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Menaces et chantage : panorama de la jurisprudence de la chambre criminelle (articles 222-17 et 222-18 du code pénal)

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Maître Hassan Kohen, avocat pénaliste à Paris
Maître Hassan KOHEN
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Menaces et chantage : panorama de la jurisprudence de la chambre criminelle (articles 222-17 et 222-18 du code pénal)

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Le droit pénal des menaces occupe une place singulière dans l’architecture du code pénal français. Situé au sein du paragraphe 3 de la section consacrée aux atteintes volontaires à l’intégrité de la personne, ce dispositif répressif sanctionne des comportements qui, sans causer de dommage corporel immédiat, instaurent un climat de crainte attentatoire à la liberté d’autrui. La chambre criminelle de la Cour de cassation a, au cours des trois dernières années, précisé avec une rigueur croissante les conditions de constitution de ces infractions et leur articulation avec les qualifications voisines. L’analyse de cette construction prétorienne révèle un double mouvement : un resserrement des exigences probatoires quant aux éléments constitutifs et une gradation cohérente des peines selon la nature et la gravité de la menace proférée.

I. La construction rigoureuse des éléments constitutifs des menaces pénalement répréhensibles

A. L’exigence d’une menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes

Les articles 222-17 et 222-18 du code pénal, dans leur rédaction issue de la loi du 1er janvier 2002 et demeurée inchangée depuis cette date, définissent un périmètre précis de la répression des menaces. Aux termes de l’article 222-17 du code pénal : « La menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable est punie de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende lorsqu’elle est, soit réitérée, soit matérialisée par un écrit, une image ou tout autre objet. »

Le législateur a ainsi circonscrit le champ de l’incrimination à un double critère matériel : la menace doit porter sur un crime ou un délit contre les personnes, et l’infraction visée doit être telle que sa tentative soit punissable. Cette dernière exigence exclut du périmètre répressif les menaces de commettre des infractions qui ne connaissent pas de tentative punissable, telles que certaines contraventions ou les délits non intentionnels.

La chambre criminelle veille avec constance au respect de cette double condition. Dans un arrêt du 10 janvier 2023, publié au Bulletin, elle a rappelé que « s’il appartient aux juges répressifs de restituer aux faits dont ils sont saisis leur véritable qualification, c’est à la condition de n’y rien ajouter ou de ne pas substituer des faits distincts à ceux de la prévention, sauf acceptation expresse par le prévenu d’être jugé sur des faits et circonstances non compris dans la poursuite » (Crim. 10 janvier 2023, n° 20-85.968, Publié au Bulletin). En l’espèce, la cour d’appel de Rouen avait requalifié des menaces de mort réitérées en provocation directe à des actes de terrorisme. La Cour de cassation a censuré cette requalification au motif que « les faits retenus par la cour d’appel pour affirmer le caractère terroriste des actes à la commission desquels il était provoqué n’étaient pas compris dans la citation, laquelle ne visait par ailleurs aucun propos portant sur des actes en relation avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l’ordre public par l’intimidation ou la terreur. »

Cette décision illustre la rigueur avec laquelle la chambre criminelle préserve l’intégrité de la qualification de menaces, en refusant que celle-ci soit absorbée par une qualification terroriste dont les éléments constitutifs n’ont pas été préalablement soumis au débat contradictoire. Elle consacre également le principe fondamental selon lequel le prévenu doit être en mesure de se défendre sur l’intégralité des éléments constitutifs de l’infraction qui lui est imputée, conformément à l’article 388 du code de procédure pénale.

S’agissant des menaces avec ordre de remplir une condition, régies par l’article 222-18 du code pénal, la chambre criminelle a, dans un arrêt du 1er avril 2026, précisé que la caractérisation des éléments tant matériels qu’intentionnel doit résulter d’une analyse concrète des circonstances de l’espèce. Selon ce texte : « La menace, par quelque moyen que ce soit, de commettre un crime ou un délit contre les personnes, est punie de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende, lorsqu’elle est faite avec l’ordre de remplir une condition. La peine est portée à cinq ans d’emprisonnement et à 75 000 euros d’amende s’il s’agit d’une menace de mort. »

Dans cette espèce, la cour d’appel avait déclaré le prévenu coupable en retenant « qu’un courrier adressé au maire de sa commune contient la menace explicite de réitérer l’action violente menée le 24 décembre 1996 au tribunal du Puy-en-Velay, si les revendications détaillées qui sont exposées dans le courrier ne sont pas satisfaites. » La chambre criminelle a approuvé cette motivation, jugeant que « l’arrêt attaqué a caractérisé les éléments tant matériels qu’intentionnel du délit dont elle l’a déclaré coupable » (Crim. 1er avril 2026, n° 25-83.249). La référence à un événement violent antérieur constitue ici un indice déterminant de la crédibilité de la menace et de l’intention de son auteur.

B. Les modes alternatifs de commission : réitération ou matérialisation

L’article 222-17 du code pénal prévoit deux modes alternatifs de commission des menaces simples : la réitération ou la matérialisation par un écrit, une image ou tout autre objet. Ces deux modes, bien que distincts dans leur formulation légale, répondent à une même logique probatoire : établir avec certitude l’existence de la menace et écarter le risque de condamnation fondée sur de simples propos équivoques.

La réitération suppose que la menace ait été proférée à plusieurs reprises, sans que le législateur n’ait fixé de seuil numérique. La jurisprudence apprécie cette condition in concreto, en tenant compte de la nature des propos, de leur contexte et de leur effet sur la victime. La matérialisation, quant à elle, couvre tout support permettant de fixer la menace : lettre manuscrite, courriel, message électronique, enregistrement audio ou vidéo, dessin, photographie, objet symbolique. L’article 222-17 alinéa 2 du code pénal élève la peine à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende lorsqu’il s’agit d’une menace de mort, reconnaissant ainsi la particulière gravité de l’atteinte psychologique résultant de l’annonce d’un homicide.

La circonstance aggravante tenant à la qualité de la victime, prévue par l’article 222-18-2 du code pénal, sanctionne plus sévèrement les menaces commises au préjudice des personnes dépositaires de l’autorité publique, des élus, des magistrats, des avocats, des militaires, des fonctionnaires de police, des sapeurs-pompiers et des enseignants. Dans une décision du 20 août 2025 relative à une procédure dans laquelle le prévenu était poursuivi « pour avoir menacé de mort l’une des juges des enfants du tribunal judiciaire de Verdun », la chambre criminelle a ordonné le dépaysement de la procédure sur le fondement de l’article 665 du code de procédure pénale, considérant que « cette circonstance est, en l’espèce, de nature à justifier le dépaysement de la procédure » (Crim. 20 août 2025, n° 25-85.138). Cette décision illustre la nécessité, dans les contentieux impliquant des magistrats, de garantir l’impartialité objective de la juridiction appelée à connaître des poursuites.

La liberté d’expression, garantie par l’article 10 de la Convention européenne des droits de l’homme, constitue une limite essentielle au champ de la répression des menaces. La chambre criminelle a été saisie d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article 222-16 du code pénal, voisin des menaces, dans laquelle le requérant soutenait que l’absence de définition légale du terme « malveillant » portait atteinte au principe de légalité des délits et des peines. La Cour a dit n’y avoir lieu à renvoyer la question au Conseil constitutionnel (Crim. 26 février 2025, n° 24-87.075), considérant que la jurisprudence précisait suffisamment les contours de l’incrimination.

La chambre criminelle a également eu l’occasion de rappeler, dans un arrêt du 28 mai 2025 publié au Bulletin, les exigences de motivation propres à la matière des menaces, en censurant une cour d’appel qui n’avait pas suffisamment caractérisé les éléments constitutifs de l’infraction (Crim. 28 mai 2025, n° 24-83.556, Publié au Bulletin). La Cour impose aux juges du fond de vérifier que chacun des éléments de l’infraction est établi par des motifs exempts d’insuffisance ou de contradiction.

Enfin, dans le contexte des violences sexuelles, la menace constitue l’un des quatre modes de contrainte visés par l’article 222-22 du code pénal pour caractériser le viol et les agressions sexuelles, aux côtés de la violence, de la contrainte et de la surprise. La chambre criminelle a rappelé, dans un arrêt du 14 janvier 2026 publié au Bulletin, qu’« il résulte de l’article 222-22-2 du code pénal que le crime de viol est constitué lorsque des actes de pénétration sexuelle sont commis sur la victime, avec violence, contrainte, menace ou surprise, que ce soit par une autre personne ou par la victime elle-même » (Crim. 14 janvier 2026, n° 25-87.199, Publié au Bulletin). Cette décision rappelle que la menace, bien que constituant une infraction autonome, peut également être l’élément constitutif d’infractions plus graves dont elle aggrave la qualification criminelle.

Cette exigence de motivation est d’autant plus importante que les menaces peuvent être proférées par des canaux de communication qui rendent difficile l’identification de leur auteur et l’appréciation de leur portée. Le développement des communications électroniques a considérablement élargi les modes de commission de ces infractions, plaçant le juge pénal face à une masse croissante de contenus dont il doit apprécier le caractère menaçant avec une particulière vigilance.

La chambre criminelle a précisé ces exigences dans un arrêt du 27 mai 2026, en censurant une cour d’appel qui avait déclaré le prévenu coupable d’outrages et de menaces aggravées sans motifs suffisants, au double visa des articles 433-5 et 434-24 du code pénal et 593 du code de procédure pénale (Crim. 27 mai 2026, n° 25-83.254). La Cour rappelle avec force que « l’arrêt ne comportant pas de motifs sur la culpabilité du prévenu du chef des infractions de menaces aggravées, la cour d’appel n’a pas justifié sa décision. »

Dans ce même arrêt, la chambre criminelle rappelle que la preuve de l’élément moral est indispensable. S’agissant de l’outrage, elle exige que soit établi que « l’auteur des éléments litigieux a voulu que ceux-ci soient rapportés à la personne visée, fût-ce par des intermédiaires, et que ces intermédiaires ont la qualité de rapporteur nécessaire auprès du destinataire de ces éléments. » Cette exigence, transposable aux menaces, illustre la nécessité de caractériser l’intention de l’auteur de porter atteinte à l’intégrité psychique de la victime par l’instauration d’un climat de crainte.

II. La gradation des peines et l’articulation avec les infractions voisines

A. La gradation des peines selon la nature de la menace

Le code pénal établit une gradation cohérente des peines encourues en fonction de la gravité de la menace proférée. La menace simple, prévue à l’article 222-17, est punie de six mois d’emprisonnement et de 7 500 euros d’amende. Ce quantum est porté à trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende lorsqu’il s’agit d’une menace de mort. La menace avec ordre de remplir une condition, prévue à l’article 222-18, est punie de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende, quantum porté à cinq ans d’emprisonnement et 75 000 euros d’amende pour la menace de mort avec ordre de remplir une condition.

Cette échelle des peines, qui triple le maximum encouru selon que la menace est simple ou assortie d’une condition, et qui le quintuple lorsqu’elle porte sur la mort, reflète une hiérarchie des valeurs protégées par le droit pénal. La vie est placée au sommet de cette hiérarchie, et toute menace portant sur elle est sanctionnée avec une sévérité accrue.

La chambre criminelle veille avec une rigueur particulière au respect des principes généraux du droit pénal en matière de peines. Dans un arrêt du 3 septembre 2025, elle a censuré une cour d’appel qui avait « prononcé de façon cumulative une peine d’emprisonnement et une peine de travail d’intérêt général » à l’encontre d’un prévenu déclaré coupable d’appels téléphoniques malveillants et menaces de mort aggravés (Crim. 3 septembre 2025, n° 25-80.748). Rappelant les articles 111-3 et 131-9 du code pénal, la Cour énonce que « nul ne peut être puni d’une peine qui n’est pas prévue par la loi » et que « l’emprisonnement ne peut être prononcé cumulativement avec la peine de travail d’intérêt général. »

Cette décision illustre l’application du principe de légalité des peines à la matière des menaces, et rappelle que le juge pénal ne saurait, fût-ce dans un souci d’efficacité répressive, s’affranchir des dispositions impératives qui régissent le prononcé des sanctions pénales. La rigueur de la chambre criminelle sur ce point témoigne de sa volonté de préserver la cohérence du système répressif, même dans des contentieux de masse comme celui des menaces.

Par ailleurs, la loi a prévu des circonstances aggravantes spécifiques aux menaces. L’article 222-18-2 du code pénal réprime plus sévèrement les menaces commises au préjudice d’un élu, d’un magistrat, d’un avocat, d’un officier public ou ministériel, d’un militaire de la gendarmerie, d’un fonctionnaire de la police nationale, d’un agent des douanes, d’un sapeur-pompier, d’un enseignant ou de toute personne chargée d’une mission de service public, ainsi que les menaces commises en raison de l’appartenance vraie ou supposée de la victime à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée.

La chambre criminelle, dans son arrêt du 27 mai 2026 précité, a d’ailleurs rappelé que l’outrage comme les menaces commises au préjudice des personnes dépositaires de l’autorité publique ou des magistrats constituent des infractions autonomes, régies par les articles 433-5 et 434-24 du code pénal, dont les éléments constitutifs doivent être établis distinctement de ceux des menaces de droit commun.

B. Les frontières avec les infractions voisines : extorsion, outrage et harcèlement

L’infraction de menaces entretient des rapports complexes avec plusieurs qualifications voisines, dont les éléments constitutifs se recoupent partiellement sans se confondre. La délimitation de ces frontières constitue un enjeu majeur pour la pratique judiciaire, car elle conditionne à la fois le quantum de la peine encourue et les règles procédurales applicables.

L’extorsion, prévue à l’article 312-1 du code pénal, se distingue de la menace avec ordre de remplir une condition par la nature de ce qui est exigé de la victime. Alors que la menace avec ordre de remplir une condition peut porter sur toute obligation de faire, de ne pas faire ou de donner, l’extorsion suppose que l’ordre porte spécifiquement sur la remise d’un fonds, d’une valeur ou d’un bien, ou la signature d’un acte opérant obligation ou décharge. Le quantum de peine est également significativement supérieur, l’extorsion étant punie de sept ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende.

La frontière avec l’outrage, défini par l’article 433-5 du code pénal, est quant à elle déterminée par la qualité de la victime. L’outrage vise les paroles, gestes, menaces, écrits ou images adressés à une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à sa fonction. La chambre criminelle a précisé, dans son arrêt du 27 mai 2026, que cette infraction n’est constituée que « lorsqu’il est établi que l’auteur des éléments litigieux a voulu que ceux-ci soient rapportés à la personne visée, fût-ce par des intermédiaires, et que ces intermédiaires ont la qualité de rapporteur nécessaire auprès du destinataire de ces éléments. »

Cette exigence prétorienne, que la Cour fait découler des articles 433-5 et 434-24 du code pénal, constitue un garde-fou essentiel contre une interprétation extensive de l’outrage qui aboutirait à sanctionner des propos qui, bien que déplaisants ou irrespectueux, n’ont pas été portés à la connaissance de la personne visée dans des conditions caractérisant une volonté délibérée de l’atteindre dans sa dignité.

La frontière avec le harcèlement moral, défini à l’article 222-33-2-2 du code pénal, est également source de difficultés. Les menaces réitérées peuvent, dans certaines circonstances, caractériser un harcèlement moral lorsque les propos ou comportements répétés ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de vie de la victime se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale. La chambre criminelle exige toutefois, pour cette qualification, la démonstration d’une répétition et d’un effet sur la santé de la victime, conditions qui ne sont pas requises pour les menaces avec ordre de remplir une condition, lesquelles peuvent être constituées par un acte unique.

Enfin, les menaces peuvent entrer en concours avec la qualification de violences lorsqu’elles s’accompagnent de voies de fait. Dans cette hypothèse, le principe de non-cumul des peines, tel que rappelé par la chambre criminelle dans son arrêt du 3 septembre 2025 précité, impose au juge de ne prononcer qu’une seule peine dans la limite du maximum légal le plus élevé, conformément aux dispositions de l’article 132-3 du code pénal.

La construction prétorienne de la chambre criminelle sur la période 2023-2026 témoigne ainsi d’une double exigence : celle de la précision dans la caractérisation des éléments constitutifs de chaque infraction, et celle de la rigueur dans le prononcé des peines. Cette double exigence, loin d’affaiblir la répression des menaces, en renforce au contraire la légitimité en garantissant aux justiciables un cadre juridique prévisible et conforme aux principes fondamentaux du droit pénal.

Conclusion

La jurisprudence récente de la chambre criminelle en matière de menaces dessine les contours d’une répression pénale à la fois ferme et rigoureuse. La Cour veille à préserver l’autonomie de cette qualification face aux infractions voisines, tout en sanctionnant avec sévérité les manquements aux principes fondamentaux du droit pénal que constituent le respect du contradictoire, la motivation des décisions et la légalité des peines. Pour tout justiciable confronté à des menaces, qu’elles soient proférées en personne ou par voie électronique, une analyse précise des éléments constitutifs de l’infraction et des circonstances de l’espèce s’impose avant toute action judiciaire. Le dépôt de plainte, la constitution de partie civile et la saisine éventuelle du juge des référés pour obtenir des mesures conservatoires constituent les voies de droit permettant de faire cesser ces agissements et d’en obtenir réparation.


Pour toute question relative à des menaces dont vous seriez victime, le cabinet Kohen Avocats vous accompagne dans l’analyse de votre situation et la détermination des voies de droit les plus adaptées.

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