Un transporteur vient d’acheminer un conteneur jusqu’au port de déchargement et la facture de fret reste impayée. Un commissionnaire a organisé toute une saison d’importations pour un client qui ne règle plus que par à-coups. Un fréteur à temps découvre que son affréteur a disparu en laissant des loyers en souffrance, alors que la marchandise d’un tiers voyage encore à bord. Dans chacun de ces cas, la même question se pose dans l’urgence : contre qui agir, sur quoi faire pression et avec quel fondement juridique. Le contentieux du fret maritime obéit à des règles propres, qui ne se confondent ni avec le transport routier ni avec le droit commun des factures impayées. Retenir une marchandise qui appartient à un tiers, saisir un navire pour une créance qui n’est pas maritime ou assigner le mauvais débiteur fait perdre un temps précieux et expose le créancier à des dommages et intérêts. Cet article décrit la méthode : identifier le débiteur exact, sécuriser la créance par les privilèges et la rétention, puis contraindre au paiement par la saisie et l’action en justice.
I. Identifier le bon débiteur et sécuriser la créance de fret
A. Le fret dû au titre du contrat et l’action directe contre le sous-affréteur
Le point de départ est le contrat. Aux termes de l’article L.5422-1 du code des transports : «Par le contrat de transport maritime, le chargeur s’engage à payer un fret déterminé et le transporteur à acheminer une marchandise déterminée, d’un port à un autre.» Le débiteur naturel du fret est donc le chargeur, partie au contrat de transport. En pratique, la chaîne est souvent plus longue : commissionnaire, transitaire, affréteur et sous-affréteur s’interposent entre le transporteur effectif et le propriétaire de la marchandise. Avant toute mesure d’exécution, le créancier doit reconstituer cette chaîne à partir du connaissement, de la charte-partie, des factures et des correspondances, car chaque maillon n’est tenu que de sa propre dette.
Lorsque le fret est organisé en cascade d’affrètements, la loi offre au fréteur impayé une arme directe. Aux termes de l’article L.5423-7 du code des transports : «Le fréteur, dans la mesure de ce qui lui est dû par l’affréteur, peut agir contre le sous-affréteur en paiement du fret encore dû par celui-ci.» Le texte ajoute aussitôt une limite : «Le sous-affrètement n’établit pas d’autres relations directes entre le fréteur et le sous-affréteur.» L’action directe ne joue donc que dans la mesure de la dette de l’affréteur intermédiaire et pour le fret encore dû par le sous-affréteur. Si le sous-affréteur a déjà payé son propre fret à l’affréteur, l’action directe est éteinte à due concurrence. La leçon pratique est simple : agir vite, avant que les règlements intermédiaires ne vident l’assiette de l’action directe, et documenter par écrit chaque montant encore dû à chaque étage de la chaîne.
Il faut ici éviter une confusion fréquente. En transport terrestre, la loi dite Gayssot donne au transporteur une action directe en paiement contre l’expéditeur et le destinataire. Ce mécanisme appartient au transport intérieur et ne se transpose pas tel quel au transport maritime, qui dispose de son propre régime, dont l’article L.5423-7 cité ci-dessus. Invoquer la loi Gayssot devant un juge maritime pour un fret océanique expose la demande au rejet. Le créancier maritime doit plaider le texte maritime : le contrat de transport ou d’affrètement, le connaissement et les dispositions du code des transports propres à la navigation.
La jurisprudence récente illustre ces chaînes d’affrètement et leurs pièges. Suivant une charte-partie du 31 août 2016, la société Aramis avait frété à temps le navire Nikator à la société Tranvast, laquelle l’avait sous-frété le 5 septembre 2016 à la société Traxys pour le transport d’une cargaison de bauxite depuis un port chinois. Le contentieux, porté devant la cour d’appel de Douai le 25 juin 2020 sur renvoi après cassation, puis devant la Cour de cassation, montre combien l’identification des parties et de leurs dettes respectives conditionne tout le litige : qui doit le fret à qui, qui détient la marchandise et pour le compte de qui. Par son arrêt du 14 juin 2023, pourvoi n° 20-19.948, la chambre commerciale a cassé partiellement l’arrêt d’appel, et la cour d’appel de Paris, statuant sur renvoi le 27 mars 2025, RG 23/15198, a ordonné la mainlevée des deux saisies pratiquées contre la société Traxys et rejeté les demandes de restitution, en condamnant la société Aramis aux dépens et à 15 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile. L’affaire rappelle que chaque mesure prise contre le mauvais maillon de la chaîne se retourne contre son auteur.
B. Les privilèges qui garantissent la créance : navire, fret et marchandises du commettant
Une fois le débiteur identifié, le créancier doit vérifier les sûretés réelles dont il dispose. Le droit maritime connaît un système de privilèges sur le navire qui profite à certaines créances. Aux termes de l’article L.5114-8 du code des transports : «Sont privilégiés sur le navire, sur le fret du voyage pendant lequel est née la créance privilégiée et sur les accessoires du navire et du fret acquis depuis le début du voyage» certaines créances énumérées par le texte, au premier rang desquelles les frais de justice exposés pour parvenir à la vente du navire et à la distribution de son prix. Le privilège porte donc à la fois sur le navire et sur le fret du voyage pendant lequel la créance est née. Pour le créancier du fret, le complément se trouve à l’article L.5114-9 du code des transports : «Le privilège sur le fret peut être exercé tant que le fret est encore dû ou que le montant du fret se trouve entre les mains du capitaine ou de l’agent du propriétaire.» Concrètement, tant que le fret n’a pas été versé ou qu’il se trouve encore entre les mains du capitaine ou de l’agent, le privilège reste exerçable. Dès que le fret a été payé et dissipé, l’assiette disparaît : nouvelle raison d’agir sans attendre.
Le commissionnaire de transport, figure centrale du fret conteneurisé, bénéficie d’un privilège propre, d’origine commerciale. Aux termes de l’article L.132-2 du code de commerce : «Le commissionnaire a privilège sur la valeur des marchandises faisant l’objet de son obligation et sur les documents qui s’y rapportent pour toutes ses créances de commission sur son commettant, même nées à l’occasion d’opérations antérieures.» Le texte précise que «Dans la créance privilégiée du commissionnaire sont compris, avec le principal, les intérêts, commissions et frais accessoires.» Ce privilège couvre donc l’ensemble des créances de commission, y compris celles nées d’opérations antérieures, avec leurs accessoires. Il suppose toutefois deux conditions strictes : le créancier doit agir réellement en qualité de commissionnaire, c’est-à-dire organiser et faire exécuter le transport sous sa responsabilité et en son nom propre pour le compte du commettant, et les marchandises doivent être entrées régulièrement en sa possession en exécution du contrat de commission. Un simple mandataire ou un prestataire qui n’a jamais détenu la marchandise ne peut pas s’en prévaloir.
Le transporteur maritime pur, qui n’est pas commissionnaire, ne dispose pas de ce privilège légal sur la marchandise. Il doit se tourner vers le droit commun de la rétention ou vers les clauses de son contrat. Aux termes de l’article 2286 du code civil : «Peut se prévaloir d’un droit de rétention sur la chose : 1° Celui à qui la chose a été remise jusqu’au paiement de sa créance» La rétention suppose donc une détention régulière de la chose et une créance, avec les conditions de connexité que la jurisprudence précise selon les cas. Le droit commun ne donne pas au transporteur maritime un droit de rétention général sur toute marchandise pour toute créance : tout dépend de la qualité du créancier, de l’origine de la créance et de la propriété de la marchandise retenue. C’est l’objet des décisions les plus récentes, qui tranchent nettement entre la rétention du commissionnaire et celle du fréteur.
II. Contraindre au paiement : retenir, saisir et assigner sans se tromper de cible
A. Retenir la marchandise : un moyen puissant, à manier selon sa qualité exacte
Le droit de rétention est l’arme la plus immédiate du créancier qui détient la marchandise : sans passer par le juge, il refuse de livrer jusqu’au paiement. Encore faut-il y avoir droit, car une rétention abusive engage la responsabilité de son auteur et l’expose à une condamnation pour le préjudice causé par le blocage, notamment les frais de stationnement, la perte commerciale et la détérioration des marchandises périssables.
La Cour de cassation vient de confirmer toute la force de la rétention du commissionnaire. Dans un litige où la société Derudder avait organisé le transport et le dédouanement de marchandises pour la société Keli, des factures pour cinq importations, d’un montant total de 23 744,06 euros, étaient restées impayées malgré une mise en demeure du 19 octobre 2017. Le 9 novembre 2017, le commissionnaire avait exercé son droit de rétention sur d’autres marchandises en sa possession, alors même que le transport de ces dernières lui avait déjà été payé. Assigné en paiement le 25 avril 2019, le commettant soutenait que sa dette était suspendue par l’exception d’inexécution, faute de livraison des marchandises retenues. La cour d’appel de Rouen, le 14 novembre 2024, l’avait condamné au paiement, et le pourvoi contestait cette solution en invoquant les articles L.132-2 du code de commerce, 2286 et 1219 du code civil.
Par son arrêt du 9 septembre 2026, pourvoi n° 24-22.624, la chambre commerciale a rejeté le pourvoi en des termes qui fixent durablement le régime. La Cour énonce que «Le commissionnaire de transport est investi de plein droit, en vertu de l’article L.132-2 du code de commerce, d’un privilège lui conférant un droit de rétention sur les marchandises entrées régulièrement en sa possession en exécution du contrat de commission en garantie de toutes ses créances contre le commettant, même nées d’opérations antérieures, de sorte que l’exception d’inexécution tirée de l’absence de livraison des marchandises retenues ne peut lui être utilement opposée.» Ayant relevé que le commissionnaire avait notifié le 9 novembre 2017 son droit de rétention sur des marchandises déjà payées, en garantie d’une créance antérieure, échue à cette date et non contestée en son principe, la cour d’appel en avait exactement déduit que l’exception d’inexécution ne pouvait pas lui être opposée. Trois enseignements pratiques en découlent. D’abord, la rétention du commissionnaire joue de plein droit, sans clause spéciale. Ensuite, elle garantit toutes les créances contre le commettant, même nées d’opérations antérieures, et peut donc porter sur des marchandises dont le transport a déjà été réglé. Enfin, le débiteur ne peut pas paralyser la rétention en invoquant l’exception d’inexécution tirée du non-livraison des marchandises retenues elles-mêmes. Pour le commissionnaire impayé, la conduite à tenir est donc claire : notifier par écrit l’exercice du droit de rétention en visant l’article L.132-2, détailler les créances garanties avec leurs factures et leurs échéances, et conserver la marchandise en bon état jusqu’au paiement ou à la décision du juge.
La situation du fréteur est inverse et appelle la prudence. Dans l’affaire du Nikator, la charte-partie à temps entre Aramis et Tranvast comportait une clause permettant aux armateurs d’exercer un droit de rétention sur toutes marchandises, sous-frets, surestaries et loyers pour toutes sommes dues au titre de la charte. La cour d’appel de Douai y avait vu un droit réel opposable à tous, dispensé de tout lien de connexité en application de l’article 2286 du code civil, et autorisant le fréteur à retenir contre le sous-affrétaire au voyage une marchandise appartenant à un tiers. La Cour de cassation a censuré cette analyse. Visa pris de l’article 1165 du code civil dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance du 10 février 2016, elle juge que le droit de rétention conventionnel stipulé dans la charte-partie ne joue que contre le cocontractant du fréteur. Opposé au propriétaire tiers de la marchandise embarquée, il exige la preuve d’une connexité matérielle ou juridique entre la créance invoquée et la marchandise retenue, faute de quoi la cour d’appel viole le texte. Faute d’avoir constaté une telle connexité entre la créance et la marchandise d’un tiers, la cour d’appel avait violé le texte. Autrement dit, la clause de la charte-partie joue pleinement contre le cocontractant, l’affréteur, mais ne permet pas de retenir la marchandise d’un tiers sans démontrer un lien matériel ou juridique entre cette marchandise et la créance. La suite du feuilleton confirme le risque : sur renvoi, la cour d’appel de Paris a ordonné la mainlevée des saisies et rejeté les demandes de restitution et de consignation. Le fréteur qui veut retenir la cargaison d’un tiers doit donc établir la connexité, par exemple lorsque sa créance est née à l’occasion de la détention ou du transport de cette marchandise précise, et à défaut diriger ses mesures contre les biens de son propre débiteur ou contre le navire lui-même.
En synthèse, avant de bloquer un conteneur sur le terminal, le créancier doit répondre à trois questions dans l’ordre : ai-je la qualité qui fonde la rétention, commissionnaire au sens de l’article L.132-2 ou bénéficiaire d’une clause opposable à celui contre qui je retiens ; la marchandise appartient-elle à mon débiteur ou à un tiers, et dans ce second cas quel est le lien entre ma créance et cette marchandise ; ma créance est-elle certaine, liquide et exigible, avec factures, échéances et mise en demeure à l’appui. Si l’une des réponses manque, il faut préférer la voie judiciaire, saisie conservatoire et assignation, plutôt qu’une rétention dont la justice ordonnera la mainlevée aux frais du créancier.
B. Saisir le navire et obtenir un titre : la procédure qui fait payer
Lorsque la rétention est impossible, parce que la marchandise a déjà été livrée ou qu’elle appartient à un tiers sans connexité, la saisie conservatoire du navire prend le relais. Aux termes de l’article L.5114-22 du code des transports : «Toute personne dont la créance paraît fondée en son principe peut solliciter du juge l’autorisation de pratiquer une saisie conservatoire d’un navire.» Le régime international complète le dispositif : la Convention de Bruxelles du 10 mai 1952 pour l’unification de certaines règles sur la saisie conservatoire des navires de mer dresse en son article 1er la liste des créances maritimes ouvrant droit à saisie.
La Cour de cassation a précisé le seuil d’accès à cette mesure dans un arrêt qui intéresse directement les créanciers. Une société avait fait autoriser puis pratiquer la saisie conservatoire d’un navire pour une créance salariale liée à la rupture d’un contrat de travail maritime, et le débiteur en demandait la rétractation et la mainlevée en contestant le sérieux de la créance. Par son arrêt du 13 septembre 2023, pourvoi n° 20-21.546, la chambre commerciale a approuvé les juges du fond : la créance relevait bien des créances maritimes visées par la convention, et «la simple allégation par le saisissant de l’existence, à son profit, de l’une des créances maritimes visées à l’article 1er, 1 de ce traité suffit à fonder son droit de saisir le navire auquel cette créance se rapporte.» Le saisissant n’a donc pas à démontrer d’emblée la certitude de sa créance : l’allégation d’une créance maritime se rapportant au navire suffit à obtenir l’autorisation, le débat sur le fond intervenant ensuite. En contrepartie, le débiteur peut obtenir la mainlevée en constituant une garantie, et le juge fixe alors le montant de cette garantie : dans cette affaire, la mainlevée avait été accordée contre une garantie bancaire de 28 774 euros. Pour le créancier du fret, la voie est tracée : requête au juge avec le contrat, les factures impayées, la mise en demeure et la démonstration du caractère maritime de la créance, puis saisie dès que le navire touche un port français, avant tout départ.
Parallèlement à la saisie, le créancier doit obtenir un titre exécutoire. Plusieurs voies s’offrent à lui selon l’urgence et la contestation. Lorsque la créance a une cause contractuelle et s’élève à un montant déterminé, la procédure d’injonction de payer permet d’obtenir rapidement une ordonnance : aux termes de l’article 1405 du code de procédure civile, «Le recouvrement d’une créance peut être demandé suivant la procédure d’injonction de payer lorsque : 1° La créance a une cause contractuelle ou résulte d’une obligation de caractère statutaire et s’élève à un montant déterminé». En cas d’urgence, le référé permet au président de la juridiction d’ordonner «toutes les mesures qui ne se heurtent à aucune contestation sérieuse ou que justifie l’existence d’un différend», selon l’article 834 du code de procédure civile, et même en présence d’une contestation sérieuse de «prescrire en référé les mesures conservatoires ou de remise en état qui s’imposent», selon l’article 835 du code de procédure civile. L’assignation au fond devant le tribunal des activités économiques du port concerné, Le Havre, Marseille, Dunkerque ou Nantes selon l’escale, reste la voie de droit commun pour faire trancher la dette et obtenir la condamnation avec intérêts et frais.
La rapidité n’est pas seulement tactique, elle conditionne les droits. En matière de transport maritime de marchandises, l’article L.5422-18 du code des transports dispose que «L’action contre le transporteur à raison de pertes ou dommages se prescrit par un an.» Le même texte ajoute que «Ce délai peut être prolongé par un accord conclu entre les parties postérieurement à l’événement qui a donné lieu à l’action.» Le contentieux maritime se joue donc à délai court : laisser passer les mois sans mise en demeure, sans requête en saisie et sans assignation, c’est accepter que le navire reparte, que le fret soit dissipé et que les preuves se dispersent. Dès la première facture impayée, le créancier avisé adresse une mise en demeure détaillée, reconstitue la chaîne des débiteurs, vérifie sa qualité pour retenir, prépare la requête en saisie conservatoire pour la prochaine escale et fait interrompre la prescription par une action en justice. Chaque étape doit être écrite, datée et chiffrée : en droit maritime plus qu’ailleurs, le dossier qui paie est le dossier documenté.
Conclusion
Le fret maritime impayé ne se recouvre pas comme une facture ordinaire. Le créancier doit d’abord désigner le bon débiteur, le chargeur, l’affréteur ou le sous-affréteur encore débiteur de son fret, en s’appuyant sur le contrat, le connaissement et l’action directe de l’article L.5423-7, sans importer les mécanismes du transport terrestre. Il doit ensuite vérifier ses garanties : privilège sur le navire et sur le fret tant qu’il est encore dû, privilège du commissionnaire sur les marchandises du commettant pour toutes ses créances même antérieures, rétention de plein droit pour le commissionnaire confirmée le 9 septembre 2026, rétention conventionnelle du fréteur limitée aux biens du cocontractant sauf connexité démontrée avec la marchandise d’un tiers. Il doit enfin contraindre au paiement par la saisie conservatoire du navire, accessible sur simple allégation d’une créance maritime, puis par l’injonction de payer, le référé ou l’assignation au fond, sans laisser les délais courts du contentieux maritime éteindre ses droits. Menée dans cet ordre, avec des pièces écrites à chaque étape, la procédure transforme une créance fragile en paiement effectif ou en garantie bancaire. Pour approfondir le cadre d’intervention du cabinet dans ces litiges, la page d’expertise en droit maritime du cabinet Kohen Avocats présente les contentieux traités, et les éléments du dossier peuvent être transmis via le formulaire d’exposé du dossier maritime.