I. La déterritorialisation de la procédure d’asile à la frontière
A. De la frontière physique à la frontière juridique : l’arrêt Danané et la qualification fonctionnelle des lieux de rétention
La procédure d’asile à la frontière repose, depuis l’origine, sur une construction juridique singulière : la fiction de « non-entrée ». L’étranger qui se présente à la frontière et sollicite l’asile est considéré comme n’étant pas entré sur le territoire français, alors même qu’il s’y trouve physiquement. Cette fiction, codifiée à l’article L. 341-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile (CESEDA), permet son placement en zone d’attente « pendant le temps strictement nécessaire à son départ » (CESEDA, art. L. 341-1). Elle constitue le fondement de tout l’édifice procédural applicable aux demandeurs d’asile aux frontières françaises.
L’arrêt Danané e.a. rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 16 avril 2026 (affaires jointes C-50/24 à C-56/24) a profondément reconfiguré cette architecture. La Cour y était saisie de questions préjudicielles posées par une juridiction belge relatives à la conformité au droit de l’Union du maintien en rétention de demandeurs d’asile, arrivés à l’aéroport de Bruxelles, dans des centres de transit situés à l’intérieur du territoire belge mais qualifiés par la loi nationale de « lieux situés à la frontière ». Ces demandeurs, ressortissants de pays tiers, s’étaient vu opposer des refus d’entrée et avaient été maintenus dans des lieux situés à proximité de l’aéroport ou sur le territoire, la Belgique ne disposant pas de lieux de rétention situés aux frontières ou dans des zones de transit. Le litige soulevait des questions inédites sur la qualification juridique de ces lieux d’enfermement et sur les conséquences de l’expiration du délai de quatre semaines imparti pour statuer dans le cadre de la procédure à la frontière.
La Cour juge, par une interprétation combinée des articles 43 de la directive 2013/32/UE du 26 juin 2013 (directive « Procédures ») et 8 de la directive 2013/33/UE (directive « Accueil »), que « la présence d’un demandeur de protection internationale dans un lieu de rétention situé sur le territoire de l’État membre concerné, mais pas géographiquement à la frontière, n’exclut pas l’application d’une procédure à la frontière ». Le critère déterminant n’est plus territorial mais temporel et fonctionnel : tant que le délai de quatre semaines prévu à l’article 43, paragraphe 2, de la directive « Procédures » n’a pas expiré, le demandeur peut être considéré comme n’étant pas autorisé à entrer sur le territoire. La qualification juridique du lieu de rétention s’émancipe ainsi de sa situation géographique.
Cette solution était en germe dans la jurisprudence antérieure de la Cour. Déjà dans l’arrêt FMS, FMZ, SA et SA junior du 14 mai 2020 (C-924/19 PPU et C-925/19 PPU), la Cour n’avait pas fondé l’applicabilité de l’article 43 sur un critère territorial strict. Comme le relève Perrine Dumas, doyen de la faculté de droit de l’Université de Corse, dans son commentaire paru à Dalloz Actualité le 22 mai 2026, « la qualification juridique d’un lieu de rétention ne dépend pas de sa situation géographique, mais de la fiction de non-entrée ou de l’absence d’autorisation d’entrer ». La doctrine y voit une « reterritorialisation » et une « déterritorialisation » simultanées des procédures-frontières, dont les frontières juridiques « revêtent une élasticité leur permettant d’être physiquement discontinues ».
Cette évolution n’est pas sans conséquence sur l’office du juge administratif français. En effet, le Conseil d’État a rappelé à plusieurs reprises que la qualification juridique de la situation de l’étranger placé en zone d’attente détermine l’étendue du contrôle juridictionnel. Dans une décision du 21 octobre 2024 (n° 474602), le Conseil d’État a jugé, sur intervention de l’Association nationale d’assistance aux frontières pour les personnes étrangères (Anafé), qu’un étranger non ressortissant de l’Union européenne qui se trouve en zone aéroportuaire peut faire l’objet d’un refus d’entrée, lequel pourra être exécuté d’office, sans que les dispositions relatives à l’obligation de quitter le territoire français lui soient applicables (CE, 21 octobre 2024, n° 474602). Or, si la zone d’attente peut désormais être située n’importe où sur le territoire pourvu que la fiction de non-entrée s’applique, c’est tout le périmètre du contrôle du juge qui s’en trouve modifié.
La Cour administrative d’appel de Paris a, dans un arrêt du 12 janvier 2025 (n° 25PA00457), précisé que l’étranger non ressortissant de l’Union européenne ayant fait l’objet d’une décision de refus d’entrée et ayant été placé en garde à vue, dont les locaux ne sont pas situés dans la zone d’attente, doit être regardé comme entré sur le territoire français (CAA Paris, 12 janvier 2025, n° 25PA00457). La frontière entre le régime de la zone d’attente et celui du séjour irrégulier reste donc ténue, et sa détermination emporte des conséquences procédurales majeures.
B. L’office du juge administratif français face à la déterritorialisation : le contrôle de la légalité du refus d’entrée au titre de l’asile
L’office du juge administratif dans le contentieux du refus d’entrée au titre de l’asile est régi par l’article L. 352-1 du CESEDA, aux termes duquel « la décision de refuser l’entrée en France à un étranger qui se présente à la frontière et demande à bénéficier du droit d’asile ne peut être prise » que dans trois hypothèses limitativement énumérées : lorsque l’examen de la demande relève de la compétence d’un autre État en application du règlement Dublin III, lorsque la demande est irrecevable, ou lorsqu’elle est « manifestement infondée » (CESEDA, art. L. 352-1).
Le contrôle exercé par le juge sur ces décisions est un contrôle de l’erreur manifeste d’appréciation. Dans un arrêt du 30 mai 2023 (n° 23PA01056), la cour administrative d’appel de Paris a rappelé que le ministre de l’intérieur ne peut refuser l’entrée au titre de l’asile que dans les cas prévus par l’article L. 352-1 et sous le contrôle du juge, qui vérifie notamment que la demande n’est pas « manifestement dénuée de pertinence au regard des conditions d’octroi de l’asile ou manifestement dépourvue de toute crédibilité en ce qui concerne le risque de persécutions ou d’atteintes graves » (CAA Paris, 30 mai 2023, n° 23PA01056).
La consultation de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA), prévue à l’article L. 352-2 du CESEDA, constitue une garantie procédurale essentielle. L’office « tient compte de la vulnérabilité du demandeur d’asile » et rend un avis dans un délai fixé par voie réglementaire. Le juge vérifie que cet avis a été régulièrement émis et qu’il n’est pas entaché d’erreur manifeste. Dans un arrêt du 30 décembre 2024 (n° 24TL01538), la cour administrative d’appel de Toulouse a examiné le moyen tiré de ce que l’OFPRA n’aurait pas tenu compte de la vulnérabilité du demandeur, en vérifiant que l’office s’était bien déplacé dans la zone d’attente pour constater l’adéquation de la salle d’entretien avec les impératifs techniques (CAA Toulouse, 30 décembre 2024, n° 24TL01538).
L’après-Danané impose au juge administratif français un office renouvelé. Dès lors que le lieu de rétention peut être situé n’importe où sur le territoire, le juge devra vérifier que l’administration ne détourne pas la procédure à la frontière de sa finalité — le « premier tri » des demandes manifestement infondées — pour en faire un instrument de rétention généralisée. La Cour de cassation a d’ailleurs rappelé, dans un arrêt du 15 mai 2024 (n° 22-23.507, publié au Bulletin), que l’arrêté préfectoral portant création d’une zone d’attente, qui est un acte réglementaire faisant l’objet d’une publication, peut être produit au cours de la procédure, ce qui impose au juge judiciaire comme au juge administratif de vérifier la régularité formelle de la décision plaçant l’étranger en zone d’attente (Cass. 1re civ., 15 mai 2024, n° 22-23.507, Bull.).
La cour administrative d’appel de Paris a, dans un arrêt du 1er avril 2025 (n° 24PA02270), précisé que l’étranger qui, après un refus d’entrée, refuse d’obtempérer à un réacheminement puis est placé en garde à vue dans des locaux non situés en zone d’attente, doit être regardé comme entré sur le territoire, ce qui rend inapplicable le régime du refus d’entrée et impose à l’administration de prendre une obligation de quitter le territoire français (CAA Paris, 1er avril 2025, n° 24PA02270). Cette jurisprudence, qui distingue finement les régimes juridiques applicables selon la localisation effective de la privation de liberté, devra être confrontée à la logique de déterritorialisation issue de l’arrêt Danané.
II. L’articulation des régimes procéduraux et le renforcement des garanties
A. La transition de la procédure à la frontière vers la procédure de droit commun : le délai de quatre semaines comme frontière temporelle
L’apport le plus significatif de l’arrêt Danané réside dans la clarification des modalités de transition entre la procédure à la frontière et la procédure de droit commun. La Cour juge qu’à l’expiration du délai de quatre semaines prévu à l’article 43, paragraphe 2, de la directive « Procédures », le demandeur doit se voir accorder le droit d’entrer sur le territoire. Sa demande sort alors du champ d’application de la procédure à la frontière pour être examinée dans le cadre de la procédure de droit commun, le cas échéant selon la procédure prioritaire prévue à l’article 31, paragraphe 7, de la même directive.
Cette construction jurisprudentielle a des conséquences directes sur l’office du juge administratif français. Le Conseil d’État a jugé, dans une décision du 16 octobre 2025 (n° 497929), rendue sur le recours du GISTI, du Syndicat des avocats de France et d’autres associations, que l’article 41 de la loi du 26 janvier 2024, qui a créé un chapitre III au titre II du livre V du CESEDA relatif aux cas d’assignation à résidence ou de placement en rétention du demandeur d’asile, ne méconnaît pas le droit de l’Union européenne dès lors que la décision de maintien en rétention est strictement encadrée (CE, 16 octobre 2025, n° 497929, GISTI et a.).
La cour administrative d’appel de Nancy a, dans un arrêt du 22 juin 2023 (n° 22NC02190), rappelé les exigences de la directive « Accueil » en matière de rétention des demandeurs d’asile : « s’il incombe aux États membres, en vertu du paragraphe 4 de l’article 8 de la directive 2013/33/UE, de définir en droit interne les motifs susceptibles de justifier le placement ou le maintien en rétention d’un demandeur d’asile, parmi ceux énumérés de manière exhaustive par les dispositions du 3 de cet article », la décision de maintien doit être individualisée et ne saurait résulter d’un automatisme (CAA Nancy, 22 juin 2023, n° 22NC02190).
La jurisprudence de la Cour de justice comme celle des juridictions administratives françaises convergent ainsi vers une exigence de rigueur dans la justification du maintien en rétention après l’expiration du délai de la procédure à la frontière. Comme le souligne Vasiliki Apatzidou dans son analyse de l’arrêt Danané publiée le 20 avril 2026 sur le blog EU Law Analysis, « si les exigences de nécessité, de proportionnalité, d’évaluation individuelle et de contrôle juridictionnel ne sont pas appliquées strictement, la transition consacrée par Danané risque de transformer le strict délai de quatre semaines de la procédure à la frontière en un seuil purement formel ».
Cette préoccupation est renforcée par l’entrée en vigueur, le 12 juin 2026, du « Pacte sur la migration et l’asile », et notamment du règlement (UE) 2024/1348 établissant une procédure commune de protection internationale dans l’Union, qui porte le délai maximal de la procédure à la frontière à douze semaines et généralise le recours aux procédures frontalières pour certaines catégories de demandeurs. L’allongement du délai rend d’autant plus crucial le contrôle juridictionnel de la transition entre les deux phases procédurales.
Un arrêt de la cour administrative d’appel de Paris du 30 mai 2023 (n° 22PA03788) illustre bien la complexité de cette transition. Dans cette espèce, une ressortissante étrangère avait vu sa demande d’admission sur le territoire au titre de l’asile rejetée par le ministre de l’intérieur. Le tribunal administratif de Paris avait annulé cette décision et enjoint au préfet de l’admettre au séjour. La cour, saisie en appel, a jugé que le ministre n’était pas fondé à soutenir que la demande était manifestement infondée, dès lors qu’aucun élément du dossier ne permettait de conclure que la demande était « manifestement dénuée de pertinence au regard des conditions d’octroi de l’asile » au sens de l’article L. 352-1 du CESEDA (CAA Paris, 30 mai 2023, n° 22PA03788). Cette décision rappelle que le contrôle du juge, même dans le cadre de la procédure accélérée à la frontière, ne saurait être purement formel.
La question de la vulnérabilité du demandeur d’asile placé en zone d’attente est également au cœur des préoccupations du juge administratif. La cour administrative d’appel de Paris a jugé, dans un arrêt du 30 mai 2023 (n° 22PA05350), que l’avocat ou le représentant d’une association agréée « est autorisé à pénétrer dans la zone d’attente pour accompagner le demandeur à son entretien », garantie procédurale essentielle dont le juge vérifie le respect effectif (CAA Paris, 30 mai 2023, n° 22PA05350). L’entrée en vigueur du Pacte, qui élargit le champ des procédures frontalières, impose une vigilance accrue sur le respect de ces garanties procédurales dont le juge est le gardien ultime.
B. Les garanties fondamentales à l’épreuve de la fiction de non-entrée : vers un contrôle de proportionnalité renforcé
La fiction de non-entrée soulève une difficulté majeure au regard des droits fondamentaux, en particulier du droit à la liberté et à la sûreté garanti par l’article 5 de la Convention européenne des droits de l’homme, aux termes duquel « toute personne a droit à la liberté et à la sûreté » et « nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales » (Convention EDH, art. 5, § 1). Le placement en zone d’attente, qui peut durer jusqu’à vingt-six jours (quatre jours initiaux prolongeables par le juge des libertés et de la détention pour huit jours, renouvelables une fois, puis à titre exceptionnel pour huit jours supplémentaires en vertu des articles L. 342-1 et suivants du CESEDA), constitue une privation de liberté au sens de la Convention.
Le juge administratif français exerce un contrôle de proportionnalité sur les mesures privatives ou restrictives de liberté prises à l’encontre des étrangers. Dans un arrêt du 4 octobre 2024 (n° 23PA04795), la cour administrative d’appel de Paris a rappelé que le maintien en zone d’attente « ne peut excéder quatre jours mais peut être prolongé au-delà de cette durée par le juge des libertés et de la détention » et a vérifié que l’administration avait respecté l’ensemble des garanties procédurales prévues par le CESEDA (CAA Paris, 4 octobre 2024, n° 23PA04795).
La cour administrative d’appel de Paris a également jugé, dans un arrêt du 13 mars 2025 (n° 24PA05081), que la vulnérabilité du demandeur d’asile doit être prise en compte par l’OFPRA lors de son audition en zone d’attente, et que le juge vérifie qu’aucune vulnérabilité particulière n’a été omise, ce qui aurait nécessité « des garanties procédurales particulières incompatibles avec sa situation de maintien en zone d’attente » (CAA Paris, 13 mars 2025, n° 24PA05081).
La Cour de justice, dans l’arrêt Danané, a tenté de contenir les effets de la déterritorialisation par un renforcement des garanties. Elle impose que le demandeur soit informé du changement de son statut juridique à l’expiration du délai de quatre semaines et que le maintien en rétention après cette échéance respecte les exigences de nécessité, de proportionnalité et de contrôle juridictionnel prévues par la directive « Accueil ». La Cour précise que « la poursuite de la rétention ne saurait être automatique ou systématique pour tous les demandeurs passant de la procédure à la frontière à la procédure de droit commun ».
Cette exigence trouve un écho dans la jurisprudence de la cour administrative d’appel de Douai qui, dans un arrêt du 7 mai 2024 (n° 24DA00028, publié aux tables), a jugé que le préfet ne peut maintenir un étranger en rétention pendant l’examen de sa demande d’asile que s’il établit, sur le fondement de critères objectifs, que cette demande est présentée dans le seul but de faire échec à l’exécution de la décision d’éloignement (CAA Douai, 7 mai 2024, n° 24DA00028).
Les juridictions administratives françaises sont également confrontées aux conséquences de l’arrêt Danané sur les transferts Dublin. Dans un arrêt du 16 mai 2023 (n° 23NC00103), la cour administrative d’appel de Nancy a examiné le cas d’un étranger dont le transfert vers la Hongrie était contesté en raison des défaillances systémiques de ce pays dans l’accueil des demandeurs d’asile, rappelant que la Cour de justice avait condamné la Hongrie pour avoir « instauré un système de rétention généralisée des demandeurs de protection internationale dans les zones de transit de Röszke et de Tompa, sans respecter les garanties prévues à l’article 24, paragraphe 3, et à l’article 43 de la directive 2013/32 » (CAA Nancy, 16 mai 2023, n° 23NC00103). La convergence des jurisprudences européennes et nationales dessine ainsi un standard de protection qui s’impose au juge administratif français.
Le Conseil d’État a, dans sa formation la plus solennelle, rappelé l’importance de ces garanties en rejetant le 9 avril 2026 le renvoi d’une question prioritaire de constitutionalité dans l’affaire Cimade (n° 511469), tout en précisant que le contrôle juridictionnel de la rétention et de l’assignation à résidence des demandeurs d’asile doit s’exercer conformément aux exigences conventionnelles et constitutionnelles (CE, 9 avril 2026, n° 511469, Cimade).
Conclusion
L’arrêt Danané de la Cour de justice de l’Union européenne consacre une mutation profonde du droit de l’asile à la frontière. En substituant au critère territorial un critère temporel et fonctionnel, il autorise les États membres à déployer les procédures frontalières bien au-delà de la frontière physique. Cette déterritorialisation offre aux administrations une souplesse opérationnelle accrue mais fait peser sur le juge administratif une responsabilité nouvelle : celle de vérifier que la fiction de non-entrée ne se mue pas en une négation durable des droits fondamentaux. L’office du juge, qu’il s’agisse du contrôle de la légalité du refus d’entrée, de la régularité du placement en zone d’attente ou de la proportionnalité du maintien en rétention après l’expiration du délai de quatre semaines, constitue le rempart ultime contre une dénaturation des garanties conventionnelles. Avec l’entrée en vigueur du Pacte sur la migration et l’asile le 12 juin 2026, qui porte le délai de la procédure à la frontière à douze semaines, la vigilance du juge et la rigueur de son contrôle seront plus que jamais sollicitées.
Le cabinet Kohen Avocats assiste les étrangers placés en zone d’attente ou faisant l’objet d’une décision de refus d’entrée au titre de l’asile, tant devant l’administration que devant les juridictions administratives compétentes.