Ouest-France racontait le 26 septembre 2026 l’histoire de Cédric Gouagout, père de trois enfants devenu intérimaire à la mine d’andalousite Imerys de Glomel, en Centre-Bretagne, pour une mission de quelques mois en 2021. Depuis, il souffre de graves difficultés respiratoires : bronchodilatateur plus puissant que la Ventoline des asthmatiques, corticoïdes à portée de main pour ouvrir ses bronches quand il s’étouffe, traitement à suivre à vie car, comme il l’a compris, aucune guérison n’est possible. Un médecin de Brest a diagnostiqué un syndrome de Brooks, un dysfonctionnement des bronches relié à la silicose, la maladie pulmonaire des poussières de silice cristalline. Accompagné par l’association Climate Whistleblowers, il a porté plainte le 13 juin 2025 contre Imerys, mais aussi contre l’agence d’intérim ManPower, pour faire reconnaître leur faute inexcusable. il confie au journal se battre non pour la gloire ou pour l’argent, mais parce que, selon ses mots, cette entreprise l’a brisé.
Le récit est breton, la question est nationale : que peut faire le salarié intérimaire qui tombe malade après une mission sur un poste dangereux, quand ni l’entreprise qui l’a accueilli ni l’agence qui l’a envoyé ne semblent avoir pris la mesure du risque ? La réponse tient en deux temps. D’abord, l’intérimaire n’est jamais seul face au danger : pendant la mission, l’entreprise utilisatrice répond de la santé et de la sécurité, et l’agence doit s’assurer de la formation renforcée qu’exige un poste à risques. Ensuite, quand la maladie survient, la reconnaissance de la faute inexcusable ouvre une indemnisation complémentaire — majoration de rente et réparation de préjudices spécifiques — que la jurisprudence récente des chambres sociales applique avec une sévérité croissante aux employeurs qui se contentent de consignes verbales ou de documents jamais signés. Explications, mode d’emploi et pièces à réunir.
I. Mission d’intérim sur un poste dangereux : qui répond de la sécurité du salarié
A. L’entreprise utilisatrice dirige le travail, donc elle assume la santé et la sécurité pendant la mission
Pendant toute la durée de la mission, le Code du travail est limpide : « Pendant la durée de la mission, l’entreprise utilisatrice est responsable des conditions d’exécution du travail, telles qu’elles sont déterminées par les dispositions légales et conventionnelles applicables au lieu de travail. » Et parmi ces conditions figurent expressément la santé et la sécurité au travail. Concrètement, dès que l’intérimaire franchit les portes du site — mine, chantier, usine, entrepôt —, c’est l’entreprise d’accueil qui évalue les risques du poste, choisit les équipements, organise les modes opératoires et s’assure que les protections collectives et individuelles sont en place. L’agence d’intérim reste l’employeur juridique, mais sur le terrain, c’est l’utilisateur qui commande et qui protège.
À cette responsabilité s’ajoute l’obligation générale de sécurité qui pèse sur tout employeur : « L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. » Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, des actions d’information et de formation, ainsi qu’une organisation et des moyens adaptés, avec une adaptation permanente au changement des circonstances. Pour un poste exposé aux poussières minérales, cela signifie une évaluation documentée du risque d’empoussièrement, des moyens de captage et d’aspiration, des masques adaptés réellement portés, une surveillance de l’exposition et une information du salarié sur la nature exacte du danger — pas une simple mention orale le jour de l’arrivée. Quand l’entreprise utilisatrice a conscience du danger — et comment ignorer le risque respiratoire dans une mine ou sur un chantier pulvérulent — sans prendre toutes les mesures nécessaires pour en préserver le salarié, la faute inexcusable est caractérisée. La Cour de cassation l’a rappelé le 13 novembre 2025 : le manquement à l’obligation légale de sécurité a le caractère d’une faute inexcusable lorsque l’employeur avait ou devait avoir conscience du danger et n’a pas pris les mesures nécessaires, et il suffit que cette faute soit une cause nécessaire de l’accident ou de la maladie, même si d’autres fautes ont concouru au dommage.
Le réflexe de défense le plus courant des entreprises — soutenir que le salarié avait été averti oralement et n’avait qu’à faire attention — ne tient plus devant les juges. Dans cette même décision du 13 novembre 2025, la deuxième chambre civile a cassé un arrêt d’appel qui écartait la faute inexcusable au motif que la victime avait reçu des consignes verbales qu’elle n’avait pas respectées : « il résultait de ses constatations que les consignes verbales données étaient insuffisantes à en faire assurer le respect », et la cour d’appel n’avait pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations. Autrement dit, des consignes orales, non formalisées, non contrôlées, ne valent pas mesures de prévention. Pour l’intérimaire de Glomel comme pour tout salarié exposé, la question que posera le juge est factuelle et exigeante : quelles mesures écrites, datées, vérifiables l’entreprise a-t-elle prises contre le risque respiratoire — captage des poussières, rotation des postes, appareils de protection respiratoire, suivi d’exposition — et peut-elle en rapporter la preuve ?
B. L’agence d’intérim ne peut pas se défausser : contrat de mission, poste à risques et formation renforcée à vérifier
Le second enseignement du dossier breton, c’est que l’agence d’intérim est elle aussi dans le viseur : la plainte vise ManPower autant qu’Imerys. Et la jurisprudence valide cette double mise en cause. Le contrat de mission doit mentionner les risques du poste, et quand le poste présente des risques particuliers pour la santé ou la sécurité, la loi impose un dispositif renforcé : « Les salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée, les salariés temporaires et les stagiaires en entreprise affectés à des postes de travail présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité bénéficient d’une formation renforcée à la sécurité ainsi que d’un accueil et d’une information adaptés dans l’entreprise dans laquelle ils sont employés. » Cette formation renforcée n’est pas une formalité : elle porte sur le mode opératoire exact du poste, les gestes dangereux, les équipements de protection et la conduite à tenir en cas d’incident, et elle doit être dispensée à l’arrivée sur le site, avant toute exposition.
La cour d’appel de Rennes vient d’en faire une démonstration éclatante le 4 février 2026, dans une affaire où un intérimaire monteur charpente et bardeur, mis à disposition sur un chantier, s’était fracturé le pied en posant une tôle. L’entreprise utilisatrice produisait pour preuve de la formation un document général de consignes de chantier, non daté et non signé par le salarié, ainsi qu’un plan de prévention non signé lui non plus. La cour a jugé ces pièces insuffisantes à prouver qu’une formation à la sécurité, qui plus est renforcée, avait bien été dispensée à l’arrivée sur le chantier, aucun document n’étant signé par le salarié, notamment sur le mode opératoire en cause dans l’accident. Conclusion de l’arrêt : « La faute inexcusable de l’entreprise utilisatrice, substituée à l’employeur dans la direction du salarié, est dès lors acquise en application de l’article L. 4154-2 précité. » Et l’agence n’est pas épargnée : le poste étant mentionné au contrat de mission comme présentant des risques, il appartenait à l’employeur — l’entreprise de travail temporaire — de s’assurer que l’entreprise utilisatrice avait dispensé cette formation renforcée. La cour infirme en effet le jugement en toutes ses dispositions et retient la faute inexcusable conjuguée de la société de travail temporaire et de l’entreprise utilisatrice. Faute inexcusable conjuguée des deux sociétés : voilà la formule que tout intérimaire malade doit avoir en tête.
En pratique, cela dessine une stratégie claire pour le salarié et son conseil : viser les deux sociétés dès le départ, exiger la production du contrat de mission avec la mention des risques, réclamer les preuves écrites et signées de la formation renforcée et de l’accueil sécurité, et faire constater tout vide — document générique non signé, formation alléguée mais jamais tracée, poste à risques non signalé au contrat. Quand l’intérimaire affecté à un poste à risques n’a reçu aucune formation renforcée, la jurisprudence présume même la faute inexcusable, comme le relève la cour de Rennes. Les salariés en mission qui s’interrogent sur leurs droits face à leur agence trouveront des repères utiles dans notre dossier sur le CDI intérimaire, la garantie de rémunération et les recours contre l’agence.
II. Maladie reconnue, faute inexcusable prouvée : la procédure qui paie et ce qu’elle rapporte
A. Faire reconnaître la maladie professionnelle puis la faute inexcusable : déclaration, caisse, conciliation et pôle social
Premier étage de la fusée : la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie. Le salarié — intérimaire ou non — déclare la maladie à sa caisse d’assurance maladie, avec le certificat médical initial qui décrit la pathologie et, si possible, l’avis du médecin qui établit le lien avec l’exposition professionnelle. Pour les maladies désignées dans les tableaux, la présomption d’origine professionnelle joue dès lors que les conditions du tableau sont remplies ; pour les affections respiratoires liées aux poussières minérales, l’instruction vérifie la nature de l’exposition, sa durée et le délai entre la fin de l’exposition et la première constatation médicale. Le Code de la sécurité sociale fixe à cet égard une règle cardinale : « En ce qui concerne les maladies professionnelles, est assimilée à la date de l’accident : 1° La date de la première constatation médicale de la maladie » Ce point compte double pour les pathologies à révélation tardive — une silicose ou un syndrome bronchique qui se déclare des mois ou des années après la fin de la mission : le point de départ des droits, c’est la première constatation par un médecin, pas la fin du contrat de mission. Conservez donc chaque compte rendu médical, chaque ordonnance, chaque résultat d’exploration respiratoire, dans l’ordre chronologique.
Deuxième étage : la demande en reconnaissance de la faute inexcusable. Elle s’adresse d’abord à la caisse, qui organise une tentative de conciliation entre la victime, l’employeur — ici l’agence d’intérim et l’entreprise utilisatrice, appelées toutes deux — et elle-même. C’est exactement le chemin suivi dans l’affaire rennaise : demande adressée à la caisse, procès-verbal de non-conciliation, puis saisine du tribunal. Car « A défaut d’accord amiable entre la caisse et la victime ou ses ayants droit d’une part, et l’employeur d’autre part, sur l’existence de la faute inexcusable reprochée à ce dernier, ainsi que sur le montant de la majoration et des indemnités mentionnées à l’article L. 452-3 , il appartient à la juridiction de la sécurité sociale compétente, saisie par la victime ou ses ayants droit ou par la caisse primaire d’assurance maladie, d’en décider » — aujourd’hui le pôle social du tribunal judiciaire. La victime doit appeler la caisse en déclaration de jugement commun, afin que la décision soit opposable à l’organisme qui servira les prestations majorées.
Devant le juge, la démonstration suit le canevas rappelé par la cour d’appel de Rennes, qui cite la formule constante de la Cour de cassation : « Le manquement à l’obligation légale de sécurité et de protection de la santé à laquelle l’employeur est tenu envers le travailleur a le caractère d’une faute inexcusable lorsque l’employeur avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était soumis le travailleur et qu’il n’a pas pris les mesures nécessaires pour l’en préserver. » Deux piliers à établir, donc : la conscience du danger — ou le fait que l’employeur aurait dû en avoir conscience — et l’absence des mesures nécessaires. Sur une mine, un chantier de désamiantage, une fonderie ou un atelier empoussiéré, la conscience du danger se prouve par le document unique d’évaluation des risques, les contrôles de l’inspection du travail, les mises en demeure, les affichages obligatoires, voire la notoriété du risque dans le secteur. L’absence de mesures se prouve en creux : pas de formation renforcée tracée, pas d’accueil sécurité signé, pas de suivi de l’exposition, équipements allégués mais jamais distribués. Et nul besoin de démontrer que la faute de l’employeur est la seule cause de la maladie : « Il est indifférent que la faute inexcusable commise par l’employeur ait été la cause déterminante de l’accident survenu au salarié, mais il suffit qu’elle en soit une cause nécessaire pour que la responsabilité de l’employeur soit engagée, alors même que d’autres fautes auraient concouru au dommage. » Le tabagisme du salarié, une fragilité préexistante ou le simple écoulement du temps depuis la mission ne font donc pas échec à l’action dès lors que l’exposition fautive a nécessairement contribué à la maladie. Les lecteurs confrontés à une date de consolidation ou à un taux contestés par la caisse pourront utilement consulter notre analyse du revirement du 3 septembre 2026 sur la consolidation et l’indemnisation complémentaire.
B. Majoration de rente au maximum, souffrances, préjudices esthétiques et d’agrément : chiffrer sans rien oublier
La reconnaissance de la faute inexcusable n’est pas symbolique : elle ouvre une indemnisation complémentaire substantielle, servie par la caisse puis récupérée sur l’employeur fautif. Le principe est posé par l’article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale : « Lorsque l’accident est dû à la faute inexcusable de l’employeur ou de ceux qu’il s’est substitués dans la direction, la victime ou ses ayants droit ont droit à une indemnisation complémentaire dans les conditions définies aux articles suivants. » Notez la formule « ou de ceux qu’il s’est substitués dans la direction » : c’est elle qui permet d’atteindre l’entreprise utilisatrice, substituée à l’agence dans la direction de l’intérimaire, exactement comme l’a jugé la cour de Rennes.
Premier volet de l’indemnisation : la majoration des indemnités. « Lorsqu’une indemnité en capital a été attribuée à la victime, le montant de la majoration ne peut dépasser le montant de ladite indemnité », et pour une rente, la majoration est calculée sans que la rente majorée puisse excéder une fraction du salaire annuel liée à la réduction de capacité. Dans l’affaire rennaise, la cour a ordonné la majoration maximale du capital sur la base du taux d’incapacité, en précisant qu’elle suivrait l’évolution de ce taux. Demandez systématiquement le maximum : c’est au juge de le moduler, jamais à la victime de se restreindre d’emblée. « La majoration est payée par la caisse, qui en récupère le capital représentatif auprès de l’employeur dans des conditions déterminées par décret » : la victime n’a donc pas à poursuivre elle-même la solvabilité de l’entreprise, la caisse fait l’avance et exerce le recours.
Second volet, souvent le plus important en montant : la réparation des préjudices personnels devant la juridiction de sécurité sociale. « Indépendamment de la majoration de rente qu’elle reçoit en vertu de l’article précédent, la victime a le droit de demander à l’employeur devant la juridiction de sécurité sociale la réparation du préjudice causé par les souffrances physiques et morales par elle endurées, de ses préjudices esthétiques et d’agrément ainsi que celle du préjudice résultant de la perte ou de la diminution de ses possibilités de promotion professionnelle. » Chaque poste se chiffre avec méthode : souffrances physiques et morales — traitement à vie, crises d’étouffement, angoisses, retentissement sur la vie familiale d’un père de trois enfants ; préjudice d’agrément — sports, sorties et activités abandonnés ; préjudice esthétique — amaigrissement, appareillage respiratoire visible ; perte de possibilités de promotion — carrière brisée à quarante ans passés, reconversion impossible dans les métiers physiques. Le juge ordonne très souvent une expertise médicale judiciaire pour évaluer ces postes, comme la cour de Rennes l’a fait en commettant un médecin légiste avec une mission détaillée couvrant déficit fonctionnel temporaire, aide humaine, souffrances et préjudices. Préparez cette expertise comme un procès dans le procès : dossier médical complet, témoignages des proches sur le quotidien, relevés des activités abandonnées, bulletins de salaire d’avant et d’après pour la promotion manquée. Notre dossier sur la majoration maximale et l’indemnisation des préjudices devant le pôle social détaille pas à pas cette phase de chiffrage.
Un dernier point mérite l’attention des intérimaires dont la maladie se révèle après la fin de la mission, parfois des années plus tard comme dans le dossier breton où l’exposition remonte à 2021. La fin du contrat de mission n’éteint aucun droit : c’est la date de la première constatation médicale qui sert de point de départ, et l’action en faute inexcusable peut viser une entreprise utilisatrice avec laquelle tout lien contractuel a cessé, dès lors que l’exposition fautive pendant la mission a nécessairement contribué à la maladie. Concrètement, reconstituez votre historique d’exposition sans attendre : contrats de mission successifs, bulletins de salaire prouvant l’affectation sur le site, noms des chantiers et des chefs d’équipe, photographies des conditions de travail si vous en possédez, échanges écrits avec l’agence sur les conditions de la mission. Ces pièces feront le lien entre la mission passée et la maladie présente, et elles priveront les deux sociétés de l’argument du temps écoulé.
Ce que dit le droit, en trois phrases
Pendant la mission, l’entreprise utilisatrice répond des conditions d’exécution du travail en matière de santé et de sécurité, et les intérimaires affectés à des postes à risques doivent recevoir une formation renforcée à la sécurité, article L. 1251-21 et article L. 4154-2 du Code du travail. La faute inexcusable de l’entreprise utilisatrice, substituée à l’employeur dans la direction du salarié intérimaire privé de formation renforcée, est acquise, et la faute conjuguée de l’agence et de l’utilisateur peut être retenue ensemble, cour d’appel de Rennes, 4 février 2026, n° 22/02883. De simples consignes verbales de sécurité, insuffisantes à en assurer le respect, ne caractérisent pas les mesures nécessaires et laissent entière la faute inexcusable de l’employeur, Cour de cassation, 2e chambre civile, 13 novembre 2025, n° 24-10.858.
Conclusion
Le combat de l’intérimaire breton contre Imerys et ManPower illustre une vérité que la jurisprudence de 2025 et 2026 martèle : en matière de postes dangereux, l’approximation ne pardonne pas, ni pour l’entreprise utilisatrice qui expose, ni pour l’agence qui envoie sans vérifier. Contrat de mission muet sur les risques, formation renforcée jamais tracée, consignes orales au lieu de mesures écrites et contrôlées : chacun de ces manquements fait le lit de la faute inexcusable conjuguée, et donc de la majoration maximale et de la réparation intégrale des préjudices personnels. Si vous êtes intérimaire et que votre santé se dégrade après une mission, ne laissez pas le temps effacer les preuves : conservez le contrat de mission, les bulletins de salaire, les certificats et comptes rendus médicaux dans l’ordre chronologique, demandez par écrit à l’agence les justificatifs de votre formation sécurité, et faites constater rapidement le caractère professionnel de la maladie auprès de votre caisse avant de saisir le pôle social. Bien menée, avec les deux sociétés dans la cause et une expertise médicale préparée, l’action en faute inexcusable transforme un dossier médical subi en indemnisation à la hauteur du préjudice — et, comme le dit Cédric Gouagout, elle sert aussi à ce que d’autres salariés ne tombent pas malades à leur tour.