Le 9 octobre 2026, la quatrième section de la chambre du contentieux administratif du Tribunal Supremo espagnol s’apprêtait à trancher, en quelques heures, une question qui tient des dizaines de milliers d’électeurs en haleine : les Espagnols naturalisés par la « ley de nietos » pourront-ils voter aux élections législatives anticipées du 29 novembre 2026 ? Selon EL PAÍS du 9 octobre 2026, les magistrats devaient choisir entre maintenir la suspension du droit de vote qu’ils avaient ordonnée le 8 septembre et la lever, comme le leur demandaient la Fiscalía et l’Abogacía del Estado face à ce que cette dernière décrit comme une impossibilité matérielle de réviser le recensement à un mois et demi du scrutin. D’après RTVE du 9 octobre 2026, le ministère public demande au Haut Tribunal de ne pas procéder à cette révision du recensement « au moins pendant ce processus électoral ». Pour un Espagnol qui vit en France, inscrit au registre consulaire de Paris, Bordeaux, Lyon ou Toulouse, l’enjeu est immédiat et concret : figurer ou non sur le recensement des Espagnols résidents à l’étranger, le CERA, pouvoir voter le 29 novembre et, en cas d’exclusion, savoir quel recours exercer et dans quel délai. Cet article explique d’abord ce que le Tribunal Supremo devait trancher et le calendrier qui s’impose à tous, puis ce que le droit français prévoit en miroir : conserver sa nationalité française en devenant espagnol, et voter quand on réside hors de France.
I. Le Tribunal Supremo face au vote des naturalisés de la ley de nietos pour le 29 novembre
A. Ley de nietos et Tribunal Supremo : pourquoi le vote de 163 020 nouveaux Espagnols est suspendu
La « ley de nietos » est le surnom donné à la voie d’accès à la nationalité espagnole ouverte par la Ley de Memoria Democrática du 19 octobre 2022, publiée au Boletín Oficial del Estado sous la référence BOE-A-2022-17099. D’après EL PAÍS, ce texte reconnaissait le droit à la nationalité aux descendants d’Espagnols exilés pour des motifs politiques, idéologiques ou d’orientation sexuelle, avec une présomption d’exil pour tous les Espagnols qui avaient quitté le pays entre le 18 juillet 1936 et le 31 décembre 1955. Des files entières se sont formées devant les consulats d’Espagne, notamment à Buenos Aires en 2023, pour réclamer la nationalité sur ce fondement. Cette vague de naturalisations a nourri un contentieux : le parti Iustitia Europa et Vox ont saisi le Tribunal Supremo contre le refus de la Junta Electoral de réviser les nationalités accordées par cette loi. Le 8 septembre 2026, alors qu’aucune élection n’était convoquée, la chambre du contentieux administratif a ordonné en référé la suspension des inscriptions au recensement électoral des résidents à l’étranger, le CERA, pour les personnes devenues espagnoles par ce canal. Les juges justifiaient cette mesure par l’augmentation du CERA issue de la ley de nietos, qui ferait peser, selon leurs termes rapportés par EL PAÍS, « un peligro fundado, real y serio », c’est-à-dire un danger fondé, réel et sérieux de voir le résultat électoral souhaité par les Espagnols altéré par des inscriptions irrégulières au recensement. À l’époque, la mesure restait théorique : aucune élection n’étant convoquée, la chambre comptait juger l’affaire au fond avant la fin de l’année, de sorte que sa décision arriverait avec l’autorité d’un arrêt définitif pour les scrutins régionaux et généraux de 2027. L’annonce d’élections législatives anticipées pour le 29 novembre a fait voler ce calendrier en éclats : le Tribunal Supremo a donné quarante-huit heures aux parties pour présenter leurs observations, et devait statuer dans les heures suivantes, sous la pression des délais de la loi électorale. Entre-temps, Iustitia Europa a déposé un nouvel écrit demandant au Tribunal Supremo de suspendre purement et simplement les élections générales du 29 novembre, en faisant valoir, selon RTVE, qu’il existe un risque juridique dans les deux sens : des contestations naîtraient aussi bien si les personnes visées par la suspension votaient que si l’on empêchait de voter des personnes qui, au final, n’auraient pas dû en être exclues.
Face à cette situation, les services juridiques de l’État espagnol ont plaidé en sens inverse. D’après RTVE, la Fiscalía demande au Tribunal Supremo de ne pas procéder à la révision du recensement « au moins pendant ce processus électoral », pour des raisons de « sécurité juridique et de légalité », car le recensement utilisé pour ces élections est fermé au 1er août avec des possibilités minimales de modification, et parce que l’exécution de l’ordonnance générerait, selon ses termes, « une suspension continue et progressive des inscriptions » au recensement depuis l’instant présent jusqu’aux élections, et même au-delà. L’Abogacía del Estado, dans un écrit remis le jeudi 8 octobre, a demandé de lever la suspension du vote pour les personnes déjà inscrites au recensement des résidents absents qui avaient obtenu la nationalité espagnole grâce à cette loi, en invoquant l’impossibilité matérielle de réviser les dossiers un par un avant le scrutin. Elle estime en outre que l’avancement des élections oblige à reprendre la pesée des intérêts : face au risque du sacrifice immédiat d’un droit fondamental, ce qui doit primer, écrit-elle, c’est l’exercice du droit de participer. Toujours selon EL PAÍS, l’Abogacía avertit qu’avec les délais de la loi électorale, le schéma de suspension, révision puis rétablissement des effets électoraux devient impossible, et que l’effet produit équivaut à une privation pleine et irréversible du droit de vote actif. Le nombre de personnes concernées donne la mesure du problème : l’Abogacía chiffre à 163 020 les électeurs affectés par la décision, sur la base du recensement fermé au 1er août, tandis que RTVE évoque près de 170 000 dossiers à réviser. Au sein même du Tribunal Supremo, des doutes sont apparus sur un point de procédure : ces électeurs n’ont reçu aucune notification de la suspension de leur droit de vote et n’ont pas été appelés à intervenir pour défendre leurs intérêts, ce qui pourrait conduire le Tribunal Constitucional à annuler la mesure si elle était maintenue. La Fiscalía comme l’Abogacía estiment qu’il faut leur permettre de se constituer parties, même si cela risque de déclencher une vague de recours impossible à gérer. L’Abogacía ajoute un argument de fond : puisque le recensement valable est celui du 1er août, antérieur à la suspension ordonnée par le Tribunal Supremo, priver des milliers de personnes d’un droit fondamental produit un effet rétroactif, contraire au principe d’irréactivité des dispositions restrictives des droits individuels garanti par l’article 9.3 de la Constitution espagnole.
B. Élections espagnoles du 29 novembre : calendrier du CERA, vérification au consulat et réclamation depuis la France
Quelle que soit l’issue retenue par le Tribunal Supremo, le calendrier de la loi électorale espagnole, la LOREG, s’applique à chaque électeur, y compris à celui qui réside en France et vote au consulat. D’après EL PAÍS, le recensement des électeurs pour le scrutin du 29 novembre doit être disponible le lundi 12 octobre, afin que les mairies et les consulats l’exposent à la consultation publique pendant huit jours. Pendant ce délai, des réclamations peuvent être présentées, et elles doivent être résolues avant le 23 octobre, date prévue de la publication définitive du recensement. À partir de cette date, le recensement est intangible. Concrètement, un Espagnol inscrit au registre des résidents du consulat d’Espagne à Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux, Toulouse ou Bayonne doit donc vérifier sa présence sur les listes exposées au consulat à compter du 12 octobre et, s’il a été omis ou radié, réclamer dans le délai de huit jours pour obtenir une décision avant le 23 octobre. Passée la publication définitive, aucune inscription tardive ne peut plus réparer une omission : le recensement est clos et le droit de vote pour ce scrutin se perd avec lui. Cette mécanique explique l’urgence qui pèse sur le Tribunal Supremo : la mesure de suspension qu’il a ordonnée supposerait de passer en revue, une par une, les inscriptions au CERA pour écarter les naturalisés de la ley de nietos, et la direction générale des affaires consulaires avait déjà averti, dans un écrit versé à la procédure avant même la convocation des élections, qu’une telle révision exigerait d’examiner chaque dossier de nationalité pour déterminer si elle a été accordée sous le régime de la loi de mémoire ou sous un autre fondement. Une fois les élections convoquées, accomplir ce tri avant le 23 octobre est, selon la Fiscalía et l’Abogacía del Estado, directement impossible. Pour l’électeur, la leçon pratique ne dépend pas de l’issue : vérifier son inscription dès l’ouverture de l’exposition publique, conserver la preuve de sa réclamation et de son dépôt dans le délai, et suivre la décision rendue avant la publication définitive. Si le Tribunal Supremo maintient la suspension, les personnes visées devront en outre se constituer dans la procédure pour défendre leurs intérêts, puisque la Fiscalía elle-même réclame qu’on leur en donne l’occasion, et garder tout document établissant la date et le fondement de leur naturalisation, car c’est sur ce fondement que se jouera, devant le juge du fond puis éventuellement devant le Tribunal Constitucional, la distinction entre les naturalisations régulières et celles qui seraient annulées. Si la suspension est levée pour ce scrutin, le vote s’exercera normalement, sans que cela préjuge du jugement au fond attendu sur les recours de Iustitia Europa et de Vox, qui pourrait encore affecter les scrutins de 2027. Dans les deux cas, l’électeur résidant en France a intérêt à se rapprocher sans attendre du consulat dont il dépend pour connaître les heures d’exposition des listes et les modalités exactes de réclamation, car ce sont ces diligences datées qui conditionneront tout recours ultérieur.
II. Devenir espagnol sans cesser d’être français : nationalité, état civil et vote depuis l’étranger en droit français
A. Double nationalité franco-espagnole : garder la nationalité française, prouver son état civil et faire transcrire ses actes
Le Français d’origine espagnole qui obtient la nationalité espagnole par la ley de nietos se demande aussitôt s’il risque de perdre la française. Le Code civil pose d’abord le cadre : « La nationalité française est attribuée, s’acquiert ou se perd selon les dispositions fixées par le présent titre, sous la réserve de l’application des traités et autres engagements internationaux de la France. » (article 17 du Code civil, en vigueur, vérifié sur Légifrance le 10 octobre 2026). L’attribution par la filiation ne fait aucun doute : « Est français l’enfant dont l’un des parents au moins est français. » (article 18 du Code civil), et « L’enfant qui est français en vertu des dispositions du présent chapitre est réputé avoir été français dès sa naissance, même si l’existence des conditions requises par la loi pour l’attribution de la nationalité française n’est établie que postérieurement. » (article 20, première phrase). Surtout, la perte de la nationalité française n’est jamais automatique pour celui qui acquiert une nationalité étrangère : le seul mécanisme de perte par éloignement, la désuétude, suppose un jugement et des conditions cumulatives strictes. « La perte de la nationalité française peut être constatée par jugement lorsque l’intéressé, français d’origine par filiation, n’en a point la possession d’état et n’a jamais eu sa résidence habituelle en France, si les ascendants, dont il tenait la nationalité française, n’ont eux-mêmes ni possession d’état de Français, ni résidence en France depuis un demi-siècle. » (article 23-6 du Code civil). Autrement dit, le descendant d’exilés espagnols devenu français par sa mère ou son père, qui vit en France, y vote et y détient ses papiers d’identité, réunit la possession d’état de Français et ne peut pas se voir retirer sa nationalité par ce biais. Quant à la preuve, « La charge de la preuve, en matière de nationalité française, incombe à celui dont la nationalité est en cause. Toutefois, cette charge incombe à celui qui conteste la qualité de Français à un individu titulaire d’un certificat de nationalité française délivré conformément aux articles 31 et suivants . » (article 30 du Code civil). Le certificat de nationalité française délivré par le greffe du tribunal judiciaire reste donc l’arme défensive : c’est à l’administration qui le conteste de prouver l’extranéité, et non au titulaire de démontrer à nouveau sa qualité. Pour le nouveau binational, la question symétrique se pose côté espagnol : faire reconnaître en France les actes dressés en Espagne, à commencer par l’acte de naissance ou la décision de naturalisation. « Tout acte de l’état civil des Français et des étrangers fait en pays étranger et rédigé dans les formes usitées dans ce pays fait foi, sauf si d’autres actes ou pièces détenus, des données extérieures ou des éléments tirés de l’acte lui-même établissent, le cas échéant après toutes vérifications utiles, que cet acte est irrégulier, falsifié ou que les faits qui y sont déclarés ne correspondent pas à la réalité. Celle-ci est appréciée au regard de la loi française. » (article 47 du Code civil). La Cour de cassation applique ce texte avec rigueur : « Le juge est tenu de vérifier la régularité, au regard des dispositions de l’article 47 du code civil, des actes de l’état civil étrangers qui ont été produits au soutien de la demande de délivrance d’un certificat de nationalité française. Leur transcription sur les registres de l’état civil français n’a pas pour effet de les purger des vices dont ils sont atteints. » (Cass. 1re, 8 juillet 2020, n° 19-15.088). Dans cette affaire, une femme née à Madagascar d’un père français avait obtenu deux certificats de nationalité avant que le ministère public n’en fasse constater la délivrance indue : deux copies de son acte de naissance, de même numéro et de même date mais indiquant des dates de naissance différentes, ne permettaient pas de tenir l’acte pour probant, et les vérifications des services consulaires avaient confirmé son caractère apocryphe. La transcription à Nantes n’y changeait rien. La leçon vaut pour tout dossier binational franco-espagnol : faire transcrire sans délai au service central de l’état civil de Nantes les actes espagnols, conserver les originaux et les justificatifs du fondement de la naturalisation, et répondre avec précision à toute demande de vérification consulaire, car une discordance même minime entre deux pièces peut priver l’acte de toute force probante. Un angle voisin utile, distinct du vote traité ici, concerne les enfants du nouveau naturalisé et la transmission de la nationalité espagnole aux mineurs avec transcription à Nantes : il fera l’objet d’un examen séparé et n’est pas tranché par la décision du Tribunal Supremo sur le CERA.
B. Voter quand on vit hors de France : inscription, réclamation au tribunal judiciaire, procuration et contentieux des élections consulaires
Le droit français ne connaît pas de suspension collective du droit de vote d’une catégorie d’électeurs comparable à celle qu’a ordonnée le Tribunal Supremo : toute exclusion passe par une décision individuelle de radiation, elle-même susceptible de recours. « Sont inscrits sur la liste électorale de la commune, sur leur demande : 1° Tous les électeurs qui ont leur domicile réel dans la commune ou y habitent depuis six mois au moins et leurs enfants de moins de 26 ans » (article L11 du Code électoral, extrait, étant précisé que cet article concerne la liste communale et que les Français établis hors de France sont inscrits sur les listes électorales consulaires tenues par les postes diplomatiques). « La liste électorale de la commune est extraite d’un répertoire électoral unique et permanent. Ce répertoire est tenu par l’Institut national de la statistique et des études économiques aux seules fins de gestion du processus électoral. » (article L16 du Code électoral, extrait). Surtout, chaque électeur dispose d’un recours direct : « Tout électeur inscrit sur la liste électorale de la commune peut demander, auprès du tribunal judiciaire, l’inscription ou la radiation d’un électeur omis ou indûment inscrit ou contester la décision de radiation ou d’inscription d’un électeur. » (article L20 du Code électoral, paragraphe I, première phrase). « Le recours est formé dans un délai de sept jours à compter de la publication de la liste électorale. » (même article), le tribunal statuant en dernier ressort dans les huit jours, et « Un pourvoi en cassation peut être formé contre ce jugement dans un délai de dix jours à compter de sa notification. Le pourvoi n’est pas suspensif. » (même article). Le parallèle avec la fenêtre espagnole du 12 au 23 octobre est éclairant : dans les deux systèmes, l’électeur omis ou radié ne peut agir que pendant la brève période d’exposition publique des listes, et la publication définitive rend le recensement intangible. Pour le jour du scrutin, l’électeur empêché conserve la procuration : « Tout électeur peut, sur sa demande, exercer son droit de vote par procuration. » (article L71 du Code électoral), sachant que « Le ou la mandataire doit jouir de ses droits électoraux. » (article L72 du Code électoral). Enfin, les Français de l’étranger élisent leurs propres représentants, conseillers des Français de l’étranger et délégués consulaires, et le contentieux de ces élections relève du Conseil d’État : « Tout électeur de la circonscription électorale ou tout candidat peut contester devant le Conseil d’Etat la régularité des opérations électorales », dispose l’article 23 du décret du 4 mars 2014, cité par le Conseil d’État dans sa décision du 30 décembre 2021 sur l’élection du délégué consulaire de la septième circonscription des États-Unis (CE, 3e chambre, 30 décembre 2021, n° 453524). Le Conseil d’État y précise aussi la limite du recours : l’électeur ne peut contester que l’élection de sa propre circonscription, pas celles des autres circonscriptions où il n’est ni électeur ni candidat. La comparaison avec l’Espagne est alors complète : là où le système français individualise la radiation et ouvre un recours rapide devant le tribunal judiciaire puis la Cour de cassation, avec un contentieux des opérations électorales porté devant le Conseil d’État par tout électeur de la circonscription, le système espagnol concentre aujourd’hui entre les mains du Tribunal Supremo le sort collectif de 163 020 électeurs, sans qu’ils aient été notifiés ni appelés à se défendre. Pour approfondir le versant « devenir espagnol » de ce dossier, on lira avec profit l’analyse voisine consacrée au fond de la nationalité et à ses effets sur le vote (ley de nietos, double nationalité et droit de vote), qui traite l’acquisition de la nationalité elle-même, tandis que le présent article traite exclusivement la bataille procédurale du recensement et des recours ouverts depuis la France.
Conclusion
À l’heure où le Tribunal Supremo tranche, l’électeur espagnol résidant en France ne doit attendre ni l’issue ni une notification qui, selon les magistrats eux-mêmes, pourrait ne jamais venir : vérifier son inscription sur les listes exposées au consulat à compter du 12 octobre, réclamer dans les huit jours en cas d’omission ou de radiation, conserver la preuve datée de chaque diligence et suivre la décision rendue avant la publication définitive du 23 octobre. S’il est devenu espagnol par la ley de nietos, il gardera les pièces établissant le fondement exact de sa naturalisation et se tiendra prêt à se constituer dans la procédure pour défendre un droit que l’Abogacía del Estado elle-même décrit comme menacé d’une privation pleine et irréversible. Côté français, sa nationalité d’origine ne lui sera pas retirée par le seul effet de cette acquisition, et son inscription comme son recours obéissent à des délais tout aussi brefs devant le tribunal judiciaire. Deux systèmes, une même leçon : en matière électorale, le droit se perd par l’inaction dans les délais, jamais par l’attente.