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Arrêt maladie Syntec : quel maintien de salaire si vous atteignez un an d’ancienneté pendant l’arrêt ?

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Maître Hassan Kohen, avocat en droit du travail à Paris
Maître Hassan KOHEN
Avocat au Barreau de Paris

Arrêt maladie Syntec : quel maintien de salaire si vous atteignez un an d’ancienneté pendant l’arrêt ?

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Dans son bulletin du 18 novembre 2026, Santé publique France relève une hausse des indicateurs de grippe en ville et à l’hôpital. Ils restent à leur niveau de base au plan national, avec deux régions de l’Hexagone en phase pré-épidémique. Pour un salarié en arrêt, la première fiche de paie qui intègre l’absence peut soulever une question très concrète. Que se passe-t-il si l’on atteint justement un an d’ancienneté pendant que l’arrêt se poursuit ?

Sous la convention collective Syntec, l’acquisition de l’ancienneté requise en cours d’arrêt peut ouvrir droit à l’allocation maladie pour les jours qui restent à courir. La fiche Syntec du Code du travail numérique reprend cette règle de l’article 9.2. Elle diffère du minimum légal de droit commun, pour lequel l’article D. 1226-8 du Code du travail fixe la vérification de l’ancienneté au premier jour de l’absence.

Pour vérifier la paie, commencez par établir la date à laquelle l’année d’ancienneté a été acquise, puis isolez les jours d’arrêt qui suivent. Le taux de maintien dépend ensuite de la classification et du régime applicable. Une demande de correction sera plus facile à examiner si elle indique les dates retenues, la ligne du bulletin contestée et les prestations de Sécurité sociale déjà versées pour la même période.

I. Arrêt maladie Syntec : à partir de quand le salaire est-il maintenu ?

A. Le complément légal dépend de l’ancienneté au premier jour de l’absence

Un arrêt de travail peut donner lieu à des indemnités journalières de Sécurité sociale et à un complément de l’employeur. Les indemnités journalières apparaissent sur le relevé de la caisse, même lorsqu’elles sont versées à l’employeur. Le complément versé au titre du droit du travail ou de la convention se vérifie sur le bulletin de paie. Une décision favorable de la caisse peut donc coexister avec une absence de complément sur le bulletin. Pour comprendre la différence, demandez à la paie quel texte elle a appliqué et à quelle date elle a apprécié votre ancienneté.

En droit commun, l’article L. 1226-1 du Code du travail prévoit une indemnité complémentaire pour le salarié qui a un an d’ancienneté dans l’entreprise. Le texte exige notamment une incapacité constatée médicalement, sa justification en principe dans les quarante-huit heures, la prise en charge par la Sécurité sociale et des soins dans le périmètre géographique qu’il définit. Il prévoit des exceptions à la condition de justification et écarte certains salariés de ce dispositif, dont les saisonniers et les salariés temporaires. La convention de branche ou les garanties applicables dans l’entreprise méritent donc une vérification même lorsque le complément légal ne s’applique pas.

Le premier jour de l’absence est la date retenue pour apprécier l’ancienneté légale, selon l’article D. 1226-8. Dans un arrêt du 7 juillet 1993, n° 90-40.906, la chambre sociale a examiné une demande fondée sur l’ancien avenant de la métallurgie de la région parisienne. La salariée avait atteint un an d’ancienneté pendant son arrêt pour accident non professionnel. La Cour a approuvé les juges qui s’étaient placés au premier jour de l’absence. L’arrêt porte sur le texte applicable à ce litige. Pour Syntec, la recherche doit se poursuivre dans la clause qui traite expressément du seuil atteint pendant la maladie.

Il faut aussi distinguer le seuil franchi au cours d’une même absence du calcul de l’ancienneté au début d’une absence ultérieure. Le 25 mars 2026, n° 24-22.717, la Cour de cassation a examiné le cas d’une salariée embauchée le 23 février 2015, arrêtée pour maladie du 17 novembre 2015 au 31 janvier 2016, puis de nouveau arrêtée après un accident du travail le 6 avril 2016. Pour refuser le complément lors du second arrêt, la cour d’appel avait retranché la première période de maladie. La Cour de cassation a censuré ce calcul. Elle précise que les articles L. 1226-1 et D. 1226-8 « ne comportent, pour le calcul de l’ancienneté, aucune restriction en cas de suspension d’exécution du contrat de travail ». Elle a renvoyé la demande de rappel devant une autre cour d’appel.

Si la paie oppose une date d’ancienneté plus récente que votre date d’entrée, demandez le détail du calcul. Un nouveau bulletin, un changement de poste ou un avenant peuvent expliquer l’apparition d’une date dans le logiciel. Pour un CDD dont la relation de travail se poursuit après le terme en CDI, l’article L. 1243-11 du Code du travail prévoit la conservation de l’ancienneté acquise au terme du CDD. Produisez les deux contrats et les bulletins couvrant la transition si cette période influe sur votre demande.

Reconstituez votre calendrier avec la date d’engagement, le premier et le dernier jour de chaque absence, la date d’une reprise effective lorsqu’il y en a eu une et la date d’acquisition de l’année d’ancienneté. Un document de prolongation aide à situer la période indemnisable. En cas de désaccord sur la continuité de l’absence, le dossier gagne à décrire les jours effectivement travaillés ou non, avec les justificatifs correspondants. Dans le cas prévu par l’article 9.2 de Syntec, l’ouverture du droit en cours de maladie peut se traiter à l’intérieur d’une même période d’arrêt, puisque la fiche de branche du ministère du Travail prévoit l’application du nouveau droit aux jours restants.

B. La convention Syntec prévoit un maintien quand le seuil est atteint pendant l’arrêt

La convention Syntec couvre les bureaux d’études techniques, les cabinets d’ingénieurs-conseils et les sociétés de conseils qui relèvent de son champ, sous l’identifiant IDCC 1486. Vérifiez l’intitulé de la convention et votre classification sur la fiche de paie. L’article R. 3243-1 du Code du travail prévoit ces mentions. Si l’intitulé vous paraît erroné, l’article L. 2261-2 rattache la convention à l’activité principale exercée par l’employeur. Un ingénieur employé dans une entreprise industrielle, par exemple, doit vérifier la convention de son entreprise à partir de son activité principale, même si son métier ressemble à celui d’un salarié d’un bureau d’études.

Pour la maladie ou l’accident d’origine non professionnelle, l’article 9.2, présenté par le Code du travail numérique, prévoit un droit à l’allocation après un an d’ancienneté. Il règle aussi le cas où le seuil est atteint pendant la maladie. L’allocation ou sa fraction correspondant à la nouvelle ancienneté s’applique à compter de l’acquisition du seuil, pour chacun des jours de maladie restant à courir. Pour un accident du travail ou une maladie professionnelle, le même article prévoit un droit dès le premier jour de présence dans l’entreprise. Vérifiez le régime de l’absence indiqué par la caisse et dans le dossier de paie avant de comparer les deux situations.

Prenons une embauche le 24 novembre 2025 et un arrêt pour maladie ordinaire du 19 au 30 novembre 2026, sans absence antérieure à retrancher ni changement d’employeur. L’année est acquise le 24 novembre 2026. Dans cet exemple, la règle Syntec d’acquisition du seuil en cours d’arrêt désigne la période du 24 au 30 novembre pour l’examen du complément, compte tenu des autres conditions. Les journées du 19 au 23 précèdent le seuil. Le même salarié dont l’arrêt se serait terminé le 23 n’aurait aucun jour restant à ce titre. Si l’arrêt avait commencé le 25, l’année aurait déjà été acquise au premier jour de l’absence.

Une erreur peut venir de la reprise d’un champ de paie qui n’est pas destiné au calcul du droit conventionnel. Par exemple, si la paie a évalué l’ancienneté le 19 novembre pour toute la période, demandez une seconde lecture à partir du 24 et le nom de la règle paramétrée. Si le service de paie a traité toute la période comme indemnisable, demandez quel accord ou engagement justifie le versement avant le seuil de la branche. L’article L. 2254-1 du Code du travail prévoit l’application des clauses de la convention ou de l’accord qui lie l’employeur aux contrats de travail, sauf stipulations plus favorables. Pour un litige de droit du travail relatif au complément de salaire, le texte applicable à la date de l’arrêt compte autant que les dates saisies dans le logiciel.

Si l’ancienneté résulte de plusieurs engagements, identifiez d’abord l’employeur qui figure sur chacun des contrats. Un nom commercial commun à deux bulletins ne suffit pas à reconstituer la relation de travail. Réunissez les contrats successifs, les éventuelles clauses de reprise d’ancienneté et les dates de fin de chaque contrat. L’employeur pourra alors expliquer la date qu’il retient, selon les règles de la branche et les pièces contractuelles. Si vous comparez deux décomptes, mettez en évidence le contrat ou la période qui explique l’écart. C’est souvent plus instructif qu’une différence brute de plusieurs semaines sans origine identifiée.

II. Comment calculer le complément Syntec et réclamer un rappel de salaire ?

A. Vérifier le taux, les jours payés et les indemnités de la caisse

La classification détermine le barème de branche. Dans la tranche d’ancienneté qui suit l’acquisition de la première année, la fiche officielle Syntec présente, pour les employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM), trente jours à 100 % du salaire brut puis soixante jours à 80 %. Pour les ingénieurs et cadres de cette tranche, elle présente quatre-vingt-dix jours à 100 %. Le texte conventionnel plafonne le résultat au net qui aurait été perçu en travaillant et prévoit la prise en compte des indemnités journalières ainsi que, le cas échéant, des allocations de prévoyance. Un taux de 100 % sur le bulletin de calcul n’implique donc pas que l’entreprise doive virer l’intégralité de la paie habituelle en plus de ce que reçoit le salarié de la caisse.

Vérifiez séparément le minimum légal, dont les pourcentages suivent l’article D. 1226-1. Le niveau de rémunération garanti est de 90 % de la rémunération brute qui aurait été perçue en travaillant pendant les trente premiers jours indemnisés, puis de deux tiers pendant les trente suivants. Les durées augmentent par périodes entières de cinq ans d’ancienneté au-delà de la première année selon l’article D. 1226-2. Le texte Syntec a été étendu sous réserve de respecter le minimum légal. Lorsque l’arrêt se prolonge ou que le salarié totalise plusieurs années d’ancienneté, demandez les deux décomptes complets pour identifier la garantie applicable et les jours couverts.

Le Code du travail fixe aussi le début de l’indemnisation de droit commun. L’article D. 1226-3 prévoit une indemnisation au-delà de sept jours d’absence dans les cas ordinaires. En cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle, hors accident de trajet, elle court dès le premier jour. Pour Syntec, la fiche officielle de branche indique un maintien sans carence conventionnelle lorsque le salarié remplit les conditions, y compris la règle des jours restants quand le seuil est atteint au cours de l’arrêt. Si le bulletin contient une mention de carence, demandez si elle se rapporte aux indemnités de la caisse, au calcul légal ou au calcul de branche. Ces trois indications peuvent avoir des conséquences différentes sur le reste à payer.

Les absences précédentes posent une autre question, celle des droits déjà consommés. L’article D. 1226-4 impose, pour le calcul de droit commun, de tenir compte des indemnités déjà perçues durant les douze mois antérieurs. La règle Syntec encadre l’allocation de branche par un maximum de quatre-vingt-dix jours, consécutifs ou non, sur douze mois consécutifs. Pour comprendre une retenue liée à un arrêt précédent, demandez quelles dates ont été imputées, à quel régime elles se rattachent et quels jours ont effectivement été indemnisés. L’arrêt du 25 mars 2026 concerne le calcul de l’ancienneté. Il ne répond pas à la question distincte du solde d’indemnisation disponible.

Dans l’exemple de novembre, demandez le montant théorique de la rémunération qui correspond à la période du 24 au 30, ainsi que le détail des indemnités journalières imputées à ces dates. Pour un calcul légal, l’article D. 1226-7 renvoie à l’horaire pratiqué pendant l’absence dans l’établissement ou la partie d’établissement, sous la réserve qu’il énonce lorsque cet horaire a augmenté à cause de l’absence. L’article D. 1226-5 prévoit la déduction des allocations de Sécurité sociale et, pour la prévoyance complémentaire, de la part des prestations qui résulte des versements de l’employeur. Faites préciser les hypothèses utilisées pour les heures, les variables et les prestations avant de reprendre le total indiqué sur le bulletin.

Une comparaison à périmètre identique permet de repérer l’origine d’un écart. À titre d’illustration, si la paie établit la garantie nette d’un segment à 350 € et impute 160 € d’indemnités nettes versées directement par la caisse pour ce même segment, le complément net correspondant serait de 190 €, sous réserve d’autres prestations à imputer. Si la caisse verse les 160 € à l’employeur, vérifiez comment ce dernier les restitue et les présente sur le bulletin. Dans les deux cas, comparez les montants pour les mêmes dates et avec le même traitement social et fiscal. Le virement de fin de mois comprend aussi la rémunération des périodes travaillées, les cotisations et le prélèvement à la source.

B. Demander la correction du bulletin et préparer les pièces pour les prud’hommes

Adressez au service de paie une demande courte, accompagnée du calendrier et des bulletins concernés. Indiquez votre date d’entrée, la date du début de l’arrêt, celle à laquelle vous avez atteint l’ancienneté requise et la période pour laquelle vous demandez le calcul. Vous pouvez écrire que votre arrêt se poursuit après cette date et demander l’application de l’article 9.2 aux journées restant à courir, en précisant la catégorie ETAM ou cadre. Demandez le détail de la rémunération de référence, du taux utilisé, des indemnités journalières déduites et de l’éventuel solde déjà payé. Gardez une copie datée de la demande et de la réponse.

Pour l’exemple retenu, la demande pourrait prendre cette forme. Mon arrêt couvre la période du 19 au 30 novembre et mon ancienneté d’un an a été atteinte le 24 novembre. Le bulletin de novembre ne fait apparaître aucun complément pour les journées du 24 au 30 novembre. Pouvez-vous vérifier le calcul au regard de l’article 9.2 de la convention Syntec et m’indiquer le montant retenu pour chacune de ces dates, ainsi que les indemnités de la caisse prises en compte ? Si un versement figure déjà sur un autre bulletin, merci de m’en préciser la référence et la période couverte.

Si la réponse se limite à indiquer que la paie a bien reçu l’arrêt, demandez quelle date figure comme début de l’absence et quelle date est renseignée comme acquisition de l’ancienneté. Vérifiez aussi si la classification utilisée pour calculer le complément correspond à celle du bulletin. Ces vérifications permettent de séparer trois désaccords possibles. L’employeur peut contester la date du seuil, se fonder sur une garantie différente ou avoir appliqué la bonne garantie à une période trop courte. Une réponse qui expose les dates et le calcul permet de savoir quelle pièce manque et de chiffrer précisément la demande.

Le document le plus parlant est souvent un tableau sur une seule page. Pour chaque période, indiquez le bulletin concerné, les dates, le nombre de jours examinés, le régime demandé, le montant enregistré et l’écart à vérifier. Mettez à part la période avant l’acquisition du seuil. Ajoutez les arrêts et prolongations correspondant aux dates, le contrat et ses avenants, les relevés d’indemnités journalières et les réponses écrites de la paie. Pour cette vérification, les dates de l’arrêt et les éléments ayant une incidence sur le calcul suffisent généralement à expliquer la demande. Il est inutile de joindre un compte rendu médical détaillé pour expliquer un différend sur la date d’ancienneté.

Si l’employeur annonce une correction au mois suivant, vérifiez qu’elle est imputée à la période contestée. Le relevé de la caisse peut être édité après la clôture de la paie et concerner des jours du mois précédent. La régularisation se contrôle donc en rapprochant deux bulletins et le relevé correspondant. Si une ligne globale figure sur le second bulletin, demandez une ventilation par période. Elle permet de voir si le complément a été calculé dès le jour où le seuil a été atteint, et si le premier bulletin comportait déjà une avance ou une indemnité reprise ensuite.

Lorsque le désaccord persiste sur le paiement par l’employeur, vous pouvez saisir les prud’hommes pour réclamer la créance de salaire ou de complément due au titre de la relation de travail. L’article L. 1411-1 du Code du travail confie au conseil de prud’hommes le règlement des différends individuels liés au contrat de travail. Lorsque le différend concerne le calcul opéré par la caisse sur ses propres prestations, identifiez cette contestation à part dans votre dossier. Une réponse de l’employeur sur le complément ne tranche pas le désaccord sur les indemnités fixées par la caisse.

L’article R. 1452-2 du Code du travail prévoit une requête faite, remise ou adressée au greffe, avec les motifs de la demande, chacun de ses chefs et un bordereau des pièces invoquées. Le texte prévoit aussi de joindre le dernier bulletin de salaire afférent au litige ou une pièce permettant de déterminer l’activité de l’employeur. Pour un rappel, identifiez la période et le calcul demandé. Si vous réclamez également un bulletin rectifié, indiquez le mois concerné et les mentions sur lesquelles la rectification doit porter. Les pièces doivent permettre de suivre le passage du premier jour de l’arrêt à la date d’acquisition du seuil, puis au montant réclamé.

L’article L. 3245-1 du Code du travail fixe la prescription de l’action en paiement du salaire à trois ans à compter du jour où la personne qui agit a connu ou aurait dû connaître les faits permettant d’agir. Il prévoit que la demande peut porter sur les sommes dues au titre des trois dernières années à compter de ce jour ou, si le contrat a été rompu, sur les sommes dues au titre des trois années précédant la rupture. Lorsque plusieurs mois sont concernés, conservez la date de chaque bulletin et les échanges qui ont permis de comprendre l’origine de l’écart. Ils donnent au dossier la chronologie nécessaire pour apprécier la demande.

Conclusion

Lorsque vous atteignez un an d’ancienneté pendant un arrêt couvert par Syntec, vérifiez le complément prévu par l’article 9.2 pour les jours qui restent à courir à partir de l’acquisition du seuil. Commencez par dater cette acquisition et contrôler la classification sur le bulletin. Rapprochez ensuite la période indemnisable, la garantie de rémunération, les prestations de la caisse et les versements de l’employeur. Si la paie a appliqué le même calcul à tout l’arrêt, demandez un décompte distinct pour les journées postérieures au franchissement du seuil, avec les montants déjà imputés pour chacune des périodes.

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