Un matin, votre manager vous annonce que les affectations seront désormais proposées par un logiciel, ou vous découvrez que votre candidature à un poste en interne a été écartée après un premier tri effectué par un outil automatisé. Ailleurs, c’est un score de performance affiché sur un tableau de bord, calculé on ne sait comment, qui sert à justifier un avertissement ou un refus de promotion. La réponse directe est la suivante : en France, votre employeur ne peut pas vous soumettre à un tel système sans vous en avoir parlé avant. Il doit vous informer personnellement des méthodes d’évaluation et des dispositifs qui collectent des informations sur vous, et il doit en informer le comité social et économique avant de les déployer. Si une sanction ou une décision importante repose sur un outil opaque dont vous n’avez jamais entendu parler, cette décision est contestable, et les preuves tirées de l’outil peuvent être écartées par le juge.
Deux réserves s’imposent d’emblée. D’abord, tout logiciel utilisé au travail n’est pas un système d’intelligence artificielle à haut risque au sens du droit européen : un simple tableur ou un planning partagé ne déclenche pas les mêmes obligations qu’un algorithme qui note, trie ou affecte. Ensuite, le règlement européen sur l’intelligence artificielle, applicable depuis le 2 août 2026, monte en puissance par étapes : certaines obligations propres aux usages en matière d’emploi ne prennent pleinement effet qu’en 2027. C’est donc le droit français déjà en vigueur, combiné aux premières couches du règlement européen, qui vous protège aujourd’hui. Cet article explique ce que la machine fait vraiment, ce que votre employeur vous doit, et comment réagir pas à pas.
I. La promesse de l’outil face à ce que vous vivez
A. Ce que ces logiciels font concrètement dans l’entreprise
Les éditeurs vendent à peu près la même promesse : recruter plus vite, affecter au plus juste, évaluer sans biais. Concrètement, les outils déployés dans les entreprises se rangent en quatre familles. Il y a d’abord le tri des candidatures : le logiciel publie des offres ciblées, analyse et filtre les curriculum vitae, parfois évalue les candidats avant même qu’un humain ne lise leur dossier. Il y a ensuite l’attribution du travail : l’application répartit les tournées, les créneaux ou les dossiers en fonction du comportement passé, de traits inférés ou de caractéristiques personnelles. Il y a encore le suivi et l’évaluation : scores de productivité, temps d’inactivité mesuré à la frappe près, relevés d’activité qui alimentent les entretiens annuels. Il y a enfin l’aide à la décision disciplinaire : tel retard, telle pause, telle performance comparée à la moyenne de l’équipe, remontés automatiquement vers le manager.
Le droit européen lui-même décrit ces usages sans détour. L’annexe III du règlement sur l’intelligence artificielle range parmi les systèmes à haut risque les « systèmes d’IA destinés à être utilisés pour le recrutement ou la sélection de personnes physiques, en particulier pour publier des offres d’emploi ciblées, analyser et filtrer les candidatures et évaluer les candidats » (règlement (UE) 2024/1689, annexe III, point 4, a)), ainsi que les « systèmes d’IA destinés à être utilisés pour prendre des décisions influant sur les conditions des relations professionnelles, la promotion ou le licenciement dans le cadre de relations professionnelles contractuelles, pour attribuer des tâches sur la base du comportement individuel, de traits de personnalité ou de caractéristiques personnelles ou pour suivre et évaluer les performances et le comportement de personnes dans le cadre de telles relations » (même règlement, annexe III, point 4, b)). Autrement dit, quand votre employeur vous dit qu’un outil l’aide seulement à décider, regardez ce que l’outil fait vraiment : s’il trie, note, affecte ou surveille, il entre dans ces catégories.
La promesse affichée est l’objectivité : la machine ne connaîtrait ni la sympathie ni l’humeur du jour. Ce qui change réellement pour vous, c’est l’inverse : une évaluation dont vous ne connaissez ni les critères, ni les données d’entrée, ni la part exacte qu’elle a prise dans la décision. Vous ne pouvez pas corriger une erreur que vous ne voyez pas, ni discuter avec un score. C’est précisément pour cette asymétrie que le droit français impose depuis longtemps à l’employeur de parler avant d’outiller, et c’est ce que la suite détaille.
B. Ce que votre employeur vous doit déjà, sans attendre l’Europe
Première règle, l’information individuelle avant toute évaluation. L’article L. 1222-3 du code du travail dispose : « Le salarié est expressément informé, préalablement à leur mise en oeuvre, des méthodes et techniques d’évaluation professionnelles mises en oeuvre à son égard. Les résultats obtenus sont confidentiels. Les méthodes et techniques d’évaluation des salariés doivent être pertinentes au regard de la finalité poursuivie. » (article L. 1222-3 du code du travail). Un score calculé par un logiciel qui sert à votre entretien annuel, à une prime ou à une promotion est une méthode d’évaluation : l’employeur doit donc vous en informer expressément avant de l’utiliser, vous expliquer qu’elle est pertinente pour l’objectif annoncé, et garder vos résultats confidentiels.
Deuxième règle, aucun dispositif occulte de collecte. L’article L. 1222-4 du code du travail dispose : « Aucune information concernant personnellement un salarié ne peut être collectée par un dispositif qui n’a pas été porté préalablement à sa connaissance. » (article L. 1222-4 du code du travail). Cette phrase courte est redoutable pour l’employeur qui déploie un outil dans votre dos : tout relevé nominatif produit par un système dont vous n’aviez jamais entendu parler est né d’une collecte illicite. La cour d’appel d’Orléans l’a rappelé le 16 septembre 2025 dans une affaire de sanction disciplinaire : le contrôle de l’activité des salariés peut passer par des moyens techniques, mais ces moyens sont illicites s’ils sont mis en oeuvre de manière dissimulée, et le salarié doit être informé individuellement des outils utilisés, de leurs modalités, de l’objectif poursuivi et des garanties mises en place pour ses données personnelles ; à défaut, la preuve tirée du procédé est compromise (cour d’appel d’Orléans, 16 septembre 2025). Dans cette même décision, les juges visent l’arrêt de la Cour de cassation du 6 septembre 2023 relatif au dispositif dit du client mystère utilisé comme méthode d’évaluation (Cour de cassation, chambre sociale, 6 septembre 2023, n° 22-13.783) : quand l’évaluation repose sur un procédé dont le salarié ignorait tout, la méthode est viciée.
Troisième règle, la consultation des représentants avant la vidéosurveillance et les dispositifs de contrôle. La Cour de cassation a cassé, le 10 novembre 2021, un arrêt qui validait un licenciement fondé sur des enregistrements de vidéosurveillance alors que les représentants du personnel n’avaient pas été consultés sur le dispositif, jugeant les preuves ainsi obtenues illicites (Cour de cassation, chambre sociale, 10 novembre 2021, n° 20-12.263). L’affaire concernait une pharmacie et des règles applicables à Mayotte, mais le raisonnement vaut comme boussole : un dispositif de contrôle installé sans information ni consultation des représentants contamine les preuves qu’il produit. Pour un système d’intelligence artificielle qui filme, écoute, enregistre les frappes ou géolocalise, la leçon est la même : sans passage par les représentants, l’employeur s’expose à voir ses captures et ses relevés écartés des débats devant le conseil de prud’hommes.
Quatrième règle, le droit de ne pas subir seul la décision de la machine. L’article 22 du règlement général sur la protection des données énonce : « La personne concernée a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques la concernant ou l’affectant de manière significative de façon similaire. » (règlement (UE) 2016/679, article 22, paragraphe 1). Et lorsque la décision automatisée est admise, par exemple parce qu’elle est nécessaire à l’exécution du contrat, le responsable du traitement « met en œuvre des mesures appropriées pour la sauvegarde des droits et libertés et des intérêts légitimes de la personne concernée, au moins du droit de la personne concernée d’obtenir une intervention humaine de la part du responsable du traitement, d’exprimer son point de vue et de contester la décision » (même règlement, article 22, paragraphe 3). Un refus d’embauche, une non-promotion, une affectation défavorable ou un licenciement décidé par le seul score, sans regard humain réel, entre dans ce champ. Vous pouvez exiger qu’un humain réexamine, vous pouvez exposer votre version, et vous pouvez contester.
Cinquième règle, l’employeur doit aussi passer par le comité social et économique. L’article L. 2312-38 du code du travail prévoit : « Le comité social et économique est informé, préalablement à leur utilisation, sur les méthodes ou techniques d’aide au recrutement des candidats à un emploi ainsi que sur toute modification de celles-ci. Il est aussi informé, préalablement à leur introduction dans l’entreprise, sur les traitements automatisés de gestion du personnel et sur toute modification de ceux-ci. » (article L. 2312-38 du code du travail). Un logiciel de tri de candidatures ou un traitement automatisé qui gère les affectations et les évaluations doit donc être présenté aux élus avant son introduction. Si vous êtes représentant du personnel ou si vous alertez vos élus, c’est l’un des premiers points à vérifier : le procès-verbal de la réunion où l’outil a été présenté, ou son absence, pèse lourd dans un contentieux ultérieur.
II. Ce que le règlement européen sur l’IA ajoute, et à quel rythme
A. Un calendrier en trois temps qu’il faut lire sans se tromper
Le règlement (UE) 2024/1689 du 13 juin 2024, qu’on appelle règlement sur l’intelligence artificielle, est entré en vigueur vingt jours après sa publication au Journal officiel de l’Union européenne, et son article 113 fixe le principe : « Il est applicable à partir du 2 août 2026. » (règlement (UE) 2024/1689, article 113). Mais ce même article organise aussitôt des paliers : « les chapitres I et II sont applicables à partir du 2 février 2025 », ce qui couvre les pratiques interdites, et surtout « l’article 6, paragraphe 1, et les obligations correspondantes du présent règlement s’appliquent à partir du 2 août 2027 » (même article 113). Or l’article 6, paragraphe 1, est précisément celui qui qualifie de systèmes à haut risque les outils relevant de l’annexe III, dont les usages en matière d’emploi décrits plus haut. Concrètement : depuis le 2 août 2026, le règlement s’applique et ses interdictions comme ses règles de transparence pour certains systèmes produisent effet, mais le plein régime des obligations liées à la qualification d’IA à haut risque dans l’emploi n’arrive qu’au 2 août 2027. Méfiez-vous donc du double discours : le commercial qui affirme que l’outil est déjà entièrement conforme comme l’employeur qui estime qu’il n’a rien à faire avant 2027 ont tous deux tort.
Ce qui s’applique d’ores et déjà mérite votre attention. D’abord la transparence face aux personnes : pour les systèmes destinés à interagir directement avec des personnes, le règlement impose que « les personnes physiques concernées soient informées qu’elles interagissent avec un système d’IA » (règlement (UE) 2024/1689, article 50, paragraphe 1). Un agent conversationnel qui présélectionne les candidats, un chatbot qui conduit un premier entretien ou notifie une décision doit donc se présenter comme tel. Ensuite, et c’est le coeur du sujet pour les salariés, l’article 26 du règlement impose aux déployeurs, c’est-à-dire aux employeurs qui utilisent ces systèmes : « Avant de mettre en service ou d’utiliser un système d’IA à haut risque sur le lieu de travail, les déployeurs qui sont des employeurs informent les représentants des travailleurs et les travailleurs concernés qu’ils seront soumis à l’utilisation du système d’IA à haut risque. » (même règlement, article 26, paragraphe 7). Cette information doit être donnée avant la mise en service, aux élus comme aux salariés concernés, selon les règles et pratiques nationales d’information des travailleurs. En France, ces pratiques passent par les articles L. 1222-3, L. 1222-4 et L. 2312-38 déjà cités : le règlement européen et le code du travail se renforcent mutuellement au lieu de se contredire.
Le règlement exige aussi que le contrôle humain reste réel : les déployeurs « confient le contrôle humain à des personnes physiques qui disposent des compétences, de la formation et de l’autorité nécessaires ainsi que du soutien nécessaire » (règlement (UE) 2024/1689, article 26, paragraphe 2). Un manager qui se contente de valider d’un clic le score proposé par l’outil, sans formation, sans accès aux données d’entrée et sans pouvoir effectif de s’en écarter, ne remplit pas cette exigence. De même, les déployeurs doivent surveiller le fonctionnement du système et, lorsqu’ils ont des raisons de penser que son utilisation conforme à la notice pourrait présenter un risque, en informer le fournisseur et l’autorité de surveillance et suspendre l’utilisation. Pour vous, salarié, ces obligations internes à l’entreprise sont autant d’arguments : demandez qui contrôle l’outil, avec quelle formation, et ce qui se passe quand le système se trompe.
Du côté des représentants du personnel, le code du travail offre un second verrou. L’article L. 2312-8 dispose que « le comité social et économique est informé et consulté sur les questions intéressant l’organisation, la gestion et la marche générale de l’entreprise, notamment, 2°, sur la modification de son organisation économique ou juridique et, 4°, sur l’introduction de nouvelles technologies, tout aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail » (article L. 2312-8 du code du travail). L’introduction d’un outil d’intelligence artificielle qui modifie l’organisation du travail ou les conditions de travail entre dans ce champ : information et consultation préalables, pas simple annonce après coup. Le comité peut en outre faire appel à un expert habilité, notamment en cas d’introduction de nouvelles technologies (article L. 2315-94 du code du travail). Attention toutefois à ne pas surjouer cet outil : le 6 mai 2025, la Cour de cassation a rappelé qu’« il n’y a pas un droit général à l’expertise », qui ne peut être décidée que lorsque les conditions légales sont réunies (Cour de cassation, chambre sociale, 6 mai 2025, n° 24-11.167). L’expertise doit donc viser précisément l’introduction de la technologie et ses effets sur la santé, la sécurité ou les conditions de travail, faute de quoi l’employeur pourra en demander l’annulation.
Reste la question que tout salarié pose : que vaut ce calendrier pour mon dossier d’aujourd’hui ? La réponse tient en une phrase : le droit français de l’information préalable et le droit des données personnelles s’appliquent déjà pleinement, le règlement européen ajoute dès maintenant la transparence et l’information des travailleurs, et la mécanique complète du haut risque en matière d’emploi montera en charge jusqu’en août 2027. Un employeur qui déploie aujourd’hui un outil de notation sans prévenir ne peut se retrancher derrière 2027 : il viole déjà les articles L. 1222-3, L. 1222-4 et L. 2312-38, et s’expose aux griefs tirés du règlement européen pour ce qui est applicable. Pour comprendre comment ces règles s’articulent avec l’ensemble de vos recours en droit du travail, vous pouvez vous appuyer sur un avocat en droit social à Paris qui examinera votre situation concrète avant toute démarche.
B. Contester pas à pas : la méthode qui préserve vos droits
Première étape, faire constater le silence. Écrivez à votre employeur, par un canal dont vous garderez la trace, pour demander : quel outil a été déployé, depuis quand, pour quelle finalité, avec quelles données d’entrée, selon quels critères, et avec quelle part dans la décision qui vous concerne. Demandez la notice d’utilisation et l’information préalable que vous auriez dû recevoir. Si l’outil a servi à une évaluation, exigez la communication des résultats et des critères, au nom du caractère confidentiel et pertinent de l’évaluation. L’absence de réponse, ou une réponse évasive, est déjà une pièce : elle établit que l’information préalable n’a pas eu lieu.
Deuxième étape, alerter les représentants et exiger l’intervention humaine. Transmettez aux élus du comité social et économique la question de l’information et de la consultation préalables, et demandez s’ils ont été consultés sur l’introduction de l’outil. Parallèlement, exercez par écrit votre droit à l’intervention humaine sur toute décision automatisée qui vous affecte : refusez le face-à-face exclusif avec le score, exposez votre point de vue et contestez la décision, comme le permet l’article 22 du règlement sur les données personnelles. Conservez chaque échange, chaque capture d’écran du tableau de bord, chaque convocation qui mentionne le score ou le relevé. Si une sanction disciplinaire est notifiée sur ce fondement, ne la laissez pas passer : une sanction fondée sur des relevés issus d’un dispositif occulte peut être annulée, et la preuve écartée, comme l’illustrent les décisions citées plus haut.
Troisième étape, choisir la voie de recours adaptée. Si vos données personnelles sont traitées sans information ni base claire, une plainte auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés est envisageable : la CNIL a déjà sanctionné, le 19 décembre 2024, une entreprise à 40 000 euros pour une surveillance excessive mêlant logiciel de suivi de l’activité et caméras captant images et son en continu (sanction de 40 000 euros présentée par la CNIL le 4 février 2025 (délibération SAN-2024-021 du 19 décembre 2024)). Si votre contrat, votre rémunération, votre promotion ou votre emploi sont en jeu, c’est le conseil de prud’hommes qui tranchera : nullité ou absence de cause réelle et sérieuse du licenciement fondé sur un score opaque, annulation d’une sanction disciplinaire, dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat. Quand la rupture est déjà engagée sur la base d’un traitement automatisé, il faut saisir les prud’hommes sans tarder, car les délais courent et les preuves s’effacent vite. Dans tous les cas, faites-vous assister tôt : le contentieux de l’algorithme se gagne sur la chronologie, l’écrit et la qualification exacte de l’outil, pas sur l’indignation.
Quatrième étape, ne pas se tromper de combat. Tous les outils ne sont pas illicites, et un employeur qui vous a informé, a consulté le comité, a limité les données au nécessaire et laisse un humain décider peut utiliser une aide automatisée dans un cadre régulier. Votre contestation doit donc viser précisément ce qui manque : l’information préalable, la consultation, la pertinence des critères, la part réelle de l’humain, la proportionnalité de la surveillance. C’est cette précision qui distingue le dossier qui aboutit de la plainte générale contre la machine. Et si l’outil évolue, redemandez l’information : toute modification substantielle du système rouvre l’obligation d’informer, côté salarié comme côté élus.
Conclusion
La machine n’a pas supprimé les obligations de votre employeur, elle les a rendues plus visibles : informer avant de déployer, consulter avant d’outiller, laisser un humain décider, et pouvoir expliquer chaque décision. Le droit français l’exige déjà, le règlement européen sur l’intelligence artificielle, applicable depuis le 2 août 2026 avec un plein effet pour les usages en matière d’emploi à l’horizon 2027, le confirme et l’amplifie. Si vous êtes noté, trié ou affecté par un système dont vous n’avez jamais entendu parler, ne signez rien dans la précipitation : demandez l’écrit, alertez vos élus, conservez vos preuves et faites examiner votre dossier. Un outil opaque ne fait pas une décision incontestable.