissant ivoirien « entré en France sous visa de court séjour le 22 mai 2023 », qui « s’est maintenu sur le territoire français à l’expiration du délai de validité de son visa » et avait fait l’objet, à la suite d’un contrôle, d’un arrêté par lequel la préfète du Val-de-Marne « l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination où il pourra être reconduit et lui a interdit le retour sur le territoire français pour une durée de deux ans ». Le tribunal administratif avait rejeté son recours en juillet 2025 et la cour a confirmé. La leçon pour les familles est rude mais claire : un visa de visite familiale qui expire pendant le séjour, sans demande de titre ni départ, expose à l’éloignement sans délai assorti d’une interdiction de retour, et le juge contrôle ces décisions de près sans les annuler pour cela. Troisième point de décision : dès qu’un prolongement imprévu se profile, calculer immédiatement les jours, ne pas laisser expirer le visa sans rien faire, et faire vérifier sans attendre s’il existe une voie de régularisation ou s’il faut organiser le départ avant l’expiration.

B. Refus d’entrée, refus de visa : les recours d’un visiteur familial

Il arrive que le blocage survienne dès l’aéroport, avant même le compteur : l’agent refuse l’entrée parce qu’il doute de l’objet du séjour, des moyens de subsistance, de l’assurance, ou parce qu’un signalement apparaît. L’article 14 du code frontières Schengen encadre strictement ce moment. Il dispose d’abord : l’entrée ne peut être refusée que par une « décision motivée », notifiée au moyen d’un « formulaire uniforme » remis au voyageur, qui en accuse réception sur ce même formulaire. Exigez donc ce formulaire et lisez le motif coché : c’est lui qui déterminera toute la suite. Le même article ouvre un recours : les personnes visées ont un « droit de former un recours » selon le droit national. Mais le texte prévient aussitôt : l’introduction du recours est « sans effet suspensif » Le voyageur repart donc, en principe, le jour même, et c’est depuis l’extérieur qu’il contestera, avec une consolation prévue par le texte : si le refus est déclaré non fondé, l’intéressé bénéficie d’un « droit à la rectification » de la part de l’État qui a refusé l’entrée. Avec l’EES, cette rectification concernera l’enregistrement électronique. En pratique, conservez le formulaire, notez les noms, l’heure et les circonstances, et faites examiner le motif dans les jours qui suivent, car un refus mal contesté pèse sur les demandes suivantes.

Le refus peut aussi intervenir en amont, au consulat, lorsque le visa de court séjour est refusé. Le règlement (CE) n° 810/2009 du 13 juillet 2009 établissant un code communautaire des visas énumère à son article 32 les motifs de refus, parmi lesquels l’absence de justification de « l’objet et des conditions du séjour envisagé », l’absence de preuve de « moyens de subsistance suffisants », un séjour antérieur de trois mois sur la période de six mois en cours, ou encore des doutes sur l’authenticité des pièces ou la volonté de quitter le territoire avant l’expiration. Le juge français contrôle ces refus de près. Le 26 janvier 2024, la cour administrative d’appel de Nantes (CAA Nantes, 5e chambre, n° 22NT02665) s’est prononcée sur le refus implicite opposé par la commission de recours contre les décisions de refus de visa à une ressortissante malienne sollicitant un visa de court séjour : le tribunal administratif de Nantes avait annulé la décision et « a enjoint au ministre de l’intérieur de procéder au réexamen de la demande de Mme B… dans un délai de deux mois à compter de la notification de son jugement », et la cour a examiné au fond l’exigence de motivation qui pèse sur la commission comme sur le consulat. Plus récemment, le 2 mai 2025 (CAA Nantes, 2e chambre, n° 24NT00214), la même cour a contrôlé le refus d’un visa de court séjour en vue d’un mariage avec une ressortissante française : les requérants invoquaient une motivation insuffisante, une erreur manifeste sur l’intention matrimoniale, les ressources et le « risque de détournement de l’objet du visa à des fins migratoires », ainsi que les articles 8 et 12 de la Convention européenne des droits de l’homme. Ces deux affaires montrent la méthode du juge : motivation vérifiée ligne par ligne, risque migratoire apprécié sur pièces, et vie privée et familiale pesée concrètement. Pour une famille, cela signifie qu’un refus fondé sur un simple soupçon, sans pièces, se conteste utilement devant la commission de recours puis devant le tribunal administratif de Nantes, compétent pour les visas, à condition d’apporter des preuves d’attaches au pays d’origine, de ressources, d’hébergement et de liens familiaux en France.

Lorsque c’est une obligation de quitter le territoire qui a été prise après un dépassement, le cadre français offre des garanties qu’il faut activer vite. L’article L. 613-1 du code des étrangers, dans sa version en vigueur depuis le 28 janvier 2024, dispose : « La décision portant obligation de quitter le territoire français est motivée. Elle est édictée après vérification du droit au séjour, en tenant notamment compte de la durée de présence de l’étranger sur le territoire français, de la nature et de l’ancienneté de ses liens avec la France et des considérations humanitaires pouvant justifier un tel droit. » Les attaches familiales en France, l’ancienneté des allers-retours, l’état de santé ou la situation des enfants doivent donc être examinés par le préfet, et leur absence d’examen est un moyen de contestation. L’article L. 614-1 du même code, en vigueur depuis le 15 juillet 2024, ouvre le recours : la décision d’obligation de quitter le territoire, avec le refus de séjour, le délai de départ volontaire et l’interdiction de retour qui l’accompagnent, « peuvent être contestées devant le tribunal administratif ». Les délais sont brefs, de l’ordre de quelques semaines, et encore plus courts lorsque l’obligation est sans délai et assortie d’une rétention ou d’une assignation : c’est une course contre la montre où chaque jour compte. Quatrième point de décision : face à un refus ou à une obligation de quitter, ne pas attendre le retour au pays pour réagir, faire dater et conserver chaque document, saisir la commission ou le tribunal dans les délais inscrits sur la notification, et préparer en parallèle le dossier de la prochaine demande de visa, car un refus non expliqué se répète.

Au fil de ce parcours, un accompagnement spécialisé change souvent l’issue : vérifier le compteur des 90 jours avant d’acheter le billet, auditer les motifs d’un refus d’entrée ou de visa, saisir la commission de recours puis le juge avec les bonnes pièces, et sécuriser les demandes futures. C’est précisément la mission de l’expertise du cabinet en droit des étrangers à Paris, habituée à ces dossiers où la vie familiale se joue entre deux pays et deux calendriers.

Conclusion : le calendrier est devenu une pièce du dossier

Vivre entre deux pays a toujours exigé de l’organisation ; depuis le 6 septembre 2026, cela exige aussi de la comptabilité. L’enregistrement biométrique systématique ne pardonne pas les approximations : trois semaines ici, un mois là, un voyage imprévu pour des obsèques, et le compteur des 90 jours déborde sans que personne ait eu l’impression de dépasser quoi que ce soit. Les familles avisées adopteront trois réflexes : tenir un décompte écrit des séjours des six derniers mois et le vérifier avant chaque billet, ne jamais laisser expirer un visa sans avoir demandé un titre ou organisé le départ, et conserver chaque formulaire, chaque cachet annulé et chaque notification pour pouvoir contester utilement. Le droit protège la vie familiale, y compris celle qui s’écrit en allers-retours, mais il la protège d’autant mieux que les jours sont comptés à temps et les recours exercés dans les délais. Et lorsqu’un refus ou un dépassement survient malgré ces précautions, le dossier doit être repris sans délai, car en cette matière, le temps perdu ne se rattrape presque jamais.

Le cabinet Kohen Avocats intervient sur ces questions comme avocat en droit des étrangers à Paris.

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