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L’exécution des arrêts en droit des étrangers : le changement de fondement comme limite substantielle à l’injonction du juge administratif

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit des étrangers à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

L’exécution des arrêts en droit des étrangers : le changement de fondement comme limite substantielle à l’injonction du juge administratif

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L’exécution des arrêts en droit des étrangers : le changement de fondement comme limite substantielle à l’injonction du juge administratif

Par Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris

Introduction

L’exécution des décisions du juge administratif dans le contentieux des étrangers constitue l’un des angles morts les plus préoccupants de l’État de droit contemporain. Si la doctrine et la pratique se concentrent volontiers sur l’obtention d’une décision d’annulation, la phase ultérieure — celle de la mise en œuvre effective de la chose jugée — demeure trop souvent négligée. Or, une décision juridictionnelle qui n’est pas exécutée n’est qu’un simulacre de justice. Cette problématique revêt une acuité particulière en droit des étrangers, où l’inertie de l’administration préfectorale dans l’exécution des injonctions de délivrance de titre de séjour est devenue un phénomène systémique, régulièrement dénoncé par les juridictions elles-mêmes.

Le juge administratif dispose pourtant d’instruments puissants pour assurer l’effectivité de ses décisions : le pouvoir d’injonction prévu aux articles L. 911-1 et L. 911-2 du code de justice administrative (CJA), la procédure d’exécution de l’article L. 911-4, et le prononcé d’astreintes. Mais la mise en œuvre de ces instruments se heurte à une difficulté singulière, propre au contentieux des étrangers : le changement de fondement légal en cours d’instance, qui peut faire obstacle à l’injonction lorsque la décision d’annulation repose sur un motif qui ne commande pas nécessairement la délivrance du titre sollicité. La présente étude se propose d’analyser cette articulation complexe entre l’office du juge de l’excès de pouvoir, le mécanisme de substitution de base légale, et l’effectivité des injonctions prononcées en droit des étrangers.

La jurisprudence récente des cours administratives d’appel et du Conseil d’État dessine les contours d’un équilibre délicat entre la préservation de l’office du juge et la garantie d’une protection juridictionnelle effective, telle qu’exigée par l’article 13 de la Convention européenne des droits de l’homme. La cour administrative d’appel de Versailles, saisie d’un contentieux de substitution de base légale dans une procédure d’obligation de quitter le territoire français, a ainsi rappelé que « lorsqu’il constate que la décision contestée devant lui aurait pu être prise, en vertu du même pouvoir d’appréciation, sur le fondement d’un autre texte que celui dont la méconnaissance est invoquée, le juge de l’excès de pouvoir peut substituer ce fondement à celui qui a servi de base légale à la décision attaquée, sous réserve que l’intéressé ait disposé des garanties dont est assortie l’application du texte sur le fondement duquel la décision aurait dû être prononcée » (CAA Versailles, 2e ch., 19 juin 2025, n° 24VE00894).

Ce mécanisme, qui relève de l’office du juge, peut être mis en œuvre d’office par la juridiction. Mais il n’est pas sans conséquence sur l’exécution ultérieure de la décision : la détermination du fondement légal applicable conditionne directement l’étendue de l’injonction que le juge pourra prononcer. C’est cette dialectique entre substitution de base légale et exécution effective que la présente analyse se propose de décrypter, à la lumière d’un corpus jurisprudentiel récent de 2023 à 2026.

I. La substitution de base légale, instrument de régularisation de la décision administrative

A. Le mécanisme prétorien de la substitution : office du juge et garanties procédurales

La substitution de base légale est une construction jurisprudentielle qui permet au juge de l’excès de pouvoir, lorsqu’il constate que la décision contestée aurait pu légalement être prise sur un autre fondement que celui initialement invoqué par l’administration, de substituer ce nouveau fondement au fondement erroné, sauvant ainsi la décision de l’annulation. Ce mécanisme a été théorisé par la jurisprudence du Conseil d’État à partir des années 1990 (CE, Sect., 6 nov. 1998, n° 169578, SCI « Les Acacias ») et s’est progressivement étendu à l’ensemble des contentieux, y compris celui des étrangers.

Dans le contentieux des étrangers, la substitution de base légale a connu un développement remarquable, en raison de la complexité et de l’instabilité du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA), qui multiplie les fondements susceptibles de justifier une même décision d’éloignement ou de refus de séjour. La cour administrative d’appel de Versailles a ainsi jugé, dans un arrêt du 18 mars 2025, que « le préfet est fondé à soutenir que le requérant résidait sur le territoire français et était muni d’un titre de séjour expiré sans en avoir sollicité le renouvellement. La décision attaquée trouve ainsi son fondement sur le 3° de l’article L. 611-1 […] qui peut être substitué au 2° du même article » (CAA Versailles, 4e ch., 18 mars 2025, n° 23VE02861).

Plus remarquable encore, la cour administrative d’appel de Versailles a explicité que « une telle substitution relevant de l’office du juge, celui-ci peut y procéder de sa propre initiative, au vu des pièces du dossier, mais sous réserve, dans ce cas, d’avoir au préalable mis les parties à même de présenter des observations sur ce point » (CAA Versailles, 2e ch., 19 juin 2025, n° 24VE00861). Cette possibilité de substitution d’office est encadrée par l’article R. 611-7 du code de justice administrative, qui impose au juge d’informer préalablement les parties de son intention.

La cour administrative d’appel de Marseille a confirmé cette analyse dans un arrêt du 15 janvier 2026, en jugeant que les premiers juges pouvaient légitimement « substituer d’office aux dispositions de l’article L. 425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, sur lesquelles était fondée la décision portant refus de séjour, celles de l’article 6-7) de l’accord franco-algérien » (CAA Marseille, 1re ch., 15 janv. 2026, n° 25MA02410). La cour a pris soin de vérifier que l’article 6-7 de l’accord franco-algérien, qui prévoit que le titre de séjour en qualité d’étranger malade est délivré « sous réserve qu’il ne puisse pas effectivement bénéficier d’un traitement approprié dans son pays », comporte des « garanties équivalentes à celles de l’article L. 425-9 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ».

B. Les conditions d’application de la substitution dans le contentieux des étrangers

La jurisprudence impose trois conditions cumulatives pour que la substitution de base légale soit admise. Premièrement, l’administration doit disposer du même pouvoir d’appréciation pour appliquer le texte substitué que pour appliquer le texte initial. Cette condition est généralement satisfaite en droit des étrangers, où les différents fondements de l’article L. 611-1 du CESEDA (1° à 8°) confèrent à l’autorité préfectorale un pouvoir d’appréciation comparable. La cour administrative d’appel de Paris l’a rappelé en jugeant que « les dispositions du 2° de l’article L. 611-1 […] peuvent être substituées à celles du 1° de l’article L. 611-1 dès lors que cette substitution de base légale ne prive l’intéressé d’aucune garantie et que l’administration dispose du même pouvoir d’appréciation pour appliquer l’une ou l’autre de ces deux dispositions » (CAA Paris, 8e ch., 9 juil. 2025, n° 24PA03555).

Deuxièmement, l’intéressé doit avoir disposé des garanties dont est assortie l’application du texte sur le fondement duquel la décision aurait dû être prononcée. Cette condition est essentielle : elle empêche que la substitution ne prive l’étranger de garanties procédurales substantielles, telles que la consultation de la commission du titre de séjour ou la possibilité de présenter des observations spécifiques.

Troisièmement, et c’est là que réside la principale limite, la substitution ne doit pas faire obstacle à l’injonction que le juge serait tenu de prononcer. La cour administrative d’appel de Toulouse a ainsi substitué d’office « les dispositions du 3° de l’article L. 611-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile à celles du 5° du même article, fondement initial de la mesure d’éloignement en litige, après avoir constaté que le requérant avait fait l’objet d’un arrêté portant refus de séjour » (CAA Toulouse, 4e ch., 3 oct. 2024, n° 23TL00060). Cette décision illustre la manière dont le juge peut régulariser rétrospectivement le fondement d’une décision administrative, à condition que cette régularisation ne modifie pas la nature de la mesure prise.

La cour administrative d’appel de Paris a également procédé à une substitution de base légale, d’office, du 1° au 2° de l’article L. 611-1 en matière de refus de délai de départ volontaire, en rappelant que « cette substitution relevant de l’office du juge, celui-ci peut y procéder de sa propre initiative, au vu des pièces du dossier, mais sous réserve, dans ce cas, d’avoir au préalable mis les parties à même de présenter des observations sur ce point, en application de l’article R. 611-7 du code de justice administrative » (CAA Paris, 3e ch., 5 déc. 2025, n° 24PA04366).

Il résulte de ce qui précède que la substitution de base légale, si elle constitue un instrument prétorien efficace de régularisation des décisions administratives, n’en est pas moins encadrée par des garanties procédurales strictes. Elle ne peut avoir pour effet de priver l’étranger de la possibilité d’obtenir une injonction effective. C’est précisément sur ce point que se noue l’articulation entre l’office du juge de l’excès de pouvoir et celui du juge de l’exécution.

II. L’exécution des décisions juridictionnelles, angle mort de l’effectivité du droit des étrangers

A. Le juge de l’exécution saisi sur le fondement de l’article L. 911-4 du CJA

L’article L. 911-4 du code de justice administrative dispose qu’« en cas d’inexécution d’un jugement ou d’un arrêt, la partie intéressée peut demander à la juridiction, une fois la décision rendue, d’en assurer l’exécution ». Cette disposition, introduite par la loi du 16 juillet 1980, a été conçue pour remédier au défaut d’exécution des décisions de justice par l’administration, phénomène particulièrement répandu dans le contentieux des étrangers.

La cour administrative d’appel de Paris, saisie d’une demande d’exécution d’un jugement du tribunal administratif de Melun du 1er décembre 2022 enjoignant au préfet de délivrer un titre de séjour portant la mention « vie privée et familiale », a constaté que « le préfet du Val-d’Oise, territorialement compétent, n’a pas procédé à la délivrance de ce titre de séjour à l’issue de la période de deux mois suivant la notification du jugement du 1er décembre 2022 et, en l’absence d’observations, ne fait état d’aucun motif qui aurait pu y faire obstacle » (CAA Paris, 9e ch., 19 déc. 2025, n° 25PA01576). La cour a en conséquence enjoint au préfet de délivrer le titre de séjour dans le délai d’un mois, sous astreinte de 50 euros par jour de retard.

L’article L. 911-4 prévoit également que « si le jugement ou l’arrêt dont l’exécution est demandée n’a pas défini les mesures d’exécution, la juridiction saisie procède à cette définition. Elle peut fixer un délai d’exécution et prononcer une astreinte ». Cette disposition confère au juge de l’exécution un pouvoir de définition des mesures d’exécution qui s’apparente à un véritable pouvoir d’injonction complémentaire. La cour administrative d’appel de Paris, dans un arrêt du 21 mai 2025, a rappelé qu’« il résulte de ces dispositions qu’il appartient au juge de l’exécution de prescrire les mesures qu’implique nécessairement la décision dont l’exécution lui est demandée par la partie intéressée, alors même que ces mesures ne figuraient pas expressément dans la demande présentée au président de la juridiction » (CAA Paris, 2e ch., 21 mai 2025, n° 24PA03881).

La procédure de l’article L. 911-4 est enfermée dans un formalisme rigoureux, destiné à permettre à l’administration d’exécuter la décision avant l’ouverture d’une procédure juridictionnelle. L’article R. 921-2 du CJA prévoit que le président de la juridiction adresse à l’administration une invitation à justifier de l’exécution. Ce n’est qu’en cas de défaut de réponse ou de réponse insatisfaisante que le président peut ouvrir, par ordonnance, une procédure juridictionnelle sur le fondement de l’article R. 921-6. Cette procédure se rattache à la même instance contentieuse que celle ayant donné lieu à la décision dont l’exécution est demandée, ce qui implique que les voies de recours contre la décision du juge de l’exécution sont les mêmes que celles ouvertes contre la décision initiale (CAA Nantes, 5e ch., 7 oct. 2025, n° 24NT02685).

Le contentieux de l’exécution en droit des étrangers se caractérise par une résistance significative de l’administration. La cour administrative d’appel de Nantes a ainsi dû faire face à un stratagème de l’administration consistant à invoquer, au stade de l’exécution, des motifs de fraude qui n’avaient jamais été précisés lors de l’instance au fond. Dans son arrêt du 7 octobre 2025, la cour a écarté ces motifs en jugeant que « la circonstance alléguée désormais, pour s’opposer à la délivrance des visas, porte sur des faits qui préexistaient à la décision du 27 juillet 2022 de la commission et au jugement du 31 août 2023 et auxquels l’administration avait accès dès avant cette date même si elle ne les avait pas expressément opposés » (CAA Nantes, 5e ch., 7 oct. 2025, n° 24NT02685).

B. La sanction de l’inexécution : l’astreinte comme dernier rempart

L’astreinte constitue l’instrument privilégié par lequel le juge administratif contraint l’administration à respecter la chose jugée. Prévue par les articles L. 911-5 à L. 911-8 du CJA, elle peut être prononcée en complément d’une injonction, que ce soit dans la décision au fond ou dans la décision du juge de l’exécution. Le taux de l’astreinte est fixé souverainement par le juge, en fonction de la gravité de la carence administrative et de l’urgence de la situation.

La cour administrative d’appel de Paris, dans l’affaire précitée du 19 décembre 2025, a prononcé une astreinte de 50 euros par jour de retard à l’encontre de l’État, en relevant que le jugement du tribunal administratif de Melun datait du 1er décembre 2022 et n’était toujours pas exécuté près de trois ans plus tard. L’astreinte prononcée par la cour produit ses effets « à compter de l’expiration de ce délai et jusqu’à la date de l’exécution dudit arrêt » (CAA Paris, 9e ch., 19 déc. 2025, n° 25PA01576).

L’effectivité de l’astreinte demeure toutefois conditionnée à la volonté de l’administration de s’y soumettre. La loi du 16 juillet 1980 a institué un mécanisme de liquidation de l’astreinte, qui permet au bénéficiaire de l’injonction d’obtenir le paiement des sommes dues par l’État. Mais ce mécanisme est lourd et dissuasif pour des justiciables souvent dépourvus de ressources. La cour administrative d’appel de Paris, dans son arrêt du 21 mai 2025, a illustré cette difficulté en enjoignant à l’État « de justifier du versement à Mme B… épouse A… de la somme de 1 500 euros mise à sa charge par l’arrêt de la cour administrative d’appel de Paris du 1er mars 2023 dans un délai d’un mois à compter de la notification du présent arrêt, sous astreinte de 50 euros par jour de retard » (CAA Paris, 2e ch., 21 mai 2025, n° 24PA03881). Il aura fallu plus de deux ans pour que l’administration verse une somme de 1 500 euros au titre des frais irrépétibles, ce qui constitue un indicateur préoccupant de l’état de l’exécution des décisions de justice en droit des étrangers.

La cour administrative d’appel de Nantes a, dans son arrêt du 7 octobre 2025, prononcé une injonction sans astreinte, estimant que « sans qu’il y ait lieu, dans les circonstances de l’espèce, de prononcer une astreinte » (CAA Nantes, 5e ch., 7 oct. 2025, n° 24NT02685). Cette réserve traduit la réticence persistante de certaines juridictions à assortir leurs injonctions d’astreintes, alors même que l’administration a démontré sa capacité à résister à l’exécution des décisions de justice pendant des périodes prolongées.

Enfin, la question de l’articulation entre substitution de base légale et injonction se pose avec une acuité particulière lorsque le juge, après avoir substitué un fondement à un autre, est saisi de conclusions aux fins d’injonction. Si la substitution aboutit à ce que le nouveau fondement laisse à l’administration un pouvoir d’appréciation plus large que le fondement initial, l’injonction de délivrance d’un titre de séjour peut être remplacée par une simple injonction de réexamen, moins protectrice pour l’étranger. C’est pourquoi la cour administrative d’appel de Marseille, dans son arrêt du 15 janvier 2026, a pris soin de vérifier que la substitution opérée entre l’article L. 425-9 du CESEDA et l’article 6-7 de l’accord franco-algérien ne privait pas l’étranger de garanties équivalentes (CAA Marseille, 1re ch., 15 janv. 2026, n° 25MA02410).

Conclusion

L’analyse de la jurisprudence récente des cours administratives d’appel révèle une tension persistante entre deux impératifs apparemment contradictoires : la régularisation des décisions administratives par le mécanisme de substitution de base légale, d’une part, et l’effectivité de l’exécution des décisions juridictionnelles en droit des étrangers, d’autre part. Le juge administratif, par une construction prétorienne équilibrée, a su préserver la possibilité de régulariser les décisions administratives entachées d’une erreur dans le choix du fondement légal, sans pour autant sacrifier les garanties procédurales des étrangers ni l’effectivité des injonctions.

Toutefois, l’existence de décisions juridictionnelles demeurant inexécutées pendant des périodes de deux à trois ans — comme l’illustrent les arrêts de la cour administrative d’appel de Paris des 21 mai et 19 décembre 2025 — témoigne d’une résistance administrative qui érode la crédibilité de la justice. L’astreinte, bien que constituant un instrument juridique efficace en théorie, demeure d’une portée limitée en pratique, en raison de la lourdeur de la procédure de liquidation et de la réticence de certaines juridictions à en faire usage. La recommandation pratique qui s’impose aux avocats intervenant dans ce contentieux est triple : anticiper, dès la requête au fond, la formulation de conclusions aux fins d’injonction précises et exhaustives ; saisir le juge de l’exécution dès l’expiration du délai imparti à l’administration, sans attendre ; et solliciter systématiquement le prononcé d’une astreinte, seule à même de vaincre l’inertie administrative.

Maître Hassan KOHEN, avocat au barreau de Paris, intervient en droit des étrangers devant l’ensemble des juridictions administratives. Le cabinet assiste les étrangers dans leurs démarches de titre de séjour, de contestation des obligations de quitter le territoire français et d’exécution des décisions de justice.

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