Introduction
Le 18 juillet 2026, Le Figaro rapportait un fait divers aussi stupéfiant qu’éloquent : une jeune patiente, venue pour une intervention programmée à la cheville, s’est vu retirer ses dents de sagesse par erreur. Cette confusion, qui relève de ce que la doctrine médicale désigne sous le vocable d’erreur de site opératoire (wrong-site surgery), constitue l’un des événements indésirables graves les plus emblématiques de la chirurgie contemporaine. Au-delà de l’émotion légitime qu’il suscite, ce type d’accident médical soulève des questions juridiques fondamentales touchant à la responsabilité civile des professionnels de santé, aux obligations déontologiques qui pèsent sur eux et aux voies de recours ouvertes aux victimes.
L’erreur de site opératoire se définit comme une intervention réalisée sur le mauvais site anatomique, le mauvais côté ou le mauvais patient. La Haute Autorité de Santé (HAS) l’a érigée en événement qui ne devrait jamais survenir (never event) et en a fait un marqueur prioritaire de la sécurité des soins dans le cadre de la procédure de certification des établissements de santé. Pourtant, en dépit des protocoles de vérification mis en place — check-list de la HAS, time-out préopératoire, marquage du site — ces erreurs persistent, comme en témoignent les décisions récentes des juridictions disciplinaires et civiles.
L’actualité médiatique de juillet 2026 démontre que le phénomène, pour être statistiquement rare, n’en est pas pour autant éradiqué. L’affaire de la patiente confondue au bloc opératoire illustre de façon saisissante la défaillance systémique qui peut conduire à une telle méprise : défaut d’identification, absence de marquage du site, communication défaillante entre les membres de l’équipe chirurgicale, interruption de la check-list ou absence de time-out préalable à l’incision. Chacun de ces maillons défaillants constitue, individuellement et collectivement, une faute susceptible d’engager la responsabilité solidaire du chirurgien et de l’établissement de santé.
La fréquence des erreurs de site opératoire fait l’objet d’estimations variables selon les études. La MACSF, assureur de référence des professionnels de santé, évalue ce risque à environ 1 % des sinistres déclarés en chirurgie, toutes spécialités confondues. La base de données nationale des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS), tenue par la HAS, recense annuellement plusieurs signalements de ce type. La rareté statistique ne saurait toutefois occulter la gravité potentielle du dommage : une intervention sur le mauvais site peut entraîner des séquelles irréversibles, une aggravation de la pathologie initiale non traitée, et un préjudice psychologique durable lié au sentiment de trahison de la confiance accordée au corps médical.
La présente analyse se propose d’examiner, dans une première partie, la qualification juridique de l’erreur de site opératoire en tant que faute médicale engageant la responsabilité du praticien (I), avant d’explorer, dans une seconde partie, les mécanismes de réparation et de sanction offerts aux victimes (II).
I. La qualification juridique de l’erreur de site opératoire : une faute médicale engageant la responsabilité du praticien
A. La nature fautive de l’erreur de site opératoire dans ses composantes techniques et éthiques
En droit médical, la responsabilité du professionnel de santé repose sur le principe de la faute prouvée, tel qu’énoncé par l’article L. 1142-1, I, du code de la santé publique : « Hors le cas où leur responsabilité est encourue en raison d’un défaut d’un produit de santé, les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. » Ce texte consacre un régime de responsabilité pour faute qui impose au patient de rapporter la preuve d’un manquement du praticien aux règles de l’art.
L’erreur de site opératoire constitue, par essence, une faute médicale au sens de l’article 1240 du code civil, lequel dispose que « tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ». La doctrine et la jurisprudence s’accordent pour y voir une faute caractérisée, dans la mesure où elle résulte d’un défaut de vérification élémentaire qui ne saurait être excusé par la complexité de l’acte chirurgical ou par les conditions d’exercice. Comme le rappelait la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins dans sa décision n° 15173 du 5 juillet 2023, le fait que le praticien ait opéré le poignet gauche de sa patiente alors que l’intervention était programmée sur le poignet droit caractérise un manquement aux vérifications préopératoires essentielles.
L’erreur de site opératoire présente une double dimension technique et éthique. Sur le plan technique, elle constitue une méconnaissance des données acquises de la science et des protocoles de sécurité en vigueur dans les blocs opératoires. La check-list sécurité du patient au bloc opératoire, rendue obligatoire par la HAS depuis 2010, impose en effet une pause de vérification (time-out) avant l’incision, au cours de laquelle l’identité du patient, le site opératoire, la procédure prévue et le positionnement sont confirmés collégialement. Le non-respect de cette procédure standardisée caractérise une faute d’imprudence ou de négligence au sens civil du terme.
Sur le plan éthique, l’erreur de site opératoire heurte frontalement les principes déontologiques fondamentaux qui gouvernent l’exercice médical. L’article R. 4127-32 du code de la santé publique fait obligation au médecin d’assurer personnellement au patient « des soins consciencieux, dévoués et fondés sur les données acquises de la science ». Opérer le mauvais site anatomique représente l’antithèse même de cette exigence de conscience professionnelle, puisqu’il traduit une défaillance dans l’acte le plus élémentaire du processus chirurgical : la vérification du site à opérer.
B. Le défaut de vérification préopératoire comme manquement à l’obligation de sécurité
L’obligation de sécurité qui pèse sur les professionnels de santé et les établissements de soins trouve son ancrage dans les dispositions du code de la santé publique et dans le contrat de soins liant le patient au praticien libéral. Dans le cadre d’une hospitalisation en établissement public, la responsabilité de l’établissement peut être recherchée sur le fondement de la faute dans l’organisation ou le fonctionnement du service, conformément à l’article L. 1142-1 du code de la santé publique précité.
La chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins, dans sa décision n° 15173 du 5 juillet 2023, a expressément écarté l’argument du chirurgien qui soutenait avoir vérifié, à l’entrée de la patiente au bloc opératoire, le côté devant être opéré. La juridiction a considéré que « le Dr A ne peut en conséquence être regardé comme ayant procédé aux vérifications appropriées, ainsi qu’il lui incombait de le faire, afin de s’assurer de la correcte mise en place opératoire de sa patiente ». Cette motivation illustre la rigueur avec laquelle les instances disciplinaires apprécient l’obligation de vérification pesant sur le chirurgien : il ne suffit pas d’affirmer avoir procédé à des vérifications, encore faut-il démontrer qu’elles ont été effectives et conformes aux standards professionnels.
Une autre illustration topique est fournie par la chambre disciplinaire nationale dans sa décision n° 15566 du 3 avril 2024, concernant un neurochirurgien qui avait réalisé une laminarthrectomie au niveau T8-T9 au lieu du niveau T10-T11 initialement prévu, « vraisemblablement trompé par la présence d’une sténose également à cet étage ». Si l’erreur d’étage vertébral commise lors de l’intervention n’a pas été qualifiée de manquement déontologique en elle-même — en raison des circonstances anatomiques particulières de l’espèce —, la dissimulation ultérieure de cette erreur au patient a, en revanche, été lourdement sanctionnée sur le fondement des articles R. 4127-3 (principes de moralité, de probité et de dévouement) et R. 4127-35 (obligation d’information loyale, claire et appropriée) du code de la santé publique.
La jurisprudence ordinale démontre ainsi que l’erreur de site opératoire s’inscrit dans un continuum de manquements potentiels : à la faute technique initiale peut s’ajouter une faute éthique de dissimulation, aggravant la position du praticien tant sur le plan disciplinaire que sur le plan civil. L’article R. 4127-40 prohibe expressément le fait, pour le médecin, de « faire courir au patient un risque injustifié », ce qui englobe le risque résultant d’une absence de reprise chirurgicale corrective après une erreur de site initiale non révélée.
Dans la même veine, la chambre disciplinaire nationale avait déjà retenu, dans une décision n° 14530 du 13 avril 2021, qu’un chirurgien viscéral avait commis une erreur de diagnostic en retirant un kyste qui « n’est pas la lésion qui nécessitait une exérèse », en raison d’une documentation insuffisante de la localisation précise de la lésion et d’un changement de position du patient ayant favorisé la confusion. Cette décision rappelle que la charge de la vérification du site opératoire pèse exclusivement sur le chirurgien, et que toute ambiguïté dans la localisation doit être levée avant l’incision.
II. Les mécanismes de réparation et de sanction de l’erreur de site opératoire
A. La responsabilité civile du praticien et de l’établissement de santé : l’indemnisation du préjudice
Lorsque l’erreur de site opératoire est avérée, la victime dispose de plusieurs voies d’indemnisation selon le cadre juridique dans lequel l’intervention a été pratiquée. La distinction fondamentale entre la responsabilité des établissements publics de santé (relevant du juge administratif) et celle des cliniques privées ou praticiens libéraux (relevant du juge judiciaire) détermine le tribunal compétent et les règles de fond applicables.
La question de la charge de la preuve revêt une importance pratique considérable. S’agissant d’une intervention chirurgicale, le patient bénéficie d’un régime probatoire favorable : la faute peut être déduite des circonstances de l’espèce lorsque le résultat de l’intervention est incompatible avec l’obligation de sécurité qui pèse sur le praticien. Le simple fait que l’intervention ait porté sur le mauvais site anatomique constitue un indice grave, précis et concordant de l’existence d’une faute, renversant la charge de la preuve vers le défendeur qui devra démontrer qu’il a respecté l’ensemble des protocoles de vérification. La conservation du dossier médical et du compte rendu opératoire, opposables au praticien en vertu de l’article L. 1111-7 du code de la santé publique, constitue un élément de preuve central dans ce contentieux.
Dans le secteur privé, l’action en responsabilité est fondée sur l’article 1240 du code civil et sur le contrat de soins conclu entre le patient et le praticien. La victime doit démontrer l’existence d’une faute, d’un préjudice et d’un lien de causalité entre les deux. La faute étant, en matière d’erreur de site opératoire, quasi-consubstantielle à l’erreur elle-même, la difficulté probatoire se concentre essentiellement sur l’évaluation du préjudice indemnisable et sur l’établissement du lien de causalité. Encore faut-il distinguer selon que l’erreur de site a causé un préjudice autonome (perte de chance de bénéficier de l’intervention correcte, préjudice moral, souffrances endurées supplémentaires) ou s’est simplement ajoutée à l’intervention correctement réalisée par la suite.
Dans le secteur public hospitalier, le Conseil d’État et les cours administratives d’appel ont développé une jurisprudence constante reconnaissant la faute dans l’organisation du service lorsque les protocoles de vérification du site opératoire n’ont pas été respectés. Ainsi, la cour administrative d’appel de Versailles, dans un arrêt n° 19VE01781 du 28 juin 2021, a retenu la responsabilité d’un centre hospitalier pour défaut de surveillance ayant entraîné la chute d’un patient en salle de réveil, rappelant que l’établissement répond des fautes commises par son personnel auxiliaire dans l’organisation des soins.
Le préjudice indemnisable en cas d’erreur de site opératoire couvre l’ensemble des chefs de préjudice habituellement reconnus en droit du dommage corporel, selon la nomenclature Dintilhac : dépenses de santé actuelles et futures, perte de gains professionnels, déficit fonctionnel temporaire et permanent, souffrances endurées, préjudice esthétique, préjudice d’agrément, préjudice sexuel et préjudice d’établissement. La spécificité de l’erreur de site tient à ce qu’elle génère fréquemment un préjudice moral distinct, lié à la perte de confiance du patient dans le système de soins et au sentiment d’avoir été traité avec une négligence incompatible avec la dignité de la personne humaine.
L’indemnisation peut également prendre la forme d’une transaction entre l’assureur du praticien ou de l’établissement et la victime, sous le contrôle éventuel du juge. Les commissions de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI), instituées par la loi du 4 mars 2002, offrent une voie de règlement amiable qui présente l’avantage de la gratuité et de la célérité, sans préjudice de la possibilité d’une action contentieuse ultérieure en cas d’échec de la conciliation.
Sur le plan procédural, la victime dispose d’un délai de prescription décennal à compter de la consolidation de son dommage pour agir, conformément à l’article 2226 du code civil, qui dispose que « l’action en responsabilité née à raison d’un événement ayant entraîné un dommage corporel, engagée par la victime directe ou indirecte des préjudices qui en résultent, se prescrit par dix ans à compter de la date de la consolidation du dommage initial ou aggravé ». Ce délai, plus favorable que le délai quinquennal de droit commun, reconnaît la spécificité du dommage corporel dont l’étendue peut n’être pleinement appréciable que plusieurs années après l’intervention fautive. La consolidation, définie comme le moment où les lésions se stabilisent et prennent un caractère permanent, constitue ainsi le point de départ du délai pour agir, ce qui permet à la victime d’une erreur de site opératoire de bénéficier d’un temps suffisant pour évaluer l’ensemble de ses préjudices avant d’introduire son action.
Il convient enfin de souligner le rôle crucial de l’expertise médicale judiciaire dans l’établissement des faits. En présence d’une erreur de site opératoire, le juge ordonne quasi-systématiquement une expertise confiée à un collège d’experts spécialisés, chargés de reconstituer le déroulement des faits, d’identifier les manquements aux règles de l’art, d’évaluer les préjudices subis et de se prononcer sur l’imputabilité des séquelles à la faute commise. Le rapport d’expertise constitue la pièce maîtresse du dossier médical contentieux et détermine, dans la grande majorité des cas, l’issue du litige.
B. La voie disciplinaire ordinale : une sanction complémentaire aux effets dissuasifs
Parallèlement à la responsabilité civile, l’erreur de site opératoire expose le praticien à des poursuites disciplinaires devant les chambres disciplinaires de l’Ordre des médecins. La voie disciplinaire présente la particularité de sanctionner non seulement la faute technique, mais également les manquements déontologiques qui l’accompagnent ou la révèlent, notamment le défaut d’information du patient et la dissimulation de l’erreur.
La décision n° 15566 du 3 avril 2024 de la chambre disciplinaire nationale est particulièrement illustrative de cette dualité. En l’espèce, le neurochirurgien avait, à l’issue de l’intervention erronée, affirmé au patient que l’intervention s’était bien déroulée et qu’il pouvait reprendre une activité normale, « alors que la laminectomie initialement prévue n’avait pas été réalisée ». La juridiction a considéré que « le fait d’avoir dissimulé cette erreur au patient de septembre 2019 à janvier 2020 constitue un manquement aux obligations de probité et d’information loyale du patient énoncées par les dispositions des articles R. 4127-3 et R. 4127-35 du code de la santé publique ».
Ce faisant, la chambre disciplinaire nationale opère une distinction subtile entre l’erreur médicale, qui n’est pas en elle-même nécessairement fautive sur le plan déontologique — l’aléa thérapeutique et la complexité anatomique pouvant parfois expliquer, sans l’excuser, une erreur de site — et la dissimulation de cette erreur, qui constitue une violation autonome et aggravée de la déontologie médicale. La sanction prononcée — trois mois d’interdiction d’exercer dont deux avec sursis — illustre la sévérité de la réponse disciplinaire face à un manquement au devoir de transparence.
Dans la décision n° 15173 du 5 juillet 2023, la même chambre disciplinaire nationale a également sanctionné le chirurgien qui, après avoir opéré le mauvais poignet, avait proposé à la patiente de réaliser immédiatement la seconde intervention — la bonne, cette fois — sans s’assurer qu’elle était en mesure d’exprimer un consentement libre et éclairé alors qu’elle « se réveillait d’une anesthésie générale ». La juridiction a réformé la décision de première instance en réduisant la sanction à un mois d’interdiction avec sursis, prenant en compte « le fait que l’indication de réaliser une intervention chirurgicale de chaque côté avait d’emblée été posée par le praticien ».
Ces décisions mettent en lumière la fonction préventive et dissuasive de la responsabilité disciplinaire. En sanctionnant non seulement la faute mais aussi son éventuelle dissimulation, les chambres disciplinaires de l’Ordre incitent les praticiens à une transparence totale vis-à-vis de leurs patients, conformément à l’obligation générale d’information instituée par l’article R. 4127-35 du code de la santé publique et renforcée par l’article L. 1111-2 du même code, qui impose une information préalable sur « les risques fréquents ou graves normalement prévisibles ».
Il convient de souligner que la voie disciplinaire n’exclut nullement la voie civile : les deux actions sont indépendantes et peuvent être exercées concurremment. La condamnation disciplinaire du praticien constitue en outre un élément de preuve utile dans le cadre de l’action en responsabilité civile, le juge judiciaire n’étant pas lié par la décision ordinale mais pouvant en tirer les conséquences de fait qui s’imposent.
En définitive, l’erreur de site opératoire, telle qu’illustrée par l’affaire récente rapportée par Le Figaro, révèle la persistance d’un risque chirurgical qui, pour être statistiquement rare — les études épidémiologiques l’estiment à environ 1 intervention sur 112 000 — n’en demeure pas moins inacceptable au regard des standards contemporains de sécurité des soins. La réponse du droit, qu’elle soit civile ou disciplinaire, traduit une exigence croissante de transparence et de rigueur dans la pratique chirurgicale, au service de la protection du patient et de la confiance dans le système de santé.
Conclusion
L’erreur de site opératoire constitue un archétype de la faute médicale engageant la responsabilité du praticien sur le double terrain civil et disciplinaire. Des décisions de la chambre disciplinaire nationale de l’Ordre des médecins rendues en 2021, 2023 et 2024, il ressort une jurisprudence constante : l’opération du mauvais site anatomique caractérise un défaut de vérification préopératoire incompatible avec les obligations déontologiques élémentaires du chirurgien. La dissimulation de l’erreur aggrave la situation du praticien et justifie une sanction disciplinaire renforcée. Sur le plan indemnitaire, les victimes disposent de voies de recours effectives, qu’il s’agisse de l’action en responsabilité civile devant le juge judiciaire, du recours devant le juge administratif pour les établissements publics, ou de la saisine des commissions de conciliation et d’indemnisation. La présente analyse, fondée sur les décisions les plus récentes des instances ordinales, confirme que l’erreur de site opératoire n’est pas un simple aléa thérapeutique mais bien une faute caractérisée dont les conséquences juridiques doivent être pleinement assumées par leurs auteurs.