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L’office du juge aux affaires familiales dans le divorce : la Cour de cassation redessine l’étendue des pouvoirs du magistrat conciliateur (2023-2026)

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Maître Hassan KOHEN, avocat au Barreau de Paris
Maître Hassan KOHEN
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L’office du juge aux affaires familiales dans le divorce : la Cour de cassation redessine l’étendue des pouvoirs du magistrat conciliateur (2023-2026)

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L’office du juge aux affaires familiales dans le divorce : la Cour de cassation redessine l’étendue des pouvoirs du magistrat conciliateur (2023-2026)

Les procédures de divorce sont devenues un « parcours du combattant », alertait Me Michelle Dayan, avocate au barreau de Paris, sur TF1 en janvier 2026. Le barreau de Marseille allait jusqu’à créer un jeu de société intitulé « Divorce » dont le slogan – « le temps joue contre nous » – dit tout de la détresse des justiciables confrontés à l’engorgement des juridictions familiales. Pourtant, au cœur de cette procédure que d’aucuns qualifient de « jurisprudence far-west », le juge aux affaires familiales (JAF) dispose d’une palette de pouvoirs considérables, notamment durant la phase provisoire qui s’ouvre avec l’ordonnance d’orientation et sur mesures provisoires. Depuis 2023, la première chambre civile de la Cour de cassation a rendu une série de décisions qui, tout en réaffirmant l’étendue de l’office du JAF, en précisent les limites avec une rigueur renouvelée. L’enjeu est considérable : c’est dans cette phase provisoire que se jouent, pour des mois voire des années, la résidence des enfants, le versement des pensions alimentaires, l’attribution du domicile conjugal et, désormais, l’injonction de rencontrer un médiateur familial. Le décret n° 2025-660 du 18 juillet 2025 est venu renforcer ce dernier levier en permettant au juge d’enjoindre aux parties, à tout moment de l’instance, de rencontrer un médiateur, sous peine d’une amende civile pouvant atteindre 10 000 euros. L’examen de la jurisprudence récente de la première chambre civile (2023-2026) révèle une tension permanente entre la nécessité d’accorder au juge des pouvoirs effectifs pour réguler les conflits familiaux et l’impératif de ne pas excéder l’office que la loi lui confie.

I. La consistance des pouvoirs du juge dans la phase provisoire du divorce

A. L’étendue des pouvoirs conférés par l’article 255 du Code civil

L’article 255 du Code civil, pierre angulaire de la phase provisoire du divorce, dresse un catalogue de dix mesures que le juge « peut notamment » prononcer. Cette énumération, dont l’adverbe « notamment » signale le caractère non limitatif, confère au magistrat conciliateur une latitude considérable pour organiser la vie des époux et des enfants durant l’instance. Le texte l’habilite à proposer une mesure de médiation – sauf si des violences sont alléguées par l’un des époux sur l’autre ou sur l’enfant, ou sauf emprise manifeste – à enjoindre aux époux de rencontrer un médiateur familial qui les informera sur l’objet et le déroulement de la médiation, à statuer sur les modalités de la résidence séparée, à attribuer la jouissance du logement familial, à fixer la pension alimentaire au titre du devoir de secours, à accorder des provisions sur la liquidation du régime matrimonial ou encore à désigner un notaire pour élaborer un projet de liquidation.

La jurisprudence la plus récente confirme que ces pouvoirs ne sont pas de simples facultés discrétionnaires mais constituent de véritables attributions juridictionnelles dont l’exercice est soumis au contrôle de la Cour de cassation. Dans un arrêt du 16 avril 2026 (pourvoi n° 25-13.123), la première chambre civile a solennellement rappelé qu’« en cas de survenance d’un fait nouveau, la cour d’appel, saisie d’une instance en divorce, a le pouvoir de supprimer, modifier ou compléter une mesure provisoire ». Cette formule, qui figure désormais comme un attendu de principe, illustre la volonté de la Haute juridiction de préserver la plasticité de l’office du juge face à l’évolution des situations familiales. La Cour ajoute que ce pouvoir s’exerce sous le contrôle des règles de droit transitoire : lorsque la requête en divorce a été introduite avant le 1er janvier 2021, date d’entrée en vigueur de la réforme de la procédure de divorce, l’article 1118 du code de procédure civile dans sa rédaction antérieure demeure applicable et confère à la cour d’appel le pouvoir de modifier les mesures provisoires.

La décision du 4 mars 2026 (pourvoi n° 23-19.444) en fournit une illustration éclatante. La cour d’appel de Grenoble avait refusé d’examiner la demande d’un époux tendant à la suppression rétroactive de la pension alimentaire mise à sa charge au titre du devoir de secours, au motif qu’« il n’appartient pas au juge du divorce de revenir sur les mesures provisoires fixées par le juge conciliateur, seul le juge de la mise en état ayant cette compétence au cours de la procédure de divorce ». La Cour de cassation casse cette décision au double visa de l’article 455 du code de procédure civile pour contradiction de motifs et de l’article 1118 du même code pour méconnaissance de l’étendue de ses pouvoirs. Elle affirme avec netteté que la cour d’appel, saisie de l’appel du jugement de divorce, a le pouvoir de modifier les mesures provisoires prises par le juge conciliateur.

Parallèlement, dans le contentieux de l’autorité parentale, l’article 373-2-10 du Code civil confère au JAF le pouvoir de proposer une mesure de médiation « à l’effet de faciliter la recherche par les parents d’un exercice consensuel de l’autorité parentale » et, après avoir recueilli leur accord, de désigner un médiateur familial. Le juge peut également leur enjoindre de rencontrer un médiateur qui les informera sur l’objet et le déroulement de la médiation. Cette double faculté – proposition et injonction – traduit l’ambition du législateur de faire du juge familial un acteur de la résolution amiable des conflits, bien au-delà du simple rôle d’arbitre. Le décret du 18 juillet 2025, entré en vigueur le 1er septembre 2025, est venu amplifier ce mouvement en permettant au juge d’assortir l’injonction de rencontrer un médiateur d’une amende civile pouvant atteindre 10 000 euros, sans toutefois rendre la médiation elle-même obligatoire, le ministère de la Justice ayant expressément rappelé que « si les parties ne veulent pas y aller in fine ce n’est pas contraignant ».

B. Les limites à l’office du juge conciliateur : le contrôle rigoureux de la Cour de cassation sur l’excès de pouvoir

Si les pouvoirs du JAF sont étendus, ils ne sont pas sans limites. La Cour de cassation exerce un contrôle strict sur les dépassements de l’office juridictionnel du magistrat conciliateur, spécialement lorsque celui-ci statue au-delà de ce qui est nécessaire à l’organisation provisoire de la vie familiale.

L’arrêt du 23 mai 2024 (pourvoi n° 22-17.049, publié au Bulletin), rendu en formation de section, constitue à cet égard un rappel à l’ordre méthodologique. Dans cette espèce, le JAF de Thonon-les-Bains avait, dans son ordonnance de non-conciliation, déclaré la loi suisse applicable au divorce. La première chambre civile censure cet excès de pouvoir en énonçant que « le juge aux affaires familiales n’a pas le pouvoir de statuer, dans l’ordonnance de non-conciliation, sur la loi applicable au divorce si cela n’est pas requis pour trancher une contestation relevant de ses attributions ». Elle ajoute que la cour d’appel, saisie de l’appel d’une telle décision, « statue dans la limite des pouvoirs de ce juge ». La cassation est prononcée sans renvoi, la Cour relevant d’office le moyen pris d’un excès de pouvoir du premier juge et annulant partiellement l’ordonnance. La formule est sans équivoque : le juge statuant dans la phase de conciliation est « dépourvu du pouvoir juridictionnel de statuer » sur des questions qui ne relèvent pas de ses attributions.

Le parallèle avec l’arrêt du 11 décembre 2024 (pourvoi n° 23-13.387) est éclairant. Dans cette espèce, l’ordonnance de non-conciliation mentionnait par erreur que les époux avaient accepté le principe de la rupture du mariage, alors qu’ils ne l’avaient pas fait. La cour d’appel d’Aix-en-Provence avait annulé l’ordonnance au motif que l’erreur ne pouvait être réparée par voie de rectification matérielle. La Cour de cassation censure cette décision au visa de l’article 462 du code de procédure civile et procède elle-même à la rectification par voie de retranchement des mentions erronées. Elle rappelle ainsi que la frontière entre l’office du juge et la correction des erreurs matérielles ne saurait être franchie au détriment de la sécurité juridique.

La décision du 15 avril 2026 (pourvoi n° 23-23.726, publié au Bulletin), rendue en formation de section, prolonge cette analyse dans le contentieux international. La Cour y précise les effets de l’autorité de la chose jugée attachée à l’ordonnance de non-conciliation, en distinguant soigneusement ce qui relève du dispositif de ce qui ne figure que dans les motifs. Elle rappelle que « l’autorité de la chose jugée n’a lieu qu’à l’égard de ce qui fait l’objet d’un jugement et a été tranché dans son dispositif », de sorte que les motifs de l’ordonnance – fussent-ils relatifs à l’incompétence indirecte d’un juge étranger – ne sont pas revêtus d’une telle autorité. La Cour en déduit que le rejet, dans les motifs de l’ONC, d’une exception de litispendance internationale n’empêche pas la reconnaissance ultérieure d’un jugement étranger de divorce, dès lors que toutes les conditions de cette reconnaissance sont remplies. Cette double décision, entre rigueur procédurale et pragmatisme international, illustre la complexité de l’office du juge familial.

II. La gestion de la temporalité des mesures provisoires

A. La durée de validité des mesures provisoires et le régime de leur caducité

La question de la durée des mesures provisoires constitue l’un des contentieux les plus nourris devant la Cour de cassation. L’enjeu pratique est considérable : de la date à laquelle ces mesures cessent de produire effet dépend le sort de créances alimentaires qui peuvent se chiffrer en dizaines de milliers d’euros.

Le principe, rappelé avec constance par la première chambre civile, est que les mesures provisoires prescrites par le juge conciliateur ont effet jusqu’à la date à laquelle le jugement de divorce passe en force de chose jugée. L’arrêt du 4 mars 2026 (pourvoi n° 24-10.509) en fournit une application remarquable. Des enfants majeurs réclamaient à leur père des arriérés de contribution à leur entretien pour la période antérieure au jugement de divorce. La cour d’appel d’Aix-en-Provence avait rejeté leur demande au motif que le jugement de divorce du 18 février 2021 avait mis fin aux mesures provisoires. La Cour de cassation censure ce raisonnement en rappelant que ces mesures devaient avoir effet « jusqu’à ce que ce jugement soit passé en force de chose jugée » et non jusqu’à son prononcé. Elle ajoute un apport doctrinal significatif : la charge de la preuve de l’état de besoin de l’enfant majeur pèse sur le parent débiteur qui prétend être délié de son obligation, et non sur l’enfant créancier, conformément à l’article 1353 du code civil.

Le même arrêt tranche une autre difficulté pratique majeure. La décision condamnant un parent à « prendre en charge l’intégralité des frais relatifs aux enfants » consacre, au profit de celui qui a payé ces frais à la place de l’autre, « une créance déterminable dont il peut poursuivre le recouvrement » à l’encontre de l’autre parent. La Cour précise que le juge de l’exécution est seul compétent pour chiffrer cette créance, ce qui permet de distinguer clairement la fixation de la contribution – office du JAF – du chiffrage de la créance d’arriérés – office du JEX. Cette solution offre une grille de lecture claire pour les praticiens confrontés à l’inexécution chronique des décisions provisoires.

L’hypothèse particulière du divorce prononcé à l’étranger et de son incidence sur les mesures provisoires ordonnées en France est traitée par l’arrêt du 21 mai 2025 (pourvoi n° 23-17.532, publié au Bulletin). La Cour y énonce que « la procédure de divorce engagée en France est privée d’objet et les mesures provisoires ordonnées pour la durée de la procédure deviennent caduques lorsque le divorce a été prononcé à l’étranger par une décision passée en force de chose jugée remplissant les conditions de sa reconnaissance en France ». Mais elle ajoute aussitôt une nuance capitale : « sauf disposition contraire, la caducité d’un titre exécutoire ne le prive pas de son efficacité pour la période antérieure à la caducité ». Ainsi, le juge français conserve compétence pour statuer sur le bien-fondé des mesures provisoires – devoir de secours, contribution à l’entretien des enfants, provision pour frais d’instance – pour la période comprise entre l’ordonnance de non-conciliation et la date à laquelle le jugement étranger est passé en force de chose jugée.

Cette construction jurisprudentielle, qui combine le principe de caducité avec la préservation des effets passés du titre exécutoire, témoigne d’un souci constant de la Cour de cassation de protéger les droits des créanciers d’aliments tout en respectant la logique de l’instance. Il s’agit d’éviter que le débiteur ne puisse se prévaloir de l’extinction rétroactive de ses obligations pour échapper au paiement de sommes dues.

B. Le pouvoir de modification des mesures provisoires en cours d’instance et les effets de la réforme du 1er janvier 2021

La réforme de la procédure de divorce issue de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, entrée en vigueur le 1er janvier 2021, a profondément remanié l’articulation des compétences entre le juge de la mise en état, le président de la chambre et la cour d’appel pour la modification des mesures provisoires. L’arrêt du 16 avril 2026 précité en offre une illustration saisissante à propos des instances introduites avant l’entrée en vigueur de la réforme.

Dans cette espèce, la cour d’appel de Rouen avait décliné sa compétence pour statuer sur la demande d’un époux tendant à se voir attribuer à titre gratuit la jouissance du domicile conjugal, au motif que les articles 1117 et 1119 du code de procédure civile, dans leur rédaction postérieure à la réforme, réservaient cette compétence au premier président ou au conseiller de la mise en état. La Cour de cassation censure cette analyse en rappelant que la requête en divorce avait été introduite le 9 février 2015, soit avant le 1er janvier 2021. Elle réaffirme que, sous l’empire de l’article 1118 dans sa rédaction antérieure, « la cour d’appel, saisie de l’instance en divorce, avait le pouvoir de modifier les mesures provisoires prises par le juge conciliateur ».

Ce rappel des règles de droit transitoire illustre la complexité du contentieux des mesures provisoires, où se superposent des régimes procéduraux distincts selon la date d’introduction de l’instance. Il révèle également la vigilance de la Cour de cassation à préserver l’effectivité du double degré de juridiction : exclure la cour d’appel de tout pouvoir de modification des mesures provisoires reviendrait à priver les justiciables d’un contrôle juridictionnel effectif sur des décisions qui affectent directement leur vie quotidienne.

L’arrêt du 25 mars 2026 (pourvoi n° 23-21.694), bien que portant principalement sur la reconnaissance d’un jugement étranger de divorce, apporte un éclairage complémentaire sur l’office du juge français face aux procédures étrangères concurrentes. La Cour y rappelle que la reconnaissance d’un jugement étranger est subordonnée à l’absence de fraude, et que la saisine d’une juridiction étrangère postérieurement à l’introduction d’une procédure en France, dans le but de porter atteinte aux intérêts financiers de l’épouse, constitue une fraude faisant obstacle à cette reconnaissance. Le juge français conserve ainsi la maîtrise de la procédure lorsqu’il constate que la partie qui se prévaut du jugement étranger a agi de manière déloyale. Cette solution s’inscrit dans le prolongement de la jurisprudence constante de la première chambre civile sur le contrôle de la régularité internationale des décisions étrangères.

L’équilibre ainsi construit par la jurisprudence de la première chambre civile peut se résumer en quatre propositions. Premièrement, le juge du divorce, qu’il s’agisse du JAF statuant au fond ou de la cour d’appel, conserve le pouvoir de modifier les mesures provisoires en cas de survenance d’un fait nouveau, sous réserve des règles de compétence propres à chaque phase de l’instance. Deuxièmement, ce pouvoir de modification ne saurait s’exercer rétroactivement en l’absence de dispositions expresses. Troisièmement, la caducité des mesures provisoires, qu’elle résulte du prononcé du divorce passé en force de chose jugée ou de la reconnaissance d’un jugement étranger, n’affecte pas la validité des obligations nées antérieurement. Quatrièmement, l’ordonnance de non-conciliation est dotée de l’autorité de la chose jugée pour ce qui figure dans son dispositif, mais ses motifs ne lient ni le juge du divorce ni le juge de la reconnaissance.

Au-delà de ces solutions techniques, c’est une conception renouvelée de l’office du juge familial qui se dessine. La Cour de cassation n’entend ni brider le pouvoir d’appréciation du JAF ni le laisser s’exercer sans cadre. Elle trace une voie médiane où le magistrat dispose d’instruments procéduraux étendus – injonction de médiation, fixation de pensions, attribution du domicile, désignation d’un notaire liquidateur – mais voit son office strictement circonscrit à ce qui est nécessaire au règlement provisoire du conflit. Dans un contexte où les délais d’audiencement devant les JAF ne cessent de s’allonger et où le décret du 18 juillet 2025 a renforcé le recours à la médiation, cette jurisprudence constitue un guide précieux pour les praticiens comme pour les justiciables.

Conclusion

La période 2023-2026 aura été celle d’une consolidation jurisprudentielle de l’office du juge aux affaires familiales dans la phase provisoire du divorce. La première chambre civile, sans opérer de revirement spectaculaire, a précisé avec une netteté croissante l’étendue et les limites des pouvoirs du magistrat conciliateur. La distinction entre les mesures qui relèvent de l’administration provisoire du conflit familial et celles qui anticipent sur le fond du litige est désormais clairement établie. La gestion de la temporalité des mesures provisoires – durée, caducité, modification en cours d’instance – obéit à des principes directeurs dont la cohérence se renforce d’arrêt en arrêt. Pour les justiciables engagés dans une procédure de divorce, la maîtrise de ces règles conditionne directement la protection de leurs intérêts durant une phase qui peut durer plusieurs années. L’accompagnement par un avocat exercé en droit de la famille est essentiel pour faire valoir ses droits dès l’audience d’orientation et sur mesures provisoires et tout au long de la procédure, jusqu’au prononcé définitif du divorce.

Pour toute question relative à une procédure de divorce, à l’ordonnance de non-conciliation ou aux mesures provisoires, le cabinet se tient à votre disposition.


Sources juridiques consultées

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