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L’équité dans la prestation compensatoire : entre pouvoir souverain du juge et contrôle de la Cour de cassation

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Maître Hassan KOHEN
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L’équité dans la prestation compensatoire : entre pouvoir souverain du juge et contrôle de la Cour de cassation

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La prestation compensatoire demeure, cinquante ans après son introduction par la loi du 11 juillet 1975, l’une des institutions les plus contentieuses du droit du divorce. Prévue aux articles 270 et suivants du Code civil, elle vise à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives des époux. Pourtant, son régime juridique continue de susciter des interrogations majeures, que la première chambre civile de la Cour de cassation s’emploie à clarifier par une série d’arrêts récents, dont certains ont été publiés au Bulletin ou au Rapport annuel. L’étude de ces décisions, rendues entre 2025 et 2026, révèle une double tension : d’une part, la place de l’équité comme fondement du refus d’accorder la prestation compensatoire, et d’autre part, l’étendue du contrôle opéré par la Cour de cassation sur l’office du juge aux affaires familiales. Ces développements jurisprudentiels dessinent les contours d’un droit à prestation compensatoire à la fois mieux encadré et plus rigoureusement contrôlé.

I. L’équité, fondement du refus de la prestation compensatoire

A. Le mécanisme de l’article 270 : une faculté de refus encadrée

L’article 270 du Code civil, dans sa rédaction issue de la loi du 26 mai 2004, dispose que « le divorce met fin au devoir de secours entre époux. L’un des époux peut être tenu de verser à l’autre une prestation destinée à compenser, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives. Cette prestation a un caractère forfaitaire. Elle prend la forme d’un capital dont le montant est fixé par le juge. Toutefois, le juge peut refuser d’accorder une telle prestation si l’équité le commande, soit en considération des critères prévus à l’article 271, soit lorsque le divorce est prononcé aux torts exclusifs de l’époux qui demande le bénéfice de cette prestation, au regard des circonstances particulières de la rupture. »

Ce texte consacre ainsi une faculté de refus fondée sur l’équité, qui constitue une exception au principe selon lequel la prestation compensatoire doit compenser la disparité créée par le divorce(C. civ., art. 270). La Cour de cassation a précisé, par un arrêt du 5 décembre 2025, que « l’équité peut permettre de refuser d’attribuer une prestation compensatoire, mais pas d’en limiter le montant », ce qui opère une distinction nette entre le pouvoir du juge de refuser la prestation et celui d’en moduler le quantum. Autrement dit, lorsque les conditions d’octroi sont remplies – c’est-à-dire lorsqu’une disparité est constatée – le juge ne saurait, au nom de l’équité, réduire le montant de la prestation en deçà de ce qui serait nécessaire pour compenser cette disparité. L’équité intervient comme un verrou binaire : elle ouvre ou ferme la porte de la prestation compensatoire, mais elle ne saurait en ajuster le seuil.

Cette solution s’inscrit dans une jurisprudence constante qui rappelle que « la prestation compensatoire a pour but de compenser la disparité dans les conditions de vie respectives » des époux(Cass. 1re civ., 10 déc. 2025, n° 24-13.557). La Cour de cassation impose ainsi au juge du fond une obligation de motivation renforcée : lorsqu’il refuse d’accorder une prestation compensatoire sur le fondement de l’équité, il doit caractériser les circonstances particulières qui justifient ce refus, au regard des critères énumérés à l’article 271 du Code civil.

B. La distinction entre refus et modulation : les apports jurisprudentiels de 2025-2026

L’arrêt du 5 décembre 2025 illustre la rigueur avec laquelle la Cour de cassation contrôle désormais la motivation des juges du fond en matière de prestation compensatoire. La haute juridiction censure les décisions qui, sans nier l’existence d’une disparité, refusent néanmoins d’accorder la prestation en se fondant sur des motifs insuffisamment caractérisés. La Cour rappelle que « la prestation compensatoire est fixée selon les besoins de l’époux à qui elle est versée et les ressources de l’autre en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l’évolution de celle-ci dans un avenir prévisible »(C. civ., art. 271).

Parmi les critères que le juge doit prendre en considération figurent « la durée du mariage, l’âge et l’état de santé des époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l’un des époux pendant la vie commune pour l’éducation des enfants et du temps qu’il faudra encore y consacrer ou pour favoriser la carrière de son conjoint au détriment de la sienne, le patrimoine estimé ou prévisible des époux, tant en capital qu’en revenu, après la liquidation du régime matrimonial, leurs droits existants et prévisibles, leur situation respective en matière de pensions de retraite »(C. civ., art. 271).

La Cour de cassation a également été saisie de la question de la preuve de la disparité. Dans un arrêt du 10 décembre 2025, elle a censuré une cour d’appel qui avait « fixé la prestation compensatoire en tenant compte de la situation des époux au moment du divorce » sans avoir procédé à une analyse prospective suffisante(Cass. 1re civ., 10 déc. 2025, n° 24-15.658). La Cour rappelle que la disparité doit s’apprécier non seulement au jour du divorce, mais également au regard de l’évolution prévisible de la situation des époux, notamment en matière de retraite. Cette exigence de prospection impose au juge de ne pas se borner à un constat statique, mais d’anticiper les conséquences futures de la rupture.

L’arrêt du 10 décembre 2025, publié au Bulletin, a par ailleurs précisé que le juge ne peut rejeter une demande de prestation compensatoire en se fondant uniquement sur l’existence d’un partage patrimonial futur régi par une loi étrangère, ces mécanismes étant autonomes(Cass. 1re civ., 10 déc. 2025, n° 23-22.356, publié au Bulletin). Cette solution affirme l’autonomie fonctionnelle de la prestation compensatoire vis-à-vis de la liquidation du régime matrimonial, principe déjà esquissé dans des décisions antérieures mais ici pleinement consacré par la publication au Bulletin.

II. Le contrôle juridictionnel de la fixation de la prestation compensatoire

A. La date d’appréciation du droit à prestation compensatoire : l’arrêt du 25 mars 2026

L’un des apports majeurs de la jurisprudence récente réside dans la détermination de la date à laquelle le juge doit se placer pour apprécier le droit à prestation compensatoire. Par un arrêt du 25 mars 2026, la première chambre civile a précisé avec netteté cette règle temporelle : « pour apprécier la demande de prestation compensatoire, le juge se place à la date à laquelle la décision prononçant le divorce prend force de chose jugée »(Cass. 1re civ., 25 mars 2026, n° 24-16.464).

En l’espèce, la cour d’appel de Caen avait apprécié le droit à prestation compensatoire à la date du 13 novembre 2023, estimant que le divorce avait acquis force de chose jugée à cette date, dès lors que l’épouse n’avait relevé appel du jugement qu’en ce qui concernait la prestation compensatoire et la contribution à l’entretien des enfants. La Cour de cassation a censuré ce raisonnement au visa des articles 260, 270 et 271 du Code civil et 562 du Code de procédure civile, en énonçant qu’« en cas d’appel du chef du dispositif du jugement prononçant le divorce, la décision, quant au divorce, ne peut passer en force de chose jugée, sauf acquiescement ou désistement ou irrecevabilité de l’appel de ce chef, avant le prononcé de l’arrêt ».

La Cour a ainsi jugé que la cour d’appel aurait dû se placer au jour où elle statuait pour apprécier l’existence du droit du mari à bénéficier d’une prestation compensatoire, dès lors que celui-ci avait interjeté appel du prononcé du divorce. Cette solution, qui procède à une cassation partielle avec renvoi devant la cour d’appel de Rennes, rappelle avec force que l’effet dévolutif de l’appel interdit toute cristallisation prématurée de la situation des époux. La date d’appréciation du droit à prestation compensatoire est ainsi étroitement liée à l’autorité de la chose jugée, qui ne s’acquiert que lorsque le jugement de divorce n’est plus susceptible d’aucun recours suspensif d’exécution.

La Cour de cassation a également rendu, le même jour, un arrêt publié au Bulletin et au Rapport annuel, qui constitue un revirement important en matière de droit international privé de la famille(Cass. 1re civ., 25 mars 2026, n° 23-20.905, publié au Bulletin et au Rapport). La haute juridiction y juge que « la fin de non-recevoir opposée à une demande de prestation compensatoire formée hors procédure de divorce doit être écartée lorsque le divorce a été prononcé à l’étranger ».

Cette solution rompt avec la jurisprudence antérieure qui, depuis un arrêt du 12 mai 2021, déclarait irrecevable toute demande de prestation compensatoire formée après que le divorce eut été prononcé, y compris à l’étranger. La Cour de cassation motive ce revirement par la nécessité de préserver l’effet utile du règlement (CE) n° 4/2009 du 18 décembre 2008 relatif à la compétence, la loi applicable, la reconnaissance et l’exécution des décisions et la coopération en matière d’obligations alimentaires, dont relève la prestation compensatoire. Elle rappelle que « dans un objectif de protection du créancier d’aliments, ce règlement lui laisse une option entre plusieurs fors alternatifs, en envisageant le for saisi du divorce parmi d’autres, sans hiérarchie entre eux ». Exclure toute possibilité de saisir le juge français d’une demande de prestation compensatoire au motif qu’il n’est pas en même temps saisi du divorce priverait d’effet l’attribution d’une compétence internationale à ce juge pour statuer sur les obligations alimentaires indépendamment de sa compétence pour statuer sur le divorce.

B. L’office du juge face à la disparité : prospection, motivation et contrôle

L’article 274 du Code civil confie au juge le soin de décider « des modalités selon lesquelles s’exécutera la prestation compensatoire en capital », soit par le « versement d’une somme d’argent, le prononcé du divorce pouvant être subordonné à la constitution des garanties prévues à l’article 277 », soit par l’« attribution de biens en propriété ou d’un droit temporaire ou viager d’usage, d’habitation ou d’usufruit, le jugement opérant cession forcée en faveur du créancier »(C. civ., art. 274).

Ce pouvoir de fixation confère au juge aux affaires familiales une marge d’appréciation que la doctrine qualifie souvent de souveraine. Toutefois, la Cour de cassation exerce un contrôle de plus en plus étroit sur la motivation des arrêts d’appel en la matière. La censure intervient lorsque le juge du fond n’a pas suffisamment caractérisé la disparité ou s’est fondé sur des éléments impropres à justifier sa décision. Ainsi, dans un arrêt du 1er octobre 2025, la Cour a cassé une décision pour défaut de base légale au motif que la cour d’appel n’avait pas recherché si la disparité alléguée dans les conditions de vie respectives des époux résultait bien de la rupture du mariage(Cass. 1re civ., 1er oct. 2025, n° 22-23.638). La Cour rappelle ainsi que la seule constatation d’une différence de revenus ou de patrimoine entre les époux ne suffit pas à caractériser la disparité au sens de l’article 270 du Code civil : encore faut-il que cette différence trouve sa cause dans la rupture du lien conjugal et non dans une situation préexistante au mariage ou indépendante de celui-ci.

De même, dans un arrêt du 10 septembre 2025, la Cour de cassation a censuré une cour d’appel qui avait fixé la prestation compensatoire à une somme de 170 000 euros en capital sans prendre en considération l’ensemble des critères de l’article 271 du Code civil, notamment le patrimoine estimé ou prévisible des époux après la liquidation du régime matrimonial(Cass. 1re civ., 10 sept. 2025, n° 23-19.981). La Cour exige du juge du fond une analyse exhaustive des critères légaux, ce qui implique de motiver sa décision au regard de chacun d’entre eux, sans pouvoir se contenter d’une référence générique à l’ensemble des critères de l’article 271. Cette exigence est particulièrement prégnante en matière de droits à la retraite, dont la Cour de cassation impose désormais une estimation chiffrée, « autant qu’il est possible » selon les termes mêmes de l’article 271.

Enfin, l’arrêt du 25 mars 2026 précité (n° 24-16.464) illustre une autre dimension du contrôle de la Cour de cassation : la vérification de la régularité procédurale de la fixation de la prestation compensatoire. En l’espèce, la cour d’appel avait retenu à tort que le divorce avait acquis force de chose jugée à la date des premières conclusions d’appel du mari, ce qui l’avait conduite à apprécier le droit à prestation compensatoire à une date erronée. La Cour de cassation sanctionne ici une erreur de droit qui, bien que purement procédurale, a des conséquences substantielles sur le montant de la prestation compensatoire, dans la mesure où la situation des époux peut évoluer de manière significative entre la date retenue à tort et la date à laquelle la cour d’appel statue effectivement.

Il résulte de l’ensemble de ces décisions que le juge aux affaires familiales ne dispose pas d’un pouvoir discrétionnaire en matière de prestation compensatoire. Si son appréciation de la disparité relève du pouvoir souverain des juges du fond, la Cour de cassation contrôle rigoureusement la motivation de leurs décisions, tant au regard des critères légaux de l’article 271 que de la cohérence temporelle de l’analyse. La prestation compensatoire constitue ainsi un droit objectif dont les conditions d’attribution et de fixation sont étroitement encadrées par la loi et la jurisprudence.

La Cour de cassation rappelle également, par son arrêt du 25 mars 2026 publié au Bulletin, le caractère accessoire de la demande de prestation compensatoire par rapport à la demande en divorce, tout en aménageant une exception majeure pour les divorces prononcés à l’étranger(Cass. 1re civ., 25 mars 2026, n° 23-20.905, publié). Cette solution concilie le principe d’indivisibilité de la demande en divorce et de la demande de prestation compensatoire, d’une part, et la protection du créancier d’aliments garantie par le droit de l’Union européenne, d’autre part. Elle témoigne de la capacité de la Cour de cassation à adapter les principes du droit interne du divorce aux exigences du droit international privé contemporain.

L’ensemble de ces développements jurisprudentiels confirme que la prestation compensatoire, loin d’être une institution figée, fait l’objet d’un dialogue constant entre le législateur, le juge et les parties. L’équité y occupe une place centrale, non comme un correctif arbitraire, mais comme un principe directeur qui guide l’office du juge dans la recherche d’une juste compensation de la disparité créée par la rupture du mariage. La Cour de cassation veille à ce que ce principe ne serve ni à priver abusivement un époux du droit à prestation compensatoire, ni à en atténuer la portée réparatrice.

Cette jurisprudence s’inscrit dans un contexte plus large de contrôle renforcé de la Cour de cassation sur l’office du juge aux affaires familiales. L’arrêt du 12 juin 2025 a ainsi rappelé que la cour d’appel, pour apprécier l’existence d’une disparité dans les conditions de vie respectives des époux, doit procéder à une analyse complète de leur situation respective, en prenant en compte non seulement leurs revenus actuels, mais également leur capacité d’épargne, leur endettement et leurs perspectives professionnelles. La Cour exige que le juge du fond « détermine si la rupture du mariage crée une disparité dans les conditions de vie respective des époux et, dans l’affirmative, fixe le montant de la prestation destinée à la compenser »(Cass. 1re civ., 12 juin 2025, n° 22-22.622). Cette formulation en deux temps impose au juge une démarche analytique rigoureuse qui interdit toute confusion entre l’existence du droit et l’évaluation de son quantum. Par ailleurs, l’exigence d’une motivation renforcée s’étend à la détermination des modalités d’exécution de la prestation compensatoire, le juge devant caractériser les raisons pour lesquelles il recourt à l’attribution forcée de biens plutôt qu’au versement d’un capital, conformément au principe de subsidiarité énoncé par la décision du Conseil constitutionnel n° 2011-151 QPC du 13 juillet 2011, qui a jugé les dispositions de l’article 274 conformes à la Constitution sous la réserve que l’attribution forcée ne constitue qu’une modalité subsidiaire d’exécution de la prestation compensatoire en capital.

Sur le plan procédural, la Cour de cassation a également rappelé, par son arrêt du 25 mars 2026 publié au Bulletin, le caractère accessoire de la demande de prestation compensatoire par rapport à la demande en divorce, tout en aménageant une exception majeure pour les divorces prononcés à l’étranger(Cass. 1re civ., 25 mars 2026, n° 23-20.905, publié). Cette solution concilie le principe d’indivisibilité de la demande en divorce et de la demande de prestation compensatoire, d’une part, et la protection du créancier d’aliments garantie par le droit de l’Union européenne, d’autre part. Elle témoigne de la capacité de la Cour de cassation à adapter les principes du droit interne du divorce aux exigences du droit international privé contemporain, sans sacrifier la cohérence du système français de prestation compensatoire. Pour le praticien, cet arrêt ouvre la voie à des demandes de prestation compensatoire postérieures à un divorce prononcé à l’étranger, dès lors que le juge français est compétent en application du règlement (CE) n° 4/2009, ce qui constitue une avancée significative pour la protection du conjoint économiquement défavorisé dans les situations de mobilité internationale des couples.

Conclusion

La prestation compensatoire demeure une institution en mouvement, dont les contours sont sans cesse précisés par la première chambre civile de la Cour de cassation. Les arrêts rendus entre 2025 et 2026 confirment une double tendance : l’affirmation du principe d’équité comme fondement autonome du refus d’accorder la prestation, d’une part, et le renforcement du contrôle juridictionnel sur l’office du juge aux affaires familiales, d’autre part. L’équité ne saurait être invoquée pour réduire, en deçà de la disparité constatée, le montant de la prestation compensatoire que le juge a pourtant reconnue comme due. Elle opère comme un seuil, non comme un curseur.

La détermination de la date d’appréciation du droit à prestation compensatoire, le caractère accessoire de la demande, l’autonomie de la prestation par rapport à la liquidation du régime matrimonial et les exigences de motivation constituent autant de règles qui encadrent désormais strictement le pouvoir du juge. Ces solutions, pour certaines publiées au Bulletin ou au Rapport annuel de la Cour de cassation, témoignent de la volonté de la haute juridiction de garantir la sécurité juridique et la prévisibilité du droit du divorce, tout en préservant la souplesse nécessaire à l’appréciation in concreto des situations familiales. Pour les justiciables, ces développements doivent inciter à une grande rigueur dans la présentation de leurs prétentions et dans l’administration de la preuve de la disparité alléguée.

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